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Mélanie Clément-Fontaine

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • codirectrice du master droit de la propriété intellectuelle et des affaires numériques (PIDAN)

Thèse

Les œuvres libres. Thèse soutenue en 2006 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Vivant.


Ouvrages

Mélanie Clément-Fontaine, Clémentine Bories, Claire Bouglé-Le Roux et Philippe Charlier (dir.), Les restitutions des collections muséales : aspects politiques et juridiques, mare & martin, 2021, Droit & Science politique, 410 p.

Mélanie Clément-Fontaine (dir.), L'intelligence artificielle : ses enjeux en droit civil européen, Editions universitaires européennes, 2017, 137 p.

Mélanie Clément-Fontaine, L'œuvre libre, Larcier, 2014, Création information communication, 505 p.


Articles

Mélanie Clément-Fontaine, « De l'influence du droit des données sur le droit d'auteur », Dalloz IP/IT, N° 6, 2021, p. 308

Mélanie Clément-Fontaine, Melanie Dulong de Rosnay, Nicolas Jullien et Jean-Benoît Zimmermann, « Communs numériques : une nouvelle forme d’action collective ? », Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2021, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « L'homo numericus », Corps et droit - Des cheveux du roi mérovingien à l'homo numericus, dir. Claire Bouglé-Le Roux, Paris, LexisNexis, 2019, pp. 147-155

Mélanie Clément-Fontaine, « La préservation du domaine public : pour un équilibre entre exclusivité et non-exclusivité », La valorisation du patrimoine culturel des personnes publiques - 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet, dir. Ch. Rousseau et J. Lajous, Institut Universitaire Varenne, 2019, p. 69

Mélanie Clément-Fontaine, « L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée », Légipresse, N° 356, 2018, p. 19

Mélanie Clément-Fontaine, « Le rapprochement des droits à la vie privée et à la protection des données personnelles », Légipresse, N° 354, 2018, pp. 19-24

Voir plus

Mélanie Clément-Fontaine, « Le smart contract et le droit des contrats : dans l'univers de la mode », Dalloz IP/IT, N° 10, 2018, p. 540

Mélanie Clément-Fontaine, « La liberté de diffusion de la création artistique consacrée en France ! », Entertainement & Law, N° 4, 2018, p. 288

Mélanie Clément-Fontaine, « La plasticité de la notion de responsable de traitement », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, N° 1, 2018, p. 35

Mélanie Clément-Fontaine, « La collecte et le traitement des données des clients et des prospects », Lamy Droit Economique, dir. M. Chagny, 2018, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « La personne d'affectation », Études à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la Cité, LGDJ, 2018, p. 265

Mélanie Clément-Fontaine, « Les véhicules autonomes dans l’oeil du cyclone des réformes de la robotique, des données personnelles et de la responsabilité civile », Les objets connectés, dir. M. Béhar-Touchais, IRJS Editions / Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2018, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée », Legicom, N° 59, 2017, p. 61

Mélanie Clément-Fontaine, « Contrefaçon et photographie », Entertainment & Law, N° 5, 2017, pp. 400-409

Mélanie Clément-Fontaine, « L'oeuvre libre », Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « La genèse de l’économie collaborative : le concept de communauté », Dalloz IP/IT, 2017, p. 140

Mélanie Clément-Fontaine, « Le vide juridique et l’innovation », L'innovation en eaux troubles - Sciences, techniques, idéologies, dir. I. Sainsaulieu et A. Saint-Martin, Editions du Croquant, 2017, pp. 147-163

Mélanie Clément-Fontaine, « La régulation de l'Open data », Legicom, N° 56, 2016, p. 113

Mélanie Clément-Fontaine, « La régulation de l'open data », Legicom, N° 56, 2016, p. 71

Mélanie Clément-Fontaine, « La République numérique », Artpress, N° 41, 2016, pp. 16-19

Mélanie Clément-Fontaine, « Faut-il se réjouir de la percée du droit à l’oubli numérique ? », Auteurs & Média, N° 5, 2016, pp. 452-459

Mélanie Clément-Fontaine, « La protection des données personnelles vs les véhicules connectés », Les Robots - Objets scientifiques, objets de droits, dir. A. Bensamoun, Editions Mare & Martin, 2016, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité juridique, libre concurrence et valorisation », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 4, 2015, p. 164

Mélanie Clément-Fontaine, « La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité, libre concurrence et valorisation de la recherche », AJCA - contrats d'affaires, concurrence et distribution, N° 4, 2015, p. 164

Mélanie Clément-Fontaine, « De l’exclusion des idées (Propriété intellectuelle. Principes généraux) », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. Michel Vivant, préf. Ph. Jestaz, Dalloz, N° 2, 2015, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Exception : l’émergence du “Triple Test” », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. Ph. Jestaz, Dalloz, N° 2, 2015, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « De la contrainte à la coopération : l’évolution du régime de la responsabilité des intermédiaires techniques », L'effectivité du droit face à la puissance des géants de l'Internet - Actes des journées du 14, 15 et 16 octobre 2014, dir. Martine Béhar-Touchais, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2015, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Les creative commons face au droit moral », Le droit moral au 21ème siècle : le rôle changeant du droit moral à l'ère de l'information surabondante, dir. F. Brison, S. Dusollier, M.-Ch. Janssens et H. Vanhees, Larcier, 2015, p. 198

Mélanie Clément-Fontaine, « L’oeuvre numérique : un élément iconoclaste en droit de la propriété », Les biens numériques, dir. E. Netter et A. Chaigneau, P.U.F, 2015, p. 181

Mélanie Clément-Fontaine, « La production de la diffusion ouverte des connaissances : stratégies, enjeux et mode(s) de fonctionnement », Les Petites Affiches, N° 164, 2014, p. 38

Mélanie Clément-Fontaine, « Les communautés épistémiques en ligne : un nouveau paradigme de la création », Revue internationale du droit d'auteur, N° 102, 2014, p. 141

Mélanie Clément-Fontaine, « L’entreprise et l’Open Source », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 102, 2014, p. 141

Mélanie Clément-Fontaine, « La réforme en pratique : Panorama de la loi du 1er mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 3, 2014, p. 117

Mélanie Clément-Fontaine, « Internet et la résurgence des communs », Repenser les biens communs, dir. J. de Saint-Victor et B. Parance, CNRS Editions, 2014, p. 261

Mélanie Clément-Fontaine et Rafael Amaro, « Le droit à l’oubli », La proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel : propositions du réseau Trans Europe Experts, dir. Nathalie Martial-Braz, Société de Législation Comparée, TEE, 2014, p. 422

Mélanie Clément-Fontaine, « Le silence et le droit de paternité en droit d’auteur », Le silence saisi par le droit privé, dir. N. Martial-Braz et F. Terryn, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2014, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Les communs numériques », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. 163

Mélanie Clément-Fontaine, « Les communautés épistémiques en ligne », Revue internationale du droit d'auteur, N° 235, 2013, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « La clause “non commerciale” dans les contrats ouverts », Les contrats de la propriété intellectuelle, dir. J.-M. Bruguière, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2013, p. 87

Mélanie Clément-Fontaine, « Un renouveau des biens communs : des biens matériels aux biens immatériels », in Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Actes & Colloques (dir.), Les modèles propriétaires - Actes du colloque international organisé par le CECOJI - En hommage au professeur Henri-Jacques LUCAS, LGDJ, N° 47, 2012, p. 51

Mélanie Clément-Fontaine, « L'originalité en photographie », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 2336, 2011, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine et Agnès Robin, « L’émergence du triple test », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, Dalloz, N° 1, 2009, p. 169

Mélanie Clément-Fontaine, « Faut-il consacrer un statut de l’oeuvre libre ? », Propriétés intellectuelles, N° 26, 2008, p. 69

Mélanie Clément-Fontaine, « L’oeuvre libre et les libertés fondamentales », Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2008, p. 129

Mélanie Clément-Fontaine et Michel Vivant, « Libre mais aussi respectueux des règles », Archimag.com - Guide pratique, 2007, p. 14

Mélanie Clément-Fontaine et Michel Vivant, « Chronique "Droit de l'Internet », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 32, 2006, p. 46

Mélanie Clément-Fontaine, « Les licences Creative Commons chez les Gaulois », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 20, 2005, p. 34

Mélanie Clément-Fontaine, « Singularité et pluralité des licences libres », Cahiers Lamy Droit de l'Informatique, N° 157, 2003, p. 14

Mélanie Clément-Fontaine, « Bref propos sur la valeur juridique de la licence publique générale GNU », Multitudes, N° 5, 2001, p. 178


Autres

Mélanie Clément-Fontaine, Roberto Di Cosmo, Bastien Guerry, Patrick Moreau et François Pellegrini, Encouraging a wider usage of software derived from research, p. 6

Mélanie Clément-Fontaine, Roberto Di Cosmo, Bastien Guerry, Patrick Moreau et François Pellegrini, Note d’opportunité sur la valorisation des logiciels issus de la recherche, p. 6

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