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Hervé Rihal

Faculté de droit, d'économie et de gestion
13 Allée Mitterrand
49000 Angers

Hervé Rihal

Professeur émérite, Droit public.

Actualités scientifiques

Handicap, pauvreté et droit(s)

jeudi 17 octobre 2019

Organisé par le CECOJI sous la direction de Monsieur Florian AUMOND, Maître de conférences à l’Université de Poitiers

Regards croisés franco-marocains sur la personne âgée

mercredi 12 juin 2019

Organisé par Mme Aline Vignon-Barrault, Pr. Droit Privé à l'Univ.d’Angers, Directrice de l'axe de recherche "Patrimoine, entrepreneuriat, cohésion sociale et justice" du Centre Jean BODIN - Resp. Scientifique du Projet de recherche "ÂgéDroit"

Secret professionnel, partage d'informations et éthique en matière sociale et médico-sociale

jeudi 6 juin 2019

Organisé sous la direction de Florence Faberon et Claire Marliac, MCF HDR en droit public par le Centre Michel de l’Hospital, Université Clermont-Auvergne

Le statut de la séniorité

vendredi 3 mai 2019

Organisé sous la responsabilité de Mme Aline Vignon-Barrault, Pr.de Droit Privé à l'Univ. d'Angers, Directrice de l'axe de recherche "Patrimoine, entrepreneuriat, cohésion sociale et justice" du Centre Jean Bodin - Recherche juridique et politique

Le logement de la personne âgée

lundi 17 décembre 2018

Organisé sous la responsabilité de Mme Aline Vignon-Barrault, Pr. de Droit Privé à l'Univ. d'Angers, Directrice de l'axe de recherche "Patrimoine, entrepreneuriat, cohésion sociale et justice" du Centre Jean BODIN - Recherche juridique et politique

Handicap, emploi et insertion

mardi 13 novembre 2018

Organisé sous la direction de Florence Faberon, Université Clermont Auvergne ; Maria Fernanda Arentsen, Professeure titulaire, Université de Saint-Boniface, Manitoba, Canada et Thierry Morel, sociologue, formateur-chercheur, ITSRA de Clermont-Ferrand.

La personne âgée, sujet de protection du droit

vendredi 20 avril 2018

Organisé sous la responsabilité de Mme Aline Vignon-Barrault, Professeure de Droit Privé à l'Université d'Angers, Membre du Centre Jean BODIN - Recherche juridique et politique

Regards croisés en France et au Japon sur les conséquences juridiques et sociales du vieillissement

jeudi 22 mars 2018

Organisé par Emmanuel Aubin, Professeur et Loïc Levoyer, Maître de conférences HDR en partenariat avec l'Université de TOKYO, Tetsushi Saito, Directeur de l'Institut de Science Sociale - Masahiko Iwamura, Doyen de la Faculté de droit

Droits de l’homme et collectivités territoriales : entre le global et le local

mardi 5 décembre 2017

Organisé sous la responsabilité scientifique de Catherine Le Bris, Chercheuse au CNRS

Du droit à l'éducation à la protection de l'enfance

vendredi 2 juin 2017

Dans le cadre des journées scientifiques de l'Université de Nantes, l'Axe 2 organise une journée d'études traitant du bonheur, par le prisme du droit à l'éducation et la protection de l'enfance.

Le droit de l'aide et de l'action sociales à la croisée des chemins : dynamiques et perspectives

jeudi 18 mai 2017

Organisé par le Centre Miche de l’Hospital de l’École de droit de l'Université Clermont Auvergne avec la participation du comité d'éthique du conseil départemental du Puy-de-Dôme

Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL ?

mercredi 15 mars 2017

Organisé par le Centre Jean Bodin (laboratoire de recherche juridique et politique de l'Université d'Angers- EA4337) en partenariat avec l'AdCF, l'AFDCL, l'ADGCF, le CNFPT (délégation Pays de la Loire et INSET Angers), le GRALE et l'IFSA Ouest.

Doctrines et réalité(s) du bonheur

jeudi 8 décembre 2016

1ère rencontre d'Angers BonDroit



Publications

Ouvrages

Hervé Rihal et Martine Long (dir.), La décentralisation du revenu minimum d'insertion : rapport d'études, la Documentation française, 2007, Les Travaux du centre d'études et de prospective, 166 p.

Hervé Rihal, Le Juge administratif et la sécurité de l'emploi, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1991, Lillethèses, 420 p.

Articles

Hervé Rihal, Pierre-Yves Nicod, Thomas Perrin, François-Xavier Le Bourdonnec, Sylvie Philibert, Christine Oberlin et Marie Besse, « First Obsidian in the Northern French Alps during the Early Neolithic », Journal of Field Archaeology, N° 3, 2019, p. 180-194

Hervé Rihal, Laure Dayet, Jean-Philippe Faivre, François-Xavier Le Bourdonnec, Emmanuel Discamps, Aurélien Royer, Émilie Claud, Christelle Lahaye, Nadia Cantin, Elise Tartar, Alain Queffelec, Brad Gravina, Alain Turq et Francesco d'Errico, « Manganese and iron oxide use at Combe-Grenal (Dordogne, France): A proxy for cultural change in Neanderthal communities », Journal of Archaeological Science: Reports, 2019, p. 239-256

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « La fin des juridictions de l'aide sociale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 40, 2018, p. 2289

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Revenu de solidarité active, les départements encore rappelés à l'ordre par le Conseil d'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 26, 2018, p. 1491

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « L'application nuancée de la directive Services à l'activité d'aide à domicile des personnes âgées et handicapées », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2018, p. 1406

Hervé Rihal, François-Xavier Le Bourdonnec et Aude Cavaniol, « La protection de l'enfance, exigence incontournable pour le département », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 19, 2018, p. 1099

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Aide et action sociale, quelle gouvernance depuis la loi NOTRe ? », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 9, 2018, p. 420

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Revenu de solidarité active et bénévolat : suite et fin », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2018, p. 706

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Le département peut-il abandonner totalement ou partiellement une mission de service public confiée par la loi ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2017, p. 2360

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « La sévérité du Conseil d'Etat face à la suspension de l'agrément d'une assistante familiale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2017, p. 1616

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Les assistants familiaux dans la protection de l'enfance », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2017, p. 821

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « RSA : halte au bénévolat forcé ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2017, p. 226

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Tentative de règlement d'un chevauchement de compétences : le « chef de file » et le « bon Samaritain » », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2016, p. 2162

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Précisions sur la faute du maire détachable de l'exercice de ses fonctions », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2016, p. 1575

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « La loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, 2016, p. 851

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Hébergement d'urgence et aide sociale à l'enfance, la répartition des compétences entre l'Etat et le conseil départemental », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2016, p. 380

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Les agences régionales de santé face aux établissements sociaux et médico-sociaux, acteurs ou metteurs en scène : l'appel à projets », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2016, p. 425

Hervé Rihal, François-Xavier Le Bourdonnec et Aude Cavaniol, « Le Conseil d'Etat face à la répartition des mineurs isolés étrangers », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2015, p. 1320

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Le règlement départemental d'aide sociale : ni trop, ni pas assez », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2015, p. 1158

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Un agent public singulier : le mandataire judiciaire à la protection des majeurs des établissements de santé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2015, p. 393

Hervé Rihal, André d'Anna, Christiane Bosansky, Ludovic Bellot-Gurlet, François-Xavier Le Bourdonnec, Jean-Louis Guendon, Adrien Reggio et Stéphane Renault, « Les stèles gravées (anthropomorphes ?) néolithiques de Beyssan à Gargas (Vaucluse). », Bulletin de la Société Préhistorique Française, N° 4, 2015, p. 761-768

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Précisions sur le statut des travailleurs handicapés des établissements et services d'aide par le travail », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2015, p. 714

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « La responsabilité sans faute, mode de réparation du risque subi par l'usager de l'hôpital ou causé au tiers par un malade », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2015, p. 33

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Le contrôle du juge sur la permanence de la résidence en France des demandeurs du RSA, mission impossible », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 44, 2014, p. 2545

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Dans la jurisprudence Lebon... il y avait du bon », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, 2014, p. 817

Hervé Rihal, François-Xavier Le Bourdonnec et Aude Cavaniol, « Le juge du référé-liberté et les mineurs isolés étrangers : de nouvelles contraintes pour le service public de l'aide sociale à l'enfance », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2014, p. 531

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Le statut des personnes handicapées employées par les ESAT, entre travailleurs et usagers d'un établissement social », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2014, p. 46

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Réforme des conditions de notification des arrêtés d'admission en qualité de pupilles de l'État : de nouvelles contraintes pour le président du conseil général », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2014, p. 49

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Le domicile de secours des personnes ayant un logement autonome avec accompagnement social : une réforme à envisager », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2013, p. 2173

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Nouvel échec des départements pour obtenir le financement par l'Etat de dépenses sociales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2013, p. 1764

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Compétences et responsabilités du département en matière d'aide sociale à l'enfance », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 7, 2013, p. 332

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « La violation du secret professionnel par l'aide sociale à l'enfance, un nouveau cas de présomption de faute », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2013, p. 362

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Les conséquences patrimoniales de la fermeture d'un établissement social », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2013, p. 1119

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « La notion de handicap et ses conséquences : les apports peu éclairants de la Cour de justice de l'Union européenne », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2013, p. 843

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Les fonctionnaires bannis de la commission centrale d'aide sociale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2012, p. 1865

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Le fragile équilibre entre présomption d'innocence et intérêt de l'enfant », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2012, p. 1122

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Articulation du contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens et contraintes législatives et réglementaires », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2012, p. 27

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « La tarification des établissements sociaux et médico-sociaux à l'heure de la rationalisation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2011, p. 1914

Hervé Rihal, Martine Long et François-Xavier Le Bourdonnec, « La vocation sociale du département », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2011, p. 1835

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « La conceptualisation du handicap en droit français : l'aptitude à l'emploi à la lumière de la jurisprudence administrative », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2011, p. 816

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « La prise en charge des autistes, une nouvelle obligation inconditionnelle pour l'Etat », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2011, p. 745

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « La responsabilité de l'Etat du fait des difficultés d'accès des lieux de travail d'un auxiliaire de justice handicapé », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2011, p. 151

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « L'hypothèque légale en matière d'aide sociale, une « survivance » remise en cause par le Conseil d'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 44, 2010, p. 2506

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « La « voie sans issue » du refus d'agrément en matière d'adoption par les célibataires homosexuels », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 31, 2010, p. 1772

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Le contentieux de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés : le respect de l'obligation des 6 % apprécié par les juridictions administratives et judiciaires », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2010, p. 1146

Hervé Rihal, « Le système des franchises médicales devant le Conseil d'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 5, 2010, p. 283

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Le contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux par le juge administratif de droit commun », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2010, p. 447

Hervé Rihal et François-Xavier Le Bourdonnec, « Concours et personnes handicapées : la reconnaissance d'un droit à l'aide », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2010, p. 349

Hervé Rihal, « La généralisation du revenu de solidarité active », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2009, p. 198

Hervé Rihal, « La scolarisation des enfants handicapés : une obligation de résultat pour l'Etat », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2009, p. 556

Hervé Rihal, « Validations législatives : la « porte étroite » du motif impérieux d'intérêt général en matière sanitaire et sociale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2008, p. 2280

Hervé Rihal, « Nature de l'avenant tarifaire au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 34, 2008, p. 1893

Hervé Rihal, Céline Bressy-Leandri, André d'Anna, Gérard Poupeau, François-Xavier Le Bourdonnec, Ludovic Bellot-Gurlet, Franck Leandri, Pascal Tramoni et Frédéric Demouche, « Chert and obsidian procurement of three Corsican sites during the 6th and 5th millenniums BC », Comptes Rendus Palevol, N° 4, 2008, p. 237-248

Communications

Hervé Rihal, Maryline Lambert, Kewin Pêche-Quilichini, Joseph Cesari, Jacques Magdeleine, Hélène Paolini-Saez, Jean-Louis Milanini, Patrice Courtaud, Frank Leandri, François-Xavier Le Bourdonnec, Pierre Comiti, Robin Skeates et Chris Ottley, « Évaluation archéométrique des matières pigmentaires minérales utilisées en Corse en contexte sépulcral durant la Préhistoire récente », 2e Colloque de Calvi - Sépultures et rites funéraires, Calvi, 26 avril 2019

Hervé Rihal, Bruno Le Capitaine et Sylvie Moisdon-Chataigner, « Ouverture du colloque », Association régionale des Instituts de formation en travail social Pays de la Loire (ARIFTS Pays de la Loire), La loi du 11 février 2005 : 10 ans après, Angers, 14 janvier 2016

Hervé Rihal, Paul Fernandes, Michel Piboule, Médard Thiry, Céline Bressy-Leandri, François-Xavier Le Bourdonnec, Pascal Tallet et Jean-­‐paul Raynal, « Flint in its diverse natural occurrences: geo-­‐tools for a better definition of the sourcing of secondary outcrops », On the Rocks’, Xth International Symposium on Knappable Materials., Barcelona, Spain, 07 septembre 2015

Hervé Rihal, Hudebine H, Grenier C, Jourdain A et Rihal H, « Les ARS et la recomposition du système politico-administratif territorial », Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Groupe de Recherche sur l’Administration Locale en Europe, Paris, 13 mars 2014

Autre

Hervé Rihal, Florian Soula, Laura Manca, Guy André, Vincent Ollivier, Kewin Pêche-Quilichini, Pascal Tramoni, Janet Battentier, François-Xavier Le Bourdonnec, Céline Bressy-Leandri et Mariano Ucchesu, Site mégalithique de Vaccil Vecchiu, vallée de Conca, Grossa, Corse-du-Sud (2A1292AP). Rapport d’opération de fouille programmée 2015


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