Yann Leroy

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Institut régional du travail

Institut Francois Gény
Responsable de la formation :
  • THESE

    L'effectivité du droit au travers d'un questionnement en droit du travail, soutenue en 2008 à Nancy 2 sous la direction de Catherine Marraud, membres du jury : Philippe Auvergnon (Rapp.), Jean-Claude Javillier (Rapp.), François Gaudu, Jean-Claude Javillier et Jacques Commaille     

  • Yann Leroy (dir.), La rupture conventionnelle du contrat de travail: Rapport final remis à la DIRECCTE Lorraine, 2012, 189 p.  

    La rupture conventionnelle du contrat de travail, imaginée par les partenaires sociaux et adoptée par la loi du 25 juin 2008, rencontre un succès croissant dans la pratique des entreprises. C'est ainsi, qu'à la demande de la DIRECCTE de Lorraine, le CERIT-IFG a estimé opportun de procéder à un examen approfondi portant sur cette problématique, tant sous un angle analytique que sous un angle pratique. Le présent document constitue le rapport final de l'étude qui a été menée, sous la direction de Yann Leroy, maître de conférences à l'Université de Lorraine et chercheur au CERIT-IFG.

    Yann Leroy, L'effectivité du droit au travers d'un questionnement en droit du travail, LGDJ, 2011, Bibliothèque de droit social, 493 p. 

    Yann Leroy, Le comportement des chauffeurs, causes de licenciement, CERIT, 2001, 22 p. 

  • Yann Leroy, « Précision des motifs de licenciement : la grande illusion ? », Droit Social, 2022, n°10, p. 805   

    Yann Leroy, « Des jours de repos imposés en raison de la Covid-19 », Droit Social, 2022, n°10, p. 840   

    Yann Leroy, « L'articulation entre droit civil et droit du travail ou comment sortir de l'impasse », Droit Social, 2022, n°04, p. 326   

    Yann Leroy, « Crise sanitaire et droit social de crise », Droit Social, 2022, n°2, p. 100   

    Yann Leroy, « La négociation collective sans négociation : coup de maître ou hérésie ? », Droit Social, 2020, n°10, p. 854   

    Yann Leroy, « Licenciement post-Covid : le monde ne sera plus jamais comme avant », Droit Social, 2020, n°09, p. 669   

    Yann Leroy, « Le droit du travail face au Covid-19 : adaptation ou menace ? », Droit Social, 2020, n°0708, p. 577   

    Yann Leroy, « Rupture conventionnelle : la citadelle imprenable ! »: Cass. soc. 6 déc. 2017, n° 16-10.220, Les Petites Affiches, 2018, n°207 

    Yann Leroy, « Paradoxe(s) sur ordonnances », Droit Social, 2018, n°10, p. 784   

    Yann Leroy, « De quelle Europe sociale parle t-on ? », Lex social : Revista de Derechos Sociales, 2018, n°2 

    Yann Leroy, « Age du salarié », Répertoire de droit du travail , 2016 

    Yann Leroy, « Rupture conventionnelle : la voie est libre ! », Le Droit ouvrier, 2015, n°803, p. 361 

    Yann Leroy, « Rupture conventionnelle et licenciement : deux mondes à part ? », Semaine sociale Lamy, 2015, n°1667, p. 7 

    Yann Leroy, « Age et emploi : entre obligations et opportunités », Cahiers de l'Institut régional du travail (1988-2010), 2015, n°5, p. 56 

    Yann Leroy, « Rupture conventionnelle : hors du vice du consentement, point de salut !, », Semaine sociale Lamy, 2014, n°1617, p. 6 

    Yann Leroy, « Accord national interprofessionnel : de la loi négociée à la loi contestée », Civitas Europa, 2014, n°2, pp. 71-79 

    Yann Leroy, « Ruptures conventionnelles non homologuées et droit du licenciement économique », Revue de droit du travail, 2013, n°12, p. 764 

    Yann Leroy, « La Cour de cassation à la rencontre de la rupture conventionnelle », Revue de Jurisprudence Sociale, 2013, n°10, p. 579 

    Yann Leroy, « Un pas de plus vers la responsabilisation des sociétés-mères »: C.A. Paris – pôle 6 – chambre 1 – 28 janvier 2013 (RG n° 12/18102), Le Droit ouvrier, 2013, n°779, p. 374 

    Yann Leroy, « Concours réel de fautes en droit du travail : une seule sanction possible », Revue de droit du travail, 2010, n°0708, p. 443   

    Yann Leroy, « Stockage de fichiers informatiques personnels et licenciement du salarié », Revue de droit du travail, 2010, n°04, p. 235   

    Yann Leroy, « À propos de quelques accords collectifs relatifs à l'emploi des seniors... », Revue de droit du travail, 2010, n°01, p. 34   

  • Yann Leroy, « Actualités du droit pénal des affaires », le 16 février 2024  

    Colloque organisé par l'IFG, Faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine, avec le CRJFC, Université de Franche-Comté et l'AFDP sous la direction scientifique de Yann Leroy, Professeur à l'Université de Lorraine et Béatrice Lapérou-Scheneider, Professeur à l'Université de Franche-Comté

    Yann Leroy, « Les travailleurs sexuels et le droit », le 08 décembre 2023  

    Journée d'études organisée par les axes droit social, droit pénal et droit de la santé de l'Institut François Geny - IFG, Université de Lorraine sous la direction de Patrice Adam, Bruno Py, et Yann Leroy, professeurs à l'Université de Lorraine ainsi que Raphaël Dalmasso, Julie Leonhard, Catherine Menabe, maîtres de conférences HDR à l'Université de Lorraine

    Yann Leroy, « Le télétravail : n'entrons pas dans l'avenir à reculons ! », le 23 novembre 2023  

    Conférence organisée dans le cadre du cycle de conférences de l'Association Française de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale Grand Est avec le concours de l'Institut François Geny, de l'Institut Régional du Travail Nancy et de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy, sous la responsabilité scientifique de Yann LEROY, Professeur à l'Université de Lorraine.

    Yann Leroy, « Les Lois Auroux, 40 ans après », le 11 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'Équipe de Recherche en Droit Social (l'EREDS), l'Institut des Sciences du Travail (IST) et l'Institut Régional d'Education Ouvrière (IREO), Université de Lille

    Yann Leroy, « Présomptions et responsabilités », le 22 septembre 2023  

    Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique d’Anthony Tardif, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace

    Yann Leroy, « Évaluer les normes : quelles méthodes, quelle utilité ? », le 10 février 2023  

    Organisé sous la direction scientifique de Raphaël Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine, avec le soutien de l'Institut François Gény, de l'IAE Nancy et du pôle SJPEG de l'Université de Lorraine

    Yann Leroy, « Surveillance et Droit », le 01 décembre 2022  

    Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Solenne Hortala, MCF en droit privé, IDP, Sébastien Ranc, MCF en droit privé, CDA et Romy Sutra, MCF en histoire du droit, CTHDIP

    Yann Leroy, « Organisation du travail et santé mentale, Approche juridique », le 22 septembre 2022  

    Organisé par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre du projet Orga-Sen

    Yann Leroy, « 40 ans de sciences sociales du travail », le 25 novembre 2021  

    Colloque organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest, Université Rennes 2, à l'occasion de ses 40 ans, en partenariat avec la DREETS Bretagne.

    Yann Leroy, « Hommage à Jean-Jacques Dupeyroux », le 05 novembre 2021  

    Organisée par l’Université Paris 2 Panthéon-Assas et l’École nationale supérieure de sécurité sociale (En3s), avec le soutien du Comité d'histoire de la sécurité sociale

    Yann Leroy, « La prise en compte des risques collectifs liés aux vulnérabilités durant la pandémie de Covid-19 », le 18 juin 2021  

    Organisé dans le cadre du cycle de colloques célébrant les 25 ans du CERDACC, Université de Haute Alsace

    Yann Leroy, « Le risque COVID-19 », le 13 mai 2020  

    Organisé pour le CERDACC par Yann Leroy, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute Alsace

    Yann Leroy, « Droit social et COVID-19 », le 16 avril 2020  

    Table-ronde virtuelle et interactive proposée avec le soutien de l'Institut François Gény, de l'IAE Nancy School of Management, de l'Institut Régional du Travail de Nancy et de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy.

    Yann Leroy, « La négociation collective dans tous ses états : nouvelles pratiques, nouveaux savoirs », le 10 mars 2020  

    Organisé par Patrice Adam, Yann Leroy et Raphaël Dalmasso dans le cadre de l'AFDT Grand Est, en collaboration le cabinet Fidere avocats et avec le soutien de l'Institut Régional du Travail et de l'IAE Nancy School of Management.

    Yann Leroy, « Risque et Internet », le 02 mars 2020  

    2e édition des Rendez-vous du Risque, CERDACC, Université de Haute-Alsace.

    Yann Leroy, « Le fait religieux en entreprise », le 06 février 2020  

    Organisé par l’AFDT Grand Est, le Campus Fonderie, le Club des métiers du droit

    Yann Leroy, « Le recul du juge en droit du travail », le 21 novembre 2019  

    Organisé pour l’AFDT Grand Est par Yann Leroy, Professeur de droit privé et sciences criminelles, FSESJ Mulhouse et Chrystelle Lecoeur, Maître de conférences en droit privé, FSESJ Mulhouse

    Yann Leroy, « Le barème Macron à l'épreuve des normes supra-nationales. A propos de quelques jugements prud'homaux. », le 19 mars 2019  

    Organisée dans le cadre du Cycle de conférences AFDT Grand Est par Patrice Adam, Professeur à l'Université de Lorraine et Yann Leroy, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail

    Yann Leroy, « Le régime social et fiscal des indemnités de rupture du contrat de travail », le 31 janvier 2019  

    Organisé par Patrice Adam, Professeur à l'Université de Lorraine et Yann Leroy, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail

    Yann Leroy, « Ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ? », le 22 février 2018  

    Colloque organisé par l'Institut François Gény et la DIRECCTE Grand Est

    Yann Leroy, « L'Europe sociale : Quel présent ? quel avenir ? », le 14 décembre 2017  

    Organisé par Yann Leroy, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail dans le cadre du projet ANR-16-CE26-0002-01 "L'avenir du droit du travail"

    Yann Leroy, « Après les ordonnances, un nouveau dialogue social ? », le 30 novembre 2017  

    Organisé par l’Institut du travail de Strasbourg, en partenariat avec la DIRECCTE Grand Est

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Vincent Schoepfer, L'influence de la réforme du droit des contrats en droit du travail, thèse en cours depuis 2019 

  • Lorinza Saint-Etienne, Le travailleur handicapé : principes et réalités, thèse soutenue en 2018 à Bourgogne FrancheComté sous la direction de Noël-Jean Mazen, membres du jury : Philippe Auvergnon et Patrick Rozenblatt  

    Ce travail de recherche consiste à s’interroger sur la personne en situation de handicap dans le milieu professionnel, en faisant une articulation entre l'aspect juridique et l'aspect philosophique-sociologique.On entend par principe les différentes législations qui régissent la relation de travail de la personne handicapée.Le principe est la loi. Que dit cette loi ? Que permet-elle ? C'est dans cette partie que nous mettrons en évidence l'aspect juridique du sujet et que nous analyserons des points tels que le principe de non-discrimination, l'égalité entre les travailleurs, l'obligation d'emploi, la mise en œuvre du contrat de travail à travers les dispositions particulières en faveur des travailleurs handicapés.Dans cette partie, nous serons confrontés à des règles.Mais la question de la personne en situation de handicap dans le milieu professionnel ne peut être envisagée uniquement d'un point de vue législatif. Il est légitime de penser que la loi, dès lors qu'elle est promulguée, s'applique. Cependant, il convient de confronter ces règles à la réalité "car aborder les questions de travailleurs handicapés, c'est être confronté à ce double mécanisme de l'inclusion souhaitée (ce que dit la loi) ... et de l'exclusion constatée (les faits en vrai) » .Pour vérifier si elle est véritablement appliquée par les différents acteurs qui accompagnent la personne handicapée, il faut aller à la rencontre de ces acteurs. C'est là qu'intervient l'aspect philosophique-sociologique du sujet ; cela me permettra de démontrer qu'il existe des incohérences entre les lois, leur application et les réactions engendrées par cette application ou cette non-application, en donnant la parole aux premiers concernés.Il conviendra également de définir des notions telles que la capacité ou l'incapacité, l'aptitude ou l'inaptitude, l’incapacité réelle ou l’incapacité supposée, le handicap visible ou le handicap invisible et les conséquences sur l'évolution du travailleur handicapé, de son recrutement à la fin de la relation de travail.Ces notions seront définies juridiquement à la lumière de diverses jurisprudences et confrontées à des mises en situation professionnelle.Il faudra aussi répondre à des questions telles que :-est-il possible de faire intervenir le travailleur handicapé dans un environnement qui ne soit pas spécifique au handicap ?-les conséquences pour le travailleur qui revient dans l'entreprise en étant handicapé. Juridiquement, il devra envisager la compensation des conséquences de son handicap (l'aménagement de son poste de travail), mais il sera également question d'étudier sous l'aspect philosophique-sociologique cette période de transition (la liminalité).-lorsqu'il y a plus de travail (surcroit d'activité) dans l'entreprise, comment va-t-on répartir les tâches dans la structure, compte tenu du handicap du travailleur ?-la question de la justice distributive ou de la justice sociale, la notion d’égalité des droits dans l’entreprise sera à analyser en corrélation avec le principe de discrimination positive en faveur des travailleurs en situation de handicap-les relations du travailleur handicapé avec les différentes instances représentatives du personnel, avec les acteurs de la santé et de la sécurité au travail.Par travailleur handicapé, il faudra entendre le travailleur handicapé avant, pendant et après la relation de travail. Chaque phase soulèvera des questions pour lesquelles des réponses faisant référence à la loi seront apportées, il conviendra d'approfondir ces réponses en faisant appel à des solutions juridiques jusque-là inexploitées mais également à des connaissances en philosophie et en sociologie, d'où la nécessité d'être encadrée par un professeur de philosophie et un professeur de droit pour les questions juridiques.

    Vincent Wlotzko, Conception et réalisation d'une caméra à balayage de fente à résolution temporelle picoseconde et à haut taux de répétition, thèse soutenue en 2016 à Strasbourg sous la direction de Wilfried Patrick Uhring, membres du jury : Bruno Serio (Rapp.), Enrico Rubiola (Rapp.), Patrick Summ et Gwenolé Jacopin    

    Les caméras à balayage de fente sont les instruments de détection directe de la lumière les plus précis en termes de résolution temporelle. Ces instruments sont capables de capturer des évènements de l’ordre de la picoseconde à un taux de répétition d’une centaine de mégahertz. Cependant, les performances de la caméra sont limitées par de nombreux phénomènes propres au fonctionnement de cette dernière mais aussi au système l’implémentant. Plusieurs effets dégradant la résolution temporelle sont étudiés. Le premier axe exploré concerne la synchronisation de la caméra avec l’évènement lumineux capturé. Cette investigation débouche sur le développement d’un discriminateur à fraction constante permettant de déclencher la caméra avec un jitter inférieur à 200 fs RMS. Une autre étude présente l’impact qu’ont le bruit d’amplitude et le bruit de phase des lasers usuellement utilisés avec la caméra sur sa synchronisation. Enfin une analyse des phénomènes intrinsèques à la photocathode de la caméra permet d’évaluer la variation du temps de transit des électrons dans celle-ci.