Marie Mesnil

Maîtresse de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management

Institut Droit Éthique Patrimoine
Institut Droit et Santé

Thèse

Repenser le droit de la reproduction au prisme du projet parental. Thèse soutenue en 2015 à Sorbonne Paris Cité, sous la direction de Anne Laude et de Olivier Guillod.


Ouvrage

Marie Mesnil, Repenser le droit de la reproduction au prisme du projet parental, Helbing Lichtenhahn et de Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, 2018, Collection neuchâteloise, 612 p.


Articles

Marie Mesnil, « Co-parenté : le contrôle de proportionnalité au secours de la filiation paternelle », Actualité juridique Famille, N° 1, 2024, p. 47 

Marie Mesnil, « Améliorer la prise en charge des frais de santé menstruelle : les règles comme risque social », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 37, 2023, pp. 104-110

Marie Mesnil et Laurence Brunet, « Sur la possibilité de lever l'anonymat des anciens donneurs de gamètes : constitutionnalité sous réserve du régime transitoire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2023, p. 853 

Marie Mesnil, « Modification de la mention de sexe à l’état civil : quand les juges remédient (ponctuellement) aux lacunes de la loi », Amplitude du droit, N° 2, 2023, p. NC

Marie Mesnil, « Accompagnement des couples victimes d’interruption spontanée de grossesse : entre faux-semblants et bonnes intentions », Dalloz Actualité, 2023, p. NC

Marie Mesnil, Noemie Ranisavljevic, Sophie Brouillet, Bérengère Ducrocq, Arnaud Reignier, Chadi Yazbeck, Catherine Metzler-Guillemain, Jeanine Ohl, Laurence Brunet, Hélène Letur et Célia Ravel, « EUGIC (Extension de l’Utilisation de Gamètes en IntraConjugal) : les nouveaux usages des gamètes au sein du couple », Gynecologie, Obstetrique, Fertilite and Senologie, 2023, p. NC

Voir plus

Marie Mesnil, « En finir avec la référence au sexe dans le numéro de sécurité sociale », in Olivia Bui-Xuan (dir.), Le(s) droit(s) à l'épreuve de la non-binarité, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie|Colloques & Essais, 2023, pp. 87-105

Marie Mesnil, « Enfant né de GPA au sein d’un couple d’hommes : une condamnation de la Suisse pour l’exemple ? », Dalloz Actualité, 2023, p. NC

Marie Mesnil, « La CEDH sonne le glas de l’interdiction de la procréation post mortem », Dalloz Actualité, 2023, p. NC

Marie Mesnil et Laurence Brunet, « La mère, le père et l'épouse de la mère : quand le projet parental d'un couple de femmes vire à la pluriparentalité imposée », Actualité juridique Famille, 2023, p. 230

Marie Mesnil et Laurence Brunet, « La parenté trans devant la Cour EDH : vers de nouvelles limites au changement de sexe ? », La Revue des droits de l'Homme, 2023, p. NC

Marie Mesnil et Laurence Brunet, « Le donneur, un père adoptif ? Le droit à une vie familiale normale ni ne l’impose, ni ne s’y oppose », Actualité juridique Famille, 2023, p. 520

Marie Mesnil et Laurence Brunet, « Le “lien parent-enfant” dans les familles formées par deux femmes : la fragile conventionnalité du droit français », Les Lettres Actualités Droits-Libertés du CREDOF, 2023, p. NC

Marie Mesnil, « Les chimères du droit : interdire les embryons chimériques », Revue semestrielle de droit animalier, 2023, p. NC

Marie Mesnil, « Les obstacles à la parenté des couples de femmes », Revue française des affaires sociales, 2023, pp. 89-106

Marie Mesnil, « L’adoption de l’enfant par la conjointe dans un contexte de séparation du couple de femmes », Dalloz Actualité, 2023, p. NC

Marie Mesnil, « Ne suis-je pas un homme ? La filiation des personnes trans devant la CEDH », Dalloz Actualité, 2023, p. NC

Marie Mesnil, « Pas de mention « sexe neutre », ni « intersexe » en droit français : un mal pour un bien ? », Dalloz Actualité, 2023, p. NC

Marie Mesnil et Laurence Brunet, « Étude jurisprudentielle sur l’exequatur après GPA à l’étranger », Actualité juridique Famille, 2023, p. 374

Marie Mesnil, « Les conditions d’âges pour accéder à l’AMP, révélateur des normes sociales, juridiques et médicales quant à la maternité », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 35, 2022, pp. 86-94

Marie Mesnil et Sophie Paricard, « L'assistance médicale à la procréation pour les hommes trans : une exclusion conforme à la Constitution », Actualité juridique Famille, N° 9, 2022, p. 435 

Marie Mesnil et Laurence Brunet, « Changement de la mention du sexe à l'état civil : les mineurs trans également concernés ! », Actualité juridique Famille, N° 5, 2022, p. 286 

Marie Mesnil et Laurence Brunet, « D'un bricolage à l'autre : l'adoption forcée de l'enfant conçu par AMP au sein d'un couple de femmes aujourd'hui séparées », Actualité juridique Famille, N° 4, 2022, p. 190 

Marie Mesnil, « Ni parent biologique ni père : la maternité d'une femme trans reconnue en justice », Actualité juridique Famille, N° 4, 2022, p. 222 

Marie Mesnil, « L’autoconservation de gamètes : nouvelle donne ou nouveaux dons ? », Bulletin de l'Académie Nationale de Médecine, N° 3, 2022, pp. 399-404

Marie Mesnil et Josépha Dirringer, « Introduction. Covid-19, droit et action publique », Amplitude du droit, N° 1, 2022, pp. 39-42 

Marie Mesnil, Josépha Dirringer, Laurent Rousvoal et Philippe Milburn, « L’incidence de la crise sanitaire sur l’activité des praticiens du droit. Enjeux, méthodes et premières hypothèses d'une enquête interdisciplinaire », Amplitude du droit, N° 1, 2022, pp. 73-82 

Marie Mesnil, « Autant en emporte la PMA pour toutes : enfin reconnues mères ! », Dalloz Actualité, 2022, p. NC

Marie Mesnil, « La PMA pour tout·tes devant le Conseil constitutionnel », Dalloz Actualité, 2022, p. NC

Marie Mesnil, « La santé (mentale) en droit constitutionnel français », Santé mentale et organisation du travail. Approche juridique et regards croisés, 2022, pp. 39-46

Marie Mesnil, « L’assistance médicale à la procréation pour tou·te·s ? », FamPra.ch, 2022, pp. 590-603

Marie Mesnil, « L’autoconservation ovocytaire en France. Perspectives juridiques sur un nouvel usage des techniques reproductives », in Sandra Hotz, Nils Kapferer, Michelle Cottier (dir.), Droit en mouvement, Law on the move, 2022, pp. 127-149

Marie Mesnil, « Variations autour de la constitutionnalisation du droit à l’interruption volontaire de grossesse », La Semaine juridique. Édition générale, 2022, p. 1351

Marie Mesnil, « La loi de bioéthique, une grande loi famille ? », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 29, 2021, pp. 83-91

Marie Mesnil, « La vaccination contre le covid-19 au prisme des libertés », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 28, 2021, pp. 72-77

Marie Mesnil, « Les femmes non mariées et l'AMP avec tiers donneur, révélateur des reconfigurations opérées par la loi de bioéthique », Actualité juridique Famille, N° 10, 2021, p. 538 

Marie Mesnil, « Les angles morts de la loi de bioéthique en matière d'AMP », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2021, p. 790 

Marie Mesnil, « Le droit à l’épreuve des droits des personnes intersexes », La Revue des juristes de Sciences Po, 2021, pp. 102-106

Marie Mesnil, « Quel genre pour la parenté trans ? Les trois lectures de l'identité sexuée », in Marie-Xavière Catto, Julie Malzaleigue-Labaste, Laurence Brunet (dir.), La bicatégorisation de sexe. Entre droit, normes sociales et sciences biomédicales, Editions Mare et Martin, 2021, p. NC

Marie Mesnil, « Ce que les femmes mariées nous apprennent du projet de loi bioéthique », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 26, 2020, pp. 66-69

Marie Mesnil, « Les recherches sur l’embryon, les cellules souches embryonnaires et les cellules pluripotentes induites : un encadrement en plein évolution », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 25, 2020, pp. 77-83

Marie Mesnil, « L’autoconservation de gamètes en débat », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 25, 2020, p. NC

Marie Mesnil, Lisa Carayon, Amélie Dionisi-Peyrusse, Stéphanie Hennette-Vauchez, Alexandra Korsakoff, Laurie Marguet, Marc Pichard et Diane Roman, « Droit et genre de janvier 2019 à février 2019 par REGINE (Recherches et études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe) », Recueil Dalloz, N° 15, 2020, p. 843

Marie Mesnil, « Ce que les femmes mariées nous apprennent du projet de loi de bioéthique », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2020, pp. 66-69

Marie Mesnil, Pascal Caillaud, Marion del Sol, Josépha Dirringer, Suzanne Poulot et Evelyne Serverin, « Pratiques et Apports de la QPC en droit de la Santé (PAQS) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 221-237 

Marie Mesnil, « L’édition du génome germinal : de la recherche fondamentale sur les embryons au transhumanisme », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 22, 2019, pp. 36-44 

Marie Mesnil, « Quand le droit conforte et aménage la norme sociale relative à la division sexuée du travail entre l’homme-culture et la femme nature : les effets en matière de filiation de l’interdiction de la GPA », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 21, 2018, pp. 67-74 

Marie Mesnil, « CHRONIQUE -2 Droits des malades et bioéthique Titre : Quand le droit conforte la norme sociale relative à la conjugalité hétérosexuelle - Les limites à l'accès des femmes aux techniques reproductives », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 19, 2018, p. NC 

Marie Mesnil, « Quand le droit conforte la norme sociale relative au bon âge de la maternité : les limites à l’accès des femmes aux techniques reproductives », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 18, 2018, pp. 45-50 

Marie Mesnil, « What do we mean by the right to be forgotten? An analysis of the French case study from a lawyer’s perspective », Journal of Cancer Policy, 2018, pp. 122-127 

Marie Mesnil, « La binarité des sexes à l’épreuve de l’intersexuation », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 17, 2017, pp. 44-50 

Marie Mesnil, Anne Debet, Anne Laude et Olivier Saumon, « La démédicalisation du changement de sexe à l’état civil : une conception renouvelée du sexe et du genre », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 16, 2017, pp. 62-69

Marie Mesnil, « La loi santé devant le Conseil constitutionnel », in Anne Laude, Didier Tabuteau (dir.), La loi de modernisation de notre système de santé, Presses de l'EHESP, 2016, pp. 455-475

Marie Mesnil, « Les enjeux spécifiques aux femmes dans la LFSS pour 2016 et la loi santé », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2016, pp. 52-60

Marie Mesnil, « La loi Taubira et au-delà… », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 2, 2013, pp. 9-19

Marie Mesnil et Laurie Marguet, « Pour la fin du modèle pseudo-procréatif en droit français », La Revue des droits de l'Homme, 2013, p. NC

Marie Mesnil, « Réaffirmation de la prise en charge de l’IVG par l’assurance-maladie obligatoire en Suisse », La Revue des droits de l'Homme, 2013, p. NC


Autres

Marie Mesnil, Franck Héas, Paul-Anthelme Adèle, Marie Baudel, Marion del Sol, Sonia Desmoulin-Canselier, Josépha Dirringer, Rafael Encinas de Munagorri, Sophie Garnier, Romain Marié, Katell Richard et Paul Véron, Organisation du travail et santé mentale, p. 468 ages

Marie Mesnil, Pascal Caillaud, Marion del Sol, Josépha Dirringer, Suzanne Poulot et Evelyne Serverin, Pratiques et Apports de la QPC en droit de la Santé (PAQS), p. 214 ages 

Marie Mesnil, Marie-Xavière Catto et Laurence Brunet, À propos de l’inconstitutionnalité de l'article 6 de la Loi de bioéthique (07/07/2021), p. NC

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Ce cours tend tout d'abord à appréhender les notions de sécurité sociale et de protection sociale.Il vise ensuite à présenter l'architecture structurelle...