Présentation

Un croisement de regards, multidisciplinaire et transversal, est de nature à permettre d'appréhender, de manière plus efficace, l'expertise criminalistique et la connaissance du risque de passage à l'acte délinquant. En ce sens, l'expertise criminalistique, fondée sur la combinaison de disciplines juridiques, de la psychiatrie médico-légale et de la chimie médico-légale, repose sur la nécessaire confrontation de ces différents regards. L'évolution des techniques scientifiques, mais également des nouvelles technologies, renouvelle les questionnements et apporte un éclairage qu'il importe de mesurer en ce début de XXIème siècle. Par le croisement des disciplines et l'enrichissement réciproque que cela permet d'apporter, le colloque organisé le 13 décembre 2019 à la Faculté de droit et science politique de Montpellier combine des analyses de nature juridique, mais également psychiatrique et neuropsychiatrique et inclut le point de vue des chimistes et des criminologues. Grâce à ce type d'analyse transversale entre les sciences sociales, la chimie et la biologie-santé, inédit dans sa méthodologie, du point de vue des sciences sociales, seront dégagés à la fois des pistes de réflexion et des effets pratiques et concrets. Le colloque croisera justement les regards d'intervenants appartenant à ces disciplines plurielles.

Programme

8h45 : Accueil des participants

9h00 : Discours d'ouverture
Monsieur Philippe Augé, Président Université de Montpellier
Monsieur Guylain Clamour, Doyen de la Faculté de Droit et de Science politique

Matinée

Sous la Présidence de Monsieur Mathieu Lacambre, Psychiatre, CHU de Montpellier

1^ère Session -La vérité et les sciences au tribunal

9h15 : Qu'est-ce que la vérité (au tribunal) ?
Monsieur Alain Guyard, Philosophe

Apport des neurosciences au procès pénal
Monsieur Philippe Courtet, Professeur de psychiatrie, Université de Montpellier

Les droits fondamentaux à l'épreuve des neurosciences dans le procès pénal
Madame Marie-Christine Sordino, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Vice-Présidente de l'Université de Montpellier, déléguée à l'éthique et à la déontologie

2^ème Session - L'expertise, quelle vérité ? Valeur et limite de l'expertise

10h15 : L'expertise analytique
Monsieur Pierre-Antoine Bonnet, Professeur de sciences pharmaceutiques et biologiques, Université de Montpellier

L'expertise psychiatrique
Madame Françoise Causse-Versaveau, Psychiatre hospitalier, Expert près la Cour d'Appel de Montpellier

L'expertise au cours de l'instruction
Madame Françoise Issenjou, Présidente de la Chambre de l'instruction, TGI de Montpellier

3^ème Session -Nouvelles pratiques...nouvelle éthique ?

11h15 : Le point de vue du magistrat
Monsieur Michel Allaix, Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes

Le point de vue du psychiatre
Monsieur Cyril Manzanera, Psychiatre hospitalier, docteur en droit

12h15 : Déjeuner libre

Après-midi

Sous la Présidence de Monsieur Eloi Clément, Maître de Conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Montpellier

1^ère Session -La culpabilité : de la présomption à la preuve

14h15 : Sciences et présomption de culpabilité
Monsieur Olivier Sautel, Avocat au Barreau d'Alès, Maître de Conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Montpellier

Quand le crime désigne son auteur
Monsieur Eric Baccino, Professeur de médecine légale, Université de Montpellier

2^ème Session -Le discernement et le contrôle des actes

15h15 : Liaisons fatales entre maturité, personnalité et discernement
Madame Céline Bais, Psychiatre hospitalier

Altération ou abolition ?
Maître Rémi Bertrand, Avocat au Barreau de Montpellier

3^ème Session -Les dangerosités

16h15 : Le regard du juge d'application des peines
Madame Céline Simitian, Juge de l'application des peines, TGI de Nîmes

Evaluation psycho-criminologique et risque de récidive
Monsieur Roland Coutanceau, Psychiatre hospitalier, Expert national près la Cour d'Appel de Paris

16h45 : Clôture des débats et synthèse
Monsieur Eloi Clément, Monsieur Mathieu Lacambre

17h30 : Fin du colloque

Contact : marie-claude.vernet@umontpellier.fr - Tél : 0434432925