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Sylvain Chatry

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :
Droit du numérique ; Droit de l’immobilier ; Droit de la propriété intellectuelle.

Thèse

Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale. Thèse soutenue en 2011 à Université de Nantes, sous la direction de André Lucas, membres du jury : Tristan Azzi [Rapporteur], Jean-Pierre Clavier, Jean-Christophe Galloux [Rapporteur] et Célia Zolynski.


Ouvrages

Sylvain Chatry et Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2020, 2e éd., Collection Paradigme, 341 p.

Sylvain Chatry et Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2019, Paradigme, 328 p.

Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam, Droit de la propriété intellectuelle, Studyrama, 2018, Panorama du droit, 240 p.

Sylvain Chatry, Jean-Marc Moulin et Alexandre Riera (dir.), L'entreprise face aux défis du numérique, Éditions Mare & Martin, 2018, Droit privé & sciences criminelles, 216 p.

Sylvain Chatry et Thierry Gobert (dir.), Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages actes de colloque, Éditions Mare & Martin, 2017, Droit privé & sciences criminelles, 280 p.

Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam, Droit de la propriété intellectuelle, Studyrama, 2016, Panorama du droit, 222 p.

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Sylvain Chatry (dir.), La régulation d'Internet : regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle actes de colloque, [le 3 octobre 2014, à Narbonne], couv. ill., 2015, Collection Droit privé et sciences criminelles, 188 p.

Sylvain Chatry, Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale, diff. L.G.D.J., 2012, Collection des thèses, 458 p.


Articles

Sylvain Chatry, « Stratégies de cumul de protection d'un bien intellectuel », Propriétés intellectuelles, N° 78, 2021, pp. 9-22

Sylvain Chatry, « Arrêt Messi : notoriété et faits notoires pour l'appréciation du risque de confusion », Dalloz IP/IT, N° 1, 2021, p. 37

Sylvain Chatry et Nicolas Binctin, « Articles 8 à 12 : Oeuvres et autres objets protégés indisponibles dans le commerce », in Nicolas Binctin, Xavier Près (dir.), Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique - Commentaire article par article, Bruylant, 2021, pp. 61-115

Sylvain Chatry, « Arrêt Fack Ju Göhte : l'appréciation concrète de la contrariété aux bonnes mœurs », Dalloz IP/IT, N° 9, 2020, p. 504

Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam, « La légitimité de la propriété intellectuelle », Légipresse, 2019, p. 9

Sylvain Chatry, « La légitimité du droit sui generis du producteur de bases de données », Légipresse, 2019, p. 115

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Sylvain Chatry, « Pour une harmonisation de la titularité du droit d’auteur et du brevet sur un logiciel », in Matthieu Dhenne, Christophe Geiger (dir.), Les inventions mises en œuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, 2019, pp. 209-221

Sylvain Chatry et Anne-Emmanuelle Kahn, « Photojournalisme et exceptions au droit d'auteur », Légipresse, N° 366, 2018, p. 627

Sylvain Chatry, « L'option dans la défense judiciaire des droits de propriété intellectuelle », Propriétés intellectuelles, N° 66, 2018, pp. 17-22

Sylvain Chatry, « Victoire de la marque « MESSI » grâce à la notoriété du joueur de football », Dalloz IP/IT, N° 10, 2018, p. 557

Sylvain Chatry, « Les évolutions en matière de droit d'auteur prévues par la loi LCAP », Juris art etc., N° 43, 2017, p. 31

Sylvain Chatry, « The Rubik’s cube, an intellectual property allegory », Oxford Journal of Intellectual Property Law and Practice, N° 9, 2017, pp. 768-774

Sylvain Chatry, « La propriété intellectuelle et ses aspects contractuels dans la filière équine », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 7, 2017, p. 315

Sylvain Chatry, « La libre circulation des contenus et des services dans le marché unique numérique », Derecho y economia de la integracion, N° 1, 2017, pp. 77-97

Sylvain Chatry, « La longévité et le succès d'un produit sont insuffisants à caractériser une valeur économique protégeable contre le parasitisme », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 8, 2016, p. 399

Sylvain Chatry, « La responsabilité contrastée des acteurs du référencement », Recueil Dalloz, N° 18, 2015, p. 1079

Sylvain Chatry, « La réforme en pratique », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 7, 2015, p. 313

Sylvain Chatry, « Le non-respect d'un accord de coexistence de marques peut être sanctionné par la contrefaçon et par la concurrence déloyale », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 4, 2015, p. 184

Sylvain Chatry, « Les droits-modèles de la propriété intellectuelle », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, pp. 139-149

Sylvain Chatry, « La recevabilité de l'action en contrefaçon et de l'action en concurrence déloyale », Recueil Dalloz, N° 20, 2013, p. 1392

Sylvain Chatry, « La neutralisation des droits de propriété intellectuelle : l'exemple des médicaments, un exemple à suivre », Propriété industrielle, N° 3, 2013, pp. 7-11

Sylvain Chatry, « Prétentions nouvelles en cause d'appel et propriété intellectuelle », Recueil Dalloz, N° 43, 2012, p. 2935

Sylvain Chatry, « L'avoué chez Balzac, le Maître de la procédure », in Nicolas Dissaux (dir.), Balzac, romancier du Droit, LexisNexis, 2012, pp. 103-115


Autres

Sylvain Chatry, La protection des oeuvres publicitaires par le droit d'auteur en France, p. NC

Sylvain Chatry, Libre prestation de service et accès à l'expertise judiciaire en France, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « La protection du vin »
    Narbonne, le 25 juin 2021

  • « Convergence du beau et de l’utile : le Design »
    en visio-conférence, le 03 décembre 2020

  • « Les dernières volontés »
    Nantes, le 20 novembre 2020

  • « Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle »
    Montpellier, le 12 octobre 2020

  • « Le citoyen numérique »
    Perpignan, le 05 décembre 2019

  • Voir plus

  • « La légitimité de la propriété intellectuelle »
    Nantes, le 10 octobre 2019

  • « Futur et droit »
    Perpignan, le 12 avril 2019

  • « Actualité législative en droit de la propriété intellectuelle et en droit du numérique »
    Nantes, le 01 mars 2019

  • « 1ère matinée d’actualisation en Droit Viticole »
    Narbonne, le 21 février 2019

  • « Les droits culturels fondamentaux dans l'ordre juridique de l'Union Européenne »
    Nantes, le 19 octobre 2018

  • « L’entreprise face aux défis du numérique »
    Perpignan, le 23 mars 2018

  • « Matinée d’actualisation en droit de l’urbanisme et de l’immobilier »
    le 09 octobre 2017

  • « L'avenir de la propriété intellectuelle »
    Malakoff, le 03 octobre 2017

  • « La place des acteurs du droit dans la médiation »
    Narbonne, le 23 juin 2017

  • « Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages »
    Perpignan, le 10 mars 2017

  • « Penser la formation des experts de justice »
    Narbonne, le 20 janvier 2017





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