Leçon 1 : Introduction aux droits des étrangers et de l'asile
Cette leçon constitue une introduction au cours de droits des étrangers et de l’asile. Il s’interroge sur la pertinence de l’intitulé du cours et s’arrête sur les principales caractéristiques de ce droit trans ou pluri-disciplinaire.
Leçon 2 : Les grandes étapes de l'édification du droit contemporain des étrangers
Cette leçon constitue une approche historique des grandes étapes de l’édification du droit des étrangers. Il cherche à déterminer l’acte de naissance du statut des étrangers et les grandes étapes historiques de son édification.
Leçon 3 : Inventaire des sources formelles
Cette leçon recense les sources formelles des droits des étrangers et de l’asile, aussi bien en droit interne qu’au niveau international et européen. Le droit des étrangers est caractérisé par une profusion des sources normatives mais aussi d’infra-droit ou de droit souple.
Leçon 4 : Les acteurs du droit des étrangers
Cette leçon est consacrée aux divers acteurs, publics (Etats, opérateurs publics, collectivités locales) et privés (associations, prestataires privés, etc.), chargés de la mise en œuvre des politiques d’asile et d’immigration.
Leçon 5 : Entrée
Cette leçon restitue les différentes conditions d’entrée d’un étranger sur le territoire français mais aussi, en cas de non-respect de celles-ci, la possibilité qu’il se voit opposer un refus d’entrée avec, le cas échéant, un maintien en zone d’attente.
Leçon 6 : Séjour
Cette leçon porte sur la deuxième étape du parcours migratoire : le séjour.
Leçon 7 : Asile et protections internationales
Cette leçon porte non pas tant sur les motifs permettant d’obtenir une protection internationale en France ou plus largement sur le droit de l’asile mais sur les différentes formes de protection existantes, sur la procédure d’examen des demandes de protection internationale et sur les droits reconnus aux demandeurs d’asile jusqu’à l’issue de la procédure de détermination.
Leçon 8 : L'éloignement
Cette leçon porte sur l’issue (malheureuse) possible du parcours migratoire : l’éloignement. On assiste depuis une vingtaine d’années à une massification des mesures d’éloignement et à une diversification de celles-ci et complexification de leur régime juridique, sans que le dispositif soit, dans l’ensemble plus efficace.
Leçon 9 : La pénalisation (crimmigration)
Cette leçon porte sur le processus de pénalisation des étrangers (ou, pour reprendre un concept américain, de « crimmigration ») qui consiste, sous prétexte de lutte contre l’immigration irrégulière et les passeurs, a incriminé de nombreux comportements susceptibles de faire obstacle à l’efficacité des instruments luttant contre l’immigration irrégulière et a facilité l’interpellation des étrangers en situation irrégulière.
Leçon 10 : Les mineurs étrangers
Cette leçon porte sur les mineurs étrangers.
Leçon 11 : Les membres de famille
Cette leçon porte sur le regroupement familial.
Cette leçon porte sur l’exercice par des étrangers d’une activité professionnelle.