Sylvain Chatry, Fana Rasoarimanana Rasolofo-Distler (dir.), L'immobilier face aux défis du numérique: aspects juridiques et managériaux, mare & martin, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 228 p.
À l'heure du web 3.0 et du métavers, le secteur de l'immobilier a entrepris une mutation de ses activités pour que la dématérialisation profite aussi à la pierre et aux acteurs de l'immobilier. L'ouvrage a pour objet d'appréhender d'un point vue théorique et pratique les évolutions nécessaires de certains aspects juridiques et managériaux du secteur de l'immobilier aux technologies numériques. D'une part, l'encadrement juridique doit s'adapter pour sécuriser la construction, la transaction et la gestion des immeubles. D'autre part, les innovations digitales doivent être opportunément employées par les entreprises immobilières au bénéfice de leurs activités. La pluridisciplinarité de l'ouvrage a été rendue possible par le partenariat de l'Université de Lorraine et de l'Université de Perpignan Via Domitia avec la Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM).
Sylvain Chatry, Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle: Unité et diversité, 4e éd., Bruylant, 2022, Collection Paradigme ( Manuels ), 351 p.
Sylvain Chatry, Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle. Unité et diversité: unité et diversité, 3e éd., Bruylant, 2021, Collection Paradigme ( Manuels ), 347 p.
Sylvain Chatry, Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle: unité et diversité, 2e éd., Bruylant, 2020, Collection Paradigme ( Manuels ), 341 p.
Sylvain Chatry, Note de synthèse CRFPA - ENM, 1e éd.,, Amazon fulfillment et Poland Sp. z o.o., 2020, 280 p.
Sylvain Chatry, Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle. Unité et diversité: unité et diversité, Bruylant, 2019, Paradigme ( Manuels ), 328 p.
Sylvain Chatry, Jean-Marc Moulin, Alexandre Riera (dir.), L'entreprise face aux défis du numérique - aspects juridiques , Éditions Mare & Martin, 2019, Droit privé & sciences criminelles, 216 p.
La technologie numérique est aujourd'hui omniprésente dans les entreprises. Censé accroître les gains de productivité, elle révolutionne également les modes de production, les relations de l'entreprise avec ses partenaires et ses salariés. La révolution digitale constitue un véritable défi pour les entreprises. Le présent ouvrage rassemble une collection de contributions réalisées par d'éminents juristes, issus du monde universitaire et de l'entreprise, spécialistes de l'économie digitale. A travers onze chapitres, il se propose de présenter de manière exhaustive, scientifique et didactique l'état du droit encadrant à ce jour la technologie numérique au sein de l'entreprise tout en prenant soin d'attirer l'attention de ses principaux acteurs sur les opportunités qu'elle offre mais aussi les dangers qu'elle recèle. Sont ainsi abordées les questions liées aux relations numérique des entreprises avec l'administration et les tiers (depuis la création jusqu'à la disparition de la société), aux nouvelles relations sociales dans l'entreprise, aux contrats électroniques noués par l'entreprise notamment dans le domaine de la distribution, à la collecte des données par les entreprises à l'heure du RGPD, à la publicité par voie électronique, à la gestion de l'e-réputation de l'entreprise ou encore aux épineuses questions de concurrence déloyale sur internet.
Sylvain Chatry, Stéphanie Le Cam, Droit de la propriété intellectuelle / Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam, 2e éd., Studyrama, 2018, Panorama du droit, 240 p.
La 4e de couverture indique : "La protection des créations intellectuelles et des signes distinctifs constitue un outil essentiel pour les activités économiques et culturelles. Cet ouvrage couvre le droit de la propriété intellectuelle entendu dans un sens large. Une première partie s'intéresse à la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins, bases de données, sociétés de gestion collective). Une seconde partie aborde la propriété industrielle (dessins et modèles, marques, brevets, noms de domaine). Il est constitué de fiches thématiques qui permettent d'appréhender rapidement et précisément les enjeux de la matière en offrant : des repères essentiels (définitions) ; des explications synthétiques et illustrées ; des exercices corrigés (cas pratiques, commentaires, dissertations) ; des références bibliographiques pour approfondir la réflexion. À partir de cet ouvrage, les étudiants de Licence ou de Master, à l'université ou en école de commerce et de management, pourront maîtriser l'essentiel du droit de la propriété intellectuelle ; les professionnels pourront protéger et sécuriser leurs activités"
Sylvain Chatry, Stéphanie Le Cam, Droit de la propriété intellectuelle, 2e éd., Studyrama et Numérique Premium, 2018, Panorama du droit
La 4e de couverture indique : "La protection des créations intellectuelles et des signes distinctifs constitue un outil essentiel pour les activités économiques et culturelles. Cet ouvrage couvre le droit de la propriété intellectuelle entendu dans un sens large. Une première partie s'intéresse à la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins, bases de données, sociétés de gestion collective). Une seconde partie aborde la propriété industrielle (dessins et modèles, marques, brevets, noms de domaine). Il est constitué de fiches thématiques qui permettent d'appréhender rapidement et précisément les enjeux de la matière en offrant : des repères essentiels (définitions) ; des explications synthétiques et illustrées ; des exercices corrigés (cas pratiques, commentaires, dissertations) ; des références bibliographiques pour approfondir la réflexion. À partir de cet ouvrage, les étudiants de Licence ou de Master, à l'université ou en école de commerce et de management, pourront maîtriser l'essentiel du droit de la propriété intellectuelle ; les professionnels pourront protéger et sécuriser leurs activités"
Sylvain Chatry, Thierry Gobert (dir.), Numérique, nouveaux droits, nouveaux usages, Éditions Mare & Martin, 2017, Droit privé & sciences criminelles, 280 p.
La transformation numérique de la société innerve tous les champs de la recherche. Des travaux participatifs engagés par le Conseil National du Numérique (CNNum) ont permis l'adoption par le Parlement de la loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique. Les laboratoires de droit (CDED EA 4216) et des lettres et sciences humaines (CRESEM EA 7397) de l'UPVD se sont associés pour organiser une journée pluridisciplinaire. D'une part, les contributions ont pour objectif d'analyser les nouveaux droits issus de la loi : ouverture de l'accès aux données publiques ; assouplissement de l'accès à la recherche scientifique ou encore la consécration d'un droit d'accès à la recherche scientifique ou encore la consécration d'un droit d'accès des héritiers aux données post-mortem. Ceux-ci s'accompagnent de nouvelles obligations pour la protection des données personnelles, pour garantir la neutralité du réseau ou pour responsabiliser les plateformes en ligne. D'autre part, un regard critique est porté sur les pratiques de médiations techniques dans l'espace social (usages collectifs et communautaires) et en pédagogie instrumentée avec des TICE. Les contributions portent notamment sur les utilisations du numérique dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche ou encore en diffusion de masse (MOOC).
Sylvain Chatry, Stéphanie Le Cam, Droit de la propriété intellectuelle, Studyrama, 2016, Panorama du droit, 222 p.
Sylvain Chatry (dir.), La régulation d'Internet : regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle : actes de colloque , Mare & Martin et couv. ill., 2015, Collection Droit privé et sciences criminelles, 188 p.
4ème de couv. : "Internet est un espace de liberté que le Droit peine à encadrer. Si l'application des règles du monde réel au monde virtuel ne fait pas de doute, elle suscite des enjeux essentiels. La problématique de la régulation d'internet présente un double aspect institutionnel et substantiel. L'aspect institutionnel est en pleine phase de transition. Éclaté entre diverses institutions (CNIL, ARCEP, CSA, HADOPI), la réflexion est menée pour les rapprocher voire tendre vers une gouvernance globale. L'aspect substantiel fait également l'objet de continuels débats. Le droit de la concurrence et le droit de la propriété intellectuelle font partie de ces matières qui doivent s'adapter à ces évolutions tout en préservant l'essentiel : l'absence d'entrave à la libre concurrence et la préservation de l'exclusivité des droits de propriété intellectuelle. Il s'agit donc de rechercher un équilibre entre liberté et exclusivité sur internet à partir d'une réflexion croisée menée par des spécialistes de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle autour de deux axes: la concurrence illicite et les pratiques anticoncurrentielles sur Internet."
Sylvain Chatry, Le concours de droits de propriété intellectuelle. Essai d’une théorie générale: essai d'une théorie générale, 69e éd., Fondation Varenne et diff. Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2012, Collection des thèses, 361 p.
Sylvain Chatry, « Droit d’auteur et ressources numériques : conseils pédagogiques et organisationnels », in F. Chevalier, C. Fournier (dir.), Innovations pédagogiques quels outils et dispositifs pour quels résultats ?, Editions EMS, 2024
Sylvain Chatry, « Decompilation, Droit d’auteur et Overlaps », in P. Torremans (dir.), Elgar Encyclopedia of Intellectual Property Law, 2024, pp. 10
Sylvain Chatry, « Les conditions de forme et de procédure devant les offices, les difficultés pratiques », in A. E. Kahn, M. Mouncif-Mougache (dir.), Les 20 ans du règlement n° 6/2002, du 12 décembre 2001 sur les dessins et modèles communautaires : bilan et perspectives, 2 décembre 2021, Bruylant, 2024, pp. 67
Sylvain Chatry, « La protection du contenant du vin », in R. Bouniol (dir.), La protection du vin, Mare & Martin, 2024
Sylvain Chatry, « Le droit d’auteur dans le secteur viticole », in R. Bouniol (dir.), La protection du vin, Mare & Martin, 2024
Sylvain Chatry, « Vertus et dangers de la transversalité, », in Y. Basire, C. Le Goffic, Les Juspi et Univ. Lille (dir.), L’enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, LexisNexis, 2024, pp. 65
Sylvain Chatry, « Concours et cumul de protection, La convergence de l'utile et du beau », in E. Blary-Clément, Univ. Lille (dir.), le Design, 2024
Sylvain Chatry, « Le préjudice de la contrefaçon et de la concurrence déloyale : articulation et inspiration », Mélanges en l’honneur du Pr. Y. PICOD, Dalloz, 2023, pp. 317
Sylvain Chatry, Alexandra Mendoza-Caminade, J. Douillard, « Panorama annuel de droit des marques », Recueil Dalloz, Dalloz, 2023
Sylvain Chatry, « Droit de l’immobilier et numérique », in F. Rasolofo-Distler, S. Chatry (dir.), L’immobilier face aux défis du numérique : aspects juridiques et managériaux, Mare & Martin, 2023, pp. 15
Sylvain Chatry, « Les données de la copropriété », in V. Zalewski-Sicard (dir.), La sécurité de la copropriété, 2022, pp. 40
Sylvain Chatry, « La protection de la forme de la bouteille », in G. Theodopoulos (dir.), Les grands arrêts du droit vitivinicole, Mare & Martin, 2022, pp. 425
Sylvain Chatry, Nicolas Binctin, « Articles 8 à 12 : Oeuvres et autres objets protégés indisponibles dans le commerce », in Nicolas Binctin, Xavier Près (dir.), Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique - Commentaire article par article, Bruylant, 2021, pp. 61-115
Sylvain Chatry, Florent Berthillon, Alex Lamarche, Caroline Le Goffic, Alexandre Portron, « Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, 2021, pp. 223-231
Sylvain Chatry, « Flux et reflux des marques géographiques », Mélanges en l’honneur de R. Tinlot, Mare & Martin, 2021
Sylvain Chatry, « Pour un article transversal sur l’appréciation de la contrefaçon », in A. Favreau (dir.), Le code de la propriété intellectuelle en 10 articles, Dalloz, 2021, pp. 191
Sylvain Chatry, « Pour une harmonisation de la titularité du droit d’auteur et du brevet sur un logiciel », in Matthieu Dhenne, Christophe Geiger (dir.), Les inventions mises en œuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, 2019, pp. 209-221
Sylvain Chatry, « Les données collectées par l’entreprise : documenter sa conformité au RGPD », in A. Riéra, S. Chatry, J.-M. Moulin (dir.), L’entreprise face aux défis du numérique – aspects juridiques, Mare et Martin, 2019, pp. 12
Sylvain Chatry, « La relativité de la condition de caractère individuel »: Propriété industrielle, in A. Favreau (dir.), La propriété industrielle au-delà des frontières, 2018
Sylvain Chatry, « L’intérêt des dessins et modèles communautaires non enregistrés en France »: Propriété industrielle, in A. Favreau (dir.), La propriété industrielle au-delà des frontières, 2017
Sylvain Chatry, « La co-création de la norme et la loi pour une République numérique », in T. Gobert, S. Chatry (dir.), Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages, Mare et Martin, 2017, pp. 17
Sylvain Chatry, « La perspective d’une régulation participative »: Colloque du Journal of regulation, in M.-A. Frison-Roche (dir.), Internet : un espace d’interrégulation, Dalloz, 2016, pp. 157
Sylvain Chatry, « L’échange illicite d’œuvres en ligne – aspects de propriété intellectuelle », in S. Chatry (dir.), La régulation d’Internet : regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle, Mare et Martin, 2016, pp. 95
Sylvain Chatry, « Les droits-modèles de la propriété intellectuelle », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, pp. 139-149
Sylvain Chatry, « L’avoué chez Balzac : le Maître de la procédure », in Nicolas Dissaux (dir.), Balzac, romancier du Droit, LexisNexis, 2012, pp. 103-115
Sylvain Chatry, « Usages à titre de marque dans le secteur vitivinicole », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°10, p. 533
Sylvain Chatry, « Preuve de l'épuisement du droit de marque et distribution sélective », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°7, p. 417
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Principe d'interdépendance des facteurs pour l'appréciation du risque de confusion », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Comparaison des signes », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Marque patronymique », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Marque faiblement distinctive », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Appréciation globale du risque de confusion », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Appréciation de la similarité des produits », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Risque de confusion de marques complexes », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Enregistrement de mauvaise foi », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Marque déposée par l'agent ou le représentant », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Preuve de la notoriété de marque non enregistrée », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Refus de l'atteinte à la renommée de la marque Tour de France par la marque Tour de France à la rame », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Preuve de l'atteinte ou du risque d'atteinte à la marque renommée », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Méthode d'appréciation du risque de confusion entre des marques complexes », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Impression d'ensemble », Recueil Dalloz, 2024, n°10, p. 515
Sylvain Chatry, « Contrefaçon et concurrence déloyale : de la confusion créée par le voisinage », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°12, p. 650
Sylvain Chatry, « Les offices de brevets toujours à l'ère papier… », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°05, p. 303
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques », Recueil Dalloz, 2023, n°09, p. 474
Sylvain Chatry, Julien Douillard, Alexandra Mendoza-Caminade, « Panorama Droit des marques », Recueil Dalloz, 2023, n°9, pp. 474-484
Sylvain Chatry, « L'effet de la connaissance d'une marque sur l'étendue de la protection », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°01, p. 46
Sylvain Chatry, « Les offices de brevet toujours à l’ère papier… »: obs. sous CE, 9 déc. 2022, n° 458276, Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, p. 303
Sylvain Chatry, « Arrêt Messi : notoriété et faits notoires pour l'appréciation du risque de confusion », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°01, p. 37
Sylvain Chatry, « Stratégies de cumul de protection d'un bien intellectuel », Propriétés intellectuelles, 2021, n°78, pp. 9-22
Sylvain Chatry, « Stratégies de cumul de protections d’un bien intellectuel », Propriétés intellectuelles, 2021, n°78, p. 9
Sylvain Chatry, « Arrêt MESSI : notoriété et faits notoires dans l’appréciation du risque de confusion »: obs. sous CJUE, 17 sept. 2020, C-449/19 P et C-474/18 P, Répertoire IP/IT et Communication , 2021, p. 37
Sylvain Chatry, « Arrêt Fack Ju Göhte : l'appréciation concrète de la contrariété aux bonnes murs », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°09, p. 504
Sylvain Chatry, « La protection des œuvres publicitaires (CPI, art. L 112-1) », Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique , 2020
Sylvain Chatry, « Arrêt Fack Ju Göhte : l’appréciation concrète de la contrariété aux bonnes mœurs obs. sous CJUE, 27 avril 2020, C-240/18P »: Constantin Film Produktion GmbH c. EUIPO, Répertoire IP/IT et Communication , 2020, p. 504
Sylvain Chatry, Stéphanie Le Cam, « La légitimité de la propriété intellectuelle », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, n°62, p. 9
Sylvain Chatry, « La légitimité du droit sui generis du producteur de bases de données », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, n°62, p. 115
Sylvain Chatry, « La légitimité du droit du producteur de bases de données »: La légitimité de la propriété intellectuelle, Légipresse. Hors-série, 2019, p. 115
Sylvain Chatry, A. E. Kahn, Anne-Emmanuelle Kahn, « Photojournalisme et exceptions au droit d’auteur », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, n°366, p. 627
Sylvain Chatry, « Victoire de la marque MESSI grâce à la notoriété du joueur de football », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n°10, p. 557
Sylvain Chatry, « L'option dans la défense judiciaire des droits de propriété intellectuelle », Propriétés intellectuelles, 2018, n°66, pp. 17-22
Sylvain Chatry, « To ensure the legitimacy of intellectual property rights : some solutions to regulate overlaps », Working papers - Centre de recherches en économie et droit, 2018, p. 10
Sylvain Chatry, « L’option dans la défense judiciaire des droits de propriété intellectuelle7 », Propriétés intellectuelles, 2018, p. 17
Sylvain Chatry, « Droits des producteurs de bases de données (CPI, art. L. 112-3 et L. 341-1 À L. 343-7) », Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique , 2018, n°1650
Sylvain Chatry, « Victoire de la marque MESSI grâce à la notoriété du joueur de football, obs. sous TUE, 26 avr. 2018, aff. 554/14, Lionel Andrés Messi Cuccittini c/ EUIPO », Répertoire IP/IT et Communication , 2018, p. 557
Sylvain Chatry, « The Rubik’s cube, an intellectual property allegory », Journal of Intellectual Property Law and Practice, 2017, n°9, pp. 768-774
Sylvain Chatry, « La propriété intellectuelle et ses aspects contractuels dans la filière équine », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, n°07, p. 315
Sylvain Chatry, « Les évolutions en matière de droit d'auteur prévues par la loi LCAP », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, n°43, p. 31
Sylvain Chatry, « La libre circulation des contenus et des services dans le marché unique numérique », Derecho y economia de la integracion, 2017, n°1, pp. 77-97
Sylvain Chatry, « La libre circulation des contenus et des services numériques dans le marché unique numérique », Revista Derecho y economia de la integracion, 2017, n°1, p. 77
Sylvain Chatry, « La longévité et le succès d'un produit sont insuffisants à caractériser une valeur économique protégeable contre le parasitisme », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, n°0809, p. 399
Sylvain Chatry, « La longévité et le succès d’un produit sont insuffisants à caractériser une valeur économique protégeable contre le parasitisme »: obs. ss. Com. 5 juill. 2016, n° 14-10.108, Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, p. 399
Sylvain Chatry, « La réforme en pratique », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, n°07, p. 313
Sylvain Chatry, « La responsabilité contrastée des acteurs du référencement », Recueil Dalloz, 2015, n°18, p. 1079
Sylvain Chatry, « Le non-respect d'un accord de coexistence de marques peut être sanctionné par la contrefaçon et par la concurrence déloyale », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, n°04, p. 184
Sylvain Chatry, « La cession de contrat portant sur un droit de propriété intellectuelle3 », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, p. 313
Sylvain Chatry, « La protection des photographies par le droit d’auteur », Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique , 2014, n°1150
Sylvain Chatry, « Arrêt OSA : entre droit d’auteur et droit de la concurrence », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, p. 69
Sylvain Chatry, « La recevabilité de l'action en contrefaçon et de l'action en concurrence déloyale », Recueil Dalloz, 2013, n°20, p. 1392
Sylvain Chatry, « La neutralisation des droits de propriété intellectuelle : l'exemple des médicaments, un exemple à suivre », Propriété industrielle, 2013, n°3, pp. 7-11
Sylvain Chatry, « La neutralisation des droits de propriété intellectuelle : l’exemple du médicament, un exemple à suivre », Propriété industrielle, 2013, p. ?2
Sylvain Chatry, « Prétentions nouvelles en cause d'appel et propriété intellectuelle », Recueil Dalloz, 2012, n°43, p. 2935