Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: cours intégral + tableaux et schémas, 18e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2023, Mémentos, 351 p.
Bernard Drobenko, Pour les services publics: Réveillez-vous !, Bookelis, 2022, 113 p.
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: cours intégral et synthétique + tableaux et schémas, 17e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2022, Mémentos, 341 p.
Bernard Drobenko, Introduction au droit de l'eau, 3e éd., Éditions Johanet, 2022, 599 p.
Bernard Drobenko, Plaidoyer pour le vivant, Éditions Saint-Honoré, 2021, 357 p.
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: cours intégral et synthétique, outils pédagogiques, 16e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2021, Mémentos, 319 p.
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: cours intégral et synthétique, outils pédagogiques, 15e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2020, Mémentos, 317 p.
Présentation de l'éditeur : "Ce Mémentos du Droit de l'urbanisme est une présentation des évolutions, du cadre d'intervention, des règles générales et particulières, des planifications, de la maîtrise foncière, des contrôles préalables, du financement des équipements et du contentieux. Le droit de l'urbanisme intéresse tous les acteurs de la société, car il est au carrefour d'enjeux majeurs, que l'actualité ne cesse de rappeler. Ce droit, aux objectifs de plus en plus globaux mais aux pratiques éminemment locales, révèle les interactions entre les politiques publiques, notamment celles de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire et de l'environnement. Cette nouvelle édition 2020-2021 intègre les dispositions législatives et jurisprudentielles les plus récentes."
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: cours intégral et synthétique, outils pédagogiques, Gualino, 2020
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: cours intégral et synthétique, outils pédagogiques, 14e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2019, Mémentos, 320 p.
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme, Gualino, une marque de Lextenso, 2019
Bernard Drobenko, Introduction au droit de l'eau, 2e éd., Éditions Johanet, 2018, 392 p.
La quatrième de couverture indique : "Le droit de l’eau présente la caractéristique d’imprégner la plupart des domaines du droit. Intégré de manière substantielle au droit de l’environnement, le droit de l’eau constitue de plus en plus un sujet de formation en lui-même, au carrefour des préoccupations d’environnement, sociales, de santé, mais aussi d’économie. Cet ouvrage synthétique permet à tous ceux qui sont concernés par les questions de l’eau, de disposer de l’essentiel du droit français de l’eau, présenté dans son contexte international et européen. Il constitue une véritable synthèse, permettant aussi, par son référentiel, un réel approfondissement. Il intéresse aussi bien les formateurs, les étudiants et les chercheurs que les divers acteurs de la société confrontés aux questions de l’eau (gestion des milieux ou des services, pêche, urbanisme, agriculture, énergie et autres activités économiques etc..). L’ouvrage présente l’essentiel du droit français de l’eau : ses enjeux et ses évolutions, le cadre d’intervention (le statut de l’eau, les acteurs), les instruments d’intervention (planifications, contrats), les contrôles des activités et les polices, l’eau destinée à la consommation humaine et l’assainissement, l’eau et les finances publiques y compris la fiscalité, les contrôles, les sanctions et le contentieux de l’eau dans sa diversité. La présentation et les analyses développées contribuent ainsi à informer, éclairer et permettre au lecteur d’appréhender comment notre société structure ses politiques publiques sur un élément essentiel à la vie et à la plupart des activités humaines : l’eau."
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: les évolutions, le cadre d'intervention, règles générales et particulières, planifications, les planifications stratégiques et réglementaires, maîtrise foncière et aménagement (ZAC), contrôles préalables (permis, déclarations), le financement des équipements, le contentieux, 13e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2018, 315 p.
Présentation de l'éditeur : "Le droit de l'urbanisme intéresse tous les acteurs de la vie publique, car il est au carrefour d'enjeux majeurs, que l'actualité ne cesse de rappeler. Ce droit exige des approches globales mais il repose sur des pratiques nécessairement locales. Il révèle les interactions entre les politiques publiques, notamment celles de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire et de l'environnement. Ce droit étant en constante évolution, le livre tient compte des dernières réformes intervenues. Il comporte un référentiel significatif, notamment jurisprudentiel. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible du droit de l'urbanisme."
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: les conditions de l'occupation du sol et de l'espace, l'aménagement et le contrôle de l'utilisation du sol et de l'espace, le financement des équipements, le contentieux, 12e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Fac universités ( Mémentos LMD ), 313 p.
Présentation de l'éditeur : "Le droit de l'urbanisme intéresse tous les acteurs de la vie publique, car il est au carrefour d'enjeux majeurs, que l'actualité ne cesse de rappeler. Ce droit, aux enjeux de plus en plus globaux mais aux pratiques éminemment locales, révèle les interactions entre les politiques publiques, notamment celles de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire et de l'environnement. Ce droit étant en constante évolution, le livre tient compte des dernières réformes intervenues et chaque chapitre comporte les références doctrinales et jurisprudentielles les plus récentes. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible du droit de l'urbanisme"
Bernard Drobenko, Jacques Sironneau (dir.), Code de l'eau, 4e éd., Editions Johanet, 2017, 1710 p.
La quatrième de couverture indique : "Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques. Or, l'eau est partout devenue un enjeu majeur, en France, en Europe comme dans le monde. Jusqu'à présent, il n'existait qu'une codification partielle de ce droit, disséminée par ailleurs dans plusieurs codes officiels. La quatrième édition du « Code de l'eau », entièrement refondue, réactualisée et dotée d'un index analytique détaillé, regroupe l'ensemble des textes intervenus tant en droit interne, qu'en droit européen et international dans un domaine devenu stratégique. Il est enrichi de nombreux commentaires, d'éléments de doctrine, y compris administrative, et de jurisprudence. L'ouvrage a fait l'objet d'un nouveau découpage et bénéficie d'une meilleure matérialisation du plan. Seul ouvrage de ce type à traiter de l'eau dans toutes ses dimensions, le « Code de l'eau » appréhende tous les aspects de l'eau tant en ce qui concerne l'unité de son régime juridique que la diversité de ses usages économiques ou de loisirs comme la pêche. Il s'attache à développer l'ensemble des éléments relatifs à l'eau brute avec la spécificité de certains régimes s'attachant à l'eau domaniale ou non domaniale, superficielle ou souterraine, métropolitaine ou ultramarine, naturelle ou minérale ou bien encore à l'eau traitée rendue apte à la consommation humaine, des mesures prises pour sa préservation et son assainissement sous quelque état qu'elle se trouve... Cet ouvrage unique est complété par la possibilité offerte à l'utilisateur d'accéder à un site internet dédié (www.code-eau.com) où il pourra retrouver les arrêtés et les circulaires citées dans l'ouvrage, les jurisprudences les plus significatives mais aussi les textes les plus récemment parus. Il permet aussi au lecteur d'accéder en quelques clics à l'ensemble du droit européen (directives, règlement, décisions) et du droit international."
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: les conditions de l'occupation du sol et de l'espace, l'aménagement et le contrôle de l'utilisation du sol et de l'espace, le financement des équipements, le contentieux, 11e éd., Gualino-Lextenso, 2016, Fac universités ( Mémentos LMD ), 319 p.
La 4e de couverture indique : "Le droit de l'urbanisme intéresse tous les acteurs de la vie publique, car il est au carrefour d'enjeux majeurs, que l'actualité ne cesse de rappeler. Ce droit exige des approches globales mais il repose sur des pratiques nécessairement locales. Il révèle les interactions entre les politiques publiques, notamment celles de l'urbanisme, de la construction, de l'aménagement du territoire et de l'environnement. Ce droit étant en constante évolution, le livre tient compte des dernières réformes intervenues y compris la loi sur la biodiversité du 8 août 2016. Il comporte un référentiel significatif, notamment jurisprudentiel. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible du droit de l'urbanisme."
Bernard Drobenko (dir.), La loi sur l'eau de 1964: bilans et perspectives, Éditions Johanet, 2015, 208 p.
La quatrième de couverture indique : "La loi du 16 décembre 1964 relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre les pollutions constitue l'un des textes fondateur du droit contemporain de l'eau. L'ULCO avec le laboratoire TVES et l'Université de Paris Sud avec l'Institut de Droit public, ont réuni le 4 décembre 2014 avec plusieurs partenaires, un ensemble de chercheurs et d'acteurs qui ont contribué à l'adoption et à l'évolution de ce texte. Une démarche à la fois historique et prospective. En effet, cette loi a innové de manière caractérisée dans le domaine de l'eau tant au plan institutionnel (création des institutions de bassin hydrographiques en métropole) qu'au plan des techniques et des moyens de gestion, y compris financiers. Ce dispositif a inspiré le droit européen de l'eau qui structure désormais toute politique publique dans ce secteur. Les travaux présentés dans cet ouvrage permettent de situer les apports majeurs de la loi de 1964, mais aussi d'en apprécier les évolutions au cours des cinquante dernières années. Ces travaux situent également les enjeux caractérisés de l'eau au 21ème siècle, notamment sous l'effet des changements climatiques qu'il est nécessaire d'intégrer dans le cadre des perspectives, tant au plan international, européen que local. Les auteurs qui ont contribué à cet ouvrage ont permis de dresser un état des lieux d'une loi dont la modernité est rappelée, tout en s'attachant à situer des pistes d'évolution au regard des défis posés, tant au plan des enjeux environnementaux, humains qu'économiques."
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: les conditions de l'occupation du sol et de l'espace, l'aménagement et le contrôle de l'utilisation du sol et de l'espace, le financement des équipements, le contentieux, 10e éd., Gualino-Lextenso, 2015, Fac universités ( Mémentos LMD ), 319 p.
Bernard Drobenko, Introduction au droit de l'eau, Éd. Johanet, 2014, 471 p.
La 4e de couverture indique : "Le droit de l’eau présente la caractéristique, comme la ressource, d’imprégner la plupart des domaines du droit. Intégré de manière substantielle au droit de l’environnement, le droit de l’eau constitue de plus en plus un sujet de formation en lui même, au carrefour des préoccupations d’environnement, sociales, de santé, mais aussi d’économie. Ce droit intéresse tous les acteurs de la société. Cet ouvrage synthétique permet à tous ceux qui sont concernés par les questions de l’eau, les techniciens, professionnels, formateurs, étudiants… etc., de disposer de l’essentiel du droit français de l’eau, présenté dans son contexte international et européen. Il constitue une véritable synthèse, permettant aussi, par son référentiel, un réel approfondissement. L’ouvrage présente l’essentiel du droit français de l’eau : ses enjeux et ses évolutions, le cadre d’intervention (le statut de l’eau, les acteurs), les instruments d’intervention (planifications, contrats), les contrôles des activités et les polices, l’eau destinée à la consommation humaine et l’assainissement, l’eau et les finances publiques y compris la fiscalité, les contrôles, les sanctions et le contentieux de l’eau dans sa diversité. La présentation et les analyses développées contribuent ainsi à informer, éclairer et permettre au lecteur d’appréhender comment notre société structure ses politiques. publiques sur un élément essentiel à la vie et à la plupart des activités humaines : l’eau."
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: les conditions de l'occupation du sol et de l'espace, l'aménagement et le contrôle de l'utilisation du sol et de l'espace, le financement des équipements, le contentieux, 9e éd., Gualino-Lextenso éditions, 2014, Fac universités ( Mémentos LMD ), 319 p.
Bernard Drobenko, L'essentiel du droit de l'eau, 2e éd., Gualino et Lextenso éditions, 2013, 151 p.
La quatrième de couv. indique : "Ce livre présente en 13 chapitres les préoccupations quantitatives (risques d'inondations par des excès ou risques de sécheresse par pénurie) et qualitatives (en terme de milieu et en terme de potabilité) que pose l'eau, "or bleu" du XXIe siècle. Ce droit de l'eau s'inscrit aujourd'hui à la fois dans un schéma international, un cadre régional et une approche nationale. Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique de l'ensemble des connaissances que l'étudiant doit posséder sur le Droit de l'eau."
Bernard Drobenko, Jacques Sironneau (dir.), Le Code de l'eau, 3e éd., Johanet éditions, 2013, 2000 p.
La 4e de couverture indique : "Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques. Or, l'eau est partout devenue un enjeu majeur, en France, en Europe comme dans le monde. Jusqu'à présent, il n'existait qu'une codification partielle de ce droit, disséminée par ailleurs dans plusieurs codes officiels. La troisième édition du « Code de l’eau », entièrement refondue, réactualisée et dotée d'un index analytique détaillé, regroupe l'ensemble des textes intervenus tant en droit interne, qu'en droit européen et international dans un domaine devenu stratégique. Il est enrichi de nombreux commentaires, d'éléments de doctrine, y compris administrative, et de jurisprudence. L'ouvrage a fait l'objet d'un nouveau découpage et bénéficie d'une meilleure matérialisation du plan. Seul ouvrage de ce type à traiter de l'eau dans toutes ses dimensions, le « Code de l’eau » appréhende tous les aspects de l'eau tant en ce qui concerne l'unité de son régime juridique que la diversité de ses usages économiques ou de loisirs comme la pêche. Il s'attache à développer l'ensemble des éléments relatifs à l'eau brute avec la spécificité de certains régimes s'attachant à l'eau domaniale ou non domaniale, superficielle ou souterraine, métropolitaine ou ultramarine, naturelle ou minérale ou bien encore à l'eau traitée rendue apte à la consommation humaine, des mesures prises pour sa préservation et son assainissement sous quelque état qu'elle se trouve... Cet ouvrage unique est complété par la possibilité offerte à l'utilisateur d'accéder à un site internet dédié (www.code-eau.com) où il pourra retrouver les arrêtés et les circulaires citées dans l'ouvrage, les jurisprudences les plus significatives mais aussi les textes les plus récemment parus. Il permet aussi au lecteur d'accéder en quelques clics à l'ensemble du droit européen (directives, règlement, décisions) et du droit international."
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: les conditions de l'occupation du sol et de l'espace, l'aménagement et le contrôle de l'utilisation du sol et de l'espace, le financement des équipements, le contentieux, 8e éd., Gualino-Lextenso éd., 2013, Fac universités ( Mémentos LMD ), 313 p.
La 4e de couverture indique : "Le Droit de l'urbanisme intéresse tous les acteurs de la vie publique, car il est au carrefour d'enjeux majeurs, que l'actualité ne cesse de rappeler. Ce droit, aux enjeux de plus en plus globaux mais aux pratiques éminemment locales, révèle les interactions entre les politiques publiques, notamment celles de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire et de l'environnement. Ce droit étant en constante évolution, ce livre tient compte des dernières réformes intervenues et chaque chapitre comporte les références doctrinales et jurisprudentielles les plus récentes. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible du Droit de l'urbanisme. "
Bernard Drobenko, Le droit à l'eau : une urgence humanitaire, 2e éd., Éditions Johanet, 2012, 227 p.
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: les conditions de l'occupation du sol et de l'espace, l'aménagement, le contrôle, le financement, le contentieux, 7e éd., Gualino-Lextenso éd., 2012, Fac universités ( Mémentos LMD ), 319 p.
Le Droit de l'urbanisme intéresse tous les acteurs de la vie publique, car il est au carrefour d'enjeux majeurs, que l'actualité ne cesse de rappeler. Ce droit, aux enjeux de plus en plus globaux mais aux pratiques éminemment locales, révèle les interactions entre les politiques publiques, notamment celles de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire et de l'environnement. Ce droit étant en constante évolution, le livre tient compte des dernières réformes intervenues et chaque chapitre comporte des références doctrinales et jurisprudentielles. et ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible du Droit de l'urbanisme.. (Source : 4e de couverture)
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: les conditions de l'occupation du sol et de l'espace, l'aménagement, le contrôle, le financement, le contentieux, 6e éd., Gualino et Numilog, 2011, Fac universités ( Mémentos LMD ), 315 p.
Bernard Drobenko, Jacques Sironneau (dir.), Code de l'eau, 2e éd., Éd. Johanet, 2010, 1688 p.
Bernard Drobenko, Le droit à l'eau: une urgence humanitaire, Editions Johanet, 2010, 206 p.
Bernard Drobenko, Michel Lavaud, Antoine Gatet, Plans locaux d'urbanisme et environnement: guide pratique pour l'intégration de l'environnement dans les documents d'urbanisme en Limousin, Limousin Nature Environnement, 2010, 74 p.
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: les conditions de l'occupation du sol et de l'espace, l'aménagement, le contrôle, le financement, le contentieux, 5e éd., Gualino-Lextenso éd., 2009, Fac universités ( Mémentos LMD ), 333 p.
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: les conditions de l'occupation du sol et de l'espace, l'aménagement, le contrôle, le financement, le contentieux, 4e éd., Gualino et Numilog, 2008, Fac universités ( Mémentos LMD ), 350 p.
Bernard Drobenko, L'essentiel du droit de l'eau, Gualino, 2008, Les carrés, 122 p.
Bernard Drobenko, Jacques Sironneau (dir.), Code de l'eau, Éd. Johanet, 2008, 1449 p.
Bernard Drobenko, Michel Prieur (dir.), Réglementation des boues et sédiments toxiques des cours d'eau en droit français et en droit comparé, Université de Limoges, 2007, 235 p.
Bernard Drobenko, Droit de l'eau: à jour de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (EMA) et de ses décrets d'application, Gualino éditeur, 2007, Fac universités ( Mémentos LMD ), 330 p.
Bernard Drobenko, Djillali Adja (dir.), Droit de l'urbanisme, Berti Editions, 2007, Droit pratique, 309 p.
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: les conditions de l'occupation du sol et de l'espace, l'aménagement, le contrôle, le financement, le contentieux, 3e éd., Gualino, 2006, Fac Universités ( Mémentos LMD ), 332 p.
Bernard Drobenko (dir.), Copropriété, Pulim, 2006, Les cahiers du CRIDEAU, 127 p.
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme: les conditions de l'occupation du sol et de l'espace, l'aménagement, le contrôle, le financement, le contentieux, 2e éd., Gualino, 2005, Fac universités ( Mémentos LMD ), 295 p.
Bernard Drobenko, Droit de l'urbanisme, Gualino, 2004, Fac universités ( Mémentos ), 287 p.
Bernard Drobenko (dir.), Territoires et minorités, Pulim, 2004, Les Cahiers du CRIDEAU, 231 p.
Bernard Drobenko (dir.), Structures intercommunales et environnement: [actes du colloque de Tulle, 27 février 2003], Pulim, 2004, Les Cahiers du CRIDEAU, 162 p.
Bernard Drobenko (dir.), Vers une stratégie de gestion durable des fleuves: colloque international de Limoges, 30 janvier 2002, Pulim, 2003, Cahiers du CRIDEAU, 168 p.
Bernard Drobenko, Pierre Capoulade, Catherine Giraudel (dir.), Copropriété dans la cité, Le Moniteur, 2000, Collection l'actualité juridique, 475 p.
Bernard Drobenko, Un service de la S.N.C.F: le Sernam,, 1983
Bernard Drobenko, Anthony Mergey, Frantz Mynard, « L’impact du droit européen sur les polices de l’eau : entre atouts et faiblesses », in Mergey, Anthony, Mynard, Frantz (dir.), LA POLICE DE L'EAURèglementer les usages de l'eau, un défi permanent, Editions Johanet, 2024, pp. 259-274
Bernard Drobenko, « Le droit à l’eau, entre devoir des Etats et contributions des collectivités territoriales », in Le Bris, Catherine (dir.), Les droits de l'homme à l'épreuve du local. Tome II, La praxis, agis dans ton lieu, pense avec le monde, Mare et Martin, 2020, pp. 133
Bernard Drobenko, « Petite histoire d'un droit en devenir : le droit à l'eau », in Fonbaustier, Laurent, Goffaux-Callebaut, Géraldine (dir.), Un patrimoine vivant, entre nature et culture : Mélanges en l’honneur de Jérôme Fromageau, Mare & Martin, 2019, pp. 109-126
Bernard Drobenko, « La notion de continuité territoriale au prisme du droit de l’urbanisme », in Farinetti, Aude (dir.), Continuités et discontinuités territoriales en droit public, Mare & Martin, 2019, pp. 73
Bernard Drobenko, « La colonne d’eau de la haute-mer, patrimoine commun de l’humanité ? », in Makowiak, Jessica, Jolivet, Simon (dir.), Les biens communs environnementaux : quel(s) statut(s) juridique(s) ?, Presses universitaires de Limoges, 2017
Bernard Drobenko, « De la capacité de charge des écosystèmes et du droit », D’urbanisme et d’environnement – Liber Amirocum Francis Haumont Hommages à Francis Haumont, Editions Bruylant, 2015, pp. 575
Bernard Drobenko, « L'eau à découvert », in CNRS Editions 2015 (dir.), L’eau à découvert, 2015
Bernard Drobenko, « Evolutions et perspectives du droit de l’eau, au prisme des simplifications », A LOI DE 1964 BILAN ET PERSPECTIVES, Ed.Johanet, 2015
Bernard Drobenko, « Les risques naturels en zones côtières – perspectives en droit de l’urbanisme », Appréhension des risques naturels littoraux par le droitPublié aux Editions PUR 2015Sous la dir. de C.Laronde-Clérac, A. Mazeaud et A. Michelot, 2015
Bernard Drobenko, « Risques littoraux entre stratégie et droit », Droit des risques littoraux et changement climatique : connaissance, anticipation et innovation, Open Edition journals, 2015
Bernard Drobenko, « Les défis pour l'espace littoral et marin dans la loi Grenelle II », LOI GRENELLE II : IMPLICATIONS PRATIQUESActes du colloque de DOUAI 15 mai 2011 Sous la dir. de H. Hellio Ed. Larcier/Bruylant 2014, 2014
Bernard Drobenko, « Du droit et de l’eau au robinet », in CNRS Editions (dir.), TOUT SAVOIR SUR L’EAU DU ROBINET, 2013, pp. 74
Bernard Drobenko, Aude Farinetti, « Droit de l'eau 2018 », 2018, pp. 781-800
La période écoulée n’a pas généré de texte législatif significatif dans le domaine de l’eau stricto sensu, les annonces présentées (changement climatique, biodiversité) renvoyant les évolutions à des échéances plus ou moins lointaines. En revanche un ensemble de dispositions réglementaires ont affecté le domaine avec des régressions significatives. Dans une sorte de continuité, plusieurs apports jurisprudentiels ont contribué à préciser les modalités de mise en oeuvre du droit de l’eau dans sa diversité.
Bernard Drobenko, « Droit de l’eau (2015-2017) », 2017, pp. 749-770
Aucun texte majeur concernant le domaine de l’eau n’est intervenu en France depuis 2015, néanmoins ce droit a évolué, plusieurs textes législatifs y ont contribué de manière significative. Pendant la même période, des apports jurisprudentiels ont contribué à préciser les modalités d’application de plusieurs textes (droit au logement avec la fourniture d’eau, zones humides, gestion des risques, évaluation ou mise en oeuvre des sanctions et de la réparation). Quelques circulaires permettent de préciser les interventions des acteurs publics.
Bernard Drobenko, « Risques littoraux : entre stratégie et droit », 2015
Risques littoraux entre stratégie et droit La prévention des risques littoraux a fait l’objet en France d’une attention spécifique après la tempête Xynthia de 2010. Au-delà de la prise de conscience au regard des effets du changement climatique, cette catastrophe a mis en exergue des risques peu traités jusqu’alors, mais aussi l’ampleur de la fragilité de certaines zones côtières. Au-delà du risque de submersion marine, sont aussi concernés l’effondrement de falaises, l’ensablement, l’érosio...
Bernard Drobenko, « Vers la reconquête des espaces maritimes européens ? », Aménagement - Environnement, 2015
Bernard Drobenko, « La piraterie saisie par le droit », Neptunus, 2015, n°2, p. 12
Bernard Drobenko, « Entre écosystèmes et territoires : quelle planification pour les espaces relevant de la GIZC ? », 2013
Introduction Les territoires de la gestion intégrée des zones côtières sont définis par le protocole de Madrid comme « espace géomorphologique de part et d’autre du rivage de la mer où se manifeste l’interaction entre la partie marine et la partie terrestre à travers des systèmes écologiques et systèmes de ressources complexes comprenant des composantes biotiques et abiotiques coexistant et interagissant avec les communautés humaines et les activités socio-économiques pertinentes ». La planif...
Bernard Drobenko, « Les territoires de la GIZC : rénover la vision intégrée de la mer et du littoral », 2013
La GIZC constitue une méthode promue par l’Union européenne dans le cadre de la stratégie développée en 2002, reprise par la politique maritime intégrée. Avec le Ch 18 de l’Agenda 21, la convention d’Abidjan et le protocole de Madrid de 2008 elle dispose d’un référentiel juridique particulier. Les travaux et les contacts établis au cours des années ont permis d’instaurer progressivement un réseau européen de recherche sur ce thème. C’est dans ce contexte que le colloque international de Boul...
Bernard Drobenko, « Les perspectives dans le domaine de l’eau », 2013, pp. 111-121
Drobenko Bernard. Les perspectives dans le domaine de l’eau. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2013. La clarification des compétences des collectivités territoriales en matière d'environnement. pp. 111-121.
Bernard Drobenko, « La protection du littoral, 25 ans après », Revue juridique de l'environnement, 2012
Bernard Drobenko, « De la Gestion Intégrée des Zones Côtières (GIZC) à la Politique Maritime Intégrée (PMI) : un nouveau droit pour le littoral ? », 2012, pp. 225-246
Drobenko Bernard. De la Gestion Intégrée des Zones Côtières (GIZC) à la Politique Maritime Intégrée (PMI) : un nouveau droit pour le littoral ?. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2012. Les 25 ans de la Loi Littoral. pp. 225-246.
Bernard Drobenko, « Montagne - Littoral (1re partie) », 2012, pp. 375-384
Drobenko Bernard. Montagne - Littoral (1re partie). In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2012. pp. 375-384.
Bernard Drobenko, « Montagne - Littoral (2e partie) », 2012, pp. 549-560
Drobenko Bernard. Montagne - Littoral (2e partie). In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2012. pp. 549-560.
Bernard Drobenko, « La question de l’eau », 2012, pp. 659-660
Drobenko Bernard. La question de l’eau. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2012. RIO+20. pp. 659-660.
Bernard Drobenko, « Le droit de l’eau : vecteur d’une approche intégrée », 2011
L’eau est omniprésente sur la planète et a été à l’origine de la vie. Elle est constituée de plus de 97,5 % par de l’eau salée, celle des océans, des mers et autres lacs. L’eau douce représente les 2,5 % restants. Mais cette dernière est constituée pour près de 65 % par la calotte glacière. Il en résulte que moins de 1 % de l’eau douce est disponible, dont un tiers se situe en milieu souterrain. Sur la planète, un cinquième de la population mondiale n’a pas accès à l’eau potable et un tiers n...
Bernard Drobenko, « La domanialité publique : les risques et la GIZC », 2010
Introduction Le littoral a constitué de tout temps un territoire convoité par les humains, par ses atouts économiques, stratégiques, mais aussi de loisirs et d’environnement, aujourd’hui encore il est attractif. Cet espace a été façonné de façon plus ou moins caractérisée, le changement climatique, dont le caractère anthropique est scientifiquement établi conduit à remodeler progressivement cet espace, les évolutions pourraient être plus caractérisées au cours des années à venir. Les zones c...
Bernard Drobenko, « Directive inondation : la prévention impérative », 2010, pp. 25-35
Indirectement traité par la directive no 2000/ 60/ CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, et face à la récurrence des risques d’inondation, cette question se trouve aujourd’hui entièrement contenue dans la directive Inondation du 6 novembre 2007. Toutefois, l’instauration d’un régime préventif doit se coupler, d’une part, avec une évaluation du risque d’inondation en vue de le cartographier dans toutes les régions où ce risque existe, et d’autre part, avec une gestion des risques d’inondation par la production de plans de gestion des risques, fruit d’une coopération et d’une participation entre Etats membres.
Bernard Drobenko, « Bâtiment et urbanisme, eau et inondations », 2010, pp. 27-65
Drobenko Bernard. Bâtiment et urbanisme, eau et inondations. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2010. Présentation de la loi portant engagement national pour l’environnement (Grenelle 2) pp. 27-65.
Bernard Drobenko, « Montagne - Littoral », 2010, pp. 541-554
Drobenko Bernard. Montagne - Littoral. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2010. pp. 541-554.
Bernard Drobenko, « Littoral et Montagne », 2009, pp. 389-408
Drobenko Bernard. Littoral et Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2009. pp. 389-408.
Bernard Drobenko, « Commentaire de l'arrêt C-381/07 de la CJCE (6 novembre 2008) Des exigences du droit communautaire et de la remise en cause du régime déclaratoire : des limites à la déréglementation. », 2009, pp. 203-211
Drobenko Bernard. Commentaire de l'arrêt C-381/07 de la CJCE (6 novembre 2008) Des exigences du droit communautaire et de la remise en cause du régime déclaratoire : des limites à la déréglementation.. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. pp. 203-211.
Bernard Drobenko, Michel Prieur, Jean-Pierre Marguénaud, Gérard Monediaire, Julien Betaille [et alii], « Projet de convention relative au statut international des déplacés environnementaux », Revue européenne de droit de l'environnement, 2008, n°4, pp. 381-393
Prieur Michel, Marguénaud Jean-Pierre, Monediaire Gérard, Betaille Julien, Drobenko Bernard, Gouguet Jean-Jacques, Lavieille Jean-Marc, Nadaud Séverine, Roets Damien, Bouin Frédéric, Burgat Florence, Cournil Christel, Dinh Van, Juste Ballesta José, Lador Yves, Mazzega Pierre, Michelot Agnès, Shelton Dinah. Projet de convention relative au statut international des déplacés environnementaux. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 2008. projet de convention relative au statut international des déplacés environnementaux. pp. 381-393.
Bernard Drobenko, « Evaluation environnementale des documents d'urbanisme : entre enjeux et méthodes », Revue française de droit administratif, 2008, n°04, p. 640
Bernard Drobenko, « Littoral », 2008, pp. 223-238
Drobenko Bernard. Littoral. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2008. pp. 223-238.
Bernard Drobenko, « Montagne », 2008, pp. 238-240
Drobenko Bernard. Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2008. pp. 238-240.
Bernard Drobenko, Michel Prieur, Jean-Pierre Marguénaud, Gérard Monediaire, Julien Betaille [et alii], « Draft convention on the international status of environmentally- displaced persons », 2008, pp. 395-406
Prieur Michel, Marguénaud Jean-Pierre, Monediaire Gérard, Betaille Julien, Drobenko Bernard, Gouguet Jean-Jacques, Lavieille Jean-Marc, Nadaud Séverine, Roets Damien, Bouin Frédéric, Burgat Florence, Cournil Christel, Dinh Van, Juste Ballesta José, Lador Yves, Mazzega Pierre, Michelot Agnès, Shelton Dinah. Draft convention on the international status of environmentally- displaced persons. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 2008. projet de convention relative au statut international des déplacés environnementaux. pp. 395-406.
Bernard Drobenko, « La loi sur l'eau et les milieux aquatiques : entre atermoiements et renoncements », Revue juridique de l'environnement, 2007, pp. 141-171
Après plusieurs années de discussions et d'atermoiements, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (EMA) a été adoptée le 30 décembre 2006. Texte particulièrement attendu en raison, d'une part, de la nécessité de transposer les textes communautaires, notamment la directive-cadre, et, d'autre part, de répondre aux défis quantitatifs et qualitatifs posés par l'eau et les écosystèmes aquatiques, cette nouvelle loi modifie les divers aspects de ce droit. En effet, qu'il s'agisse du cadre d'intervention, des institutions, de la planification, de mesures préventives, notamment l'entretien, de la gestion des services publics, de la gestion des milieux piscicoles, de la police et des sanctions ou de la fiscalité, de nouvelles dispositions sont instaurées. Répondent-elles pour autant aux enjeux du domaine ? Rien n'est moins sûr. Ainsi, parmi les éléments caractéristiques, l'encadrement plus rigoureux de l'utilisation des fonds publics par les agences de l'eau masque mal les renoncements au regard de la fiscalité et, plus particulièrement, de la mise en œuvre du principe pollueur-payeur. Une analyse des principales évolutions permet de situer la portée de cette loi.
Bernard Drobenko, « Littoral-Montagne », 2007, pp. 113-128
Drobenko Bernard. Littoral-Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2007. pp. 113-128.
Bernard Drobenko, « Le droit de préemption des espaces naturels sensibles comme technique de maîtrise foncière environnementale », 2006, pp. 125-137
Drobenko Bernard. Le droit de préemption des espaces naturels sensibles comme technique de maîtrise foncière environnementale. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2006. pp. 125-137.
Bernard Drobenko, « Montagne », 2005, pp. 467-470
Drobenko Bernard. Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2005. pp. 467-470.
Bernard Drobenko, « Littoral », 2005, pp. 470-476
Drobenko Bernard. Littoral. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2005. pp. 470-476.
Bernard Drobenko, « De la pratique du minimalisme : la transposition de la directive-cadre eau », 2004, pp. 241-256
Avec quelques mois de retard, le législateur français produit un texte « portant transposition de la directive » du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Cette loi constitue bien un exercice minimaliste au regard des exigences de la directive. En effet, les fondements du droit communautaire de l'environnement et de l'eau paraissent bien méconnus, tandis que la mise en œuvre opérationnelle de la directive souffre de manifestes insuffisances. Alors même que la directive impose une véritable politique publique de l'eau, ce texte ne peut en constituer l'expression. De plus, outre la multiplication d'interventions éparses en la matière, une nouvelle loi sur l'eau est annoncée, renforçant ainsi le clair-obscur des orientations en la matière.
Bernard Drobenko, « Les contrats de rivière et le droit communautaire de l'eau », 2004, pp. 383-400
Drobenko Bernard. Les contrats de rivière et le droit communautaire de l'eau. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 2004. pp. 383-400.
Bernard Drobenko, « Montagne », 2003, pp. 493-496
Drobenko Bernard. Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2003. pp. 493-496.
Bernard Drobenko, « Littoral », 2003, pp. 496-507
Drobenko Bernard. Littoral. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2003. pp. 496-507.
Bernard Drobenko, « Le volet paysager du permis de construire », 2003, pp. 301-320
Drobenko Bernard. Le volet paysager du permis de construire. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°3, 2003. pp. 301-320.
Bernard Drobenko, « Montagne », 2002, pp. 247-251
Drobenko Bernard. Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2002. pp. 247-251.
Bernard Drobenko, « Littoral », 2002, pp. 251-258
Drobenko Bernard. Littoral. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2002. pp. 251-258.
Bernard Drobenko, « Inondations : aux risques de la complexité », 2002, pp. 629-635
Un premier avis du Conseil d'Etat du 3 décembre 2001 a qualifié les Plans de prévention des risques naturels prévisibles de document d'urbanisme, un second avis du Conseil d'Etat du 12 juin 2002 tire les conséquences du premier en décidant que les PPRNP instaurent des dispositions d'urbanisme. Ces avis soulèvent des interrogations quant à la nature et à la portée des règles posées.
Bernard Drobenko, « Directive Eau : un cadre en trompe l'oeil », Revue européenne de droit de l'environnement, 2001, n°4
Bernard Drobenko, « Littoral », 2001, pp. 275-280
Drobenko Bernard. Littoral . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2001. pp. 275-280.
Bernard Drobenko, « Montagne », 2001, pp. 280-282
Drobenko Bernard. Montagne . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2001. pp. 280-282.
Bernard Drobenko, « Manquement d'Etat. Qualité des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire. Directive n° 75/440 CEE du 16 juin 1975. Conditions de production d'eau de consommation humaine en Bretagne. CJCE, 8 mars 2001, Commission des Communautés européennes c/ République française, Affaire C-266/99. Avec commentaire », 2001, pp. 445-446
Drobenko Bernard. Manquement d'Etat. Qualité des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire. Directive n° 75/440 CEE du 16 juin 1975. Conditions de production d'eau de consommation humaine en Bretagne. CJCE, 8 mars 2001, Commission des Communautés européennes c/ République française, Affaire C-266/99. Avec commentaire . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2001. pp. 445-446.
Bernard Drobenko, « Distribution par la société Suez Lyonnaise des eaux à ses abonnés d'une eau contenant trop de nitrates : condamnation par le tribunal d'instance de Guingamp à indemniser les usagers. Excès de nitrates provenant des élevages hors-sol. Carence fautive de l'Etat dans l'exercice des pouvoirs de police qu'il détient à l'égard des installations classées agricoles. Transposition tardive de la directive du 12 décembre 1991. Condamnation de l'Etat à rembourser à la société la somme correspondant au montant des indem », 2001, pp. 446-457
Drobenko Bernard. Distribution par la société Suez Lyonnaise des eaux à ses abonnés d'une eau contenant trop de nitrates : condamnation par le tribunal d'instance de Guingamp à indemniser les usagers. Excès de nitrates provenant des élevages hors-sol. Carence fautive de l'Etat dans l'exercice des pouvoirs de police qu'il détient à l'égard des installations classées agricoles. Transposition tardive de la directive du 12 décembre 1991. Condamnation de l'Etat à rembourser à la société la somme correspondant au montant des indemnisations mises à sa charge par le tribunal d'instance de Guingamp. Tribunal administratif de Rennes, 2 mai 2001, Société Suez Lyonnaise des eaux, req. n° 97-182. Avec commentaire . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2001. pp. 446-457.
Bernard Drobenko, « Littoral », 2000, pp. 243-255
Drobenko Bernard. Littoral. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2000. pp. 243-255.
Bernard Drobenko, « Directive eau : un cadre en trompe-l'œil ? », 2000, pp. 381-402
Drobenko Bernard. Directive eau : un cadre en trompe-l'œil ?. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 2000. pp. 381-402.
Bernard Drobenko, « La Convention d'Aarhus et le droit français », 1999, pp. 31-61
Drobenko Bernard. La Convention d'Aarhus et le droit français. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 1999. La Convention d'Aarhus. pp. 31-61.
Bernard Drobenko, « Montagne », 1999, pp. 277-278
Drobenko Bernard. Montagne . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1999. pp. 277-278.
Bernard Drobenko, « Littoral », 1999, pp. 278-280
Drobenko Bernard. Littoral . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1999. pp. 278-280.
Bernard Drobenko, « Loi sur l'eau. Marché public. Etude du bassin versant du Var en vue de son aménagement et de travaux conduisant à une artificialisation. Etude d'impact insuffisante. Expertise. Nécessité d'une indépendance des intervenants. Développement durable et principe de précaution. Tribunal administratif de Nice, 16 avril 1999. Association de défense des riverains de la vallée du Var et autres (n° 99-216 et 99-218). Avec note », 1999, pp. 581-586
Drobenko Bernard. Loi sur l'eau. Marché public. Etude du bassin versant du Var en vue de son aménagement et de travaux conduisant à une artificialisation. Etude d'impact insuffisante. Expertise. Nécessité d'une indépendance des intervenants. Développement durable et principe de précaution. Tribunal administratif de Nice, 16 avril 1999. Association de défense des riverains de la vallée du Var et autres (n° 99-216 et 99-218). Avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1999. pp. 581-586.
Bernard Drobenko, « Urbanisation et accueil des gens du voyage », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 1998, n°09, p. 707
Bernard Drobenko, « Loi sur l'eau du 3 janvier 1992. Travaux routiers relevant de cinq rubriques de la nomenclature des opérations soumises à autorisation en application de l'article 10 de la loi. Impact prévisible important sur le régime du Var, sur la qualité des eaux, la faune et la flore, etc. Défaut de consultation préalable de la mission déléguée de bassin prévue par l'article 9 du décret du 29 mars 1993. Formalité substantielle. Illégalité de l'arrêté d'autorisation. Contentieux de pleine juridiction. Mesure d'expertise », 1998, pp. 209-222
Drobenko Bernard. Loi sur l'eau du 3 janvier 1992. Travaux routiers relevant de cinq rubriques de la nomenclature des opérations soumises à autorisation en application de l'article 10 de la loi. Impact prévisible important sur le régime du Var, sur la qualité des eaux, la faune et la flore, etc. Défaut de consultation préalable de la mission déléguée de bassin prévue par l'article 9 du décret du 29 mars 1993. Formalité substantielle. Illégalité de l'arrêté d'autorisation. Contentieux de pleine juridiction. Mesure d'expertise contradictoire ordonnée par le tribunal. Tribunal administratif de Nice, 19 juin 1997. Chambre d'agriculture des Alpes-Maritimes et autres c/ Préfet des Alpes- Maritimes (n°96-4132...). Avec note . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1998. pp. 209-222.
Bernard Drobenko, « Littoral », 1998, pp. 241-243
Drobenko Bernard. Littoral. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1998. pp. 241-243.
Bernard Drobenko, Raymond Léost, « Littoral et montagne », 1997, pp. 241-251
Drobenko Bernard, Léost Raymond. Littoral et montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1997. pp. 241-251.
Bernard Drobenko, « Littoral », 1997, pp. 443-444
Drobenko Bernard. Littoral . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 1997. pp. 443-444.
Bernard Drobenko, « Montagne », 1997, pp. 445-447
Drobenko Bernard. Montagne . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 1997. pp. 445-447.
Bernard Drobenko, « La définition du domicile fiscal », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 1996, n°10, p. 792
Bernard Drobenko, « La contribution des équipements de sport à l'aménagement des territoires et à l'urbanisme », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 1996, n°38, p. 5
Bernard Drobenko, « Urbanisme. - Premis de construire. - Délivrance. - Immeuble en copropriété. - Travaux affectant les parties communes de l'immeuble ou son aspect extérieur. - Nécessité pour l'autorité administrative de s'assurer de l'autorisation de l'assemblée générale », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 1996, n°02, p. 128
Bernard Drobenko, « Montagne », 1996, pp. 175-178
Drobenko Bernard. Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1-2, 1996. pp. 175-178.
Bernard Drobenko, Gérard Monediaire, Michel Prieur, « Urbanisme - Plans d'occupation des sols », 1996, pp. 345-369
Monediaire Gérard, Prieur Michel, Drobenko Bernard. Urbanisme - Plans d'occupation des sols. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 1996. pp. 345-369.
Bernard Drobenko, « Habitat 2 : du possible au probable », 1996, pp. 425-440
A la lumière de la déclaration finale et du programme d'action adoptés
à Istanbul lors de la Conférence « Habitat 2 », il s'agit, dans la présente étude, de situer :
- D'une part, les apports de cette conférence au regard des deux thèmes fondamentaux retenus par les Etats, le droit au logement et le développement durable des établissements humains ;
- D'autre part, la place de cette conférence dans le développement et les pratiques du droit international.
Le rôle du Centre des Nations unies pour les établissements humains et les perspectives d'évolution des établissements humains apparaissent étroitement liés à la volonté et aux moyens développés par les Etats.
Bernard Drobenko, Raymond Léost, « Action en démolition de constructions illégales. Responsabilité pour faute du constructeur sur le fondement de l'article 1382 du Code civil. Violation d'une règle d'urbanisme. Schéma directeur prévoyant des règles précises d'utilisation des sols. Association. Préjudice personnel et direct causé par les constructions illicites. Réparation. Démolition et remise en état. Cour d'appel de Poitiers, 23 janvier 1996 Société pour la protection des paysages de l'île d'Oléron. Avec note », 1996, pp. 469-480
Drobenko Bernard, Léost Raymond. Action en démolition de constructions illégales. Responsabilité pour faute du constructeur sur le fondement de l'article 1382 du Code civil. Violation d'une règle d'urbanisme. Schéma directeur prévoyant des règles précises d'utilisation des sols. Association. Préjudice personnel et direct causé par les constructions illicites. Réparation. Démolition et remise en état. Cour d'appel de Poitiers, 23 janvier 1996 Société pour la protection des paysages de l'île d'Oléron. Avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1996. pp. 469-480.
Bernard Drobenko, « Copropriété. - Détermination de la surface hors oeuvre nette. - Articles R. 112-2, alinéa 2 a, et R. 123-22 2° du Code de l'urbanisme. - Déductibilité d'un grenier. - Prise en compte des caractéristiques techniques et non de la qualification donnée dans l'acte de vente ou le règlement de copropriété. - Dénomination d'un lot en grenier dans le règlement de copropriété et l'acte vente. - Aménagement en local d'habitation. - Prise en considération de la destination de l'immeuble. - Troubles de voisinage. - Néc », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 1995, n°06, p. 493
Bernard Drobenko, « Étude d'impact », 1995, pp. 327-329
Drobenko B. Étude d'impact. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1995. pp. 327-329.
Bernard Drobenko, « Montagne », 1995, pp. 334-337
Drobenko B. Montagne. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1995. pp. 334-337.
Bernard Drobenko, « Urbanisme », 1995, pp. 344-351
Drobenko B. Urbanisme. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1995. pp. 344-351.
Bernard Drobenko, « Les ressources foncières - Droits de propriété, économie et environnement », Actes de la VIe Conférence internationale d'Aix-en-Provence, 2007, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 409-410
Drobrenko Bernard. « Les ressources foncières - Droits de propriété, économie et environnement », Actes de la VIe Conférence internationale d'Aix-en-Provence, 2007. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2009. pp. 409-410.
Bernard Drobenko, Antonio Fanlo Loras « El trasvase Tajo-Segura y su instrumentacion juridica », 2008, Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 239-240
Drobenko Bernard. Antonio Fanlo Loras « El trasvase Tajo-Segura y su instrumentacion juridica », 2008. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. pp. 239-240.
Bernard Drobenko, Hyam Mallat, « Le droit de l'urbanisme, de la construction, de l'environnement et de l'eau au Liban », 2003, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2004, 225 p.
Drobrenko Bernard. Hyam Mallat, « Le droit de l'urbanisme, de la construction, de l'environnement et de l'eau au Liban », 2003. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2004. p. 225.
Bernard Drobenko, Jean-Marie Becet, « Le droit de l'urbanisme littoral », 2002, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2003, 405 p.
Drobrenko Bernard. Jean-Marie Becet, « Le droit de l'urbanisme littoral », 2002. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2003. p. 405.
Bernard Drobenko, Bérangère Teissonnier-Mucchielli, « L'impact du droit communautaire sur la distribution et l'assainissement de l'eau en France », 2003, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2003, 406 p.
Drobrenko Bernard. Bérangère Teissonnier-Mucchielli, « L'impact du droit communautaire sur la distribution et l'assainissement de l'eau en France », 2003. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2003. p. 406.
Bernard Drobenko, Patrice Ibanez, « Le droit de l'urbanisme et l'eau douce », thèse de droit public soutenue le 16 décembre 2002 à l'Université d'Aix-Marseille, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2003, 407 p.
Drobrenko Bernard. Patrice Ibanez, « Le droit de l'urbanisme et l'eau douce », thèse de droit public soutenue le 16 décembre 2002 à l'Université d'Aix-Marseille. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2003. p. 407.
Bernard Drobenko, Raphaël Romi, « Droit et administration de l'environnement », octobre 2001, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2002, 126 p.
Drobenko Bernard. Raphaël Romi, « Droit et administration de l'environnement », octobre 2001. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2002. p. 126.
Bernard Drobenko, Jochen Sohnle, « Le droit international des ressources en eau douce : solidarité contre souveraineté », collection Monde européen et international, 2002, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2002, pp. 701-702
Drobenko Bernard. Jochen Sohnle, « Le droit international des ressources en eau douce : solidarité contre souveraineté », collection Monde européen et international, 2002. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2002. pp. 701-702.
Bernard Drobenko, « Sports de pleine nature et protection de l'environnement », PULIM 2000, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2001, 159 p.
Drobenko Bernard. « Sports de pleine nature et protection de l'environnement », PULIM 2000. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2001. p. 159.
Bernard Drobenko, Liliane Subilia-Rouge, « Aspects juridiques de l'audit environnemental », 2000, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2001, pp. 159-160
Drobenko Bernard. Liliane Subilia-Rouge, « Aspects juridiques de l'audit environnemental », 2000. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2001. pp. 159-160.
Bernard Drobenko, Gil Desmoulin, « La Communauté européenne et la protection des espaces naturels. Des financements européens au service de l'action locale », mars 2001, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2001, pp. 711-712
Drobenko Bernard. Gil Desmoulin, « La Communauté européenne et la protection des espaces naturels. Des financements européens au service de l'action locale », mars 2001. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2001. pp. 711-712.
Bernard Drobenko, J.-L. Gazzaniga, J.-P. Ourliac, X. Larrouy-Castera, « L'eau : usages et gestion », collection Administration territoriale, 1998, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, pp. 321-322
Drobenko Bernard. J.-L. Gazzaniga, J.-P. Ourliac, X. Larrouy-Castera, « L'eau : usages et gestion », collection Administration territoriale, 1998. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1999. pp. 321-322.
Bernard Drobenko, R. Romi, avec la collaboration de B. Tomasi et M.-P. Peretti, « Les collectivités locales et l'environnement », collection Décentralisation et développement local, 1998, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, 322 p.
Drobenko Bernard. R. Romi, avec la collaboration de B. Tomasi et M.-P. Peretti, « Les collectivités locales et l'environnement », collection Décentralisation et développement local, 1998. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1999. p. 322.
Bernard Drobenko, Alain Lebrun, « Mémento de l'environnement », Story Scientia, 1999, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, 323 p.
Drobenko Bernard. Alain Lebrun, « Mémento de l'environnement », Story Scientia, 1999. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1999. p. 323.
Bernard Drobenko, Yves Lejeune (sous la dir. de) avec l'assistance de Pierre-Yves Erneux, «Pratique notariale et droit administratif», 1998, Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, 243 p.
Dobrenko Bernard. Yves Lejeune (sous la dir. de) avec l'assistance de Pierre-Yves Erneux, «Pratique notariale et droit administratif», 1998. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 1999. p. 243.
Bernard Drobenko, Francis Haumont, « L'Urbanisme - Région Wallonne ». 1996, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1997, 460 p.
Drobenko Bernard. Francis Haumont, « L'Urbanisme - Région Wallonne ». 1996. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 1997. p. 460.
Bernard Drobenko, « Evolutions climatiques et gestion de l'eau : la nécessité d'un nouveau modèle agricole ? », le 05 avril 2024
Colloque organisé par le M2 Droit de l'agriculture et des filières agroalimentaires, Ecole de droit, Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Bernard Drobenko, « SRADDET : bon ou mauvais "plan" pour construire l'avenir des territoires ? », le 15 mars 2024
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Jean-Marc Février, Pr. UPVD – Avocat ; Frédéric Bouin, MCF HDR UPVD et Rémi Radiguet, MCF UPVD
Bernard Drobenko, « L'Union Européenne face à la sécheresse », le 06 avril 2023
Journée organisée par les étudiants du Master Droit de l'environnement et de l'Association Nantaise des Juristes en Droit de l'Environnement (ANJDE), le laboratoire DCS, Université de Nantes - CNRS, et la SFDE
Bernard Drobenko, « Plaidoyer pour le vivant », le 05 avril 2023
Conférence organisée par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS
Bernard Drobenko, « La réutilisation des eaux usées traitées », le 11 mars 2022
Organisé pour l'Université de Perpignan Via Domitia par Frédéric Bouin, MCF HDR, UPVD et Jérôme Harmand, Dr LBE-INRAE
Bernard Drobenko, « La loi climat et résilience », le 20 janvier 2022
Organisé sous la direction scientifique de Catherine Roche, Professeur des universités en aménagement et urbanisme (TVES) et Stéphanie Douteaud, Maître de conférences en droit public (LARJ)
Bernard Drobenko, « L'eau douce en droit public », le 08 juillet 2021
Journée d'études des doctorants de l'IRENEE, sous la direction scientifique de Arthur Jully, Antoine Harquet et René Songolé, Doctorants IRENEE / ULenviro
Bernard Drobenko, « Tourisme et innovation des territoires », le 25 septembre 2019
Organisé par l’ULCO sous la coordination scientifique de Vincent Herbert, Professeur des Universités, ULCO
Bernard Drobenko, « Nouvelles figures du principe pollueur payeur », le 19 décembre 2018
Organisée par Lucie Delabie et Florence Jamay pour le Curapp-ESS
Bernard Drobenko, « Justice pour l’eau », le 06 juin 2018
Bernard Drobenko, « Les Conférences du CRIDEAU », le 22 janvier 2018
Organisé par l’OMIJ-CRIDEAU
Bernard Drobenko, « Vers l’effectivité de la réparation des dégradations environnementales », le 29 septembre 2017
Atelier de travail sur l’appropriation des outils mis à disposition des utilisateurs finaux
Bernard Drobenko, « Accès à l’information et participation en matière d’environnement : quelle effectivité du rôle des associations ? », le 21 octobre 2016
Sous la responsabilité scientifique de Émilie Chevalier, MCF, OMIJ, FDSE, UL et Antoine Gatet, Enseignant-chercheur, OMIJ, FDSE, UL
Bernard Drobenko, « Les enjeux juridiques des ports de plaisance en littoral : un regard de juriste », Colloque international de Boulogne sur mer Ports de plaisance et urbanité, Boulogne-Sur-Mer, le 25 janvier 2012
Bernard Drobenko, Rachid Amara, Arnaud Hequette, Vincent Herbert, « Gouvernance des risques littoraux en Nord-Pas-de-Calais », Prévention des inondations dans le Nord Pas de Calais, Boulogne sur mer, le 11 juin 2014
Bernard Drobenko, « Réglementer l’eau : un enjeu permanent », le 21 mars 2014
Bernard Drobenko, O. Aznar, Dominique Vollet, Georges Amon, P. Jeanneaux [et alii], « Gestion durable des boues d'épuration : conditions de pérennisation de leur valorisation agricole dans le Massif central », Poster présenté au colloque international SFER ENITAC INRA "Au nom de la qualité, Quelle(s) qualité(s) demain, pour quelle(s) demande(s)?", Cournon d'Auvergne, 5-7 octobre 2005, le 01 janvier 2005
Bernard Drobenko, Rachid Amara, Arnaud Hequette, Vincent Herbert, Hanneke Kijne [et alii], « Gouvernance des risques littoraux en Nord-Pas-de-Calais », le 30 novembre -0001
Dans un contexte de changement climatique, les risques littoraux constituent un enjeu majeur . Face aux atermoiements des politiques publiques, des solutions opérationnelles peuvent être mises en œuvre dans le cadre de la gestion intégrée des zones côtières. La recherche engagée s'est développée sur un espace particulièrement sensible au changement climatique, le Nord Pas de Calais. Le premier défi à relever est celui des connaissances, tant au regard des évolutions naturelles (mouvements des sables côtiers, dunaires) que de l'anthropisation ou des données historiques et de leurs utilisations. De même qu'est posée la question des savoirs au service de la décision publique, de la gouvernance en matière de prévention des risques. Ces données conduisant inéluctablement à renouveler les modalités de la prévention tant en termes de planifications spécifiques des risques, de développement urbain, en particulier des zones littorales que de maîtrise foncière mais aussi au regard des conditions d'édification des bâtiments. Ces évolutions doivent aussi être appréciées dans le cadre des effets du changement climatique sur la biodiversité des zones côtières. Les politiques de prévention conduisent les acteurs littoraux à engager des travaux pour prévenir les submersions. La création d’ouvrages de protection constitue un défi particulier dont le financement peut être diversifié. Enfin l’ensemble de ces évolutions repose sur une expertise dont l’indépendance permettrait de garantir une certaine pertinence.
