Présentation

La succession de crises, qui caractérise notre époque, met constamment l'Etat sous pression, au risque d'en fragiliser les fondements ou, tout au contraire, avec la possibilité de le renforcer. A vrai dire, nul ne sait comment l'Etat français va évoluer dans un contexte aussi instable. Tout est envisageable : l'acquisition d'expériences nouvelles de gouvernement, la limitation des droits et des libertés, l'effacement progressif vers un Etat minimal…

Les nombreuses questions que posent les crises du XXIe siècle nous obligent à réfléchir sur la façon dont un Etat peut réagir lorsqu'il est confronté à de tels défis pour les institutions et les citoyens.

Le colloque sur L'Etat et la crise a pour ambition d'étudier le phénomène, grâce à des contributions sur la manière dont le droit gère les différentes formes de crise, anciennes comme actuelles. Les intervenants nous décriront ainsi le droit de crise adopté par l'Etat, que ce droit soit général ou relatif à une crise déterminée.

Programme

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Propos introductif
Laurent Reverso, Professeur, histoire du droit, Université de Toulon

Première Partie - L'Etat en crise

I – Les circonstances de crise

9h10 : L'état de crise permanent
Julien Giudicelli, Maître de conférences HDR, droit public, Université de Bordeaux

9h30 : Penser l'Etat et la crise : pourquoi crise et politique vont de pair
Laurent Reverso, Professeur, histoire du droit, Université de Toulon

9h50 : Crise constitutionnelle et ordre constitutionnel
Andrea Morrone, Professeur, droit public, Université de Bologne, Italie

10h10 : Discussion

10h30 : Pause

II – Les décisions de crise

11h00 : Les états d'urgence contemporains sont-ils des états d'exception ?
François Saint-Bonnet, Professeur, histoire du droit, Université de Paris II

11h20 : Qu'est-ce que décider en situation de crise ?
Stéphane Caporal-Greco, Professeur, droit public, Université de Saint-Etienne

11h40 : L'état de siège, une réponse aux crises politiques survenues en France (Révolution – XIXe siècle)
Sébastien le Gal, Professeur, histoire du droit, Université de Grenoble

12h00 : Discussion

12h30 : Déjeuner

Deuxième partie - L'Etat face aux crises

I - Les crises particulières

14h00 : Vue en coupe d'un urbanisme en crise
Véronique Fumaroli, Maître de conférences, droit public, Université de Toulon

14h20 : Attentats et terrorisme, crise et mutation pérennes des règles de droit
Karine Roudier, Maître de conférences, droit public, Université de Lyon

14h40 : Pause

15h00 : La crise climatique
Roberto Louvin, Professeur, droit public, Université de Trieste, Italie

15h20 : Prévenir la crise climatique par des moyens financiers
Sylvie Schmitt, Maître de conférences, droit public, Université de Toulon

15h40 : Discussion

16h00 : Pause

II – Le concept de crise

16h30 : Données personnelles, Etat et citoyenneté : entre recherche de modernité et crise de confiance
Michaël Bardin, Maître de conférences, droit public, Université d'Avignon

16h50 : La crise, les droits et libertés fondamentaux
Hélène Hurpy, Maître de conférences, droit public, Université de Toulon

17h10 : Les juges et la « crise »
Céline Maillafet, Ingénieur d'études, Docteur en droit public, Université de Toulon

17h30 : Discussion

18h00 : Fin des travaux

Contact : Sylvie Schmitt, Maître de conférences : sylvie.schmitt@univ-tln.fr