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Sylvain Chatry

52 avenue Paul Alduy
66860 Perpignan Cedex 9

Sylvain Chatry

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :  Droit de la propriété intellectuelle
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Les dernières volontés

vendredi 20 novembre 2020

Colloque organisé par l’IRDP, Université de Nantes, sous la responsabilité scientifique de Vivien Zalewski-Sicard

Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle

lundi 12 octobre 2020

4e édition

Journée destinée à promouvoir la recherche doctorale et l’échange entre les universités, organisée à la Faculté de droit de Montpellier par l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle (Univ. Paris 2 Panthéon-Assas).

Le citoyen numérique

jeudi 5 décembre 2019

Table ronde organisée par Sylvain Chatry, maître de conférences HDR, UPVD, dans le cadre de la 6e International Conference on Internet science, INSCI2019.

La légitimité de la propriété intellectuelle

jeudi 10 octobre 2019

3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle

Futur et droit

vendredi 12 avril 2019

1er colloque des doctorants du CDED, Université de Perpignan Via Domitia, organisé par Rémi Radiguet, MCF en droit public, UPVD en mémoire de Mohamed Ayman Ait El Mekki, Doctorant du CDED

Actualité législative en droit de la propriété intellectuelle et en droit du numérique

vendredi 1 mars 2019

Journée organisée sous la direction scientifique de M. Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé, Université de Nantes

Les droits culturels fondamentaux dans l'ordre juridique de l'Union Européenne

vendredi 19 octobre 2018

Organisé par le DCS (Droit et Changement Social) dans le cadre de la Chaire Jean Monnet Droit et politique de la culture de l'Union Européenne

L’entreprise face aux défis du numérique

vendredi 23 mars 2018

Aspects juridiques

L'avenir de la propriété intellectuelle

mardi 3 octobre 2017

Organisé par l’Association JUSPI. Ses membres y présenteront le fruit de leurs réflexions, entourés de professeurs de renom et d’universitaires étrangers

La place des acteurs du droit dans la médiation

vendredi 23 juin 2017

Organisé par l'Université de Perpignan Via Domitia et le TGI de Narbonne dans le cadre de leur convention de partenariat à l'antenne de Narbonne

Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages

vendredi 10 mars 2017

Sous la direction scientifique de Sylvain Chatry, Maître de conférences droit privé, CDED, (EA UPVD 4216) et Thierry Gobert, Maître de conférences en sciences de l’information et de la communication, CRESEM, (EA UPVD 7397)


Parutions

Introduction à la propriété intellectuelle

Unité et diversité

Bruylant, 2019

Droit « hors du commun », le droit de la propriété intellectuelle est en voie de devenir un ensemble relativement homogène que l’ouvrage présente de manière transversale et synthétique.

Numérique

Nouveaux droits, nouveaux usages

Mare & Martin, 2017

La transformation numérique de la société innerve tous les champs de la recherche. D'une part, les contributions ont pour objectif d'analyser les nouveaux droits issus de la loi ; d'autre part, un regard critique est porté sur les pratiques de médiations techniques dans l'espace social et en pédagogie instrumentée avec des TICE.



Publications

Ouvrages

Sylvain Chatry et Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2020, 2e éd., Paradigme, 341 p.

Sylvain Chatry et Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2019, Paradigme, 328 p.

Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam, Droit de la propriété intellectuelle, Studyrama, 2018, Panorama du droit, 240 p.

Sylvain Chatry, Jean-Marc Moulin et Alexandre Riera (dir.), L'entreprise face aux défis du numérique, Éditions Mare & Martin, 2018, Droit privé & sciences criminelles, 216 p.

Sylvain Chatry et Thierry Gobert (dir.), Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages actes de colloque, Éditions Mare & Martin, 2017, Droit privé & sciences criminelles, 280 p.

Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam, Droit de la propriété intellectuelle, Studyrama, 2016, Panorama du droit, 222 p.

Sylvain Chatry (dir.), La régulation d'Internet : regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle actes de colloque, [le 3 octobre 2014, à Narbonne], couv. ill., 2015, Collection Droit privé et sciences criminelles, 188 p.

Sylvain Chatry, Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale, diff. L.G.D.J., 2012, Collection des thèses, 458 p.

Sylvain Chatry, Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale, [s. n.], 2011, 471 p.

Articles

Sylvain Chatry, « Arrêt Fack Ju Göhte : l'appréciation concrète de la contrariété aux bonnes mœurs », Dalloz IP/IT, N° 9, 2020, p. 504

Sylvain Chatry, « La légitimité de la propriété intellectuelle », Légipresse, 2019, p. 9

Sylvain Chatry, « La légitimité du droit sui generis du producteur de bases de données », Légipresse, 2019, p. 115

Sylvain Chatry, « Photojournalisme et exceptions au droit d'auteur », Légipresse, N° 366, 2018, p. 627

Sylvain Chatry, « Victoire de la marque « MESSI » grâce à la notoriété du joueur de football », Dalloz IP/IT, N° 10, 2018, p. 557

Sylvain Chatry, « Les évolutions en matière de droit d'auteur prévues par la loi LCAP », Juris art etc., N° 43, 2017, p. 31

Sylvain Chatry, « La propriété intellectuelle et ses aspects contractuels dans la filière équine », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2017, p. 315

Sylvain Chatry, « La longévité et le succès d'un produit sont insuffisants à caractériser une valeur économique protégeable contre le parasitisme », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2016, p. 399

Sylvain Chatry, « La responsabilité contrastée des acteurs du référencement », Recueil Dalloz, N° 18, 2015, p. 1079

Sylvain Chatry, « La réforme en pratique », Actualité juridique. Contrat, N° 7, 2015, p. 313

Sylvain Chatry, « Le non-respect d'un accord de coexistence de marques peut être sanctionné par la contrefaçon et par la concurrence déloyale », Actualité juridique. Contrat, N° 4, 2015, p. 184

Sylvain Chatry, « La recevabilité de l'action en contrefaçon et de l'action en concurrence déloyale », Recueil Dalloz, N° 20, 2013, p. 1392

Sylvain Chatry, « Prétentions nouvelles en cause d'appel et propriété intellectuelle », Recueil Dalloz, N° 43, 2012, p. 2935

Autre

Sylvain Chatry, La protection des oeuvres publicitaires par le droit d'auteur en France, p. NC




Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.