Rémy Dufal, « Le « climat » en droit de l’Union européenne, objet juridique en mutation », in Bruylant/Larcier (dir.), Les nouveaux objets du droit de l’Union. Les dynamiques de l’Union entre intégration et coopération, Bruylant/Larcier, 2025
Rémy Dufal, Bertrand Beffara, « Bien-être et équilibres écologiques. Regards croisés d’un biologiste et d’un juriste. », in Isabelle Michallet (dir.), Bien-être et normes environnementales, Mare & Martin, 2022, pp. 59-70
Rémy Dufal, « La bienveillance du droit de l'environnement », Actes du colloque "La bienveillance en droit public" organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon (ADPL) en octobre 2018 à Lyon., La bienveillance du droit public, Mare & Martin, 2020
Rémy Dufal, « Affectation anticipée d’une redevance d’occupation domaniale au financement de prises de participations dans les sociétés productrices d’énergies renouvelables par les collectivités locales », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°3034, p. 2224
Rémy Dufal, Philippe Billet, « Chronique de fiscalité française de l’environnement 2021-2022 : Quelle fiscalité environnementale pour la France de l’après-pandémie ? », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l’environnement, 2022, n°Volume 47, pp. 369-387
La loi de finances pour 2021 consolide le rôle central attribué à l’outil fiscal par les pouvoirs publics pour ce qui est de la réduction des émissions de gaz à effet de serre, confortant et remodelant un certain nombre de dispositifs déjà en vigueur. Au surplus, elle vient enfin poser les premiers jalons d’une intégration par le droit fiscal des enjeux de lutte contre l’artificialisation des sols, signe que le constat passé d’une biodiversité laissée pour compte par la fiscalité se veut moins radical. La loi de finances pour 2022 n’apporte pas de modifications majeures. La polarisation des politiques environnementales sur les changements climatiques se poursuit inlassablement, à la faveur d’une crise sanitaire à laquelle doit désormais succéder la relance économique, et avec elle le risque d’une remise en cause des politiques de sobriété énergétique.
Rémy Dufal, Philippe Billet, « CHRONIQUE DE FISCALITÉ FRANÇAISE DE L’ENVIRONNEMENT 2021-2022. »: Quelle fiscalité environnementale pour la France de l’après-pandémie ?, Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2022, n°2
Rémy Dufal, Christelle Ballandras-Rozet, « Chiffre(s), finances publiques et protection de l'environnement », Revue française de finances publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence , 2021, n°155
Rémy Dufal, Christelle Ballandras-Rozet, « Chiffre(s), finances publiques et protection de l’environnement », Revue française de finances publiques, Revue française de finances publiques, 2021, n°155, pp. 155-181
Au cœur des enjeux financiers, le chiffre est une donnée inhérente au droit budgétaire dont l’impact sur la protection de l’environnement n’est qu’indirect. Support arithmétique incontournable, il est un indicateur de la ductilité de l’équilibre et d’une performance budgétaire discutable (Partie 1). Afin de renforcer sa politique en matière de protection de l’environnement, la France a engagé une réflexion sur l’impact environnemental du budget de l’État qui a donné lieu à la production d’un nouveau document budgétaire, annexé au projet de loi de finances pour 2021. La méthodologie du budget vert permet l’intégration des problématiques environnementales en droit public financier par le canal du chiffre, qui joue ici un rôle d’indicateur. Néanmoins, les chiffres révèlent de nombreuses limites et une différence de traitement des enjeux environnementaux (Partie 2).
Rémy Dufal, Philippe Billet, « Chronique de fiscalité française de l’environnement. Tour d’horizon des principales évolutions législatives des cinq dernières années », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l’environnement, 2021, n°Volume 46, pp. 161-181
La fiscalité française de l’environnement a fait l’objet de multiples ajustements ces cinq dernières années. La présente chronique se propose de faire un tour d’horizon des principales évolutions législatives en mettant l’accent sur les deux dernières lois de finances pour 2019 et pour 2020. Sans que cela ne soit surprenant, l’orientation « climatique » des politiques environnementales transparait fortement, au détriment d’autres enjeux tels que la préservation de la biodiversité. L’annulation de la hausse de la composante carbone fin 2018 a généré des crispations sur le principe même d’une taxation des comportements néfastes pour l’environnement. Malgré quelques mesures ponctuellement incitatives, ce sont surtout des considérations budgétaires qui ont motivé les dispositions adoptées.
Rémy Dufal, Philippe Billet, « Chronique de fiscalité française de l'environnement. Tour d'horizon des principales évolutions législatives des cinq dernières années », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2021, n°1
Rémy Dufal, « Quel avenir pour la taxe d’enlèvement des ordures ménagères ? », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, Les Éditions Gestion et Finances Publiques / Lavoisier , 2020, n°2
Rémy Dufal, « Comment le droit nous rapproche de la nature », le 11 février 2026
Conférence organisée dans le cadre des "Grandes Conférences de la Faculté de droit", Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Philippe Billet, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l'Institut de Droit de l'Environnement et Rémy Dufal, MCF à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur-adjoint de l'Institut de Droit de l'Environnement
Rémy Dufal, « L’indemnisation des conséquences des catastrophes naturelles. Quelles perspectives ? », Conférence de l'Équipe Louis Josserand organisée dans le cadre du M2 Droit et gestion des risques émergents, Université Jean Moulin Lyon 3, le 19 décembre 2025
Webinaire organisé par la faculté de droit, Université Lyon 3
Rémy Dufal, « Les paradoxes de la responsabilité élargie des producteurs. Propos conclusifs », La responsabilité élargie des producteurs. États des lieux et futurs de la recherche, Le Mans Université, le 17 octobre 2025
Journée d'étude organisée sous la direction scientifique de Vincent Jourdain, Mathieu Durand et Rémy Dufal.
Rémy Dufal, Manon Bouyé, « La charge émotionnelle des concepts juridiques : regards croisés d’une linguiste et d’un juriste sur les droits de la nature dans le discours associatif », Couleur et droit public, Université Jean Moulin - Lyon 3, le 09 octobre 2025
Xème Colloque annuel de L’A.D.P.L, organisé avec les Universités Lyon II et Lyon 3, le CERCRID, l'EDIEC, l'EDPL, la Faculté Jean Monnet de St Etienne, Transversales et l'Ecole doctorale de droit sous la direction scientifique de Lola Cerqueira, Sofia Le Helloco et Anna Pedrajas.
Rémy Dufal, « La protection constitutionnelle de l’environnement hors les droits environnementaux », La protection constitutionnelle de l’environnement hors les droits environnementaux, Université Paul Valéry - Montpellier 3, le 03 octobre 2025
Journée d'étude organisée par les labos CORHIS et CERCCLE, universités de Bordeaux et de Montpellier sous la direction scientifique de Shoji Harada et Florian Savonitto, MCF, UMPV
Rémy Dufal, « Le droit pénal au service de la transition écologique ? », le 26 juin 2025
Séminaire organisé par le CERCRID / IDE - Institut de Droit de l'Environnement (EVS UMR 5600), Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Benoît Schmaltz et Rémy Dufal
Rémy Dufal, « Propos introductifs. Que peuvent nos justices face aux problématiques environnementales ? », Que peuvent nos justices face aux problématiques environnementales ?, Tribunal Judiciaire de Lyon, le 21 mai 2025
Rémy Dufal, « Le prix de l'eau », Séminaire scientifique. Observation sociale des territoires fluviaux, Lyon, le 25 mars 2025
Rémy Dufal, « La charte de l’environnement », le 25 février 2025
Colloque organisé par l’Institut de Droit de l’Environnement (EVS - UMR 5600) et le Centre de Droit Constitutionnel (EDPL - EA 666), Université Lyon 3 avec la SFDE sous la direction scientifique de Philippe Billet, Philippe Blachèr, Jérôme Couillerot, Rémy Dufal et Anne-Laure Youhnovski Sagon
Rémy Dufal, « Utilisations du droit public dans l’action publique environnementale », le 06 décembre 2024
Conférence organisée par le CUREJ, Faculté de droit, Université Rouen Normandie
Rémy Dufal, « Quels outils fiscaux et financiers pour la mise en œuvre du principe Une seule santé ? », Une seule santé et les politiques agricoles : Des constats scientifiques aux propositions juridiques, La Rochelle, le 25 novembre 2024
Rémy Dufal, « L’objet “climat” : vers un changement de paradigme du droit de l’Union européenne ? », Les nouveaux objets du droit de l’Union européenne. Quelle dynamique entre intégration et coopération ?, Toulouse, le 13 juin 2024
Congrès annuel de l’Association Française d’Études Européennes (AFÉE) organisé par l'IRDEIC, Faculté de droit, Université Toulouse Capitole
Rémy Dufal, Christelle Ballandras-Rozet, « Finances publiques et environnement : le(s) chiffre(s), un trompe l'œil ? », Colloque "Chiffre(s) et droit public, Lyon, le 08 octobre 2020
Colloque organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon. Le lieu et le déroulé en présentiel du colloque seront tributaires des directives résultant du contexte sanitaire.
Rémy Dufal, Bertrand Beffara, « Bien-être (humain) et équilibre écologique – Regards croisés d’un biologiste et d’un juriste », Bien-être et normes environnementales - Colloque annuel de la SFDE, LYON, le 18 octobre 2019
Rémy Dufal, « Bien-être et normes environnementales », le 17 octobre 2019
Colloque annuel 2019 de la Société française pour le droit de l’environnement. Anniversaire des 40 ans de l’Institut de droit de l’environnement, Université Lyon 3
Rémy Dufal, « La fiscalité locale : regards comparatifs. Simple évolution ou véritable révolution ? », le 10 octobre 2019
Organisé par l’EDPL, le CERFF, et la SFFP Université Jean Moulin, Lyon 3 sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Rémy Dufal, « La bienveillance du droit de l'environnement », La bienveillance en droit public, LYON, le 18 octobre 2018
Rémy Dufal, « Les incitations financières et fiscales aux transitions énergétique et écologique des territoires », Le(s) territoire(s) et le droit de l'environnement, LYON, le 11 octobre 2018
{{/_source.image}}
{{/_source.showImage}}