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Sophie Monnier

Maître de conférences HDR, Droit public.
Responsable de la formation :

Thèse

Les comités d'éthique et le droit : éléments d'analyse sur le système normatif de la bioéthique. Thèse soutenue en 2003 à Dijon, sous la direction de Bertrand Mathieu.


Ouvrages

Sophie Monnier et Karen Fiorentino (dir.), Les archives de la vigne et du vin : enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, l'Harmattan, 2020, 284 p.

Sophie Monnier et Karen Fiorentino (dir.), Les archives hospitalières : regards croisés, l'Harmattan, 2016, Droit du patrimoine culturel et naturel, 188 p.

Sophie Monnier et Karen Fiorentino (dir.), Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations, l'Harmattan, 2014, Droit du patrimoine culturel et naturel, 295 p.

Sophie Monnier et Elsa Forey, Droit de la culture, Gualino, 2009, Master pro, 298 p.

Sophie Monnier, L'essentiel du droit de la culture, Gualino, 2009, Les Carrés, 142 p.

Sophie Monnier, Les comités d'éthique et le droit : éléments d'analyse sur le système normatif de la bioéthique, l'Harmattan, 2006, Logiques juridiques, 619 p.


Articles

Sophie Monnier, « L'accès aux archives couvertes par le secret défense dans la tourmente », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 34, 2021, p. 1993

Sophie Monnier, « L'institutionnalisation d'une médiation dédiée aux personnels de santé », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2020, p. 122

Sophie Monnier, « La préparation de la future loi de bioéthique hors de l'enceinte parlementaire », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2019, p. 287

Sophie Monnier, « Le classement au patrimoine mondial au secours de l'interdiction de circuler sur les quais de Seine », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 44, 2018, p. 2513

Sophie Monnier, « Les manuscrits du chef de la France libre : des archives publiques procédant de l'activité de l'État », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2018, p. 289

Sophie Monnier, « L'action en revendication d'archives publiques », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 34, 2017, pp. 1927-1933

Voir plus

Sophie Monnier, « Le statut dérogatoire des archives publiques présidentielles validé par le Conseil constitutionnel », Droit administratif, N° 11, 2017, pp. 34-37

Sophie Monnier, « Régime juridique des archives », JurisClasseur Communication, 2017, p. Fasc 178

Sophie Monnier, « L'anonymat du donneur de gamètes face au droit d'accès aux archives », Les Petites Affiches, N° 146, 2016, pp. 18-20

Sophie Monnier, « L'obligation de prendre les décrets d'application de la loi Jardé », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 43, 2016, pp. 40-42

Sophie Monnier, « L'ouverture de fonds d'archives de la Seconde Guerre mondiale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2016, p. 121

Sophie Monnier, « L’ouverture de fonds d’archives de la Seconde guerre mondiale », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2016, p. 121

Sophie Monnier, « La nouvelle réglementation européenne relative aux essais cliniques de médicaments à usage humain », Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel, N° 57, 2015, pp. 58-63

Sophie Monnier, « Le point sur la nouvelle directive relative à la restitution de biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d'un État membre », Les Petites Affiches, N° 29, 2015, pp. 6-7

Sophie Monnier, « Le médiateur, nouvelle figure du droit public », Revue française de droit administratif, N° 6, 2015, pp. 1175-1183

Sophie Monnier, « Vers une marchandisation de la culture », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 1, 2015, pp. 187-199

Sophie Monnier, « Quel statut pour les archives du chef de la France libre ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 6, 2014, pp. 33-37

Sophie Monnier, « Les fondements constitutionnels du droit de la biomédecine », Revue de droit sanitaire et social, 2013, pp. 67-83

Sophie Monnier, « Les États généraux de la bioéthique et le Parlement », Revue du droit public et de la science politique, N° 6, 2011, pp. 1557-1563

Sophie Monnier, « Le site Internet Etats généraux de la bioéthique et la participation des citoyens à l’élaboration de la norme », Internet, machines à voter et démocratie, L'Harmattan, 2011, pp. 213-220

Sophie Monnier, « La lourdeur du processus décisionnel au sein de l’Union européenne », in CREDESPO (dir.), Union Européenne : Réflexions sur les hésitations actuelles, 2010, pp. 79-89

Sophie Monnier, « La réforme du droit des archives. A propos de la loi du 15 juillet 2008 », Droit administratif, N° 11, 2008, pp. 21-26

Sophie Monnier, « La répartition des compétences et la hiérarchie des normes nationales à l'épreuve de l'application du droit communautaire », Revue française de droit constitutionnel, N° 68, 2006, pp. 849-865

Sophie Monnier, « Les rapports antagonistes entre la jurisprudence et la loi dans le domaine de la réparation du préjudice lié à la naissance d'un enfant handicapé (A propos de deux arrêts de la CEDH du 6 octobre 2005) », Les Petites Affiches, N° 55, 2006, pp. 6-12

Sophie Monnier, « Les comités de protection des personnes : l'émergence d'une nouvelle catégorie de personnes publiques spécialisées ? », Revue du droit public et de la science politique, N° 6, 2005, pp. 1519-1532

Sophie Monnier, « Le principe d'interprétation stricte de la loi pénale : Prétexte à un refus de mettre en oeuvre l'exigence constitutionnelle de protection de l'embryon humain », Gazette du Palais, N° 209, 2002, pp. 12-18

Sophie Monnier, « La reconnaissance constitutionnelle du droit au consentement en matière biomédicale. Étude de droit comparé », Revue internationale de droit comparé, N° 2, 2001, pp. 383-402


Autre

Sophie Monnier, Dominique Andolfatto, Caroline Bugnon, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Virginie Donier, Nathalie Droin, Maria Fartunova, Aurélia Fautré-Robin, Elsa Forey, Aurore Granero, Caroline Foulquier-Expert, Matthieu Houser, Philippe Icard, David Jacotot, Walter Jean-Baptiste, Arthur Joyeux, Yan Laidie, Béatrice Lapérou-Scheneider, Céline Laurichesse, Clémence Lavigne, Aude Lejeune, Denis Martin, Georges Martin-Baltar, Laetitia Ogorzelec, Yves Poirmeur, Bernard Quiriny, Hélène Tourard, Isabelle Gravelais, Armelle Guignier et Juliette Olivier Leprince, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « L'effet utile »
    Dijon, le 24 septembre 2021

  • « Les archives de la justice »
    Dijon, le 12 novembre 2020

  • « Les archives de la vigne et du vin : enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels »
    Dijon, le 05 novembre 2018

  • « Le devenir de l'adage "mater semper certa est" appréhendé par le Comité consultatif national d'éthique », Mater semper certa est : passé, présent, avenir d'un adage
    Dijon, le 24 novembre 2016

  • « Le droit à la non-discrimination à raison du handicap et les collectivités territoriales »
    Paris, le 29 juin 2016




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