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Olivier Sautel

Faculté de Droit et de Science politique
39 rue de l'Université
34060 Montpellier

Olivier Sautel

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Vérités scientifiques et vérité judiciaire

vendredi 13 décembre 2019

Colloque organisé par l'Equipe de droit pénal de Montpellier, UMR Dynamiques du droit, Faculté de droit et de science politique de l’Université de Montpellier

Le bénévolat et le sport

mercredi 11 décembre 2019

Art et droit pénal : enjeux et perspectives

vendredi 24 mai 2019

Organisé par l'Équipe de droit pénal de Montpellier (EDPM – UMR 5815 Dynamiques du droit) sous la direction scientifique de Marie-Christine Sordino et Olivier Sautel

La Doctrine

vendredi 17 mai 2019

Les magiciens du droit, épisode 2 : l’ascension...

Conférence organisée par la Faculté de droit et de science politique de Montpellier dans le cadre du Cycle de conférences « Les magiciens du droit »

Le sportif

mercredi 19 décembre 2018

4ème Journée Stéphane Darmaisin

Justice pénale et médias : entre méfiance et passion ?

vendredi 23 novembre 2018

Organisé par Monsieur Olivier Sautel, MCF HDR et Madame Marie-Christine Sordino, Professeur, dans le cadre du Cycle de colloques « Innovation et droit pénal » créé par l’Équipe de droit pénal de Montpellier (EDPM- UMR 5815 Dynamiques du Droit

Que reste-t-il du secret médical après la mort ?

vendredi 9 novembre 2018

Conférence organisée par le DE Droit et Santé

Droit pénal et activité professionnelle

vendredi 22 juin 2018

Organisé par l’Équipe de droit pénal de Montpellier (EDPM-UMR 5815 Dynamiques du droit) sous la direction scientifique de Madame le Professeur Marie-Christine Sordino

Les magiciens du droit

vendredi 25 mai 2018

Episode 1 : Le commencement… Juge et jurisprudence

Organisé dans le cadre du cycle de conférences par l’Équipe de Droit Pénal de Montpellier

Sport et formation professionnelle

mercredi 13 décembre 2017

4ème Journée Stéphane Darmaisin

Organisé par l’Equipe de droit privé de l’Université de Montpellier en partenariat avec PROVALE, sous la Présidence de Serge Simon, Vice-président FFR

Mutations du droit pénal, entre affirmation de valeurs et protection des libertés

jeudi 29 juin 2017

3ème Journée Cambacérès

Colloque organisé en partenariat avec l’Équipe de Droit pénal de Montpellier, l’École des Avocats Centre Sud, la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée et la Ville de Montpellier.



Publications

Ouvrages

Olivier Sautel, Responsabilité et sport, LexisNexis Litec, 2007, Litec professionnels, 260 p.

Olivier Sautel (dir.), Réformer le droit !, Litec, 2007, Colloques & débats, 119 p.

Olivier Sautel, Le double mouvement de dépénalisation et de pénalisation dans le nouveau code pénal, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2000, Lille-thèses

Olivier Sautel, Le double mouvement de dépénalisation et de pénalisation dans le nouveau code pénal, [s. n.], 1998, 2 vol. , 616 f. p.

Articles

Olivier Sautel, « Commentaire Cass. com., 15 novembre 2017, 16-17868, B : Incompétence du juge commissaire et de la Cour d’appel statuant à sa suite pour autoriser la vente judiciaire d’un immeuble faisant l’objet d’une saisie pénale ordonnée par le juge d’instruction », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, N° 2, 2018, p. 92

Olivier Sautel, « Fascicule " Agence de voyage », Juris-CL. Pénal, LexisNexis, 2018

Olivier Sautel, « Fascicule "Loisir sans contrat », Juris-CL Pénal, LexisNexis, 2018

Olivier Sautel, « Réflexions sur l'état d'urgence », Mutations du droit pénal, entre affirmation de valeurs et protection des libertés ?, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2018, p. 89-97

Olivier Sautel, « Fiche pratique. Engager la responsabilité civile d’un sportif », Encyclopédie juridique LexisNexis, 2016

Olivier Sautel, « La discrimination tarifaire : approche économique », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2015, p. 303

Olivier Sautel, « De l'importance et des limites de l'exercice de délimitation des marchés pertinents », Actualité juridique. Contrat, N° 1, 2015, p. 35

Olivier Sautel et Didier Thomas, « Infractions contre les biens », Jurisclasseur Pénal, 2014

Olivier Sautel, « La responsabilité pénale du chef d’entreprise », Lamy Droit pénal des affaires, 2014

Olivier Sautel, « Les alternatives aux poursuites », Mélanges en l'honneur de Christine Lazerges, Dalloz, 2014, p. 797

Olivier Sautel, Christophe Albiges et Stéphane Darmaisin, « « Sport et loisirs », Responsabilité », Jurisclasseur Pénal, 2014

Olivier Sautel et Marc Deschamps, « L'opération de concentration Castel Frères : la première utilisation d'un test de pression à la hausse sur les prix en France », Revue Lamy de la Concurrence, 2013, p. 13-17

Olivier Sautel, « Le droit répressif, un droit sans sentiments ? », in Editions Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke (dir.), Les sentiments et le droit, Editions Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke, 2012, p. 155

Olivier Sautel, Sylvain Béal, Marc Deschamps et Joël-Thomas Ravix, « Les effets d'une réglementation sur la concurrence et l'innovation : première analyse de la réglementation européenne REACH », Economie et Prévision, N° 197, 2011, p. 63-79

Olivier Sautel, Joël-Thomas Ravix, Sylvain Béal et Marc Deschamps, « La mise en place de la législation européenne REACH : Une analyse des effets anticoncurrentiels », Revue de l'OFCE, N° 118, 2011, p. 112-128

Olivier Sautel, Joël-Thomas Ravix, Sylvain Béal et Marc Deschamps, « Les informations exigées par la législation REACH : analyse du partage des coûts », Revue d'Economie Politique, N° 6, 2010, p. 991-1014

Olivier Sautel, « Les imprécisions fâcheuses du législateur pénal », Recueil Dalloz, N° 42, 2006, p. 2966

Olivier Sautel, « Le lieu d'écrou doit-il déterminer l'accessibilité à la semi-liberté ? », Recueil Dalloz, N° 13, 2006, p. 900

Olivier Sautel, « Récidives... Brèves considérations sur l'arrêt de la Chambre criminelle du 25 juin 2002 », Recueil Dalloz, N° 32, 2002, p. 2475

Olivier Sautel, « La mise en oeuvre de la responsabilité pénale des personnes morales : entre litanie et liturgie ! », Recueil Dalloz, N° 14, 2002, p. 1147

Olivier Sautel, « Sur la déchéance en droit privé », Recueil Dalloz, N° 43, 1999, p. 487

Communications

Olivier Sautel, « Notion de consentement et évolution législative et jurisprudentielle : De l’ordonnance de 1945 à la Loi SCHIAPPA », Fondation Avocat de l'Enfant (FAE), Le consentement de l’enfant, une question d'âge ?, Béziers, 15 février 2019

Olivier Sautel, « Sexe en institution, ce que dit la loi », CRIAVS - CHU de Montpelier, Colloque CRIAVS Languedoc-Roussillon, Montpellier, 17 mai 2019

Olivier Sautel, « Comparative legislation on the fight against domestic violence in Europe », FORensic Medical Association for the Examination of the LIVing (FORMAELIV), 6e international Formaeliv workshop in clinical forensic medicine - Domestic violence - Colloque international de médecine légale, Montpellier, 01 mai 2018

Olivier Sautel, « En réalité, le viol c'est ... », CRIAVS Languedoc-Roussillon - CHU Montpellier, Culture du viol 2.0, Montpellier, 23 novembre 2018

Olivier Sautel, « Les repères juridiques de la contractualisation sexuelle », CRIAVS - CHU de Montpellier, 1ère journée de psychiatrie légale, Montpellier, 22 septembre 2018

Olivier Sautel, « La responsabilité du psychiatre », 16e congrès international de l’Encéphale, Paris, 25 janvier 2017

Olivier Sautel, « Les Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) », FHP - CISS, Colloque de la Fédération d'hospitalistaion privée (FHP) - Collectif interassociatif sur la santé (CISS), Montpellier, 27 février 2017

Olivier Sautel, « Les aidants sexuels », CRIAVS - CHU de Montpellier, Colloque CRIAVS 2017, Montpellier, 19 mai 2017

Olivier Sautel, « La prostitution, approche juridique », CRIAVS - CHU de Montpellier, Colloque CRIAVS, Montpellier, 02 décembre 2016

Olivier Sautel, « Les NTIC et la santé », Colloque e-santé, Montpellier, 02 avril 2015

Olivier Sautel, « L’inceste, approche juridique », CRIAVS - CHU de Montpellier, Colloque du CRIAVS, Montpellier, 20 mai 2015

Olivier Sautel, « Prises en charges des patients atteints de maladie neuro-dégénérative - responsabilités », Colloque FHP, Montpellier, 30 avril 2015

Autre

Olivier Sautel et Cécile Cézanne, The Human Capital-Intensive Firm and Coordination: Redefined Integration and Disintegration




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