Portail universitaire du droit

La SCI dans tous ses états

Colloque

La SCI dans tous ses états

jeudi 30 mars 2017

XIVèmes Rencontres Notariat Université

 

Programme

 

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Propos introductifs
Me Jean-François Montredon, Président de l’ARNU MNAP, Notaire à Saint-Gilles

 

Matinée 

Sous la présidence de Madame Séverine Cabrillac, Professeur à l’Université de Montpellier

 

9h10 : Approche sociologique
par les étudiants du M2 Droit notarial

 

S comme stratégie - Outil de stratégie patrimoniale et fiscale

 

9h20 : Etat des lieux
les étudiants du M2 Droit et fiscalité du patrimoine

9h30 : Faciliter la transmission du patrimoine
Monsieur Henri Hovasse, Professeur à l’Université de Rennes 1

10h00 : Faciliter la gestion du patrimoine
Monsieur Renaud Mortier, Professeur à l’Université de Rennes 1

10h30 : Discussion et pause

11h00 : Faciliter la protection du patrimoine
Me Jean-François Montredon, Président de l’ARNU MNAP, Notaire

11h30 : Discussion et remise des prix

12h30 : Déjeuner et Dégustation des vins «Mas du Notaire»

 

Après midi

Sous la présidence de Me Emmanuel Dossa, Président de la Chambre des Notaires de l’Hérault

 

C comme clause - Clauses statutaires liées à l’avènement et à la vie de la société

 

14h00 : Table-ronde

Avec : Monsieur Michel Storck, Professeur à l’Université de Strasbourg
Me Stéphane Fagot, Notaire, chargé d’enseignement à l’Université de Strasbourg
Monsieur Thibault de Ravel d’Esclapon, Docteur en droit, chargé d’enseignement à l'Université de Strasbourg

15h00 : Discussion

 

I comme immobilière - Professionnelle ou non-professionnelle ?

 

15h30 : Etat des lieux
les étudiants du M2 Droit immobilier

15h40 : Table-ronde et discussion

Avec : Madame Solange Becqué-Ickowicz, Professeur à l’Université de Montpellier
Me Dominique Savouré, Notaire à Versailles

16h30 : Rapport de synthèse
Monsieur Michel Grimaldi, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas

 

 

Frais d'inscription au colloque : 50 euros Règlement par chèque à l'ordre de l’Agent comptable de l’Université

Gratuit pour les universitaires, les étudiants, les notaires et personnels des études

Participation au déjeuner : 35 euros Règlement par chèque à l'ordre de l’ARNU MNAP

Réponse souhaitée avant le 24 Mars 2017

 

Contact : Laboratoire de droit privé, Sophie Vernay-Delcourt : 04.34.43.29.84/04.34.43.30.61 Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Colloque habilité pour la formation continue des professionnels du droit (7h)


Faculté de Droit de Montpellier
Amphi C - bâtiment 1
39 rue de l’Université
34000 Montpellier

Document