Responsable scientifique : Franck Bouscau, Professeur de l'Université de Rennes 1.

Présentation

Le système monarchique évoque pour beaucoup la royauté héréditaire. Il ne saurait cependant s'y réduire. Bien des monarchies sont ou ont été électives, telles que la papauté ou l'ancien royaume de Pologne (et certains n'hésitent pas à y inclure la puissante présidence de la Ve République). De même les systèmes monarchiques connaissent bien des variétés : il arrive que l'on préfère le frère au fils ; le droit des femmes et de leurs descendants à succéder est admis dans certains pays et non dans d'autres...
Dans la France républicaine, et malgré un éclatant passé royal et impérial, le droit monarchique n'est plus qu'une partie de l'histoire du droit, si l'on excepte quelques litiges entre princes qui sont tranchés par les tribunaux de la République. Mais nombre d'institutions tirent leur origine du passé monarchique et en restent marquées. En revanche, dans un grand nombre de pays, comme la Grande-Bretagne ou la Scandinavie, la monarchie reste une institution vivante et généralement appréciée des sujets. Dans tous les cas elle obéit à un droit spécifique dans lequel on peut voir une branche du droit constitutionnel (celle-ci peut même faire l'objet d'un enseignement spécifique en faculté, comme en Espagne).
Il a paru intéressant de dresser un état des lieux afin de dissiper bien des équivoques autour de cette institution.

Programme

9h30. Allocution d'ouverture
M. le Professeur Frédéric Lambert, Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique, Université de Rennes I.

Présidence de M. le Professeur Olivier Serra, Université de Rennes I, Laboratoire IODE

10h. Les préambules et la définition de la royauté (XIe XIIe siècles)
M. le Professeur Luc Guéraud, Université de Rennes I, Laboratoire IODE

10h30 L'amour des Capétiens pour leurs sujets : clémence et miséricorde royales au XIIe siècle
M. Guillaume Bergerot, Docteur en Droit,

11h. Pause-café

11h30 Le choc des légitimités : les prétentions au pouvoir monarchique dans l'histoire de France
M. le Professeur Franck Bouscau, Université de Rennes I, Laboratoire IODE

12 h. La royauté justicière aux sources du constitutionnalisme coutumier de l'ancienne France
M. Philippe Pichot-Bravard, Maître de conférences HDR, Université de Brest

12h30 Discussion et questions

13 h. Déjeuner libre

Présidence de Mme le Professeur émérite Marie-Yvonne CREPIN, Université de Rennes I, Laboratoire IODE

14h15 Les royautés coutumières en Afrique au temps de l'empire colonial français
M. Jean-Baptiste Pierchon, Maître de conférences, Université du Mans,

14h45 Successions et unions dynastiques à l'époque contemporaine en Europe
M. le Professeur Philippe Lauvaux, ex-Université Libre de Bruxelles, Université Paris II

15h15 Les micro-monarchies en Europe
M. Didier Jamot, Docteur en Droit

15h45 Pause

16h15 La Ve République est-elle une monarchie cachée ?
M. le Professeur Frédéric Rouvillois, Université Paris V- René Descartes,

16h45 Discussion et conclusion

Pour s'inscrire, remplir et retourner le bulletin d'inscription (au plus tard le 3 avril 2019) à :
Laboratoire IODE
Faculté de droit et de Science politique
A l'attention de Mme Valérie SAVATTE
9 rue Jean Macé
35042 Rennes Cedex

Tél. : 02 23 23 66 35
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