Louis de Fontenelle

Maître de conférences
Droit public.
Collège Sciences Sociales et Humanités

TRansitions Energétiques et Environnementales

Thèse

Les personnes publiques prestataires de service marchand. Thèse soutenue en 2015 à UPPA, sous la direction de Philippe Terneyre.


Ouvrage

Louis de Fontenelle, Sébastien Martin et Elodie Annamayer (dir.), Le droit des mobilités, LexisNexis, 2024, 560 p.


Articles

Louis de Fontenelle et Marie Lamoureux, « Les contrats de vente directe d'électricité et de gaz », Actualité juridique Droit administratif, N° 22, 2023, p. 1173 

Louis de Fontenelle et Raphael Heffron, « Implementing energy justice through a new social contract », Journal of Energy and Natural Resources Law, N° 2, 2023, pp. 141-155

Louis de Fontenelle, Raphael Heffron, Chioma Basil, Inigo del Guayo Castiella, Sufyan Droubi, Mohammad Hazrati, Halima Hussein, Diane Kraal, Darren Mccauley, Alicia Phillips, Emmanuelle Santoire et Xavier Arnauld de Sartre, « Pathways of scholarship for energy justice and the social contract », Journal of Energy and Natural Resources Law, N° 2, 2023, pp. 211-232

Louis de Fontenelle, « Le volet énergie de la loi Pouvoir d'achat », Actualité juridique Droit administratif, N° 36, 2022, p. 2054

Louis de Fontenelle, « Le choix du nucléaire », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, N° 4, 2022, p. NC 

Louis de Fontenelle, « L'hydrogène, ou la tentation de l'inépuisable », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, N° 1, 2022, p. NC 

Voir plus

Louis de Fontenelle, « Financiación participativa de energías renovables: la ciudadanía en el centro del debate », ESTUDIOS SOBRE CAMBIO CLIMÁTICO Y TRANSICIÓN ENERGÉTICA. Estudios conmemorativos del XXV aniversario del acceso a la cátedra del Prof. Íñigo del Guayo Castiella., 2022, pp. 703-716

Louis de Fontenelle, « Increasing the Resilience of the Energy System Through Consumers: Towards Decentralised, Interconnected and Supportive Ecosystems », in Oxford University Press (dir.), Resilience in Energy, Infrastructure, and Natural Resources Law, 2022, p. NC

Louis de Fontenelle et Sébastien Martin, « Le MaaS : premiers développements, premières questions », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022, p. NC 

Louis de Fontenelle, « Le nucléaire et la taxonomie européenne : replaçons le débat dans son contexte », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022, p. NC 

Louis de Fontenelle, « Renouveau des mines et réforme du code minier », in Sébastien Chailleux, Sylvain Le Berre, Yann Gunzburger (dir.), Ressources minérales et transitions, Trajectoires politiques du sous-sol français au 21ème siècle, Peter Lang Verlag, 2022, p. NC

Louis de Fontenelle, « Le rôle des collectivités territoriales dans le domaine de la mobilité durable », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, N° 119, 2021, pp. 51-58

Louis de Fontenelle, « Covid-19 - Quel cadre juridique pour le secteur de l’énergie ? », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020, p. NC 

Louis de Fontenelle, « Droits exclusifs et concessions de distribution et de fourniture d'électricité : compatibles, mais jusqu'à quand ? », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020, p. NC 

Louis de Fontenelle, « La juridicité de la programmation pluriannuelle de l'énergie", », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020, p. 16 

Louis de Fontenelle, « Les « communautés énergétiques » : le temps de la transposition », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020, p. NC 

Louis de Fontenelle, « Comment assurer la sécurité financière de l'activité de production d'énergies d'origine renouvelable en milieux aquatiques ? coécrit avec G. Dezobry, Maître de conférences en droit public à l'Université d'Amiens, Avocat, cabinet Fidal », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, p. Dossier 6 

Louis de Fontenelle, « L'évolution des projets déclarés d'utilité publique », Actualité juridique Droit administratif, 2019, p. 295 

Louis de Fontenelle, « La déclaration d’inconstitutionnalité d’une imposition n’ouvre pas un nouveau délai de réclamation », Actualité juridique Droit administratif, 2019, p. 1301 

Louis de Fontenelle, « Le compteur Linky au crible juridique », La République des Pyrénées, 2019, p. NC 

Louis de Fontenelle, « Le contentieux CSPE a enfin son arrêt de principe ! », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, p. comm 2014 

Louis de Fontenelle, « Les communautés énergétiques », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, p. NC 

Louis de Fontenelle, « Précisions sur la notion de prestations annexes réalisées à titre exclusif », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, p. Comm 1 

Louis de Fontenelle, « Qui peut se présenter aux elections municipales ? », La République des Pyrénées, 2019, p. NC 

Louis de Fontenelle, « La notion d’influence dans le recours en excès de pouvoir », Revue française de droit administratif, 2018, p. 312 

Louis de Fontenelle, « Le contrôle juridictionnel des lignes directrices des autorités de régulation », Actualité juridique Droit administratif, 2018, p. 571 

Louis de Fontenelle, « Les tarifs réglementés de l'électricité sur la sellette », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, p. Comm 44 

Louis de Fontenelle, « Tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution d'électricité : le vade-mecum du Conseil d'État », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, p. Comm 38 

Louis de Fontenelle, « Le silence assourdissant de la fin de l’État d’urgence », Sud Ouest, 2017, p. NC 

Louis de Fontenelle, « Les crèches de Noël ont-elles leur place dans l’espace public ? », Sud Ouest, 2017, p. NC 

Louis de Fontenelle, « L’obligation de maîtrise des comptes publics et l’ordre juridique », Revue française de droit administratif, 2016, p. 1033 


Autres

Louis de Fontenelle, Jean Gourdou, Aurélie Launay et Elisa Fois, Anticipation des risques contentieux susceptibles de fragiliser l'émergence des projets d'exploitation du sous-sol à des fins de transition énergétiques, p. NC 

Louis de Fontenelle, Du bon usage de la régulation du libre-service : le cas des trottinettes électriques, p. NC 

Louis de Fontenelle, Les nouvelles mobilités urbaines, p. NC 

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