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Sylvie Schmitt

Maître de conférences, Droit public.

Ouvrages

Sylvie Schmitt (dir.), Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, Droit[s] de l'environnement, 122 p.

Sylvie Schmitt et Véronique Fumaroli (dir.), La fiscalité environnementale : entre attentes, doutes et pragmatisme, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, Collection de l'Institut de droit des affaires, 247 p.

Sylvie Schmitt, Caroline Regad et Cédric Riot (dir.), La personnalité juridique de l'animal : [actes du] colloque, LexisNexis, 2018, 143 p.

Sylvie Schmitt et Alain Boyer (dir.), La sécurité juridique et le contribuable, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, 214 p.


Articles

Sylvie Schmitt, « Les dispositions financières et budgétaires », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 35, 2020, p. 997

Sylvie Schmitt, « Le droit constitutionnel fiscal », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 34, 2019, pp. 998-1005

Sylvie Schmitt, « La loi de finances pour 2019 », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 13, 2019, pp. 32-34

Sylvie Schmitt, « La loi expérimentale », in Hugues Bouthinon-Dumas, Antoine Masson (dir.), L'innovation juridique et judiciaire : méthodologie et perspectives, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 311-320

Sylvie Schmitt, « L'action en justice des citoyens en substitution des collectivités territoriales défaillantes : l'exemple des procédures française et italienne », Cahiers du Centre de droit et de politique comparés, N° 12, 2018, pp. 57-69

Sylvie Schmitt, « L’alchimie complexe entre le droit d’urgence, la crise et l’équilibre budgétaire », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 12, 2018, pp. 17-19

Voir plus

Sylvie Schmitt, « Les différents taux de TVA appliqués aux ventes de chevaux », Revue semestrielle de droit animalier, N° 3, 2018, p. NC

Sylvie Schmitt, « L'application de la corrida du taux normal de TVA », Revue semestrielle de droit animalier, N° 2, 2018, p. 197

Sylvie Schmitt, « A l’ombre d’Hiroshima », in Véronique Fumaroli, Sylvie Schmitt (dir.), La fiscalité environnementale, entre attentes, doutes et pragmatisme, Aix-en-provence, PUAM, 2018, pp. 37-67

Sylvie Schmitt, « Hypothèses variées sur les conséquences d’une saisine de l’animal de compagnie par le droit fiscal », in Caroline Regad, Cédric Riot, Sylvie Schmitt (dir.), La personnalité juridique de l’animal (I). L’animal de compagnie, Paris, LexisNexis, 2018, pp. 105-115

Sylvie Schmitt, « Le droit constitutionnel fiscal », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2018, p. NC

Sylvie Schmitt, « Garanties en matière fiscale », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 32, 2017, pp. 886-890

Sylvie Schmitt, « La crise bancaire et sa gestion par le Gouvernement Renzi », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 10, 2017, p. 14

Sylvie Schmitt, « Les voies de recours en matière de dommage environnemental », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 1, 2017, p. 14

Sylvie Schmitt, « L'évolution du service public italien de la santé sous l'angle du régionalisme », Revue française de finances publiques - RFFP, N° 136, 2016, p. 309

Sylvie Schmitt, « Les péripéties de la taxe sur la cigarette électronique », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 9, 2016, p. 16

Sylvie Schmitt, « L'objection de conscience fiscale », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 8, 2016, pp. 22-24

Sylvie Schmitt, « De l'insécurité financière à l'insécurité juridique », in Sylvie Schmitt, Alain Boyer (dir.), La sécurité juridique et le contribuable, Aix-en-Provence, PUAM, 2016, pp. 95-112

Sylvie Schmitt, « Globalisation et fuite devant l'impôt », in Alexis Le Quinio (dir.), Les réactions constitutionnelles à la globalisation, Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 299-321

Sylvie Schmitt, « La taxe Robin des Bois, ou les mésaventures d'une imposition comportementale », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 7, 2015, pp. 18-20

Sylvie Schmitt, « Le trust en droit fiscal italien », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 6, 2015, pp. 24-26

Sylvie Schmitt, « La notion fiscale de revenu en Italie », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 5, 2014, pp. 30-32

Sylvie Schmitt, « La théorie de l’abus de droit en droit fiscal italien », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 4, 2014, pp. 32-34

Sylvie Schmitt, « La Garde italienne des Finances », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 3, 2013, pp. 16-17

Sylvie Schmitt, « L’encadrement progressif du fédéralisme fiscal », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 2, 2013, pp. 12-14

Sylvie Schmitt, « Droit de propriété et pouvoir fiscal », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 27, 2012, pp. 937-938

Sylvie Schmitt, « Pression fiscale et politique de rigueur », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 1, 2012, p. 13

Sylvie Schmitt, « Le pouvoir fiscal des Régions et des Provinces autonomes », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 27, 2010, p. 905

Sylvie Schmitt, « L’érosion de la dualité de juridiction en Italie », Les Petites Affiches, N° 1, 2010, p. 5

Sylvie Schmitt, « La fiscalité de l’environnement, une épreuve de modernité pour le droit fiscal italien », Revue française de finances publiques - RFFP, N° 107, 2009, p. 259

Sylvie Schmitt, « La Cour de cassation, interprète naturelle des lois », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 24, 2009, pp. 718-719

Sylvie Schmitt, « La sanction du refus de la Chambre des députés de collaborer avec l'autorité judiciaire », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 24, 2009, pp. 713-714

Sylvie Schmitt, « La tentation d’instituer des « Cours constitutionnelles régionales », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 24, 2009, pp. 724-725

Sylvie Schmitt, « Le principe de parité entre le ministère public et la défense », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 23, 2008, p. 861

Sylvie Schmitt, « L’affaiblissement du principe de la dualité de juridiction », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 23, 2008, p. 862

Sylvie Schmitt, « L’autonomie financière régionale », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 22, 2007, pp. 813-814

Sylvie Schmitt, « La nature objective du contentieux constitutionnel des normes », Revue française de droit constitutionnel, N° 4, 2007, pp. 719-747

Sylvie Schmitt, « L’autonomie financière régionale », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 21, 2006, pp. 611-614

Sylvie Schmitt, « Les garanties constitutionnelles de l'autonomie financière des collectivités territoriales françaises et des régions italiennes », Revue française de droit constitutionnel, 2006, p. NC

Sylvie Schmitt, « La présence de la croix à l'école », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 20, 2005, pp. 733-735

Sylvie Schmitt, « L’autonomie financière locale et régionale », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 20, 2005, pp. 720-724

Sylvie Schmitt, « La subjectivisation du contentieux administratif en France et en Italie », Mélanges Jean-Claude Escarras, La communicabilité entre les systèmes juridiques, Bruylant, 2005, pp. 941-971

Sylvie Schmitt, « L’évolution de la subjectivisation du contentieux administratif en France et en Italie », in Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras (dir.), Liber amicorum Jean-Claude Escarras, la communicabilité entre les systèmes juridiques, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 941-970

Sylvie Schmitt, « Incompatibilité du juge », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 19, 2004, p. 802

Sylvie Schmitt, « Suspension d’un magistrat impliqué dans une procédure pénale », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 19, 2004, pp. 803-804

Sylvie Schmitt, « La présence de la croix à l'école », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2004, pp. 733-735

Sylvie Schmitt, « Gouvernement et Cour des comptes », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 18, 2003, p. 684

Sylvie Schmitt, « Incompatibilité du juge », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2003, p. 802

Sylvie Schmitt, « Le contrôle des collectivités locales sur les associations subventionnées: l'exigence d'efficacité confrontée au quotidien », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2003, pp. 1088-1097

Sylvie Schmitt, « Suspension d'un magistrat impliqué dans une procédure pénale », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2003, pp. 803-804

Sylvie Schmitt, « Principe d’égalité et droit fiscal », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 17, 2002, p. 660

Sylvie Schmitt, « Conciliation en matière fiscale et contrôle du juge », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 16, 2001, pp. 822-823

Sylvie Schmitt, « Double imposition », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 16, 2001, pp. 795-796

Sylvie Schmitt, « Principe de loyale coopération et autonomie financière des régions », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 16, 2001, pp. 773-774

Sylvie Schmitt, « Procédure fiscale et sursis à exécution », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 16, 2001, pp. 819-820

Sylvie Schmitt, « Progressivité de l’impôt et capacité contributive », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 16, 2001, pp. 814-815

Sylvie Schmitt, « L’organisation générale de la justice en Italie », in Étienne Douat, Mission de recherche "Droit et justice" (dir.), Les budgets de la justice en Europe : étude comparée France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et Belgique, Paris, La documentation française, 2001, p. 313

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