Sylvie Schmitt

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit de Toulon - Draguignan
Droits International, Comparé et Européen
Centre de Droit et de Politique comparés Jean-Claude Escarras

Ouvrages

Sylvie Schmitt et Michaël Bardin (dir.), État, droit et mutation numérique : regards croisés sur la dématérialisation [actes du colloque du 21 novembre 2019, Toulon], Presses Universitaires d'Aix Marseille, 2023, 204 p.

Sylvie Schmitt, Le droit fiscal italien de crise, Bruylant, 2021, Finances publiques, 337 p.

Sylvie Schmitt (dir.), Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, Droit[s] de l'environnement, 122 p.

Sylvie Schmitt et Véronique Fumaroli (dir.), La fiscalité environnementale : entre attentes, doutes et pragmatisme [colloque, 1er octobre 2015, à Toulon], Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, Collection droit des affaires, 247 p.

Sylvie Schmitt, Caroline Regad et Cédric Riot (dir.), La personnalité juridique de l'animal : [actes du] colloque, LexisNexis, 2018, 143 p.

Sylvie Schmitt et Alain Boyer (dir.), La sécurité juridique et le contribuable, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, 214 p.


Articles

Sylvie Schmitt et Roberto Louvin, « L’emersione della giustizia climatica in Francia », Diritto pubblico comparato ed europeo, N° 4, 2021, pp. 955-976

Sylvie Schmitt, « Les dispositions financières et budgétaires », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 35, 2020, p. 997

Sylvie Schmitt, « Le droit constitutionnel fiscal », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 34, 2019, pp. 998-1005

Sylvie Schmitt, « La loi de finances pour 2019 », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 13, 2019, pp. 32-34

Sylvie Schmitt, « La loi expérimentale », in Hugues Bouthinon-Dumas, Antoine Masson (dir.), L'innovation juridique et judiciaire : méthodologie et perspectives, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 311-320

Sylvie Schmitt, « L'action en justice des citoyens en substitution des collectivités territoriales défaillantes : l'exemple des procédures française et italienne », Cahiers du Centre de droit et de politique comparés [Anciennement Bulletin de droit comparé], N° 12, 2018, pp. 57-69

Voir plus

Sylvie Schmitt, « L’alchimie complexe entre le droit d’urgence, la crise et l’équilibre budgétaire », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 12, 2018, pp. 17-19

Sylvie Schmitt, « Les différents taux de TVA appliqués aux ventes de chevaux », Revue semestrielle de droit animalier, N° 3, 2018, p. NC

Sylvie Schmitt, « L'application de la corrida du taux normal de TVA », Revue semestrielle de droit animalier, N° 2, 2018, p. 197

Sylvie Schmitt, « A l’ombre d’Hiroshima », in Véronique Fumaroli, Sylvie Schmitt (dir.), La fiscalité environnementale, entre attentes, doutes et pragmatisme, Aix-en-provence, PUAM, 2018, pp. 37-67

Sylvie Schmitt, « Hypothèses variées sur les conséquences d’une saisine de l’animal de compagnie par le droit fiscal », in Caroline Regad, Cédric Riot, Sylvie Schmitt (dir.), La personnalité juridique de l’animal (I). L’animal de compagnie, Paris, LexisNexis, 2018, pp. 105-115

Sylvie Schmitt, « Le droit constitutionnel fiscal », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2018, p. NC

Sylvie Schmitt, « Garanties en matière fiscale », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 32, 2017, pp. 886-890

Sylvie Schmitt, « La crise bancaire et sa gestion par le Gouvernement Renzi », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 10, 2017, p. 14

Sylvie Schmitt, « Les voies de recours en matière de dommage environnemental », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 1, 2017, p. 14

Sylvie Schmitt, « L'évolution du service public italien de la santé sous l'angle du régionalisme », Revue française de finances publiques, N° 136, 2016, p. 309

Sylvie Schmitt, « Les péripéties de la taxe sur la cigarette électronique », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 9, 2016, p. 16

Sylvie Schmitt, « L'objection de conscience fiscale », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 8, 2016, pp. 22-24

Sylvie Schmitt, « De l'insécurité financière à l'insécurité juridique », in Sylvie Schmitt, Alain Boyer (dir.), La sécurité juridique et le contribuable, Aix-en-Provence, PUAM, 2016, pp. 95-112

Sylvie Schmitt, « Globalisation et fuite devant l'impôt », in Alexis Le Quinio (dir.), Les réactions constitutionnelles à la globalisation, Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 299-321

Sylvie Schmitt, « La taxe Robin des Bois, ou les mésaventures d'une imposition comportementale », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 7, 2015, pp. 18-20

Sylvie Schmitt, « Le trust en droit fiscal italien », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 6, 2015, pp. 24-26

Sylvie Schmitt, « La notion fiscale de revenu en Italie », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 5, 2014, pp. 30-32

Sylvie Schmitt, « La théorie de l’abus de droit en droit fiscal italien », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 4, 2014, pp. 32-34

Sylvie Schmitt, « La Garde italienne des Finances », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 3, 2013, pp. 16-17

Sylvie Schmitt, « L’encadrement progressif du fédéralisme fiscal », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 2, 2013, pp. 12-14

Sylvie Schmitt, « Droit de propriété et pouvoir fiscal », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 27, 2012, pp. 937-938

Sylvie Schmitt, « Pression fiscale et politique de rigueur », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, N° 1, 2012, p. 13

Sylvie Schmitt, « Le pouvoir fiscal des Régions et des Provinces autonomes », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 27, 2010, p. 905

Sylvie Schmitt, « L’érosion de la dualité de juridiction en Italie », Les Petites Affiches, N° 1, 2010, p. 5

Sylvie Schmitt, « La fiscalité de l’environnement, une épreuve de modernité pour le droit fiscal italien », Revue française de finances publiques, N° 107, 2009, p. 259

Sylvie Schmitt, « La Cour de cassation, interprète naturelle des lois », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 24, 2009, pp. 718-719

Sylvie Schmitt, « La sanction du refus de la Chambre des députés de collaborer avec l'autorité judiciaire », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 24, 2009, pp. 713-714

Sylvie Schmitt, « La tentation d’instituer des « Cours constitutionnelles régionales », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 24, 2009, pp. 724-725

Sylvie Schmitt, « Le principe de parité entre le ministère public et la défense », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 23, 2008, p. 861

Sylvie Schmitt, « L’affaiblissement du principe de la dualité de juridiction », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 23, 2008, p. 862

Sylvie Schmitt, « L’autonomie financière régionale », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 22, 2007, pp. 813-814

Sylvie Schmitt, « La nature objective du contentieux constitutionnel des normes », Revue française de droit constitutionnel, N° 4, 2007, pp. 719-747

Sylvie Schmitt, « L’autonomie financière régionale », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 21, 2006, pp. 611-614

Sylvie Schmitt, « Les garanties constitutionnelles de l'autonomie financière des collectivités territoriales françaises et des régions italiennes », Revue française de droit constitutionnel, 2006, p. NC 

Sylvie Schmitt, « La présence de la croix à l'école », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 20, 2005, pp. 733-735

Sylvie Schmitt, « L’autonomie financière locale et régionale », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 20, 2005, pp. 720-724

Sylvie Schmitt, « La subjectivisation du contentieux administratif en France et en Italie », Mélanges Jean-Claude Escarras, La communicabilité entre les systèmes juridiques, Bruylant, 2005, pp. 941-971 

Sylvie Schmitt, « L’évolution de la subjectivisation du contentieux administratif en France et en Italie », in Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras (dir.), Liber amicorum Jean-Claude Escarras, la communicabilité entre les systèmes juridiques, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 941-970

Sylvie Schmitt, « Incompatibilité du juge », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 19, 2004, p. 802

Sylvie Schmitt, « Suspension d’un magistrat impliqué dans une procédure pénale », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 19, 2004, pp. 803-804

Sylvie Schmitt, « La présence de la croix à l'école », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2004, pp. 733-735 

Sylvie Schmitt, « Gouvernement et Cour des comptes », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 18, 2003, p. 684

Sylvie Schmitt, « Incompatibilité du juge », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2003, p. 802 

Sylvie Schmitt, « Le contrôle des collectivités locales sur les associations subventionnées: l'exigence d'efficacité confrontée au quotidien », Actualité juridique Droit administratif, 2003, pp. 1088-1097 

Sylvie Schmitt, « Suspension d'un magistrat impliqué dans une procédure pénale », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2003, pp. 803-804 

Sylvie Schmitt, « Principe d’égalité et droit fiscal », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 17, 2002, p. 660

Sylvie Schmitt, « Conciliation en matière fiscale et contrôle du juge », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 16, 2001, pp. 822-823

Sylvie Schmitt, « Double imposition », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 16, 2001, pp. 795-796

Sylvie Schmitt, « Principe de loyale coopération et autonomie financière des régions », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 16, 2001, pp. 773-774

Sylvie Schmitt, « Procédure fiscale et sursis à exécution », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 16, 2001, pp. 819-820

Sylvie Schmitt, « Progressivité de l’impôt et capacité contributive », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 16, 2001, pp. 814-815

Sylvie Schmitt, « L’organisation générale de la justice en Italie », in Étienne Douat, Mission de recherche "Droit et justice" (dir.), Les budgets de la justice en Europe : étude comparée France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et Belgique, Paris, La documentation française, 2001, p. 313


Autres

Sylvie Schmitt et Véronique Fumaroli, La fiscalité environnementale : entre attentes, doutes et pragmatisme, Aix-en-Provence, PUAM, p. 247

Sylvie Schmitt, Renato Granata, Stéphane Bouisson et Julien Giudicelli, La justice constitutionnelle en 1996, in GERJC (dir.), PUAM|Economica, p. NC

Sylvie Schmitt, La sécurité juridique et le contribuable, in Sylvie Schmitt, Alain Boyer (dir.), Aix-en-Provence, PUAM, p. 213

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