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L’usufruit
vendredi19octobre2018
08:4516:15

Colloque

L’usufruit

Journée nationale de l'Association Henri Capitant


Programme

 

Matinée

Sous la présidence de Denis Mazeaud, Professeur, Université Paris 2, Panthéon-Assas, Président de l’Association Henri Capitant

 

8h45 : Mots de bienvenue
Guillaume Wicker, Directeur de l’IRDAP

Propos introductifs
Philippe Delmas Saint-Hilaire, Professeur, Université de Bordeaux

9h15 : Dimension économique de l’usufruit
Jean Aulagnier, Doyen honoraire de la Faculté de sciences économiques de Clermont-Ferrand

9h45 : La durée de l’usufruit
Rémy Libchaber, Professeur, Université Paris 1, Panthéon-Sorbonne

10h15 : Le quasi-usufruit
Jean-Marie Plazy, Professeur, Université de Bordeaux

10h45 : Échanges avec la salle et pause

11h15 : L’usufruit des titres sociaux
Guillaume Wicker, Professeur, Université de Bordeaux

11h45 : Les conventions entre usufruitier et nu-propriétaire
Frédérique Julienne, Maître de conférences-HDR, Université de Bordeaux

12h15 : Échanges avec la salle

 

Après-midi

Sous la présidence de Me Edouard Bentejac, Président de la Chambre des notaires de la Gironde

 

14h30 : Traitement fiscal de l’usufruit : entre optimisation et limites
Florence Deboissy, Professeur, Université de Bordeaux

15h00 : Usufruit et liquidations
Bernard Vareille, Professeur, Université de Limoges

15h30 : L’usufruit dans l’avant-projet de réforme du droit des biens de l’association Capitant
Philippe Simler, Professeur émérite, Université de Strasbourg

16h00 : Rapport de synthèse
Thierry Revet, Professeur, Université Paris 1, Panthéon-Sorbonne

 

 

Entrée libre, sur inscription, pour les étudiants et enseignants-chercheurs - Tarif pour les professionnels : 80 euros pour la demi-journée - 150 euros pour la journée
Inscription obligatoire auprès de : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Plus d’informations : https://irdap.u-bordeaux.fr

Colloque validé au titre de la formation continue obligatoire des avocats (6h)


Pôle juridique et judiciaire de Pey Berland
35 Place Pey Berland
33000 Bordeaux

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Conférence des Doyens
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