Olivier Pluen

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Recherche Versailles Saint Quentin Institutions Publiques
  • THESE

    L'inamovibilité des magistrats : un modèle ?, soutenue en 2011 à Paris 2 sous la direction de Jean Morange 

  • Olivier Pluen, Nathalie Wolff (dir.), La déclaration des droits de l'homme et du citoyen, Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires ( Actes ), 314 p. 

    Olivier Pluen, Jean-Paul Jean, André Bendjebbar, Sylvie Humbert (dir.), Justice et esclavages, La Documentation française, 2021 

    Olivier Pluen, Jean-Paul Jean, Sylvie Humbert, André Bendjebbar (dir.), Justice et esclavages, la Documentation française, 2020, Histoire de la justice, 342 p. 

    Olivier Pluen, Laure Clément-Wilz (dir.), IRA, instituts régionaux d'administration, Ellipses, 2018, Objectif Fonction publique, 407 p. 

    Olivier Pluen, Jean-François Niort (dir.), Esclavage, traite et autres formes d'asservissement et d'exploitation: du code noir à nos jours, Dalloz, 2018, Thèmes & commentaires ( Actes ), 567 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Loin d’être un phénomène révolu et propre à l’époque coloniale, l’esclavage et la traite des êtres humains font partie du quotidien mondial. Les Actes de cette manifestation ont ainsi une dimension juridique à la fois historique, positive, théorique, doctrinale et législative. D’après l’ONG Walk Free, on estime à plus de 30 millions le nombre de personnes adultes dans le monde réduites en esclavage, et à plus de 20 millions celles victimes de la traite des êtres humains. Les enfants sont particulièrement touchés : jusqu’à 215 millions d’enfants âgés de 5 à 17 ans seraient en effet concernés par des situations d’esclavage domestique, de travail ou de mariages forcés, recrutés dans des conflits armés ou prostitués. Suite à des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme la condamnant, la France a fini par réagir, et la loi du 5 août 2013 a introduit plusieurs incriminations dans le Code pénal. Plus récemment, le gouvernement a présenté en mai 2014 un Plan d’action national triennal de lutte contre la traite des êtres humains (dont la Commission nationale consultative des droits de l’homme – CNCDH – est chargée du suivi). Comment les acteurs de terrain (parquets, juges et avocats, mais aussi associatifs sur le terrain) ont-ils pu mobiliser ces nouveaux outils législatifs ? Bien que centré sur l’actualité juridique, cette manifestation revêtira aussi une importante dimension historique et mémorielle (avancées scientifiques à ce sujet, question des réparations de l’esclavage colonial et de la traite négrière). Enfin, cette manifestation scientifique se donnera également pour ambition de réfléchir à une meilleure définition et à un meilleur classement juridique des formes classiques et modernes d’esclavage, de traite et d’exploitation des êtres humains"

    Olivier Pluen, Valérie Doumeng (dir.), La démocratie, entre exigence et faux-semblants: contribution à une réflexion permanente, Institut universitaire Varenne, 2018, Collection Colloques & Essais, 274 p.  

    La 4e de couverture indique : "Pire des systèmes à l'exception de tous les autres" (W. Churchill), la démocratie continue, plus de deux millénaires après l'apparition du mot dans la Cité athénienne, à inspirer, passionner, intriguer et questionner, suscitant, derrière l'espoir généralement véhiculé, d'intenses débats et controverses. En témoigne la présente contribution à cette réflexion permanente qui se focalise sur trois de ses dimensions, avec l'exigence et les faux-semblants pour fil d'Ariane. Elle revient ainsi d'abord sur l'évolution temporelle de la notion, pointant les limites intrinsèques de la construction de ce modale de régime politique... Faut-il, pour cerner la démocratie, s'arrêter à sa représentation originelle idéalisée ou tenir compte des distorsions liées à sa mise en oeuvre ? L'ouvrage traite ensuite de la question de l'exportabilité de la démocratie en dehors de l'espace qui l'a vue naître puis évoluer historiquement. L'extension géographique concerne son aptitude à prospérer dans les territoires issus de la colonisation occidentale, tandis que l'extension disciplinaire porte sur son appropriation singulière par la sphère du droit privé. Actant du "désenchantement d'une démocratie introuvable" (Y. Poirmeur), l'étude envisage enfin les délicates questions de la responsabilité et des solutions à ce mal, en examinant comment l'Etat et les citoyens peuvent "(re-)démocratiser" la démocratie".

    Olivier Pluen, Constitution de la Ve République, 2e éd., Institut Universitaire Varenne, 2017, Colloques & Essais, 312 p.  

    La 4e de couv. indique : "La Constitution du 4 octobre 1958 n'est pas figée. En cinquante-six ans d'existence, loin de conserver sa rédaction première, elle n'a cessé d'évoluer au gré des révisions constitutionnelles. Vingt-quatre sont intervenues au total, soit un nombre supérieur à la somme des Constitutions et des révisions adoptées entre la Révolution et l'avènement de la Ve République. Ainsi, il n'existe pas à proprement parler une Constitution de la Ve République, mais vingt-cinq photographies successives de celle-ci, prises à différentes étapes de sa vie, et dont le texte issu de la révision du 23 juillet 2008 ne constitue que la forme dernière.Cet ouvrage vise dès lors à combler une lacune des recueils de Constitutions françaises traditionnels, en essayant de rendre compte, sur un même support, des modifications opérées pour chaque article de la Constitution, depuis sa version initiale jusqu'à sa lettre actuelle. Il est à jour de la nouvelle rédaction de l'article 11, relative au référendum d'initiative partagée, en vigueur depuis le 1er janvier 2015. Il intègre également le projet de révision rejeté par référendum en 1969 et les projets qui, adoptés par les deux assemblées en termes identiques, n'ont pas été soumis au référendum ou au Parlement convoqué en Congrès, dont celui de 2016 portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature"

    Olivier Pluen, Constitution de la Ve République: de sa rédaction initiale à sa version aujourd'hui en vigueur, Institut universitaire Varenne, 2015, Colloques & Essais, 204 p.   

    Olivier Pluen, L'inamovibilité des magistrats: un modèle ?, Fondation Varenne et diff. L.G.D.J., 2012, Collection des thèses, 832 p. 

  • Olivier Pluen, Denis Salas, « Un travail de mémoire en construction », Les Cahiers de la justice, 2020, n°02, p. 165   

    Olivier Pluen, « De la franchise du sol français au droit d'asile pour cause d'esclavage : un principe inhérent à l'identité constitutionnelle de la France ? », Les Cahiers de la justice, 2020, n°02, p. 183   

    Olivier Pluen, « La nomination des membres du Conseil constitutionnel à la lumière du discours présidentiel de 2010 pour l'inauguration de la QPC », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2019, n°02, p. 201   

    Olivier Pluen, « La conciliation assurée par le centre : le rôle du Conseil d’État en France », 2018  

    Créé en l’an VIII par Napoléon Bonaparte, dans une certaine idée de continuité avec le Conseil d’État du Roi de l’Ancien Régime, le Conseil d’État moderne a été pensé pour structurer les rapports entre le pouvoir politique et l’Administration d’un État qui se voulait alors, ni parlementaire, ni judiciaire, mais administratif. Dans celui-ci, selon les mots de Chaptal prononcés la même année devant le Corps législatif, « la chaîne d’exécution descend sans interruption du ministre à l’administré...

    Olivier Pluen, « Désacraliser le titulaire de la fonction politique, pour réhabiliter le censeur. Le cas français », 2016  

    Brasilia (Reuters) – Le ministre brésilien de la Transparence […] a démissionné, quelques heures après avoir été accusé d’avoir voulu faire obstruction à l’enquête sur la vaste affaire de corruption autour de la compagnie pétrolière Petrobras qui ébranle le pays depuis plusieurs mois (Boadle et Paraguassu, 2016). L’information aurait pu prêter à sourire, si elle n’invitait à prendre conscience de l’exceptionnelle gravité de la situation dont souffre aujourd’hui le second État le plus peuplé d...

    Olivier Pluen, « Le crime de réduction en esclavage », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, n°01, p. 29   

    Olivier Pluen, « Droit de l’Union européenne », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé , 2015, n° ° 2, pp. 471-482   

    Olivier Pluen, « Le crime de réduction en esclavage : Ou l'incrimination du  cœur de l'esclavage moderne  en droit pénal interne par la loi du 5 août 2013 », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé , 2015, n° ° 1, pp. 29-48    

    RésuméL'esclavage n'a pas disparu avec son abolition au XIXe siècle dans les pays occidentaux et, partout dans le monde, des hommes, des femmes et des enfants continuent à vivre différentes formes d'emprise ou d'exploitation. Ces dernières sont qualifiées d'« esclavage moderne » et recouvrent l'esclavage lui-même, mais aussi des institutions et pratiques similaires telles que la traite des êtres humains et le travail forcé. D'après un rapport publié par la Fondation Walk Free en 2014, près de trente-six millions de personnes étaient alors victimes d'esclavage. La France n'échappe pas à ce phénomène. Dans ce contexte, un crime de réduction en esclavage a été introduit dans le code pénal français par la Loi n˚ 2013-711 du 5 août 2013 « portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France ». Adoptée par la voie d'un simple amendement parlementaire, cette incrimination tardive de l'esclavage stricto sensu dans la législation répressive nationale nous interpelle. L'objet du présent article est dès lors d'étudier le cadre normatif, supra-législatif et législatif, et les travaux parlementaires qui ont conduit à l'introduction de cette incrimination, son contenu et sa place par rapport aux autres infractions en matière de dignité et de liberté de la personne humaine, ainsi que ses conditions d'application dans le contexte de la politique actuelle de lutte contre l'« esclavage moderne ».

    Olivier Pluen, Nathalie Wolff, « Plaidoyer pour une contribution active des étudiants au renouveau de l'Université », Actualité juridique Droit administratif, 2010, n°08, p. 409   

  • Olivier Pluen, « La médiatisation du contentieux administratif », le 01 mars 2024  

    Conférence organisée par la Faculté de droit et sciences politiques, Université Versailles St Quentin sous la direction de Olivier Pluen, Directeur du Département de droit public.

    Olivier Pluen, « Droit et Pouvoir à Haïti (1801-1934) », le 15 avril 2021  

    Organisé pour le CESICE, Université Grenoble-Alpes par Yves Lassard et Frédéric Charlin

    Olivier Pluen, « Changer de culture normative », le 26 novembre 2020  

    Organisé par le Conseil national d’évaluation des normes et LexisNexis France sous la direction scientifique de Pierre de Montalivet, Professeur à l’Université Paris-Est Créteil (Paris XII).

    Olivier Pluen, « La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 230 ans après », le 18 mars 2020  

    Colloque organisé par le laboratoire VIP, avec le soutien de l’Établissement public du Château et de la Ville de Versailles, et de la Fondation Anthony Mainguené.

    Olivier Pluen, « La mémoire du droit dans la lutte contre les formes d'esclavage », le 11 octobre 2019  

    Organisé sous l’égide de l’Association française pour l’histoire de la justice (AFHJ) avec le soutien des laboratoires de recherche VIP et DANTE, et de la Communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines

    Olivier Pluen, « Les institutions dans les séries télé », le 06 juin 2019  

    Une super production du CERAPS, an UDL Reseach Laboratory

    Olivier Pluen, « La justice et la mémoire de l'esclavage ancien et moderne », le 09 novembre 2018  

    Journée régionale d'histoire de la justice organisée par l'AFHJ à la Cour d'appel de Fort-de-France

    Olivier Pluen, « Univer-cités ? La dimension citoyenne des cliniques juridiques », le 16 mars 2017  

    Le Forum Montesquieu organise le Troisième Colloque du Réseau des Cliniques Juridiques Francophones avec le soutien de la Fondation Anthony Mainguené

    Olivier Pluen, « Former à la légistique », le 19 janvier 2017  

    Colloque interdisciplinaire organisé par le Laboratoire des Sciences Sociales du Politique (LASSP), à Sciences Po Toulouse

    Olivier Pluen, « Financement et moralisation de la vie politique », le 24 octobre 2016  

    Depuis 1970, on assiste à une tentative de moralisation de la vie politique. Certains pays ont cherché à clarifier les modes de financement de la vie politique afin de lutter contre la corruption et l’influence de l’argent dans le jeu électoral.

    Olivier Pluen, « Etat de droit et dispositifs juridiques relatifs à la lutte contre le terrorisme », le 30 septembre 2016  

    Organisé par Mouloud Boumghar et Lucie Delabie

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