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Clément Barrillon

200 avenue de la République
92001 NANTERRE

Clément Barrillon

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Risques de crédits et risques de marché

mercredi 13 février 2019

Organisée par le laboratoire THEMIS de l’Université du Mans sous la direction de M. Richard Marty et M. Bruno Zabala en collaboration avec le Master 2 Droit bancaire & financier “L’École et le Palais”

Les réformes 2018 au prisme du droit civil des affaires et du contentieux économique

vendredi 6 juillet 2018

Organisé par le FIND, Université Paris Nanterre

Groupes de sociétés et droit du travail

vendredi 13 octobre 2017

Nouvelles articulations, nouveaux défis

Organisé en collaboration avec l’École Nationale de la Magistrature ; le Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens (CEPRISCA) et le Laboratoire de droit privé de l'Université de Cergy (LEJEP)


Parutions

Le critère de la qualité d'associé

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2017

Le présent ouvrage propose de considérer l’assujettissement au risque social comme le critère de la qualité d’associé. Ce critère permettrait alors de répondre aux interrogations laissées en suspens.



Publications

Ouvrage

Clément Barrillon, Le critère de la qualité d'associé, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, Collection de l'institut de droit des afaires, 660 p.

Articles

Clément Barrillon, « Les assemblées et les conseils dans la crise », Recueil Dalloz, N° 13, 2020, p. 723

Clément Barrillon, « La loi Soilihi et les maladresses du législateur », Recueil Dalloz, N° 31, 2019, p. 1717

Clément Barrillon, « L'abus de minorité n'est pas sanctionné par l'adoption forcée de la résolution", note sous Cass. civ. 3ème, 21 déc. 2017, n° 15-25.627 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, p. 1077

Clément Barrillon, « L'insaisissable dividende de l'associé d'une SCI", note sous Cass. com., 13 sept. 2017, n° 16-13.674 », Gazette du Palais, N° 41, 2017, p. 72

Clément Barrillon, « Le droit au dividende des héritiers du notaire", note sous Cass. civ. 1ère, 25 janv. 2017, n° 15-28.980 », Gazette du Palais, N° 15, 2017, p. 74

Clément Barrillon, « L'agrément dans la SAS depuis la loi Sapin II », Actes pratiques & ingénierie sociétaire, 2017, p. 8

Clément Barrillon, « L'effet novatoire de la transformation en SAS", note sous Cass. com., 25 janv. 2017, n°14-28.792 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, p. 1147

Clément Barrillon, « La nature juridique du report à nouveau », Bulletin Joly Sociétés, 2017, p. 345

Clément Barrillon, « Le nouveau mécanisme de contrôle des investissements étrangers en France », Bulletin Joly Sociétés, 2017, p. 70

Clément Barrillon, « Lu et approuvé : la nouvelle vie d'une mention tombée en désuétude », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. 754

Clément Barrillon, « L'usufruitier n'a pas à être convoqué à toutes les assemblées", note sous Cass. civ. 3ème, 15 sept. 2016, n°15-15.172 », Gazette du Palais, N° 44, 2016, p. 68

Clément Barrillon, « La gratuité du prêt n'implique pas le remboursement des dépenses d'usage", note sous Cass. civ. 1ère, 13 juill. 2016, n° 15-10.474 », Gazette du Palais, N° 44, 2016, p. 60

Clément Barrillon, « L'usufruitier peut-il exercer un droit de jouissance sur les réserves mises en distri-bution", note sous Cass. civ. 1ère, 22 juin 2016, n° 15-19.471 et 15-19.516 », Gazette du Palais, N° 31, 2016, p. 46

Clément Barrillon, « Au moment de la liquidation, les dettes sociales sont imputables aux associés au titre de leur contribution aux pertes", note sous Cass. com., 27 sept. 2016, n°15-13.348 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2016, p. 1621

Clément Barrillon, « La cession de contrat en voie de consécration », Gazette du Palais, N° 160, 2015, p. 15

Clément Barrillon, « L'étrange mandat de participer aux décisions collectives confié à l'usufruitier de parts sociales ou d'actions", note sous Cass. com., 8 déc. 2015, n° 14-20.307 », Gazette du Palais, N° 19, 2015, p. 68

Clément Barrillon, « Tout copropriétaire indivis a le droit de participer aux décisions collectives", note sous Cass. com., 21 janv. 2014, n°13-10.151 », Gazette du Palais, N° 168, 2014, p. 23

Autres

Clément Barrillon, Apport partiel d'actif, Joly sociétés, p. NC

Clément Barrillon, Fusion, scission, Joly sociétés, p. NC

Clément Barrillon, Transmission universelle de patrimoine, Joly sociétés, p. NC




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