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Olivier Sautel

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Le double mouvement de dépénalisation et de pénalisation dans le nouveau code pénal. Thèse soutenue en 1998 à Montpellier 1, sous la direction de Christine Lazerges.


Ouvrages

Olivier Sautel, Christophe Albiges et Stéphane Darmaisin, Responsabilité et sport, LexisNexis Litec, 2007, Litec professionnels, 260 p.

Olivier Sautel (dir.), Réformer le droit !, Litec, 2007, Colloques & débats, 119 p.


Articles

Olivier Sautel, « Commentaire Cass. com., 15 novembre 2017, 16-17868, B : Incompétence du juge commissaire et de la Cour d’appel statuant à sa suite pour autoriser la vente judiciaire d’un immeuble faisant l’objet d’une saisie pénale ordonnée par le juge d’instruction », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, N° 2, 2018, p. 92

Olivier Sautel, « Fascicule "Loisir sans contrat », Juris-CL Pénal, LexisNexis, 2018, p. NC

Olivier Sautel, « Réflexions sur l'état d'urgence », Mutations du droit pénal, entre affirmation de valeurs et protection des libertés ?, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2018, pp. 89-97

Olivier Sautel, « Fiche pratique. Engager la responsabilité civile d’un sportif », Encyclopédie juridique LexisNexis, 2016, p. NC

Olivier Sautel, « La discrimination tarifaire : approche économique », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 7, 2015, p. 303

Olivier Sautel, « De l'importance et des limites de l'exercice de délimitation des marchés pertinents », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 1, 2015, p. 35

Voir plus

Olivier Sautel, Christophe Albiges et Stéphane Darmaisin, « Infractions contre les biens », Jurisclasseur Pénal, 2014, p. NC

Olivier Sautel, « La responsabilité pénale du chef d’entreprise », Lamy Droit pénal des affaires, 2014, p. NC

Olivier Sautel, « Les alternatives aux poursuites », Mélanges en l'honneur de Christine Lazerges, Dalloz, 2014, p. 797

Olivier Sautel et Marc Deschamps, « L'opération de concentration Castel Frères : la première utilisation d'un test de pression à la hausse sur les prix en France », Revue Lamy de la Concurrence, 2013, pp. 13-17

Olivier Sautel, « Le droit répressif, un droit sans sentiments ? », in Editions Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke (dir.), Les sentiments et le droit, Editions Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke, 2012, p. 155

Olivier Sautel, Sylvain Béal, Marc Deschamps et Joël-Thomas Ravix, « Les effets d'une réglementation sur la concurrence et l'innovation : première analyse de la réglementation européenne REACH », Economie et Prévision, N° 197, 2011, pp. 63-79

Olivier Sautel, Joël-Thomas Ravix, Sylvain Béal et Marc Deschamps, « La mise en place de la législation européenne REACH : Une analyse des effets anticoncurrentiels », Revue de l'OFCE, N° 118, 2011, pp. 112-128

Olivier Sautel, Joël-Thomas Ravix, Sylvain Béal et Marc Deschamps, « Les informations exigées par la législation REACH : analyse du partage des coûts », Revue d'Economie Politique, N° 6, 2010, pp. 991-1014

Olivier Sautel et Cécile Cézanne, « Firme intensive en capital humain et coordination : vers une redéfinition du rapport entre intégration et dé-intégration », Économie appliquée : archives de l'Institut de science économique appliquée, N° 4, 2007, pp. 81-106

Olivier Sautel, « Les imprécisions fâcheuses du législateur pénal », Recueil Dalloz, N° 42, 2006, p. 2966

Olivier Sautel, « Le lieu d'écrou doit-il déterminer l'accessibilité à la semi-liberté ? », Recueil Dalloz, N° 13, 2006, p. 900

Olivier Sautel, « Récidives... Brèves considérations sur l'arrêt de la Chambre criminelle du 25 juin 2002 », Recueil Dalloz, N° 32, 2002, p. 2475

Olivier Sautel, « La mise en oeuvre de la responsabilité pénale des personnes morales : entre litanie et liturgie ! », Recueil Dalloz, N° 14, 2002, p. 1147

Olivier Sautel, « Sur la déchéance en droit privé », Recueil Dalloz, N° 43, 1999, p. 487


Autre

Olivier Sautel et Cécile Cézanne, The Human Capital-Intensive Firm and Coordination: Redefined Integration and Disintegration, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « L’ADN et l’aveu »
    en visio-conférence, le 12 mai 2021

  • « De quelques aspects contemporains du droit pénal du travail »
    en visio-conférence, le 24 mars 2021

  • « Vérités scientifiques et vérité judiciaire »
    Montpellier, le 13 décembre 2019

  • « Le bénévolat et le sport »
    Montpellier, le 11 décembre 2019

  • « Art et droit pénal : enjeux et perspectives »
    Montpellier, le 24 mai 2019

  • Voir plus

  • « Sexe en institution, ce que dit la loi », La Doctrine
    Montpellier, le 17 mai 2019

  • « Notion de consentement et évolution législative et jurisprudentielle : De l’ordonnance de 1945 à la Loi SCHIAPPA »
    Béziers, le 15 février 2019

  • « Le sportif »
    Montpellier, le 19 décembre 2018

  • « En réalité, le viol c'est ... », Justice pénale et médias : entre méfiance et passion ?
    Montpellier, le 23 novembre 2018

  • « Que reste-t-il du secret médical après la mort ? »
    Montpellier, le 09 novembre 2018

  • « Les repères juridiques de la contractualisation sexuelle »
    Montpellier, le 22 septembre 2018

  • « Droit pénal et activité professionnelle »
    Montpellier, le 22 juin 2018

  • « Les magiciens du droit »
    Montpellier, le 25 mai 2018

  • « Comparative legislation on the fight against domestic violence in Europe »
    Montpellier, le 01 mai 2018

  • « Sport et formation professionnelle »
    Montpellier, le 13 décembre 2017

  • « Regards croisés sur le statut du mineur »
    Montpellier, le 10 novembre 2017

  • « Mutations du droit pénal, entre affirmation de valeurs et protection des libertés »
    Montpellier, le 29 juin 2017

  • « Les aidants sexuels »
    Montpellier, le 19 mai 2017

  • « Les Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) »
    Montpellier, le 27 février 2017

  • « La responsabilité du psychiatre »
    Paris, le 25 janvier 2017

  • « La prostitution, approche juridique »
    Montpellier, le 02 décembre 2016

  • « L’inceste, approche juridique »
    Montpellier, le 20 mai 2015

  • « Prises en charges des patients atteints de maladie neuro-dégénérative - responsabilités »
    Montpellier, le 30 avril 2015

  • « Les NTIC et la santé »
    Montpellier, le 02 avril 2015





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