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Sylvain Chatry

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :
Droit du numérique ; Droit de l’immobilier ; Droit de la propriété intellectuelle.
UFR Sciences juridiques et économiques


Centre de droit économique et du développement
Institut de Recherche en Droit Privé

Thèse

Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale. Thèse soutenue en 2011 à Université de Nantes, sous la direction de André Lucas, membres du jury : Tristan Azzi [Rapporteur], Jean-Pierre Clavier, Jean-Christophe Galloux [Rapporteur] et Célia Zolynski.


Ouvrages

Sylvain Chatry et Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2021, 3e éd., Collection Paradigme, 347 p.

Sylvain Chatry et Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2020, 2e éd., Collection Paradigme, 341 p.

Sylvain Chatry, Note de synthèse CRFPA - ENM, [éditeur inconnu], 2020, 280 p.

Sylvain Chatry et Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2019, Paradigme, 328 p.

Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam, Droit de la propriété intellectuelle, Studyrama, 2018, Panorama du droit, 240 p.

Sylvain Chatry, Jean-Marc Moulin et Alexandre Riera (dir.), L'entreprise face aux défis du numérique, Éditions Mare & Martin, 2018, Droit privé & sciences criminelles, 216 p.

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Sylvain Chatry et Thierry Gobert (dir.), Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages actes de colloque, Éditions Mare & Martin, 2017, Droit privé & sciences criminelles, 280 p.

Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam, Droit de la propriété intellectuelle, Studyrama, 2016, Panorama du droit, 222 p.

Sylvain Chatry (dir.), La régulation d'Internet : regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle actes de colloque, [le 3 octobre 2014, à Narbonne], Mare & Martin et de couv. ill., 2015, Collection Droit privé et sciences criminelles, 188 p.

Sylvain Chatry, Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale, Fondation Varenne et de diff. Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2012, Collection des thèses, 458 p.


Articles

Sylvain Chatry, « Stratégies de cumul de protection d'un bien intellectuel », Propriétés intellectuelles, N° 78, 2021, pp. 9-22

Sylvain Chatry, « Arrêt Messi : notoriété et faits notoires pour l'appréciation du risque de confusion », Dalloz IP/IT, N° 1, 2021, p. 37

Sylvain Chatry et Nicolas Binctin, « Articles 8 à 12 : Oeuvres et autres objets protégés indisponibles dans le commerce », in Nicolas Binctin, Xavier Près (dir.), Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique - Commentaire article par article, Bruylant, 2021, pp. 61-115

Sylvain Chatry, Florent Berthillon, Alex Lamarche, Caroline Le Goffic et Alexandre Portron, « Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Paris, Dalloz, 2021, pp. 223-231

Sylvain Chatry, « Arrêt Fack Ju Göhte : l'appréciation concrète de la contrariété aux bonnes murs », Dalloz IP/IT, N° 9, 2020, p. 504

Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam, « La légitimité de la propriété intellectuelle », Légipresse, 2019, p. 9

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Sylvain Chatry, « La légitimité du droit sui generis du producteur de bases de données », Légipresse, 2019, p. 115

Sylvain Chatry, « Pour une harmonisation de la titularité du droit d’auteur et du brevet sur un logiciel », in Matthieu Dhenne, Christophe Geiger (dir.), Les inventions mises en œuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, 2019, pp. 209-221

Sylvain Chatry et Anne-Emmanuelle Kahn, « Photojournalisme et exceptions au droit d'auteur », Légipresse, N° 366, 2018, p. 627

Sylvain Chatry, « L'option dans la défense judiciaire des droits de propriété intellectuelle », Propriétés intellectuelles, N° 66, 2018, pp. 17-22

Sylvain Chatry, « Victoire de la marque « MESSI » grâce à la notoriété du joueur de football », Dalloz IP/IT, N° 10, 2018, p. 557

Sylvain Chatry, « Les évolutions en matière de droit d'auteur prévues par la loi LCAP », Juris art etc., N° 43, 2017, p. 31

Sylvain Chatry, « The Rubik’s cube, an intellectual property allegory », Journal of Intellectual Property Law and Practice, N° 9, 2017, pp. 768-774

Sylvain Chatry, « La propriété intellectuelle et ses aspects contractuels dans la filière équine », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 7, 2017, p. 315

Sylvain Chatry, « La libre circulation des contenus et des services dans le marché unique numérique », Derecho y economia de la integracion, N° 1, 2017, pp. 77-97

Sylvain Chatry, « La longévité et le succès d'un produit sont insuffisants à caractériser une valeur économique protégeable contre le parasitisme », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 8, 2016, p. 399

Sylvain Chatry, « La responsabilité contrastée des acteurs du référencement », Recueil Dalloz, N° 18, 2015, p. 1079

Sylvain Chatry, « La réforme en pratique », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 7, 2015, p. 313

Sylvain Chatry, « Le non-respect d'un accord de coexistence de marques peut être sanctionné par la contrefaçon et par la concurrence déloyale », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 4, 2015, p. 184

Sylvain Chatry, « Les droits-modèles de la propriété intellectuelle », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, pp. 139-149

Sylvain Chatry, « La recevabilité de l'action en contrefaçon et de l'action en concurrence déloyale », Recueil Dalloz, N° 20, 2013, p. 1392

Sylvain Chatry, « La neutralisation des droits de propriété intellectuelle : l'exemple des médicaments, un exemple à suivre », Propriété industrielle, N° 3, 2013, pp. 7-11

Sylvain Chatry, « Prétentions nouvelles en cause d'appel et propriété intellectuelle », Recueil Dalloz, N° 43, 2012, p. 2935

Sylvain Chatry, « L'avoué chez Balzac, le Maître de la procédure », in Nicolas Dissaux (dir.), Balzac, romancier du Droit, LexisNexis, 2012, pp. 103-115


Autres

Sylvain Chatry, La protection des oeuvres publicitaires par le droit d'auteur en France, p. NC

Sylvain Chatry, Libre prestation de service et accès à l'expertise judiciaire en France, p. NC

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