Franck Bouscau

Professeur honoraire
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et de Science politique
Institut de l'Ouest : Droit et Europe
Centre d'histoire du droit
  • THESE

    Les prés salés de la Teste-de-Buch en Aquitaine : contribution à l'histoire du domaine maritime du Moyen-Age à nos jours, soutenue en 1988 à Paris 2 sous la direction de Marguerite Boulet-Sautel 

  • Franck Bouscau, Christophe Camby, Luc Guéraud, Guillaume Bergerot, Philippe Pichot-Bravard [et alii], L'institution monarchique: Passé, permanence et avenir, Association des Amis de Guy Augé, 2020, 387 p.  

    Le système monarchique évoque pour beaucoup la royauté héréditaire. Il ne saurait cependant s'y réduire. Bien des monarchies sont ou ont été électives, telles que la papauté ou l'ancien royaume de Pologne (voire la Vè République, diront certains...). De même les régimes monarchiques connaissent bien des variétés : il arrive que l'on préfère le frère au fils; le droit des femmes et de leurs descendants à succéder est admis dans certains pays et non dans d'autres... Dans la France républicaine, et malgré un éclatant passé royal et impérial, le droit monarchique n'est plus qu'une partie de l'histoire du droit, si l'on excepte quelques litiges entre princes qui sont tranchés par les tribunaux de la République. Mais nombre d'institutions tirent leur origine du passé monarchique et en restent marquées. En revanche, dans un grand nombre de pays, comme la Grande-Bretagne ou la Scandinavie, la monarchie demeure une institution vivante et généralement appréciée des sujets. Dans tous les cas elle obéit à un droit spécifique, assimilable à une branche du droit constitutionnel, et peut même faire l'objet, comme en Espagne, d'un enseignement spécifique en faculté.

    Franck Bouscau, Isabelle Storez-Brancourt, Guillaume Bernard, Thierry Buron, Philippe Pichot-Bravard, La Paix, Association des Amis de Guy Augé, 2020, 223 p.  

    Ni trêve ni drôle de guerre, ni "torchon de papier" ni fausse promesse d'un pacifisme universaliste, la Paix - "non pas celle que le monde donne" - se fonde sur la transcendance, ou n'est pas. Elle reste pourtant l'aspiration la plus forte, la plus continue, la plus irrépressible, de tous les peuples, pour autant que ce voeu n'encourage pas à une cécité volontaire et décadente sur les aspects mortifères d'une fausse paix. Celle dernière, égoïste mas bêlante, peut d'autant moins être véritable et générale qu'elle nourrit des foyers de guerre comme les germes, l'infection et la maladie des peuples. En ce commencement de ce troisième millénaire tourmenté et incertain, il ne semble pas inutile d'explorer cette notion politique fondamentale pour en redécouvrir la formule oubliée. Saint Augustin définissait la paix comme "la tranquilité de l'ordre". De cet ordre, saint Augustin nous rappelle par ailleurs deux principes essentiels: d'une part, la définition du pouvoir comme ministère, portant celui-ci qui en est investi à être le serviteur de ceux auxquels ils commandent; d'autre part, la définition de la loi comme instrument de la recherche de la justice et de l'équité. La vraie paix apparaît dès lors comme la récompense d'un gouvernement au service de l'équité, comme le fruit naturel de la légitimité.

    Franck Bouscau, Claude Barthe, Jean-Pierre Brancourt, Christianisme et laïcité, Servir-Certitudes, 2000, 173 p. 

    Franck Bouscau, Maurras et la contre-révolution, Communication & Tradition, 1997, Ad usum (Paris), 47 p. 

    Franck Bouscau, Marie-Yvonne Crépin (dir.), Le droit des gens mariés d'après les arrêts de Papon, 1995, 95 p. 

    Franck Bouscau, Les prés salés de la Teste-de-Buch en Aquitaine: contribution à l'histoire du domaine maritime du Moyen-Age à nos jours, F. Bouscau, 1993   

  • Franck Bouscau, Christophe Auzanneau, Cécile Béquignon, Séverine Carreau, Grégory Cosson [et alii], « Contribution à l'étude du traitement administratif des épidémies en Bretagne du siècle des Lumières à la IIIème République », 1996, pp. 141-162    

    Bouscau Franck, Auzanneau Christophe, Bequignon Cécile, Carreau Séverine, Cosson Grégory, Davansant Frédéric, Delamotte Bertrand, Garo-Le Guilloux Anne-Marie, Le Yoncourt Typhaine, Moisy Éric, Peniguel Jean-François, Perron Daniel. Contribution à l'étude du traitement administratif des épidémies en Bretagne du siècle des Lumières à la IIIème République. In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 1996. La santé. pp. 141-162.

  • Franck Bouscau, « L’institution monarchique : passé, permanence et avenir », le 08 avril 2019  

    Sous la responsabilité scientifique de Franck Bouscau, Professeur à l’Université de Rennes 1, ce colloque se tiendra le lundi 8 avril 2019 à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes 1

    Franck Bouscau, « La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique », le 28 mai 2015 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Pierre Bouvet, L'application, dans la province d'Anjou, de l'édit de novembre 1696 instituant un impôt sur les armoiries et créant l'Armorial général de France, thèse soutenue en 2010 à Rennes 1  

    L’édit de novembre 1696 a institué un impôt sur les armoiries devenu par la suite une obligation d’en déclarer moyennant paiement. Après un rappel sur l’édit et une étude de son application en Anjou, le tome I de la thèse donne le texte, encore inédit, de la partie angevine de l’Armorial général de France. Avec les registres restitués dans leur ordre chronologique et complétés par de multiples informations, le tome II étudie les individus et les armoiries imposés en exécution de l’édit. Au plan sociologique, les éléments fournis par le document ont permis des recherches sur l’identité, l’état, la condition, les fonctions, professions, activités, liens de parentés etc. Des 2 578 personnes plus ou moins en vue dans la province au cours des quatre dernières années du XVIIe siècle. Dans le domaine héraldique, ont été distinguées les armoiries exactes, vraisemblables ou imposées d’office et un chapitre a été consacré aux armes parlantes qui représentent plus de 20 % du total

  • Michel Jean-Louis Graur, Les religieux capucins français engagés dans la Grande Guerre (1914-1930), thèse soutenue en 2015 à Paris EHESS sous la direction de Philippe Boutry  

    En août 1914, les capucins français, membres de la branche franciscaine fondée en 1528 par Mattéo Bascio, éloignés de leur pays suite à l'application des lois anticongréganistes, répondirent généreusement à l'appel de la patrie menacée. Durant quatre ans et demi, un certain nombre de religieux de cet institut exercèrent des actions diverses au sein de l'armée. Plusieurs connurent la vie des tranchées avec ses misères, ses souffrances matérielles, physiques et morales, ses phases d'offensives et de contre-offensives, ses périodes parfois interminables d'inaction, souvent propices au désoeuvrement. L'événement imprévu que fut la Grande Guerre leur donna l'occasion de côtoyer et de partager au plus près l'existence de concitoyens et parfois aussi d'étrangers, originaires d'horizons très variés et souvent très différents des leurs. Plusieurs questions se posent alors à l'historien par la présence dans les armées d'hommes considérés comme « segregati » par une grande partie de l'opinion : l'apostolat qu'ils exercèrent auprès des mobilisés, leur souci de conserver une forme de vie spirituelle conforme à leur engagement de religieux. . . En tant que membres d'une congrégation religieuse missionnaire, ils s'efforcèrent de ramener à Dieu certains de leurs compagnons d'armes et de concilier deux valeurs apparemment contradictoires : patriotisme et idéal religieux.

    Hervé Beaudin, L'idée de Nation, thèse soutenue en 2013 à Paris 4 sous la direction de Claude Polin, membres du jury : Joël Hautebert    

    L’idée de nation est l’un des sujets les plus sensibles de l’histoire de la philosophie politique. Après avoir distingué, parmi les doctrines politiques et sociales, les doctrines concentriques des doctrines transversales, et ayant classé l’idée de nation parmi les premières, nous étudions les rapports qu’elle entretient avec les secondes. Puis, abordant la place de l’idée de nation dans le champ des seules doctrines concentriques, nous observons que deux écoles traditionnelles se sont opposées en Europe depuis le XVIIIème siècle, l’école « allemande » (ou objective) et l’école « française » (ou subjective). La première s’organise autour des notions de peuple (Herder et Hegel), de territoire ancestral (Barrès et Maurras) et de langue (Fichte). La deuxième participe de la théorie du contrat (Rousseau et Renan), que sont venues compléter les théories de l’ethnicité (Barth et Connor) et les thèses de l’école constructiviste (Gellner, Hobsbawm, Anderson, Smith). Derrière cette opposition structurante, qui recouvre en réalité l’opposition entre déterminisme et électivité, se cache une affinité plus profonde qu’il ne paraît au premier abord, d'une part, parce que plusieurs éléments de la conception objective sont présupposés dans la conception subjective, et, d'autre part, parce qu’elles ont en commun de s’opposer frontalement au couple Fédéralisme/Multiculturalisme. Il nous appartient dès lors, après avoir pris soin d’en analyser les limites intrinsèques et les maladies historiques, d’en discuter les conditions de survie dans un monde qui prétend, en poursuivant les vues cosmopolites d’un Kant, faire vivre la démocratie en transcendant des frontières forgées par mille cinq cents ans d’histoire européenne.