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Frédéric Buy

Faculté de Droit et de Science politique
3 Avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence CEDEX

Frédéric Buy

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Pratiques déloyales entre entreprises

lundi 4 novembre 2019

Nouveau cadre législatif interne et européen

Organisé dans le cadre du Laboratoire international associé 3 L sous la direction de Denis Voinot, Professeur à l'Université de Lille

La protection du secret des affaires

vendredi 20 septembre 2019

Organisée par l’association Droit et Commerce, Aix-Marseille Université

Financer le sport individuel

vendredi 21 juin 2019

Organisé par l'IEJUC, Université Toulouse 1 Capitole, sous la direction scientifique de Gilles Sorel, Avocat ; Grégory Singer, Auditeur de justice et Didier Krajeski, Professeur à l’Université Toulouse Capitole.

Autonomie et Concurrence

vendredi 15 mars 2019

Les nouvelles contraintes concurrentielles de l'entreprise

Organisé par la Faculté de droit d’Aix-Marseille en partenariat avec la Cour de Cassation et l’Université Paris-Dauphine sous la direction de David Bosco, Centre de Droit Economique, Carole Champalaune, Cour de cassation et Georges Decocq, Paris Dauphine

Ethique et contrats

jeudi 11 octobre 2018

Approche comparative interne

Organisé sous la direction de Charles-André Dubreuil, Professeur de droit public et Vincent Mazeaud, Professeur de droit privé et de sciences criminelles

L'intermédiation professionnelle. De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent)

jeudi 4 octobre 2018

Organisé par l'IEJUC et l'IRDEIC sous la responsabilité scientifique de Moussa Thioye, Maître de conférences à l'UT1 Capitole - IEJUC

Contrats de droit privé et Contrats de droit administratif

jeudi 14 juin 2018

Dialogues de droit comparé interne

Le fort et le faible dans les relations de distribution

mardi 23 janvier 2018

Conférence du Master Droit et Entreprise

Flux et reflux de la rupture brutale d’une relation commerciale

vendredi 24 novembre 2017

Organisé par le FNDE sous la direction scientifique de Clémence Mouly-Guillemaud, Maître de conférences de l’Université de Montpellier

L'évaluation de la prestation contractuelle en droits français et italien

vendredi 9 décembre 2016

La valutazione della prestazione contrattuale in diritto francese e italiano

Ce colloque propose de réfléchir aux mécanismes et techniques de contrôle de la prestation contractuelle menées à la fois en droit français et en droit italien en insistant sur les mécanismes de contrôle concomitants de la réalisation de la prestation...

Les procédures collectives complexes

vendredi 2 décembre 2016

Sous la direction scientifique de Adeline Cerati-Gauthier et Vincent Perruchot-Triboulet

Le concept d'arbitrage

vendredi 3 juin 2016


Parutions

Droit de la distribution

LGDJ, 2017

Ce manuel offre une présentation complète du droit de la distribution. Le lecteur y trouvera toutes les questions que pose l'un des secteurs les plus dynamiques de l'économie moderne : les contrats, les réseaux, les lieux, les pratiques déloyales (B2B, B2C) et anticoncurrentielles.



Publications

Ouvrages

Frédéric Buy, L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, 10e éd., Les carrés, 211 p.

Frédéric Buy, Jean-Michel Marmayou, Didier Poracchia et Fabrice Rizzo, Droit du sport, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, 5e éd., Manuel, 842 p.

Frédéric Buy, Marie Lamoureux, Jacques Mestre et Jean-Christophe Roda (dir.), Les principales clauses des contrats d'affaires, LGDJ, Lextenso éditions, 2018, 2e éd., Les intégrales, 942 p.

Frédéric Buy, Hugo Barbier et Martine Behar-Touchais, Flux et reflux de la rupture d'une relation commerciale : application de l'article L.442-6, I, 5° du Code de commerce : excès constatés et modérations possibles, Lexis Nexis, 2018, Actualités de droit de l'entreprise, 166 p.

Frédéric Buy, L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, 9e éd., Les carrés, 209 p.

Frédéric Buy, Marie Lamoureux et Jean-Christophe Roda, Droit de la distribution, LGDJ, 2017, Manuel, 459 p.

Frédéric Buy, L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations, Gualino-Lextenso éditions, 2016, 8e éd., Les carrés, 213 p.

Frédéric Buy, L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations, Gualino-Lextenso éditions, 2015, 7e éd., Les carrés, 213 p.

Frédéric Buy, Jean-Michel Marmayou, Didier Poracchia et Fabrice Rizzo, Droit du sport, LGDJ, 2015, 4e éd., Manuel, 752 p.

Frédéric Buy, Julien Théron et Jacques Mestre (dir.), L'éthique de l'entreprise : questions d'actualité, École de droit Université d'Auvergne, Centre Michel de l'Hospital, 2015, Centre Michel de l'Hospital, 166 p.

Frédéric Buy, L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations, Gualino Lextenso, 2014, 6e éd., Les carrés, 211 p.

Frédéric Buy, L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations, Gualino, 2013, 5e éd., Les carrés, 207 p.

Frédéric Buy (dir.), Droit et rugby : actes du colloque, Éd. du Centre Michel de L'Hospital, 2013, CMH, 196 p.

Frédéric Buy, L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations, Gualino, 2013, Les carrés, 207 p.

Frédéric Buy, L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations, Gualino, 2012, 4e éd., Les carrés, 207 p.

Frédéric Buy, Jean-Michel Marmayou, Didier Poracchia et Fabrice Rizzo, Droit du sport, LGDJ, 2012, 3e éd., Manuel, 832 p.

Frédéric Buy, L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations, Gualino, 2011, 3e éd., Les carrés, 207 p.

Frédéric Buy, L'essentiel de la jurisprudence civile : obligations, Gualino, 2010, 2e éd., Les Carrés, 207 p.

Frédéric Buy, L'essentiel de la jurisprudence civile : obligations, Gualino-Lextenso éd., 2009, Les Carrés, 201 p.

Frédéric Buy, Jean-Michel Marmayou et Didier Poracchia, Droit du sport, LGDJ, 2006, Manuel, 795 p.

Frédéric Buy, L'organisation contractuelle du spectacle sportif, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2002, 485 p.

Frédéric Buy, Droit de la distribution, LGDJ, Lextenso, 2001, Manuel, 494 p.

Frédéric Buy, L'organisation contractuelle du spectacle sportif, [s.n.], 2001, 471 p.

Articles

Frédéric Buy, « Responsabilité contractuelle et responsabilité pour rupture brutale d'une relation commerciale : la Cour de cassation valide le cumul », Recueil Dalloz, N° 43, 2018, p. 2396

Frédéric Buy, « Association de commerçants vs locataire opportuniste : l'article L. 442-6 n'est pas la solution », Actualité juridique. Contrat, N° 12, 2018, p. 531

Frédéric Buy, « Réforme du droit des relations commerciales agricoles : la « contractualisation », acte 2 », Actualité juridique. Contrat, N° 12, 2018, p. 504

Frédéric Buy, « L'écrit ad validitatem dans tous ses états », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2018, p. 397

Frédéric Buy et Jean-Christophe Roda, « En droit de la concurrence, une « clause noire » n’est pas nécessairement synonyme d’illicéité du réseau ! », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2018, p. 286-287

Frédéric Buy, « Le contentieux commercial et la modulation dans le temps des revirements de jurisprudence », Actualité juridique. Contrat, N° 4, 2018, p. 182

Frédéric Buy et Jean-Christophe Roda, « Mais qu’est-ce que « soumettre », au sens de l’article L. 442-6, I, 2° du code de commerce ? », Actualité juridique. Contrat, N° 3, 2018, p. 135-136

Frédéric Buy et Jean-Christophe Roda, « Réseaux de distribution sélectifs vs plateformes en ligne : la Cour de justice a tranché ! », Actualité juridique. Contrat, N° 1, 2018, p. 34-36

Frédéric Buy, « Le droit pénal et le fonctionnement de la société (2) - La pénalisation rampante", in Le droit pénal et l'éthique des affaires, », in Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 (dir.), Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 18 mars 2016. Jean-Baptiste Perrier (dir.), E, Clermont-Ferrand, LGDJ-Lextenso, 2018, p. 55-60

Frédéric Buy, « Les grands arrêts du petit droit », Recueil Dalloz, N° 26, 2017, p. 1481

Frédéric Buy et Jean-Christophe Roda, « Réseaux de distribution sélective 1 - Plateformes en ligne 0 », Actualité juridique. Contrat, N° 11, 2017, p. 489-491

Frédéric Buy, « La Cour de cassation autorise un contrôle judiciaire du prix en application de l'article L. 442-6, I, 2°, du code de commerce », Recueil Dalloz, N° 9, 2017, p. 481

Frédéric Buy et Jean-Christophe Roda, « Les modalités de retrait du membre d'un GIE sont exclues du champ d'application de l'article L. 442-6, I, 2° du code de commerce », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2017, p. 337

Frédéric Buy et Jean-Christophe Roda, « Les modalités de retrait du membre d’un GIE sont exclues du champ d’application de l’article L. 442-6, I, 2°du code de commerce », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2017, p. 337-339

Frédéric Buy, « Rupture de relations commerciales », Recueil Dalloz, N° 38, 2016, p. 2223

Frédéric Buy et Jean-Christophe Roda, « Quand l'abus de position dominante croise la rupture brutale », Recueil Dalloz, N° 17, 2016, p. 973

Frédéric Buy, « L'éthique du Sport », in Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I (dir.), L'éthique en matière sportive, 2016, p. 17

Frédéric Buy, « Loi « Macron » : focus sur les clauses restrictives d'après-contrat », Recueil Dalloz, N° 33, 2015, p. 1902

Frédéric Buy, « Le « déséquilibre significatif » devant la Cour de cassation : enfin des précisions ? », Recueil Dalloz, N° 17, 2015, p. 1021

Frédéric Buy, « Le contentieux de la rupture brutale des relations commerciales n'est pas toujours réservé à la cour d'appel de Paris », Recueil Dalloz, N° 40, 2014, p. 2329

Frédéric Buy, « La sanction de la lésion dans les relations commerciales », Recueil Dalloz, N° 23, 2014, p. 1333

Frédéric Buy et Johanna Guillaumé, « Quel contrat pour le footballeur amateur ? », Recueil Dalloz, N° 7, 2014, p. 433

Julien Théron et Frédéric Buy, « L’éthique de l’entreprise », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), N° 25, 2013

Frédéric Buy, « Le joueur de football en formation et le principe de libre circulation des travailleurs », Recueil Dalloz, N° 29, 2010, p. 1917

Frédéric Buy, Jean-Philippe Lhernould et David Jacotot, « Football : quel avenir pour l'investissement de formation ? », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2009, p. 560

Frédéric Buy, « Compétence juridictionnelle et pluralité de lieux de travail », Droit Social, N° 11, 2002, p. 967

Communication

Frédéric Buy, « Les PME et TPE et la réforme du droit français des contrats », EDA Sud-Est & FDSP Aix en Provence, Les contrats des TPE et PME - Etude de Droit Comparé, Aix en Provence, 20 avril 2016




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