Vincent Rivollier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit  de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre
Centre Max Weber

 En délégation au CNRS (Centre Max Weber UMR 5283) depuis le 1er septembre 2022, à mi-temps.

Thèse

La doctrine et (re)contruction d'un droit privé européen. Thèse soutenue en 2015 à Saint-Etienne, sous la direction de Pascal Ancel.


Ouvrages

Vincent Rivollier et Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Jurimétrie : revue de la mesure des phénomènes juridiques journal of the measurement of legal phenomena, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2022, 234 p.

Vincent Rivollier, La doctrine et la (re)construction d'un droit privé européen, Institut universitaire Varenne, 2016, Collection des thèses, 776 p.

Vincent Rivollier, La doctrine et (re)contruction d'un droit privé européen, 2015, 745 p.


Articles

Vincent Rivollier, « L'option entre le régime de responsabilité du fait des produits défectueux et le droit commun de la responsabilité délictuelle pour faute », Recueil Dalloz, N° 3, 2024, p. 150 

Vincent Rivollier, « L'indemnisation des agriculteurs victimes de pesticides : le Fonds d'indemnisation des victimes de pesticides », Revue de droit rural, 2024, p. dossier 4

Vincent Rivollier, « Conditions et conséquences de la réparation en matière médicale », Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, N° 8, 2023, pp. 31-35

Vincent Rivollier, « La rente d'accident du travail n'indemnise plus le déficit fonctionnel permanent. Lecture douce-amère des arrêts du 20 janvier 2023 », Recueil Dalloz, N° 6, 2023, p. 321 

Vincent Rivollier, « Le droit commun de la réparation comme complément au régime AT-MP en cas de faute inexcusable », Responsabilité civile et assurances, 2023, p. étude 6

Vincent Rivollier, « L’étendue de l’autorité de la chose jugée en matière de réparation du dommage corporel : l’absence de réserve sur un élément de préjudice n’emporte pas nécessairement l’irrecevabilité de la nouvelle demande », Lexbase Droit privé, 2023, p. NC 

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Vincent Rivollier, « Mesurer l'indemnisation des préjudices résultant d'un dommage corporel. Quel rôle pour les référentiels d'indemnisation ? », in Solenne Hortala, Sébastien Ranc, Romy Sutra (dir.), Mesure(s) et droit, Toulouse, Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2023, pp. 39-49

Vincent Rivollier, « Le « service » associé au « contrat » : variations et jeux d’influence terminologiques dans le langage juridique », in Florence Serrano (dir.), Analyser et traduire les concepts juridiques dans leurs cultures en Europe, Chambéry, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, N° 193, 2022, p. NC

Vincent Rivollier, « La méthode comparative saisie par les mouvements d’uniformisation du droit. Comparer pour mieux régner », Jurisprudence. revue critique, N° 9, 2022, p. NC

Vincent Rivollier, Manon Viglino et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Le retrait de DataJust, ou la fausse défaite des barèmes », Recueil Dalloz, N° 9, 2022, p. 467 

Vincent Rivollier, « Les limites à l'inconstance de l'ONIAM entre la phase amiable et la phase juridictionnelle : la portée de la transaction à titre provisionnel », Recueil Dalloz, N° 6, 2022, p. 336 

Vincent Rivollier, « Le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides, ou l'émergence d'un nouveau régime de maladies professionnelles », Droit Social, N° 5, 2022, p. 449 

Vincent Rivollier, I. Baldi et P. Lebailly, « Le fonds d’indemnisation des victimes des pesticides : apports et enjeux », Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, N° 3, 2022, pp. 157-158

Vincent Rivollier, « Le montant de l'indemnisation du préjudice d'affection devant les cours d'appel », Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques, N° 1, 2022, p. NC

Vincent Rivollier, « Articulation entre processus transactionnel et procédure judiciaire en matière d’accidents médicaux non fautifs : la solution de la cour d’appel de Chambéry cassée par la Cour de cassation », Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022, pp. 10-12

Vincent Rivollier et Christophe Quézel-Ambrunaz, « For a reasoned study of jurimetrics », Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques, 2022, pp. 5-7 

Vincent Rivollier et Laurie Friant, « L'incidence processuelle en droit français du caractère collectif de l'événement », Les dommages de masse, Bruxelles, Bruylant, 2022, p. 361 et s

Vincent Rivollier, « Le contrat de transport, obstacle à l’exclusivité de la loi du 5 juillet 1985, et le dommage subi par le propriétaire d’un véhicule endommagé alors que conduit par un tiers », Lexbase Droit privé, 2022, p. NC

Vincent Rivollier, « Le contrôle par le juge judiciaire des mesures administratives de quarantaine imposée pour des motifs sanitaires », Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022, pp. 28-30

Vincent Rivollier, « L’autonomie du préjudice d’angoisse de mort imminente et du préjudice d’attente et d’inquiétude. Jusqu’où aller dans la déclinaison des préjudices ? », Lexbase Droit privé, 2022, p. NC

Vincent Rivollier et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Pour une étude raisonnée de la jurimétrie », Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques, 2022, pp. 5-7 

Vincent Rivollier et Manon Viglino, « Risques et potentialités de la réparation algorithmique des préjudices consécutifs à un dommage corporel », Responsabilité civile et intelligence artificielle, Bruxelles, Bruylant, 2022, p. 675 et s

Vincent Rivollier, « Le droit commun de la responsabilité civile comme fondement résiduel et subversif à la réparation des atteintes subies dans le cadre professionnel », Recueil Dalloz, N° 21, 2021, p. 1140

Vincent Rivollier et Manon Viglino, « Le contentieux des soins sans consentement devant la Cour d'appel de Chambéry », Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, N° 6, 2021, pp. 18-25

Vincent Rivollier, « Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. L’expérience néo-zélandaise en matière de dommages corporels », Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, Luxembourg, Larcier|LexisNexis, 2021, p. 523

Vincent Rivollier, « Vice caché et réticence dolosive : l’option entre l’action contractuelle et l’action délictuelle », Actu-Juridique.fr, 2021, p. NC

Vincent Rivollier, « L'open data des décisions de justice : pas tout, pas tout de suite », Recueil Dalloz, N° 29, 2020, p. 1626 

Vincent Rivollier, Motahareh Fathisalout-Bollon, Christophe Quézel-Ambrunaz et Manon Viglino, « Décret DataJust : un algorithme pour indemniser les dommages corporels ? », Fenêtre sur Cour, N° 5, 2020, pp. 26-30 

Vincent Rivollier, « La stratégie procédurale et la politique de l’ONIAM entérinées par la Cour d’appel », Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, N° 5, 2020, p. 7

Vincent Rivollier, « Le modèle néo-zélandais de la prise en charge du dommage corporel d’origine accidentelle », in Jonas Knetsch (dir.), Quelle prise en charge des dommages corporels au XXIe siècle ? Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurances privées, Saint-Etienne, EN3S, 2020, p. NC

Vincent Rivollier, « Les évolutions nécessaires du droit français des personnes protégées au regard de l’article 12 de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées », in Clément Benelbaz, Jean-François Joye (dir.), Identité, dignité, handicap, Clermont-Ferrand, UCA, 2020, p. 123

Vincent Rivollier et Motahareh Fathisalout Bollon, « À propos de DataJust : justesse de l’outil numérique, juste indemnisation des victimes ? », Revue Lamy Droit civil, 2020, p. 18

Vincent Rivollier et Marianne M. Cottin, « Quels Bouleversements ? Approche théorique des conséquences du développement du numérique pour le droit et la justice », La Semaine juridique - édition générale, N° 44, 2019, pp. 22-30

Vincent Rivollier, « Medical Compensation under French Law », Otago Law Review, N° 1, 2019, p. 179

Vincent Rivollier, « Diffuser le nom des magistrats ou quelle conception de la justice en France ? », La Semaine juridique. Édition générale, 2019, p. 26 et s

Vincent Rivollier et Christophe Quézel-Ambrunaz, « Une hiérarchie entre droits fondamentaux ? Le point de vue du droit civil », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019, p. 45 

Vincent Rivollier, « Les paradoxes du « droit privé européen » », Revue de l'Union européenne, 2018, pp. 634-638 

Vincent Rivollier, « Validité et preuve du cautionnement : le formalisme solennel du Code de la consommation et le formalisme probatoire du Code civil ont-ils rendez-vous ? », Revue Lamy Droit civil, N° 149, 2017, pp. 22-25

Vincent Rivollier, « Procédure d'offre d'indemnisation : les promesses (de l'assureur) n'engagent que ceux qui les écoutent », Recueil Dalloz, N° 32, 2017, p. 1899

Vincent Rivollier, « Absence de recours subrogatoire contre la sous-caution », La Semaine juridique. Édition générale, N° 23, 2017, p. 641

Vincent Rivollier, « Les contrats relatifs au règlement des litiges et la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle », Les Petites Affiches, 2017, pp. 10-15 

Vincent Rivollier, « L’influence du droit européen et international des contrats sur la réforme française du droit des obligations », Revue internationale de droit comparé, 2017, pp. 757-777 

Vincent Rivollier, « L’enseignement du droit et l’européanisation du droit privé », L'enseignement du droit. Actes de la journée d'étude des jeunes chercheurs de l'Institut d'études de droit public (IEDP), Paris, Mare & Martin, 2016, p. NC 

Vincent Rivollier, « La doctrine organique », in Pascale Deumier (dir.), Le raisonnement juridique. Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts, Dalloz, 2013, pp. 105-133 


Autres

Vincent Rivollier, Arthur Hartkamp, Carla Sieburgh et Wouter Devroe (sdd.), Cases, Materials and Text on European Law and Private Law Oxford, Hart publishing, coll. « Ius Commune Casebooks for the Common Law of Europe », 2017, 528 p, RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, p. 935 

Vincent Rivollier, Motahareh Fathisalout-Bollon, Laurence Clerc-Renaud, Geneviève Pignarre, Christophe Quézel-Ambrunaz et Manon Viglino, Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat, p. NC 

Vincent Rivollier, Christophe Quézel-Ambrunaz, Laurence Clerc-Renaud et Lola Wrembicki-Giely, De la responsabilité civile à la socialisation des risques : études statistiques, p. NC 

Vincent Rivollier, Isabelle Sayn, Vanessa Perrocheau, Yann Favier, Nathalie Merley, Marianne M. Cottin, Nathalie de Jong, Farida Khodri, Camille de Lajarte, Antoine Pelicand, Rachel Vanneuville et Djoheur Zerouki-Cottin, Les barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice, p. NC 

Vincent Rivollier, Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. L'expérience néo-zélandaise en matière de dommages corporels, p. NC

Vincent Rivollier, L’indemnisation du dommage corporel : les barèmes dans le discours des magistrats, in Isabelle Sayn et al. (dir.), Les barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice, pp. 56-73

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Vincent Rivollier, L’office du juge, le principe dispositif et les barèmes, in Isabelle Sayn et al. (dir.), pp. 17-20

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