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Clément Barrillon

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Le critère de la qualité d’associé : étude en droit français des sociétés. Thèse soutenue en 2016 à Paris 10, sous la direction de Marie-Laure Coquelet.


Articles

Clément Barrillon, « Les assemblées et les conseils dans la crise », Recueil Dalloz, N° 13, 2020, p. 723

Clément Barrillon, « La loi Soilihi et les maladresses du législateur », Recueil Dalloz, N° 31, 2019, p. 1717

Clément Barrillon, « L'abus de minorité n'est pas sanctionné par l'adoption forcée de la résolution", note sous Cass. civ. 3ème, 21 déc. 2017, n° 15-25.627 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, p. 1077

Clément Barrillon, « L'insaisissable dividende de l'associé d'une SCI", note sous Cass. com., 13 sept. 2017, n° 16-13.674 », Gazette du Palais, N° 41, 2017, p. 72

Clément Barrillon, « Le droit au dividende des héritiers du notaire", note sous Cass. civ. 1ère, 25 janv. 2017, n° 15-28.980 », Gazette du Palais, N° 15, 2017, p. 74

Clément Barrillon, « L'agrément dans la SAS depuis la loi Sapin II », Actes pratiques & ingénierie sociétaire, 2017, p. 8

Voir plus

Clément Barrillon, « L'effet novatoire de la transformation en SAS", note sous Cass. com., 25 janv. 2017, n°14-28.792 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, p. 1147

Clément Barrillon, « La nature juridique du report à nouveau », Bulletin Joly Sociétés, 2017, p. 345

Clément Barrillon, « Le nouveau mécanisme de contrôle des investissements étrangers en France », Bulletin Joly Sociétés, 2017, p. 70

Clément Barrillon, « Lu et approuvé : la nouvelle vie d'une mention tombée en désuétude », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. 754

Clément Barrillon, « L'usufruitier n'a pas à être convoqué à toutes les assemblées", note sous Cass. civ. 3ème, 15 sept. 2016, n°15-15.172 », Gazette du Palais, N° 44, 2016, p. 68

Clément Barrillon, « La gratuité du prêt n'implique pas le remboursement des dépenses d'usage", note sous Cass. civ. 1ère, 13 juill. 2016, n° 15-10.474 », Gazette du Palais, N° 44, 2016, p. 60

Clément Barrillon, « L'usufruitier peut-il exercer un droit de jouissance sur les réserves mises en distri-bution", note sous Cass. civ. 1ère, 22 juin 2016, n° 15-19.471 et 15-19.516 », Gazette du Palais, N° 31, 2016, p. 46

Clément Barrillon, « Au moment de la liquidation, les dettes sociales sont imputables aux associés au titre de leur contribution aux pertes", note sous Cass. com., 27 sept. 2016, n°15-13.348 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2016, p. 1621

Clément Barrillon, « La cession de contrat en voie de consécration », Gazette du Palais, N° 160, 2015, p. 15

Clément Barrillon, « L'étrange mandat de participer aux décisions collectives confié à l'usufruitier de parts sociales ou d'actions", note sous Cass. com., 8 déc. 2015, n° 14-20.307 », Gazette du Palais, N° 19, 2015, p. 68

Clément Barrillon, « Tout copropriétaire indivis a le droit de participer aux décisions collectives", note sous Cass. com., 21 janv. 2014, n°13-10.151 », Gazette du Palais, N° 168, 2014, p. 23


Autre

Clément Barrillon, Fusion, scission, in Coquelet, Marie-Laure (dir.), Joly sociétés, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Risques de crédits et risques de marché »
    Le Mans, le 13 février 2019

  • « Les réformes 2018 au prisme du droit civil des affaires et du contentieux économique »
    Nanterre, le 06 juillet 2018

  • « Groupes de sociétés et droit du travail »
    Paris, le 13 octobre 2017




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