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Alexis Bugada

Faculté de Droit et de Science politique
3 Avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence CEDEX

Alexis Bugada

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Directeur, Centre de Droit Social (EA 901)
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Les contentieux du travail

vendredi 5 avril 2019

Organisé par le Laboratoire de droit social, Université Paris II Panthéon-Assas

Négociation et CSE

vendredi 1 mars 2019

Matinée organisée par le Pr. Franck Petit, Centre de droit social, Faculté de droit d'Aix-en-Provence

Branches professionnelles, négociation collective et regroupements : état des lieux et perspectives

jeudi 6 décembre 2018

Organisé par le Centre de Droit social de l’Université d’Aix-Marseille et Fidere Avocats, à l’invitation d’AG2R La Mondiale

Le renouveau du dialogue social ?

vendredi 16 novembre 2018

L'articulation branche / entreprise

Organisé en partenariat avec le cabinet Fidere Avocat, le Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail (LEST-AMU) et l'Institut Régional du Travail d'Aix-en-Provence (IRT-AMU)

L'essentiel sur les ordonnances Macron et la loi de ratification

mardi 27 février 2018

Organisé par l’association ELSA Aix-Marseille pour connaitre davantage les nouveaux aspects du code du travail qui modifient le monde de l’entreprise

La Faculté au Palais

vendredi 9 février 2018

Organisé par la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université Aix-Marseille, l’Ecole Nationale de la Magistrature et la Cour d’Appel d’Aix en Provence

La lutte contre les discriminations dans le domaine de l’emploi USA/France

mardi 19 décembre 2017

Conférence internationale de Mme Lisa Schnall

La Loi « J 21 » et les actions de groupe : une nouvelle dynamique ?

jeudi 8 juin 2017

Organisé par l'Équipe de recherche Louis Josserand, sous la direction de Blandine Rolland, Maître de conférences – HDR, Université de Lyon – Jean Moulin, Équipe Louis Josserand (EA 3707)

Les responsabilités des professionnels de l'immobilier

vendredi 19 mai 2017

Les entretiens du droit immobilier 2017

Ce colloque proposé par le GREDIAUC EA 3786 est annuel depuis 1995. Il traite d’un thème d’actualité essentiel pour tous les acteurs de l’immobilier, universitaires et praticiens.

La Fabrication du droit de l'Union européenne dans le contexte du Mieux légiférer. Du modèle à la réalité

jeudi 6 octobre 2016

Creating European Union law in today's results orientated context - from model to reality



Publications

Ouvrages

Alexis Bugada et Gilbert Orsoni (dir.), L'adaptation des systèmes juridiques thaïlandais et français à la mondialisation : actes du colloque organisé le 16 avril 2012 à Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013, Droits, pouvoirs & sociétés, 155 p.

Alexis Bugada et Virginie Renaux-Personnic (dir.), Le stress au travail : regards pluridisciplinaires, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013, Collection Droits, pouvoirs et sociétés, 164 p.

Alexis Bugada (dir.), Énergies, environnement et développement durable, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2013, Espace & Développement durable, 299 p.

Alexis Bugada, Grimper à Aiguines : Verdon rive-gauche, Toulon, 2012, 159 p.

Alexis Bugada, Politiques de santé dans l'entreprise : le chef d'entreprise face à l'obligation de sécurité, Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence, 2006, 169 p.

Alexis Bugada, L'avantage acquis en droit du travail, [s.n.], 1999, Lille-thèses, 512 p.

Alexis Bugada, L'avantage acquis en droit du travail, ANRT [diffusion/distribution], 1999, Lille-thèses

Alexis Bugada, L'avantage acquis en droit du travail, PUAM, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1999, Collection droit social, 512 p.

Articles

Alexis Bugada, « Barème des indemnités prud'homales : vers un ministère public "partie jointe" en appel, Procédures 2019, comm. n° 125 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Contestation du taux d'IPP, obs. sur Cass. 2ème civ., 29 nov. 2018, chr. droit de la protection sociale, JCP E 2019, 1143 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2019

Alexis Bugada, « Inclusion d'une succursale d'une société étrangère dans le périmètre d'une UES, note sous Cass. soc. 21 nov. 2018, FS-PBRI, Bull », Bulletin Joly Sociétés, 2019

Alexis Bugada, « L'interdiction générale des clauses de désignation n'est pas proportionnée au but légitime poursuivi (Comm. Comité européen des droits sociaux, déc. 3 juill. 2018, récl. n° 118/2015), JCP E 2019, 1159 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2019

Alexis Bugada, « La primauté stratégique de la branche (un autre regard sur l'ordre des choses), JCP S 2019, 1115 », Les branches professionnelles : état des lieux et perspectives, 2019

Alexis Bugada, « Le dol et la faute lourde : un moyen d'ordre public dans le contentieux du barème ? JCP S 2019, Libres propos, n° 156 », La Semaine Juridique. Social, 2019

Alexis Bugada, « Référé et accès aux archives du comité d'entreprise, note sous Cass. soc. 7 nov. 2018, Procédures 2019, com. 16 », Procédures, 2019

Alexis Bugada, « Travail dominical : leçon de conformité avec le droit OIT, Gazette du Palais, Gazette spécialisée, 12 mars 2019 n° 10, p. 53 », Gazette du Palais, 2019

Alexis Bugada, « Un mort-vivant : le permis de citer de l'administrateur des affaires maritimes, note sous Cass. soc. 26 sept. 2018, Le DMF n°809 », Le Droit Maritime Français, 2019

Alexis Bugada, « L'action de groupe contre les discriminations au travail : une menace judiciaire au service du dialogue social ? », Chroniques du travail ISSN 2257-5650, N° 8, 2018, p. 191-203

Alexis Bugada, « Libre propos sur la réforme du droit du travail », Jounal des libertes, N° 1, 2018

Alexis Bugada, « Affiliation - collège de gérants - SARL et SELARL, obs. sur. Civ 2, 31 mai 2018, Chronique de protection sociale, 1571, n° 19 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018

Alexis Bugada, « Affiliation des marins résidant en France et embarqués sur un navire battant pavillon étranger, Le Droit maritime français 2018, », Le Droit Maritime Français, 2018

Alexis Bugada, « Appel d'un jugement mixe en cas d'expertise sur la réparation de la faute inexcusable, Procédures 2018, comm. 337 », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « Appel prud'homal : contours de la demande indéterminée, Cass. soc. 26 sept. 2018, Procédures 2018, comm. 338 », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « Appréciation du PSE : compétence exclusive du juge administratif, note sous Soc. 21 nov. 2018, PBRI, JCP S 2018, 1418 », La Semaine Juridique. Social, 2018

Alexis Bugada, « Compétence civile pour la demande en garantie contre le substitué auteur de la faute inexcusable, note sous Cass. soc. 8 nov. 20 », La Semaine Juridique. Social, 2018

Alexis Bugada, « Conventions et accords collectifs - L'articulation des dispositions de branche et d'entreprise : le Rubik's cube conventionnel, 2018, 1056 », La Semaine Juridique. Social, 2018

Alexis Bugada, « Des procédures nouvelles pour le contentieux de la sécurité sociale - A propos du décret n° 2018, 29 0ctobre 2018, JCP G, 2018, », La semaine juridique - édition générale, 2018

Alexis Bugada, « Des procédures nouvelles pour le contentieux de la sécurité sociale, Focus 31, Procédures, p. 3 », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « Délais pour agir en requalification d'un CDD en CDI (Soc.3 mai 2018), Procédures 2018, 215 », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « Déontologie et discipline des conseillers prud'hommes : à propos de la Circulaire du 7 août 2018, Etudes n° 9, Procédures 2018, », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « Indemnisation de la rupture du contrat de travail et inaptitude résultant d'un manquement de l'employeur : compétence prud'homal », La Semaine Juridique. Social, 2018

Alexis Bugada, « L'articulation des dispositions de branche et d'entreprise : le Rubik's cube conventionnel, JCP S 2018, 1056 », La Semaine Juridique. Social, 2018

Alexis Bugada, « Le contentieux du référendum », Droit social, 2018

Alexis Bugada, « Les délais de consultation du comité d'entreprise : la BDES est stratégique (Cass. soc. 28 mars 2018), BJS n°06, p. 327 », Bulletin Joly Sociétés, 2018

Alexis Bugada, « Les ordonnances Macron réformant le droit du travail : l'essentiel sur le tableau d'indemnisation du licenciement sans cause rée », Gazette du Palais, 2018

Alexis Bugada, « Marin - ENIM - Accident du travail - Faute inexcusable - Prescription, obs. sur. Civ. 2 4 avril 2018, Chronique de protection so », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018

Alexis Bugada, « Mener la négociation d'un accord d'entreprise : les différents niveaux de négociation d'entreprise, les Cahiers du DRH décembre », Mener la négociation d'un accord d'entreprise, 2018

Alexis Bugada, « Médiation et régime général de la sécurité sociale dans la loi dite "société de confiance" (L. n° 2018-727 du 10 août 2018), Pro », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « Médiation prud'homale acceptée après péremption (Soc. 30 mai 2018, n° 16-22356), Procédures 2018, n° 10, comm. 300 », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « New French Law of Obligations and Business Law : Aspects of Labour Law », The Influence of The New French Law of Obligations on Business Law, Dalloz 2018, n° 5.11 to 5.27, 2018

Alexis Bugada, « Notion d'accident ou de maladie professionnelle : sclérose en plaque et vaccination obligatoire, obs. sur. TC 14 mai 2018, Chron », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018

Alexis Bugada, « Opposition à contrainte émise par Pôle emploi : quel ordre compétent ? note sous Cass. soc. 18 oct; 2018, Procédures 2018, com. », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « Reconnaissance juridique des proches aidants, JCP S 2018, 1387 », La Semaine Juridique. Social, 2018

Alexis Bugada, « RÉFLEXIONS SUR LE CONTRÔLE JUDICIAIRE DE PROPORTIONNALITÉ EN DROIT DU TRAVAIL », Le juge judiciaire face au contrôle de proportionnalité, PUAM, coll. Droits, pouvoirs et sociétés, 2018

Alexis Bugada, « Réforme du droit des obligations et droit du travail », L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des affaires, Dalloz, 2018, n° 5.11 à 5.27, 2018

Alexis Bugada, « Rémunération du gérant, convention réglementée irrégulière et abus de majorité : quelles prescriptions ? (Com. 30 mai 2018) Bull », Bulletin Joly Sociétés, 2018

Alexis Bugada, « Rémunérations supplémentaires pour invention non brevetable : compétence prud'homale sous condition (Soc. 3 mai 208), Procédures », Procédures, 2018

Alexis Bugada, « Répétition de l'indu des indemnités journalières : nature juridique de la condamnation, obs. sur Civ2, 7 dévr. 2018, Avis, JCP E », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018

Alexis Bugada, « Salarié protégé compris dans un transfert partiel d'activité : le juge judiciaire peut requalifier un contrat de travail en cour », La Semaine Juridique. Social, 2018

Alexis Bugada, « Transfert conventionnel des contrats de travail, statut collectif et traitement différencié dans les entreprises à statut comple », Gazette du Palais, 2018

Communication

Alexis Bugada et Ejan Mackaay, « Les conférences de l'Académie d'excellence. Conférence exceptionnelle : l'analyse économique du droit comme outil pour le jurist », Académie d'excellence LABJUS 2018-2020, Aix-en-Provence, 01 novembre 2018

Autres

Alexis Bugada, Actualités : Office du juge dans la contestation de la saisie des rémunérations postérieure à la conciliation, obs. sur Cass. 2ème Civ. 21 févr. 2019, JCP G 2019, Act. 264, La semaine juridique - édition générale

Alexis Bugada, Communication de l'entier rapport médical dans le contentieux technique, JCP E, n° 12, 22 mars 2018, Chronique Protection social

Alexis Bugada, Compétence dans la réparation de la perte d'une change d'obtenir une prestation sociale, Procédures 2018, comm. 83

Alexis Bugada, Compétence prud'homale en matière de participation et d'intéressement

Alexis Bugada, Conformité du barème prud'homal au droit international, obs. sur CPH Mans, 26 sept. 2018, Procédures 2018, comm. 340, Procédures

Alexis Bugada, Contentieux de la sécurité sociale - contestation de l'attestation de travailleur détaché : la procédure de dialogue avant tout !

Alexis Bugada, Egalité de traitement : la Cour de cassation soumet les accords à la primauté du droit de l'Union Européenne, AEF Dépêche n° 605139, du 19 avril 2019, Dépêches AEF

Alexis Bugada, Jugement rendu en dernier ressort : délivrance obligatoire de pièces et prévoyance complémentaire

Alexis Bugada, L'accès au disque dur dénommé "personnel" : une ingérence justifiable, note sous CEDH, 22 février 2018, Procédures 2018, n° 112

Alexis Bugada, La convocation devant le bureau de conciliation vaut dénonciation du reçu pour solde de tout compte, note de jurisprudence, sur

Alexis Bugada, La qualité de travailleur handicapé - Contribution à l'étude de l'accès à l'emploi des personnes en situation de handicap

Alexis Bugada et Cyril Bloch, La réécriture du droit social maritime au sein du code des transports - Préface

Alexis Bugada, Marin embarqué sur un navire étranger : compétence prud'homale, note sous Soc. 28 mars 2018, Procédures 2018, com. 189, Procédures

Alexis Bugada, Pas d'effet libératoire pour le reçu pour solde de tout compte rédigé en des termes généraux, note sous Soc. 14 févr. 2018, Proc

Alexis Bugada, Refus de communication des pièces à l'expert-comptable dans la procédure PSE : compétence administrative

Alexis Bugada, Référé sur la portabilité des garanties santé et prévoyance : pas de dommage imminent ? Procédures 2018, comm. 84

Alexis Bugada, Réparation des préjudices économiques des proches de la victimes d'un accident du travail, JCP E, n° 12 2018, 1157, § 13




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