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Yann Leroy

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Université Lorraine · Institut régional du travail Institut Francois Geny — IFG
Université de LorraineInstitut régional du travailInstitut Francois Geny
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Actualités scientifiques

Colloque
Sport et contrats : le droit sur le terrain
31 mars 2025 · Nancy
Parution
Présomptions et responsabilité
20 avr. 2024
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Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'effectivité du droit au travers d'un questionnement en droit du travail, soutenue en 2008 à Nancy 2 sous la direction de Catherine Marraud présidée par François Gaudu, membres du jury : Jean-Claude Javillier (Rapp.), Philippe Auvergnon (Rapp.), Jacques Commaille   

    Le débat sur l’ineffectivité des règles de droit du travail n’est pas récent. Il a, toutefois, au cours des dernières années, retrouvé toute son acuité. L’auteur se propose d’expliquer et de critiquer les discours tenus sur cette question, afin de mettre au jour les conceptions du droit et, partant, de l’effectivité qui y sont adoptées. Face au caractère réducteur de ces représentations de l’effectivité, une réflexion, en profondeur, portant sur la notion d’effectivité elle-même apparaît indispensable. A la suite d’une démarche progressive, empruntant, notamment, les sentiers de la théorie du droit, la thèse inscrit la notion d’effectivité au cœur de la problématique des effets du droit. Prenant soin de la distinguer de l’efficacité, elle définit l’effectivité comme la production, par la norme juridique, d’effets compatibles avec les finalités qu’elle poursuit. Dans un dernier temps, l’auteur retourne à la question de l’évaluation de l’effectivité des règles, notamment, de droit du travail, mais cette fois, à l’aune de la définition renouvelée qu’il propose de cette notion. Il insiste alors, d’une part, sur la démarche nécessaire à une telle évaluation, sans nier les difficultés que celle-ci soulève et, d’autre part, sur ce qu’une appréciation de l’effectivité du droit, entendue en ce sens, peut apporter au juriste, mais aussi à tout chercheur s’intéressant au droit.

  • Ouvrages

    Tetiana Shevchenko, Natalia Yosipivna, Elena Rostislavovna, François Cluzel, Michael Saidani, Circular Economy Handbook: ЦИРКУЛЯРНА ЕКОНОМІКА Навчальний посібник, 2022 

    Yann Leroy, Franck Héas, Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés (F. Héas dir.), Dalloz, 2022, 400 p. 

    Yann Leroy, Xavier Latortue, François Cluzel, Bernard Yannou, Christophe Gobin, Les chantiers de l'éco-conception: Les conditions d'une pratique pérenne par les acteurs de la construction, Presses des Mines, 2020  

    Yann Leroy (dir.), La rupture conventionnelle du contrat de travail: Rapport final remis à la DIRECCTE Lorraine, 2012, 189 p. 

    Yann Leroy, L’effectivité du droit au travers d’un questionnement en droit du travail, LGDJ, 2011, Bibliothèque de droit social, 493 p. 

    Yann Leroy, Catherine Marraud, L'effectivité du droit au travers d'un questionnement en droit du travail, 2008, 585 p. 

    Le débat sur l'ineffectivité des règles de droit du travail n'est pas récent. Il a, toutefois, au cours des dernières années, retrouvé toute son acuité. L'auteur se propose d'expliquer et de critiquer les discours tenus sur cette question, afin de mettre au jour les conceptions du droit et, partant, de l'effectivité qui y sont adoptées. Face au caractère réducteur de ces représentations de l'effectivité, une réflexion, en profondeur, portant sur la notion d'effectivité elle-même apparaît indispensable. A la suite d'une démarche progressive, empruntant, notamment, les sentiers de la théorie du droit, la thèse inscrit la notion d'effectivité au coeur de la problématique des effets du droit. Prenant soin de la distinguer de l'efficacité, elle définit l'effectivité comme la production, par la norme juridique, d'effets compatibles avec les finalités qu'elle poursuit. Dans un dernier temps, l'auteur retourne à la question de l'évaluation de l'effectivité des règles, notamment, de droit du travail, mais cette fois, à l'aune de la définition renouvelée qu'il propose de cette notion. Il insiste alor, d'une part, sur la démarche nécessaire à une telle évaluation, sans nier les difficultés que celle-ci soulève et, d'autre part, sur ce qu 'une appréciation de l'effectivité du droit, entendue en ce sens, peut apporter au juriste, mais aussi à tout chercheur s'intéressant au droit.

    , La compétence territoriale du Conseil de prud'hommes en droit interne, CERIT, 2004, Les chroniques de jurisprudence sociale, 16 p. 

    , Le dénigrement de l'entreprise, cause de licenciement, CERIT, 2001, 16 p. 

    Yann Leroy, Le comportement des chauffeurs, cause de licenciement, CERIT, 2001, 22 p. 

    Yann Leroy, René de Quenaudon, Le comité d’entreprise et l’argent, 2000, 56 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Yann Leroy, « Sens et contresens en droit : du sens d’un texte de droit au sens du droit », Sens et contresens du Moyen Âge au XXe siècle :, Garnier, 2026 

    Yann Leroy, « La surveillance du salarié », Surveillance et droit :, Artois Presses Université, 2025 

    Yann Leroy, « Le nécessaire préjudice nécessaire en droit du travail », Présomptions et responsabilité :, Mare et Martin, 2024, pp. 123 

    Yann Leroy, « La composition et le fonctionnement du comité social et économique ou comment transformer une addition en soustraction ? », Retour sur les ordonnances Macron. Un nouveau droit du travail ? :, Dalloz, 2020, pp. 209 

    Yann Leroy, « Le comité social et économique face à l’intelligence artificielle », Intelligence artificielle, gestion algorithmique du personnel et droit du travail :, , 2020, pp. 131 

    Yann Leroy, Michael Saidani, Bernard Yannou, François Cluzel, « Quels indicateurs de circularité ? », Les enjeux d’écoconception associés à l’économie circulaire - EcoSD Annual Workshop 2018 :, Presse des Mines, 2019   

    Yann Leroy, François Cluzel, « Comparing Sustainable Performance of Industrial System Alternatives in Operating Conditions », in Pascal Da Costa, Danielle Attias (dir.), Towards a Sustainable Economy - Paradoxes and Trends in Energy and Transportation :, Springer International Publishing, 2018 

    Yann Leroy, Bernard Yannou, Toufic Zaraket, Stéphanie Minel, Emilie Chapotot, « Activity-based simulation of households' energy and water consumptions », EcoSD annual workshop 2016 on "How ecodesign of products and services can embrace the use stage?" :, Presse des Mines, 2016   

    Yann Leroy, François Cluzel, Bernard Yannou, Dominique Millet, « Eco-ideation and eco-selection of R&D projects for complex systems », The challenges of eco-innovation: From eco-ideation toward sustainable business models :, Presses des Mines, 2016, pp. 43-54   

    Yann Leroy, « La limite d’âge des pilotes de ligne : un dispositif discriminatoire », 20ème conférence internationale organisée par l’université des Emirats arabes unis :, , 2012, pp. 143 

    Yann Leroy, « Les limites d’une analyse de l’efficacité économique du droit : l’exemple du droit du travail français », 19ème conférence internationale organisée par l’université des Emirats arabes unis :, , 2011, pp. 403 

    Yann Leroy, « La discrimination indirecte en droit du travail : un mécanisme réversible », Actes des Septièmes journées d’études du Pôle européen Jean Monnet :, , 2007, pp. 511 

    Yann Leroy, « Réflexions juridiques autour de l’inefficacité du droit du travail », Economie sociale et droit :, L'Harmattan, 2006, pp. 65 

  • Articles

    Yann Leroy, Benoît Volant, Franck Marle, Jeanne-Marie Dalbavie, « Who decides? Positioning stakeholders in a decision-making process via network modeling and analysis: Application to regional trains decarbonization », Transportation Research Interdisciplinary Perspectives, Elsevier, 2026   

    Yann Leroy, Joseph Mansour Salamé, Isabelle Nicolaï, Michael Saidani, « Enhancing and monitoring the environmental performance of complex industrial projects: a communication-based approach », Cleaner Environmental Systems, Elsevier, 2025 

    Yann Leroy, Tanguy Phulpin, Rym Boulahbel, Hafaliana Randrianjanaka, « Selection of a suitable conductor for inductive power transfer », Journal of Magnetism and Magnetic Materials, Elsevier, 2025, n°1, p. 7   

    Yann Leroy, Yasmine Salehy, Bernard Yannou, François Cluzel, Hong-Minh Hoang, « Diagnosing the socio-technical refrigeration system with Radical Innovation Design methodology to target innovations », International Journal of Design Creativity and Innovation, Taylor and Francis, 2024, pp. 1-21   

    Célia Masternak, Simon Meunier, Vincent Reinbold, Dirk Saelens, Claude Marchand, « Potential of air-source heat pumps to reduce environmental impacts in 18 European countries », Energy, Elsevier, 2024   

    Yann Leroy, « Rendre la négociation obligatoire », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2023, p. 315 

    Yasmine Salehy, Anthony Delahaye, Hong Minh Hoang, Laurence Fournaison, François Cluzel, « Choosing an optimized refrigeration system based on sustainability and operational scenarios applied to four supermarket architectures in three European countries », Journal of Cleaner Production, Elsevier, 2023   

    Yann Leroy, « Rendre la négociation obligatoire », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2023, n°897, pp. 315-320  

    Yann Leroy, « Précision des motifs de licenciement : la grande illusion ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°10, p. 805  

    Yann Leroy, « Des jours de repos imposés en raison de la Covid-19 », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°10, p. 840  

    Tetiana Shevchenko, Bernard Yannou, Michael Saidani, François Cluzel, Meisam Ranjbari, « Product-level circularity metrics based on the “Closing–Slowing Future–Past” quadrant model », Sustainable Production and Consumption, Elsevier, 2022 

    Yann Leroy, « De l’intention de harceler », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2022, n°2007 

    Yann Leroy, « L'articulation entre droit civil et droit du travail ou comment sortir de l'impasse », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°04, p. 326  

    Yann Leroy, « Le droit du travail en (rase) campagne ? », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2022, n°1994, p. 8 

    Yann Leroy, Michael Saidani, François Cluzel, Daniela Pigosso, Mariia Kravchenko, « Nexus Between Life Cycle Assessment, Circularity and Sustainability Indicators—Part II: Experimentations », Circular Economy and Sustainability, Springer, 2022 

    Yann Leroy, « Crise sanitaire et droit social de crise », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°2, p. 100  

    Yann Leroy, Youssef Damak, Guillaume Trehard, Marija Jankovic, « Operational Context Change Propagation Prediction on Autonomous Vehicles Architectures », Journal of Autonomous Vehicles and Systems, American Society of Mechanical Engineers (ASME), 2021, n°3 

    Michael Saidani, Zhonghao Pan, Harrison Kim, Jason Wattonville, Andrew Greenlee, « Comparative life cycle assessment and costing of an autonomous lawn mowing system with human-operated alternatives: implication for sustainable design improvements », International Journal of Sustainable Engineering, Taylor & Francis, 2021, pp. 1-21 

    Yann Leroy, Michael Saidani, Bernard Yannou, François Cluzel, Harrison Kim, « Multi-tool methodology to evaluate action levers to close the loop on critical materials – Application to precious metals used in catalytic converters », Sustainable Production and Consumption, Elsevier, 2021 

    Jiang Jing, Benoit Heinrich, Alexis Prel, Emilie Steveler, Tianyan Han, « Efficient 3D charge transport in planar triazatruxene-based dumbbell-shaped molecules forming a bridged columnar phase », Journal of Materials Chemistry A, Royal Society of Chemistry, 2021   

    Yann Leroy, « La formation des représentants syndicaux et du personnel », Chroniques du Travail, Institut régional du travail (Aix-Marseille Université), 2020, n°10, p. 56 

    Yann Leroy, « La négociation collective sans négociation : coup de maître ou hérésie ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2020, n°10, p. 854  

    Yann Leroy, « Licenciement post-Covid : le monde ne sera plus jamais comme avant », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2020, n°09, p. 669  

    Yann Leroy, « La précision des motifs dans la lettre de licenciement », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2020, n°1918, p. 15 

    Yann Leroy, « Le droit du travail face au Covid-19 : adaptation ou menace ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2020, n°0708, p. 577  

    Yann Leroy, « Covid-19 : un risque pour l’emploi », Riseo : risques études et observations, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC), 2020, p. 26 

    Yann Leroy, Harrison Kim, François Cluzel, Bernard Yannou, Gwenola Yannou-Le Bris, « Research perspectives in ecodesign », Design Science, Cambridge University Press, 2020   

    Yann Leroy, « L’obligation de sécurité de l’employeur : faire face aux risques professionnels », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes — CERDACC, 2020, n°200 

    Yann Leroy, « Risque, internet et droit du travail », Riseo : risques études et observations, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC), 2020, p. 54 

    Yann Leroy, « Le droit du temps de travail adapté à la crise sanitaire et économique ou menacé par elle ? », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes — CERDACC, 2020, n°195 

    Yann Leroy, Michael Saidani, Bernard Yannou, François Cluzel, « Dismantling, remanufacturing and recovering heavy vehicles in a circular economy - Technico-economic and organisational lessons learnt from an industrial pilot study », Resources, Conservation and Recycling, Elsevier, 2020   

    Yann Leroy, Sébastien Olive, Edward Daeschler, Jason Downs, S. Ladevèze, « Tristichopterids (Sarcopterygii, Tetrapodomorpha) from the Upper Devonian tetrapod-bearing locality of Strud (Belgium, upper Famennian), with phylogenetic and paleobiogeographic considerations », Journal of Vertebrate Paleontology, Society of Vertebrate Paleontology, 2020, n°1   

    Yann Leroy, Michael Saidani, Alissa Kendall, Bernard Yannou, François Cluzel, « Towards a circular economy for platinum in Europe », Science for Environment Policy, The University of the West of England, 2019, n°535   

    Yann Leroy, Tianjun Hou, Bernard Yannou, Emilie Poirson, « Mining customer product reviews for product development: A summarization process », Expert Systems with Applications, Elsevier, 2019   

    Yann Leroy, Tianjun Hou, Bernard Yannou, Emilie Poirson, « Mining Changes in User Expectation Over Time From Online Reviews », Journal of Mechanical Design, American Society of Mechanical Engineers, 2019, n°9   

    Yann Leroy, Michael Saidani, Alissa Kendall, Bernard Yannou, François Cluzel, « Management of the end-of-life of light and heavy vehicles in the U.S.: comparison with the European union in a circular economy perspective », Journal of Material Cycles and Waste Management, Springer Verlag (Germany), 2019   

    Yann Leroy, Michael Saidani, Bernard Yannou, François Cluzel, « Des indicateurs catalyseurs de l’économie circulaire ? », Technologie et innovation, ISTE OpenScience, 2019   

    Yann Leroy, « Préjudice d’anxiété : l’amiante et au-delà ! », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes — CERDACC, 2019, n°190 

    Yann Leroy, Michael Saidani, Bernard Yannou, François Cluzel, Alissa Kendall, « A taxonomy of circular economy indicators », Journal of Cleaner Production, Elsevier, 2019   

    Yann Leroy, Michael Saidani, Alissa Kendall, Bernard Yannou, François Cluzel, « Closing the loop on platinum from catalytic converters: Contributions from material flow analysis and circularity indicators », Journal of Industrial Ecology, Wiley, 2019   

    Yann Leroy, « Rupture conventionnelle : la citadelle imprenable ! »: Cass. soc. 6 déc. 2017, n° 16-10.220, Petites affiches, Lextenso , 2018, n°207 

    Yann Leroy, « Paradoxe(s) sur ordonnances », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2018, n°10, p. 784  

    Yann Leroy, Bernard Yannou, François Cluzel, « Heavy vehicles on the road towards the circular economy: Analysis and comparison with the automotive industry », Resources, Conservation and Recycling, Elsevier, 2018   

    Yann Leroy, Michael Saidani, Alissa Kendall, Bernard Yannou, François Cluzel, « What about the circular economy of vehicles in the U.S.? An extension of the analysis done in the EU by Saidani et al. (2017) », Resources, Conservation and Recycling, Elsevier, 2018   

    Yann Leroy, Bernard Yannou, « An activity-based modelling framework for quantifying occupants' energy consumption in residential buildings », Computers in Industry, Elsevier, 2018, pp. 1-13   

    Yann Leroy, « De quelle Europe sociale parle t-on ? », Lex social : Revista de Derechos Sociales, Universidad Pablo de Olavide, 2018, n°2 

    Yann Leroy, Adam Raba, Markus Kohlstadt, Uli Würfel, Anne-Sophie Cordan, « Organic Solar Cells: Extraction of Physical Parameters by Means of Markov Chain Monte Carlo Techniques », IEEE Journal of Photovoltaics, IEEE, 2017, n°4 

    Yann Leroy, Guillaume Lamé, Bernard Yannou, « Ecodesign tools in the construction sector: analyzing usage inadequacies with designers' needs », Journal of Cleaner Production, Elsevier, 2017, pp. 60-72   

    Yann Leroy, Michael Saidani, Bernard Yannou, François Cluzel, « How to Assess Product Performance in the Circular Economy? Proposed Requirements for the Design of a Circularity Measurement Framework », Recycling, MDPI, 2017   

    Yann Leroy, Dominique Millet, Nicolas Perry, Stephane Lepochat, Sebastien Zinck, « Efficient and successfull design methods and tools for sustainable industrial systems », International Journal on Interactive Design and Manufacturing, Springer Verlag, 2016, n°3   

    Yann Leroy, Flore Vallet, Benjamin Tyl, François Cluzel, « Research directions in eco-innovation: a French perspective », International Journal on Interactive Design and Manufacturing, Springer Verlag, 2016, n°3   

    Yann Leroy, Yun Ye, Marija Jankovic, Gül E. Okudan Kremer, Bernard Yannou, « Integration of Environmental Impact Estimation in System Architecture & Supplier Identification », Research in Engineering Design, Springer Verlag, 2016, n°2   

    Yann Leroy, Bernard Yannou, Dominique Millet, « Eco-ideation and eco-selection of R&D projects portfolio in complex systems industries », Journal of Cleaner Production, Elsevier, 2016, n°5   

    Yann Leroy, « Age du salarié », Répertoire de droit du travail , Dalloz, 2016 

    Yann Leroy, Toufic Zaraket, Bernard Yannou, Stéphanie Minel, Emilie Chapotot, « An occupant-based energy consumption model for user-focused design of residential buildings », Journal of Mechanical Design, American Society of Mechanical Engineers, 2015, pp. 1-11   

    Yann Leroy, « Rupture conventionnelle et licenciement : deux mondes à part ? », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2015, n°1667, p. 7 

    Yann Leroy, « RUPTURE CONVENTIONNELLE. Validité de la convention – Protection de la maternité (L. 1226-9 et L. 1225-4) – Périodes de suspension du contrat de travail – Caractère indifférent. RÉMUNÉRATION. Discrimination hommes/femmes – Comparaison des situations – Obstacle – Dispersion géographique – Critère pertinent (non). », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2015, n°803, pp. 361-364  

    Yann Leroy, « Rupture conventionnelle : la voie est libre ! », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2015, n°803, p. 361 

    Yann Leroy, « Age et emploi : entre obligations et opportunités », Cahiers de l'Institut régional du travail (1988-2010), Institut régional du travail et Aix-Marseille Université, 2015, n°5, p. 56 

    Yann Leroy, Gwenola Bertoluci, Annika Olsson, « Exploring the environmental impacts of olive packaging solutions for the European food market », Journal of Cleaner Production, Elsevier, 2014   

    Yann Leroy, « Accord national interprofessionnel : de la loi négociée à la loi contestée », Civitas Europa, Civitas Europa, 2014, n°33, pp. 71-79  

    L’une des dimensions de l’Etat social réside dans l’association des acteurs au stade de la création de la norme juridique. C’est ce que réalise la loi du 31 janvier 2007 qui impose une concertation avec les partenaires sociaux préalablement à tout projet de réforme portant sur le droit du travail et leur permet d’engager une négociation qui peut aboutir à un accord national interprofessionnel. Le législateur reprenant souvent, dans un second temps, le fruit de cet accord, se pose la question de sa légitimité et de la place qui doit être réservée, dans l’élaboration de la règle de droit, aux partenaires sociaux. Convient-il, en particulier, de constitutionnaliser ce dialogue social ? Cette volonté de développer le recours à la négociation collective s’inscrit dans le cadre d’une recherche d’une plus grande flexibilité du droit du travail. La loi n’est alors plus seulement négociée, elle se voit contestée à l’aune du critère d’efficacité dont il convient de cerner les limites.

    Yann Leroy, « Rupture conventionnelle : hors du vice du consentement, point de salut !, », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2014, n°1617, p. 6 

    Yann Leroy, Bernard Yannou, Dominique Millet, « Exploitation scenarios in industrial system LCA », International Journal of Life Cycle Assessment, Springer Verlag, 2014, n°1   

    Yann Leroy, « Accord national interprofessionnel : de la loi négociée à la loi contestée », Civitas Europa, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'État IRENEE (Université de Lorraine), 2014, n°2, pp. 71-79 

    Yann Leroy, Romain Farel, Bernard Yannou, Asma Ghaffari, « A cost and benefit analysis of future end-of-life vehicle glazing recycling in France: a systematic approach », Resources, Conservation and Recycling, Elsevier, 2013, pp. 54-65   

    Yann Leroy, « Un pas de plus vers la responsabilisation des sociétés-mères », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2013, n°779, pp. 374-378  

    Yann Leroy, « Ruptures conventionnelles non homologuées et droit du licenciement économique », Revue de droit du travail, Dalloz , 2013, n°12, p. 764 

    Yann Leroy, « La Cour de cassation à la rencontre de la rupture conventionnelle », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2013, n°10, p. 579 

    Yann Leroy, Bernard Yannou, Marija Jankovic, Gül E. Okudan Kremer, « Observations from radical innovation projects considering the company context », Journal of Mechanical Design, American Society of Mechanical Engineers, 2013, n°2, pp. 1-21   

    Yann Leroy, Sébastien Lasvaux, « DE LA GESTION DES INCERTITUDES EN ANALYSE DE CYCLE DE VIE », Marché et Organisations – Revue d'analyse stratégique = Market & Organizations – Journal of Strategic Analysis, L'Harmattan , 2013   

    Yann Leroy, « Un pas de plus vers la responsabilisation des sociétés-mères »: C.A. Paris – pôle 6 – chambre 1 – 28 janvier 2013 (RG n° 12/18102), Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2013, n°779, p. 374 

    Yann Leroy, « Mail personnel, pas de sanction ! », Petites affiches, Lextenso , 2012, n°147, p. 10 

    Yann Leroy, « Qui a dit qu’il n’y avait plus de saison ? Variations sur le contrat saisonnier », Bulletin Social F. Lefebvre, Francis Lefebvre, 2012, p. 381 

    Yann Leroy, François Cluzel, Bernard Yannou, Dominique Millet, « Proposition for an adapted management process to evolve from unsupervised Life Cycle Assessment of complex industrial systems towards an eco-designing organization », Concurrent Engineering: Research and Applications, SAGE Publications, 2012, n°2   

    Yann Leroy, « La rupture conventionnelle du contrat de travail : regards sur le contentieux quatre ans après sa mise en place », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2012, p. 249 

    Yann Leroy, « De l’importance du plan de sauvegarde de l’emploi », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2012, n°767, pp. 427-432  

    Yann Leroy, « La prévention contre les risques psychosociaux au travail dans les accords collectifs », Riseo : risques études et observations, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC), 2012, p. 33 

    Yann Leroy, « De l’importance du plan de sauvegarde de l’emploi », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2012, p. 427 

    Yann Leroy, « L’impact du droit communautaire sur l’approche de la Cour de cassation en matière de différences de traitement fondées sur l’âge », Petites affiches, Lextenso , 2011, n°112, p. 10 

    Yann Leroy, Gwenola Bertoluci, Asma Ghaffari, François Cluzel, « La conception durable (Partie II) : Applications industrielles », Centraliens, Association des centraliens, 2011, n°611, pp. 30-35   

    Yann Leroy, Gwenola Bertoluci, Asma Ghaffari, François Cluzel, « La conception durable (Partie I) : enjeux et outils », Centraliens, Association des centraliens, 2011, n°609, pp. 50-55   

    Yann Leroy, « La notion d’effectivité du droit », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , Cachan (ENS Cachan) : Droit & société, 2011, p. 715 

    Yann Leroy, « La discrimination fondée sur l’âge : un principe général encore fragile », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2010, p. 799 

    Yann Leroy, « L’obligation de reclassement : l’indispensable préalable à tout licenciement pour motif économique », Petites affiches, Lextenso , 2010, n°207 

    Yann Leroy, « Concours réel de fautes en droit du travail : une seule sanction possible », Revue de droit du travail, Dalloz , 2010, n°0708, p. 443  

    Yann Leroy, « La spécificité de la discrimination liée à l’âge », Petites affiches, Lextenso , 2010, n°92, p. 7 

    Yann Leroy, « Stockage de fichiers informatiques personnels et licenciement du salarié », Revue de droit du travail, Dalloz , 2010, n°04, p. 235  

    Yann Leroy, « Un rapport de plus critiquant l’inefficacité économique du droit du travail… », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2010, n°12, p. 5 

    Yann Leroy, « À propos de quelques accords collectifs relatifs à l'emploi des seniors... », Revue de droit du travail, Dalloz , 2010, n°01, p. 34  

    Yann Leroy, « A propos de quelques accords collectifs relatifs à l’emploi des seniors… », Revue de droit du travail, Dalloz , 2010 

    Yann Leroy, « La communication syndicale à l’heure d’Internet », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2010, p. 3 

    Yann Leroy, Daniel Froelich, « A qualitative, quantitative or mixed approach to deal with uncertainty in Life Cycle Assessment of complex systems: towards a selective integration of uncertainty according to LCA objectives », International Journal of Design Engineering, Inderscience, 2010, n°2   

    Yann Leroy, « L’utilisation dans l’entreprise de la messagerie électronique et d’Internet à des fins personnelles », Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, 2006, p. 209 

    Yann Leroy, « La compétence territoriale des conseils de prud’hommes en droit interne », Les chroniques de jurisprudence sociale du CERIT, , 2004, n°29 

    Yann Leroy, « L’égalité professionnelle : vers une approche générale et concrète », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2002, p. 887 

    Yann Leroy, « Les éléments d’appréciation de la discrimination indirecte en matière d’égalité entre hommes et femmes », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2001, p. 229 

    Yann Leroy, « Le dénigrement de l’entreprise, cause de licenciement », Les chroniques de jurisprudence sociale du CERIT, , 2001, n°26 

    Yann Leroy, « Le comportement des chauffeurs, cause de licenciement », Les chroniques de jurisprudence sociale du CERIT, , 2001, n°28 

  • Notices / fascicules

    Yann Leroy, « Travail temporaire », Répertoire de droit du travail, Dalloz, 2025 

    Yann Leroy, « Comité social et économique. Composition et fonctionnement », Répertoire de droit du travail, Dalloz, 2024 

    Yann Leroy, « Congés », Répertoire de droit du travail, Dalloz, 2023 

    Yann Leroy, « Age du salarié », Répertoire de droit du travail, Dalloz, 2022 

    Yann Leroy, « Départ et mise à la retraite », Répertoire de droit du travail, Dalloz, 2021 

    Yann Leroy, « Comité social et économique. Composition et fonctionnement », Répertoire de droit du travail, Dalloz, 2019 

    Yann Leroy, « Age du salarié », Répertoire Droit du travail, Dalloz, 2011 

  • Rapports de recherche

    Yann Leroy, Harrison Kim, François Cluzel, Bernard Yannou, Gwenola Yannou-Le Bris, Research perspectives in eco-design - Additional material, 2019   

    Yann Leroy, Xavier Latortue, Bernard Yannou, François Cluzel, Les chantiers de l'Eco-Conception : Etat des lieux de la Recherche dans le Bâtiment en France, 2018   

    Yann Leroy, Xavier Latortue, François Cluzel, Bernard Yannou, Christophe Gobin, Intégration des usages en éco-conception de bâtiment: Livrable PRC 15.2, 2016   

    Yann Leroy, Etude sur les conditions de travail et de santé au travail dans les Centres d’Appels Téléphoniques Lorrains, 2003 

  • Communications

    Yann Leroy, « Le droit des plateformes publiques. L’exemple de France.Sport », le 04 décembre 2025 

    Colloque organisé par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Maximilien Lanna, Professeur junior de droit public, Titulaire de la Chaire Plateformes numériques et souveraineté, Université de Lorraine / IRENEE UR7303 et Sophie Prosper, Docteur en droit, ancienne cheffe de projet « mise en conformité » de France.Sport.

    Yann Leroy, Floris Thiant, Olivia Penas, Anne-Laure Ligozat, « System analysis of digital service system perimeter and its interdependencies in Life Cycle Assessment », ISSE 2025 - 2025 IEEE International Symposium on Systems Engineering, Palaiseau, le 28 octobre 2025 

    Yann Leroy, « Nouveau monde, nouveaux risques : IA, écologie et travail », le 16 mai 2025 

    Colloque organisé à l'occasion du 60e anniversaire de l'IRT de Nancy.

    Yann Leroy, « Sport et contrats : le droit sur le terrain », le 31 mars 2025 

    Colloque organisé par l'IFG Université de Lorraine sous la direction scientifique de Yann Leroy, professeur à l'Université de Lorraine

    Yann Leroy, « Droits des contrats et droit du travail : je t'aime, moi non plus », le 24 février 2025 

    Colloque organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Yann Leroy, professeur à l'Université de Lorraine;

    Yann Leroy, Fabio Cruz Sanchez, François Cluzel, Hakim Boudaoud, « An Integrated Framework for Post-Consumer Plastic Waste Management in Europe: Indicators and Macro-Environmental Barriers », 32nd CIRP Conference on Life Cycle Engineering, Manchester (UK) United Kingdom, le 07 avril 2025 

    Yann Leroy, « 2e journée d’actualité de droit pénal des affaires en l’honneur de Frédéric Stasiak », le 09 décembre 2024 

    Journée d'études organisée par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC) en partenariat avec l’Institut François Geny de l’Université de Lorraine et le Centre de Recherche Juridique de l’Université de Franche-Comté sous la responsabilité scientifique de Marc Segonds, Pr. à l’Université Toulouse Capitole et de Béatrice Laperou-Scheneider, Pr. à l’Université de Franche-Comté

    Yann Leroy, Benoît Volant, Franck Marle, Jeanne-Marie Dalbavie, « Modélisation et analyse des interactions entre les parties prenantes pour les décisions de décarbonisation des trains à l'échelle régionale », 26th International Dependency and Structure Modelling Conference, DSM 2024, Stuttgart Germany, le 24 septembre 2024 

    Yann Leroy, Yasmine Salehy, Bernard Yannou, François Cluzel, Hong-Minh Hoang, « Knowledge model for designing sustainable refrigeration systems: Application to European supermarkets », International Conference on Engineering,Technology, and Innovation (ICE 2024), Funchal (Madeira Island) Portugal, le 24 juin 2024 

    Yann Leroy, Joseph Mansour Salamé, Isabelle Nicolaï, Michael Saidani, « How Does Circular Economy Disrupt Business Models: the Case of Ballast Reuse in Railway Projects », Transport Research Arena Conference (TRA 2024), Dublin Ireland, le 15 avril 2024 

    Yann Leroy, « Actualités du droit pénal des affaires », le 16 février 2024 

    Colloque organisé par l'IFG, Faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine, avec le CRJFC, Université de Franche-Comté et l'AFDP sous la direction scientifique de Yann Leroy, Professeur à l'Université de Lorraine et Béatrice Lapérou-Scheneider, Professeur à l'Université de Franche-Comté

    Yann Leroy, « Les travailleurs sexuels et le droit », le 08 décembre 2023 

    Journée d'études organisée par les axes droit social, droit pénal et droit de la santé de l'Institut François Geny - IFG, Université de Lorraine sous la direction de Patrice Adam, Bruno Py, et Yann Leroy, professeurs à l'Université de Lorraine ainsi que Raphaël Dalmasso, Julie Leonhard, Catherine Menabe, maîtres de conférences HDR à l'Université de Lorraine

    Yann Leroy, « Le télétravail : n'entrons pas dans l'avenir à reculons ! », le 23 novembre 2023 

    Conférence organisée dans le cadre du cycle de conférences de l'Association Française de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale Grand Est avec le concours de l'Institut François Geny, de l'Institut Régional du Travail Nancy et de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy, sous la responsabilité scientifique de Yann LEROY, Professeur à l'Université de Lorraine.

    Yann Leroy, « Les Lois Auroux, 40 ans après », le 11 octobre 2023 

    Colloque organisé par l'Équipe de Recherche en Droit Social (l'EREDS), l'Institut des Sciences du Travail (IST) et l'Institut Régional d'Education Ouvrière (IREO), Université de Lille

    Yann Leroy, « Présomptions et responsabilités », le 22 septembre 2023 

    Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique d’Anthony Tardif, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace

    Yann Leroy, Joseph Mansour Salamé, Michael Saidani, Isabelle Nicolaï, « Identification of Perceived Relationships Between Environmental Performance Indicators in Ecodesign Projects: the Case of Rail Infrastructure Projects », 24th International Conference on Engineering Design (ICED23), Bordeaux, le 24 juillet 2023 

    Yann Leroy, « Évaluer les normes : quelles méthodes, quelle utilité ? », le 10 février 2023 

    Organisé sous la direction scientifique de Raphaël Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine, avec le soutien de l'Institut François Gény, de l'IAE Nancy et du pôle SJPEG de l'Université de Lorraine

    Yann Leroy, « Surveillance et Droit », le 01 décembre 2022 

    Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Solenne Hortala, MCF en droit privé, IDP, Sébastien Ranc, MCF en droit privé, CDA et Romy Sutra, MCF en histoire du droit, CTHDIP

    Yann Leroy, « Organisation du travail et santé mentale, Approche juridique », le 22 septembre 2022 

    Organisé par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre du projet Orga-Sen

    Yann Leroy, Tullio Tolio, Maria Chiara Magnanini, « Proposal of a strategic model to unlock the circular potential in industrial practice », 32nd CIRP Design Conference, CIRP Design 2022, unknown, le 28 mars 2022 

    Yann Leroy, « 40 ans de sciences sociales du travail », le 25 novembre 2021 

    Colloque organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest, Université Rennes 2, à l'occasion de ses 40 ans, en partenariat avec la DREETS Bretagne.

    Yann Leroy, « Hommage à Jean-Jacques Dupeyroux », le 05 novembre 2021 

    Organisée par l’Université Paris 2 Panthéon-Assas et l’École nationale supérieure de sécurité sociale (En3s), avec le soutien du Comité d'histoire de la sécurité sociale

    Yann Leroy, Michael Saidani, Mariia Kravchenko, François Cluzel, Daniela Pigosso, « Comparing LCA, circularity and sustainability indicators for sustainable design: results from a hands-on project with 87 engineering students », 23rd International Conference on Engineering Design (ICED21), Gothenburg Sweden, le 16 août 2021 

    Yann Leroy, « La prise en compte des risques collectifs liés aux vulnérabilités durant la pandémie de Covid-19 », le 18 juin 2021 

    Organisé dans le cadre du cycle de colloques célébrant les 25 ans du CERDACC, Université de Haute Alsace

    Yann Leroy, François Cluzel, Flore Vallet, Pierre Rebours, « Reflecting on the environmental impact of research activities: an exploratory study », 27th CIRP Life Cycle Engineering (LCE) Conference, Grenoble, le 13 mai 2020 

    Organisé pour le CERDACC par Yann Leroy, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute Alsace

    Yann Leroy, Anouar El Ghzizal, Michael Saidani, Bernard Yannou, Harrison Kim, « Towards a framework to evaluate the life cycle sustainability performance of autonomous systems », eCONFERE 2020, Online, le 02 juillet 2020 

    Yann Leroy, Michael Saidani, Bernard Yannou, François Cluzel, Harrison Kim, « Towards a multi-tool approach to close-the-loop on critical raw materials: a case study on platinum from catalytic converters », Online Symposium on Circular Economy and Sustainability, Alexandroupolis Greece, le 01 juillet 2020 

    Yann Leroy, Michael Saidani, Harrison Kim, François Cluzel, Bernard Yannou, « Energy performances assessment for sustainable design recommendations: Case study of a supermarket's refrigeration system », International Conference on Simulation of Organic Electronics and Photovoltaics, Winterthur (en ligne) Switzerland, le 26 octobre 2020 

    Yann Leroy, « Droit social et COVID-19 », le 16 avril 2020 

    Table-ronde virtuelle et interactive proposée avec le soutien de l'Institut François Gény, de l'IAE Nancy School of Management, de l'Institut Régional du Travail de Nancy et de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy.

    Yann Leroy, « La négociation collective dans tous ses états : nouvelles pratiques, nouveaux savoirs », le 10 mars 2020 

    Organisé par Patrice Adam, Yann Leroy et Raphaël Dalmasso dans le cadre de l'AFDT Grand Est, en collaboration le cabinet Fidere avocats et avec le soutien de l'Institut Régional du Travail et de l'IAE Nancy School of Management.

    Yann Leroy, « Risque et Internet », le 02 mars 2020 

    2e édition des Rendez-vous du Risque, CERDACC, Université de Haute-Alsace.

    Yann Leroy, « Le fait religieux en entreprise », le 06 février 2020 

    Organisé par l’AFDT Grand Est, le Campus Fonderie, le Club des métiers du droit

    Yann Leroy, « Le recul du juge en droit du travail », le 21 novembre 2019 

    Organisé pour l’AFDT Grand Est par Yann Leroy, Professeur de droit privé et sciences criminelles, FSESJ Mulhouse et Chrystelle Lecoeur, Maître de conférences en droit privé, FSESJ Mulhouse

    Yann Leroy, Yasmine Salehy, François Cluzel, Hong-Minh Hoang, Laurence Fournaison, « Analyse de cycle de vie d'un système de réfrigération d'hypermarché : influence de la localisation et de l'architecture du système », avniR Conference, Lille, le 06 novembre 2019 

    Yann Leroy, Michael Saidani, Harrison Kim, Bernard Yannou, François Cluzel, « C-indicators: a web-based platform to monitor and improve the circularity potential of products », ASME 2019 International Design Engineering Technical Conferences and Computers and Information in Engineering Conference IDETC/CIE2019, Anaheim, California United States, le 18 août 2019 

    Yann Leroy, Michael Saidani, François Cluzel, B. Yannou, Youssef Damak, « Testing the Robustness of Circularity Indicators: Empirical Insights from Workshops on an Industrial Product », 22nd International Conference on Engineering Design (ICED19), Delft Netherlands, le 05 août 2019 

    Yann Leroy, « Le barème Macron à l'épreuve des normes supra-nationales. A propos de quelques jugements prud'homaux. », le 19 mars 2019 

    Organisée dans le cadre du Cycle de conférences AFDT Grand Est par Patrice Adam, Professeur à l'Université de Lorraine et Yann Leroy, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail

    Yann Leroy, « Le régime social et fiscal des indemnités de rupture du contrat de travail », le 31 janvier 2019 

    Organisé par Patrice Adam, Professeur à l'Université de Lorraine et Yann Leroy, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail

    Yann Leroy, Alexis Prel, Abir Rezgui, Anne-Sophie Cordan, « Can 1D Models be Trusted to Extract Physical Parameters from Device Characterizations? », nanoGe Fall Meeting19 (NFM19) / Organic Photovoltaics: recent breakthroug, 4-8 novembre 2019, Berlin, Berlin Germany, le 01 novembre 2019 

    Yann Leroy, Michael Saidani, Bernard Yannou, François Cluzel, « Taxonomy and Choice of Appropriate Set of Circularity Indicators », le 03 octobre 2018 

    Yann Leroy, Michael Saidani, Bernard Yannou, François Cluzel, « Circularity Indicators: the Advisor », ASME 2018 International Design Engineering Technical Conferences & Computers and Information in Engineering Conference IDETC/CIE 2018, Québec Canada, le 26 août 2018 

    Yann Leroy, Michael Saidani, Bernard Yannou, François Cluzel, « Measuring and Monitoring Progress Towards the Circular Economy - Application to the Heavy Vehicle Industry », le 03 avril 2018 

    Yann Leroy, « Ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ? », le 22 février 2018 

    Colloque organisé par l'Institut François Gény et la DIRECCTE Grand Est

    Yann Leroy, Youssef Damak, Marija Jankovic, Bernard Yannou, « Analysis of safety requirements evolution in the transition of land transportation systems toward autonomy », 15th International Design Conference - DESIGN 2018, Dubrovnik Croatia, le 21 mai 2018 

    Yann Leroy, « L'Europe sociale : Quel présent ? quel avenir ? », le 14 décembre 2017 

    Organisé par Yann Leroy, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail dans le cadre du projet ANR-16-CE26-0002-01 "L'avenir du droit du travail"

    Yann Leroy, « Après les ordonnances, un nouveau dialogue social ? », le 30 novembre 2017 

    Organisé par l’Institut du travail de Strasbourg, en partenariat avec la DIRECCTE Grand Est

    Yann Leroy, Bernard Yannou, François Cluzel, Tianjun Hou, « Hybrid top-down and bottom-up framework to measure products' circularity performance », International Conference on Engineering Design, ICED 17, Vancouver Canada, le 21 août 2017 

    Yann Leroy, Bernard Yannou, François Cluzel, « How to Close the Loop of Platinum from Heavy Vehicles Catalytic Converters? », le 25 juin 2017 

    Yann Leroy, Bernard Yannou, François Cluzel, « Towards a Circular Economy of Heavy-Duty & Off-Road Vehicles and Associated Key Components », le 18 octobre 2016 

    Yann Leroy, Michael Saidani, Bernard Yannou, François Cluzel, « Eco-Design & Circular Economy of Heavy-Duty & Off-Road (HDOR) Vehicles », le 14 juin 2016 

    Yann Leroy, Bernard Yannou, Lakshmi Murthy, Amrine Lallmahomed, Gwenola Yannou-Le Bris, « Which hygienic products for which continent? Design for usage and sustainability », 14th International Design Conference, Dubrovnik Croatia, le 16 mai 2016 

    Yann Leroy, Flore Vallet, François Cluzel, Benjamin Tyl, « New research opportunities in eco-innovation from two years of collaborative research projects », 7th International Conference on Life Cycle Management - LCM 2015, Bordeaux, le 31 août 2015 

    Yann Leroy, Guillaume Lamé, François Cluzel, Soumaya Yazidi, « Development opportunities of ecodesign tools for the building sector - A French case-study », le 30 août 2015 

    Yann Leroy, Guillaume Lamé, Sébastien Lasvaux, Benjamin Tyl, « Identifying needs for new ecodesign tools with the DSM value bucket tool - an example in the construction industry », The 20th International Conference on Engineering Design (ICED 15), Milan Italy, le 27 juillet 2015 

    Yann Leroy, Benjamin Tyl, François Cluzel, Flore Vallet, « Ecoconception des bâtiments : pratiques actuelles et freins à l'utilisation des outils d'écoconception - Une étude en France », 14ème colloque national AIP-Priméca, La Plagne, le 31 mars 2015 

    Yann Leroy, Toufic Zaraket, Bernard Yannou, « A Stochastic Activity-Based Approach for forecasting Energy Consumption in Residential Buildings », IDETC 2014: International Design Engineering Technical Conferences / CIE: Computers and Information in Engineering, Buffalo United States, le 17 août 2014 

    Yann Leroy, François Cluzel, Flore Vallet, Benjamin Tyl, Gwenola Bertoluci, « Comparing Sustainable Performance of Industrial System Alternatives by Integrating Environment, Costs, Clients and Exploitation Context », ASME 2014 International Design Engineering Technical Conferences & Computers and Information in Engineering Conference - IDETC/CIE 2014, Buffalo, New-York United States, le 17 août 2014 

    Yann Leroy, Toufic Zaraket, Bernard Yannou, Stéphanie Minel, Emilie Chapotot, « A usage model-driven approach for forecasting occupant-related energy consumption in residential buildings », CONFERE 2013, Biarritz, le 04 juillet 2013 

    Yann Leroy, François Cluzel, Bernard Yannou, Toufic Zaraket, Sébastien Lasvaux, « INTERNATIONAL SURVEY ON CRITICAL REVIEW AND VERIFICATION PRACTICES IN LCA WITH A FOCUS IN THE CONSTRUCTION SECTOR », 6th International Conference on Life Cycle Management - LCM 2013, Gothenburg Sweden, le 24 août 2013 

    Yann Leroy, Bernard Yannou, « Vers une meilleure prise en compte de l'empreinte environnementale de systèmes industriels complexes par une approche d'ACV basée sur des scénarios d'exploitation », XIVème congrès SFGP 2013, Lyon, le 08 octobre 2013 

    Yann Leroy, Toufic Zaraket, Bernard Yannou, Stéphanie Minel, Emilie Chapotot, « An experimental approach to assess the disparities in the usage trends of domestic electric lighting », International Design Engineering Technical Conferences (IDETC 2012), Chicago United States, le 12 août 2012 

    Yann Leroy, Bernard Yannou, Dominique Millet, « Identification and selection of eco-innovative R&D projects in complex systems industries », 12th International Design Conference - DESIGN 2012, Dubrovnik Croatia, le 21 mai 2012 

    Yann Leroy, Bernard Yannou, Dominique Millet, « Towards parametric environmental profiles of complex industrial systems in preliminary design stage », ASME 2011 International Design Engineering Technical Conferences and Computers and Information in Engineering Conference - IDETC/CIE2011, Washington, DC United States, le 29 août 2011 

    Yann Leroy, François Cluzel, Dominique Millet, Bernard Yannou, « Relative Contribution of a Subsystem to the Environmental Impact of a Complex System: Application to Aluminium Electrolysis Conversion Substations », First International Conference on Complex System Design & Management - CSDM 2010, Paris, le 27 octobre 2010 

    Yann Leroy, François Cluzel, Aglaé Auclaire, « Time-Efficient Eco-Innovation Workshop Process in Complex System Industries », Design 2016, Dubrovnik Croatia, le 30 novembre -0001 

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Vincent Schoepfer, L'influence de la réforme du droit des contrats en droit du travail, soutenue en 2024 à Mulhouse   

    Au regard de l’ordonnance du 10 février 2016 et de la loi du 20 avril 2018, cette thèse cherche à déterminer 1’influence que produit la réforme du droit des contrats en droit du travail. Il s’avère qu’à notre sens, le degré de cette influence est supérieur à ce que les auteurs ont pu imaginer ; il serait non négligeable.L’existence de cette influence résulte d’abord de la lettre du nouvel article 1105 du Code civil, qui est vecteur de deux principes distincts : le comblement des lacunes travaillistes par le recours au droit commun et la cohabitation des règles spéciales et générales. De surcroît, il apparaît que certaines nouvelles règles civilistes, comme le contrat d’adhésion et son régime, le vice de violence pour abus de l'état de dépendance ou le devoir précontractuel d'information présentent un attrait indéniable pour certains acteurs des relations de travail, qui se traduit par la production d’une influence au degré variable en droit du travail.L’exacte étendue de cette influence ne peut toutefois résulter de la seule analyse de la réforme du droit des contrats ; la chambre sociale de la Cour de cassation possède en effet un double rôle difficilement conciliable. Tout d’abord, lorsque la mise en œuvre de la règle civiliste présente un risque pour les acteurs travaillistes, le juge peut en faire une application déformée — ce qui peut nuire à son influence voire décider de l’évincer du litige qui lui est soumis. Ensuite, il est d’autres hypothèses où, par le recours délibéré au nouveau droit des contrats, le juge social pourrait être l’acteur premier de l’amplification de 1’influence de la réforme en droit du travail.

  • Membre du jury

    Lorinza Saint-Etienne, Le travailleur handicapé : principes et réalités, soutenue en 2018 à Bourgogne FrancheComté sous la direction de Noël-Jean Mazen présidée par Philippe Auvergnon, membres du jury : Patrick Rozenblatt  

    Ce travail de recherche consiste à s’interroger sur la personne en situation de handicap dans le milieu professionnel, en faisant une articulation entre l'aspect juridique et l'aspect philosophique-sociologique.On entend par principe les différentes législations qui régissent la relation de travail de la personne handicapée.Le principe est la loi. Que dit cette loi ? Que permet-elle ? C'est dans cette partie que nous mettrons en évidence l'aspect juridique du sujet et que nous analyserons des points tels que le principe de non-discrimination, l'égalité entre les travailleurs, l'obligation d'emploi, la mise en œuvre du contrat de travail à travers les dispositions particulières en faveur des travailleurs handicapés.Dans cette partie, nous serons confrontés à des règles.Mais la question de la personne en situation de handicap dans le milieu professionnel ne peut être envisagée uniquement d'un point de vue législatif. Il est légitime de penser que la loi, dès lors qu'elle est promulguée, s'applique. Cependant, il convient de confronter ces règles à la réalité "car aborder les questions de travailleurs handicapés, c'est être confronté à ce double mécanisme de l'inclusion souhaitée (ce que dit la loi) ... et de l'exclusion constatée (les faits en vrai) » .Pour vérifier si elle est véritablement appliquée par les différents acteurs qui accompagnent la personne handicapée, il faut aller à la rencontre de ces acteurs. C'est là qu'intervient l'aspect philosophique-sociologique du sujet ; cela me permettra de démontrer qu'il existe des incohérences entre les lois, leur application et les réactions engendrées par cette application ou cette non-application, en donnant la parole aux premiers concernés.Il conviendra également de définir des notions telles que la capacité ou l'incapacité, l'aptitude ou l'inaptitude, l’incapacité réelle ou l’incapacité supposée, le handicap visible ou le handicap invisible et les conséquences sur l'évolution du travailleur handicapé, de son recrutement à la fin de la relation de travail.Ces notions seront définies juridiquement à la lumière de diverses jurisprudences et confrontées à des mises en situation professionnelle.Il faudra aussi répondre à des questions telles que :-est-il possible de faire intervenir le travailleur handicapé dans un environnement qui ne soit pas spécifique au handicap ?-les conséquences pour le travailleur qui revient dans l'entreprise en étant handicapé. Juridiquement, il devra envisager la compensation des conséquences de son handicap (l'aménagement de son poste de travail), mais il sera également question d'étudier sous l'aspect philosophique-sociologique cette période de transition (la liminalité).-lorsqu'il y a plus de travail (surcroit d'activité) dans l'entreprise, comment va-t-on répartir les tâches dans la structure, compte tenu du handicap du travailleur ?-la question de la justice distributive ou de la justice sociale, la notion d’égalité des droits dans l’entreprise sera à analyser en corrélation avec le principe de discrimination positive en faveur des travailleurs en situation de handicap-les relations du travailleur handicapé avec les différentes instances représentatives du personnel, avec les acteurs de la santé et de la sécurité au travail.Par travailleur handicapé, il faudra entendre le travailleur handicapé avant, pendant et après la relation de travail. Chaque phase soulèvera des questions pour lesquelles des réponses faisant référence à la loi seront apportées, il conviendra d'approfondir ces réponses en faisant appel à des solutions juridiques jusque-là inexploitées mais également à des connaissances en philosophie et en sociologie, d'où la nécessité d'être encadrée par un professeur de philosophie et un professeur de droit pour les questions juridiques.

    Vincent Wlotzko, Conception et réalisation d'une caméra à balayage de fente à résolution temporelle picoseconde et à haut taux de répétition, soutenue en 2016 à Strasbourg sous la direction de Wilfried Patrick Uhring présidée par Bruno Serio, membres du jury : Enrico Rubiola (Rapp.), Patrick Summ et Gwenolé Jacopin    

    Les caméras à balayage de fente sont les instruments de détection directe de la lumière les plus précis en termes de résolution temporelle. Ces instruments sont capables de capturer des évènements de l’ordre de la picoseconde à un taux de répétition d’une centaine de mégahertz. Cependant, les performances de la caméra sont limitées par de nombreux phénomènes propres au fonctionnement de cette dernière mais aussi au système l’implémentant. Plusieurs effets dégradant la résolution temporelle sont étudiés. Le premier axe exploré concerne la synchronisation de la caméra avec l’évènement lumineux capturé. Cette investigation débouche sur le développement d’un discriminateur à fraction constante permettant de déclencher la caméra avec un jitter inférieur à 200 fs RMS. Une autre étude présente l’impact qu’ont le bruit d’amplitude et le bruit de phase des lasers usuellement utilisés avec la caméra sur sa synchronisation. Enfin une analyse des phénomènes intrinsèques à la photocathode de la caméra permet d’évaluer la variation du temps de transit des électrons dans celle-ci.