Laurent Rousvoal

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Institut de l'Ouest : Droit et Europe
Responsable de la formation :
  • THESE

    L'infraction composite : essai sur la complexité en droit pénal, soutenue en 2011 à Rennes 1 sous la direction de Patrick Morvan 

  • Laurent Rousvoal, Benoît Auroy, Guillaume Chetard (dir.), Juger les crimes: Enjeux de juridictions en France et dans les pays voisins, Anthemis, 2023, Collection Criminalis, 360 p.   

    Laurent Rousvoal (dir.), Les salles de consommation de drogue à moindre risque: [dossier thématique], Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2020, 263 p. 

  • Laurent Rousvoal, « Vertige. Brève introduction », in Laurent Rousvoal (dir.), Juger les crimes. Enjeux de juridictions en France et dans les pays voisins, Anthemis, 2023, pp. 9-14   

    Laurent Rousvoal, « La cour d’assises française, une institution en crise. D'une juridiction à d'autres », in Laurent Rousvoal (dir.), Juger les crimes. Enjeux de juridictions en France et dans les pays voisins, Anthemis, 2023, pp. 91-122   

    Laurent Rousvoal, Marion Lemoine-Schonne, « Ecrire en droit, écrire le droit », Écrire les sciences sociales, écrire en sciences sociales, PUR, 2021   

    Laurent Rousvoal, Marion Lemoine-Schonne, « Écrire en droit », in C. LE BART, F. MAZEL (Dir.) (dir.), Écrire en sciences sociales, écrire les sciences sociales, Maison des sciences de l'homme en Bretagne, 2021 

    Laurent Rousvoal, « L’accès des services répressifs aux données de migrants et réfugiés présentes dans le fichier Eurodac », in Sandrine Turgis (dir.), Les données numériques des migrants et des réfugiés sous l’angle du droit européen, Presses universitaires de Rennes, 2020, pp. 81-94   

    Laurent Rousvoal, « L'évaluation du risque de récidive (Une occurrence du profilage en matière pénale) », in Alexandra Bensamoun, Maryline Boizard et Sandrine Turgis (dir.) (dir.), Le profilage en ligne : entre libéralisme et régulation, Mare et Martin, 2020, pp. 97-122 

    Laurent Rousvoal, François-Xavier Roux-Demare, « La représentation du droit de la drogue dans le hip hop. Sondages dans le rap français », in Arnaud Montas (dir.) (dir.), Droit(s) et Hip-hop, Mare et Martin, 2020, pp. 141-161 

    Laurent Rousvoal, « Bleue comme une orange (Sur la crise de la compétence territoriale en droit pénal français) », Les mots du droit, les choses de justice - Mélanges en l'honneur de Jean Danet, Dalloz, 2020, pp. 89-109 

    Laurent Rousvoal, « Le traitement pénal des mineurs consommateurs de drogue », in François-Xavier Roux-Demare, Gildas Roussel (dir.), Sur les routes de la drogue, Institut universitaire Varenne, 2019, pp. 69-78 

    Laurent Rousvoal, « Le droit pénal face au risque en matière de drogue », in Marion Bary, Maria Claudia Crespo Brauner (dir.), Le droit face aux risques sanitaires et environnementaux - Regards français et brésilien, Institut universitaire Varenne, 2018, pp. 99-121 

  • Laurent Rousvoal, Josépha Dirringer, Marion del Sol, « Avant-propos. Des faits, une procédure, un objet de recherche », Amplitude du droit, 2023, n°2     

    Laurent Rousvoal, Josépha Dirringer, « L’interdit, le dernier des maux. Sur le droit pénal du travail », Amplitude du droit, 2023, n°2     

    Laurent Rousvoal, Jean Danet, Benoît Auroy, Marion del Sol, « Entretien avec M. Jean Danet, membre de la mission Guigou sur la présomption d’innocence », Amplitude du droit, 2022, n°1, pp. 19-37     

    Laurent Rousvoal, Josépha Dirringer, Marie Mesnil, Philippe Milburn, « L’incidence de la crise sanitaire sur l’activité des praticiens du droit. Enjeux, méthodes et premières hypothèses d'une enquête interdisciplinaire », Amplitude du droit, 2022, n°1, pp. 73-82     

    Laurent Rousvoal, « La cour d’assises en symbole(s) », L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2022, pp. 105-153 

    Laurent Rousvoal, Frédérique Michéa, « The Criminal Procedure Out of Itself : A Case Study if the Relationship Between EU Law and Criminal Procedure Using the ETIAS System », European Papers, 2021, pp. 473-492   

    Laurent Rousvoal, « Justice en situation - La visioconférence en procédure pénale à l'heure de la Covid-19 », Les Cahiers de la justice, 2021, n°01, p. 163   

    Laurent Rousvoal, « Espace public, crise sanitaire et droit pénal (Analyse de l’article L. 3136-1, alinéas 3 et suivants, du Code de la santé publique) », Gazette du Palais, 2020, n°40, p. 65 

    Laurent Rousvoal, « Avant-propos », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, n°10, pp. 21-22    

    L’article 43 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé a autorisé l’expérimentation de salles de consommation de drogues à moindre risque (SCMR), trivialement nommées « salles de shoot ». Le but est de réduire les risques liés aux pratiques des usagers de drogues, au niveau de l’usager comme de la collectivité, en termes de santé publique comme d’ordre public. Inédit en France et très controversé, le dispositif, prévu pour une durée maximale de six ans...

    Laurent Rousvoal, « Les salles de consommation de drogue à moindre risque », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, n°10 

    Laurent Rousvoal, « De la justification comme valse-hésitation », Gazette du Palais, 2019, n°17, p. 83 

    Laurent Rousvoal, « Les cercles du pouvoir »: Sur la visioconférence en procédure pénale, Actualité juridique Pénal, 2019, n°5, pp. 240-243 

    Laurent Rousvoal, « Témoins atypiques », Actualité juridique Pénal, 2018, n°4, p. 176 

    Laurent Rousvoal, « L’arbitrage judiciaire du conflit entre droit au respect de la vie privée et droit à la preuve »: note sous Cass. civ. 1ère, 22 sept. 2016, pourvoi n° 15-24.015, Revue Lamy Droit civil, 2017, n°144, p. 20 

    Laurent Rousvoal, « Éléments sur l’imputation des infractions en matière de presse »: Trois personnages en quête d’auteur, Gazette du Palais, 2015, n°307, pp. 13-16   

  • Laurent Rousvoal, Maryline Boizard, Annie Blandin-Obernesser, Cristina Corgas-Bernard, Gilles Dedessus Le Moustier [et alii], Le droit à l'oubli, 2015, 216 p.   

  • Laurent Rousvoal, « L'instauration des cours criminelles en France, de l'expérimentation à la généralisation : enjeux et perspectives », le 11 avril 2024  

    Colloque organisé par le laboratoire Droit et changement social (Nantes Université - CNRS), sous la direction scientifique de François Rousseau, Sylvie Grunvald et Nicolas Rafin

    Laurent Rousvoal, Caroline Julliot, Diana Villegas, « Le droit selon Le Comte de Monte Cristo. A propos d’une recherche exploratoire en cours », Au-delà du Comte de Monte Cristo (Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques), Bruxelles, le 02 février 2024 

    Laurent Rousvoal, « La cour d’assises française, une institution en crise », Juger les crimes : enjeux de juridictions en Europe, Bruxelles (BE) Belgium (BE), le 17 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'IODE, Université de Rennes aux côtés de deux laboratoires bruxellois, le GREPEC (Université catholique de Louvain / Saint-Louis Bruxelles) dirigé par la professeure Christine Guillain et le Centre de recherches en droit pénal (ULB) dirigé par le professeur Damien Scalia

    Laurent Rousvoal, « Étude juridique et interdisciplinaire du Comte de Monte Cristo d’Alexandre Dumas », le 09 mars 2023  

    Journée organisée par les laboratoires Droit et changement social, Université de Nantes / CNRS, et IODE, Université de Rennes / CNRS.

    Laurent Rousvoal, « Le raisonnement probatoire des juges », le 30 novembre 2022  

    Séminaire organisé dans le cadre du projet MOTIVAPE.

    Laurent Rousvoal, Josépha Dirringer, « Le droit pénal au secours de la justice sociale », Le droit pénal au secours de la justice sociale. Variations autour du procès France Télécom, Rennes, le 11 octobre 2022  

    Colloque interdisciplinaire organisé par Marion Del Sol, Josépha Dirringer et Laurent Rousvoal.

    Laurent Rousvoal, « Le procès d’assises dans "Le Comte de Monte Cristo" », Le droit dans "Le comte de Monte Cristo", Rennes, le 13 juin 2022 

    Laurent Rousvoal, Laurent Saenko, « Les enjeux de la Blockchain en termes de preuve et de lutte contre la cybercriminalité », Blockchain & Privacy, Rennes, le 13 mai 2022  

    Fondamentale pour la stratégie numérique européenne, la blockchain soulève des enjeux juridiques fondamentaux, en particulier du point de vue de la protection des droits, spécifiquement du droit au respect de la vie privée et de la protection des données personnelles, englobés sous l’idée de « privacy ». Consacré à cette thématique, le colloque "Blockchain & Privacy" se tiendra en présentiel et distanciel le 13 mai 2022 à la faculté de droit et de science politique de Rennes 1.

    Laurent Rousvoal, « Le changement en cours du système juridictionnel français », Les juridictions de jugement en matière criminelle, Rennes (Faculté de Droit et de science politique), le 30 septembre 2021  

    Organisé par Laurent Rousvoal, ce séminaire international et interdisciplinaire de recherche se déroulera du 30 septembre au 1er octobre 2021.

    Laurent Rousvoal, « Espace public, crise sanitaire et droit pénal », Espace public et droit pénal, Paris, le 17 décembre 2020 

    Laurent Rousvoal, Frédérique Michéa, « La procédure pénale hors d’elle-même. Etude de cas des rapports entre droit de l’Union européenne et procédure pénale à partir du système ETIAS », Vers un droit européen de la procédure pénale, Nantes, le 06 février 2020  

    Organisé par le Laboratoire DCS - Faculté de Droit, Université de Nantes

    Laurent Rousvoal, Tristan Allard, Elisa Fromont, « Profilage et prédiction : de l’usage des algorithmes en matière pénale », 2020 - Festival des libertés numériques, Rennes, le 01 février 2020   

    Laurent Rousvoal, « La motivation de la peine prononcée. Analyse de l’évolution en cours du droit français », Séminaire international de recherche "La motivation des peines", Rennes, 5-6 décembre 2019, Rennes, le 05 décembre 2019    

    Organisé par l’IODE, Université Rennes 1 sous la responsable scientifique de Laurent Rousvoal, IODE UMR CNRS 6262

    Laurent Rousvoal, Griselda Drouet, Élisabeth Richard, Fabienne Moreau, Sandrine Turgis, « « Analyse linguistique d’un corpus de Droit pénal: analyse lexicométrique et cartographie interactive des références » », LANGUE 2.0 : RECHERCHE, DEVELOPPEMENT ET EXPLOITATION DU NUMERIQUE EN LINGUISTIQUE APPLIQUEE, Rennes, le 14 novembre 2019 

    Laurent Rousvoal, Tristan Allard, Alexandra Bensamoun, Sandrine Turgis, « Profilage et « prédiction » : de la justice prédictive à la prédiction par l’intelligence artificielle », Le profilage en ligne : Construction d'une approche globale à l'intersection du droit, de l'informatique et de la sociologie, Rennes, le 27 septembre 2019   

    Laurent Rousvoal, Renaud Bouvet, Jean-Louis Lesaint, « Forme et fond. Nouvelles interactions entre procédure et droit substantiel. Rapport général », Les mutations de la procédure pénale. Regards croisés à l’occasion des soixante ans du Code de procédure pénale, Rennes, le 25 avril 2019    

    Organisé par le laboratoire IODE, Université de Rennes - CNRS

    Laurent Rousvoal, Marion Lemoine-Schonne, « Écrire en droit », Journée d’études « Métier de chercheur·e. Écrire en sciences sociales, écrire les sciences sociales », Rennes, le 01 mars 2019   

    Laurent Rousvoal, « Variations autour du "sexe neutre" entre reconnaissance et refoulement », Variations autour du « sexe neutre » entre reconnaissance et refoulement, Rennes, le 25 février 2019    

    2e Séminaire CA-NA-STIG organisé par Josepha Dirringer et Laurent Rousvoal

    Laurent Rousvoal, « Variations autour du « handicap » », le 28 novembre 2018  

    Séminaire CAtégorisation NAturalisation STIGmatisation, organisé par Josepha Dirringer et Laurent Rousvoal

    Laurent Rousvoal, « La visioconférence en droit pénal », Table-ronde "La visioconférence en procédure pénale", Rennes, le 27 novembre 2018  

    Organisé sous la responsabilité scientifique de Laurent Rousvoal, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles (IODE UMR CNRS 6262)

    Laurent Rousvoal, « Vingt ans d'évolution de la Cour d'assises. Chronique d'une mort annoncée ? », Conférence, Rennes, le 15 novembre 2018 

    Laurent Rousvoal, « L’acceptation vaccinale. Regards croisés », L’acceptation vaccinale. Regards croisés, Rennes, le 27 septembre 2018    

    Colloque pluridisciplinaire organisé sous la responsabilité scientifique de Renaud Bouvet et Laurent Rousvoal.

    Laurent Rousvoal, « Approche juridique de la définition de la ‘matière pénale’ dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », Séminaire de recherche du projet interdisciplinaire "La notion de ‘matière pénale’", Rennes, le 02 juillet 2018 

    Laurent Rousvoal, « L’évaluation du risque de récidive. Une occurrence du profilage en matière pénale », Journée d’études du projet de recherche interdisciplinaire PROFILE, Rennes, le 12 juin 2018 

    Laurent Rousvoal, « De l'informatique juridique aux logiciels prédictifs, la longue route de l'ouverture au public des décisions judiciaires », le 16 mars 2018 

    Laurent Rousvoal, « Les salles de consommation de drogue à moindre risque entre évaluation et expérimentation », Les salles de consommation de drogue à moindre risque. Regards croisés, Rennes, le 07 novembre 2017    

    Organisé sous la responsable scientifique de Laurent Rousvoal, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Rennes 1, IODE (UMR CNRS 6262)

    Laurent Rousvoal, « L’accès des services répressifs aux fichiers numériques des données de migrants dans l’Union européenne », Les données numériques des migrants et des réfugiés, Rennes, le 29 septembre 2017   

    Laurent Rousvoal, « Sur les routes de la drogue », Les routes de la drogue, Brest, le 24 mars 2017   

    Laurent Rousvoal, Charlotte Cloarec, « L'évaluation du risque de récidive dans le contexte français », 4e Colloque sur l'injonction de soins : L'évaluation du risque de récidive : principes, limites et mise en oeuvre, Rennes, le 25 mars 2016   

    Laurent Rousvoal, « Rapport introductif », Table ronde "La mise en état des affaires pénales par le parquet", Rennes, le 04 mars 2016   

    Laurent Rousvoal, « Rapport introductif », Les défis intellectuels de l'enseignement en sciences criminelles dans les facultés de droit. Colloque en l'honneur du doyen Georges Fournier, Rennes, le 26 juin 2015   

    Laurent Rousvoal, « Rapport introductif - Journée en l’honneur du doyen Georges Fournier », Les défis intellectuels de l’enseignement des sciences criminelles dans les facultés de droit, RENNES, le 26 juin 2015 

    Laurent Rousvoal, « La diversification des sanctions : L'articulation entre les sanctions administratives et les sanctions judiciaires », Journée de formation continue Cour d'appel de Rennes / Ecole nationale de la magistrature, consacrée à La protection économique du consommateur : Présentation de la loi Hamon, Rennes, le 27 février 2015 

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