Sophie Monnier

Maître de conférences HDR
Droit public.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche et d'Étude en Droit et Science Politique
Responsable de la formation :
  • THESE

    Les comités d'éthique et le droit : éléments d'analyse sur le système normatif de la bioéthique, soutenue en 2003 à Dijon sous la direction de Bertrand Mathieu 

  • Sophie Monnier (dir.), L'effet utile: méthode d'interprétation ou outil d'émancipation du juge ?, Institut francophone pour la justice et la démocratie et L.G.D.J. - lextenso éditions, 2023, Transition & justice, 166 p. 

    Sophie Monnier, Karen Fiorentino (dir.), Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations, L'Harmattan et L'Harmattan, 2023 

    Sophie Monnier, Karen Fiorentino (dir.), Les archives de la justice, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie et L.G.D.J. - lextenso éditions, 2022, Transition & justice, 136 p. 

    Sophie Monnier, Karen Fiorentino (dir.), Les archives de la vigne et du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels: enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, L'Harmattan, 2020, 288 p. 

    Sophie Monnier, Karen Fiorentino (dir.), Les archives hospitalières. Regards croisés: regards croisés, L'Harmattan, 2016, Droit du patrimoine culturel et naturel, 190 p. 

    Sophie Monnier, Karen Fiorentino (dir.), Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations, L'Harmattan; Association des archivistes français, 2014, Droit du patrimoine culturel et naturel, 302 p. 

    Sophie Monnier, L'essentiel du droit de la culture, Gualino Les Carrés, 2009, Les Carrés, 142 p. 

    Sophie Monnier, Les comités d'éthique et le droit: éléments d'analyse sur le système normatif de la bioéthique, l'Harmattan, 2006, Logiques juridiques, 619 p. 

  • Sophie Monnier, « Régime juridique des archives », JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2017 

    Sophie Monnier, « Le site Internet Etats généraux de la bioéthique et la participation des citoyens à l’élaboration de la norme », Internet, machines à voter et démocratie, L'Harmattan, 2011, pp. 213-220 

    Sophie Monnier, « La lourdeur du processus décisionnel au sein de l’Union européenne », in CREDESPO (dir.), Union Européenne : Réflexions sur les hésitations actuelles, 2010, pp. 79-89 

  • Sophie Monnier, « L'accès aux archives couvertes par le secret défense dans la tourmente », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°34, p. 1993   

    Sophie Monnier, « L'institutionnalisation d'une médiation dédiée aux personnels de santé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2020, n°01, p. 122   

    Sophie Monnier, « La préparation de la future loi de bioéthique hors de l'enceinte parlementaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2019, n°02, pp. 287-296   

    Sophie Monnier, « Le classement au patrimoine mondial au secours de l'interdiction de circuler sur les quais de Seine », Actualité juridique Droit administratif, 2018, n°44, p. 2513   

    Sophie Monnier, « Les manuscrits du chef de la France libre : des archives publiques procédant de l'activité de l'État », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, n°02, pp. 289-295   

    Sophie Monnier, « Le statut dérogatoire des archives publiques présidentielles validé par le Conseil constitutionnel », Droit administratif, 2017, n°11, pp. 34-37 

    Sophie Monnier, « L'action en revendication d'archives publiques », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°34, pp. 1927-1933 

    Sophie Monnier, « L’obligation de prendre les décrets d’application de la loi Jardé, CE, 8 juin 2016 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, n°43, pp. 40-42 

    Sophie Monnier, « L'anonymat du donneur de gamètes face au droit d'accès aux archives (CE, 12 nov. 2015) », Les Petites Affiches, 2016, n°146, pp. 18-20 

    Sophie Monnier, « L'ouverture de fonds d'archives de la Seconde Guerre mondiale », Actualité juridique Droit administratif, 2016, n°03, p. 121   

    Sophie Monnier, « Le médiateur, nouvelle figure du droit public », Revue française de droit administratif, 2015, n°6, pp. 1175-1183 

    Sophie Monnier, « Le point sur la nouvelle directive relative à la restitution de biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d'un État membre », Les Petites Affiches, 2015, n°29, pp. 6-7 

    Sophie Monnier, « La nouvelle réglementation européenne relative aux essais cliniques de médicaments à usage humain », Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel, 2015, n°57, pp. 58-63 

    Sophie Monnier, « Vers une marchandisation de la culture », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2015, n°1, pp. 187-199 

    Sophie Monnier, « Quel statut pour les archives du chef de la France libre ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2014, n°6, pp. 33-37 

    Sophie Monnier, « Les fondements constitutionnels du droit de la biomédecine », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, pp. 67-83 

    Sophie Monnier, « Les États généraux de la bioéthique et le Parlement », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2011, n°6, pp. 1557-1563 

    Sophie Monnier, « La réforme du droit des archives. A propos de la loi du 15 juillet 2008 », Droit administratif, 2008, n°11, pp. 21-26 

    Sophie Monnier, « La répartition des compétences et la hiérarchie des normes nationales à l'épreuve de l'application du droit communautaire », Revue française de droit constitutionnel, 2006, n°68, pp. 849-865 

    Sophie Monnier, « Les rapports antagonistes entre la jurisprudence et la loi dans le domaine de la réparation du préjudice lié à la naissance d'un enfant handicapé (A propos de deux arrêts de la CEDH du 6 octobre 2005) », Les Petites Affiches, 2006, n°55, pp. 6-12 

    Sophie Monnier, « Les comités de protection des personnes : l'émergence d'une nouvelle catégorie de personnes publiques spécialisées ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2005, n°6, pp. 1519-1532 

    Sophie Monnier, « Le principe d'interprétation stricte de la loi pénale : Prétexte à un refus de mettre en oeuvre l'exigence constitutionnelle de protection de l'embryon humain », Gazette du Palais, 2002, n°209, pp. 12-18 

    Sophie Monnier, « La reconnaissance constitutionnelle du droit au consentement en matière biomédicale. Étude de droit comparé », Revue internationale de droit comparé, 2001, n°2, pp. 383-402 

  • Sophie Monnier, Dominique Andolfatto, Caroline Bugnon, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj [et alii], Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, 2016   

  • Sophie Monnier, « Participation citoyenne et démocratie », le 23 mai 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Margaux Bouaziz et Elina Lemaire, Université de Bourgogne.

    Sophie Monnier, « Une victime peut en cacher une autre », le 02 avril 2024  

    Rencontres Ethique, Médecine, Justice, organisées par Claire Capello, Marie-Clotilde Lault et Claire Sourzat.

    Sophie Monnier, « Citoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au covid-19 », le 17 novembre 2022  

    Organisé par le CREDESPO, l'IRENEE, Université de Lorraine, l'Université de Bourgogne, l'Université de Bourgogne-Franche Comté

    Sophie Monnier, « Droit administratif et droit constitutionnel : translations de compétences », le 13 octobre 2022  

    Journée décentralisée de l'AFDC organisée sous la direction scientifique de Marie-Odile Peyroux-Sissoko et Anne-Laure Cassard-Valembois

    Sophie Monnier, « L'effet utile », le 24 septembre 2021  

    Organisé par le CREDESPO, Université de Bourgogne, sous la direction de Sophie Monnier

    Sophie Monnier, « Les archives de la justice », le 12 novembre 2020  

    Colloque organisé par Sophie Monnier, Maître des conférences et Karen Fiorentino, Professeure de l'Université de Bourgogne - Centre de Recherche et d’Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO).

    Sophie Monnier, « Les archives de la vigne et du vin : enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels », Les archives de la vigne et du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, Dijon, le 05 novembre 2018  

    Organisé en partenariat avec la chaire UNESCO, sous la responsabilité de Karen Fiorentino, Professeure, et de Sophie Monnier, MCF, à l'Université de Bourgogne, CREDESPO

    Sophie Monnier, « Le devenir de l'adage "mater semper certa est" appréhendé par le Comité consultatif national d'éthique », Mater semper certa est : Passé, présent, avenir d'un adage, Dijon, le 24 novembre 2016  

    Sous la direction de Karen Fiorentino, Professeure à l'Université de Bourgogne Franche-Comté, CREDESPO, et Allison Fiorentino, Maître de Conférences à l'Université d'Auvergne

    Sophie Monnier, « Les archives hospitalières et les droits du patient », Les archives hospitalières : Regards Croisés, Dijon, le 06 novembre 2015 

    Sophie Monnier, « Le droit à la non-discrimination à raison du handicap et les collectivités territoriales », Le droit à la non-discrimination et les collectivités territoriales, Paris, le 29 juin 2016 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Boubou Diabira, Les communautés économiques africaines et l'environnement, thèse en cours depuis 2021 en co-direction avec Philippe Icard  

    Le continent africain a connu le phénomène de regroupements régionaux des États à des fins économiques dès le début du vingtième siècle. Ces organisations ont traversé des moments de léthargie avant de connaître une période de renouveau estampillée par la prolifération de nouveaux ensembles à partir des années 1980. À l'instar de toutes les autres organisations d'intégration économique, et s'inspirant particulièrement des expériences pionnières de la Communauté économique européenne (CEE) et de l'Organisation de Coopération et Développement Économique (OCDE), celles du continent africain ont pris en compte les exigences environnementales dans le processus d'intégration. Cette étude vise à qualifier la nature de la contribution des communautés économiques africaines à la protection de l'environnement.