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Brunessen Bertrand

2 Rue du Thabor - CS 46510
35065 Rennes Cedex

Brunessen Bertrand

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Soixantième anniversaire de l'entrée en vigueur du (des) traité(s) de Rome

jeudi 29 novembre 2018

Organisé par l’IRDEIC, Université Toulouse Capitole

Le Règlement Général sur la Protection des Données

vendredi 16 novembre 2018

Aspects institutionnels et matériels

Sous la direction scientifique d'Alexandra Bensamoun et Brunessen Bertrand, ce colloque aura lieu le vendredi 16 novembre 2018

Les données numériques des migrants

vendredi 29 septembre 2017

Le droit souple démasqué

vendredi 2 décembre 2016

Articulation des normes privées, publiques et internationales

Organisé par le Thémis-UM sous l’égide des professeurs Sarah Cassella, Valérie Lasserre (co-directrices du laboratoire de recherche Themis-UM) et Benoît Lecourt

La parlementarisation des processus d'intégration régionale

jeudi 22 septembre 2016

Ce colloque, organisé par l'IODE, est sous la direction scientifique d'Isabelle Bosse-Platière, professeur à l'Université de Rennes 1, Chaire européenne Jean Monnet.


Parutions

Les nouveaux modes de production du droit en droit de l’Union européenne

La dialectique du droit institutionnel et du droit matériel

Presses Universitaires de Rennes, 2018

L'ambivalence de la bonne administration de la justice

Centre de Recherches et d'Etudes Administratives de Montpellier - C.R.E.A.M., 2017



Publications

Ouvrages

Brunessen Bertrand (dir.), Les nouveaux modes de production du droit en droit de l'Union européenne : la dialectique du droit institutionnel et du droit matériel, Presses universitaires de Rennes, 2018, Droits européens, 356 p.

Brunessen Bertrand, Laurent Coutron et Pascale Idoux (dir.), L'ambivalence de la bonne administration de la justice : actes du colloque des 22 et 23 octobre 2015, Université de Montpellier, faculté de droit & science politique, CREAM, 2017, 427 p.

Brunessen Bertrand (dir.), Les catégories juridiques du droit de l'Union européenne : [actes du colloque organisé les [11-12] décembre 2014 à l'Université de Rennes 1], Bruylant, 2016, Collection droit de l'Union européenne, 442 p.

Brunessen Bertrand, Fabrice Picod et Sébastien Roland (dir.), L'identité du droit de l'Union européenne : mélanges en l'honneur de Claude Blumann, Bruylant, 2015, 829 p.

Brunessen Bertrand, Le juge de l'Union européenne, juge administratif, Bruylant, 2012, Collection Droit de l'Union européenne, 1170 p.

Brunessen Bertrand, Le juge de l'Union Européenne, juge administratif, ANRT, Université de Lille 3 [diffusion/distribution], 2011, Lille thèses

Brunessen Bertrand, Le juge de l'Union européenne, juge administratif, [s.n.], 2010, 827 p.

Brunessen Bertrand, La mise en balance des intérêts devant le juge communautaire des référés, [l'auteur], 2005, 105 p.

Articles

Brunessen Bertrand, « L’évolutionnisme de la dialectique du droit institutionnel et du droit matériel », Les nouveaux modes de production du droit de l’Union européenne. La dialectique du droit institutionnel et du droit matériel, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2018, p. 17

Brunessen Bertrand, « L'instrumentalisation de l'effectivité comme argument d'extension des compétences », in Aude Bouveresse|Dominique Ritleng (dir.), L'effectivité du droit de l'Union européenne, Bruylant, 2018, p. 121-138

Brunessen Bertrand, « Les effets institutionnels du droit souple en droit de l'Union européenne », Le droit souple démasqué. Articulation des normes privées, publiques et internationales, Pédone, 2018, p. 29-41

Brunessen Bertrand, « Catégorie », Abécédaire de droit de l'Union européenne, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2017, p. 101-110

Brunessen Bertrand, « Le principe de l'équilibre institutionnel : la double inconstance », Revue Europe, 2016, p. 5-10

Brunessen Bertrand, « De quelques paradoxes de la directive "Procédures". Aspects de droit européen », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, p. 21-34

Brunessen Bertrand, « Les catégories juridiques établies par le traité de Lisbonne : un mal nécessaire ? », in Brunessen Bertrand (dir.), Les catégories juridiques du droit de l'Union européenne, Bruxelles, Bruylant, 2016, p. 15-48

Brunessen Bertrand, « Contentieux devant la Cour de justice de l'Union européenne », Annuaire du droit de l’Union européenne, 2016, p. 411-425

Brunessen Bertrand, « Majorité simple, majorité absolue, majorité qualifiée », Le principe majoritaire en droit de l'Union européenne, Bruylant, 2016, p. 81-104

Brunessen Bertrand, « Les spécificités institutionnelles du contrôle démocratique de la supervision bancaire », L'Union bancaire, Bruylant, 2016, p. 99-118

Brunessen Bertrand, « La nouvelle approche du droit de l'intégration », in Brunessen Bertrand, Fabrice Picod, Sébastien Roland (dir.), L'identité du droit de l'Union européenne. Mélanges en l'honneur de Claude Blumann, Bruylant, 2015, p. 553-571

Brunessen Bertrand, « La particularité du contrôle juridictionnel des mesures restrictives », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, p. 555-577

Brunessen Bertrand, « Intégration politique et intégration économique : la dialectique des intégrations », in Stéphane De la Rosa, Francesco Martucci, Edouard Dubout (dir.), L'Union européenne et le fédéralisme économique. Discours et réalités, Bruylant, 2015, p. 119-138

Brunessen Bertrand, « La compétence des agences pour prendre des actes normatifs ; le dualisme des pouvoirs d’exécution », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, p. 21-37

Brunessen Bertrand, « Contentieux devant la Cour de Justice de l’Union européenne », Annuaire du droit de l’Union européenne, 2015, p. 319-337

Brunessen Bertrand, « Les justifications des entraves aux échanges », in Claude Blumann (dir.), Introduction au marché intérieur. Libre circulation des marchandises, Bruxelles, Université de Bruxelles, 2015, p. 321-404

Brunessen Bertrand, « Le standard de bonne administration de la justice en droit de l'Union européenne », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2014, p. 99-118

Brunessen Bertrand et Isabelle Bosse-Platière, « La Soft Law en droit de l'Union européenne- La Soft Law dans les relations extérieures de l'Union européenne », Revue de l'Union Européenne, 2014, p. 200

Brunessen Bertrand et Isabelle Bosse-Platière, « La Soft Law en droit de l'Union européenne-La Soft Law et le droit institutionnel », Revue de l'Union Européenne, 2014, p. 136

Brunessen Bertrand et Isabelle Bosse-Platière, « La Soft Law en droit de l'Union européenne-Présentation », Revue de l'Union Européenne, 2014, p. 72

Brunessen Bertrand, « Rapport introductif : Les enjeux de la Soft Law dans l'Union européenne », Revue de l'Union Européenne, 2014, p. 73-84

Brunessen Bertrand, « Contentieux devant la Cour de justice de l'Union européenne », Annuaire de droit de l'Union européenne 2012, 2014, p. 455-466

Brunessen Bertrand, « Contentieux devant la Cour de Justice de l’Union européenne », Annuaire du droit de l’Union européenne, 2014, p. 455-469

Brunessen Bertrand, « Le principe du droit au juge et à une protection juridictionnelle effective », Traité de droit administratif européen, Bruylant, 2014, p. 565-594

Brunessen Bertrand, « Le principe de précaution », Traité de droit administratif européen, Bruylant, 2014, p. 625-650

Brunessen Bertrand, « Retour sur un classique. Quelques remarques sur la catégories des principes généraux du droit de l'Union européenne », Revue française de droit administratif, 2013, p. 1217-1230

Brunessen Bertrand, « Le contentieux devant la cour de justice 2011 », Annuaire de Droit de l'Union Européenne 2011, 2013, p. 237-256

Brunessen Bertrand, « La Cour de justice et l'hypothèse », Cahiers de droit européen- CDE, 2013, p. 445-490

Communications

Brunessen Bertrand, « Le tropisme juridique du droit de l'Union », CEDECE, Soixantième de l'entrée en vigueur du traité(s) de Rome, Toulouse, 29 novembre 2018

Brunessen Bertrand, « Les paradoxes contentieux de la procéduralisation du droit de l’Union », in F. Michéa (dir.), IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe UMR CNRS 6262, La procéduralisation du droit dans la mise en œuvre des politiques de l'Union européenne, Rennes, 29 novembre 2018

Brunessen Bertrand, « Discours d'accueil », IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe UMR CNRS 6262, Les méthodes de l'Union européenne, Rennes, 08 novembre 2018

Brunessen Bertrand, « L'intégration administrative : la parlementarisation face à l'Europe des administrations », Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE) UMR CNRS 6262, La parlementarisation des organisations régionales d'intégration dans le contexte international, Rennes, 22 septembre 2016

Brunessen Bertrand, « L'évolutionnisme de la dialectique du droit matériel et du droit constitutionnel », IODE (UMR CNRS 6262), Les nouveaux modes de production de droit en droit de l'Union européenne. La dialectique du droit institutionnel et du droit matériel., Rennes, 24 mai 2016

Brunessen Bertrand, « Rapport introductif », L'ambivalence de la bonne administration de la justice, Montpellier, 22 octobre 2015

Brunessen Bertrand, « Loyauté des Etats membres de l'Union européenne », La loyauté en droit public, Paris, 19 octobre 2015

Brunessen Bertrand, « L'origine de la réforme : la directive "procédures" de l'Union européenne », Ordre des Avocats du Barreau de Rennes, Colloque Droit d'asile. La réforme en débats, Rennes, 09 octobre 2015

Brunessen Bertrand, « Quel contrôle démocratique ? », Colloque L’ « Union bancaire » : le « cadre », nouvelle « méthode » d’intégration dans l’Union européenn, Paris, 15 janvier 2015

Brunessen Bertrand, « La fin du droit en droit de l'Union Européenne », Colloque La fin du droit, Versailles, 05 décembre 2013




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