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Anne Fornerod

Chargé de recherche, Sociologie et sciences du droit.

Droit, Religion, Entreprise et Société — DRES
Centre National de la Recherche ScientifiqueDroit, Religion, Entreprise et Société
IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Actualités scientifiques

Colloque
Liberté d'expression et liberté de religion
12 déc. 2024 · Strasbourg
Colloque
Droit des religions : les enjeux d’une discipline
9 déc. 2022 · Strasbourg
Journée d'étude
Religion et orientation sexuelle dans le statut de réfugié
18 nov. 2022 · Strasbourg
Colloque
Réglementer la religion ?
23 sept. 2021
Journée d'étude
Le lexique pluridisciplinaire des séparatismes
14 avr. 2021
Colloque
Les animaux en religion
30 janv. 2020 · Strasbourg
Colloque
Convictions religieuses et ajustements de la norme
5 juil. 2019 · Strasbourg
Colloque
La liberté de religion en débats
9 nov. 2018 · Strasbourg

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le régime juridique du patrimoine cultuel : affectation cultuelle, protection et valorisation des édifices cultuels monuments historiques, soutenue en 2006 à Paris 11 sous la direction de Pierre-Henri Prélot 

  • Ouvrages

    Anne Fornerod (dir.), Liberté d'expression et liberté de religion, Presses Universitaires de Strasbourg, 2025, 208 p. 

    Anne Fornerod, Céline Béraud, Claire de Galembert, Benjamin Farhat, Les géométries variables de l'aumônerie musulmane: comparaison inter-institutionnelle prison, armées, hôpital, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2024, Droit et religions, 278 p. 

    Anne Fornerod (dir.), La liberté de religion en question(s), Bruylant, 2022, Collection Droit et religion, 211 p.  

    Anne Fornerod, Philippe Auvergnon, Françoise Curtit, René de Quenaudon, Droit et religion en Europe: études en l'honneur de Francis Messner, Presses universitaires de Strasbourg, 2019, Société, droit et religion (Monographies), 582 p.  

    Anne Fornerod (dir.), Le pluralisme religieux dans les cimetières en Europe, Presses universitaires de Strasbourg, 2019, Société, droit et religion, 299 p.  

    Anne Fornerod (dir.), Assistance spirituelle dans les services publics: situation française et éclairages européens, Presses universitaires de Strasbourg, 2019, Collections de l'Université de Strasbourg (Société, droit et religion en Europe), 198 p.  

    Anne Fornerod, Pierre-Henri Prélot, Didier Leschi, Les valeurs de la République et l'Islam [dossier], Presses Universitaires de Strasbourg, 2018, 189 p. 

    Anne Fornerod, Theodosios Tsivolas, Pierre-Henri Prélot, Les enjeux contemporains du patrimoine culturel religieux, Presses universitaires de Strasbourg, 2017, 195 p. 

    Anne Fornerod, Vincente Fortier, Définir les lieux de culte en droit français, Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion, 2016   

    Anne Fornerod (dir.), Funding religious heritage, Ashgate Publishing Limited, 2015, Cultural diversity and law in association with RELIGARE, 248 p. 

    Anne Fornerod, Le régime juridique du patrimoine religieux, L'Harmattan, 2013, Droit du patrimoine culturel et naturel, 512 p. 

    Anne Fornerod, Pierre-Henri Prélot, Le régime juridique du patrimoine cultuel: affectation cultuelle, protection et valorisation des édifices cultuels monuments historiques, Atelier national de reproduction des thèses et Université de Lille III, 2006, Lille-thèses, 581 p. 

  • Communications

    Anne Fornerod, « Liberté d'expression et liberté de religion », le 12 décembre 2024 

    Colloque organisé par le DRES et la MISHA, Université de Strasbourg

    Anne Fornerod, « 30 ans après Kokkinakis contre Grèce : la construction prétorienne d'un droit européen des religions », le 05 octobre 2023 

    Colloque organisé par l'UMR 7354 DRES, UNISTRA dans le cadre des "7èmes Rencontres Droit et Religion"

    Anne Fornerod, « Le Régime juridique des reliques à la période actuelle et dans l’histoire », le 22 juin 2023 

    Colloque organisé à l’occasion du dixième anniversaire de l’inscription des ostensions septennales limousines au Patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO et dans le cadre des Ostensions de 2023

    Anne Fornerod, « Droit des religions : les enjeux d’une discipline », le 09 décembre 2022 

    6èmes Rencontres Droit et Religion organisées par le DRES, Université de Strasbourg

    Anne Fornerod, « Religion et orientation sexuelle dans le statut de réfugié », le 18 novembre 2022 

    Organisée par le DRES, UNISTRA sous la responsabilité scientifique de Daniele Ferrari

    Anne Fornerod, « Quelle(s) propriété(s) pour le pleurant n° 17 ? », le 24 juin 2022 

    Organisé par le laboratoire DRES, UNISTRA sous la responsabilité scientifique de Anne Fornerod et Thibault de Ravel d'Esclapon

    Anne Fornerod, « La loi confortant le respect des principes de la République », le 15 décembre 2021 

    5e Rencontres Droit et religion organisées par le laboratoire DRES, Université de Strasbourg - CNRS.

    Anne Fornerod, « Réglementer la religion ? », le 23 septembre 2021 

    Organisé pour l’Université de Porto par Francesco Alicino, Italie, Anaïd Lindemann, Suisse, Julia Martinez-Ariño, Espagne et Pays-Bas, Nikola Šaranović, Monténégro, Helena Vilaça, Portugal, Anne-Laure Zwilling, France ; soutenu par le projet Eurel

    Anne Fornerod, « Le lexique pluridisciplinaire des séparatismes », le 14 avril 2021 

    Organisé par le laboratoire DRES, Université de Strasbourg / CNRS, dans le cadre du projet « Séparatismes religieux, laïcité et valeurs de la République. La dialectique de la forme et du fond »

    Anne Fornerod, « Les animaux en religion », le 30 janvier 2020 

    Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droits et religions, Université de Strasbourg

    Anne Fornerod, « Convictions religieuses et ajustements de la norme », le 05 juillet 2019 

    Quatrième édition des Rencontres Droit et Religion organisée par l’UMR DRES 7354 - Équipe Droits et religions - Université de Strasbourg/ CNRS

    Anne Fornerod, « La liberté de religion en débats », le 09 novembre 2018 

    organisées par l’UMR DRES 7354 - Equipe droits et religions et la Maison Interuniversitaire des Sciences de l’homme Alsace (MISHA)

    Anne Fornerod, « Le juge régulateur du fait religieux ou juger sans préjugé », le 23 juin 2017 

    Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droits et religions avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice

Encadrement doctoral

  • Rapporteur

    Mélanie Meynier-Philip, Entre valeur affective et valeur d'usage, quel avenir pour les églises paroissiales françaises ? : La région urbaine Lyon Saint-Etienne interrogée par le référentiel du Plan églises québécois, soutenue en 2018 à Lyon sous la direction de Vincent Veschambre présidée par Sven Sterken, membres du jury : Luc Noppen (Rapp.), Catherine Blain et Marie-Agnès Gilot   

    Depuis les années 2000, des réflexions sur le devenir du patrimoine religieux émergent dans les champs du droit,de l’histoire, de l’architecture et du patrimoine. L’origine de cette problématique s’explique à la fois par la baisse dela pratique des cultes historiques depuis les années 1960, essentiellement catholique en France, et par le manquede moyens humains et financiers de l’Église, aboutissant à l’apparition de véritables « friches religieuses ». Ce processus lié à la sécularisation des sociétés a vocation à s’amplifier car ces deux facteurs qui le génèrents’accroissent mutuellement. Si les couvents, les monastères, les séminaires et autres institutions religieusescatholiques ont déjà été impactés par ce phénomène, ce sont les églises paroissiales qui aujourd’hui perdent leurusage. Cette situation se rapproche de celle qu’a connue le Québec, dont les contextes historique et juridique ontaccéléré la mutation des églises et abouti à la mise en place d’un « Plan églises » qui tente de conserver celles-ci en les transformant.Dans cette thèse, ce programme pionnier est utilisé dans la région urbaine Lyon - Saint-Étienne, comme grille delecture et comme force de proposition pour éclairer la situation et générer des méthodes adaptées au contextefrançais.La première partie pose les bases de connaissances (patrimoniale et juridique) sur les églises paroissialesquébécoises et françaises, pour permettre une mise en perspective des deux contextes.La deuxième partie est une étude observationnelle visant à définir le territoire et à inventorier le corpus de 429édifices pour dégager des enseignements généralisables. Après avoir distingué trois grands types (églises« historique », « XIXe » et « XXe »), nous analysons plus précisément les reconversions relevées dans le corpus, pour discuter les compatibilités entre l’usage cultuel et ces nouveaux usages, puis formuler des hypothèsesd’interventions architecturales adaptées, en recourant à des théories de la restauration.La troisième partie est une étape interventionnelle de type « recherche-action ». Trois cas d’étude représentatifs dechaque type d’église paroissiale ont été sélectionnés, à Montarcher, Givors et Villeurbanne. Pour chacune, unedémarche participative a été mise en place avec la municipalité, les habitants et les associations, pour proposer des scénarios de reconversion adaptés au besoin locaux.Il ressort de cette recherche que la démolition des églises paroissiales, généralement perçues comme un biencommun, menace la transmission des identités locales. Il apparaît donc essentiel de porter une réflexion globale sur l’évolution de ce patrimoine en prenant en compte les problématiques territoriales, les revendications citoyennes et la diversité architecturale de ces édifices. Nous montrons que l’architecte, de par son expertise à la fois technique et sensible du lieu, peut jouer un rôle central dans la mise en action cette réflexion.

    Nadia Boutouba, La liberté de religion : Perspectives comparées France-Canada, soutenue en 2015 à Montpellier sous la direction de Vincente Fortier et Stéphane Bernatchez, membres du jury : Mathilde Philip (Rapp.)   

    En France et au Canada, la liberté de religion constitue une liberté de premier rang protégée par de nombreux textes. Si la France a inscrit dans sa Constitution le principe de laïcité de la République, en revanche, au Canada le droit constitutionnel ne le reconnaît pas mais l'Etat canadien repose en matière religieuse sur le principe de neutralité. Le travail de thèse consistera à comparer notamment les décisions françaises et canadiennes afin de distinguer le raisonnement qui sous-tend chaque approche et ainsi mieux comprendre leur fonctionnement en particulier en ce qui concerne les principes de neutralité (Canada) et de laïcité (France) et leurs conséquences quant à la gestion juridique des revendications religieuses.

  • Membre du jury

    Lauren Bakir, Liberté religieuse et valeurs de la République : contribution à l'étude d'une articulation en tension, soutenue en 2018 à Strasbourg sous la direction de Vincente Fortier présidée par François Saint-Bonnet, membres du jury : Anne Levade (Rapp.), Gérard Gonzalez (Rapp.)    

    Depuis la loi interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public adoptée le 11 octobre 2010 jusqu’à aujourd’hui, la tension entre la liberté religieuse et les valeurs de la République est prégnante. Les valeurs de la République, qui renvoient stricto sensu à la devise « Liberté, Égalité, Fraternité », sont conjuguées avec d’autres notions. Dans le processus d’élaboration de la loi de 2010, elles sont articulées à la dignité et l’égalité des sexes. Depuis, elles sont conjuguées avec, voire identifiées à la laïcité, érigée en valeur, et les citoyens sont appelés à adhérer à cet ensemble axiologique. Cette évolution des cadres de référence dans la prise en compte du religieux par l’État, et la tension qu’elle emporte entre la liberté religieuse et les valeurs de la République, doivent être interrogées.

    Nadia Boutouba, La liberté de religion : Perspectives comparées France-Canada, soutenue en 2015 à Montpellier sous la direction de Vincente Fortier et Stéphane Bernatchez, membres du jury : Mathilde Philip (Rapp.)   

    En France et au Canada, la liberté de religion constitue une liberté de premier rang protégée par de nombreux textes. Si la France a inscrit dans sa Constitution le principe de laïcité de la République, en revanche, au Canada le droit constitutionnel ne le reconnaît pas mais l'Etat canadien repose en matière religieuse sur le principe de neutralité. Le travail de thèse consistera à comparer notamment les décisions françaises et canadiennes afin de distinguer le raisonnement qui sous-tend chaque approche et ainsi mieux comprendre leur fonctionnement en particulier en ce qui concerne les principes de neutralité (Canada) et de laïcité (France) et leurs conséquences quant à la gestion juridique des revendications religieuses.