Rémy Dufal

ATER
Docteur, Droit public.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences
(2024, Droit public).
Faculté de Droit

Environnement Ville Société
Institut de Droit de l'Environnement
Le droit fiscal et financier de l'environnement au soutien de l'action publique. Réflexion sur les incitations fiscales et financières mobilisées par les personnes publiques dans le cadre des politiques publiques environnementales, soutenue le 11 décembre 2023 à Lyon (Université Lyon 3), sous la direction de Philippe Billet.
Le jury était composé de Ludovic Ayrault, Caroline Chamard-Heim, Martin Collet, Laurent Fonbaustier, Jean-Charles Rotoullié et Céline Viessant.

ACTUALITÉS RECHERCHE
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  • Rémy Dufal, Adèle de Mesnard, Emmanuelle Vulin (dir.), Chiffre(s) et droit public: [actes du colloque], mare & martin, 2021, Droit public, 286 p. 

  • Rémy Dufal, Bertrand Beffara, « Bien-être et équilibres écologiques. Regards croisés d’un biologiste et d’un juriste. », Bien-être et normes environnementales, Mare & Martin, 2022, pp. 59   

    Rémy Dufal, « La bienveillance du droit de l'environnement », Actes du colloque "La bienveillance en droit public" organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon (ADPL) en octobre 2018 à Lyon., La bienveillance du droit public, Mare & Martin, 2020     

  • Rémy Dufal, Philippe Billet, « CHRONIQUE DE FISCALITÉ FRANÇAISE DE L’ENVIRONNEMENT 2021-2022. »: Quelle fiscalité environnementale pour la France de l’après-pandémie ?, Revue juridique de l'environnement, 2022, n°2, pp. 369-387     

    Rémy Dufal, Christelle Ballandras-Rozet, « Chiffre(s), finances publiques et protection de l'environnement », Revue française de finances publiques, 2021, n°155, pp. 155-181     

    Rémy Dufal, Philippe Billet, « Chronique de fiscalité française de l'environnement. Tour d'horizon des principales évolutions législatives des cinq dernières années », Revue juridique de l'environnement, 2021, n°1, pp. 161-181     

    Rémy Dufal, « Quel avenir pour la taxe d’enlèvement des ordures ménagères ? », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, n°2     

  • Rémy Dufal, Les recettes perçues par les collectivités au titre de la fiscalité éolienne : règles générales, montants et répartition (AMORCE - ADEME), 2016 

  • Rémy Dufal, La mise en oeuvre des paiements pour services environnementaux par les personnes publiques, 2017 

    Rémy Dufal, Les incitations financières à la réduction des déchets ménagers, 2016 

  • Rémy Dufal, Christelle Ballandras-Rozet, « Finances publiques et environnement : le(s) chiffre(s), un trompe l'œil ? », Colloque "Chiffre(s) et droit public, Lyon, le 08 octobre 2020 

    Rémy Dufal, Bertrand Beffara, « Bien-être (humain) et équilibre écologique – Regards croisés d’un biologiste et d’un juriste », Bien-être et normes environnementales - Colloque annuel de la SFDE, LYON, le 18 octobre 2019 

    Rémy Dufal, « La bienveillance du droit de l'environnement », La bienveillance en droit public, LYON, le 18 octobre 2018 

    Rémy Dufal, « Les incitations financières et fiscales aux transitions énergétique et écologique des territoires », Le(s) territoire(s) et le droit de l'environnement, LYON, le 11 octobre 2018