Renaud Mortier, Opérations sur capital social: augmentations et réductions de capital, 3e éd., LexisNexis, 2023, Droit & professionnels, 1210 p.
Le capital social occupe dans notre droit et dans notre économie une place que rien ne lui dispute. Trait d'union tracé de la plus petite structure jusqu'aux multinationales les plus puissantes, il est le coeur battant des sociétés et avec elles du capitalisme moderne. Comme tel, il joue le rôle de pompe aspirante des capitaux irrigants projets entrepreneuriaux et patrimoniaux de tous ordres, en ce qu'il rémunère par l'émissions de titres de capital (actions ou parts sociales) tous ceux voulant prendre part à la grande aventure de l'économie de marché où se mêlent à l'espoir de tout gagner le risque de tout perdre. Le présent ouvrage retrace cette belle aventure, et avec elle les règles ordonnant l'existence du capital social ainsi que ses variations faites d'augmentations et de réductions, alternativement, et parfois cumulativement en un "coup d'accordéon". Les opérations sur capital social sont ainsi décrites et mises en relief en ce qu'elles permettent de financer la société, de protéger ses créanciers, mais également de rétribuer ses associés tout en permettant si nécessaire leur retrait. Entrepreneurs, associés, professionnels du droit, étudiants ou encore particuliers simplement curieux demieux comprendre l'un des concepts les plus structurants et vivants du monde des affaires, trouveront ici le seul ouvrage dédié aux opérations sur capital social, rédigé avec l'ambition, sinon l'espoir, de donner réponse à toutes leurs questions.
Renaud Mortier (dir.), Les incidences de la réforme du droit des contrats sur les contrats d'affaires: actes du colloque du 10 février 2017 organisé par le Centre de droit des affaires de l'Université Rennes 1, Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires
Présentation de l'éditeur : "Le 1er octobre 2016 est entrée en vigueur la première réforme de fond du droit des contrats depuis plus de deux siècles. Ce nouveau droit, conçu pour être accessible, prévisible, et attractif, n’atteint pas toujours ses objectifs et expose les opérateurs du monde des affaires à de nombreuses questions délicates qu’il leur faut résoudre. Le présent ouvrage les aidera dans cette tâche. Universitaires, avocats, notaires, et directeurs juridiques de groupes, y conjuguent leurs réflexions, délivrées lors d’un important colloque tenu à l’occasion du premier anniversaire de la réforme, et organisé par le Centre de Droit des Affaires de Rennes (CDA), laboratoire de recherches qui, depuis sa création en 1973, a toujours placé l’entreprise au coeur de ses préoccupations"
Renaud Mortier (dir.), Les incidences de la réforme du droit des contrats sur les contrats d'affaires: actes du colloque, 10 février 2017, Dalloz, 2017, Thèmes et commentaires ( Actes ), 158 p.
La 4e de couverture indique : "Le 1er octobre 2016 est entrée en vigueur la première réforme de fond du droit des contrats depuis plus de deux siècles. Ce nouveau droit, conçu pour être accessible, prévisible, et attractif, n’atteint pas toujours ses objectifs et expose les opérateurs du monde des affaires à de nombreuses questions délicates qu’il leur faut résoudre. Le présent ouvrage les aidera dans cette tâche. Universitaires, avocats, notaires, et directeurs juridiques de groupes, y conjuguent leurs réflexions, délivrées lors d’un important colloque tenu à l’occasion du premier anniversaire de la réforme, et organisé par le Centre de Droit des Affaires de Rennes (CDA), laboratoire de recherches qui, depuis sa création en 1973, a toujours placé l’entreprise au coeur de ses préoccupations."
Renaud Mortier, François-Xavier Lucas, Hervé Synvet (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Henri Hovasse: l'ingénierie sociétaire et patrimoniale, LexisNexis, 2016, 584 p.
La 4e de couverture indique : " Le Professeur Henri Hovasse a été un pionnier de l'ingénierie patrimoniale, et tout spécialement de l'ingénierie fiscale et sociétaire. Ses écrits, sans détours ni faux-semblants, d'un style incisif, clair et précis, techniques sans jamais verser dans l'hermétisme, font référence quand ce n'est pas autorité. Par-delà la plume, sa parole, portée par ses cours devenus légendaires, ainsi que par ses conférences dispensées régulièrement sur tout le territoire, aura fortement contribué à diffuser - et parfois même à populariser - les meilleures stratégies. C'est donc tout naturellement que de nombreux universitaires et praticiens de renom ont souhaité rendre hommage au Maître, autant qu'à l'ami dont ils connaissent la générosité, l'optimisme, l'éclectisme, mais aussi le caractère enthousiaste et passionné, que plusieurs générations d'étudiants auront eu le bonheur et la chance de goûter. Né sous ces auspices prometteurs, le présent Liber amicorum ne décevra pas ceux qui, férus de droit, amateurs de stratégies patrimoniales, y découvriront tantôt des questions classiques abordées sous un angle novateur, tantôt des questions nouvelles jamais ou peu traitées. La diversité, l'abondance et la qualité des articles ainsi livrés permettront à chacun de trouver son inspiration dans une somme où il pourra, toujours en apprenant, choisir selon son humeur, de se perdre ou de s'orienter"
Renaud Mortier, Yolande Sérandour (dir.), Le risque entrepreneurial, LexisNexis 2005 - ..., 2015, 399 p.
La 4e de couverture indique : "Nul n'ignore que la prise de risque est le moteur de l'entreprise et donc de l'économie. Succès et échec sont les deux faces indissociables d'une même médaille. On sait moins que le risque entrepreneurial est au coeur du droit. D'abord parce qu'il innerve certaines de ses branches (droit des entreprises en difficulté, droit des sociétés, droit de la concurrence, droit des assurances, droit bancaire et financier...). Le droit s'efforce ainsi de réduire, sinon de réguler, le risque couru par l'entreprise. Cependant, les bonnes intentions ne font pas tout, et la loi se révèle en pratique elle-même source de risque, car trop changeante, trop paperassière, trop bavarde ; trop incertaine en somme ; le droit fiscal concentre à lui seul de nombreux reproches. Fort heureusement, le contrat, ou encore les bonnes options (fiscales, sociales, ou sociétaires...), permettent d'atténuer cette insécurité juridique. Le chef d'entreprise doit alors pouvoir identifier les choix qui s'offrent à lui, pour ensuite faire les meilleurs. Cet ouvrage lui est destiné, ainsi qu'à tous ceux qui le conseilleront. Rédigé sous l'égide du renommé Centre de Droit des Affaires de Rennes, et regroupant les contributions d'universitaires et de professionnels reconnus, il pourra les aider, car le droit porte souvent en lui-même son propre remède."
Renaud Mortier, Opérations sur capital social: aspects juridiques et fiscaux, toutes sociétés, 2e éd., LexisNexis, 2015, Droit & professionnels, 851 p.
La 4e de couverture indique : "Extrait de la préface du Professeur Renaud Mortier : "Le présent livre définit d'abord le capital social afin d'en comprendre les fonctions et d'en éclairer le fonctionnement. Il relate ensuite, de manière aussi complète et argumentée que possible, le régime juridique ainsi que le régime fiscal des augmentations, réductions et amortissements du capital social, par la règle, mais aussi par l'exemple, ainsi que par l'exposé des nombreuses stratégies qui font la vitalité des opérations de "haut de bilan" et, avec elles, le succès de l'ingénierie sociétaire. Non, le capital social n'est pas mort ! Il vit, et avec lui vivent les sociétés." Cette deuxième édition, totalement refondue et enrichie de centaines de références de jurisprudence actualisées et d'exemples récents de la vie économique, est l'outil indispensable pour les praticiens, enseignants et étudiants en droit des affaires."
Renaud Mortier, Opérations sur capital social: aspects juridiques et fiscaux, toutes sociétés, Litec, 2010, Litec professionnels ( Droit des sociétés ), 578 p.
Renaud Mortier, Le rachat par la société de ses droits sociaux, Dalloz, 2003, Nouvelle bibliothèque de thèses, 708 p.
Renaud Mortier, Laurent Guilmois, Jean-François Desbuquois, « L'année fiscale 2018 : fiscalité patrimoniale », Revue de droit fiscal, 2019
Renaud Mortier, Frank Martin Laprade, Luc Athlan, Edmond Schlumberger, Irina Parachkévova-Racine, « Les conventions passées entre la société, ses administrateurs et ses actionnaires », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2018, p. 4
Renaud Mortier, Elsa Guégan, « Ordre du jour et notion de résolution nouvelle ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 14 février 2018, pourvoi numéro 15-16.525, JurisData numéro 2018-002095 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018
Renaud Mortier, Laurent Guilmois, Jean-François Desbuquois, « Fiscalité du patrimoine : chronique de l'année 2017 », Revue de droit fiscal, 2018
Renaud Mortier, Anne-Françoise Zattara-Gros, « Pour l'inaplication aux personnes morales du droit de se prévaloir de la prohibition des conflits d'intérêts contractuels (C. civ., art. 1161 nouv.) », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017
Renaud Mortier, Nadège Jullian, « Plus‐values sur cession de titres : le nu‐propriétaire admis à déduire les frais et taxes supportés par l'usufruitier », Revue fiscale du patrimoine, 2017
Renaud Mortier, Alain-François Chéneau, « L'application de la loi Sapin 2 aux groupes internationaux ; Note sous Loi numéro 2016-1691 du 9 décembre 2016, loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, Journal officiel numéro 0287 du 10 décembre 2016, texte numéro 2 », Option Finance, 2017
Renaud Mortier, Pascal Julien Saint‐amand, « Pour une cohérence des régimes d'exonération applicables aux sociétés translucides détenant une résidence principale ou des oeuvres d'art », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016
Renaud Mortier, Benoît Bohnert, « Le nouveau mode de calcul des plus-values sur cession de titres », Revue de droit fiscal, 2016, pp. 27-35
Renaud Mortier, Frank Martin-Laprade, Jean-Marc Moulin, « La portée du rachat », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2016, pp. 14--17
Renaud Mortier, Frank Martin-Laprade, Jean-Marc Moulin, « Le domaine du rachat des obligations », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2016, pp. 10--14
Renaud Mortier, Estelle Naudin, « Le sort des droits sociaux au cours et à la dissolution de la communauté », Répertoire du notariat Defrénois, 2015
Renaud Mortier, Michel Leroy, « Grand prix du patrimoine FNDP 2013, publication du corrigé, en collaboration avec M. Leroy », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2014, pp. 39-48
Renaud Mortier, « L'associé », le 30 novembre 2023
Colloque des 50 ans du CDA organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Rennes sous la responsabilité scientifique de Renaud Mortier, Directeur du CDA, Président de la FNDP
Renaud Mortier, « Les 15 ans de la Fiducie : bilan et perspectives de réforme », le 30 septembre 2022
Organisé par le CRJ Pothier avec la participation du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité DU fiducie : former les acteurs de demain sous la direction scientifique de Sabrina Le Normand-Caillère, MCF HDR, à l’Université d’Orléans, Aline Cheynet de Beaupré, Professeur à l’Université d’Orléans, Patrice Hoang, Professeur à l’Université d’Orléans et Bruno Robin de Malet, Avocat fiduciaire, FTPA, Paris
Renaud Mortier, « L'actualité fiscale patrimoniale », le 21 janvier 2021
Organisé par la FNDP sous la présidence de Renaud Mortier, Professeur agrégé de droit privé, Président de la FNDP
Renaud Mortier, « SAS : Perspectives de réforme », le 21 novembre 2019
Organisé par le CDA, Université de Rennes 1 sous la direction scientifique du Pr Laurent Godon et Renaud Mortier
Renaud Mortier, « De la gestion du patrimoine à l'ingénierie du patrimoine », le 25 octobre 2019
Organisé par Sandie Lacroix-De Sousa et Matthieu Robineau du Centre de Recherche Juridique Pothier (EA 1212), à l’occasion des 25 ans du master droit et ingénierie du patrimoine de l’Université d’Orléans
Renaud Mortier, « L’aménagement contractuel des nouveaux droits réels », le 04 octobre 2019
Organisé par le CRJP, Université d’Orléans
Renaud Mortier, « Les nouvelles contraintes des sociétés », le 27 mars 2018
Organisé pour l’équipe des enseignants-chercheurs du "Pôle Sociétés" du CDE par Isabelle Grossi et Bastien Brignon, Maîtres de conférences au sein du Centre de Droit Economique d'Aix-Marseille Université
Renaud Mortier, « La SCI dans tous ses états », le 30 mars 2017
Colloque ARNU MNPA en association avec Le Centre du Droit de l’Entreprise, Le Laboratoire de Droit Privé de l’Université de Montpellier, le Conseil Régional des Notaires