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Dominique Ritleng

Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion
1 place d'Athènes, BP 66
67045 Strasbourg Cedex

Dominique Ritleng

Professeur, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Le 30e anniversaire de la Convention internationale des droits de l'enfant

vendredi 29 novembre 2019

Colloque annuel de la Fédération de recherche l’Europe en mutation

Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de Patrice Hilt, MCF HDR en droit privé à l’Université de Strasbourg, avec le soutien de la Faculté de Droit, de Sciences politiques et de Gestion.

La Charte des droits fondamentaux, source de renouveau constitutionnel européen ?

vendredi 27 septembre 2019

Carrefour annuel de droit européen

organisé sous la direction scientifique de Anastasia Iliopoulou-Penot et Lamprini Xenou

Démocratie et marché dans une Union en crise

jeudi 13 juin 2019

Congrès annuel de la CEDECE

Colloque organisé sous la direction scientifique de Eric Carpano, Professeur, Directeur du Centre d’études européennes et Gaëlle Marti, Professeure, Directrice adjointe du Centre d'études européennes.

L'initiative citoyenne européenne

mercredi 12 septembre 2018

Approche juridique et politique

Organisé pour le Centre de droit européen, Université Paris II Panthéon-Assas par messieurs Édouard Dubout, Francesco Martucci et Fabrice Picod

Interstices de transnationalité et protection des droits humains

vendredi 26 janvier 2018

Organisé par l’UMR 7354 DRES (Droit, Religion, Entreprise et Société) - Equipes Droit social et Droit des affaires et le Centre de droit privé fondamental (CDPF) - EA 1351 de l’Université de Strasbourg

Les réformes du droit de l'asile

vendredi 27 janvier 2017

Journée d'étude en hommage à Dorothée Meyer


Parutions

L'effectivité du droit de l'Union européenne

Bruylant, 2018

L’ambition de l’ouvrage est de prendre une exacte mesure de l’effectivité du droit de l’Union européenne. À cet effet, les contributions rassemblées dans cet ouvrage se proposent d’abord de mieux cerner la notion d’effectivité par des approches pluridisciplinaires.



Publications

Ouvrages

Dominique Ritleng et Aude Bouveresse (dir.), L’effectivité du droit de l’Union européenne, Bruylant, 2018, Collection Droit de l'Union européenne, 253 p.

Dominique Ritleng (dir.), Independence and legitimacy in the institutional system of the European Union, Oxford University Press, 2016, Collected courses of the Academy of European Law, 235 p.

Dominique Ritleng et Carl Fredrik Bergström (dir.), Rulemaking by the European Commission : the new system for delegation of powers, Oxford University Press, 2016, 280 p.

Dominique Ritleng, Frédérique Berrod, Jörg Gerkrath, Robert Kovar, Christian Mestre, Valérie Michel, Stéphane Pierré-Caps et Denys Simon (dir.), Europe(s), droit(s) européen(s) : une passion d'universitaire Liber amicorum en l'honneur du professeur Vlad Constantinesco, Bruylant, 2015, 934 p.

Dominique Ritleng, Le contrôle de la légalité des actes communautaires par la Cour de justice et le Tribunal de première instance des Communautés européennes, [s.n.], 1998, 725 p.

Articles

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE - Exiger une carte de séjour d'un travailleur détaché non européen ne méconnaît pas la libre prestation de services », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2019, p. 937

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE - Le Conseil d'État rappelle comment faire le filtre des QPC portant sur des lois de transposition d'une directive européenne », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2019, p. 935

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE - Le Conseil d'État écarte le moyen tiré de de la violation par la directive Accueil de la Charte et de la CEDH », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2019, p. 938

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE - Le juge administratif applique les réserves à un traité international sans pouvoir en examiner la validité », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2019, p. 537

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE - Le refus d'accéder à une demande d'adoption de toutes mesures utiles au respect d'une loi française de transposition d'une directive constitue un acte susceptible de recours », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2019, p. 538

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE - Transfert des dublinés impossible même en l'absence de défaillances systémiques, dès lors que l'intéressé court un risque réel de traitements inhumains ou dégradants », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2019, p. 540

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE - De la légalité de la rétention administrative d'un demandeur d'asile « dubliné » », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 828

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE - Du sort d'une QPC portant sur une loi de transposition d'une directive et des conditions de réexamen d'une demande d'asile », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 827

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'UE - Le Conseil constitutionnel est juge de la conventionnalité des lois d'application des règlements de l'Union européenne », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 830

Dominique Ritleng, « Intégration européenne et passions nationales », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 721

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative intéressant le droit de l'UE - De l'inapplication par le juge judiciaire de la jurisprudence SCEA du Chéneau en matière de contentieux des étrangers », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2018, p. 387

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative intéressant le droit de l'UE - Le Conseil d'État valide la prolongation du rétablissement du contrôle aux frontières intérieures », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2018, p. 389

Dominique Ritleng, « De l'étendue du contrôle exercé par le Conseil d'État sur un accord bilatéral d'application d'un règlement européen », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2018, p. 391

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - De l'extension de la jurisprudence Arcelor au cas de contestation par voie d'exception de la constitutionnalité d'un règlement de l'Union », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2017, p. 799

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - De la légalité de la rétention administrative d'un demandeur d'asile », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2017, p. 801

Dominique Ritleng, « La nouvelle Frontex : évolution plutôt que révolution », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2017, p. 437

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - Application de la jurisprudence Arcelor dans un cas où est invoquée la violation du principe de précaution », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2017, p. 322

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - De l'office du juge des référés saisi de moyens d'inconventionnalité », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2017, p. 319

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - Le juge administratif est juge de la conventionnalité des lois organiques », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2017, p. 321

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - Où il est question d'une erreur du juge qui romprait le lien de causalité entre la loi inconventionnelle et le préjudice », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2017, p. 317

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - Priorité à un renvoi préjudiciel devant la CJUE sur une QPC, lorsque le sérieux de celle-ci dépend de l'interprétation du droit de l'Union », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2017, p. 314

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - Refus de transmission d'une QPC portant sur une loi de transposition d'une directive », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2017, p. 313

Dominique Ritleng, « Le principe de primauté du droit de l'Union : quelle réalité ? », Revue de l'Union Européenne, N° 593, 2015, p. 630

Dominique Ritleng, « L'effectivité du droit européen de la concurrence », Revue de l'Union Européenne, N° 588, 2015, p. 277

Dominique Ritleng, « Bibliographie - HARLOW (C.) et RAWLINGS (R.). - Process and Procedure in EU Administration », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2015, p. VI

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - Source du régime juridique et encadrement procédural du retrait d'une aide européenne indûment versée », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2015, p. 853

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - Quand le respect du droit de l'Union justifie la méconnaissance du droit national », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2015, p. 433

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - Responsabilité du fait des lois ou du fait de la justice pour violation du droit de l'Union », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2015, p. 431

Dominique Ritleng, « La nouvelle typologie des actes de l'Union », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2015, p. 7

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - L'étendue du droit des étrangers en attente de réadmission à des conditions minimales d'accueil », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, pp. 952-13

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - L'évaluation des ressources suffisantes en vue de l'obtention d'une carte de résident de longue durée », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, pp. 952-16

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - La portée contentieuse de l'obligation d'information du demandeur d'asile », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, pp. 952-8

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Les Syriens légalement soumis à un visa de transit aéroportuaire », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, pp. 952-14

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Les garanties procédurales et formelles entourant l'adoption d'une OQTF émise concomitamment à un refus de titre de séjour », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, pp. 952-11

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Notion de « fuite » allongeant le délai de transfert d'un demandeur d'asile dans le cadre du règlement Dublin II », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, pp. 952-17

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Portée de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, pp. 952-1

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - De l'abus du droit de l'Union », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2013, p. 879

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - De la portée des droits fondamentaux de l'Union à l'égard des mesures nationales », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2013, p. 877

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Du contrôle de constitutionnalité et de conventionalité d'une directive », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2013, p. 871

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - L'absence de transposition d'une directive ne constitue pas toujours une illégalité », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2013, p. 874

Dominique Ritleng, « De l'articulation des systèmes de protection des droits fondamentaux dans l'Union », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2013, p. 267

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - De la difficulté de contester les élections au Parlement européen », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2012, p. 931

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - Effet direct des traités internationaux », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2012, p. 928

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - Le dualisme juridictionnel à l'épreuve de l'effectivité du droit de l'Union », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2012, p. 926

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union européenne - Responsabilité du service public hospitalier et du producteur du fait des produits et appareils de santé défectueux utilisés à l'hôpital », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2012, p. 925

Dominique Ritleng, « Le juge français se veut bon élève de l'Union », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2012, p. 135

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Annulation à effet différé aux fins de respect du droit de l'Union », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. 888

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - L'étendue de la protection provisoire du droit de l'Union en question », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. 889

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - La portée de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. 887

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - La reconnaissance de l'effet direct de la directive Retour », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. 885

Dominique Ritleng, « Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l'Union - Responsabilité sans faute de l'Etat du fait des difficultés d'accès aux juridictions d'une avocate handicapée », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2011, p. 483

Dominique Ritleng, « Jurisprudence administrative française intéressant le droit de l’Union », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2010, p. 975

Dominique Ritleng, « Jurisprudence administrative française intéressant le droit communautaire », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2010, p. 453

Dominique Ritleng, « L'arrêt Perreux ou la fin de l'exception française », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2010, p. 223

Dominique Ritleng, « De l'utilité du principe de primauté du droit de l'Union », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2009, p. 677

Dominique Ritleng, « Jurisprudence administrative française intéressant le droit communautaire », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2008, p. 835

Dominique Ritleng, « Jurisprudence administrative française intéressant le droit communautaire », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2006, p. 301

Dominique Ritleng, « Jurisprudence administrative française intéressant le droit communautaire », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2005, p. 839

Dominique Ritleng, « Jurisprudence administrative française intéressant le droit communautaire », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2005, p. 687

Dominique Ritleng, « Le principe de primauté du droit de l'Union », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2005, p. 285

Dominique Ritleng, « Financement du service public et aides d'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 19, 2004, p. 1011

Dominique Ritleng, « Une compétence réglementaire inédite du ministre de la Défense », Recueil Dalloz, N° 18, 2004, p. 1257

Dominique Ritleng, « Jurisprudence administrative française intéressant le droit communautaire », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2004, p. 333

Dominique Ritleng, « Jurisprudence administrative française intéressant le droit communautaire », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2003, p. 661

Dominique Ritleng, « Le juge communautaire de la légalité et le pouvoir discrétionnaire des institutions communautaires », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 1999, p. 645




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