Renaud Mortier, Opérations sur capital social: augmentations et réductions de capital, 4e éd., LexisNexis, 2025, Droit & professionnels, 1339 p.
Le capital social occupe dans notre droit et dans notre économie une place que rien ne lui dispute. Trait d'union tracé de la plus petite structure jusqu'aux multinationales les plus puissantes, il est le cœur battant des sociétés et avec elles du capitalisme moderne. Comme tel, il joue le rôle de pompe aspirante des capitaux irrigants projets entrepreneuriaux et patrimoniaux de tous ordres, en ce qu'il rémunère par l'émissions de titres de capital (actions ou parts sociales) tous ceux voulant prendre part à la grande aventure de l'économie de marché où se mêlent à l'espoir de tout gagner le risque de tout perdre. Le présent ouvrage retrace cette belle aventure, et avec elle les règles ordonnant l'existence du capital social ainsi que ses variations faites d'augmentations et de réductions, alternativement, et parfois cumulativement en un « coup d'accordéon ». Les opérations sur capital social sont ainsi décrites et mises en relief en ce qu'elles permettent de financer la société, de protéger ses créanciers, mais également de rétribuer ses associés tout en permettant si nécessaire leur retrait. Entrepreneurs, associés, professionnels du droit, étudiants ou encore particuliers simplement curieux de mieux comprendre l'un des concepts les plus structurants et vivants du monde des affaires, trouveront ici le seul ouvrage dédié aux opérations sur capital social, rédigé avec l'ambition, sinon l'espoir, de donner réponse à toutes leurs questions.
Renaud Mortier, Opérations sur capital social: augmentations et réductions de capital, 3e éd., LexisNexis et Normandie Roto Impression s. a. s., 2023, Droit & professionnels, 1210 p.
"Le capital social occupe dans notre droit et dans notre économie une place que rien ne lui dispute. Trait d'union tracé de la plus petite structure jusqu'aux multinationales les plus puissantes, il est le cœur battant des sociétés et avec elles du capitalisme moderne. Comme tel, il joue le rôle de pompe aspirante des capitaux irrigants projets entrepreneuriaux et patrimoniaux de tous ordres, en ce qu'il rémunère par l'émissions de titres de capital (actions ou parts sociales) tous ceux voulant prendre part à la grande aventure de l'économie de marché où se mêlent à l'espoir de tout gagner le risque de tout perdre. Le présent ouvrage retrace cette belle aventure, et avec elle les règles ordonnant l'existence du capital social ainsi que ses variations faites d'augmentations et de réductions, alternativement, et parfois cumulativement en un « coup d'accordéon ». Les opérations sur capital social sont ainsi décrites et mises en relief en ce qu'elles permettent de financer la société, de protéger ses créanciers, mais également de rétribuer ses associés tout en permettant si nécessaire leur retrait. Entrepreneurs, associés, professionnels du droit, étudiants ou encore particuliers simplement curieux de mieux comprendre l'un des concepts les plus structurants et vivants du monde des affaires, trouveront ici le seul ouvrage dédié aux opérations sur capital social, rédigé avec l'ambition, sinon l'espoir, de donner réponse à toutes leurs questions."
Renaud Mortier (dir.), Les incidences de la réforme du droit des contrats sur les contrats d'affaires: actes du colloque du 10 février 2017 organisé par le Centre de droit des affaires de l'Université Rennes 1, Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires, 158 p.
Renaud Mortier, François-Xavier Lucas, Hervé Synvet (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Henri Hovasse: l'ingénierie sociétaire et patrimoniale, LexisNexis, 2016, 584 p.
Renaud Mortier, Yolande Sérandour, Yolande Serandour (dir.), Le risque entrepreneurial, LexisNexis 2005 - ..., 2015, 399 p.
Renaud Mortier, Opérations sur capital social: aspects juridiques et fiscaux, toutes sociétés, 2e éd., LexisNexis, 2015, Droit & professionnels, 851 p.
Renaud Mortier, Opérations sur capital social: aspects juridiques et fiscaux, toutes sociétés, Litec, 2010, Litec professionnels ( Droit des sociétés ), 578 p.
Renaud Mortier, Le rachat par la société de ses droits sociaux, Dalloz, 2003, Nouvelle bibliothèque de thèses, 708 p.
Renaud Mortier, Jean-Jacques Daigre, Le rachat par la société de ses droits sociaux,, 2001, 635 p.
Les rachats par la société de ses droits sociaux (actions et parts sociales) se scindent en deux catégories bien distinctes (Première partie). Alors que les rachats liés à une réduction du capital sont des opérations inverses de l'apport en société, des remboursements d'apports (rachats-reboursements), les rachats non liés à une telle réduction sont des cessions (rachats-cessions). Cette dualité de nature éclaire une dualité de traitement. Les rachats-remboursements ont toujours, et pour tous les types de sociétés, été autorisés. Cela est logique : à l'acte de naissance de l'action qu'est l'apport répond son acte de décès : le remboursement d'apport. Ces deux actes contraires participent du cycle ordinaire de la vie d'une société. Les rachats-cessions, bien au contraire, cristallisent toutes les peurs, y compris les plus irrationnelles. Car se porter cessionnaire de ses propres droits sociaux est de prime abord un rapport à soi-même anormal, voire malsain. C'est pourquoi ces opérations, longtemps prohibées, le demeurent en partie. Cette analyse permet de démystifier les rachats-cessions, pour en proposer la libéralisation (deuxième partie). Certes, de tels rachats comportent de réels dangers. Mais ces dangers sont souvent exagérés. De plus le droit positif les éradique efficacement. Or, les rachats-cessions présentent par ailleurs d'innombrables utilités, souvent insoupçonnées, de sorte qu'au final rien ne justifie de continuer à les brider : il faut poursuivre la réforme amorcée par la loi du 2 juillet 1998. La libéralisation proposée suit deux axes. En premier lieu, il est souhaitable d'unifier les nombreuses procédures de rachats-cessions, en supprimant les rachats finalisés, et en généralisant les programmes de rachats à toutes fins utiles. En second lieu, il faudrait perfectionner cette règlementation, en élargissant le domaine de l'auto-détention (suppression des plafonds d'auto-détention ; droit pour la SARL d'auto-détenir ses parts sociales) et les modes de rachat (reconnaissance et encadrement des bons de rachat d'actions ; légalisation des actions rachetables), tout en protégeant mieux les associés des dangers du rachat.
Daniel Tricot, préface à Aline Cheynet de Beaupré, Patrice Hoang, Sabrina Le Normand, Bruno Robin de Malet, Les 15 ans de la fiducie: bilan et perspectives de la réforme, LexisNexis, 2023, 290 p.
Laurent Godon, préfacier , Guide de l'associé (2024/2025), LexisNexis, 2023, 304 p.
Le "Guide de l’associé au confluent des droits" vient combler un vide, celui de l’absence d’une étude transversale de la situation juridique de l’associé. Suivant une approche pratique et transversale, l’ouvrage expose la façon dont le statut de cet acteur essentiel de la vie des sociétés s’articule avec les branches du Droit qu’il aménage, écarte, ou au contraire dont il subit la prééminence, qu’il s’agisse du droit des biens, du droit des sûretés, des procédures collectives, du droit de la responsabilité, du droit de la famille, de la protection des personnes vulnérables… L’associé est ici abordé au regard de la diversité de ses états : en tant que personne physique (mariée, héritière, salariée, vulnérable, etc.) ou en tant que personne morale ; associé membre d’une société avec ou sans personnalité juridique, membre d’une société en bonne santé financière ou en difficulté, membre d’un groupe de sociétés, d’une structure constituée à des fins purement patrimoniales. Il ressort de ces points de rencontre des effets singuliers, voir d’éventuelles difficultés ou pièges, mis en exergue par les auteurs soucieux d’apporter des solutions à destination des praticiens….Composé de 24 fiches présentant des apports théoriques et pratiques considérables, cet ouvrage de référence s’adresse tant aux universitaires qu’à tous les praticiens qu’ils soient avocats, magistrats ou juristes d’entreprise, et bien sûr à l’ensemble des personnes d’ores et déjà associées ou s’apprêtant à le devenir en créant leur entreprise.
Renaud Mortier, préface à Elsa Guégan, Les nullités des décisions sociales, Dalloz, 2020, Hors collection Dalloz, 580 p.
Renaud Mortier, préface à Sandie Lacroix-De Sousa, Matthieu Robineau, L'ingénierie patrimoniale, LexisNexis, 2020, 258 p.
"La gestion de patrimoine est née il y a une trentaine d'années sous l'impulsion des économistes, des financiers et des gestionnaires. Il s'agissait alors, dans ce premier temps, d'arbitrer et de gérer les stocks (capitaux) et les flux (revenus) des clients. Très rapidement, les juristes ont investi la matière en apportant leurs compétences, leurs expertises, leurs méthodes. Ils ont créé des diplômes dispensés dans les facultés de droit et ont multiplié les travaux scientifiques dans ce domaine. Plus récemment, l'expression " ingénierie du patrimoine " est apparue, aussi bien sur le marché de l'emploi que dans les intitulés de diplôme. L'ingénieur patrimonial y est présenté comme le professionnel qui conçoit, innove, conseille, réalise et dirige des projets de structuration, de valorisation, de transmission de patrimoines en mobilisant son expertise technique, juridique et fiscale, sans oublier ses compétences économiques et financières. Ce glissement sémantique de la gestion de patrimoine à l'ingénierie du patrimoine interroge. A l'occasion de son 25e anniversaire, le master "Droit et Gestion du patrimoine privé", devenu Master "Droit et ingénierie du patrimoine", a organisé un colloque le 25 octobre 2019 à Orléans pour tenter d'apporter un de répondre à ces questions. L'ouvrage en reproduit les actes ainsi que des contributions complémentaires."
Renaud Mortier, préface à Adeline Thobie, La conversion de titres, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, Collection des thèses, 697 p.
Renaud Mortier, préface à Nadège Jullian, La cession de patrimoine, Dalloz, 2018, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 701 p.
Renaud Mortier, préface à Yann Judeau, Fiscalité de la cession d'entreprise, 2e éd., LexisNexis, 2018, Précis fiscal, 362 p.
Renaud Mortier, préface à Yann Judeau, Fiscalité de la cession d'entreprise, LexisNexis, 2014, Précis fiscal, 337 p.
Renaud Mortier, « L'inscription en compte des actions non cotées : notion, fonctions, date », Revue des Sociétés , Dalloz , 2025, n°01, p. 41
Renaud Mortier, « Détermination des pouvoirs du président du directoire », Revue des Sociétés , Dalloz , 2024, n°11, p. 645
Renaud Mortier, « Le mauvais procès des rachats d'actions », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°26, p. 1320
Renaud Mortier, « La réforme du régime légal des pertes excessives », Revue des Sociétés , Dalloz , 2023, n°06, p. 343
Renaud Mortier, Nadège Jullian, Nicolas Kilgus, Claire Farge, « Parts sociales non négociables : les dangers de l’article 1832-2 du Code civil », La Semaine juridique. Notariale et immobilière, LexisNexis, 2022, n°43, pp. 35-40
Renaud Mortier, Nadège Jullian, Sabrina Le Normand, « Le transfert du patrimoine de l’EIPP », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, LexisNexis, 2022, n°43, pp. 46-48
Renaud Mortier, Nadège Jullian, « L’usufruitier n’est pas associé, mais… (Avis Ch. Com. 1er déc. 2021, n° 20-15.614) », La semaine juridique édition entreprises, LexisNexis, 2022, n°1, pp. 18-22
Renaud Mortier, Laurent Guilmois, Jean-François Desbuquois, « L'année fiscale 2018 : fiscalité patrimoniale », Revue de droit fiscal, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019
Renaud Mortier, Frank Martin Laprade, Luc Athlan, Edmond Schlumberger, « Les conventions passées entre la société, ses administrateurs et ses actionnaires », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2018, p. 4
Renaud Mortier, Elsa Guégan, « Ordre du jour et notion de résolution nouvelle ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 14 février 2018, pourvoi numéro 15-16.525, JurisData numéro 2018-002095 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018
Renaud Mortier, Laurent Guilmois, Jean-François Desbuquois, « Fiscalité du patrimoine : chronique de l'année 2017 », Revue de droit fiscal, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018
Renaud Mortier, Anne-Françoise Zattara-Gros, « Pour l'inaplication aux personnes morales du droit de se prévaloir de la prohibition des conflits d'intérêts contractuels (C. civ., art. 1161 nouv.) », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2017
Renaud Mortier, Nadège Jullian, « Plus‐values sur cession de titres : le nu‐propriétaire admis à déduire les frais et taxes supportés par l'usufruitier », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis , 2017, n°9, p. 25
Renaud Mortier, Alain-François Chéneau, « L'application de la loi Sapin 2 aux groupes internationaux ; Note sous Loi numéro 2016-1691 du 9 décembre 2016, loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, Journal officiel numéro 0287 du 10 décembre 2016, texte numéro 2 », Option Finance, Option Finance , 2017
Renaud Mortier, Pascal Julien Saint‐amand, « Pour une cohérence des régimes d'exonération applicables aux sociétés translucides détenant une résidence principale ou des oeuvres d'art », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2016
Renaud Mortier, Benoît Bohnert, « Le nouveau mode de calcul des plus-values sur cession de titres », Revue de droit fiscal, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, pp. 27-35
Renaud Mortier, Frank Martin-Laprade, Jean-Marc Moulin, « La portée du rachat », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2016
Renaud Mortier, Frank Martin-Laprade, Jean-Marc Moulin, « Le domaine du rachat des obligations », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2016
Renaud Mortier, Estelle Naudin, « Le sort des droits sociaux au cours et à la dissolution de la communauté », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, 2015
Renaud Mortier, Michel Leroy, « Grand prix du patrimoine FNDP 2013, publication du corrigé, en collaboration avec M. Leroy », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2014, pp. 39-48