Anne Fornerod, Céline Béraud, Claire de Galembert, Benjamin Farhat, Les géométries variables de l’aumônerie musulmane. Comparaison inter-institutionnelle , Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2024, Droit et religions, 278 p.
Anne Fornerod (dir.), La liberté de religion en question(s), Bruylant et Strada lex, 2022, Collection Droit et religion, 211 p.
Cet ouvrage collectif traite d’un sujet classique, la liberté de religion, mais les questionnements qui découlent de l’actualité ainsi que les évolutions récentes du droit en la matière appellent une analyse renouvelée, nourrie des travaux scientifiques d’experts dans ce domaine. Cette démarche suppose de prendre doublement du recul : historiquement et géographiquement. Le droit à la liberté de religion a une longue histoire et n’est pas remis en question. Pour autant, les mutations sociales majeures des dernières années tout comme la récente crise sanitaire ont montré l’impossibilité de s’en tenir aux schémas classiques des relations entre les États et les religions ou aux textes internationaux et européens. De la même façon, la liberté de religion mérite d’être interrogée quant à sa dimension universelle. Sans prétendre à l’exhaustivité mais en s’inscrivant dans une approche élargie, les différentes contributions réunies couvrent trois « aires culturelles » (l’universalité, l’Europe et la France) et plusieurs niveaux d’analyse afin d’apprécier avec justesse la réalité de l’exercice de la liberté de religion aujourd’hui. Cet ouvrage se range parmi les rares publications francophones appréhendant ce sujet sur le terrain du droit, de manière globale et récente. Il s’adresse aux étudiants, universitaires et chercheurs en droit et en sciences politiques ainsi qu’aux juristes qui s’intéressent au fait religieux.
Anne Fornerod, Philippe Auvergnon, Françoise Curtit, René de Quenaudon, Droit et religion en Europe: études en l'honneur de Francis Messner, Presses universitaires de Strasbourg et OpenEdition, 2019, Société, droit et religion ( Monographies ), 582 p.
Anne Fornerod (dir.), Le pluralisme religieux dans les cimetières en Europe, Presses universitaires de Strasbourg et OpenEdition, 2019, Société, droit et religion, 299 p.
Anne Fornerod (dir.), Assistance spirituelle dans les services publics, Situation française et éclairages européens: situation française et éclairages européens, Presses universitaires de Strasbourg et OpenEdition, 2019, Collections de l'Université de Strasbourg ( Société, droit et religion en Europe ), 198 p.
Anne Fornerod, Pierre-Henri Prélot, Didier Leschi, Les valeurs de la République et l'Islam [dossier], Presses Universitaires de Strasbourg, 2018, 189 p.
Anne Fornerod, Theodosios Tsivolas, Pierre-Henri Prélot, Les enjeux contemporains du patrimoine culturel religieux, Presses universitaires de Strasbourg, 2017, 195 p.
Anne Fornerod, Vincente Fortier, Définir les lieux de culte en droit français, Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion, 2016
Anne Fornerod (dir.), Funding religious heritage, Ashgate Publishing Limited, 2015, Cultural diversity and law in association with RELIGARE, 248 p.
Anne Fornerod, Le régime juridique du patrimoine religieux, L'Harmattan, 2013, Droit du patrimoine culturel et naturel, 512 p.
Anne Fornerod, Pierre-Henri Prélot, Le régime juridique du patrimoine cultuel: affectation cultuelle, protection et valorisation des édifices cultuels monuments historiques, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III, 2006, Lille-thèses, 581 p.
Anne Fornerod, « Le droit public comme source et ressource du droit des religions », in Carlos-Miguel Herrera (dir.), La vocation du juriste universitaire. Mélanges à la mémoire de Pierre-Henri Prélot, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, LGDJ Lextenso, 2024
Anne Fornerod, « Du dialogue entre les communautés religieuses et les croyants philosophiques et non religieux », in Roberto Mazzola; Antonio Angelucci; Silvia Baldassare (dir.), The complex world of philosophical and non-religious beliefs. Legal and social profiles, Comares, 2024
Anne Fornerod, « Les lieux de culte dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », in Gérard Gonzalez (dir.), La construction prétorienne d’un droit européen des religions (30 ans après Kokkinakis contre Grèce), Larcier, 2024
Anne Fornerod, « Des musées religieux? », in Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Dominique Poulot (dir.), 2002. Genèse d’une loi sur les musées, La documentation française, 2022
Anne Fornerod, « La loi du 9 décembre 1905 à l’épreuve des signes et emblèmes religieux », in Mare et Martin (dir.), Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, 2021
Anne Fornerod, « Les conditions d’exercice de la liberté de religion en détention en France », in Philippe Desmette, Philippe Martin (dir.), Prison, prisonniers et spiritualité, Hémisphères Éditions, 2020
Anne Fornerod, « La loi du 9 décembre 1905 à l’épreuve des signes et emblèmes religieux », in Florence Demoulin-Auzary, François Jankowiak, Michèle Bégou-Davia (dir.), Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, Mare et Martin, 2020
Anne Fornerod, « Principe de laïcité et communautarisme en droit français : entre instrumentalisation et indifférence », Réalité(s) du communautarisme religieux en France, Editions du CNRS, 2020, pp. 73-88
Anne Fornerod, « Les églises catholiques, une exception au cadre législatif de 1905 », Une église, un potentiel… quel projet ? Restaurer, partager, reconvertir, Conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement du Calvados, 2020, pp. 9-15
Anne Fornerod, « Quelle laïcité pour les cimetières ? », in Gaëlle Clavandier, François Michaud Nérard (dir.), Les cimetières: que vont-ils devenir ?, Hermann, 2019
Anne Fornerod, « European Cultural Environment and Freedom of Belief: New Social and Geopolitical Configurations », Seminário Internacional de Direito e Religião, Faculdade de Direito de Ribeirão Preto da Universidade de São Paulo, 2019, pp. 17-31
Anne Fornerod, « Le patrimoine religieux : nouvelles normes et nouveaux acteurs », in Jean-Pierre Bady, Marie Cornue, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri (dir.), De 1913 au Code du patrimoine, une loi en évolution, La Documentation française, 2018
Anne Fornerod, « Neutralité, liberté, égalité : concilier les principes constitutifs du principe juridique de laïcité », in Florence Faberon-Tourette (dir.), Laïcité et pluralisme religieux, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018
Anne Fornerod, « WEARING A VEIL IN THE FRENCH CONTEXT OF LAICITE », THE ROUTLEDGE INTERNATIONAL HANDBOOK TO VEILS AND VEILING PRACTICES, 2017
Anne Fornerod, « The Outcome of the Stasi Report in France: Much Ado About Nothing? », in Lefebvre, S., Brodeur, P. (dir.), Public Commissions on Cultural and Religious Diversity: Analysis, Reception, and Challenges, Routledge, 2017, pp. 64-81
Anne Fornerod, « Wearing a veil in French context of Laïcité », in Anna-Mari Almila, David Inglis (dir.), Routledge International Handbook of Veils and Veiling Practices, Routledge, 2017, pp. 53-62
Anne Fornerod, « Muslims and Naturalization Process in France », in Anwar Alam, Konrad Pędziwiatr (dir.), Religions and Constitutional Transitions in the Muslim Mediterranean: The Pluralistic Moment, New Century Publications, 2016
Anne Fornerod, « Algeria, Egypt, and Palestine. Introduction with some reference to the Jordan case », in Ferrari, A., Toronto, J. (dir.), Religions and Constitutional Transitions in the Muslim Mediterranean: The Pluralistic Moment, Routledge, 2016
Anne Fornerod, « Les acteurs religieux du système français d’assistance sociale », in Adoración Castro Jover (dir.), Asistencia social, participación y reconocimiento dela diversidad. Un estudio comparado entre Alemania, España, Francia e Italia, Libellula Edizioni, 2015
Anne Fornerod, « Édifice cultuel », Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, 2015
Anne Fornerod, « Éléments d’un partenariat pour la mise en valeur du patrimoine conventuel », in Luc Noppen, Thomas Commans, Martin Drouin (dir.), Des couvents en héritage - Heritage Houses: A Legacy, Presses Universitaires du Québec, 2015
Anne Fornerod, Françoise Curtit, « State Support for Religions: European Regulation », in Francis Messner (dir.), Public funding of religions in Europe, Ashgate, 2015, pp. 3-22
Anne Fornerod, « Droit des religions et soft law », Droit et religion en Europe. Études en l’honneur de Francis Messner, 2014
Anne Fornerod, « Financer le patrimoine religieux en France. De nouvelles limites entre cultuel et culturel ? », in Jean-Sébastien Sauvé, Thomas Commans (dir.), Le devenir des églises : patrimonialisation ou disparition ?, Presses de l'Université du Québec, 2014, pp. 31-47
Anne Fornerod, « Le séparatisme : un faux mythe ? Le financement public de cultes et la laïcité en France », Le financement public des Églises : regards croisés entre la Suisse et l'Europe, 2014, pp. 25-39
Anne Fornerod, « La gestion des cimetières en régime de laïcité », Les collectivités locales et la laïcité, 2013, pp. 64-67
Anne Fornerod, « The Burqa affair in France », in Alessandro Ferrari, Sabrina Pastorelli (dir.), The burqa affairs across Europe, Ashgate, 2013, pp. 59-76
Anne Fornerod, « Les prémices d’une réforme de la protection des monuments historiques : la loi du 9 décembre 1905 », in J.-B. Bady, M. Cornu, J. Fromageau, J.-M. Leniaud, V. Négri (dir.), 1913, genèse d’une loi sur les monuments historiques, La Documentation Française, 2013, pp. 70-78
Anne Fornerod, « The places of worship in France and the public/private divide », Religion in public spaces, 2012
Anne Fornerod, « El principio de laicidad en el derecho francés », cuestiones de pluralismo, observatorio del pluralismo religioso , 2024, n°22024
Anne Fornerod, « École et religion en droit français », Anuario de derecho eclesiástico del Estado, Boletín Oficial Del Estado, 2023, n°39
Anne Fornerod, « Le droit à l’instruction dans la loi confortant le respect des principes de la République : hors de l’École républicaine, point de salut ? », Revue du droit des religions, Presses universitaires de Strasbourg (France) , 2022, n°13
Par son ambition initialement définie – et durablement inscrite comme telle dans les esprits – de lutter contre les séparatismes, la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République (LCRPR) se situe, près de vingt ans plus tard, dans le prolongement des travaux de la commission Stasi, traversés par la préoccupation du communautarisme. De même que le communautarisme devait alors être combattu comme source de l’échec de l’intégration sociale – des personnes de religion o...
Anne Fornerod, « Menus de substitution dans les cantines scolaires : un cocktail laïque ? », Revue du droit des religions, Presses universitaires de Strasbourg (France) , 2021, n°12
L’annonce du maire de Chalon-sur-Saône en mars 2015 de ne plus proposer de menus de substitution lorsqu’un plat contenant du porc serait servi dans les cantines scolaires de la ville ainsi que la délibération du conseil municipal actant cette décision à la rentrée suivante ont donné lieu à une suite juridictionnelle en plusieurs temps. Des deux jugements en première instance à l’arrêt du Conseil d’État du 11 décembre 2020 (no 426483), cette pluralité est marquée par la diversité des motivatio...
Anne Fornerod, « L’encadrement de l’abattage rituel en droit français : une irréductible exception ? », Revue du droit des religions, Presses universitaires de Strasbourg (France) , 2021, n°12, pp. 65-78
La vénération de l’animal ne trouve pas une pleine expression en droit français. Même si les animaux jouissent d’une considération et d’un respect croissants qui trouvent une traduction dans les textes, ce qui, de la vénération, appartient au registre des sentiments, de l’émotion, ou relève d’un processus de sacralisation, demeure absent du champ juridique. En revanche, l’animal sacrifié au nom d’une croyance religieuse y apparaît clairement, essentiellement à travers la question de l’abattag...
Anne Fornerod, « L'encadrement de l'abattage rituel en droit français : une irréductible exception ? », Revue du droit des religions, Presses universitaires de Strasbourg (France) , 2021, n°12, pp. 65-78
Anne Fornerod, « La loi confortant le respect des principes de la République, entre continuité et rupture », Quaderni di Diritto e Politica Ecclesiatica, Il Mulino, 2021
Anne Fornerod, « Relation de travail et ministres du culte en France », Derecho y religión, IMDEE, 2021
Anne Fornerod, « Freedom of Worship during a Public Health State of Emergency in France », Laws, MDPI, 2021, n°1, p. 15
Anne Fornerod, « Les édifices cultuels et la liberté de culte pendant l’état d’urgence sanitaire », Revue du droit des religions, Presses universitaires de Strasbourg (France) , 2020, n°10
La législation adoptée en France pendant l’état d’urgence sanitaire est synonyme de limitation voire de suppression des libertés, les contraintes et interdictions ayant porté principalement sur les droits et libertés liés à la dimension corporelle des individus, tandis que sont préservés les droits et libertés de l’esprit. Cette distinction découlerait de la scission de « l’unité de notre expérience vitale, qui est toujours inséparablement corporelle et spirituelle en même temps, en une entit...
Anne Fornerod, « Jours fériés et fêtes religieuses », Presses universitaires de Strasbourg, 2019
Le 22 janvier 2019, dans l’arrêt Cresco Investigation GmbH c. Markus Achatzi, la Cour de justice de l’Union européenne s’est prononcée sur la législation autrichienne sur le repos et les jours fériés qui prévoit que le Vendredi saint est, sous certaines conditions, un jour férié chômé. En effet, ce jour est férié et chômé uniquement pour les salariés membres de quatre Églises chrétiennes et la loi leur permet de choisir entre bénéficier de ce jour de congé supplémentaire ou travailler et rece...
Anne Fornerod, « Feiertage und religiöse Feste. Die Grenzen der Säkularisierung aus französischer Perspektive », Österreichisches Archiv für Recht und Religion, , 2019, n°66, pp. 1-9
Anne Fornerod, « L’islam devant la Cour européenne des droits de l’homme : cartographie d’une jurisprudence », Quaderni di Diritto e Politica Ecclesiatica, Il Mulino, 2019
Anne Fornerod, « L’islam, le juge et les valeurs de la République », Revue du droit des religions, Presses universitaires de Strasbourg (France) , 2018, n°6, pp. 43-58
L’application du principe d’égalité dans un État neutre suppose a priori qu’il ne soit pas opéré de distinction parmi les différents groupes religieux. Pourtant, dès lors que l’on considère de plus près le cas du culte musulman, cet énoncé mérite d’être réévalué à la lumière de deux éléments. En premier lieu, l’appréhension de la religion musulmane, dans ses expressions collectives ou individuelles, ne se fait pas uniquement à partir des règles juridiques destinées à l’organisation des activi...
Anne Fornerod, « Menus de substitution dans les cantines scolaires : de la laïcité à l’intérêt supérieur de l’enfant », Revue du droit des religions, Presses universitaires de Strasbourg (France) , 2018, n°5
Dans un jugement du 28 août 2017, le tribunal administratif de Dijon s’est à nouveau prononcé sur la décision prise par le maire de Chalon-sur-Saône de ne plus proposer de menus de substitution dès lors qu’un plat contenant du porc serait servi dans les cantines scolaires de la ville. Précédemment, dans une ordonnance du 12 août 2015, le tribunal administratif de Dijon, saisi cette fois dans le cadre d’un référé suspension, avait rejeté la requête de la Ligue de défense judiciaire des musulma...
Anne Fornerod, « Après le droit alsacien-mosellan, le droit des cultes guyanais devant le Conseil constitutionnel français », Observatoire des religions et de la laïcité, , 2017
Anne Fornerod, « Introduction », Revue du droit des religions, Presses universitaires de Strasbourg (France) , 2017, n°3, pp. 9-14
Dans la plupart des pays européens, le patrimoine culturel religieux, immobilier et mobilier, constitue une part significative de l’héritage historique et artistique. Ces monuments familiers du paysage européen, tant rural qu’urbain, offrent un double visage, à la fois culturel et spirituel, qui renvoie à deux corpus de règles juridiques. En effet, le statut de biens utilisés à des fins de pratiques religieuses fait l’objet d’un encadrement légal spécifique, fondé sur la protection de la libe...
Anne Fornerod, Françoise Curtit, « Manifestations de la soft law en droit français des religions », Studies in Religion/Sciences Religieuses, SAGE Publications, 2016, n°2
Anne Fornerod, « Les ‘affaires de burqa’ en France », Quaderni di Diritto e Politica Ecclesiatica, Il Mulino, 2012, n°1, pp. 63-81
Anne Fornerod, « Liberté négative de religion et fiscalité cultuelle (Cour eur. dr. h., Wasmuth c. Allemagne, 17 février 2011) », Revue trimestrielle des droits de l'homme, Éditions Nemesis , 2012, n°91
Anne Fornerod, « La langue française en droit de la nationalité et en droit des étrangers », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2008, n°06
Anne Fornerod, « Usage touristique d'une église par la commune sans l'accord préalable du ministre du culte », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2008, n°25
Anne Fornerod, « Les fac-similés de biens culturels: entre droit du patrimoine et propriété intellectuelle », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2008, n°27
Anne Fornerod, « Liberté d'expression et liberté de religion », le 12 décembre 2024
Colloque organisé par le DRES et la MISHA, Université de Strasbourg
Anne Fornerod, Françoise Curtit, « Projet ExPatRe: un dictionnaire numérique pour explorer le patrimoine culturel religieux », Colloque de la Misha "Données et science ouverte en questions - État des lieux et pratiques en SHS", Strasbourg, Strasbourg, le 14 novembre 2023
Anne Fornerod, « Les lieux de culte dans la jurisprudence de la Cour EDH », 30 ans après Kokkinakis c. Grèce : la construction prétorienne d’un droit européen des religions, Strasbourg, Strasbourg, le 06 octobre 2023
Anne Fornerod, « 30 ans après Kokkinakis contre Grèce : la construction prétorienne d'un droit européen des religions », le 05 octobre 2023
Colloque organisé par l'UMR 7354 DRES, UNISTRA dans le cadre des "7èmes Rencontres Droit et Religion"
Anne Fornerod, « Liberté d'expression et religion en France », Liberté d'expression et religion, Joensuu, Finlande, Joensuu Finland (FI), le 22 septembre 2023
Anne Fornerod, « Les reliques en droit administratif français : des objets cultuels comme les autres ? », Colloque "Le Régime juridique des reliques à la période actuelle et dans l’histoire", Saint-Junien, Saint-Junien, le 22 juin 2023
Colloque organisé à l’occasion du dixième anniversaire de l’inscription des ostensions septennales limousines au Patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO et dans le cadre des Ostensions de 2023
Anne Fornerod, « Ce que disent la Loi et la jurisprudence », Les églises communales au service du bien commun ?, Sénat, Paris, Paris, le 02 juin 2023
Anne Fornerod, « Droit des religions : les enjeux d’une discipline », le 09 décembre 2022
6èmes Rencontres Droit et Religion organisées par le DRES, Université de Strasbourg
Anne Fornerod, « Religion et orientation sexuelle dans le statut de réfugié », le 18 novembre 2022
Organisée par le DRES, UNISTRA sous la responsabilité scientifique de Daniele Ferrari
Anne Fornerod, « Quelle(s) propriété(s) pour le pleurant n° 17 ? », le 24 juin 2022
Organisé par le laboratoire DRES, UNISTRA sous la responsabilité scientifique de Anne Fornerod et Thibault de Ravel d'Esclapon
Anne Fornerod, « Islam and human rights in France », XXXIInd Annual Conference, Thessaloniki, 23-25 September 2021, Thessaloniki Greece (GR), le 01 septembre 2021
Anne Fornerod, « La loi confortant le respect des principes de la République », le 15 décembre 2021
5e Rencontres Droit et religion organisées par le laboratoire DRES, Université de Strasbourg - CNRS.
Anne Fornerod, « Réglementer la religion ? », le 23 septembre 2021
Organisé pour l’Université de Porto par Francesco Alicino, Italie, Anaïd Lindemann, Suisse, Julia Martinez-Ariño, Espagne et Pays-Bas, Nikola Šaranović, Monténégro, Helena Vilaça, Portugal, Anne-Laure Zwilling, France ; soutenu par le projet Eurel
Anne Fornerod, « Le lexique pluridisciplinaire des séparatismes », le 14 avril 2021
Organisé par le laboratoire DRES, Université de Strasbourg / CNRS, dans le cadre du projet « Séparatismes religieux, laïcité et valeurs de la République. La dialectique de la forme et du fond »
Anne Fornerod, « Panorama du droit des religions en Europe : des systèmes nationaux de relations État-religion sous influence », Webinaire international sur le droit et la religion “Environnement culturel, liberté religieuse: droit, identités et pluralismes”, Faculté de droit, Ribeirão Preto, Université de São Paulo, En ligne, le 17 novembre 2020
Anne Fornerod, « Les animaux en religion », le 30 janvier 2020
Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droits et religions, Université de Strasbourg
Anne Fornerod, « Convictions religieuses et ajustements de la norme », le 05 juillet 2019
Quatrième édition des Rencontres Droit et Religion organisée par l’UMR DRES 7354 - Équipe Droits et religions - Université de Strasbourg/ CNRS
Anne Fornerod, « La liberté de religion en débats », le 09 novembre 2018
organisées par l’UMR DRES 7354 - Equipe droits et religions et la Maison Interuniversitaire des Sciences de l’homme Alsace (MISHA)
Anne Fornerod, « Le juge régulateur du fait religieux ou juger sans préjugé », le 23 juin 2017
Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droits et religions avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice
Anne Fornerod, « intervention à la formation Laïcité, interculturalité et pratiques éducatives dans le secteur de la Protection de l’Enfance et l’Enfance délinquante », Laïcité, interculturalité et pratiques éducatives dans le secteur de la Protection de l’Enfance et l’Enfance délinquante, Auxerre, le 17 décembre 2015
Anne Fornerod, Vincente Fortier, « L’Etat, les religions : conflits de normativités/conflits d’autorité », Le rapport d’autorité, Ecole d’été, Strasbourg, le 03 septembre 2015
Anne Fornerod, Françoise Curtit, « Le recours à la soft law en droit français des religions : valorisation du patrimoine religieux et négociation de la législation/On resorting to soft law in French law and religion: managing religious heritage and bargained law », Repenser la communauté. Continuités et mutations religieuses en modernité tardive. 32e Conférence de la Société internationale de sociologie des religions (SISR), Turku-Åbo Finland (FI), le 27 juin 2013
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