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Georges Cavalier

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Georges Cavalier

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Des systèmes d'information aux blockchains

vendredi 10 juillet 2020

Essai de convergences en sciences juridiques et fiscales, économiques et de gestion

Journées de recherche du Collège Académique Droit - économie – gestion, organisées par Wifrid Azan, Professeur, Université Lyon 2 & Georges Cavalier, Maître de conférences HDR, Université de Lyon.

Sur-législation fiscale : le mieux est-il l'ennemi du bien ?

vendredi 20 mars 2020

Organisée par l’Association du Master de Droit Fiscal de Lyon 3

The impact of the German Constitution's Fundamental Rights on Tax Law

jeudi 13 février 2020

Conférence organisée par M. Georges Cavalier, Maître de conférences HDR, Centre d'études et de recherches financières et fiscales (CERFF), Université Jean Moulin Lyon 3.

European R&D tax incentives - contribution to the emergence of a tax concept

vendredi 6 décembre 2019

Under the scientific direction of Georges Cavalier, Associate Professor, University Jean Moulin Lyon 3. This event benefits from financial grants from the the European Law Institute and Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Processo tributario e tutela dei diritti dei contribuenti: confronto con l'Europa

vendredi 15 novembre 2019

Convegno di diritto tributario

Congrès organisé par l'ANTI - Associazione Nazionale Tributaristi Italiani.

Le renouveau des modes de règlement des différends en droit fiscal international

vendredi 8 novembre 2019

Organisé par l‘EDPL, Lyon 3, sous la direction scientifique de Lukasz Stankiewicz, Professeur de droit public à l’Université de Limoges

La fiscalité locale : regards comparatifs. Simple évolution ou véritable révolution ?

jeudi 10 octobre 2019

Organisé par l’EDPL, le CERFF, et la SFFP Université Jean Moulin, Lyon 3 sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3

ELI Annual Conference 2019

mercredi 4 septembre 2019

Organized by the European Law Institute, and Tax Panel under the scientific direction of Georges Cavalier, Associate Professor of Law, University of Lyon.

61ème Séminaire de Droit Comparé et Européen

lundi 19 août 2019

Seminario di Diritto comparato ed europeo fondato nel 1959 da Enrico Paleari e Germain Brulliard

EATLP 2019 Congress

jeudi 6 juin 2019

International workshop on Comparative European Tax and R&D

vendredi 26 avril 2019

Organisé par l’EDPL, Lyon 3 et l’Institut Européen du Droit (ELI), sous la direction scientifique de Georges Cavalier, Maître de conférences de droit privé à l’Université de Lyon

L’endettement, jusqu’où ?

jeudi 21 mars 2019

Conférence organisée dans le cadre du master 2 droit fiscal dirigé par Georges Cavalier, maître de conférences HDR

De l'arrêt Halifax à la directive ATAD : la condamnation des pratiques fiscales abusives par l’Union Européenne

vendredi 15 mars 2019

Organisée par le Master 2 de Droit Fiscal de Lyon III et son association, l’ADF

Current perspectives on EU company and financial law

vendredi 25 janvier 2019

European Law Institute (ELI) Special Interest Group (SIG) on “Business and Financial Law”

Les évolutions de la fiscalité européenne en matière de R&D

vendredi 23 novembre 2018

Journée d'études internationale

Organisé par l’Université Côte d’Azur et l’Institut Européen du Droit (ELI), sous la direction scientifique de Georges Cavalier, Maître de conférences de droit privé à l’Université de Lyon, et à l’Université de Nice.

L’entreprise élargie

jeudi 25 octobre 2018

Contribution de la RSE à la construction d’un concept

Organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace

European Law Institute 2018 Annual Conference

mercredi 5 septembre 2018

Organized by the European Law Institute, and Tax Panel under the scientific direction of Georges Cavalier, Associate Professor of Law, University of Lyon

60ème Séminaire de Droit Comparé et Européen

lundi 20 août 2018

Comitato scientifico-organizzativo : Marie Elodie Ancel, Ilaria Pretelli, Edoardo A. Rossi



Publications

Ouvrages

Georges Cavalier, Essai sur le contrat de service en droit international privé, Université Lyon 3, 2005

Georges Cavalier, Essai sur le contrat de service en droit international privé, Université Lyon 3, 2005

Georges Cavalier et Jacqueline Cavalier, Réussir votre recherche d'emploi, Ed. du puits fleuri, 2005, Communication & organisation, 335 p.

Georges Cavalier, The law of termination of employment & unfair dismissal, 1996, 56 p.

Articles

Georges Cavalier, « Mandat d'arbitrages : validité juridique et encadrement contractuel - Analyse française au regard du droit communautaire et comparé », Revue Internationale des Services Financiers, 2018, p. NC

Georges Cavalier, « Pour la reconnaissance d'un "avantage détachable" : déductibilité de la retenue à la source étrangère en cas de situation déficitaire », Revue Internationale des Services Financiers, N° 3, 2017, pp. 86-99

Georges Cavalier, « Harmonization of the corporate tax in the EU - The CCCTB Proposals (First part) », Revue Internationale des Services Financiers, 2017, p. 114

Georges Cavalier, « Les outils d'incitation fiscale et l'industrie pharmaceutique. Considérations de finances publiques », Revue Lamy Droit des Affaires, 2017, p. 51

Georges Cavalier, « Les outils d'incitation fiscale pour l'industrie pharmaceutique. Considérations de finances publiques », Revue Lamy Droit des Affaires, 2017, pp. 51-58

Georges Cavalier, « Action 7 du projet BEPS : une révolution ? Les travaux internationaux visant à enrayer l’évitement artificiel du statut d’établissement stable », Revue Internationale des Services Financiers, N° 2016, 2016, pp. 159-166

Georges Cavalier, « Le « bénéficiaire effectif » en droit fiscal financier comparé », Liber Amicorum Blanche Sousi : l'Europe bancaire, financière et monétaire, Paris, RB édition, 2016, pp. 427-436

Georges Cavalier, « Les financements non bancaires encouragés par le droit fiscal ? », in Anne-Marie Romani (dir.), La banque dans tous ses (E)états : Intermédiation et croissance. Regards croisés France, Belgique, Italie, Maroc, Sénégal, Paris, Mare & Martin, 2016, pp. 75-83

Georges Cavalier, « France », Tax Incentives for Research and Development (R&D), The Hague, Sdu Uitgevers, 2015, pp. 303-318

Georges Cavalier, « Is the Economic Crisis Driving Western Laws Closer to Islamic Laws on Interest Rate Prohibition? », International Journal of Economic Perspectives, N° 2, 2013, pp. 47-56

Georges Cavalier, « Petit exercice d'interprétation juridique - Qualification, intention, cohérence : libre propos à partir de l'article L. 145-16 du Code de commerce », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2013, pp. 33-43

Georges Cavalier, « Une position mi-figue mi-raisin sur l'expertise unilatérale », Jurisprudence automobile, 2013, pp. 38-40

Georges Cavalier, « Bail commercial, transmission en cas de scission et évaluation du préjudice de jouissance : entre approbation et scepticisme », Bulletin Joly Sociétés, 2012, pp. 47-54

Georges Cavalier, « Bail à construction - Ou quand la sanction d'un loyer prétendu dérisoire occulte la vérification de l'absence de cause », Revue Lamy Droit civil, 2012, pp. 7-11

Georges Cavalier, « Chapter 6 - France : Taxation of Hedge Funds and Their Managers », in Eddy Wymeersch (dir.), ALTERNATIVE INVESTMENT FUND REGULATION, Kluwer Law International, 2012, pp. 153-182

Georges Cavalier, « Réflexions juridico-économiques sur le principe du contradictoire et l'expertise amiable dans la médiation commerciale internationale », in Filali Osman (dir.), LA MEDIATION EN MATIERE CIVILE ET COMMERCIALE, Bruylant, 2012, pp. 47-59

Georges Cavalier, « Taxation of Sports Business: An International and French Perspective », International Sports Law Review, 2011, pp. 13-21

Georges Cavalier, « Transmission du bail commercial en cas de scission », Recueil Dalloz, 2011, pp. 994-999

Georges Cavalier, « Comparing Civil Law and Common Law Systems for Mergers and Acquisitions - An Economic Analysis », US-China Law Review, 2010, pp. 1-13

Georges Cavalier, « French Interventions in the Crisis », Brooklyn Journal of International Law, 2010, pp. 785-794

Georges Cavalier, « La réglementation des fonds spéculatifs », Revue internationale de droit comparé, 2010, pp. 361-421

Georges Cavalier, « Les fusions-acquisitions et l'analyse économique du droit : approche comparée France - Etats-Unis », Recueil Dalloz, 2010, pp. 2718-2727

Georges Cavalier, « Réflexions à partir de l'analyse économique de la culture (fiscale) civiliste », Recueil Dalloz, 2010, pp. 2718-2727

Georges Cavalier, « Fiscalité internationale des sportifs : cas pratique », Les cahiers de droit du sport, 2009, pp. 24-27

Georges Cavalier, « La notion de contrat de fourniture de services au sens de Bruxelles I - A propos de l'arrêt Falco du 23 avril 2009 rendu par la CJCE », Revue Lamy Droit des Affaires, 2009, pp. 57-62

Georges Cavalier, « Mergers and Acquisitions Comparative Economic Analysis of Laws: France vs. USA », Journal of Civil Law Studies, 2009, pp. 147-181

Georges Cavalier, « The concept of employment contract in European Union private law », International and Comparative Law Quarterly, 2006, p. 587

Georges Cavalier, « Principe du contradictoire en matière d'expertise amiable », Recueil Dalloz, N° 1, 2005, p. 46

Communications

Georges Cavalier, « Réflexions juridico-économiques sur le principe du contradictoire et l'expertise amiable dans la médiation commerciale internationale », LA MEDIATION EN MATIERE CIVILE ET COMMERCIALE, pp. 47-59, La médiation, Besançon, Université de Franche-Comté, 05 avril 2012

Georges Cavalier, « The European Convention on Privacy Rights: its History and its Application by the Strasbourg Court », p. NC, Privacy Rights in Europe and the United States, Lyon, 11 juillet 2012

Georges Cavalier, « Is the Economic Crisis Driving Western Laws Closer to Islamic Laws on Interest Rate Prohibition? », International Conference on Banking and Finance Perspective, pp. 345-367, International Conference on Banking and Finance Perspective, Eastern Mediterranean University, Cyprus, 13 avril 2011

Georges Cavalier, « La fiscalité du sponsoring et du mécénat sportif », p. NC, Sport et entreprise, Lyon, 24 juin 2011

Georges Cavalier, « Revisiting Canon Law on Interest Prohibition - For a European Range of Clearly Defined Usury Rates », p. NC, Law and Religion Scholars Network (LARSN) Annual Conference, Faculté de droit de l'Université de Cardiff, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland, 17 mai 2011

Georges Cavalier, « French and International Taxation of Athletes », The Law and Business of International Sport, International Sports Law Review, pp. 13-21, The Law and Business of International Sport, Istanbul University Law Faculty, Turkey, 06 septembre 2010

Georges Cavalier, « La réglementation des fonds spéculatifs (The Regulation of Private Equity, Hedge Funds, and State Funds) », Rapport français, 18ème Congrès international de droit comparé, pp. 361-421, 18ème Congrès international de droit comparé, Washington D.C., United States of America, 30 juillet 2010

Georges Cavalier, « Ohada : Quid du droit comptable et de la fiscalité ? », p. NC, Les investissements dans l'espace Ohada, Dijon, 31 mars 2010

Georges Cavalier, « The Laws for Building Alternative Power Plants (Air Generators Specifically) in France: A Need for Adopting Similar Laws in the UAE? », in Université des Emirats ArabesUnis (dir.), Building and Construction Contracts: Between Traditional Legal Rules and Developed Legal Systems, pp. 34-53, Building and Construction Contracts: Between Traditional Legal Rules and Developed Legal Systems, Dubai, United Arab Emirates, 19 avril 2010

Georges Cavalier, « French Interventions in the Crisis », New Paradigms for Financial Regulation in the United States and the European Union, Brooklyn Journal of International Law, pp. 785-794, New Paradigms for Financial Regulation in the United States and the European Union, New York, United States of America, 11 septembre 2009

Georges Cavalier, « Introduction générale aux débats », p. NC, OHADA : une décennie d'arbitrage, 28 avril 2009

Georges Cavalier, « Proposals for Reform: a French Perspective », p. NC, New Paradigms for Financial Regulation in the European Union and the United States, Londres, Queen Mary University of London, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland, 11 décembre 2009

Georges Cavalier, « Réflexions sur la culture (fiscale) civiliste », p. NC, La culture civiliste : Obstacle ou Atout pour faire des Affaires, 30 novembre 2009

Georges Cavalier, « Vers un droit fiscal spécifique ? ", contribution au colloque, " Quelle place pour le droit du sport dans le système juridique français et européen ? », p. NC, Quelle place pour le droit du sport dans le système juridique français et européen ?, 20 mars 2009

Georges Cavalier, « French Bankruptcy Law and Enforcement Procedures Commercial Code – Article L. 632-2 §2 », p. NC, Nagoya Symposium, Nagoya, Japan, 01 mars 2008

Georges Cavalier, « MERGERS AND ACQUISITIONS COMPARATIVE ECONOMIC ANALYSIS OF LAWS: FRANCE vs USA », p. NC, Program in Business Law, Essex, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland, 01 janvier 2008

Georges Cavalier, « Punitive Damages and French Public Policy », p. NC, Lyon Symposium, Lyon, 04 octobre 2007

Autre

Georges Cavalier, LES FUSIONS-ACQUISITIONS ET L'ANALYSE ÉCONOMIQUE DU DROIT : APPROCHE COMPARÉE FRANCE – ETATS-UNIS, p. NC




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Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.