Marie Mesnil

Maîtresse de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management

Institut Droit Éthique Patrimoine
Institut Droit et Santé
  • THESE

    Repenser le droit de la reproduction au prisme du projet parental, soutenue en 2015 à Sorbonne Paris Cité sous la direction de Anne Laude et Olivier Guillod, membres du jury : Michelle Cottier (Rapp.), Dominique Fenouillet (Rapp.), Diane Roman et Geneviève Schamps   

  • Marie Mesnil, Repenser le droit de la reproduction au prisme du projet parental, Helbing Lichtenhahn et Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, 2018, Collection neuchâteloise, 612 p. 

  • Marie Mesnil, Laurie Marguet, « Pour la fin du modèle pseudo-procréatif en droit français », 2014  

    L’adoption de la loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, dite Loi Taubira, permet pour la première fois en droit français l’établissement de liens de filiation à l’égard de deux parents de même sexe. En effet, les couples de personnes de même sexe peuvent désormais bénéficier des mécanismes d’adoption réservés aux couples mariés, à savoir l’adoption conjointe ou l’adoption de l’enfant du conjoint, en la forme simple ou plénière. Depuis 1966, l’...

    Marie Mesnil, « Réaffirmation de la prise en charge de l’IVG par l’assurance-maladie obligatoire en Suisse », 2014  

    L’initiative populaire « Financer l’avortement est une affaire privée – Alléger l’assurance maladie en radiant les coûts de l’interruption de grossesse de l’assurance de base » a été lancée par un comité interpartis sur le fondement de l’article 139 de la Constitution fédérale suisse. Cet article détaille les modalités de mise en œuvre de l’initiative populaire qui permet à 100 000 citoyens et citoyennes de demander la révision partielle de la Constitution. Entre autres conditions, les signat...

  • Marie Mesnil, « Les maltraitances captées par le droit », prévue le 18 septembre 2024  

    Colloque organisé par le Centre de recherche Léon Duguit - CRLD, Université d’Évry Paris-Saclay, sous la direction scientifique d'Olivia Bui-Xuan.

    Marie Mesnil, « Préférences & Discriminations », le 06 juin 2024  

    Colloque organisé par l'ISJPS, Université paris 1 Panthéon-Sorbonne - CNRS, avec le CREDOF (Université Paris Nanterre - CTAD).

    Marie Mesnil, « La France et la Cour européenne des droits de l’Homme (année 2023) », le 05 avril 2024  

    Journée d'études organisée par l'Association des amis de la Fondation René Cassin, avec le concours du CRDH et de l'IREDIES.

    Marie Mesnil, « Droit et genre en France : un premier bilan ? », le 17 novembre 2023  

    Dixième anniversaire du Programme REGINE - Recherches et Etudes sur le Genre et les Inégalités dans les Normes en Europe, Université Paris Nanterre.

    Marie Mesnil, « Organisation du travail et santé mentale, Approche juridique », le 22 septembre 2022  

    Organisé par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre du projet Orga-Sen

    Marie Mesnil, « Le(s) droit(s) à l’épreuve de la non-binarité », le 15 septembre 2022  

    Organisé par le CRLD, Université d'Evry Paris-Saclay sous la direction scientifique d’Olivia Bui-Xuan

    Marie Mesnil, « Actualité de la recherche scientifique sur les matériaux humains », le 24 mai 2022  

    Organisée par l'Institut droit et santé, l’Université de Rennes 1 et l’Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux (IRIS)

    Marie Mesnil, « Le vécu transgenre. L'intime », le 28 avril 2022  

    Organisé par l'Institut François Gény, Université de Lorraine

    Marie Mesnil, « Apports et angles morts de la révision de la loi de bioéthique en termes de droits fondamentaux », le 01 décembre 2021  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Marie Mesnil, maître de conférences à l'Université de Rennes 1

    Marie Mesnil, « Homoparentalité / homoparenté : un renouveau du droit de la filiation ? », le 15 octobre 2021  

    Colloque organisé par Elisabeth Ronzier, CERMUD, Université Le Havre-Normandie.

    Marie Mesnil, « La Loi de bioéthique », le 06 novembre 2019  

    Organisé pour l’IDS, par Marie Mesnil, MCF en droit privé à l’Université de Rennes 1 et Ana Zelcevic-Duhamel, MCF HDR en droit privé à la Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université Paris Descartes

    Marie Mesnil, « Variations autour du "sexe neutre" entre reconnaissance et refoulement », le 25 février 2019  

    2e Séminaire CA-NA-STIG organisé par Josepha Dirringer et Laurent Rousvoal

    Marie Mesnil, « Regards sur les droits reproductifs », le 20 février 2019  

    Organisé par l’ISJPS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Marie Mesnil, « Le droit de la santé d'une décennie à l'autre (2006-2026) », le 19 octobre 2016 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL

Cours UNJF

Droit de la protection sociale

Droit de la protection sociale

Ce cours tend tout d'abord à appréhender les notions de sécurité sociale et de protection sociale.Il vise ensuite à présenter l'architecture structurelle...