Jean Sirinelli

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Institut du Droit Public et de la Science Politique

Thèse

Les transformations du droit administratif par le droit communautaire : une contribution à l'étude du droit administratif européen. Thèse soutenue en 2009 à Paris 2, sous la direction de Yves Gaudemet.


Ouvrages

Jean Sirinelli et Gilles Dumont, Droit administratif, Lefebvre Dalloz, 2023, 15e éd., Hypercours Dalloz, 712 p.

Jean Sirinelli et Brunessen Bertrand, Droit du contentieux de l'Union européenne, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2022, manuel, 726 p.

Jean Sirinelli et Gilles Dumont, Droit administratif, Dalloz, 2021, 14e éd., Hypercours Dalloz, 689 p.

Jean Sirinelli, Martine Lombard et Gilles Dumont, Droit administratif, Dalloz, 2019, 13e éd., Hypercours Dalloz, 679 p.

Jean Sirinelli, Martine Lombard et Gilles Dumont, Droit administratif, Dalloz, 2017, 12e éd., Hypercours Dalloz, 670 p.

Jean Sirinelli, Martine Lombard et Gilles Dumont, Droit administratif, Dalloz, 2015, 11e éd., Hypercours Dalloz, 670 p.

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Jean Sirinelli, Martine Lombard et Gilles Dumont, Droit administratif, Dalloz, 2013, 10e éd., Hypercours Dalloz, 652 p.

Jean Sirinelli, Les transformations du droit administratif par le droit de l'Union européenne : une contribution à l'étude du droit administratif européen, Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso, 2011, Bibliothèque de droit public, 617 p.


Articles

Jean Sirinelli, « I. Les champs d'application – La Cour de justice précise les champs d'application réciproques des directives 2014/24/UE et 2014/25/UE du 26 février 2014 », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2022, p. 105 

Jean Sirinelli, « II. Les notions – La conception extensive de la notion de marché public en droit de l'Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2022, p. 107 

Jean Sirinelli, « III. Le régime applicable – Le recours aux marchés réservés par les États membres : une liberté sous surveillance », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2022, p. 120 

Jean Sirinelli, « La notion de coopération entre pouvoirs adjudicateurs dans la directive 2014/24/UE du 26 février 2014 et l'exigence de coopération effective », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2022, p. 113 

Jean Sirinelli, « Les associations de droit privé et l'application de la directive 2014/24/UE du 26 février 2014 – Précisions sur la notion d'organisme de droit public », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2022, p. 117 

Jean Sirinelli, « Les directives 2014/24/UE du 26 février 2014 et 89/665/CEE du 21 décembre 1989 et la protection du secret des affaires dans le cadre de procédure de passation de marchés publics », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2022, p. 126 

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Jean Sirinelli, « Les offres présentées à titre gratuit et la qualification de marché public en droit européen des marchés publics », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2022, p. 115 

Jean Sirinelli, « Les transferts de compétences entre pouvoirs adjudicateurs et le droit européen des marchés publics », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2022, p. 110 

Jean Sirinelli et Brunessen Bertrand, « Le Conseil d'État et la conservation des données de connexion : la quadrature du cercle », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2021, p. 408 

Jean Sirinelli, « La résiliation du contrat administratif par l'administrateur ou le liquidateur judiciaire », Actualité juridique Droit administratif, N° 5, 2021, p. 248 

Jean Sirinelli, « La protection des données de santé et du secret médical dans le cadre des missions d'analyse de l'activité des établissements de santé et de certification de leurs comptes », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2021, p. 159 

Jean Sirinelli, « La protection des données de connexion par la Cour de justice : cartographie d'une jurisprudence européenne inédite », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2021, p. 313 

Jean Sirinelli et Brunessen Bertrand, « L'affaire Doctolib devant le Conseil d'État : le secret de la Licorne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, p. 518 

Jean Sirinelli et Brunessen Bertrand, « Schrems II : on prend les mêmes et on recommence », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2020, p. 640 

Jean Sirinelli et Brunessen Bertrand, « Le Conseil constitutionnel et la liberté d'expression et de communication : la voie étroite de la lutte contre les discours de haine sur internet », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2020, p. 577 

Jean Sirinelli, « Les annulations d'application différée », Revue française de droit administratif, N° 5, 2019, p. 797 

Jean Sirinelli, « La subjectivisation du recours pour excès de pouvoir », Revue française de droit administratif, N° 3, 2016, p. 529 

Jean Sirinelli, « Les règles générales de procédure », Revue française de droit administratif, N° 2, 2015, p. 358 

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