Présentation

Ce module est une université d'été de 3 ans financée par la Commission européenne, Erasmus +, le programme Jean Monnet.

Ce module vise à introduire et analyser « l'impôt sur le revenu des personnes physiques dans l'Union européenne (désormais IRP dans l'UE) ». Il convient de mentionner que la structure PIT n'est pas unifiée à travers l'Europe. Les structures fiscales adoptées par les différents pays sont très différentes, en termes de taux d'imposition, d'abattements et d'exonérations, etc. (voir par exemple, le « Worldwide Personal Tax and Immigration Guide 2018-19 » d'Ernest and Young). Par conséquent, alors que le module couvre le principe général de la fiscalité dans l'UE, y compris la non-discrimination et l'évasion de la double imposition, reconnaît les différences existantes entre les différents pays membres de l'UE.

Le cadre de ce module est une université d'été qui se tiendra à l'Université Allameh Tabataba'i, en tant que centre universitaire de premier plan en sciences sociales et humaines en Iran. Les membres de l'équipe sont des universitaires et des praticiens experts en droit fiscal et en économie de la fiscalité avec une expérience précieuse dans l'enseignement et l'analyse des systèmes fiscaux à la fois dans des universités situées en Iran et dans certains pays membres de l'UE.

Le public de ce module sont des étudiants et des praticiens ayant un intérêt particulier pour le droit fiscal international, l'économie de la fiscalité et la politique publique, à la fois de l'Iran et de ses pays voisins, y compris l'Afghanistan, le Tadjikistan, le Kazakhstan et l'Irak. Nous inviterons des chercheurs débutants qui vont faire progresser leur carrière universitaire, des fiscalistes qui participent à la réforme de l'impôt sur le revenu dans leur pays et des chercheurs qui vont comprendre l'angle de l'UE dans l'IRP et en tirer ses implications pour leur pays, ainsi que d'autres parties prenantes éventuelles.

La livraison de ce module est essentielle pour plusieurs raisons. Premièrement, parce que, dans l'ensemble, les pays membres de l'UE gèrent un système PIT qui fonctionne relativement bien, à la fois en termes de génération de revenus pour le gouvernement et, plus remarquablement, de redistribution des revenus des richesses vers les pauvres, afin d'inclure davantage de personnes dans la vie économique et sociale et de permettre au gouvernement d'adopter les meilleures politiques dans d'autres domaines économiques. Bien sûr, la mise en garde doit être prise en compte que l'impôt sur le revenu n'est pas parfait dans les pays de l'UE et certains observateurs estiment que certaines réformes sont nécessaires pour améliorer la répartition des revenus.

Deuxièmement, dans l'établissement d'accueil et dans d'autres établissements universitaires à travers le pays, il n'y a pas d'activité d'enseignement ou de recherche mettant l'accent sur le système fiscal de l'UE et la façon dont ses pays membres conçoivent et mettent en œuvre l'IRP et l'utilisent comme un instrument efficace pour augmenter les recettes fiscales et réduire les inégalités. En exécutant ce module pendant trois ans, nous nous attendons à ce que nos publics définissent de nouveaux cours tels que « Droit fiscal international : perspective de l'UE » ou reconsidèrent le programme de leurs cours existants tels que « Finances publiques » ou « Droit fiscal ».

Troisièmement, bien que les étudiants et les chercheurs des cycles supérieurs aient une bonne connaissance de la théorie juridique et économique de la fiscalité, pour promouvoir leur programme de recherche ou leur carrière universitaire, ils ont grandement besoin de comprendre l'impôt sur le revenu dans la pratique et de reconnaître les points clés de l'analyse, de la conception et de la mise en œuvre d'un régime d'impôt sur le revenu. Pour le temps, sous l'influence de manuels fondamentaux traduits en persan, la plupart des preuves ne considèrent que le système fiscal américain et britannique et ignorent d'autres expériences, y compris l'UE.

Quatrièmement, il est vital pour l'Iran de comprendre la structure et les performances de l'IRP dans l'UE, ainsi que pour ses pays voisins ; En fait, les lacunes de leurs structures PIT sont bien reconnues et les décideurs politiques et les universitaires discutent de la promotion d'une réforme fondamentale au cours des prochaines années. Les principes généraux sont en vigueur dans les pays de l'UE, les méthodes qu'ils définissent les contribuables et le revenu imposable, et la manière dont ils traitent les questions de conformité fiscale, entre autres, sont trop importantes pour promouvoir des réformes efficaces de l'IRPP.

L'école d'été de cette année est organisée en 2 semaines. La première semaine (1er juilletième-5ième) traite de l'économie aspects de l'impôt sur le revenu des particuliers et sera dispensé par des instructeurs iraniens et la langue officielle est persan. La deuxième semaine (8 juillet)ième -12ième) est une question internationale. La langue officielle est l'anglais Et le mode de l'événement est uniquement virtuel et les étudiants du monde entier sont invités à s'inscrire. Les instructeurs sont des experts fiscaux d'Iran, d'Italie, de Croatie, de France, d'Espagne et de Pologne.

Programme

Saturday July 8th, 2023

14.00 (Teheran Time) 12.30 (CET) : Opening Speech
Ali Nassiri Aghdam

12.45 : The interaction between PIT and VAT
Marco Greggi

13.30 : Continued : VAT reporting (and the e-invoice)
Marco Greggi

14.30 : Break

15.00 : Tax inspections and Data management
Marco Greggi

16.00 : Audit and control
Marco Greggi

18:30 (Teheran Time) 17.00 (CET) : End

Sunday July 9th, 2023

12.30 : Personal Income Tax and corporate income tax in Italy (1)
Anna Miotto

13.30 : Personal Income Tax and corporate income tax in Italy (2)
Anna Miotto

14.30 : Break

15.00 : Making sense of a distinction : business and other kind of income (1)
Anna Miotto

16.00 : Making sense of a distinction : business and other kind of income (2)
Anna Miotto

17.00 : End

Monday July 10th, 2022

12.30 : Personal Income Tax in Croatia (1)
Nataša Žunić Kovačević

13.30 : Personal Income Tax in Croatia (2)
Nataša Žunić Kovačević

14.30 : Break

15.00 : Arbitration Procedures and Personal Income Tax
Nataša Žunić Kovačević

16.00 : Taxation of Digital Economy
Nataša Žunić Kovačević

17.00 : End

Tuesday July 11th, 2023

12.30 : International aspects of Personal Income Tax (1)
Georges Cavalier

13.30 : International aspects of Personal Income Tax (2)
Georges Cavalier

14.30 : Break

15.00 : International aspects of Personal Income Tax (3)
Georges Cavalier

16.00 : International aspects of Personal Income Tax (4)
Georges Cavalier

17.00 : End

Wednesday July 12th, 2023

12.30 : Personal Income Tax in Spain
Montserrat Hermosin Alvarez

13.30 : Introduction to Polish Income Tax
Jakub Chowaniec

14.30 : Break

15.00 : Personal Income Tax Across EU Countries
Jakub Chowaniec

16.00 : Economic Aspects of Personal Income Tax in EU Countries
Jakub Chowaniec

17.00 : Closure

Si vous avez des questions concernant l'école d'été et son organisation, envoyez un courriel à Ali Nassiri Aghdam (alin110@atu.ac.ir)

Inscription https://piteu.atu.ac.ir/en/form/248/registration

La participation à l'école d'été « Impôt sur le revenu des particuliers dans l'Union européenne » est gratuite, mais vous devez remplir le formulaire d'inscription ci-dessous. C'est seulement pour savoir qui sont les ypu et comment nous pouvons vous contacter pour partager des documents et vous informer sur le programme.