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Alexis Bugada

Faculté de Droit et de Science politique
3 Avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence CEDEX

Alexis Bugada

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Directeur, Centre de Droit Social (EA 901)
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Liberté du travail, droit à l’emploi et obligation de travailler

vendredi 6 mars 2020

Colloque coordonné par M. Franck Petit, professeur à l’université d’Aix-Marseille, co-directeur du master II Droit des relations du travail et protection sociale.

Les contentieux du travail

vendredi 5 avril 2019

Organisé par le Laboratoire de droit social, Université Paris II Panthéon-Assas

Négociation et CSE

vendredi 1 mars 2019

Matinée organisée par le Pr. Franck Petit, Centre de droit social, Faculté de droit d'Aix-en-Provence

Branches professionnelles, négociation collective et regroupements : état des lieux et perspectives

jeudi 6 décembre 2018

Organisé par le Centre de Droit social de l’Université d’Aix-Marseille et Fidere Avocats, à l’invitation d’AG2R La Mondiale

Le renouveau du dialogue social ?

vendredi 16 novembre 2018

L'articulation branche / entreprise

Organisé en partenariat avec le cabinet Fidere Avocat, le Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail (LEST-AMU) et l'Institut Régional du Travail d'Aix-en-Provence (IRT-AMU)

L'essentiel sur les ordonnances Macron et la loi de ratification

mardi 27 février 2018

Organisé par l’association ELSA Aix-Marseille pour connaitre davantage les nouveaux aspects du code du travail qui modifient le monde de l’entreprise

La Faculté au Palais

vendredi 9 février 2018

Organisé par la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université Aix-Marseille, l’Ecole Nationale de la Magistrature et la Cour d’Appel d’Aix en Provence

La lutte contre les discriminations dans le domaine de l’emploi USA/France

mardi 19 décembre 2017

Conférence internationale de Mme Lisa Schnall

La Loi « J 21 » et les actions de groupe : une nouvelle dynamique ?

jeudi 8 juin 2017

Organisé par l'Équipe de recherche Louis Josserand, sous la direction de Blandine Rolland, Maître de conférences – HDR, Université de Lyon – Jean Moulin, Équipe Louis Josserand (EA 3707)

Les responsabilités des professionnels de l'immobilier

vendredi 19 mai 2017

Les entretiens du droit immobilier 2017

Ce colloque proposé par le GREDIAUC EA 3786 est annuel depuis 1995. Il traite d’un thème d’actualité essentiel pour tous les acteurs de l’immobilier, universitaires et praticiens.

La Fabrication du droit de l'Union européenne dans le contexte du Mieux légiférer. Du modèle à la réalité

jeudi 6 octobre 2016

Creating European Union law in today's results orientated context - from model to reality



Publications

Ouvrages

Alexis Bugada (dir.), L'adaptation des systèmes juridiques thaïlandais et français à la mondialisation : actes du colloque organisé le 16 avril 2012 à Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013, Droits, pouvoirs & sociétés, 155 p.

Alexis Bugada et Virginie Renaux-Personnic (dir.), Le stress au travail : regards pluridisciplinaires, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013, Collection Droits, pouvoirs et sociétés, 164 p.

Alexis Bugada (dir.), Énergies, environnement et développement durable, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2013, Espace & Développement durable, 299 p.

Alexis Bugada, Grimper à Aiguines : Verdon rive-gauche, La Coditelle|Comité départemental du Var, 2012, 159 p.

Alexis Bugada, Politiques de santé dans l'entreprise : le chef d'entreprise face à l'obligation de sécurité, Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence|Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, 169 p.

Alexis Bugada, L'avantage acquis en droit du travail, PUAM, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1999, Collection droit social, 512 p.

Articles

Alexis Bugada, « Action en requalification d'une démission : saisine directe du bureau de jugement, Cass.soc. 18 sept. 2019, n ° 18-15965, Procédures 2019, n° 11, comm. 289 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Barème : la chambre sociale garde son avis pour elle !, Soc. avis, 25 sept. 2019, n° 15015, PB, Procédures 2019, n° 11, comm. 290 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Barème des indemnités prud'homales : vers un ministère public "partie jointe" en appel, Procédures 2019, comm. n° 125 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Barème prud'homal : avis de conformité ou avis de tempête ? Cass. ass. plén. 17 juill. 2019, Procédures 2019, Etudes 23 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Comité social et économique : délai pour contester la décision unilatérale fixant le nombre et le périmètre des établissements distincts, Cass. cos. 17 avr. 2019, n° 18-22948, Procédures 2019, n° 8-9, comm. 230 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Compétence ne cas de mise à disposition d'un salarié d'une association intermédiaire, Cass. soc. 15 mai n° 18-15870, Procédures 2019, n° 7, comm. 192 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Contestation du taux d'IPP, obs. sur Cass. 2ème civ., 29 nov. 2018, chr. droit de la protection sociale, JCP E 2019, 1143 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2019

Alexis Bugada, « Droit de participation : Les employeurs ne sont pas des travailleurs (selon le Conseil Constitutionnel), Etude sur Cons. const. 3 févr. 2016, n° 2015 QPC, Mélanges Serge Schweitzer, PUAM 219, pp. 31-41 », Mélanges Serge Schweitzer, PUAM 2019, 2019

Alexis Bugada, « Déclaration d'appel par remise au greffe, Cass. soc. 15 mai 2019, n° 17-31800, FPB, Procédures 2019 n° 7, comm. 191, », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Elections professionnelles : recevabilité de la requête sans mention des diligences relatives à une résolution amiable, note sous Cass.soc. 19 déc. 2018, Procédures 2019, com. 79 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Inclusion d'une succursale d'une société étrangère dans le périmètre d'une UES, note sous Cass. soc. 21 nov. 2018, FS-PBRI, Bulletin Joly Sociétés, 2019, p. 23 », Bulletin Joly Sociétés, 2019

Alexis Bugada, « L'interdiction générale des clauses de désignation n'est pas proportionnée au but légitime poursuivi (Comm. Comité européen des droits sociaux, déc. 3 juill. 2018, récl. n° 118/2015), JCP E 2019, 1159 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2019

Alexis Bugada, « La primauté stratégique de la branche (un autre regard sur l'ordre des choses), JCP S 2019, 1115 », Les branches professionnelles : état des lieux et perspectives, 2019

Alexis Bugada, « Le contrôle de conventionnalité du barème par la cour d'appel de Reims (CA Reims, 25 sept. 2019), JCP S 2019, n° 40, act; 365 », La Semaine Juridique. Social, 2019

Alexis Bugada, « Le dol et la faute lourde : un moyen d'ordre public dans le contentieux du barème ? JCP S 2019, Libres propos, n° 156 », La Semaine Juridique. Social, 2019

Alexis Bugada, « Le renouveau du contentieux prud'homal, A propos de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 janvier 2019, in Les contentieux du travail, colloque Senat 5 avril 2019, JCP S 2019, 1161 », La Semaine Juridique. Social, 2019

Alexis Bugada, « Les exigences de l'oralité de la procédure, Cass. civ. 2, 21 mars 0219, n° 17-27805, Procédures 2019, n° 05, comm. 158 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Mission control : un petit pas pour le barème, un bond de géant pour le contrôle de conventionnalité, Droit social 2019, pp. 803-813 », Droit Social, 2019

Alexis Bugada, « Notification de l'arrêt d'appel statuant en matière prud'homale, Cass. soc. 20 mars 2019, n° 18-582, Procédures 2019, n° 5, comm. 159 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Pièces de la procédure prud'homale et contradictoire, Civ. 2, 21 mars 2019, n° 17-10663, Procédures 2019, n°5, comm. 164 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Pour un retour aux avantages acquis : Etude critique portant sur le bénéfice d'une garantie de rémunération en cas de dénonciation ou de mise en cause du statut collectif sans accord de substitution, Mélanges Bernard Teyssié, Lexisnexis, p; 51 », Mélanges Bernard Teyssié, 2019

Alexis Bugada, « Référé et accès aux archives du comité d'entreprise, note sous Cass. soc. 7 nov. 2018, Procédures 2019, com. 16 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Référé prud'homal en la forme : ressort et pouvoir, note sur Cass. soc. 23 janv. 2019, Procédures 2019, comm. 80 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Travail dominical : leçon de conformité avec le droit OIT (Cass. soc. 14 nov. 2018), Gazette du Palais, Gazette spécialisée, 12 mars 2019 n° 10, p. 53 », Gazette du Palais, 2019

Alexis Bugada, « Un mort-vivant : le permis de citer de l'administrateur des affaires maritimes, note sous Cass. soc. 26 sept. 2018, Le DMF n°809, 2019, p. 16 », Le Droit Maritime Français, 2019

Alexis Bugada, « Validation (presque) totale du décret portant réforme de la procédure prud'homale (CE 30 janv. 2019), Procédures 2019 n° 5, comm. 166 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Yachting et manning internationaux : à la recherche du véritable employeur (CA Aix, 4 avril 2019), Le droit maritime français, sept. 2019,n° 816, p. 727 », Le Droit Maritime Français, 2019

Alexis Bugada, « contestation des élections professionnelles : par qui et contre qui ? Cass. soc. 13 juin 2019, n° 18-60174, Procédures n° 8-9, août 2019, comm. 228 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « L'action de groupe contre les discriminations au travail : une menace judiciaire au service du dialogue social ? », Chroniques du Travail, N° 8, 2018, p. 191-203

Alexis Bugada, « Affiliation - collège de gérants - SARL et SELARL, obs. sur. Civ 2, 31 mai 2018, Chronique de protection sociale, 1571, n° 19 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018

Alexis Bugada, « Affiliation des marins résidant en France et embarqués sur un navire battant pavillon étranger, Le Droit maritime français 2018, p.1031 », Le Droit Maritime Français, 2018

Alexis Bugada, « Appel d'un jugement mixe en cas d'expertise sur la réparation de la faute inexcusable, Procédures 2018, comm. 337 », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « Appel prud'homal : contours de la demande indéterminée, Cass. soc. 26 sept. 2018, Procédures 2018, comm. 338 », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « Appréciation du PSE : compétence exclusive du juge administratif, note sous Soc. 21 nov. 2018, PBRI, JCP S 2018, 1418 », La Semaine Juridique. Social, 2018

Alexis Bugada, « Compétence civile pour la demande en garantie contre le substitué auteur de la faute inexcusable, note sous Cass. soc. 8 nov. 2018, JCP S 2018, n° 1412 », La Semaine Juridique. Social, 2018

Alexis Bugada, « Des procédures nouvelles pour le contentieux de la sécurité sociale - A propos du décret n° 2018, 29 0ctobre 2018, JCP G, 2018, Aperçu, 1166 », La semaine juridique - édition générale, 2018

Alexis Bugada, « Des procédures nouvelles pour le contentieux de la sécurité sociale, Focus 31, Procédures, p. 3 », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « Déontologie et discipline des conseillers prud'hommes : à propos de la Circulaire du 7 août 2018, Etudes n° 9, Procédures 2018, p. 5 », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « Marin - ENIM - Accident du travail - Faute inexcusable - Prescription, obs. sur. Civ. 2 4 avril 2018, Chronique de protection sociale, 1571, n° 18 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018

Alexis Bugada, « Mener la négociation d'un accord d'entreprise : les différents niveaux de négociation d'entreprise, les Cahiers du DRH décembre 2018, éditions LAMY, p. 26 », Mener la négociation d'un accord d'entreprise, 2018

Alexis Bugada, « Médiation prud'homale acceptée après péremption (Soc. 30 mai 2018, n° 16-22356), Procédures 2018, n° 10, comm. 300 », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « Notion d'accident ou de maladie professionnelle : sclérose en plaque et vaccination obligatoire, obs. sur. TC 14 mai 2018, Chronique de protection sociale, 1571, n° 14 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018

Alexis Bugada, « Opposition à contrainte émise par Pôle emploi : quel ordre compétent ? note sous Cass. soc. 18 oct; 2018, Procédures 2018, com. 375 (paru également au JCP S 2018, n° 1412) », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « Reconnaissance juridique des proches aidants, JCP S 2018, 1387 », La Semaine Juridique. Social, 2018

Alexis Bugada, « Répétition de l'indu des indemnités journalières : nature juridique de la condamnation, obs. sur Civ2, 7 dévr. 2018, Avis, JCP E, Chronique de protection sociale, 1571, n° 10 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018

Communication

Alexis Bugada et Ejan Mackaay, « Les conférences de l'Académie d'excellence. Conférence exceptionnelle : l'analyse économique du droit comme outil pour le juriste. Le populisme et la dynamique économique », Académie d'excellence LABJUS 2018-2020, Aix-en-Provence, 01 novembre 2018

Autres

Alexis Bugada, Actualités : Office du juge dans la contestation de la saisie des rémunérations postérieure à la conciliation, obs. sur Cass. 2ème Civ. 21 févr. 2019, JCP G 2019, Act. 264, La semaine juridique - édition générale

Alexis Bugada, Conformité du barème prud'homal au droit international, obs. sur CPH Mans, 26 sept. 2018, Procédures 2018, comm. 340, Procédures

Alexis Bugada, Egalité de traitement : la Cour de cassation soumet les accords à la primauté du droit de l'Union Européenne, AEF Dépêche n° 605139, du 19 avril 2019, Dépêches AEF




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