Jules Lepoutre, Claire Zalc, Émilien Fargues, Épreuves de nationalité: [dossier], Éditions La Découverte, 2025, 93 p.
Jules Lepoutre, Dominique Chagnollaud, Benoît Montay, Droit constitutionnel contemporain, 13e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2025, Cours Dalloz ( Série Droit public ), 643 p.
Cet ouvrage constitue tout à la fois un manuel classique consacré aux institutions de la Ve République et leur histoire et un commentaire détaillé des articles de la Constitution et de son Préambule qui en sont le support juridique. Droit constitutionnel contemporain, devenu un classique du genre, se compose de deux volumes qui couvrent le programme de chacun des deux semestres de la première année en faculté de droit et AES, mais aussi des Instituts d’études politiques. Il est également recommandé pour la préparation des concours administratifs de catégorie A. Ce volume 1 est consacré à lathéorie générale du droit constitutionnel, aux grands régimes politiques européens et des États-Unis et àl'histoire constitutionnelle de la France. Il est éclairé de façon nouvelle par la référence à des textes constitutionnels, jurisprudentiels ou doctrinaux.
Jules Lepoutre, Perrine Dumas (dir.), Les frontières de l'appartenance en droit: explorer l'immobilité des individus, Bruylant, 2025, À la croisée des droits, 220 p.
Comment l’immobilité façonne-t-elle l’appartenance des individus ? Cette interrogation tente de distendre la liaison traditionnellement opérée entre appartenance et mobilité, c’est-à-dire l’étude de l’appartenance des individus (national, étranger, citoyen de l’Union, ressortissant de pays tiers, réfugié, demandeur d’asile, résident de longue durée, étranger en séjour irrégulier, etc.) par le prisme exclusif de la mobilité. La mobilité des individus a longtemps été centrale dans le façonnement des appartenances. Les évolutions récentes des recherches en sciences sociales (avec l’émergence des immobility studies), comme les phénomènes environnementaux et pandémiques ont fait prendre conscience de l’importance du « non mouvement » des individus. Un colloque organisé à l’Université de Corse les 21 et 22 juin 2023, au sein de l’Équipe Méditerranéenne de Recherche Juridique (EMRJ, UR 7311), dont le présent ouvrage est issu, se proposait ainsi de croiser les questions d’appartenance et d’immobilité. L’ouvrage s’articule en deux temps, après un questionnement sur la place même de l’immobilité dans les sciences sociales et la science juridique en particulier. Le premier temps de réflexion traite de l’immobilité comme une ressource de l’individu et un facteur d’inclusion, en abordant le poids de l’immobilité dans l’accès à un statut et aux droits attachés à ce statut. Le second temps explore l’immobilité comme une contrainte pour l’individu et un facteur d’exclusion, lorsque l’autorité publique fixe l’individu sur un territoire ou attache des conséquences à l’immobilité. Cet écrit, s’adressant à toutes les personnes intéressées par les problématiques migratoires et d’appartenance, se propose ainsi de renouveler le questionnement autour des catégories d’appartenance des individus sous l’angle nouveau de l’immobilité. L’objectif est ainsi de mieux percevoir les dynamiques contemporaines de nos systèmes politiques en prenant à rebours la représentation d’une société mondialisée construite autour du mouvement.
Jules Lepoutre, Delphine Diaz, Emmanuel Blanchard, Roxane Bonnardel-Mira, Gilles Delâtre [et alii], Exilés, réfugiés, étrangers: France 1848-1986, Atlande, 2024, Clefs concours ( Histoire contemporaine ), 412 p.
Jules Lepoutre, Sabine Corneloup, Étienne Pataut, Niki Aloupi, Camille Aynès [et alii], Perdre sa nationalité, Dalloz et Lefebvre-Dalloz, 2024, Thèmes et commentaires
La perte de nationalité est un révélateur des tensions qui traversent le droit contemporain de la nationalité. La mobilité des personnes et l’égalités des sexes ont conduit à une meilleure tolérance à la double nationalité. Toutefois, perdre sa nationalité est un acte extrêmement grave pour l’individu. Avec la nationalité, disparaissent les droits qui lui sont attachés et la protection que l’État doit à ses nationaux. Aussi pourrait-on penser que la perte de nationalité est ou devrait être rare et strictement encadrée. La réalité force à être plus nuancé. La perte de nationalité est au carrefour de toutes les grandes interrogations du droit contemporain de la nationalité. Cet ouvrage s’interroge sur toutes les facettes de cette perte et délivre des conclusions à la fois théoriques et pratiques autour de la nationalité
Jules Lepoutre, Nationalité et souveraineté, Dalloz, 2020, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 809 p.
Les présents travaux de thèse se proposent de réévaluer les rapports qu’entretiennent la nationalité et la souveraineté. Le lien entre ces deux notions s’est en effet longtemps exprimé autour de l’idée d’un pouvoir quasi absolu de l’État pour déterminer les individus qu’il tient pour ses nationaux. La nationalité est ainsi souvent citée comme l’exemple même d’une prérogative présentant un très haut (si ce n’est le plus haut) degré de liberté pour l’État. Ce « dogme » de la souveraineté en droit de la nationalité reflète-t-il encore l’état du droit positif ? Pour contribuer à répondre à cette question, cette étude entend interroger à lafois l’étendue de la compétence de l’État, mais aussi la discrétionnarité de son pouvoir, en prenant principalement appui sur le droit français, les droits européens et le droit international. Un résultat se dessine alors : le droit de la nationalité, produit d’une lente évolution historique et de profondes mutations contemporaines, ne peut plus s’exprimer sur le mode de la souveraineté. Le rapport de la nationalité au territoire, sa pénétration dans le champ des droits de l’homme, et la progression des contrôle juridictionnels font en effet reculer – jusqu’à l’effacer – la liberté de l’État pour octroyer, refuser ou révoquer la nationalité
Jules Lepoutre, Xavier Vandendriessche, Nationalité et souveraineté, 2018, 874 p.
Jules Lepoutre, Xavier Vandendriessche, L'influence des droits de l'homme sur la souveraineté en droit de la nationalité,, 2013, 132 p.
Jules Lepoutre, « Hasards de la naissance ? Devenir Français par le droit du sol », Plein Droit, GISTI, 2025, n°1, pp. 8-11
Jules Lepoutre, « La nationalité et ses juges », Délibérée, La Découverte, 2025, n°1, pp. 6-14
Jules Lepoutre, « Nationality in the Law of 26 January 2024 : fading appearance, persistent questions », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, Sirey - Dalloz , 2024, n°02, pp. 283-1
Jules Lepoutre, « La nationalité dans la loi du 26 janvier 2024 : une apparition éphémère, des questions persistantes », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, Sirey - Dalloz , 2024, n°02, p. 283
Jules Lepoutre, Emmanuel Blanchard, Linda Guerry, Lionel Kesztenbaum, « La réintégration, une façon de redevenir français », Population et sociétés, Institut national d'études démographiques (INED), 2024, pp. 1-4
Jules Lepoutre, « Romantic Times? Nationality and European Citizenship », Nordisk socialrättslig tidskrift, , 2024, n°38, pp. 55-80
Jules Lepoutre, « Citoyenneté de l'Union et nationalités des États membres », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2024, n°01, p. 9
Jules Lepoutre, « Intégration et régularisation des étrangers », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°12, p. 658
Jules Lepoutre, « Citoyenneté de l'Union et nationalités des États membres. Entre romantisme et réalisme », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2024, n°1, pp. 9-32
Jules Lepoutre, « Citoyenneté et nationalité, deux types d’appartenance distincts ? », Centre de recherches et d'études sur les droits fondamentaux (CREDOF), 2022
Distinguer citoyenneté et nationalité sous l’angle de l’appartenance revient à poser trois questions, déjà mises en lumière par Danièle Lochak. D’abord, la désignation des groupes pertinents : à quoi appartient-on ? Ensuite, les critères de l’appartenance : qui appartient à quoi ? Enfin, les droits conférés par l’appartenance : avec quelles conséquences ? Sous ces trois angles, citoyenneté et nationalité sont-elles deux types d’appartenance qui se distinguent ? Les groupes formés par la commu...
Jules Lepoutre, « Promesse oblige ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°18, p. 933
Jules Lepoutre, « Epoux génocidaire et demande de naturalisation : liaisons dangereuses », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°35, p. 2050
Jules Lepoutre, « Citoyenneté européenne : clôture des ventes », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°42, p. 2337
Jules Lepoutre, « When losing citizenship is fine: denationalisation and permanent expatriation », Citizenship Studies, Taylor & Francis (Routledge), 2020, pp. 1-16
Jules Lepoutre, « Citizenship loss and deprivation in the European Union (27 + 1) », EUI Working Paper RSCAS, European University Institute, 2020, p. 27
Jules Lepoutre, « Expatriation et perte de la citoyenneté européenne », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°15, p. 875
Jules Lepoutre, « La réforme du droit de la nationalité à Mayotte », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°05, p. 285
Jules Lepoutre, « La déchéance de la nationalité à l'épreuve de la Convention européenne des droits de l'homme », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, Sirey - Dalloz , 2017, n°03, p. 381
Jules Lepoutre, « Déchéance de nationalité : après le débat constitutionnel, le temps contentieux », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2017, n°06, p. 1188
Jules Lepoutre, « Le bannissement des nationaux », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, Sirey - Dalloz , 2016, n°01, p. 107
Jules Lepoutre, « Le bannissement des nationaux : comparaison (France-Royaume-Uni) au regard de la lutte contre le terrorisme », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, Sirey - Dalloz , 2016, n°1
Jules Lepoutre, « Nationalité (déchéance) : validité d'un décret pour acte de terrorisme », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°19, p. 1099
Jules Lepoutre, « Nationalité par filiation et convention de mère porteuse », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°06, p. 357
Jules Lepoutre, « La déchéance de la nationalité, un outil pertinent ? », Revue Esprit, Editions Esprit, 2015, n°5
Jules Lepoutre, « Rethinking the interactions between migration, borders and sovereignty : what political theory tells us ? », le 10 juin 2025
Workshop Organised by the CEE-EDIEC, Faculté de droit, Université Lyon 3 under the scientific supervision of Marie-Laure Basilien-Gainche, Professor of Law, University Jean Moulin Lyon 3, Senior member of the Institut Universitaire de France, Member of the Institut Convergences Migrations
Jules Lepoutre, « La discrétionnarité en droit des étrangers – Règles, acteurs, institutions », le 03 avril 2025
Colloque organisé par les laboratoires LADIE et CERDACFF, Université de Côte d'Azur avec l’IUF et l’ANR
Jules Lepoutre, « La discrétionnarité en droit des étrangers », le 03 décembre 2024
Webinaire organisé par la MSHS, Université Côte d'Azur, l’Università di Corsica Pasquale Paoli et le CNRS dans le cadre des « 1/4 d'h. connectés de la MSHS »
Jules Lepoutre, « La cassation : regards croisés », le 11 octobre 2024
Conférence organisée par la faculté de droit, Université Nice Côte d'Azur sous la direction scientifique de Laetitia Cochin et Gustavo Cerqueira, professeurs à la Faculté de droit et science politique de l'Université Côte d’Azur
Jules Lepoutre, « Inégalité », le 31 mai 2024
Doctoriales de l'ED DESPEG organisées par le CERDACFF, Faculté de droit, Université Nice Côte d'Azur
Jules Lepoutre, « Les juridictions européennes, le Conseil constitutionnel et les juridictions administratives face aux normes internationales : 50 ans d'expériences croisées », le 08 mars 2024
Colloque organisé par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique du Professeur Marc Guerrini, Université Côte d'Azur, CERDACFF, du Professeur Patrick Gaïa, Université Aix-Marseille et du Professeur Valérie Michel, Université Aix-Marseille
Jules Lepoutre, « Loi immigration intégration asile : enjeux constitutionnels », le 16 février 2024
Conférence organisée par le CERDACFF et le LADIE, Faculté de droit, Université Côte d'Azur dans le cadre du cycle "Décryptage de l'actualité"
Jules Lepoutre, « Demos et Migrations », le 26 janvier 2024
Séminaire organisé par le LADIE, Université de Côte d'Azur sous la direction scientifique de par Lucie Bargel, ERMES et Jules Lepoutre, LADIE
Jules Lepoutre, « 1/4h sur le projet Demos et Migrations », le 05 décembre 2023
Jules Lepoutre, « Les interactions entre souveraineté, migrations, frontières : les apports de la pensée politique », le 17 novembre 2023
Séminaire organisé dans le cadre du projet de recherche MOEBIUS - Sovereignty ordering migrations inside European borders. Uses v. ethics, Projet IUF de Marie-Laure Basilien-Gainche, Professeure à l'Université Jean Moulin, membre senior de l'Institut universitaire de France (Chaire fondamentale).
Jules Lepoutre, « Les enjeux d'une coopération méditerranéenne », le 05 juillet 2023
Colloque organisé par l’Association du Master Droit des collectivités territoriales - DCT, Faculté de Droit et de Science Politique, Università di Corsica Pasquale Paoli
Jules Lepoutre, « Les frontières de l'appartenance : explorer l'immobilité des individus », le 21 juin 2023
Colloque organisé par l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique (UR 7311), Université de Corse sous la responsabilité scientifique du Pr. Jules Lepoutre et de Mme Perrine Dumas
Jules Lepoutre, « Perdre sa nationalité », le 19 octobre 2022
Organisés par l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Institut de droit comparé, Université Paris Panthéon-Assas.
Jules Lepoutre, « La citoyenneté européenne : quelle valeur ajoutée ? », le 23 juin 2022
Colloque organisé par le Centre des études internationales et européennes en collaboration avec le Centre de droit européen de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas sous la direction scientifique de Aude Bouveresse, Anastasia Iliopoulou-Penot et Julie Rondu
Jules Lepoutre, « Entre inclusion et exclusion », le 24 mars 2022
Colloque organisé par le Centre de Théorie et Analyse du Droit sous la direction scientifique de Camille Aynès (CTAD/ ComUE Paris Lumières).
Jules Lepoutre, « Les droits et libertés numériques », le 07 octobre 2021
Organisé par le Centre d’études et de recherche en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal - CERDACFF, Université Nice Côte d’Azur
Jules Lepoutre, « Travailler sur la nationalité et la souveraineté en droit. Questions méthodologiques choisies », le 10 juin 2021
Conférence organisée par l’Ecole doctorale Droit et Science politique de l’Université de Montpellier
Jules Lepoutre, « Le Brexit et les droits et libertés », le 27 mai 2021
Colloque virtuel organisé par Vanessa Barbé, professeur de droit public (UPHF) et Christina Koumpli, maître de conférences (Avignon Université).
Jules Lepoutre, « Vente de la citoyenneté européenne : la crise des valeurs de l'UE », le 10 mars 2021
Organisée par le LADIE, Université Nice Cote d’Azur
Jules Lepoutre, « Les habits neufs du citoyen », le 01 octobre 2020
Colloque virtuel organisé par l’IRENEE, Université de Lorraine sous la direction de Mélanie Dubuy, MCF HDR en droit public et Gildas Renou, MCF en science politique IRENEE/UL
Jules Lepoutre, « Union européenne et société civile organisée, Pygmalion et Golem ? », le 13 décembre 2019
Organisé dans le cadre de la Chaire Jean Monnet « UE et gestion des crises » par l’Université de Côte d’Azur
Jules Lepoutre, « Etat civil et autres questions de droit administratif », le 21 novembre 2019
Organisé sous la direction de Laurence Mauger-Vielpeau et Elodie Saillant-Maraghni, Professeures à l'Université de Caen Normandie
Jules Lepoutre, « Dénaturalisation et déchéance de nationalité », le 27 septembre 2019
Manifestation organisée dans le cadre du projet Nationalités multiples, appartenances plurielles ? (NAMU), Université de Nantes
Jules Lepoutre, « La nationalité : enjeux et perspectives », le 16 novembre 2017
Organisé à l’occasion des 20 ans de la Convention européenne sur la nationalité
Jules Lepoutre, « L’exercice du pouvoir face à la crise migratoire », le 25 novembre 2016
Colloque Jeunes Chercheurs organisé sous la direction scientifique de Pr. Patrick Meunier, co-directeur de l’ERDP et Sabine Sarraf, doctorante de l’ERDP
Jules Lepoutre, « La nationalité en guerre / Nationality in war. 1789-1991 », le 03 décembre 2015