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Nicolas Kilgus

41 Bd François Mitterrand - CS20054
63002 Clermont-Ferrand CEDEX 1

Nicolas Kilgus

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Les nouveaux droits réels de jouissance spéciale

vendredi 20 mars 2020

Organisé par le CMH sous la direction de Nicolas Kilgus, Professeur de droit privé et Nicolas Laurent-Bonne, Professeur d'histoire du droit et des institutions

La gestion du patrimoine du mineur

vendredi 6 mars 2020

Organisé par le centre de droit privé fondamental – CDPF, en partenariat avec la fédération nationale du droit du patrimoine sous la responsabilité scientifique de Estelle Naudin et Nicolas Kilgus

Loi pour l’Activité, la Croissance et la Transformation des entreprises (PACTE)

vendredi 20 septembre 2019

Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires, sous la direction scientifique de Ariane Périn-Dureau et Thibault de Ravel d’Esclapon

Journée d'actualité du droit des affaires

jeudi 27 juin 2019

Organisé par le CRJFC sous la direction de Sâmi Hazoug, Maître de conférences à l’Université Bourgogne Franche-Comté

La SCI en difficulté

vendredi 24 mai 2019

Organisé par le DRES avec la Chambre des notaires du Bas-Rhin, sous la direction scientifique de Thibault de Ravel d'Esclapon, MCF à l'Université de Strasbourg et de Julie Levy, Mandataire Judiciaire, SELAS Koch & associés

Intelligence artificielle. Pratiques de la norme dans le domaine bancaire & financier

jeudi 24 janvier 2019

Organisé dans le cadre du projet IDEX « Les marchés financiers saisis par l’intelligence artificielle, un défi pour les juristes ! » par le laboratoire DRES - Equipe droit des affaires

Actualité des sociétés civiles immobilières

vendredi 15 juin 2018

Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires

La ratification de la réforme du droit des contrats

vendredi 15 juin 2018

Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires

Le crédit immobilier : état des lieux un an après la transposition de la directive du 4 février 2014

vendredi 22 septembre 2017

Organisé par l'équipe de droit des affaires de l'UMR DRES, sous la responsabilité scientifique de Nicolas Eréséo


Parutions

Épreuves écrites du CRFPA - Spécialité Droit pénal

Dalloz, 2020

L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit pénal du CRFPA 2020 avec des fiches de révision et des exercices.

Épreuves écrites du CRFPA - Spécialité Droit des affaires

Dalloz, 2020

L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit des affaires du CRFPA 2020 avec des fiches de révision et des exercices.

Épreuves écrites du CRFPA - Spécialité Droit civil

Dalloz, 2020

L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit civil du CRFPA 2020 avec des fiches de révision et des exercices.

Épreuves écrites du CRFPA - Spécialité Droit administratif

Dalloz, 2020

L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit administratif du CRFPA 2020 avec des fiches de révision et des exercices.

L'usufruit des biens incorporels

Contribution à la nature juridique de l'usufruit

Defrénois, 2018

L'usufruit est une institution ancienne dont les origines remontent au droit romain. Les rédacteurs du Code civil se sont inspirés d'une définition figurant au Digeste et la plupart de leurs textes n'ont pas été modifiés depuis 1804.

Coutume, usages et pratiques

Disputatio magistrorum et scholarium argentorati, prima

Mare & Martin, 2015



Publications

Ouvrages

Nicolas Kilgus, Charles Bahurel, Rudy Laher et Thibault de Ravel d'Esclapon, Epreuves écrites du CRFPA : spécialité droit civil, Dalloz, 2020, 334 p.

Nicolas Kilgus, L'usufruit des biens incorporels : contribution à la nature juridique de l'usufruit, Defrénois une marque de Lextenso, 2018, Doctorat & notariat, 582 p.

Nicolas Kilgus, Manuela Brillat, Antonin Forlen et Célia Hoffstetter (dir.), Le droit face à l'urgence : disputatio magistrorum et scolarium argentorati, secunda les actes du colloque [des doctorants et jeunes docteurs de l'école doctorale 101, Strasbourg, décembre 2014], Mare & Martin, 2015, 235 p.

Nicolas Kilgus, Gordon Choisel, Gustavo Vieira da Costa Cerqueira, Manuela Brillat et Lionel Dreyfuss (dir.), Coutume, usages et pratiques : disputatio magistrorum et scholarium argentorati, prima les actes du colloque [des doctorants et jeunes docteurs de l'école doctorale 101, Strasbourg, 6 décembre 2013], Mare & Martin, 2014, 231 p.

Articles

Nicolas Kilgus, « Interdiction de séquestrer les fonds figurant sur les comptes nantis de l’emprunteur en cas d’ouverture d’une procédure de redressement judiciaire", Commentaire sous Com., 22 janvier 2020 », Banque & Droit, 2020, pp. 39-41

Nicolas Kilgus, « La prescription biennale de l’article L. 218-2 du Code de la consommation : une exception purement personnelle au débiteur principal", Commentaire sous Civ. 1re, 11 décembre 2019 », Banque & Droit, 2020, pp. 30-32

Nicolas Kilgus, « Le caractère optionnel de la purge amiable d’une hypothèque", Commentaire sous Civ. 3e, 5 mars 2020 », Banque & Droit, 2020, pp. 32-34

Nicolas Kilgus, « Le droit de l'usufruitier de participer aux décisions collectives : quelques interrogations au lendemain de la loi Soilihi du 19 juillet 2019", Recueil Dalloz, 2020, n° 7, pp. 398-404 », Recueil Dalloz, 2020, pp. 398-404

Nicolas Kilgus, « Le droit réel de jouissance spéciale au service de la gestion du patrimoine du mineur », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2020, p. NC

Nicolas Kilgus, « L’usufruitier est seul débiteur de l’indemnité d’éviction due pour défaut de renouvellement du bail commercial", Note sous Civ. 3e, 19 décembre 2019 », La semaine juridique - édition générale, 2020, pp. 402-405 / 232

Nicolas Kilgus, « Les contrats relatifs à la publicité « à deux » », Actualité juridique. Contrat, N° 12, 2019, p. 508

Nicolas Kilgus, « Les modalités de prorogation de la société », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2019, p. 313

Nicolas Kilgus, « Droit de l’usufruitier de participer aux décisions collectives. Propos critiques", JCP G La Semaine juridique Edition générale, LexisNexis, 2019, n° 42, 1041, pp. 1834-1835 », La semaine juridique - édition générale, 2019, pp. 1834-1835

Nicolas Kilgus, « Détermination du solde en cas de nantissement de compte", Commentaire sous Com., 25 septembre 2019 », Banque & Droit, 2019, pp. 40-42

Nicolas Kilgus, « Proroger par-delà l’expiration de la société : propos critiques", Recueil Dalloz, 2019, n° 34, pp. 1899-1902 », Recueil Dalloz, 2019, pp. 1899-1902

Nicolas Kilgus, « Protection du logement familial et donation de la nue-propriété : de quelques dangers du dénuement", Note sous Civ. 1re, 22 mai 2019 », La semaine juridique - édition générale, 2019, pp. 1298-1300 / 730

Nicolas Kilgus, « Le contrat conclu entre le dirigeant et la société : quelques remarques autour d'un « contrat avec soi-même » », Actualité juridique. Contrat, N° 11, 2018, p. 455

Nicolas Kilgus, « Annulation d'une vente aux enchères d'un bien gagé et restitution du prix », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2018, p. 393

Nicolas Kilgus, « Phishing et négligence grave du porteur d'une carte bancaire : des liaisons imposées », Dalloz IP/IT, N° 7, 2018, p. 440

Nicolas Kilgus, « Les clauses de break-up fees dans les accords de négociation », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2018, p. 273

Nicolas Kilgus, « Négligence grave du porteur de carte bancaire et fraude par phishing », Dalloz IP/IT, N° 4, 2018, p. 256

Nicolas Kilgus, « L'encadrement du crédit immobilier en devises », Les Petites Affiches, 2018, p. 39

Nicolas Kilgus, « L’évolution des procédures de contestation des paiements », Revue de droit bancaire et financier, 2018, p. doss 11

Nicolas Kilgus, « Du refus de l'incorporel comme trésor », Recueil Dalloz, N° 37, 2017, p. 2196

Nicolas Kilgus, « L'exploitant du bien et l'inefficacité des clauses de non-garantie des vices cachés », Actualité juridique. Contrat, N° 10, 2017, p. 450

Nicolas Kilgus, « Le financement des biens de l'entreprise par la location financière », Actualité juridique. Contrat, N° 10, 2017, p. 411

Nicolas Kilgus, « Revendication de biens vendus sous réserve de propriété : refus du « prix de la course » », Actualité juridique. Contrat, N° 2, 2017, p. 90

Nicolas Kilgus, « Du refus de l’incorporel comme trésor. Note sous Civ. 1re, 5 juillet 2017 », Recueil Dalloz, 2017, p. 2196

Nicolas Kilgus, « La renonciation à un contrat d’assurance-vie, pouvoir concurrent des époux. Note sous Civ. 1re, 11 mai 2016 », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2017, p. n° 1100

Nicolas Kilgus, « Le financement par la location financière. La problématique de l’interdépendance contractuelle », Actualité juridique. Contrat, 2017, p. 411

Nicolas Kilgus, « Les clauses abusives en matière d’octroi d’un instrument de paiement », Actualité juridique. Contrat, 2017, p. 172

Nicolas Kilgus, « Usufruit de droits sociaux et distribution de réserves », Actes pratiques & ingénierie sociétaire, 2017, p. 17

Nicolas Kilgus, « Directive 2014/17/UE du 4 février 2014 : l’encadrement spécifique des prêts en devise et à taux variable », Gazette du Palais, 2015, p. 18

Nicolas Kilgus, « Virement en ligne et responsabilité du banquier », Revue de droit bancaire et financier, 2014, p. ét 8

Communications

Nicolas Kilgus, « Autour de l'ouvrage : Désiré Dalloz - Vivre le droit », p. NC, Nicolas Kilgus, Pr de droit privé, CMH EA 4232-UCA, conférence "Autour de l'ouvrage “Désiré Dalloz. Vivre le droitˮ", Clermont-Ferrand, 01 janvier 2020

Nicolas Kilgus, « Crypto-monnaies et responsabilité du banquier », p. NC, Nicolas Kilgus, Pr de droit privé, CMH EA 4232-UCA, colloque Quel(s) encadrement(s) pour les crypto-monnaies ?, Clermont-Ferrand, 01 janvier 2020

Nicolas Kilgus, « Droits réels de jouissance spéciale et perpétuité », p. NC, Nicolas Kilgus, Pr de droit privé, CMH EA 4232-UCA, colloque Les nouveaux droits réels de jouissance spéciale, Clermont-Ferrand, 01 janvier 2020


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Conférence des Doyens
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