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Franck Bouscau

Professeur honoraire, Histoire du droit et des institutions.

Université Rennes · Faculté de Droit et de Science politique Centre d'histoire du droit — CHD
Université de RennesFaculté de Droit et de Science politiqueCentre d'histoire du droit
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Parution
Le sceptre renversé
19 août 2019

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Les prés salés de la Teste-de-Buch en Aquitaine : contribution à l'histoire du domaine maritime du Moyen-Age à nos jours, soutenue en 1988 à Paris 2 sous la direction de Marguerite Boulet-Sautel 

    La permanence du principe d'inalienabilite du rivage de la mer permet, a l'occasion d'un conflit concernant des terrains situes en bordure du bassin d'arcachon, d'etudier l'evolution de la notion de domaine public maritime. Au moyen-age, alors que les seigneurs accaparent en fait les cotes, les romanistes affirment que le rivage est une res communis. Les ordonnances royales se situent dans cette perspective jusqu'au xviiie siecle, epoque a laquelle le rivage, pour des raisons diverses, notamment financieres, tend a etre assimile au domaine dont il etait jusque la distinct. Malgre l'intervention du conseil du roi, le seigneur de la teste va neanmoins reussir a conserver la mainmise sur les terrains en s'appuyant sur les theories de l'agriculture nouvelle. C'est ainsi que, au mepris des droits du souverain, les pres sales seront concedes en 1780. A partir de la revolution, le concessionnaire se mue en proprietaire, alors que le droit domanial ebranle se reconstruit lentement. Mais, sous le second empire, la maturite de la notion de domaine maritime parait menacer l'appropriation privee des terrains. Contre toute attente, la situation des proprietaires sort consolidee de leur confrontation avec l'administration et la justice. C'est la rupture des digues au xxe siecle qui reposera la question de domanialite des lieux dans un contexte juridique de plus en plus defavorable a la privatisation de parcelles de rivage. . .

  • Ouvrages

    Franck Bouscau, Joëlle Quaghebeur, Sylvain Soleil, Christophe Amiot, Alain Berbouche [et alii], Le pouvoir et la foi au Moyen âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest: mélanges en mémoire du professeur Hubert Guillotel, Presses universitaires de Rennes, 2020, Britannia monastica, 747 p.  

    Hubert Guillotel a soutenu, en 1973, une thèse d'histoire du droit intitulée Les Actes des ducs de Bretagne (944-1148). L'édition critique de ces cent soixante-et-onze documents se voulait une enquête sur le pouvoir ducal en Bretagne aux Xe-XIIesiècles. Ce travail monumental posait les fondements des recherches qu'il poursuivrait, avec passion, jusqu'à sa disparition en 2004. Loin d'être enfermée dans d'obscurs particularismes, il voyait la Bretagne s'ouvrant, sans retard, aux réalités et innovations que connaissait alors l'Europe. Il démontra la survivance de l'ordre carolingien dans les institutions bretonnes et sut comprendre que l'histoire de l'Église devait être aussi une histoire des pouvoirs et de la société. À la tête de celle-ci, la noblesse, initialement au service du titulaire de la puissance publique, entendait affermir son autorité propre. Foi due à Dieu, foi jurée au prince ou promise à son seigneur : la foi était l'un des fondements de cette société à laquelle Hubert Guillotel s'est attaché à rendre vie. Dès lors les mots de pouvoir et de foi ne pouvaient qu'être associés aux contributions qui lui sont ici offertes par ses collègues, disciples et amis. Service du Prince et encadrement des hommes et des âmes étant intimement liés, deux axes majeurs se dégagent. Le premier voit se définir comment se fonda le pouvoir sur les âmes. Juger, gouverner, combattre, tels sont ensuite les trois thèmes abordés pour appréhender le pouvoir sur les hommes. H. Guillotel a toujours tenu à étayer sa réflexion par l'archéologie, l'onomastique, la toponymie ou la linguistique. Elles trouvent donc ici la place qui leur revient. Enfin, il savait toute l'importance d'une ouverture à des espaces géographiques différents, permettant de déterminer spécificités ou ressemblances

    Franck Bouscau, Christophe Camby, Luc Guéraud, Guillaume Bergerot, L'institution monarchique: Passé, permanence et avenir, Association des Amis de Guy Augé, 2020, 387 p. 

    Franck Bouscau, Isabelle Storez-Brancourt, Guillaume Bernard, Thierry Buron, La Paix, Association des Amis de Guy Augé, 2020, 223 p. 

    Franck Bouscau, Joël-Benoît D'Onorio, Christian Atias, Bernard Beignier, Portalis le juste: actes du colloque de Paris, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004, Études de l'Institut européen des relations Église-État, 156 p. 

    Franck Bouscau, Claude Barthe, Jean-Pierre Brancourt, Christianisme et laïcité, Servir-Certitudes, 2000, 173 p. 

    Franck Bouscau, Maurras et la contre-révolution, Communication & Tradition, 1997, Ad usum (Paris), 47 p. 

    Franck Bouscau, Marie-Yvonne Crépin (dir.), Le droit des gens mariés d'après les arrêts de Papon, 1995, 95 p. 

    Franck Bouscau, Les prés salés de la Teste-de-Buch en Aquitaine: contribution à l'histoire du domaine maritime du Moyen-Age à nos jours, F. Bouscau, 1993  

    Franck Bouscau, Marguerite Boulet-Sautel, Les prés salés de la Teste-de-Buch en Aquitaine: contribution à l'histoire du domaine maritime du Moyen-Age à nos jours, 1988 

    LA PERMANENCE DU PRINCIPE D'INALIENABILITE DU RIVAGE DE LA MER PERMET, A L'OCCASION D'UN CONFLIT CONCERNANT DES TERRAINS SITUES EN BORDURE DU BASSIN D'ARCACHON, D'ETUDIER L'EVOLUTION DE LA NOTION DE DOMAINE PUBLIC MARITIME. AU MOYEN-AGE, ALORS QUE LES SEIGNEURS ACCAPARENT EN FAIT LES COTES, LES ROMANISTES AFFIRMENT QUE LE RIVAGE EST UNE RES COMMUNIS. LES ORDONNANCES ROYALES SE SITUENT DANS CETTE PERSPECTIVE JUSQU'AU XVIIIE SIECLE, EPOQUE A LAQUELLE LE RIVAGE, POUR DES RAISONS DIVERSES, NOTAMMENT FINANCIERES, TEND A ETRE ASSIMILE AU DOMAINE DONT IL ETAIT JUSQUE LA DISTINCT. MALGRE L'INTERVENTION DU CONSEIL DU ROI, LE SEIGNEUR DE LA TESTE VA NEANMOINS REUSSIR A CONSERVER LA MAINMISE SUR LES TERRAINS EN S'APPUYANT SUR LES THEORIES DE L'AGRICULTURE NOUVELLE. C'EST AINSI QUE, AU MEPRIS DES DROITS DU SOUVERAIN, LES PRES SALES SERONT CONCEDES EN 1780. A PARTIR DE LA REVOLUTION, LE CONCESSIONNAIRE SE MUE EN PROPRIETAIRE, ALORS QUE LE DROIT DOMANIAL EBRANLE SE RECONSTRUIT LENTEMENT. MAIS, SOUS LE SECOND EMPIRE, LA MATURITE DE LA NOTION DE DOMAINE MARITIME PARAIT MENACER L'APPROPRIATION PRIVEE DES TERRAINS. CONTRE TOUTE ATTENTE, LA SITUATION DES PROPRIETAIRES SORT CONSOLIDEE DE LEUR CONFRONTATION AVEC L'ADMINISTRATION ET LA JUSTICE. C'EST LA RUPTURE DES DIGUES AU XXE SIECLE QUI REPOSERA LA QUESTION DE DOMANIALITE DES LIEUX DANS UN CONTEXTE JURIDIQUE DE PLUS EN PLUS DEFAVORABLE A LA PRIVATISATION DE PARCELLES DE RIVAGE ...

    Franck Bouscau, Marguerite Boulet-Sautel, Arlette Lebigre, Jacques Lelièvre, Recherches sur les défrichements dans la Haute-Marche à la fin de l'Ancien Régime, 1976 

  • Chapitres d'ouvrage

    Franck Bouscau, « Note sur les rapports entre le Code théodosien et la liturgie », in Damien Salles, Alexandre Deroche, Robert Carvais (dir.), Études offertes à Jean-Louis Harouel. Liber amicorum :, Editions Panthéon-Assas, 2015  

    Franck Bouscau, « Réflexions sur les aspects juridiques de la succession à la couronne ducale de Bretagne », in J. Quaghebeur et S. Soleil (dir.), Le Pouvoir et la foi au Moyen Âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest. Hommage au professeur Hubert Guillotel :, Presses Universitaires de Rennes, 2010 

    Franck Bouscau, « Domaine public maritime », Dictionnaire de la Culture Juridique :, P.U.F., 2003 

    Franck Bouscau, « Préface à : Contre la fusion (étude de droit dynastique sur la "fusion" politique entre royalistes légitimistes et orléanistes à la fin du XIXe siècle) », Contre la fusion (étude de droit dynastique sur la "fusion" politique entre royalistes légitimistes et orléanistes à la fin du XIXe siècle) :, SICRE, 2001, pp. 7-18 

    Franck Bouscau, « Préface de l'ouvrage : Le traité d'Utrecht (étude de droit dynastique publiée en 1847) », Le traité d'Utrecht (étude de droit dynastique publiée en 1847) :, Communication et Tradition, 1997, pp. 7-18 

    Franck Bouscau, « La Ligue catholique : »: origine, histoire et fonctionnement, Une insurrection catholique : la Ligue, entre les Protestants et les Politiques :, Clovis, 1997 

  • Préfaces / Postfaces

    Franck Bouscau, préface à Charles Maurras, L'ordre et le désordre: les idées positives et la Révolution, Éditions d'Action française, 2024, 111 p.  

    Franck Bouscau, postface à Guy Augé, Succession de France et règle de nationalité: le droit royal historique français face à l'orléanisme, Via Romana, 2021, 249 p. 

    Franck Bouscau, préface à Charles Giraud, Le Traité d'Utrecht, Communication & tradition, 1997, Archives des Bourbons, 146 p.  

  • Articles

    Franck Bouscau, « L’Action Française et la fausse paix de Versailles », La légitimité , Association des Amis de Guy Augé, 2019, n°71, p. 57 

    Franck Bouscau, « Pie IX face aux erreurs de son temps : »: l'encyclique Quanta cura et le Syllabus, Vu de Haut, , 2011, n°17 

    Franck Bouscau, « Chemins ruraux et chemins appartenant à des particuliers », Annales du Comité central agricole de la Sologne, , 2008, pp. 15-22 

    Franck Bouscau, « le prince chrétien face à l'ordre temporel », Vu de Haut, , 2008, n°14 

    Franck Bouscau, « L'autonomie du pouvoir politique sous la Monarchie capétienne », Vu de Haut, , 2005, n°12, pp. 75-91 

    Franck Bouscau, « L'œuvre canonique de saint Pie X », Vu de Haut, , 2003, n°11, pp. 81-90 

    Franck Bouscau, « Le commentaire sur l'Ordonnance de la Marine de VALIN », Revue de la Saintonge et de l’Aunis, Société des archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis / Imprimerie Delavaud, 2001 

    Franck Bouscau, « L'Eglise de France en régime de séparation »: état des lieux, Certitudes, , 1999, n°30, pp. 19-23 

    Franck Bouscau, Christophe Auzanneau, Cécile Béquignon, Séverine Carreau, Grégory Cosson, « Contribution à l'étude du traitement administratif des épidémies en Bretagne du siècle des Lumières à la IIIème République », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 141-162  

    Bouscau Franck, Auzanneau Christophe, Bequignon Cécile, Carreau Séverine, Cosson Grégory, Davansant Frédéric, Delamotte Bertrand, Garo-Le Guilloux Anne-Marie, Le Yoncourt Typhaine, Moisy Éric, Peniguel Jean-François, Perron Daniel. Contribution à l'étude du traitement administratif des épidémies en Bretagne du siècle des Lumières à la IIIème République. In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 1996. La santé. pp. 141-162.

  • Autres publications

    Franck Bouscau, La France royale de Louis XIV à Louis XVI :: le modèle français de monarchie absolue, 2000, pp. 37-54 

    Franck Bouscau, De l'Europe romaine à l'Europe médiévale, 1998, pp. 70-81 

  • Communications

    Franck Bouscau, « Le choc des légitimités : les prétentions au pouvoir monarchique dans l’histoire de France », L’institution monarchique : passé, permanence et avenir, Rennes, le 08 avril 2019 

    Sous la responsabilité scientifique de Franck Bouscau, Professeur à l’Université de Rennes 1, ce colloque se tiendra le lundi 8 avril 2019 à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes 1

    Franck Bouscau, « La controverse royale française depuis 1883 : Blancs d’Espagne et Blancs d’Eu », Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit "La controverse", Rennes, le 28 mai 2015 

    Franck Bouscau, « Mgr de Ségur et le roi », Monseigneur de Ségur 1820- 1881, Paris, le 09 juin 2007 

    Franck Bouscau, « Les origines de la laïcité, », Le piège de la laïcité, Paris, 2005 (p. 89-123), Villepreux (78), le 01 juillet 2004 

    Franck Bouscau, « Un débat juridique aux XIXe et XXe siècles : », Christianisme et laïcité, le 01 janvier 2000 

    Franck Bouscau, « Le droit des dessèchements du XVIIe siècle à nos jours », Ethique et aménagement du territoire, La Roche-sur-Yon, le 20 octobre 1995 

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Pierre Bouvet, L'application, dans la province d'Anjou, de l'édit de novembre 1696 instituant un impôt sur les armoiries et créant l'Armorial général de France, soutenue en 2010 à Rennes 1 

    L’édit de novembre 1696 a institué un impôt sur les armoiries devenu par la suite une obligation d’en déclarer moyennant paiement. Après un rappel sur l’édit et une étude de son application en Anjou, le tome I de la thèse donne le texte, encore inédit, de la partie angevine de l’Armorial général de France. Avec les registres restitués dans leur ordre chronologique et complétés par de multiples informations, le tome II étudie les individus et les armoiries imposés en exécution de l’édit. Au plan sociologique, les éléments fournis par le document ont permis des recherches sur l’identité, l’état, la condition, les fonctions, professions, activités, liens de parentés etc. Des 2 578 personnes plus ou moins en vue dans la province au cours des quatre dernières années du XVIIe siècle. Dans le domaine héraldique, ont été distinguées les armoiries exactes, vraisemblables ou imposées d’office et un chapitre a été consacré aux armes parlantes qui représentent plus de 20 % du total

  • Membre du jury

    Michel Jean-Louis Graur, Les religieux capucins français engagés dans la Grande Guerre (1914-1930), soutenue en 2015 à Paris EHESS sous la direction de Philippe Boutry 

    En août 1914, les capucins français, membres de la branche franciscaine fondée en 1528 par Mattéo Bascio, éloignés de leur pays suite à l'application des lois anticongréganistes, répondirent généreusement à l'appel de la patrie menacée. Durant quatre ans et demi, un certain nombre de religieux de cet institut exercèrent des actions diverses au sein de l'armée. Plusieurs connurent la vie des tranchées avec ses misères, ses souffrances matérielles, physiques et morales, ses phases d'offensives et de contre-offensives, ses périodes parfois interminables d'inaction, souvent propices au désoeuvrement. L'événement imprévu que fut la Grande Guerre leur donna l'occasion de côtoyer et de partager au plus près l'existence de concitoyens et parfois aussi d'étrangers, originaires d'horizons très variés et souvent très différents des leurs. Plusieurs questions se posent alors à l'historien par la présence dans les armées d'hommes considérés comme « segregati » par une grande partie de l'opinion : l'apostolat qu'ils exercèrent auprès des mobilisés, leur souci de conserver une forme de vie spirituelle conforme à leur engagement de religieux. . . En tant que membres d'une congrégation religieuse missionnaire, ils s'efforcèrent de ramener à Dieu certains de leurs compagnons d'armes et de concilier deux valeurs apparemment contradictoires : patriotisme et idéal religieux.

    Hervé Beaudin, L'idée de Nation, soutenue en 2013 à Paris 4 sous la direction de Claude Polin présidée par Jean-Louis Chédin, membres du jury : Joël Hautebert   

    L’idée de nation est l’un des sujets les plus sensibles de l’histoire de la philosophie politique. Après avoir distingué, parmi les doctrines politiques et sociales, les doctrines concentriques des doctrines transversales, et ayant classé l’idée de nation parmi les premières, nous étudions les rapports qu’elle entretient avec les secondes. Puis, abordant la place de l’idée de nation dans le champ des seules doctrines concentriques, nous observons que deux écoles traditionnelles se sont opposées en Europe depuis le XVIIIème siècle, l’école « allemande » (ou objective) et l’école « française » (ou subjective). La première s’organise autour des notions de peuple (Herder et Hegel), de territoire ancestral (Barrès et Maurras) et de langue (Fichte). La deuxième participe de la théorie du contrat (Rousseau et Renan), que sont venues compléter les théories de l’ethnicité (Barth et Connor) et les thèses de l’école constructiviste (Gellner, Hobsbawm, Anderson, Smith). Derrière cette opposition structurante, qui recouvre en réalité l’opposition entre déterminisme et électivité, se cache une affinité plus profonde qu’il ne paraît au premier abord, d'une part, parce que plusieurs éléments de la conception objective sont présupposés dans la conception subjective, et, d'autre part, parce qu’elles ont en commun de s’opposer frontalement au couple Fédéralisme/Multiculturalisme. Il nous appartient dès lors, après avoir pris soin d’en analyser les limites intrinsèques et les maladies historiques, d’en discuter les conditions de survie dans un monde qui prétend, en poursuivant les vues cosmopolites d’un Kant, faire vivre la démocratie en transcendant des frontières forgées par mille cinq cents ans d’histoire européenne.