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THESE
L'infraction composite : essai sur la complexité en droit pénal, soutenue en 2011 à Rennes 1 sous la direction de Patrick Morvan
Laurent Rousvoal, Benoît Auroy, Guillaume Chetard (dir.), Juger les crimes. Enjeux de juridictions en France et dans les pays voisins: enjeux de juridictions en France et dans les pays voisins, Anthemis, 2023, Collection Criminalis, 370 p.
La détermination de la ou des juridictions devant juger les infractions les plus graves est lourde d’enjeux. La chose ne peut étonner : ils sont impliqués, tout à la fois, par la gravité singulière desdites infractions et par la question d’une participation populaire auxdites juridictions. En France et en Belgique, cela braque les projecteurs sur la cour d’assises donc sur la crise qu’elle traverse. Un tel objet de recherche intéresse évidemment la technique juridique, spécialement en procédure pénale, mais aussi notamment la définition de ce que doit être le juge en démocratie, le rapport aux droits fondamentaux ou à l’européanisation du droit qui peuvent bousculer des traditions nationales. Quel(s) juge(s) pour quel(s) crime(s) ? Cette question classique autant qu’essentielle est donc l’objet d’un renouvellement à l’aune des bouleversements que connaissent nos sociétés. Pour mieux l’envisager, la recherche collective dont cet ouvrage est issu pose cette question à plusieurs systèmes juridiques nationaux, sous le regard du droit européen supranational qui les coiffe. Outre la France et la Belgique, sont ainsi étudiées les situations anglo-galloise, allemande, suisse, italienne et espagnole. En ressort un tableau contrasté, à la mesure de la diversité des cultures juridiques et politiques évoquées. Il permet cependant de dégager des convergences, en particulier quant aux incertitudes qui travaillent nombre des droits d’Europe occidentale en la matière, reflets des mutations de nos sociétés et des hésitations et contradictions qu’elles suscitent.
Laurent Rousvoal (dir.), Les salles de consommation de drogue à moindre risque: [dossier thématique], Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2020, 263 p.
Laurent Rousvoal, Patrick Morvan, L'infraction composite: essai sur la complexité en droit pénal,, 2011, 616 p.
Plusieurs catégories juridiques accueillent les infractions faites non d’un acte isolé mais de plusieurs actes et/ou de leur(s) résultat(s). Les plus connues sont l’infraction continue, l’infraction complexe, l’infraction d’habitude, l’infraction continuée ou l’infraction matérielle. Ces catégories ne sont pas isolées les unes des autres. Elles s’inscrivent dans un genre : l’infraction composite, définie comme l’infraction constituée par deux ou plusieurs actes et/ou un acte et son résultat. L'infraction composite peut être analysée à l’aide du concept de complexité – le mot étant pris en son sens étymologique : ce qui est tissé ensemble. Ledit concept permet de saisir l’originalité de l’infraction composite : elle allie des termes généralement tenus pour contraires, l’unité et la pluralité. Il n’y a qu’un seul et même délit (unité du tout) mais il est composé de plusieurs actes et/ou résultats lesquels sont articulés entre eux (pluralité des parties). Les mécanismes faisant fonctionner ensemble le tout et les parties permettent de déterminer les solutions particulières quant à la localisation et à la datation de l’infraction composite, avec toutes les conséquences pratiques qui s’attachent à ces deux opérations. Ainsi analysée en elle-même, l’infraction composite doit également l’être par la mise en relation de ses espèces. Deux d’entre elles dominent les autres : l’infraction continue et l’infraction complexe. Beaucoup plus proches que ne le pressent la doctrine, elles forment ensemble un modèle attractif qui influence non seulement les autres espèces mais encore des infractions non composites abusivement traitées comme composites.
Laurent Rousvoal, Laurent Saenko, « Le blanchiment face à la blockchain. La guerre des mondes n'aura (peut-être) pas lieu », in Brunessen Bertrand, Sandrine Turgis (dir.), Blockchain et protection de la privacy, Bruylant, 2025, pp. 77
Laurent Rousvoal, Marion Lemoine-Schonne, « Écrire en droit », in C. Le Bart, F. Mazel (dir.), Écrire en sciences sociales, écrire les sciences sociales, Maison des sciences de l'homme en Bretagne, 2021, pp. 62-78
Laurent Rousvoal, François-Xavier Roux-Demare, « La représentation du droit de la drogue dans le hip hop. Sondages dans le rap français », in Arnaud Montas (dir.), Droit(s) et Hip-hop, Mare et Martin, 2020
Laurent Rousvoal, « Bleue comme une orange (Sur la crise de la compétence territoriale en droit pénal français) », Les mots du droit, les choses de justice - Mélanges en l'honneur de Jean Danet, Dalloz, 2020
Laurent Rousvoal, Gaëtan Cliquennois, « Le (non-)procès et ses résonances dans Le Comte de Monte-Cristo. (Contre-)création(s), entre pluralité d’échelles et d’usages », Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, Presses de l'Université Saint-Louis, 2025, n°1
Laurent Rousvoal, « Le procès d’assises dans Le Comte de Monte-Cristo. La connaissance d’un dispositif juridique au service de sa subversion », Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, Presses de l'Université Saint-Louis, 2025, n°1
Laurent Rousvoal, Josépha Dirringer, Marion del Sol, « Avant-propos. Des faits, une procédure, un objet de recherche », Amplitude du droit, Pergola / Université de Rennes, 2023, n°2
Laurent Rousvoal, Josépha Dirringer, « L’interdit, le dernier des maux. Sur le droit pénal du travail », Amplitude du droit, Pergola / Université de Rennes, 2023, n°2
Laurent Rousvoal, Jean Danet, Benoît Auroy, Marion del Sol, « Entretien avec M. Jean Danet, membre de la mission Guigou sur la présomption d’innocence », Amplitude du droit, Pergola / Université de Rennes, 2022, n°1, pp. 19-37
Laurent Rousvoal, Josépha Dirringer, Marie Mesnil, Philippe Milburn, « L’incidence de la crise sanitaire sur l’activité des praticiens du droit. Enjeux, méthodes et premières hypothèses d'une enquête interdisciplinaire », Amplitude du droit, Pergola / Université de Rennes, 2022, n°1, pp. 73-82
Laurent Rousvoal, « La cour d’assises en symbole(s) », L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, L'Harmattan , 2022
Laurent Rousvoal, Frédérique Michéa, « The Criminal Procedure Out of Itself : A Case Study if the Relationship Between EU Law and Criminal Procedure Using the ETIAS System », European Papers, European Papers, 2021
Laurent Rousvoal, « Avant-propos », PUP, 2020
L’article 43 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé a autorisé l’expérimentation de salles de consommation de drogues à moindre risque (SCMR), trivialement nommées « salles de shoot ». Le but est de réduire les risques liés aux pratiques des usagers de drogues, au niveau de l’usager comme de la collectivité, en termes de santé publique comme d’ordre public. Inédit en France et très controversé, le dispositif, prévu pour une durée maximale de six ans...
Laurent Rousvoal, Maryline Boizard, Annie Blandin-Obernesser, Cristina Corgas-Bernard, Gilles Dedessus Le Moustier [et alii], Le droit à l'oubli, 2015, 216 p.
Laurent Rousvoal, « Une Union européenne solidaire ? Comment la constitution économique de l'UE empêche un tournant solidaire dans la politique européenne », le 13 octobre 2025
Cette Rencontre de l'IODE avec Agustin Jose Menendez aura lieu le lundi 13 octobre 2025 Faculté de droit et de science politique de Rennes.
Laurent Rousvoal, « Travail et transition écologique », le 26 novembre 2024
Ce colloque se tiendra les 26 et 27 novembre 2024 à l'Université Rennes 2 (ISSTO).
Laurent Rousvoal, « Une nouvelle économie de la peine : durcissement ou démultiplication ? », le 22 novembre 2024
Cette journée d’étude interdisciplinaire organisée par le GRID-CRIM aura lieu le vendredi 22 novembre 2024 à Rennes.
Laurent Rousvoal, « Le jury criminel en questions : France - Argentine », le 08 novembre 2024
Séminaire organisé par l'IODE, Université de Rennes / CNRS, sous la responsabilité scientifique de Sylvain Soleil, Pr. d’histoire du droit à l’Université de Rennes, UMR IODE et Laurent Rousvoal, MCF en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Rennes, UMR IODE, Membre du GRID-CRIM
Laurent Rousvoal, « L'instauration des cours criminelles en France, de l'expérimentation à la généralisation : enjeux et perspectives », L'instauration des cours criminelles en France, de l'expérimentation à la généralisation : enjeux et perspectives, Nantes, le 11 avril 2024
Colloque organisé par le laboratoire Droit et changement social (Nantes Université - CNRS), sous la direction scientifique de François Rousseau, Sylvie Grunvald et Nicolas Rafin
Laurent Rousvoal, Caroline Julliot, Diana Villegas, « Le droit selon Le Comte de Monte Cristo. A propos d’une recherche exploratoire en cours », Au-delà du Comte de Monte Cristo (Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques), Bruxelles, le 02 février 2024
Laurent Rousvoal, « Juger les crimes : enjeux de juridictions en Europe », le 17 octobre 2023
Colloque organisé par l'IODE, Université de Rennes aux côtés de deux laboratoires bruxellois, le GREPEC (Université catholique de Louvain / Saint-Louis Bruxelles) dirigé par la professeure Christine Guillain et le Centre de recherches en droit pénal (ULB) dirigé par le professeur Damien Scalia
Laurent Rousvoal, « Étude juridique et interdisciplinaire du Comte de Monte Cristo d’Alexandre Dumas », le 09 mars 2023
Journée organisée par les laboratoires Droit et changement social, Université de Nantes / CNRS, et IODE, Université de Rennes / CNRS.
Laurent Rousvoal, « Le raisonnement probatoire des juges », le 30 novembre 2022
Séminaire organisé dans le cadre du projet MOTIVAPE.
Laurent Rousvoal, Josépha Dirringer, « Le droit pénal au secours de la justice sociale », Le droit pénal au secours de la justice sociale. Variations autour du procès France Télécom, Rennes, le 11 octobre 2022
Colloque interdisciplinaire organisé par Marion Del Sol, Josépha Dirringer et Laurent Rousvoal.
Laurent Rousvoal, « Le procès d’assises dans Le Comte de Monte Cristo », Le droit dans "Le comte de Monte Cristo", Rennes, le 13 juin 2022
Laurent Rousvoal, « Définition du cadre juridique du harcèlement et son évolution vers un harcèlement institutionnel », Conférence harcèlement et management, Rennes, le 13 mai 2022
Fondamentale pour la stratégie numérique européenne, la blockchain soulève des enjeux juridiques fondamentaux, en particulier du point de vue de la protection des droits, spécifiquement du droit au respect de la vie privée et de la protection des données personnelles, englobés sous l’idée de « privacy ». Consacré à cette thématique, le colloque "Blockchain & Privacy" se tiendra en présentiel et distanciel le 13 mai 2022 à la faculté de droit et de science politique de Rennes 1.
Laurent Rousvoal, « Le changement en cours du système juridictionnel français », Les juridictions de jugement en matière criminelle, Rennes (Faculté de Droit et de science politique), le 30 septembre 2021
Organisé par Laurent Rousvoal, ce séminaire international et interdisciplinaire de recherche se déroulera du 30 septembre au 1er octobre 2021.
Laurent Rousvoal, Frédérique Michéa, « La procédure pénale hors d’elle-même. Etude de cas des rapports entre droit de l’Union européenne et procédure pénale à partir du système ETIAS », Vers un droit européen de la procédure pénale, Nantes, le 06 février 2020
Organisé par le Laboratoire DCS - Faculté de Droit, Université de Nantes
Laurent Rousvoal, Tristan Allard, Elisa Fromont, « Profilage et prédiction : de l’usage des algorithmes en matière pénale », 2020 - Festival des libertés numériques, Rennes, le 01 février 2020
Laurent Rousvoal, « La motivation des peines », le 05 décembre 2019
Organisé par l’IODE, Université Rennes 1 sous la responsable scientifique de Laurent Rousvoal, IODE UMR CNRS 6262
Laurent Rousvoal, Griselda Drouet, Élisabeth Richard, Fabienne Moreau, « Analyse linguistique d’un corpus de Droit pénal: analyse lexicométrique et cartographie interactive des références », LANGUE 2.0 : RECHERCHE, DEVELOPPEMENT ET EXPLOITATION DU NUMERIQUE EN LINGUISTIQUE APPLIQUEE, Rennes, le 14 novembre 2019
Laurent Rousvoal, Tristan Allard, Alexandra Bensamoun, Sandrine Turgis, « Profilage et prédiction : de la justice prédictive à la prédiction par l’intelligence artificielle », Le profilage en ligne : Construction d'une approche globale à l'intersection du droit, de l'informatique et de la sociologie, Rennes, le 27 septembre 2019
Laurent Rousvoal, Renaud Bouvet, Jean-Louis Lesaint, « Entre soin et répression. Quelles méthodes pour quelles évaluations ? », Les mutations de la procédure pénale. Regards croisés à l’occasion des soixante ans du Code de procédure pénale, Rennes, le 25 avril 2019
Organisé par le laboratoire IODE, Université de Rennes - CNRS
Laurent Rousvoal, Marion Lemoine-Schonne, « Écrire en droit », Journée d’études « Métier de chercheur·e. Écrire en sciences sociales, écrire les sciences sociales », Rennes, le 01 mars 2019
Laurent Rousvoal, « Variations autour du sexe neutre entre reconnaissance et refoulement », le 25 février 2019
2e Séminaire CA-NA-STIG organisé par Josepha Dirringer et Laurent Rousvoal
Laurent Rousvoal, « Variations autour du handicap », le 28 novembre 2018
Séminaire CAtégorisation NAturalisation STIGmatisation, organisé par Josepha Dirringer et Laurent Rousvoal
Laurent Rousvoal, « La visioconférence en droit pénal », le 27 novembre 2018
Organisé sous la responsabilité scientifique de Laurent Rousvoal, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles (IODE UMR CNRS 6262)
Laurent Rousvoal, « L’acceptation vaccinale. Regards croisés », le 27 septembre 2018
Colloque pluridisciplinaire organisé sous la responsabilité scientifique de Renaud Bouvet et Laurent Rousvoal.
Laurent Rousvoal, « De l'informatique juridique aux logiciels prédictifs, la longue route de l'ouverture au public des décisions judiciaires », le 16 mars 2018
Laurent Rousvoal, « Les salles de consommation de drogues à moindre risque », le 07 novembre 2017
Organisé sous la responsable scientifique de Laurent Rousvoal, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Rennes 1, IODE (UMR CNRS 6262)
Laurent Rousvoal, « Les données numériques des migrants », le 29 septembre 2017
Laurent Rousvoal, « Sur les routes de la drogue », le 24 mars 2017
Laurent Rousvoal, Charlotte Cloarec, « L'évaluation du risque de récidive dans le contexte français », 4e Colloque sur l'injonction de soins : L'évaluation du risque de récidive : principes, limites et mise en oeuvre, Rennes, le 25 mars 2016