Clément Barrillon

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR de Droit et  Science politique

Centre de Droit Civil des Affaires et du Contentieux Économique
Responsable de la formation :
  • THESE

    Le critère de la qualité d’associé : étude en droit français des sociétés, soutenue en 2016 à Paris 10, sous la direction de Marie-Laure Coquelet, membres du jury : Marie-Laure Coquelet, Florence Deboissy, Philippe Didier, François-Xavier Lucas et Arnaud Reygrobellet     

  • Clément Barrillon, Le critère de la qualité d'associé, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, Collection de l'institut de droit des affaires, 660 p. 

  • Clément Barrillon, Dorothée Gallois-Cochet, « Les distributions aux associés en dehors de l'assemblée d'approbation des comptes », Recueil Dalloz, 2023, n°24, p. 1227   

    Clément Barrillon, « Validité d'un pacte d'associés conclu pour la durée de vie de la société », Recueil Dalloz, 2023, n°07, p. 370   

    Clément Barrillon, Alain Couret, Jean-Jacques Daigre, « Qu'est-ce que l'unanimité des associés ? », Recueil Dalloz, 2022, n°08, p. 403   

    Clément Barrillon, Alain Couret, Jean-Jacques Daigre, « Les assemblées et les conseils dans la crise », Recueil Dalloz, 2020, n°13, p. 723   

    Clément Barrillon, Alain Couret, « La loi Soilihi et les maladresses du législateur », Recueil Dalloz, 2019, n°31, p. 1717   

    Clément Barrillon, « L'abus de minorité n'est pas sanctionné par l'adoption forcée de la résolution, note sous Cass. civ. 3ème, 21 déc. 2017, n° 15-25.627 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, p. 1077 

    Clément Barrillon, « L'agrément dans la SAS depuis la loi Sapin II », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2017, p. 8 

    Clément Barrillon, « Le nouveau mécanisme de contrôle des investissements étrangers en France », Bulletin Joly Sociétés, 2017, p. 70 

    Clément Barrillon, « La nature juridique du report à nouveau », Bulletin Joly Sociétés, 2017, p. 345 

    Clément Barrillon, « Lu et approuvé : la nouvelle vie d'une mention tombée en désuétude », La Semaine juridique. Édition générale, 2017, p. 754 

    Clément Barrillon, « L'insaisissable dividende de l'associé d'une SCI, note sous Cass. com., 13 sept. 2017, n° 16-13.674 », Gazette du Palais, 2017, n°41, p. 72 

    Clément Barrillon, « Le droit au dividende des héritiers du notaire, note sous Cass. civ. 1ère, 25 janv. 2017, n° 15-28.980 », Gazette du Palais, 2017, n°15, p. 74 

    Clément Barrillon, « L'effet novatoire de la transformation en SAS, note sous Cass. com., 25 janv. 2017, n°14-28.792 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. 1147 

    Clément Barrillon, « La gratuité du prêt n'implique pas le remboursement des dépenses d'usage, note sous Cass. civ. 1ère, 13 juill. 2016, n° 15-10.474 », Gazette du Palais, 2016, n°44, p. 60 

    Clément Barrillon, « L'usufruitier n'a pas à être convoqué à toutes les assemblées, note sous Cass. civ. 3ème, 15 sept. 2016, n°15-15.172 », Gazette du Palais, 2016, n°44, p. 68 

    Clément Barrillon, « L'usufruitier peut-il exercer un droit de jouissance sur les réserves mises en distri-bution, note sous Cass. civ. 1ère, 22 juin 2016, n° 15-19.471 et 15-19.516 », Gazette du Palais, 2016, n°31, p. 46 

    Clément Barrillon, « Au moment de la liquidation, les dettes sociales sont imputables aux associés au titre de leur contribution aux pertes, note sous Cass. com., 27 sept. 2016, n°15-13.348 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, p. 1621 

    Clément Barrillon, « L'étrange mandat de participer aux décisions collectives confié à l'usufruitier de parts sociales ou d'actions, note sous Cass. com., 8 déc. 2015, n° 14-20.307 », Gazette du Palais, 2015, n°19, p. 68 

    Clément Barrillon, « La cession de contrat en voie de consécration », Gazette du Palais, 2015, n°160, p. 15 

    Clément Barrillon, « Tout copropriétaire indivis a le droit de participer aux décisions collectives, note sous Cass. com., 21 janv. 2014, n°13-10.151 », Gazette du Palais, 2014, n°168, p. 23 

  • Clément Barrillon, « Apport partiel d'actif », in Coquelet, Marie-Laure (dir.), Joly sociétés, 2018 

    Clément Barrillon, « Fusion, scission », in Coquelet, Marie-Laure (dir.), Joly sociétés, 2018 

    Clément Barrillon, « Transmission universelle de patrimoine », in Coquelet, Marie-Laure (dir.), Joly sociétés, 2018 

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