Présentation de l'éditeur
Les groupes de sociétés, qui emploient 60% des salariés en France, constituent une forme majeure d'organisation juridique des entreprises.
Ils mettent régulièrement à l'épreuve les règles du droit du travail, dont l'interprétation et l'application sont principalement référées à la catégorie d'employeur.
De nombreux contentieux illustrent les difficultés à saisir les formes et grandeurs des pouvoirs qui structurent les groupes. Ils mettent aussi en lumière les obstacles rencontrés par les salariés et leurs représentants pour imputer des responsabilités à des sociétés tierces au contrat de travail et accéder à la preuve de leur implication dans les décisions managériales.
Le sujet est ancien. Mais il mérite d'être remis à l'ordre du jour face à ses enjeux permanents, aux transformations récentes du droit du travail — et peut-être, plus largement, aux tendances de fond, de plus en plus visibles, offertes par l'essor d'un droit de la responsabilité sociale des entreprises.
Cet ouvrage réunissant des intervenants universitaires, magistrats et avocats propose de faire la lumière sur les techniques « d'ingénierie » juridique des groupes de sociétés et d'identifier les défis qu'elles recèlent pour les praticiens du droit du travail.
Au-delà, il s'agira d'examiner l'impact des évolutions du droit du travail sur l'organisation et le fonctionnement des groupes pour mieux en saisir la réalité.
Contributeurs : Clément Barrillon, Georges Cavalier, Amine Ghenim, Charley Hannoun, Patrick Henriot, Marguerite Kocher, Sheldon Leader, Sabine Mariette, Elsa Peskine, Jérôme Porta, Fiodor Rilov, Stéphane Vernac.
Sommaire
- Propos introductifs, par Charley Hannoun, Professeur à l'Université de Cergy Pontoise
- Le groupe, périmètre d'application du droit du travail
- Le juge face aux techniques de circulation de pouvoir et de valeur
- L'évolution des techniques de responsabilisation des décideurs
- L'accès à la connaissance du groupe
