Frédéric Buy

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Droit Économique
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Frédéric Buy, Jean-Michel Marmayou, Fabrice Rizzo, Didier Poracchia, Droit du sport, LGDJ Lextenso, 2023  

    Frédéric Buy, Didier Poracchia, Jean-Michel Marmayou, Fabrice Rizzo, Droit du sport, 6e éd., LGDJ, 2020 

    Frédéric Buy, Jean-Christophe Roda, Jacques Mestre, Marie Lamoureux, Les principales clauses des contrats d'affaires, LGDJ, Lextenso éditions, 2018, 942 p. 

  • Frédéric Buy, « "Le droit pénal et le fonctionnement de la société (2) - La pénalisation rampante", in: Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 18 mars 2016, J-B. Perrier (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2018, pp. 55-60 », in Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 (dir.), Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 18 mars 2016, J-B. Perrier (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2018, 182 p., LGDJ-Lextenso, 2018, pp. 55-60  

    Frédéric Buy, « L'éthique du Sport », in Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I (dir.), L'éthique en matière sportive, 2016, pp. 17  

  • Frédéric Buy, « Arrêt Superleague vs FIFA et UEFA. Ou quand il est compliqué d'être, à la fois, régulateur et concurrent », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°07, p. 347  

    Frédéric Buy, « Concéder une remise pour maintenir le flux d'affaires. Vraiment rien à redire ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°03, p. 117  

    Frédéric Buy, « Bercy, E. Leclerc et la saga des remises tarifaires », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°22, p. 1195  

    Frédéric Buy, Jean-Christophe Roda, « La franchise au crible du déséquilibre significatif (quand Bercy s'invite chez Subway) », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°12, p. 543  

    Frédéric Buy, « La crise au supermarché », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°22, p. 1240  

    Frédéric Buy, « La modification unilatérale à l'épreuve des pratiques commerciales déloyales », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°06, p. 271  

    Frédéric Buy, « D'un code à l'autre : le non-professionnel », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°06, p. 291  

    Frédéric Buy, « La Sucrière de La Réunion à la sauce des pratiques restrictives », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°05, p. 244  

    Frédéric Buy, « Sport et contrat - Réflexions à la lumière d'exemples récents », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°01, p. 10  

    Frédéric Buy, « Mise au point en matière de déséquilibre significatif : la soumission ne se présume pas », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°01, p. 35  

    Frédéric Buy, « De quelques conflits de lois internes en droit des affaires », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°41, p. 2257  

    Frédéric Buy, Jean-Christophe Roda, « Big is not beautiful ! (Amazon au crible du déséquilibre significatif) », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2019, n°10, p. 433  

    Frédéric Buy, « De la modification insidieuse des conditions générales dans le cadre d'une relation d'affaires », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2019, n°0809, p. 390  

    Frédéric Buy, « La (décevante) réforme du droit des relations commerciales », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°20, p. 1122  

    Frédéric Buy, « Contrat et honoraires de l'avocat mandataire sportif », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2019, n°04, p. 199  

    Frédéric Buy, « Un transfert sans joueur ? », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2019, n°03, p. 97  

    Frédéric Buy, « Oui au contrôle judiciaire du prix ! », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2019, n°01, p. 29  

    Frédéric Buy, « Responsabilité contractuelle et responsabilité pour rupture brutale d'une relation commerciale : la Cour de cassation valide le cumul », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°43, p. 2396  

    Frédéric Buy, « Réforme du droit des relations commerciales agricoles : la contractualisation, acte 2 », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°12, p. 504  

    Frédéric Buy, « Association de commerçants vs locataire opportuniste : l'article L. 442-6 n'est pas la solution », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°12, p. 531  

    Frédéric Buy, « L'écrit ad validitatem dans tous ses états », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°0809, p. 397  

    Frédéric Buy, Jean-Christophe Roda, « En droit de la concurrence, une clause noire n’est pas nécessairement synonyme d’illicéité du réseau ! », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°6 

    Frédéric Buy, « Le contentieux commercial et la modulation dans le temps des revirements de jurisprudence », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°04, p. 182  

    Frédéric Buy, Jean-Christophe Roda, « Mais qu’est-ce que soumettre, au sens de l’article L. 442-6, I, 2° du code de commerce ? », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°3 

    Frédéric Buy, Jean-Christophe Roda, « Réseaux de distribution sélectifs vs plateformes en ligne : la Cour de justice a tranché ! », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°1, pp. 34-36 

    Frédéric Buy, Jean-Christophe Roda, « Réseaux de distribution sélective 1 - Plateformes en ligne 0 », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2017, n°11 

    Frédéric Buy, Jean-Christophe Roda, « Les modalités de retrait du membre d’un GIE sont exclues du champ d’application de l’article L. 442-6, I, 2°du code de commerce », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2017, n°7 

    Frédéric Buy, « La Cour de cassation autorise un contrôle judiciaire du prix en application de l'article L. 442-6, I, 2°, du code de commerce », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°09, p. 481  

    Frédéric Buy, « Les grands arrêts du petit droit », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°26, p. 1481  

    Frédéric Buy, « Rupture de relations commerciales », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°38, p. 2223  

    Frédéric Buy, Jean-Christophe Roda, « Quand l'abus de position dominante croise la rupture brutale », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°17, p. 973  

    Frédéric Buy, « Loi Macron : focus sur les clauses restrictives d'après-contrat », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°33, p. 1902  

    Frédéric Buy, « Le déséquilibre significatif devant la Cour de cassation : enfin des précisions ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°17, p. 1021  

    Frédéric Buy, « Le contentieux de la rupture brutale des relations commerciales n'est pas toujours réservé à la cour d'appel de Paris », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°40, p. 2329  

    Frédéric Buy, « La sanction de la lésion dans les relations commerciales », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°23, p. 1333  

    Frédéric Buy, Johanna Guillaumé, « Quel contrat pour le footballeur amateur ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°07, p. 433  

    Frédéric Buy, Julien Théron, « L’éthique de l’entreprise », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), , 2013, n°25   

    Frédéric Buy, « Le joueur de football en formation et le principe de libre circulation des travailleurs », Recueil Dalloz, Dalloz , 2010, n°29, p. 1917  

    Frédéric Buy, « Compétence juridictionnelle et pluralité de lieux de travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2002, n°11, p. 967  

  • Frédéric Buy, « Les conflits d’intérêts dans les réseaux de distribution », le 13 juin 2025  

    Colloque organisé par l'Equipe Demogue du CRDP, Université de Lille sous la direction scientifique de Gaël Chantepie, Professeur à l’Université de Lille et Nicolas Dissaux, Professeur à l’Université du Maine

    Frédéric Buy, « Les influences du droit public sur le droit des affaires », le 20 mars 2025  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Mathieu Combet, MCF en droit privé à l’Université de Saint-Etienne et Matthieu Zolomian, MCF en droit privé à l’Université d’Angers.

    Frédéric Buy, « Durabilité et droit économique », le 06 décembre 2024  

    Colloque organisé sous la direction de Walid Chaiehloudj, Agrégé des Facultés de droit, professeur à l’Université de Perpignan Via Domitia et co-responsable du Centre de droit économique et du développement Yves-Serra, Jacques Mestre, Agrégé des Facultés de droit, président de l’Association française des docteurs en droit (AFDD) et doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille et Sabrina Dupouy, Maîtresse de conférences, Université de Clermont-Auvergne.

    Frédéric Buy, « Le juste prix des produits agricoles : mythe ou réalité ? », le 31 mai 2024  

    Colloque organisé par le IEJUC et le CDA, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Lucas Bettoni, MCF, CDA et Didier Krajeski, Professeur, IEJUC - Université Toulouse Capitole

    Frédéric Buy, « Les 20 ans de la loi NRE : contrats et concurrence », le 25 novembre 2021  

    Organisé pour le CERCRID, Université Jean Monnet St Etienne par Mathieu Combet et Matthieu Zolomian, MCF en droit privé à l’Université Jean Monnet de Saint-Etienne

    Frédéric Buy, « La distribution en réseau : entre risques et opportunités », le 08 octobre 2021  

    Organisé par le CDA, l'IFR et la faculté de droit de Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Lucas Bettoni, Maître de conférences, Université Toulouse Capitole et Gérard Jazottes, Professeur, Université Toulouse Capitole

    Frédéric Buy, « La simplification du droit des affaires », le 29 juin 2021  

    Organisé sous la direction scientifique de Cécile Granier et Samir Merabet, Maîtres de Conférences, Centre de droit de l’entreprise (CDE), Éq. L.Josserand - Université Jean Moulin Lyon 3

    Frédéric Buy, « Le déséquilibre significatif B2B : mode d'emploi », le 19 février 2021  

    Organisé par le Réseau Marché & Concurrence, en partenariat avec le Master Droit des affaires approfondi de l’Université de Lyon 3, et avec le soutien du CDE

    Frédéric Buy, « Pratiques déloyales entre entreprises », le 04 novembre 2019  

    Organisé dans le cadre du Laboratoire international associé 3 L sous la direction de Denis Voinot, Professeur à l'Université de Lille

    Frédéric Buy, « La protection du secret des affaires », le 20 septembre 2019  

    Organisée par l’association Droit et Commerce, Aix-Marseille Université

    Frédéric Buy, « Financer le sport individuel », le 21 juin 2019  

    Organisé par l'IEJUC, Université Toulouse 1 Capitole, sous la direction scientifique de Gilles Sorel, Avocat ; Grégory Singer, Auditeur de justice et Didier Krajeski, Professeur à l’Université Toulouse Capitole.

    Frédéric Buy, « Autonomie et Concurrence », le 15 mars 2019  

    Organisé par la Faculté de droit d’Aix-Marseille en partenariat avec la Cour de Cassation et l’Université Paris-Dauphine sous la direction de David Bosco, Centre de Droit Economique, Carole Champalaune, Cour de cassation et Georges Decocq, Paris Dauphine

    Frédéric Buy, « Ethique et contrats », le 11 octobre 2018  

    Organisé sous la direction de Charles-André Dubreuil, Professeur de droit public et Vincent Mazeaud, Professeur de droit privé et de sciences criminelles

    Frédéric Buy, « L'intermédiation professionnelle. De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent) », le 04 octobre 2018  

    Organisé par l'IEJUC et l'IRDEIC sous la responsabilité scientifique de Moussa Thioye, Maître de conférences à l'UT1 Capitole - IEJUC

    Frédéric Buy, « Contrats de droit privé et Contrats de droit administratif », le 14 juin 2018 

    Frédéric Buy, « Le fort et le faible dans les relations de distribution », le 23 janvier 2018  

    Conférence du Master Droit et Entreprise

    Frédéric Buy, « Flux et reflux de la rupture brutale d’une relation commerciale », le 24 novembre 2017  

    Organisé par le FNDE sous la direction scientifique de Clémence Mouly-Guillemaud, Maître de conférences de l’Université de Montpellier

    Frédéric Buy, « L'évaluation de la prestation contractuelle en droits français et italien », le 09 décembre 2016  

    Ce colloque propose de réfléchir aux mécanismes et techniques de contrôle de la prestation contractuelle menées à la fois en droit français et en droit italien en insistant sur les mécanismes de contrôle concomitants de la réalisation de la prestation...

    Frédéric Buy, « Les procédures collectives complexes », le 02 décembre 2016  

    Sous la direction scientifique de Adeline Cerati-Gauthier et Vincent Perruchot-Triboulet

    Frédéric Buy, « Le concept d'arbitrage », le 03 juin 2016 

    Frédéric Buy, « Les PME et TPE et la réforme du droit français des contrats », Les contrats des TPE et PME - Etude de Droit Comparé, Aix en Provence, le 20 avril 2016