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Sylvain Chatry

52 avenue Paul Alduy
66860 Perpignan Cedex 9

Sylvain Chatry

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :  Droit de la propriété intellectuelle
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Le citoyen numérique

jeudi 5 décembre 2019

Table ronde organisée par Sylvain Chatry, maître de conférences HDR, UPVD, dans le cadre de la 6e International Conference on Internet science, INSCI2019.

La légitimité de la propriété intellectuelle

jeudi 10 octobre 2019

3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle

Futur et droit

vendredi 12 avril 2019

1er colloque des doctorants du CDED, Université de Perpignan Via Domitia, organisé par Rémi Radiguet, MCF en droit public, UPVD en mémoire de Mohamed Ayman Ait El Mekki, Doctorant du CDED

Actualité législative en droit de la propriété intellectuelle et en droit du numérique

vendredi 1 mars 2019

Journée organisée sous la direction scientifique de M. Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé, Université de Nantes

Les droits culturels fondamentaux dans l'ordre juridique de l'Union Européenne

vendredi 19 octobre 2018

Organisé par le DCS (Droit et Changement Social) dans le cadre de la Chaire Jean Monnet Droit et politique de la culture de l'Union Européenne

L’entreprise face aux défis du numérique

vendredi 23 mars 2018

Aspects juridiques

L'avenir de la propriété intellectuelle

mardi 3 octobre 2017

Organisé par l’Association JUSPI. Ses membres y présenteront le fruit de leurs réflexions, entourés de professeurs de renom et d’universitaires étrangers

La place des acteurs du droit dans la médiation

vendredi 23 juin 2017

Organisé par l'Université de Perpignan Via Domitia et le TGI de Narbonne dans le cadre de leur convention de partenariat à l'antenne de Narbonne

Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages

vendredi 10 mars 2017

Sous la direction scientifique de Sylvain Chatry, Maître de conférences droit privé, CDED, (EA UPVD 4216) et Thierry Gobert, Maître de conférences en sciences de l’information et de la communication, CRESEM, (EA UPVD 7397)


Parutions

Introduction à la propriété intellectuelle

Unité et diversité

Bruylant, 2019

Droit « hors du commun », le droit de la propriété intellectuelle est en voie de devenir un ensemble relativement homogène que l’ouvrage présente de manière transversale et synthétique.

Numérique

Nouveaux droits, nouveaux usages

Mare & Martin, 2017

La transformation numérique de la société innerve tous les champs de la recherche. D'une part, les contributions ont pour objectif d'analyser les nouveaux droits issus de la loi ; d'autre part, un regard critique est porté sur les pratiques de médiations techniques dans l'espace social et en pédagogie instrumentée avec des TICE.



Publications

Ouvrages

Sylvain Chatry, Droit de la propriété intellectuelle, Studyrama, 2018, Panorama du droit, 240 p.

Sylvain Chatry (dir.), L'entreprise face aux défis du numérique, Éditions Mare & Martin, 2018, Droit privé & sciences criminelles, 216 p.

Sylvain Chatry (dir.), Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages, Éditions Mare & Martin, 2017, Droit privé & sciences criminelles, 280 p.

Sylvain Chatry, Droit de la propriété intellectuelle, Studyrama, 2016, Panorama du droit, 222 p.

Sylvain Chatry (dir.), La régulation d'Internet : regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle, Mare & Martin, 2015, Collection Droit privé et sciences criminelles, 188 p.

Sylvain Chatry, Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale, Fondation Varenne, 2012, Collection des thèses, 458 p.

Sylvain Chatry, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2011, Paradigme, 328 p.

Sylvain Chatry, Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale, [s. n.], 2011, 471 p.

Articles

Sylvain Chatry, « Victoire de la marque « MESSI » grâce à la notoriété du joueur de football », Dalloz IP/IT, N° 10, 2018, p. 557

Sylvain Chatry, « Les évolutions en matière de droit d'auteur prévues par la loi LCAP », Juris art etc., N° 43, 2017, p. 31

Sylvain Chatry, « La propriété intellectuelle et ses aspects contractuels dans la filière équine », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2017, p. 315

Sylvain Chatry, « La longévité et le succès d'un produit sont insuffisants à caractériser une valeur économique protégeable contre le parasitisme », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2016, p. 399

Sylvain Chatry, « La responsabilité contrastée des acteurs du référencement », Recueil Dalloz, N° 18, 2015, p. 1079

Sylvain Chatry, « La réforme en pratique », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2015, p. 313

Sylvain Chatry, « Le non-respect d'un accord de coexistence de marques peut être sanctionné par la contrefaçon et par la concurrence déloyale », Actualité juridique. Contrat, N° 4, 2015, p. 184

Sylvain Chatry, « La recevabilité de l'action en contrefaçon et de l'action en concurrence déloyale », Recueil Dalloz, N° 20, 2013, p. 1392

Sylvain Chatry, « Prétentions nouvelles en cause d'appel et propriété intellectuelle », Recueil Dalloz, N° 43, 2012, p. 2935

Autre

Sylvain Chatry, La protection des oeuvres publicitaires par le droit d'auteur en France