Options de recherche
Manifestations scientifiques
... (C.E.R.C.) ; Sophie Perez, Co-directrice du Centre d'études et de recherches sur les contentieux (C.E.R.C.).
10H20 Propos introductifs : « Présentation de l'arbitrage juridique et sportif » Charles ...
Manifestations scientifiques
... : approche historique
La genèse des tribunaux ecclésiastiques : l’arbitrage de l’évêque pendant la période antique Marcel Metzger
Le mariage devant les juridictions ecclésiastiques dans l’Occident ...
Manifestations scientifiques
... du Centre juridique franco-allemand
Discussion
11 h Pause
11 h 15 L’arbitrage commercial international Daniel Cohen, professeur à l’université Panthéon-Assas Paris II
Discussion
11 h 45 La CNUDCI ...
Manifestations scientifiques
... Quels furent les arbitrages? Se pose également la question de l’évolution de ces fêtes et de leur perception au regard du contexte de 1905 et des lois françaises de séparation entre l’Église et l’État. ...
Manifestations scientifiques
... de la doctrine absolutiste. Les ruptures alors s’avèrent fondatrices en permettant un ajustement des règles aux valeurs qu’elles expriment, ce qui laisse une large part à l’arbitrage, à la transaction ...
Manifestations scientifiques
... source du droit de l'Union Européenne, Filipa Bismarck Amorim Coelho, doctorante à l'Université de Strasbourg.
15h. - Questions.
15h10. - Pause.
15h30. - La place des usages dans l'arbitrage corporatif, ...
Manifestations scientifiques
... CNRS/Université de Montpellier-1
9h50 Droit à l’oubli et mémoire collective, quels arbitrages à la CNIL ?, DEPHINE CARNEL, juriste à la direction des affaires juridiques de la CNIL
10h10 La publication ...
Vie académique
... § 4. Le port de signes distinctifs § 5. Le mystique au-dessus des lois? Section III. L’évolution intellectuelle et spirituelle d’Ostad Elahi § 1. Ostad Elahi et la raison § 2. L’arbitrage, ...
Manifestations scientifiques
... l’homme, Boris Bernabé et Loïc Cadiet Vendredi 11 mai 2012. - Justice publique et arbitrage, Carine Jallamion et Thomas Clay Direction scientifiqueSerge Dauchy (CHJ), Jean-Louis Halpérin (ENS), Loïc Cadiet ...
Manifestations scientifiques
... l’hommage qui lui sera rendu, les intervenants s’interrogeront sur l’actualite? de la pense?e de l’auteur. Qu’est-elle devenue alors que ses diffe?rents domaines de recherche (proce?dure, arbitrage, the?orie ...
Manifestations scientifiques
... de Lille 2 - Centre d’histoire judiciaire (CNRS - Lille2), Les acteurs de l’arbitrage entre juridictions consulaires et conseils de guerre: un moment dans la pacification judiciaire dans la Régence de ...
Manifestations scientifiques
... profil et carrière». 15:h40-16h Débat Pause café 16h:30 3e séance Président de séance A. Noureddine 16h-16h:20- Farid LEKEAL, Maitre de conférences, Université Lille II, «Les acteurs de l'arbitrage entre ...
Manifestations scientifiques
... et arrangement (exemple du Maine et Loire 1810-1870), par Emmanuel Brouard 14h10 - La balance et le pot au lait : “tribunaux” et “cour d’arbitrage” au sein des laiteries coopératives del’Association centrale ...
Publications
Train François-Xavier Inconciliabilité entre une sentence étrangère et un jugement étranger, fraude à l’arbitrage et contrôle incident de la sentence Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International ...
Publications
Nicolas Leblond Nouvelle réglementation du mandat d’arbitrage entre les unités de compte Revue de droit bancaire et financier 2024
Publications
Lilian Larribère Quatre effets pour une convention d'arbitrage Recueil Dalloz 202
Publications
Maxime Barba Naissance et destin d'une fin de non-recevoir du droit de l'arbitrage Recueil Dalloz 20
Publications
Mathieu Combet L’arbitrage confronté au droit de l’Union européenne, note sous CJUE, 20 juin 2022, aff. C- 700/ 20, London Steam- Ship Owners et CJUE, 16 juin 2022, avis 1/20 Revue de l'Union européenne ...
Publications
Hugo Barbier La définition du contrat à l'épreuve de la convention d'arbitrage RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil 20
Publications
Philippe Théry Arbitrage et procédures collectives : un conflit de logiques ? RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil 2023
Publications
Lilian Larribère La réglementation de la convention d'arbitrage international étude critique et comparative en droits français et américain LGDJ, un savoir-faire de Lextenso 202
Publications
Paul Giraud Chronique de droit de l’arbitrage La Semaine juridique. Édition générale 2023
Publications
Seraglini Christophe Chronique de droit de l’arbitrage La Semaine juridique. Édition générale 2023
Publications
Léonor Jandard Chronique de droit de l’arbitrage La Semaine juridique. Édition générale 2023
Publications
Jérémy Jourdan-Marques Chronique d’arbitrage : Ukraine/Russie, la bataille juridique Dalloz Actualité 2023