Luxe et droit
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jeudi21octobre2021
09:0018:00

Colloque

Luxe et droit


Présentation

 

Souvent assimilé à la rareté, à ce qui est précieux, voire au superflu, le luxe est attractif, convoité, et permet le développement d’une véritable économie. L’objet de ce colloque sera d’apporter une vue d’ensemble des règles qui entourent cette industrie si particulière, son cadre commercial et les régimes juridiques correspondants.

Parmi les problématiques envisagées, certaines concernent le devenir des produits commercialisés, leur protection, et celles de leurs créateurs, mais également les rapports externes et internes aux entreprises, ou encore les modalités de commercialisation et leurs conséquences, permettant une réflexion pluridisciplinaire. Le luxe peut être appréhendé sous toutes ses variantes : mode, cosmétiques, alimentaire, high tech, en tant que biens de valeur. Les débats, bien que juridiques, s’enrichissent d’une approche pluridisciplinaire liant économie, sociologie, marketing... Les regards d’experts permettront de saisir pleinement les différents enjeux.

 

Programme

 

9h00 : Accueil des participants

9h30 : Allocutions d’ouverture
M. Arnaud de Bissy, Professeur et directeur adjoint du CDA
M. Pierre Chaumeton, Doctorant et président de l’ADDCDA

 

Partie I - La petite histoire du luxe

Sous la présidence de M. Charles-Henri Hardy, MCF – Université Toulouse 1 Capitole (CDA)

10h20 : Le droit et le luxe, récit d’une familiarité
Koffi Pascal Netsro, Doctorant, Université de Paris

Vers un paradigme économique des « biens symboliques » ? Regard juridique sur le marché de l’art parmi les marchés du luxe
Ronan Bretel, Doctorant, Université Paris II Assas

11h00 : Pause

 

Partie II - Economie du luxe

Sous la présidence de M. Sébastien Ranc, MCF – Université Toulouse 1 Capitole (CDA)

11h15 : Luxe et valeur d’usage en droit civil
Constance Lehman, Doctorante, Université Paris-Saclay

La donnée :nouvelle égérie de la personnalisation des produits de marques de luxe
Fabien Lechevalier, Doctorant, Université Paris-Saclay et Université Laval

La distribution des produits de luxe
Lucas Bettoni, MCF, Université Toulouse 1 Capitole (CDA)
et Laïsa Ferreira, Doctorante, Université Toulouse 1 Capitole (CDA)

Echanges avec une professionnelle responsable d’un dépôt de vente de luxe @boutique.nana.toulouse

 

12h15 : Pause déjeuner

 

Partie III - La protection des produits de luxe

Sous la présidence de M. Jacques Larrieu, Professeur émérite – Université Toulouse 1 Capitole (CDA)

14h00 : Luxe et secret des affaires
Claire Serlooten, MCF, Université Paris 13

Le régime de protection des marques de renommées des parfums de luxe
Charles de Haas, avocat au Barreau de Paris

Produits de luxe de seconde main et lutte contre la contrefaçon
Rachel Delpierre, Doctorante, Université Toulouse 1 Capitole (IDETCOM)

Sur les routes des Grands crus, entre luxe et parasitisme
Sarah Chebchoub, Doctorante, Université Toulouse 1 Capitole (CDA)

15h15 : Pause

 

Partie IV - Luxe et protection de l’environnement

Sous la présidence de M. Julien Douillard, MCF – Université Toulouse 1 Capitole (CDA)

15h30 : L’utilisation des droits antérieurs en matière de recyclage
Alexandra Mendoza-Caminade, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole (CDA)

Le secteur du luxe face à la réglementation des espèces protégées : quels impacts sur le marché de la maroquinerie (vente, circulation et occasion)
Iris Martinez, Doctorante, Université Paris-Saclay

 

Partie V - Fiscalité du luxe

Sous la présidence de M. Arnaud de Bissy, Professeur – Université Toulouse 1 Capitole (CDA)

16h10 : La définition fiscale du luxe
Omri Schwartz, Doctorant, Université Toulouse 1 Capitole (IMH)

Luxe et preuve de l’infraction fiscale
Yesmine Benadda, Doctorante, Aix-Marseille Université

Les fonds publics d’investissement dédiés aux PME du luxe : l’Etat et la nouvelle « exception culturelle » française
Laura Bourrel, Doctorante, Université Toulouse 1 Capitole (IMH)

17h10 : Propos conclusifs
Madame Corinne Mascala, Professeur – Université Toulouse 1 Capitole (CDA)

 

 

Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Lien Zoom : https://ut-capitole-fr.zoom.us/j/93681203455


Colloque de l'association des doctorants et docteurs du CDA sous la direction scientifique de Christophe Ozanne, Docteur du CDA, UT1, Kamilia Bentaïeb, Claire Despres, Antoinette Koffi-Akpolleh, Emily Mongaillard, Clio Vigneron, Doctorants du CDA, UT1.


Manufacture des Tabacs
Amphithéâtre MI IV - Guy Isaac
21 Allée de Brienne
31000 Toulouse

Université Toulouse 1 - Capitole
Faculté de Droit et Science Politique
Centre de Droit des Affaires
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
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