Organisé par

Anthony Mergey (Université de Rennes 1)
Frantz Mynard (Université du Maine)

Programme

8h20. - Accueil

8h50. - Propos introductifs
Anthony Mergey, professeur à l'Université de Rennes 1

Réglementer l'eau jadis

Sous la présidence d'Anthony Mergey, Professeur à l'Université de Rennes 1

9h. - Réglementer l'eau dans les provinces romaines d'Afrique et d'Hispanie (Ier-Ve siècles)
Marguerite Ronin, doctorante en histoire romaine à l'Université de Nantes

9h25. - La police de l'eau dans la ville médiévale
Aurelle Levasseur, maître de conférences à l'Université Paris 13 Nord

9h50. - La police de l'eau par le parlement de Bretagne (XVIe-XVIIe siècles)
Xavier Godin, professeur à l'Université de Nantes

10h15. - Discussion – Pause

Réglementer l'eau à l'échelle nationale

Sous la présidence de Philippe Olive, Avocat au Barreau de Rennes, ancien bâtonnier

10h45. - Les polices de l'eau dans la doctrine administrativiste des XIXe et XXe siècles
Frantz Mynard, docteur en droit, chargé d'enseignement à l'Université du Maine.

11h10. - La contribution de la police administrative à la mise en oeuvre d'un droit à l'eau
Véronique Inserguet-Brisset, maître de conférences HDR à l'Université de Rennes 1

11h35. - La difficile application de la police de l'eau
Alan Saout, avocat au Barreau de Brest

12h. - Discussion – Déjeuner

Réglementer l'eau à l'échelle européenne

Sous la présidence d'Isabelle Bosse-Platière, Professeur à l'Université de Rennes 1

14h. - L'impact du droit européen sur les polices de l'eau: entre atouts et faiblesses
Bernard Drobenko, professeur à l'Université du Littoral Côte d'Opale, directeur du Campus de la mer

14h25. - La force normative de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne dans le domaine de l'eau
Nathalie Hervé-Fournereau, chargé de recherche CNRS HDR à l'Université de Rennes 1

14h50. - La construction progressive d'une protection intégrée des eaux souterraines par le droit de l'Union européenne: 1976-2006
Adrien Bodart, ATER en droit public à l'Université de Rennes 1

15h15. - Discussion – Pause

15h45. - Table Ronde: L'avenir de la police de l'eau

Modérateur: Patrick Le Louarn, Professeur à l'Université Rennes 2

En présence de:
Sophie Auconie, députée européenne, coprésidente du Cercle français de l'eau
René Coulomb, membre fondateur et ancien gouverneur du Conseil Mondial de l'Eau
Dominique Gaurier, maître de conférences à l'Université de Nantes
Philippe Marc, avocat au Barreau de Toulouse
Jochen Sohnle, maître de conférences à l'Université de Lorraine

17h30. - Clôture du colloque
Cocktail

Contact

Carine GOVEN, 9 Rue Jean Macé - CS 54203 - 35042 RENNES cedex
Courriel : droit-secretariat-chd@univ-rennes1.fr  - Tél : 02 23 23 53 22

Tarifs
Inscription et déjeuner : 50 €
Inscription : 25 €
Entrée gratuite pour les personnels de l'Université de Rennes 1, les étudiants (de l'Université de Rennes 1 et d'ailleurs sur présentation d'un justificatif) et les avocats dans le cadre de la Formation continue dispensée par l'EDAGO