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  • THESE

    La standardisation en droit des contrats, soutenue en 2008 à Toulouse 1 sous la direction de Marie-Hélène Monsèrié-Bon 

  • Claire Serlooten, Hélène Simonian-Gineste, Oana Andreea Macovei, Céline Castets-Renard, Isabelle Desbarats [et alii], Les professions (dé)réglementées: bilans et perspectives juridiques, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2019  

    Les professions réglementées. La matière est dense, tant dans la multitude des professions concernées que dans la complexité de la réglementation. Mais c'est aussi la pluralité des enjeux entourant ces professions qui interpelle. Il suffit de constater les bouleversements qu'ont connus les professions réglementées ces dernières années. Critiquées, elles ont donné lieu à la loi n° 2015‑990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques qui est venue apporter des modifications notables à leur réglementation. Comment ces professions ont‑elles accueilli cette réforme ? Quelles sont les nouvelles problématiques rencontrées et quelles pistes d'amélioration peuvent être proposées ? Déstabilisées, ces professions subissent l'activité croissante des plateformes numériques qui permettent à des entrepreneurs indépendants, voire à de simples particuliers, de proposer des prestations directement en concurrence avec les leurs, sans être soumises aux mêmes contraintes. Face à l'innovation technologique et à cette forme de distorsion de concurrence, le législateur a déjà commencé à encadrer ces activités « disruptives ». Il est dès lors possible d'examiner de façon critique les solutions adoptées mais également d'envisager de nouvelles perspectives. Globalisées et structurées, les professions réglementées doivent être envisagées tant en droit interne que dans leur déploiement à l'international et en particulier au sein de l'Union Européenne. C'est aussi l'observation de secteurs professionnels spécifiques qui est particulièrement propice à l'enrichissement de la réflexion. Faire un point d'étape sur l'état actuel des professions réglementées, clarifier les questionnements et faire des propositions sur un mode prospectif, telles sont les ambitions de l'ouvrage

    Claire Serlooten, Marie-Hélène Monsèrié-Bon, La standardisation en droit des contrats,, 2008, 801 p. 

  • Claire Serlooten, « L'interprofessionnalité, un nouveau mode d'exercice du secret professionnel », Les professions (dé)réglementées Bilans et perspectives juridiques, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2020, pp. 113-153  

  • Claire Serlooten, « Commentaire de l’arrêt Cass.com., 18 déc. 2019, n°18-12.287 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, 2020, n°2  

    Claire Serlooten, « Commentaire des arrêts Cass.com., 8 janv. 2020, n°18-15027 et Cass. com., 8 janvier 2020, n°18-23991 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, 2020, n°2  

    Claire Serlooten, « Extension et allongement des prêts inter-entreprises (Loi PACTE, art. 95 et 96) », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, 2019, n°3  

    Claire Serlooten, « Assouplissement du régime des garanties offertes par une SA mère à ses filiales (Loi de simplification, art. 14) », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, 2019, n°3  

    Claire Serlooten, Mathilde Dols-Magneville, « Pacte, une loi de simplification pour les entreprises », Lexbase Hebdo, Lexbase, 2019 

    Claire Serlooten, « Droit des groupements : suites de la loi Sapin 2. »: D. n°2017-630 du 25 avril 2017 ; Ord. n°2017-747 du 4 mai 2017 ; Ord. n°2017-1162 du 12 juillet 2017 ; D. n°2017-1174 du 18 juillet 2017 ; Ord. n°2017-1180 du 19 juillet 2017 ; D. n°2017-1265 du 9 août 2017, Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, 2017, n°5  

    Claire Serlooten, « L'intérêt commun, fondement de l'évolution de l'usufruit des droits sociaux », Revue des sociétés, Dalloz, 2013, n°1, p. 7  

    Claire Serlooten, « Coopérative et entreprise sociale et solidaire », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, 2013, n°88  

    Claire Serlooten, « L'intensité du devoir de mise en garde du banquier », Petites affiches, Lextenso, 2010, n°46, p. 9  

  • Claire Serlooten, « Luxe et droit », le 21 octobre 2021  

    Colloque de l'association des doctorants et docteurs du CDA sous la direction scientifique de Christophe Ozanne, Docteur du CDA, UT1, Kamilia Bentaïeb, Claire Despres, Antoinette Koffi-Akpolleh, Emily Mongaillard, Clio Vigneron, Doctorants du CDA, UT1.

    Claire Serlooten, « Loi Pacte : un renouveau de l'entreprise ? », le 18 avril 2019  

    Organisé par l'équipe EJERIDD (Etudes Juridiques : Entreprise, Risque Industriel & Développement durable), CDA, Université Toulouse 1 Capitole sous la responsabilité scientifique de Marie-Pierre Blin-Franchomme et Isabelle Desbarats

    Claire Serlooten, « Pacte, une loi de simplification pour les entreprises », Pacte, une loi de simplification pour les entreprises, Université Toulouse 1 capitole (FR), le 01 janvier 2019 

    Claire Serlooten, « Le numérique, omniprésent ? », le 11 octobre 2018  

    Journée organisée pour l'IUT de Rodez par Jessica Eynard, Maître de Conférences en Droit privé, IDP - UT1 Capitole et Corinne Morado, Professeur agrégé en Économie-Gestion, Lycée Ozenne, Toulouse

    Claire Serlooten, « Le numérique et l'entreprise », le 12 octobre 2017  

    Cette journée est organisée par Jessica Eynard, Maître de Conférences en Droit privé, IDP (UT1 Capitole), IUT de Rodez et Corinne Morado, Professeur agrégé en Économie et Gestion, CDA (UT1 Capitole), IUT de Rodez.

    Claire Serlooten, « Les smarts contrats, véritable révolution ou simple évolution pour l'entreprise », Les smarts contrats, véritable révolution ou simple évolution pour l'entreprise, iut rodez (FR), le 01 janvier 2017 

    Claire Serlooten, « Présentation des résultats de la recherche sur la cession d’entreprises en difficulté en Midi-Pyrénées (Projet FAVRED,en FAVeur de la Reprise d'Entreprises en Difficultés) », Présentation des résultats de la recherche sur la cession d’entreprises en difficulté en Midi-Pyrénées (Projet FAVRED,en FAVeur de la Reprise d'Entreprises en Difficultés), Universite Toulouse 1 Capitole - Manufacture des tabacs (FR), le 01 janvier 2015 

    Claire Serlooten, « Coopérative et entreprise sociale et solidaire », Coopérative et entreprise sociale et solidaire, Universite Toulouse 1 Capitole - Manufacture des tabacs (FR), le 01 janvier 2012