Clément Barrillon

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR de Droit et  Science politique

Centre de Droit Civil des Affaires et du Contentieux Économique
Responsable de la formation :
  • THESE

    Le critère de la qualité d’associé : étude en droit français des sociétés, soutenue en 2016 à Paris 10 sous la direction de Marie-Laure Coquelet, membres du jury : Florence Deboissy (Rapp.), Philippe Didier (Rapp.), François-Xavier Lucas et Arnaud Reygrobellet     

  • Clément Barrillon, Le critère de la qualité d'associé, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, Collection de l'institut de droit des affaires, 660 p. 

  • Clément Barrillon, Dorothée Gallois-Cochet, « Les distributions aux associés en dehors de l'assemblée d'approbation des comptes », Recueil Dalloz, 2023, n°24, p. 1227   

    Clément Barrillon, « Validité d'un pacte d'associés conclu pour la durée de vie de la société », Recueil Dalloz, 2023, n°07, p. 370   

    Clément Barrillon, Alain Couret, Jean-Jacques Daigre, « Qu'est-ce que l'unanimité des associés ? », Recueil Dalloz, 2022, n°08, p. 403   

    Clément Barrillon, Alain Couret, Jean-Jacques Daigre, « Les assemblées et les conseils dans la crise », Recueil Dalloz, 2020, n°13, p. 723   

    Clément Barrillon, Alain Couret, « La loi Soilihi et les maladresses du législateur », Recueil Dalloz, 2019, n°31, p. 1717   

    Clément Barrillon, « L'abus de minorité n'est pas sanctionné par l'adoption forcée de la résolution, note sous Cass. civ. 3ème, 21 déc. 2017, n° 15-25.627 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, p. 1077 

    Clément Barrillon, « L'agrément dans la SAS depuis la loi Sapin II », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2017, p. 8 

    Clément Barrillon, « Le nouveau mécanisme de contrôle des investissements étrangers en France », Bulletin Joly Sociétés, 2017, p. 70 

    Clément Barrillon, « La nature juridique du report à nouveau », Bulletin Joly Sociétés, 2017, p. 345 

    Clément Barrillon, « Lu et approuvé : la nouvelle vie d'une mention tombée en désuétude », La Semaine juridique. Édition générale, 2017, p. 754 

    Clément Barrillon, « L'insaisissable dividende de l'associé d'une SCI, note sous Cass. com., 13 sept. 2017, n° 16-13.674 », Gazette du Palais, 2017, n°41, p. 72 

    Clément Barrillon, « Le droit au dividende des héritiers du notaire, note sous Cass. civ. 1ère, 25 janv. 2017, n° 15-28.980 », Gazette du Palais, 2017, n°15, p. 74 

    Clément Barrillon, « L'effet novatoire de la transformation en SAS, note sous Cass. com., 25 janv. 2017, n°14-28.792 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. 1147 

    Clément Barrillon, « La gratuité du prêt n'implique pas le remboursement des dépenses d'usage, note sous Cass. civ. 1ère, 13 juill. 2016, n° 15-10.474 », Gazette du Palais, 2016, n°44, p. 60 

    Clément Barrillon, « L'usufruitier n'a pas à être convoqué à toutes les assemblées, note sous Cass. civ. 3ème, 15 sept. 2016, n°15-15.172 », Gazette du Palais, 2016, n°44, p. 68 

    Clément Barrillon, « L'usufruitier peut-il exercer un droit de jouissance sur les réserves mises en distri-bution, note sous Cass. civ. 1ère, 22 juin 2016, n° 15-19.471 et 15-19.516 », Gazette du Palais, 2016, n°31, p. 46 

    Clément Barrillon, « Au moment de la liquidation, les dettes sociales sont imputables aux associés au titre de leur contribution aux pertes, note sous Cass. com., 27 sept. 2016, n°15-13.348 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, p. 1621 

    Clément Barrillon, « L'étrange mandat de participer aux décisions collectives confié à l'usufruitier de parts sociales ou d'actions, note sous Cass. com., 8 déc. 2015, n° 14-20.307 », Gazette du Palais, 2015, n°19, p. 68 

    Clément Barrillon, « La cession de contrat en voie de consécration », Gazette du Palais, 2015, n°160, p. 15 

    Clément Barrillon, « Tout copropriétaire indivis a le droit de participer aux décisions collectives, note sous Cass. com., 21 janv. 2014, n°13-10.151 », Gazette du Palais, 2014, n°168, p. 23 

  • Clément Barrillon, « Apport partiel d'actif », in Coquelet, Marie-Laure (dir.), Joly sociétés, 2018 

    Clément Barrillon, « Fusion, scission », in Coquelet, Marie-Laure (dir.), Joly sociétés, 2018 

    Clément Barrillon, « Transmission universelle de patrimoine », in Coquelet, Marie-Laure (dir.), Joly sociétés, 2018 

  • Clément Barrillon, « L'associé », le 30 novembre 2023  

    Colloque des 50 ans du CDA organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Rennes sous la responsabilité scientifique de Renaud Mortier, Directeur du CDA, Président de la FNDP

    Clément Barrillon, « Risques de crédits et risques de marché », le 13 février 2019  

    Organisée par le laboratoire THEMIS de l’Université du Mans sous la direction de M. Richard Marty et M. Bruno Zabala en collaboration avec le Master 2 Droit bancaire & financier “L’École et le Palais”

    Clément Barrillon, « Les réformes 2018 au prisme du droit civil des affaires et du contentieux économique », le 06 juillet 2018  

    Organisé par le FIND, Université Paris Nanterre

    Clément Barrillon, « Groupes de sociétés et droit du travail », le 13 octobre 2017  

    Organisé en collaboration avec l’École Nationale de la Magistrature ; le Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens (CEPRISCA) et le Laboratoire de droit privé de l'Université de Cergy (LEJEP)

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