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Bernard Vareille

Faculté de Droit et des Sciences Economiques
5 rue Félix Eboué BP 3127
87031 Limoges Cedex 1

Bernard Vareille

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Justices en mutation

vendredi 6 décembre 2019

Organisé par l'OMIJ, dans le cadre des Entretiens d'Aguesseau

Les 20 ans du PACS

jeudi 17 octobre 2019

Le notaire, partenaire du couple

Organisé par l’ARNU Toulouse

La réserve héréditaire : présent et devenir

vendredi 27 septembre 2019

Organisé par l’ARNU Nantes sous la direction scientifique de Vivien Zalewski-Sicard et présidé par Raymond Le Guidec

Les difficultés des petites entreprises : regards croisés Droit et Gestion

vendredi 30 novembre 2018

Organisé par le CREOP, Université de Limoges

L’usufruit

vendredi 19 octobre 2018

Journée nationale de l'Association Henri Capitant

sous la direction scientifique de Philippe Delmas Saint-Hilaire, Professeur, Université de Bordeaux

Médiation et entreprises : regards croisés droit et gestion

vendredi 26 janvier 2018

Organisé par Gulsen Yildirim, MCF HDR en Droit privé à l’Université de Limoges ; Isabelle Sauviat, MCF en Sciences de gestion à l’Université de Limoges et Romain Dumas, MCF HDR en Droit privé à l’Université de Limoges


Cours UNJF

Droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux

Droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux

Le droit des régimes matrimoniaux est un droit passionnant, primordial et méconnu. Il  organise les rapports patrimoniaux des personnes mariées à...



Publications

Ouvrages

Bernard Vareille (dir.), Le patrimoine & sa transmission : assurance-vie, contrat de mariage et changement de régime, héritiers et dettes de la succession, impôts sur les donations et les successions, droit au logement du conjoint, indivision, partage et rapport de libéralités, donation, donation-partage, testament et legs, Éd. du Juris-Classeur, 2004, Juris compact, 809 p.

Bernard Vareille, Droit civil : régimes matrimoniaux, libéralités, successions, Dalloz, 2001, 4e éd., Mémentos Dalloz, 243 p.

Bernard Vareille, Droit civil : régimes matrimoniaux, libéralités, successions, Dalloz, 1998, 3e éd., Mémentos Dalloz, 203 p.

Bernard Vareille, Droit civil : régimes matrimoniaux, libéralités, successions, Dalloz, 1996, 2e éd., Mémentos, 203 p.

Bernard Vareille, Droit civil, Dalloz, 1995, Mémentos Dalloz, 195 p.

Bernard Vareille, Volonté, rapport et réduction, Presses universitaires de France, 1988, Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, 313 p.

Bernard Vareille, Le pardon du juge répressif, [s.n.], 1985, 36 p.

Bernard Vareille, VOLONTE RAPPORT ET REDUCTION, [s.n.], 1984, 439 p.

Bernard Vareille, Volonté humaine : Rapport et réduction, [s.n.], 1974, 104 p.

Articles

Bernard Vareille, « La consultation matrimoniale est un exercice dangereux », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2018, p. 957

Bernard Vareille, « Le feuilleton à la mode : contribution aux charges du mariage et logement de la famille », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2018, p. 956

Bernard Vareille, « La société civile immobilière chasse l'article 215, alinéa 3 », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2018, p. 469

Bernard Vareille, « Comment liquider l'avantage matrimonial né d'une séparation de biens avec société d'acquêts ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 204

Bernard Vareille, « La preuve et la portée du remploi », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 198

Bernard Vareille, « Les limites du changement de régime du chef d'entreprise », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 196

Bernard Vareille, « Où l'avantage matrimonial s'évade des communautés conventionnelles pour conquérir la séparation de biens avec la société d'acquêts », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 201

Bernard Vareille, « Acquisition de quotes-parts propres, en régime légal, à l'aide de revenus non économisés », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 712

Bernard Vareille, « Extrapolation : calcul du profit subsistant en général », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 717

Bernard Vareille, « La liquidation du profit subsistant au sens de l'article 813-1 », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 715

Bernard Vareille, « Le silence de la mère : le consentement implicite par l'épouse commune en biens à la donation paternelle de revenus aux enfants », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 714

Bernard Vareille, « Ou comment donner sans opposition possible aux enfants communs, en régime légal, des revenus non économisés », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 713

Bernard Vareille, « Ou comment se constituer, en régime légal, d'importants revenus non économisés », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 711

Bernard Vareille, « Craignons la prescription quinquennale dans l'indivision post-communautaire ! », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 474

Bernard Vareille, « L'usufruit de biens communs fait partie de la communauté, et n'est donc pas divis », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 470

Bernard Vareille, « Les limites d'une jurisprudence controversée : le financement d'un investissement locatif ne relève pas de la contribution aux c », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 469

Bernard Vareille, « Persiste et signe : les frais sont une dépense d'acquisition qui participe au calcul de la récompense au profit subsistant », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 472

Bernard Vareille, « Sont exclues du calcul du profit subsistant, notamment en vue de liquider une créance entre époux, les sommes apportées par un t », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 471

Bernard Vareille, « Les dangers du tropisme communautaire, ou le rachat personnel de quotes-parts indivises sous la participation aux acquêts », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2016, p. 919

Bernard Vareille, « Que faire des créances entre époux ou entre futurs époux sous la participation aux acquêts ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2016, p. 916

Bernard Vareille, « Cotitularité du bail et solidarité légale : entre époux, rien ne sert que le bailleur désolidarise », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 436

Bernard Vareille, « D'une pierre deux coups : la transcription du jugement de divorce met fin à la cotitularité du bail non seulement légale, mais encore conventionnelle », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 433

Bernard Vareille, « Régimes conventionnels : communauté universelle avec attribution intégrale, entrée en communauté du bien donné à l'un des époux avec clause de retour conventionnel, sort du droit viager au logement et des impenses utiles sur le logement », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2016, p. 174

Bernard Vareille, « Régimes conventionnels : composition active de la communauté universelle, bien donné à l'un des époux avec clause de retour conventionnel et clause d'inaliénabilité, entrée en communauté, conséquences sur le sort des fruits du bien », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2016, p. 172

Bernard Vareille, « Régimes de communauté : composition des masses, renonciation tacite faisant tomber un propre en communauté pour les besoins du partage », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2016, p. 167

Bernard Vareille, « Régimes de communauté : montant de la créance née du remboursement de l'emprunt afférent au bien propre d'un époux par l'autre conjoint postérieurement à la dissolution de la communauté, nominalisme », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2016, p. 171

Bernard Vareille, « Régimes de communauté : récompense résultant de l'amélioration d'un propre à l'aide de deniers communs, exclusion de l'industrie personnelle d'un époux, résistance des juridictions du fond », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2016, p. 169

Bernard Vareille, « Créances entre époux : point de départ des intérêts ; régime des intérêts de la dette de valeur », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2015, p. 928

Bernard Vareille, « Régimes de communauté : récompenses, rôle du notaire dans la mise au point de l'état liquidatif en cas de divorce par consentement mutuel », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2015, p. 927

Bernard Vareille, « Créances entre époux : évaluation, validité d'un accord dérogeant au mode de calcul prévu à l'article 1469, alinéa 3, du code civil », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 690

Bernard Vareille, « Régime de communauté, composition active de la masse commune : caractère commun d'un portefeuille de valeurs mobilières propre ayant figuré sur deux comptes titres communs », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 681

Bernard Vareille, « Régime de communauté, composition active de la masse commune : caractère commun de la valeur de parts sociales d'une société immobilière dont les statuts ont été signés antérieurement au mariage, l'immatriculation et la libération des apports sans remploi étant intervenues postérieurement au mariage », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 679

Bernard Vareille, « Régime de communauté, récompense au profit subsistant, calcul en cas d'amélioration d'un bien propre à l'aide de deniers de communauté », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 683

Bernard Vareille, « Régime de communauté, récompense et créance entre époux au profit subsistant, application en cas d'acquisition d'un immeuble par l'intermédiaire d'une société immobilière », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 685

Bernard Vareille, « Régime de séparation de biens : la clause, jugée irréfragable, prévoyant que chacun est réputé avoir contribué au jour le jour aux charges du mariage, sans recours contre l'autre, peut paralyser la créance de remboursement d'un emprunt par un époux au-delà de sa quote-part pour l'acquisition du logement conjugal, ce paiement participant de la contribution aux charges du mariage », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 687

Bernard Vareille, « Régime de communauté : composition active, date de création d'un fonds de pharmacie », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2014, p. 937

Bernard Vareille, « Régime de communauté : composition active, sort d'un contrat de retraite complémentaire non échu », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2014, p. 936

Bernard Vareille, « Régime de communauté : composition active, stock-options, solutions, frustrations », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2014, p. 933

Bernard Vareille, « Régime primaire : caractère simple ou irréfragable de la présomption conventionnelle de contribution au jour le jour aux charges du mariage », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2014, p. 703

Bernard Vareille, « Régime primaire : la question lancinante du financement inégal d'un bien indivis en régime séparatiste et la contribution aux charges du mariage », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2014, p. 698

Bernard Vareille, « Régime primaire, contribution aux charges du mariage : les dépenses d'agrément et de loisir entrent dans la contribution aux charges du mariage », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2014, p. 704

Bernard Vareille, « Situation des concubins : la question lancinante du financement inégal d'un bien indivis (suite) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2014, p. 702

Bernard Vareille, « Avantages matrimoniaux, sort en cas de divorce, régime ancien », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2013, p. 887

Bernard Vareille, « Régime conventionnel de la communauté universelle, composition de la masse commune », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2013, p. 885

Bernard Vareille, « Régimes conventionnels, avantages matrimoniaux, notion », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2013, p. 886

Bernard Vareille, « Régimes de communauté, composition de la masse commune : forme et portée du remploi dit a posteriori entre époux », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2013, p. 882

Bernard Vareille, « Régimes de communauté, liquidation : en fait de partage d'indivision post-communautaire et successorale, une demande de récompense n'est pas nouvelle au regard d'une demande en rapport », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2013, p. 884

Bernard Vareille, « Régimes de communauté : qu'une récompense soit omise de la convention de divorce homologuée donne lieu à partage complémentaire et peut engager la responsabilité du notaire », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2013, p. 657

Bernard Vareille, « Régimes de communauté, cause des récompenses : le cas de l'époux qui, de ses deniers propres, empêche la saisie des biens communs », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2013, p. 659

Bernard Vareille, « Régimes de communauté, degrés de la subrogation : la distinction entre remploi et récompense et ses conséquences, deux arrêts », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2013, p. 659

Dominique Fiorina, Bernard Vareille et Annie Chamoulaud-Trapiers, « Transmissions libérales », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, N° 7, 2011, p. 698-720

Dominique Fiorina, Bernard Vareille et Annie Chamoulaud-Trapiers, « Transmissions légales », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, N° 7, 2011, p. 721-732

Dominique Fiorina, Bernard Vareille et Annie Chamoulaud-Trapiers, « Indivisions, successions, libéralités. Première partie : Administration de la succession-Indivision », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, N° 22, 2010, p. 2372-2389

Marc Nicod, Janine Revel, Vincent Brémond et Bernard Vareille, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, Dalloz, 2004, p. 2257-2267

Marc Nicod, Janine Revel, Vincent Brémond et Bernard Vareille, « Droit patrimonial de la famille (suite et fin) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 32, 2004, p. 2335-2344


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