Rémy Dufal

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit

Environnement Ville Société
Institut de Droit de l'Environnement
  • THESE

    Le droit fiscal et financier de l'environnement au soutien de l'action publique, soutenue en 2023 à Lyon 3 sous la direction de Philippe Billet, membres du jury : Martin Collet (Rapp.), Laurent Fonbaustier (Rapp.), Caroline Chamard-Heim, Ludovic Ayrault, Jean-Charles Rotoullié et Céline Viessant     

  • Rémy Dufal, Adèle de Mesnard, Emmanuelle Vulin (dir.), Chiffre(s) et droit public: [actes du colloque], mare & martin, 2021, Droit public, 286 p. 

  • Rémy Dufal, Bertrand Beffara, « Bien-être et équilibres écologiques. Regards croisés d’un biologiste et d’un juriste. », in Isabelle Michallet (dir.), Bien-être et normes environnementales, Mare & Martin, 2022, pp. 59-70     

    Rémy Dufal, « La bienveillance du droit de l'environnement », Actes du colloque "La bienveillance en droit public" organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon (ADPL) en octobre 2018 à Lyon., La bienveillance du droit public, Mare & Martin, 2020     

  • Rémy Dufal, « Affectation anticipée d’une redevance d’occupation domaniale au financement de prises de participations dans les sociétés productrices d’énergies renouvelables par les collectivités locales », JCPA, 2024, n°3034, p. 2224   

    Rémy Dufal, Philippe Billet, « CHRONIQUE DE FISCALITÉ FRANÇAISE DE L’ENVIRONNEMENT 2021-2022. »: Quelle fiscalité environnementale pour la France de l’après-pandémie ?, Revue juridique de l'environnement, 2022, n°2, pp. 369-387     

    Rémy Dufal, Christelle Ballandras-Rozet, « Chiffre(s), finances publiques et protection de l'environnement », Revue française de finances publiques, 2021, n°155, pp. 155-181     

    Rémy Dufal, Philippe Billet, « Chronique de fiscalité française de l'environnement. Tour d'horizon des principales évolutions législatives des cinq dernières années », Revue juridique de l'environnement, 2021, n°1, pp. 161-181     

    Rémy Dufal, « Quel avenir pour la taxe d’enlèvement des ordures ménagères ? », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, n°2     

  • Rémy Dufal, Les recettes perçues par les collectivités au titre de la fiscalité éolienne : règles générales, montants et répartition (AMORCE - ADEME), 2016 

  • Rémy Dufal, La mise en oeuvre des paiements pour services environnementaux par les personnes publiques, 2017 

    Rémy Dufal, Les incitations financières à la réduction des déchets ménagers, 2016 

  • Rémy Dufal, « L’objet “climat” : vers un changement de paradigme du droit de l’Union européenne ? », Les nouveaux objets du droit de l’Union européenne. Quelle dynamique entre intégration et coopération ?, Toulouse, le 13 juin 2024  

    Congrès annuel de l’Association Française d’Études Européennes (AFÉE) organisé par l'IRDEIC, Faculté de droit, Université Toulouse Capitole

    Rémy Dufal, Christelle Ballandras-Rozet, « Finances publiques et environnement : le(s) chiffre(s), un trompe l'œil ? », Colloque "Chiffre(s) et droit public, Lyon, le 08 octobre 2020  

    Colloque organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon. Le lieu et le déroulé en présentiel du colloque seront tributaires des directives résultant du contexte sanitaire.

    Rémy Dufal, Bertrand Beffara, « Bien-être (humain) et équilibre écologique – Regards croisés d’un biologiste et d’un juriste », Bien-être et normes environnementales - Colloque annuel de la SFDE, LYON, le 18 octobre 2019 

    Rémy Dufal, « Bien-être et normes environnementales », le 17 octobre 2019  

    Colloque annuel 2019 de la Société française pour le droit de l’environnement. Anniversaire des 40 ans de l’Institut de droit de l’environnement, Université Lyon 3

    Rémy Dufal, « La fiscalité locale : regards comparatifs. Simple évolution ou véritable révolution ? », le 10 octobre 2019  

    Organisé par l’EDPL, le CERFF, et la SFFP Université Jean Moulin, Lyon 3 sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3

    Rémy Dufal, « La bienveillance du droit de l'environnement », La bienveillance en droit public, LYON, le 18 octobre 2018 

    Rémy Dufal, « Les incitations financières et fiscales aux transitions énergétique et écologique des territoires », Le(s) territoire(s) et le droit de l'environnement, LYON, le 11 octobre 2018 

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