Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Spécialités : Procédure civile ; institutions juridictionnelles ; droit processuel ; procédures civiles d'exécution.
Juger à l’aune des mutations environnementales
19sept.2024
Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation avec l'ENM, l'UMR DICE, le CERIC, Aix-Marseille Université ; l'IRJS, Université...
L’homologation en droit privé
Largement observée ces dernières années, la volonté des pouvoirs publics de « recentrer le juge sur son office » a généré...
LexisNexis04 / 2024
Le serment
1juin2022
Perspectives juridiques contemporaines
Organisé sous la direction de Julien Boudon, Professeur de droit public à l’Université Paris-Saclay, avec le soutien de l’Institut...
Les Prescriptions en droit du travail
9mai2022
Organisé par le Professeur Dirk Baugard pour le CRJ, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis
L'Homologation en droit privé
25mars2022
Organisé pour l'Université de Reims Champagne-Ardenne par Monsieur Jérémy Houssier et Madame Anaïs Danet
Le ministère public
1avr.2021
Organisé par le CRJP8, Université Paris 8.
Institutions juridictionnelles
L'introduction pose la nécessité du principe de coordination qui sert de fil conducteur à l'ensemble du livre.
Presses Universitaires de France02 / 2021
Vieillissement et droit : perspectives internationales
France-Chine-Canada-Suisse
La réunion de chercheurs des continents asiatique, européen et nord-américain a ainsi permis une réflexion commune sur ces thématiques...
LEH Edition12 / 2020
La notion de partie en procédure civile
IRJS Editions12 / 2019
Vieillissement et Droit
18mai2018
Colloque international France-Chine
Organisé par Bénédicte Beviere-Boyer, MCF HDR en droit privé, Université Paris 8, Centre de recherche de droit privé et droit...
La notion de partie en procédure civile, soutenue en 2016 à Paris 1 sous la direction de Emmanuel Jeuland, membres du jury : Yves-Marie Serinet (Rapp.), Soraya Amrani-Mekki (Rapp.), Pierre-Yves Verkindt
Liza Veyre, Hugues Michelin-Brachet, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile: 2024, 6e éd., Éditions IEJ de la Sorbonne, 2024, Collection CRFPA, 561 p.
Liza Veyre, Hugues Michelin-Brachet, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile 2023, 5e éd., Éditions IEJ de la Sorbonne, 2023, Collection CRFPA, 547 p.
Liza Veyre, Hugues Michelin-Brachet, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile 2022, 4e éd., Éditions IEJ de la Sorbonne, 2022, Collection CRFPA, 537 p.
Liza Veyre, Emmanuel Jeuland, Institutions juridictionnelles: vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice, puf, 2021, Thémis ( Droit ), 535 p.
Liza Veyre, Hugues Michelin-Brachet, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile 2021, 3e éd., Éditions IEJ Jean Domat, 2021, Collection CRFPA, 517 p.
Liza Veyre, Hugues Michelin-Brachet, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile 2020, 2e éd., Editions IEJ Jean Domat, 2020, Collection CRFPA, 493 p.
Liza Veyre, La notion de partie en procédure civile, IRJS et Numérique Premium, 2019, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 421 p.
La notion de partie en procédure civile désigne une qualité procédurale offrant un certain nombre de prérogatives que l'on peut qualifier de garanties de défense, tels l'accès aux pièces de la procédure et la possibilité de récuser un juge ou un technicien. Analyser ainsi la notion de partie permet de montrer la coexistence de deux réalités : d'une part, les personnes qui ont la qualité de partie, à savoir les personnes qui figurent dans une instance en formant une prétention portée en justice via un acte de procédure ou en étant visées par une prétention qui leur est adressée via un tel acte ; d'autre part, les personnes qui ont vocation à disposer de la qualité de partie, et donc des prérogatives attachées à cette qualité, à savoir, en principe, les personnes dont la situation juridique est susceptible d'être directement affectée par une décision de justice à venir. Ces deux réalités ne se recoupent pas nécessairement : les personnes ayant vocation à être parties ne sont pas toujours celles qui ont, effectivement, cette qualité. En effet, il est possible qu'une personne soit tiers à une instance à laquelle elle devrait pourtant être partie puisque sa situation juridique est en jeu dans le procès. Et, à l'inverse, il existe des personnes qui sont parties à une instance alors qu'elles n'ont pas vocation à l'être. Des mécanismes sont proposés pour résoudre efficacement ces difficultés lorsqu'elles se présentent. Cette démarche permet par ailleurs de mieux comprendre et d'apprécier de manière critique des cas a priori difficiles à cerner, comme ceux des tiers �� représentés » en matière de tierce opposition, ou des personnes ayant simplement le droit de former des observations, en vérifiant, pour chacun, que leur situation procédurale est en cohérence avec leur rôle dans l'instance et l'effet que la décision de justice a sur eux. Ainsi, analyser la notion de partie comme une qualité procédurale apportant des prérogatives que certaines personnes doivent avoir, et d'autres non, permet de vérifier que chacun dispose de la qualité procédurale qui doit être la sienne, tiers ou partie et, si tel n'est pas le cas, de proposer des solutions pour y remédier.
Liza Veyre, Kevin Leclere Vue, « Réforme de la procédure d'appel en matière civile : explication de texte », Recueil Dalloz, 2024, n°08, p. 362
Liza Veyre, « La clause de conciliation : un régime à perfectionner ! », Recueil Dalloz, 2020, n°19, p. 1046
Liza Veyre, « Droit judiciaire privé », La Semaine juridique. Édition générale, 2018, n°18
Liza Veyre, « L'action interrogatoire en matière de nullité : personnes intéressées, soyez vigilantes ! », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, n°02, p. 74
Liza Veyre, « La notification mentionnant une voie de recours erronée empêche désormais de faire courir le délai de contredit », Recueil Dalloz, 2016, n°18, p. 1060
Liza Veyre, « Juger à l’aune des mutations environnementales », le 04 juillet 2024
Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation avec l'ENM, l'UMR DICE, le CERIC, Aix-Marseille Université ; l'IRJS, Université Paris Panthéon Sorbonne et le CR2D, Université Paris Dauphine PSL ainsi que les universités de Toulon et Pau sous la direction de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Pr. à l’Université Aix-Marseille, Béatrice Parance, Pr. à l’Université Paris Dauphine - PSL et Judith Rochfeld, Pr. à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Liza Veyre, « Le serment », le 01 juin 2022
Organisé sous la direction de Julien Boudon, Professeur de droit public à l’Université Paris-Saclay, avec le soutien de l’Institut d’études de droit public (IEDP)
Liza Veyre, « Les Prescriptions en droit du travail », le 09 mai 2022
Liza Veyre, « L'Homologation en droit privé », le 25 mars 2022
Liza Veyre, « Le ministère public », le 01 avril 2021
Liza Veyre, « "Le rôle du juge dans la protection du patrimoine de la personne vieillissante" », Colloque international France-Chine « Vieillissement et droit », Pékin, le 18 mai 2018
Organisé par Bénédicte Beviere-Boyer, MCF HDR en droit privé, Université Paris 8, Centre de recherche de droit privé et droit de la santé EA 1581 et Shi Jiayou, Professeur, Université du Peuple de Chine, Université Renmin, Campus de Suzhou
Florian Roger, L'interdépendance entre le ministère de la Justice et les juridictions judiciaires : étude de droit processuel, thèse soutenue en 2023 à Paris 1 sous la direction de Emmanuel Jeuland, membres du jury : Rudy Laher (Rapp.), Didier Cholet
L’étude a permis de dépasser le constat paradoxal de l’insuffisance chronique de moyens alloués à la justice eu égard aux efforts budgétaires pourtant régulièrement consentis ou affichés. Il s’est agi d’avoir une compréhension différente de la relation entre le ministère de la Justice et les juridictions judiciaires. La relation s’appréhende initialement au regard du principe d’indépendance. Toutefois, l’objet de l’étude a été de démontrer qu’il était possible d’appréhender le principe d’indépendance à l’aune du concept d’interdépendance. Précisément, l’interdépendance entre le rapport d’administration judiciaire d’un côté et le rapport procédural statutaire de l’autre. L’interdépendance révélée a permis de mettre en évidence l’effet relatif de chaque rapport et leur opposabilité mutuelle. Or, l’actuel rapport d’administration judiciaire méconnait à la fois son contenu obligationnel et son opposabilité en ne tenant pas compte du rapport procédural statuaire. Cette méconnaissance se caractérise tant au niveau de l’allocation des ressources allouées aux juridictions judiciaires qu’au niveau de leur répartition et fait obstacle à la bonne exécution du rapport procédural statutaire. Pour dépasser ce modèle, une reconfiguration du rapport d’administration judiciaire s’impose par une mise à distance des pouvoirs afin d’obtenir un rééquilibrage tout en favorisant l’autonomie des acteurs et particulièrement du juge dans les liens procéduraux l’unissant aux parties. En effet, le manque d’autonomie aboutit à une modification de son office. Cela porte atteinte au bon déroulement et dénouement de l’instance. Pour rééquilibrer, il est proposé, à l’instar d’autres auteurs, d’introduire une véritable coordination entre acteurs du rapport. Il s’agit d’une coordination par l’implication. À ce titre, le Conseil supérieur de la magistrature peut avoir un rôle à jouer concernant l’administration des juridictions judiciaires. Ce n’est qu’à cette condition que le rapport d’administration judiciaire sera rééquilibré et permettra au rapport procédural statutaire de s’épanouir.