Hubert Guillotel a soutenu, en 1973, une thèse d'histoire du droit intitulée Les Actes des ducs de Bretagne (944-1148). L'édition critique de ces cent soixante-et-onze documents se voulait une enquête sur le pouvoir ducal en Bretagne aux Xe-XIIesiècles. Ce travail monumental posait les fondements des recherches qu'il poursuivrait, avec passion, jusqu'à sa disparition en 2004. Loin d'être enfermée dans d'obscurs particularismes, il voyait la Bretagne s'ouvrant, sans retard, aux réalités et innovations que connaissait alors l'Europe. Il démontra la survivance de l'ordre carolingien dans les institutions bretonnes et sut comprendre que l'histoire de l'Église devait être aussi une histoire des pouvoirs et de la société. À la tête de celle-ci, la noblesse, initialement au service du titulaire de la puissance publique, entendait affermir son autorité propre. Foi due à Dieu, foi jurée au prince ou promise à son seigneur : la foi était l'un des fondements de cette société à laquelle Hubert Guillotel s'est attaché à rendre vie. Dès lors les mots de pouvoir et de foi ne pouvaient qu'être associés aux contributions qui lui sont ici offertes par ses collègues, disciples et amis. Service du Prince et encadrement des hommes et des âmes étant intimement liés, deux axes majeurs se dégagent. Le premier voit se définir comment se fonda le pouvoir sur les âmes. Juger, gouverner, combattre, tels sont ensuite les trois thèmes abordés pour appréhender le pouvoir sur les hommes. H. Guillotel a toujours tenu à étayer sa réflexion par l'archéologie, l'onomastique, la toponymie ou la linguistique. Elles trouvent donc ici la place qui leur revient. Enfin, il savait toute l'importance d'une ouverture à des espaces géographiques différents, permettant de déterminer spécificités ou ressemblances

LA PERMANENCE DU PRINCIPE D'INALIENABILITE DU RIVAGE DE LA MER PERMET, A L'OCCASION D'UN CONFLIT CONCERNANT DES TERRAINS SITUES EN BORDURE DU BASSIN D'ARCACHON, D'ETUDIER L'EVOLUTION DE LA NOTION DE DOMAINE PUBLIC MARITIME. AU MOYEN-AGE, ALORS QUE LES SEIGNEURS ACCAPARENT EN FAIT LES COTES, LES ROMANISTES AFFIRMENT QUE LE RIVAGE EST UNE RES COMMUNIS. LES ORDONNANCES ROYALES SE SITUENT DANS CETTE PERSPECTIVE JUSQU'AU XVIIIE SIECLE, EPOQUE A LAQUELLE LE RIVAGE, POUR DES RAISONS DIVERSES, NOTAMMENT FINANCIERES, TEND A ETRE ASSIMILE AU DOMAINE DONT IL ETAIT JUSQUE LA DISTINCT. MALGRE L'INTERVENTION DU CONSEIL DU ROI, LE SEIGNEUR DE LA TESTE VA NEANMOINS REUSSIR A CONSERVER LA MAINMISE SUR LES TERRAINS EN S'APPUYANT SUR LES THEORIES DE L'AGRICULTURE NOUVELLE. C'EST AINSI QUE, AU MEPRIS DES DROITS DU SOUVERAIN, LES PRES SALES SERONT CONCEDES EN 1780. A PARTIR DE LA REVOLUTION, LE CONCESSIONNAIRE SE MUE EN PROPRIETAIRE, ALORS QUE LE DROIT DOMANIAL EBRANLE SE RECONSTRUIT LENTEMENT. MAIS, SOUS LE SECOND EMPIRE, LA MATURITE DE LA NOTION DE DOMAINE MARITIME PARAIT MENACER L'APPROPRIATION PRIVEE DES TERRAINS. CONTRE TOUTE ATTENTE, LA SITUATION DES PROPRIETAIRES SORT CONSOLIDEE DE LEUR CONFRONTATION AVEC L'ADMINISTRATION ET LA JUSTICE. C'EST LA RUPTURE DES DIGUES AU XXE SIECLE QUI REPOSERA LA QUESTION DE DOMANIALITE DES LIEUX DANS UN CONTEXTE JURIDIQUE DE PLUS EN PLUS DEFAVORABLE A LA PRIVATISATION DE PARCELLES DE RIVAGE ...

Bouscau Franck, Auzanneau Christophe, Bequignon Cécile, Carreau Séverine, Cosson Grégory, Davansant Frédéric, Delamotte Bertrand, Garo-Le Guilloux Anne-Marie, Le Yoncourt Typhaine, Moisy Éric, Peniguel Jean-François, Perron Daniel. Contribution à l'étude du traitement administratif des épidémies en Bretagne du siècle des Lumières à la IIIème République. In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 1996. La santé. pp. 141-162.

Sous la responsabilité scientifique de Franck Bouscau, Professeur à l’Université de Rennes 1, ce colloque se tiendra le lundi 8 avril 2019 à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes 1

L’édit de novembre 1696 a institué un impôt sur les armoiries devenu par la suite une obligation d’en déclarer moyennant paiement. Après un rappel sur l’édit et une étude de son application en Anjou, le tome I de la thèse donne le texte, encore inédit, de la partie angevine de l’Armorial général de France. Avec les registres restitués dans leur ordre chronologique et complétés par de multiples informations, le tome II étudie les individus et les armoiries imposés en exécution de l’édit. Au plan sociologique, les éléments fournis par le document ont permis des recherches sur l’identité, l’état, la condition, les fonctions, professions, activités, liens de parentés etc. Des 2 578 personnes plus ou moins en vue dans la province au cours des quatre dernières années du XVIIe siècle. Dans le domaine héraldique, ont été distinguées les armoiries exactes, vraisemblables ou imposées d’office et un chapitre a été consacré aux armes parlantes qui représentent plus de 20 % du total

En août 1914, les capucins français, membres de la branche franciscaine fondée en 1528 par Mattéo Bascio, éloignés de leur pays suite à l'application des lois anticongréganistes, répondirent généreusement à l'appel de la patrie menacée. Durant quatre ans et demi, un certain nombre de religieux de cet institut exercèrent des actions diverses au sein de l'armée. Plusieurs connurent la vie des tranchées avec ses misères, ses souffrances matérielles, physiques et morales, ses phases d'offensives et de contre-offensives, ses périodes parfois interminables d'inaction, souvent propices au désoeuvrement. L'événement imprévu que fut la Grande Guerre leur donna l'occasion de côtoyer et de partager au plus près l'existence de concitoyens et parfois aussi d'étrangers, originaires d'horizons très variés et souvent très différents des leurs. Plusieurs questions se posent alors à l'historien par la présence dans les armées d'hommes considérés comme « segregati » par une grande partie de l'opinion : l'apostolat qu'ils exercèrent auprès des mobilisés, leur souci de conserver une forme de vie spirituelle conforme à leur engagement de religieux. . . En tant que membres d'une congrégation religieuse missionnaire, ils s'efforcèrent de ramener à Dieu certains de leurs compagnons d'armes et de concilier deux valeurs apparemment contradictoires : patriotisme et idéal religieux.

L’idée de nation est l’un des sujets les plus sensibles de l’histoire de la philosophie politique. Après avoir distingué, parmi les doctrines politiques et sociales, les doctrines concentriques des doctrines transversales, et ayant classé l’idée de nation parmi les premières, nous étudions les rapports qu’elle entretient avec les secondes. Puis, abordant la place de l’idée de nation dans le champ des seules doctrines concentriques, nous observons que deux écoles traditionnelles se sont opposées en Europe depuis le XVIIIème siècle, l’école « allemande » (ou objective) et l’école « française » (ou subjective). La première s’organise autour des notions de peuple (Herder et Hegel), de territoire ancestral (Barrès et Maurras) et de langue (Fichte). La deuxième participe de la théorie du contrat (Rousseau et Renan), que sont venues compléter les théories de l’ethnicité (Barth et Connor) et les thèses de l’école constructiviste (Gellner, Hobsbawm, Anderson, Smith). Derrière cette opposition structurante, qui recouvre en réalité l’opposition entre déterminisme et électivité, se cache une affinité plus profonde qu’il ne paraît au premier abord, d'une part, parce que plusieurs éléments de la conception objective sont présupposés dans la conception subjective, et, d'autre part, parce qu’elles ont en commun de s’opposer frontalement au couple Fédéralisme/Multiculturalisme. Il nous appartient dès lors, après avoir pris soin d’en analyser les limites intrinsèques et les maladies historiques, d’en discuter les conditions de survie dans un monde qui prétend, en poursuivant les vues cosmopolites d’un Kant, faire vivre la démocratie en transcendant des frontières forgées par mille cinq cents ans d’histoire européenne.