Yann Leroy, « Rendre la négociation obligatoire », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2023, p. 315
Yann Leroy, « Rendre la négociation obligatoire », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2023, n°897, pp. 315-320
Yann Leroy, « Précision des motifs de licenciement : la grande illusion ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°10, p. 805
Yann Leroy, « Des jours de repos imposés en raison de la Covid-19 », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°10, p. 840
Yann Leroy, « De l’intention de harceler », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2022, n°2007
Yann Leroy, « L'articulation entre droit civil et droit du travail ou comment sortir de l'impasse », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°04, p. 326
Yann Leroy, « Le droit du travail en (rase) campagne ? », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2022, n°1994, p. 8
Yann Leroy, « Crise sanitaire et droit social de crise », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°2, p. 100
Yann Leroy, « La formation des représentants syndicaux et du personnel », Chroniques du Travail, Institut régional du travail (Aix-Marseille Université), 2020, n°10, p. 56
Yann Leroy, « La négociation collective sans négociation : coup de maître ou hérésie ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2020, n°10, p. 854
Yann Leroy, « Licenciement post-Covid : le monde ne sera plus jamais comme avant », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2020, n°09, p. 669
Yann Leroy, « La précision des motifs dans la lettre de licenciement », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2020, n°1918, p. 15
Yann Leroy, « Le droit du travail face au Covid-19 : adaptation ou menace ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2020, n°0708, p. 577
Yann Leroy, « Covid-19 : un risque pour l’emploi », Riseo : risques études et observations, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC), 2020, p. 26
Yann Leroy, « L’obligation de sécurité de l’employeur : faire face aux risques professionnels », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes — CERDACC, 2020, n°200
Yann Leroy, « Risque, internet et droit du travail », Riseo : risques études et observations, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC), 2020, p. 54
Yann Leroy, « Le droit du temps de travail adapté à la crise sanitaire et économique ou menacé par elle ? », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes — CERDACC, 2020, n°195
Yann Leroy, « Préjudice d’anxiété : l’amiante et au-delà ! », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes — CERDACC, 2019, n°190
Yann Leroy, « Rupture conventionnelle : la citadelle imprenable ! »: Cass. soc. 6 déc. 2017, n° 16-10.220, Petites affiches, Lextenso , 2018, n°207
Yann Leroy, « Paradoxe(s) sur ordonnances », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2018, n°10, p. 784
Yann Leroy, « De quelle Europe sociale parle t-on ? », Lex social : Revista de Derechos Sociales, Universidad Pablo de Olavide, 2018, n°2
Yann Leroy, « Age du salarié », Répertoire de droit du travail , Dalloz, 2016
Yann Leroy, « Rupture conventionnelle et licenciement : deux mondes à part ? », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2015, n°1667, p. 7
Yann Leroy, « RUPTURE CONVENTIONNELLE. Validité de la convention – Protection de la maternité (L. 1226-9 et L. 1225-4) – Périodes de suspension du contrat de travail – Caractère indifférent. RÉMUNÉRATION. Discrimination hommes/femmes – Comparaison des situations – Obstacle – Dispersion géographique – Critère pertinent (non). : COUR DE CASSATION (Ch. Soc.) 25 mars 2015 N. contre société Sword (p. n°14-10.149) », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2015, n°803, pp. 361-364
Yann Leroy, « Rupture conventionnelle : la voie est libre ! », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2015, n°803, p. 361
Yann Leroy, « Age et emploi : entre obligations et opportunités », Cahiers de l'Institut régional du travail (1988-2010), Institut régional du travail, Aix-Marseille Université, 2015, n°5, p. 56
Yann Leroy, « Accord national interprofessionnel : de la loi négociée à la loi contestée », Civitas Europa, Civitas Europa, 2014, n°33, pp. 71-79
L’une des dimensions de l’Etat social réside dans l’association des acteurs au stade de la création de la norme juridique. C’est ce que réalise la loi du 31 janvier 2007 qui impose une concertation avec les partenaires sociaux préalablement à tout projet de réforme portant sur le droit du travail et leur permet d’engager une négociation qui peut aboutir à un accord national interprofessionnel. Le législateur reprenant souvent, dans un second temps, le fruit de cet accord, se pose la question de sa légitimité et de la place qui doit être réservée, dans l’élaboration de la règle de droit, aux partenaires sociaux. Convient-il, en particulier, de constitutionnaliser ce dialogue social ? Cette volonté de développer le recours à la négociation collective s’inscrit dans le cadre d’une recherche d’une plus grande flexibilité du droit du travail. La loi n’est alors plus seulement négociée, elle se voit contestée à l’aune du critère d’efficacité dont il convient de cerner les limites.
Yann Leroy, « Accord national interprofessionnel : de la loi négociée à la loi contestée », Civitas Europa, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'État IRENEE (Université de Lorraine), 2014, n°2, pp. 71-79
Yann Leroy, « Rupture conventionnelle : hors du vice du consentement, point de salut !, », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2014, n°1617, p. 6
Yann Leroy, « Un pas de plus vers la responsabilisation des sociétés-mères : (à propos de CA Paris 28 janvier 2013, aff. Faurecia PSA) », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2013, n°779, pp. 374-378
Yann Leroy, Sébastien Lasvaux, « De la gestion des incertitudes en analyse de cycle de vie », Marché et organisations, Marché et organisations, 2013, n°17, pp. 65-82
L’analyse de cycle de vie (ACV) est une approche reconnue d’évaluation de la performance environnementale des systèmes sur l’ensemble de leurs cycles de vie. Bien que préconisée par les standards, la prise en compte de l’incertitude en ACV reste marginale. Nous présentons dans cet article une nouvelle proposition de classification des incertitudes ainsi qu’une représentation systémique du processus de réalisation d’une ACV. Ces deux résultats combinés nous permettent de caractériser et de suivre les incertitudes véhiculées durant ce processus. Ces résultats exploratoires nous laissent entrevoir de nouvelles orientations de recherche vers l’intégration de l’incertitude en ACV.
Yann Leroy, « Ruptures conventionnelles non homologuées et droit du licenciement économique », Revue de droit du travail, Dalloz , 2013, n°12, p. 764
Yann Leroy, « Un pas de plus vers la responsabilisation des sociétés-mères »: C.A. Paris – pôle 6 – chambre 1 – 28 janvier 2013 (RG n° 12/18102), Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2013, n°779, p. 374
Yann Leroy, « La Cour de cassation à la rencontre de la rupture conventionnelle », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2013, n°10, p. 579
Yann Leroy, « Mail personnel, pas de sanction ! », Petites affiches, Lextenso , 2012, n°147, p. 10
Yann Leroy, « Qui a dit qu’il n’y avait plus de saison ? Variations sur le contrat saisonnier », Bulletin Social F. Lefebvre, Francis Lefebvre, 2012, p. 381
Yann Leroy, « La rupture conventionnelle du contrat de travail : regards sur le contentieux quatre ans après sa mise en place », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2012, p. 249
Yann Leroy, « De l’importance du plan de sauvegarde de l’emploi », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2012, n°767, pp. 427-432
Yann Leroy, « La prévention contre les risques psychosociaux au travail dans les accords collectifs », Riseo : risques études et observations, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC), 2012, p. 33
Yann Leroy, « De l’importance du plan de sauvegarde de l’emploi », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2012, p. 427
Yann Leroy, « L’impact du droit communautaire sur l’approche de la Cour de cassation en matière de différences de traitement fondées sur l’âge », Petites affiches, Lextenso , 2011, n°112, p. 10
Yann Leroy, « La notion d'effectivité du droit », Droit et société, Droit et société, 2011, n°79, pp. 715-732
RésuméL’effectivité du droit s’entend généralement de l’application de la norme juridique. Face au caractère réducteur de cette représentation de l’effectivité – laquelle traduit une conception impérative et répressive du droit –, une réflexion en profondeur portant sur la notion d’effectivité elle-même apparaît indispensable. À la suite d’une démarche progressive empruntant notamment les sentiers de la théorie du droit, l’article inscrit la notion d’effectivité au cœur de la problématique des effets du droit. Cette notion y est alors définie comme la production, par la norme juridique, d’effets compatibles avec les finalités que celle-ci poursuit, qu’il s’agisse d’effets concrets ou symboliques, d’effets juridiques ou extra-juridiques, d’effets prévus ou non, désirés ou non, immédiats ou différés.
Yann Leroy, « La notion d’effectivité du droit », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , Cachan (ENS Cachan) : Droit & société, 2011, p. 715
Yann Leroy, « La discrimination fondée sur l’âge : un principe général encore fragile », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2010, p. 799
Yann Leroy, « L’obligation de reclassement : l’indispensable préalable à tout licenciement pour motif économique », Petites affiches, Lextenso , 2010, n°207
Yann Leroy, « Concours réel de fautes en droit du travail : une seule sanction possible », Revue de droit du travail, Dalloz , 2010, n°0708, p. 443
Yann Leroy, « La spécificité de la discrimination liée à l’âge », Petites affiches, Lextenso , 2010, n°92, p. 7
Yann Leroy, « Stockage de fichiers informatiques personnels et licenciement du salarié », Revue de droit du travail, Dalloz , 2010, n°04, p. 235
Yann Leroy, « Un rapport de plus critiquant l’inefficacité économique du droit du travail… », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2010, n°12, p. 5
Yann Leroy, « À propos de quelques accords collectifs relatifs à l'emploi des seniors... », Revue de droit du travail, Dalloz , 2010, n°01, p. 34
Yann Leroy, « A propos de quelques accords collectifs relatifs à l’emploi des seniors… », Revue de droit du travail, Dalloz , 2010
Yann Leroy, « La communication syndicale à l’heure d’Internet », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2010, p. 3
Yann Leroy, « L’utilisation dans l’entreprise de la messagerie électronique et d’Internet à des fins personnelles », Bulletin social Francis Lefebvre, Francis Lefebvre, 2006, p. 209
Yann Leroy, « La compétence territoriale des conseils de prud’hommes en droit interne », Les chroniques de jurisprudence sociale du CERIT, , 2004, n°29
Yann Leroy, « L’égalité professionnelle : vers une approche générale et concrète », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2002, p. 887
Yann Leroy, « Les éléments d’appréciation de la discrimination indirecte en matière d’égalité entre hommes et femmes », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2001, p. 229
Yann Leroy, « Le dénigrement de l’entreprise, cause de licenciement », Les chroniques de jurisprudence sociale du CERIT, , 2001, n°26
Yann Leroy, « Le comportement des chauffeurs, cause de licenciement », Les chroniques de jurisprudence sociale du CERIT, , 2001, n°28
Yann Leroy, « Le droit des plateformes publiques. L’exemple de France.Sport », le 04 décembre 2025
Colloque organisé par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Maximilien Lanna, Professeur junior de droit public, Titulaire de la Chaire Plateformes numériques et souveraineté, Université de Lorraine / IRENEE UR7303 et Sophie Prosper, Docteur en droit, ancienne cheffe de projet « mise en conformité » de France.Sport.
Yann Leroy, « Nouveau monde, nouveaux risques : IA, écologie et travail », le 16 mai 2025
Colloque organisé à l'occasion du 60e anniversaire de l'IRT de Nancy.
Yann Leroy, « Sport et contrats : le droit sur le terrain », le 31 mars 2025
Colloque organisé par l'IFG Université de Lorraine sous la direction scientifique de Yann Leroy, professeur à l'Université de Lorraine
Yann Leroy, « Droits des contrats et droit du travail : je t'aime, moi non plus », le 24 février 2025
Colloque organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Yann Leroy, professeur à l'Université de Lorraine;
Yann Leroy, « 2e journée d’actualité de droit pénal des affaires en l’honneur de Frédéric Stasiak », le 09 décembre 2024
Journée d'études organisée par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC) en partenariat avec l’Institut François Geny de l’Université de Lorraine et le Centre de Recherche Juridique de l’Université de Franche-Comté sous la responsabilité scientifique de Marc Segonds, Pr. à l’Université Toulouse Capitole et de Béatrice Laperou-Scheneider, Pr. à l’Université de Franche-Comté
Yann Leroy, « Actualités du droit pénal des affaires », le 16 février 2024
Colloque organisé par l'IFG, Faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine, avec le CRJFC, Université de Franche-Comté et l'AFDP sous la direction scientifique de Yann Leroy, Professeur à l'Université de Lorraine et Béatrice Lapérou-Scheneider, Professeur à l'Université de Franche-Comté
Yann Leroy, « Les travailleurs sexuels et le droit », le 08 décembre 2023
Journée d'études organisée par les axes droit social, droit pénal et droit de la santé de l'Institut François Geny - IFG, Université de Lorraine sous la direction de Patrice Adam, Bruno Py, et Yann Leroy, professeurs à l'Université de Lorraine ainsi que Raphaël Dalmasso, Julie Leonhard, Catherine Menabe, maîtres de conférences HDR à l'Université de Lorraine
Yann Leroy, « Le télétravail : n'entrons pas dans l'avenir à reculons ! », le 23 novembre 2023
Conférence organisée dans le cadre du cycle de conférences de l'Association Française de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale Grand Est avec le concours de l'Institut François Geny, de l'Institut Régional du Travail Nancy et de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy, sous la responsabilité scientifique de Yann LEROY, Professeur à l'Université de Lorraine.
Yann Leroy, « Les Lois Auroux, 40 ans après », le 11 octobre 2023
Colloque organisé par l'Équipe de Recherche en Droit Social (l'EREDS), l'Institut des Sciences du Travail (IST) et l'Institut Régional d'Education Ouvrière (IREO), Université de Lille
Yann Leroy, « Présomptions et responsabilités », le 22 septembre 2023
Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique d’Anthony Tardif, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace
Yann Leroy, « Évaluer les normes : quelles méthodes, quelle utilité ? », le 10 février 2023
Organisé sous la direction scientifique de Raphaël Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine, avec le soutien de l'Institut François Gény, de l'IAE Nancy et du pôle SJPEG de l'Université de Lorraine
Yann Leroy, « Surveillance et Droit », le 01 décembre 2022
Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Solenne Hortala, MCF en droit privé, IDP, Sébastien Ranc, MCF en droit privé, CDA et Romy Sutra, MCF en histoire du droit, CTHDIP
Yann Leroy, « Organisation du travail et santé mentale, Approche juridique », le 22 septembre 2022
Organisé par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre du projet Orga-Sen
Yann Leroy, « 40 ans de sciences sociales du travail », le 25 novembre 2021
Colloque organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest, Université Rennes 2, à l'occasion de ses 40 ans, en partenariat avec la DREETS Bretagne.
Yann Leroy, « Hommage à Jean-Jacques Dupeyroux », le 05 novembre 2021
Organisée par l’Université Paris 2 Panthéon-Assas et l’École nationale supérieure de sécurité sociale (En3s), avec le soutien du Comité d'histoire de la sécurité sociale
Yann Leroy, « La prise en compte des risques collectifs liés aux vulnérabilités durant la pandémie de Covid-19 », le 18 juin 2021
Organisé dans le cadre du cycle de colloques célébrant les 25 ans du CERDACC, Université de Haute Alsace
Yann Leroy, « Le risque COVID-19 », le 13 mai 2020
Organisé pour le CERDACC par Yann Leroy, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute Alsace
Yann Leroy, « Droit social et COVID-19 », le 16 avril 2020
Table-ronde virtuelle et interactive proposée avec le soutien de l'Institut François Gény, de l'IAE Nancy School of Management, de l'Institut Régional du Travail de Nancy et de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy.
Yann Leroy, « La négociation collective dans tous ses états : nouvelles pratiques, nouveaux savoirs », le 10 mars 2020
Organisé par Patrice Adam, Yann Leroy et Raphaël Dalmasso dans le cadre de l'AFDT Grand Est, en collaboration le cabinet Fidere avocats et avec le soutien de l'Institut Régional du Travail et de l'IAE Nancy School of Management.
Yann Leroy, « Risque et Internet », le 02 mars 2020
2e édition des Rendez-vous du Risque, CERDACC, Université de Haute-Alsace.
Yann Leroy, « Le fait religieux en entreprise », le 06 février 2020
Organisé par l’AFDT Grand Est, le Campus Fonderie, le Club des métiers du droit
Yann Leroy, « Le recul du juge en droit du travail », le 21 novembre 2019
Organisé pour l’AFDT Grand Est par Yann Leroy, Professeur de droit privé et sciences criminelles, FSESJ Mulhouse et Chrystelle Lecoeur, Maître de conférences en droit privé, FSESJ Mulhouse
Yann Leroy, « Le barème Macron à l'épreuve des normes supra-nationales. A propos de quelques jugements prud'homaux. », le 19 mars 2019
Organisée dans le cadre du Cycle de conférences AFDT Grand Est par Patrice Adam, Professeur à l'Université de Lorraine et Yann Leroy, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail
Yann Leroy, « Le régime social et fiscal des indemnités de rupture du contrat de travail », le 31 janvier 2019
Organisé par Patrice Adam, Professeur à l'Université de Lorraine et Yann Leroy, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail
Yann Leroy, « Ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ? », le 22 février 2018
Colloque organisé par l'Institut François Gény et la DIRECCTE Grand Est
Yann Leroy, « L'Europe sociale : Quel présent ? quel avenir ? », le 14 décembre 2017
Organisé par Yann Leroy, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail dans le cadre du projet ANR-16-CE26-0002-01 "L'avenir du droit du travail"
Yann Leroy, « Après les ordonnances, un nouveau dialogue social ? », le 30 novembre 2017
Organisé par l’Institut du travail de Strasbourg, en partenariat avec la DIRECCTE Grand Est
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