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Mélanie Clément-Fontaine

Faculté de droit et de science politique, 3 rue de la division Leclerc, 78280 Guyancourt

Mélanie Clément-Fontaine

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
  • codirectrice du master droit de la propriété intellectuelle et des affaires numériques (PIDAN)
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Communautés et pratiques communautaires

vendredi 11 octobre 2019

Volet 2

Organisé dans le cadre du projet "Communautés et pratiques communautaires" par les laboratoires DANTE (UVSQ) et GRDP (UQAM).

L’intelligence artificielle et la personne

mercredi 9 octobre 2019

Journées franco-québécoises

Les journées de la recherche des 9 et 10 octobre 2019 est la première rencontre officielle autour du thème de l’IA et de la personne.

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

Communautés et pratiques communautaires

mardi 11 juin 2019

Organisé par Mélanie Clément-Fontaine, UVSQ - D@NTE et Gaële Gidrol-Mistral, UQAM - GRDP

Public / Privé. Des frontières sous tension

lundi 3 juin 2019

Organisé par le pôle Gouvernance de la Maison des Sciences de l’Homme en Bretagne, Rennes

A qui appartiennent les collections muséales ?

jeudi 7 février 2019

Organisé par le CEDIN, Université Paris-Nanterre sous la Direction scientifique de Clémentine Bories, Maître de conférences HDR, Université Paris Nanterre

Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ?

mercredi 28 novembre 2018

Projet interdisciplinaire de recherche de Septembre 2018 à Juin 2019

Partage et diffusion : La disponibilité des données de la recherche

vendredi 13 juillet 2018

Journée CommonData, n°4

organisée sous la direction scientifique de Agnès Robin, Maître de conférences HDR en Droit privé, Université de Montpellier, Directrice du Master 2 de Droit de la propriété intellectuelle et TIC, UMR Dynamiques du droit

Le droit au défi de la rumeur

vendredi 29 juin 2018

Organisé par Valérie-Laure Benabou - Centre de Droit Economique, Aix Marseille Université et le Master 2 Propriété Intellectuelle

Blockchain, Propriété Intellectuelle et Mode

jeudi 17 mai 2018

Organisé par le laboratoire D@NTE, en partenariat avec l'IDEP (Université Paris-Sud) et l'IFM

La réforme du droit d’auteur en Europe à l’aune du Copyright

mercredi 7 février 2018

Une initiative de la revue Entertainment. Droit – Médias – Art – Culture en partenariat avec le Centre d’études et de recherche en droit des affaires et de gestion de l’Université Paris Descartes (CEDAG)

Algorithme et discrimination

mardi 12 décembre 2017

Organisé par la MSH Paris-Saclay et Telecom Ecole de Management

Bases de données massives et justice

vendredi 17 novembre 2017

Séminaire de la FR en Sciences Informatiques, Humaines et Sociales de Versailles St-Quentin

Des robots et des hommes

lundi 23 octobre 2017

Organisé dans le cadre du cycle : "L'arbre des libertés"- Droit, libertés et littérature

Les objets connectés - Los objetos conectados

mardi 17 octobre 2017

Séminaire franco-colombien

Séminaire fermé, Université Externado de Bogota - Université Paris 1 – IRJS

Les 20 ans du D@NTE

vendredi 29 septembre 2017

L'interdisciplinarité : l'influence des nouvelles technologies sur le droit.

A l'occasion de la célébration de ses 20 ans, le laboratoire de droit des affaires et des nouvelles technologies (D@NTE) a le plaisir de vous convier à son colloque : "L'interdisciplinarité : l'influence des nouvelles technologies sur le droit"

Les enjeux juridiques de l’économie collaborative

vendredi 16 juin 2017

Organisé par l’Équipe de recherche Louis Josserand sous la direction scientifique de François Chénedé, Prof, Université Jean Moulin Lyon 3 ; Virginie Pezzella, MCF, Université Jean Moulin Lyon 3 et Bélinda Waltz-Teracol, MCF Université Jean Moulin Lyon 3

L'obsolescence programmée à l'ère des objets connectés

vendredi 19 mai 2017

Comment concilier développement durable, innovation, et attente des consommateurs?

Organisé par Valérie-Laure Benabou



Publications

Ouvrages

Mélanie Clément-Fontaine (dir.), L'intelligence artificielle : ses enjeux en droit civil européen, Editions universitaires européennes, 2017, 137 p.

Mélanie Clément-Fontaine, L'œuvre libre, Larcier, 2014, Création information communication, 505 p.

Mélanie Clément-Fontaine, Les œuvres libres, [s. n.], 2006, 627 p.

Articles

Mélanie Clément-Fontaine, « L'homo numericus », Corps et droit - Des cheveux du roi mérovingien à l'homo numericus, dir. Claire Bouglé-Le Roux, LexisNexis, 2019, pp. 147-155

Mélanie Clément-Fontaine, « La préservation du domaine public : pour un équilibre entre exclusivité et non-exclusivité », La valorisation du patrimoine culturel des personnes publiques - 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet, dir. Ch. Rousseau et J. Lajous, Institut Universitaire Varenne, 2019, p. 69

Mélanie Clément-Fontaine, « L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée », Légipresse, N° 356, 2018, p. 19

Mélanie Clément-Fontaine, « Le rapprochement des droits à la vie privée et à la protection des données personnelles », Légipresse, N° 354, 2018, pp. 19-24

Mélanie Clément-Fontaine, « Le "smart contract" et le droit des contrats : dans l'univers de la mode », Dalloz IP/IT, N° 10, 2018, p. 540

Mélanie Clément-Fontaine, « Le smart contract et le droit des contrats : dans l'univers de la mode », Dalloz IP/IT, N° 10, 2018, p. 540

Mélanie Clément-Fontaine, « La liberté de diffusion de la création artistique consacrée en France ! », Entertainement & Law, N° 4, 2018, p. 288

Mélanie Clément-Fontaine, « La plasticité de la notion de responsable de traitement », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, N° 1, 2018, p. 35

Mélanie Clément-Fontaine, « La collecte et le traitement des données des clients et des prospects », Lamy Droit Economique, dir. M. Chagny, 2018, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « La personne d'affectation », Études à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la Cité, LGDJ, 2018, p. 265

Mélanie Clément-Fontaine, « Les véhicules autonomes dans l’oeil du cyclone des réformes de la robotique, des données personnelles et de la responsabilité civile », Les objets connectés, dir. M. Béhar-Touchais, IRJS Editions / Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2018, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée », Legicom, N° 59, 2017, p. 61

Mélanie Clément-Fontaine, « Contrefaçon et photographie », Entertainment & Law, N° 5, 2017, pp. 400-409

Mélanie Clément-Fontaine, « La genèse de l'économie collaborative : le concept de communauté », Dalloz IP/IT, N° 3, 2017, p. 140

Mélanie Clément-Fontaine, « Communautés épistémiques », Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « L'oeuvre libre », Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « L'oeuvre libre », Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « La genèse de l’économie collaborative : le concept de communauté », Dalloz IP/IT, 2017, p. 140

Mélanie Clément-Fontaine, « Le vide juridique et l’innovation », L'innovation en eaux troubles - Sciences, techniques, idéologies, dir. I. Sainsaulieu et A. Saint-Martin, Editions du Croquant, 2017, pp. 147-163

Mélanie Clément-Fontaine, « La régulation de l'open data », Legicom, N° 56, 2016, p. 71

Mélanie Clément-Fontaine, « La régulation de l'open data », Legicom, N° 56, 2016, p. 71

Mélanie Clément-Fontaine, « La République numérique », Artpress, N° 41, 2016, p. 16

Mélanie Clément-Fontaine, « Faut-il se réjouir de la percée du droit à l’oubli numérique ? », Auteurs & Médias, N° 5, 2016, pp. 452-459

Mélanie Clément-Fontaine, « La protection des données personnelles vs les véhicules connectés », Les Robots - Objets scientifiques, objets de droits, dir. A. Bensamoun, Editions Mare & Martin, 2016, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité juridique, libre concurrence et valorisation », Actualité juridique. Contrat, N° 4, 2015, p. 164

Mélanie Clément-Fontaine, « La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité, libre concurrence et valorisation de la recherche », AJCA - contrats d'affaires, concurrence et distribution, N° 4, 2015, p. 164

Mélanie Clément-Fontaine, « De l’exclusion des idées (Propriété intellectuelle. Principes généraux) », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. Michel Vivant, préf. Ph. Jestaz, Dalloz, N° 2, 2015, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Exception : l’émergence du “Triple Test” », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. Ph. Jestaz, Dalloz, N° 2, 2015, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « De la contrainte à la coopération : l’évolution du régime de la responsabilité des intermédiaires techniques », L'effectivité du droit face à la puissance des géants de l'Internet - Actes des journées du 14, 15 et 16 octobre 2014, dir. Martine Béhar-Touchais, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2015, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Les creative commons face au droit moral », Le droit moral au 21ème siècle : le rôle changeant du droit moral à l'ère de l'information surabondante, dir. F. Brison, S. Dusollier, M.-Ch. Janssens et H. Vanhees, Larcier, 2015, p. 198

Mélanie Clément-Fontaine, « L’oeuvre numérique : un élément iconoclaste en droit de la propriété », Les biens numériques, dir. E. Netter et A. Chaigneau, P.U.F, 2015, p. 181

Mélanie Clément-Fontaine, « La production de la diffusion ouverte des connaissances : stratégies, enjeux et mode(s) de fonctionnement », Les Petites Affiches, N° 164, 2014, p. 38

Mélanie Clément-Fontaine, « Les communautés épistémiques en ligne : un nouveau paradigme de la création », Revue internationale du droit d'auteur, N° 102, 2014, p. 141

Mélanie Clément-Fontaine, « L’entreprise et l’Open Source », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 102, 2014, p. 141

Mélanie Clément-Fontaine, « La réforme en pratique : Panorama de la loi du 1er mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon », Actualité juridique. Contrat, N° 3, 2014, p. 117

Mélanie Clément-Fontaine, « Internet et la résurgence des communs », Repenser les biens communs, dir. J. de Saint-Victor et B. Parance, CNRS Editions, 2014, p. 261

Mélanie Clément-Fontaine, « Le droit à l’oubli », La proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel : propositions du réseau Trans Europe Experts, dir. Nathalie Martial-Braz, Société de Législation Comparée, TEE, 2014, p. 422

Mélanie Clément-Fontaine, « Le silence et le droit de paternité en droit d’auteur », Le silence saisi par le droit privé, dir. N. Martial-Braz et F. Terryn, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2014, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Les communs numériques », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. 163

Mélanie Clément-Fontaine, « Les communautés épistémiques en ligne », Revue internationale du droit d'auteur, N° 235, 2013, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « La clause “non commerciale” dans les contrats ouverts », Les contrats de la propriété intellectuelle, dir. J.-M. Bruguière, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2013, p. 87

Mélanie Clément-Fontaine, « Un renouveau des biens communs : des biens matériels aux biens immatériels », in Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Actes & Colloques (dir.), Les modèles propriétaires - Actes du colloque international organisé par le CECOJI - En hommage au professeur Henri-Jacques LUCAS, LGDJ, N° 47, 2012, p. 51

Mélanie Clément-Fontaine, « L'originalité en photographie », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 2336, 2011, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « L’émergence du triple test », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, Dalloz, N° 1, 2009, p. 169

Mélanie Clément-Fontaine, « Titularité et personne morale », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, Dalloz, N° 1, 2009, p. 125

Mélanie Clément-Fontaine, « Faut-il consacrer un statut de l’oeuvre libre ? », Propriétés intellectuelles, N° 26, 2008, p. 69

Mélanie Clément-Fontaine, « L’oeuvre libre et les libertés fondamentales », Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2008, p. 129

Mélanie Clément-Fontaine, « Libre mais aussi respectueux des règles », Archimag.com - Guide pratique, 2007, p. 14

Mélanie Clément-Fontaine, « Chronique "Droit de l'Internet », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 32, 2006, p. 46

Mélanie Clément-Fontaine, « Les licences Creative Commons chez les Gaulois », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 20, 2005, p. 34

Mélanie Clément-Fontaine, « Singularité et pluralité des licences libres », Cahiers Lamy Droit de l'Informatique, N° 157, 2003, p. 14

Mélanie Clément-Fontaine, « Bref propos sur la valeur juridique de la licence publique générale GNU », Multitudes, N° 5, 2001, p. 178

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Conférence des Doyens
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