Mélanie Clément-Fontaine

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Laboratoire Droit des Affaires et Nouvelles Technologies

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • codirectrice du master droit de la propriété intellectuelle et des affaires numériques (PIDAN)

Thèse

Les œuvres libres. Thèse soutenue en 2006 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Vivant.


Ouvrages

Mélanie Clément-Fontaine, Clémentine Bories, Claire Bouglé-Le Roux et Philippe Charlier (dir.), Les restitutions des collections muséales : aspects politiques et juridiques, mare & martin, 2021, Droit & Science politique, 410 p.

Mélanie Clément-Fontaine (dir.), L'intelligence artificielle : ses enjeux en droit civil européen, Editions universitaires européennes, 2017, 137 p.

Mélanie Clément-Fontaine, L'œuvre libre, Larcier, 2014, Création information communication, 505 p.

Mélanie Clément-Fontaine, Les œuvres libres, [s. n.], 2006, 627 p.


Articles

Mélanie Clément-Fontaine, « La science ouverte (volet 1): les logiciels et les codes sources de la recherche », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Le contexte, les principes et la consécration de la Science ouverte », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « L'Humanité : symbole d'une communauté sans intérêt communautaire""L'Humanité : symbole d'une communauté sans intérêt communautaire », Communitas, N° 2, 2023, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Résumé Un ensemble de personnes dépourvu de personnalité juridique peut-il constituer un tout auquel sont attachés des droits et des obligations ? À partir de nos réflexions sur les communautés et les pratiques communautaires, la présente étude aborde la question en prenant pour exemple l’Humanité. Concept symbolique, l’Humanité est un thème aussi bien juridique que fictionnel. Mais, quel que soit l’angle sous lequel il est pensé, il n’en demeure pas moins insaisissable. Que l’on puise dans les textes jurid », Regards croisés sur l'économie, N° 30, 2022, p. 138

Mélanie Clément-Fontaine, « Communautés et pratiques communautaires », Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, N° 1, 2022, p. 277

Mélanie Clément-Fontaine, « L'autrice en droit d'auteur », Entre art et technique: les dynamiques du droit, Mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli, Lefebvre Dalloz, 2022, p. NC

Voir plus

Mélanie Clément-Fontaine, « La numérisation des collections muséales : accès et diversité culturelle », La restitution des collections muséales- Aspect juridiques et politique, 2022, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « L’influence normative de l’IA en droit de la propriété intellectuelle », Communitas, 2022, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, Melanie Dulong de Rosnay, Nicolas Jullien et Jean-Benoît Zimmermann, « Communs numériques : une nouvelle forme d’action collective ? », Terminal. Technologie de l’information, culture & société, N° 130, 2021, p. NC 

Mélanie Clément-Fontaine, « De l'influence du droit des données sur le droit d'auteur », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2021, p. 308 

Mélanie Clément-Fontaine, « The Internet giants and the future of the liability legal regime applicable to the technical intermediaries in the European and French Law », Law, State and Telecommunications Review, N° 1, 2019, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « L'homo numericus », Corps et droit - Des cheveux du roi mérovingien à l'homo numericus, dir. Claire Bouglé-Le Roux, Paris, LexisNexis, 2019, pp. 147-155

Mélanie Clément-Fontaine, « La préservation du domaine public : pour un équilibre entre exclusivité et non-exclusivité », La valorisation du patrimoine culturel des personnes publiques - 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet, dir. Ch. Rousseau et J. Lajous, Institut Universitaire Varenne, 2019, p. 69

Mélanie Clément-Fontaine, « L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 356, 2018, p. 19 

Mélanie Clément-Fontaine, « Le rapprochement des droits à la vie privée et à la protection des données personnelles », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 354, 2018, pp. 19-24

Mélanie Clément-Fontaine, « Le smart contract et le droit des contrats : dans l'univers de la mode », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2018, p. 540 

Mélanie Clément-Fontaine, « La liberté de diffusion de la création artistique consacrée en France ! », Entertainement & Law, N° 4, 2018, p. 288

Mélanie Clément-Fontaine, « La plasticité de la notion de responsable de traitement », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, N° 1, 2018, p. 35

Mélanie Clément-Fontaine, « La collecte et le traitement des données des clients et des prospects », Lamy Droit Economique, dir. M. Chagny, 2018, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « La personne d'affectation », Études à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la Cité, LGDJ, 2018, p. 265

Mélanie Clément-Fontaine, « Les véhicules autonomes dans l’oeil du cyclone des réformes de la robotique, des données personnelles et de la responsabilité civile », Les objets connectés, dir. M. Béhar-Touchais, IRJS Editions / Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2018, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 59, 2017, p. 61 

Mélanie Clément-Fontaine, « Contrefaçon et photographie », Entertainment & Law, N° 5, 2017, pp. 400-409

Mélanie Clément-Fontaine, « La genèse de l'économie collaborative : le concept de communauté », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2017, p. 140 

Mélanie Clément-Fontaine, « L'oeuvre libre », Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Le vide juridique et l’innovation », L'innovation en eaux troubles - Sciences, techniques, idéologies, dir. I. Sainsaulieu et A. Saint-Martin, Editions du Croquant, 2017, pp. 147-163

Mélanie Clément-Fontaine, « La régulation de l'Open data », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 56, 2016, p. 113 

Mélanie Clément-Fontaine, « La régulation de l'open data », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 56, 2016, p. 71

Mélanie Clément-Fontaine, « La République numérique », Artpress, N° 41, 2016, pp. 16-19

Mélanie Clément-Fontaine, « Faut-il se réjouir de la percée du droit à l’oubli numérique ? », Auteurs & Média, N° 5, 2016, pp. 452-459

Mélanie Clément-Fontaine, « La protection des données personnelles vs les véhicules connectés », Les Robots - Objets scientifiques, objets de droits, dir. A. Bensamoun, Editions Mare & Martin, 2016, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité juridique, libre concurrence et valorisation », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 4, 2015, p. 164 

Mélanie Clément-Fontaine, « La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité, libre concurrence et valorisation de la recherche », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 4, 2015, p. 164

Mélanie Clément-Fontaine, « De l’exclusion des idées (Propriété intellectuelle. Principes généraux) », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. Michel Vivant, préf. Ph. Jestaz, Dalloz, N° 2, 2015, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Exception : l’émergence du “Triple Test” », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. Ph. Jestaz, Dalloz, N° 2, 2015, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « De la contrainte à la coopération : l’évolution du régime de la responsabilité des intermédiaires techniques », L'effectivité du droit face à la puissance des géants de l'Internet - Actes des journées du 14, 15 et 16 octobre 2014, dir. Martine Béhar-Touchais, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2015, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Les creative commons face au droit moral », Le droit moral au 21ème siècle : le rôle changeant du droit moral à l'ère de l'information surabondante, dir. F. Brison, S. Dusollier, M.-Ch. Janssens et H. Vanhees, Larcier, 2015, p. 198

Mélanie Clément-Fontaine, « L’oeuvre numérique : un élément iconoclaste en droit de la propriété », Les biens numériques, dir. E. Netter et A. Chaigneau, P.U.F, 2015, p. 181

Mélanie Clément-Fontaine, « La production de la diffusion ouverte des connaissances : stratégies, enjeux et mode(s) de fonctionnement », Les Petites Affiches, N° 164, 2014, p. 38

Mélanie Clément-Fontaine, « Les communautés épistémiques en ligne : un nouveau paradigme de la création », Revue internationale du droit d'auteur, N° 102, 2014, p. 141

Mélanie Clément-Fontaine, « L’entreprise et l’Open Source », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 102, 2014, p. 141

Mélanie Clément-Fontaine, « La réforme en pratique : Panorama de la loi du 1er mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 3, 2014, p. 117 

Mélanie Clément-Fontaine, « Internet et la résurgence des communs », Repenser les biens communs, dir. J. de Saint-Victor et B. Parance, CNRS Editions, 2014, p. 261

Mélanie Clément-Fontaine et Rafael Amaro, « Le droit à l’oubli », La proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel : propositions du réseau Trans Europe Experts, dir. Nathalie Martial-Braz, Société de Législation Comparée, TEE, 2014, p. 422

Mélanie Clément-Fontaine, « Le silence et le droit de paternité en droit d’auteur », Le silence saisi par le droit privé, dir. N. Martial-Braz et F. Terryn, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2014, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Les communs numériques », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. 163

Mélanie Clément-Fontaine, « Les communautés épistémiques en ligne », Revue internationale du droit d'auteur, N° 235, 2013, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « La clause “non commerciale” dans les contrats ouverts », Les contrats de la propriété intellectuelle, dir. J.-M. Bruguière, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2013, p. 87

Mélanie Clément-Fontaine, « Un renouveau des biens communs : des biens matériels aux biens immatériels », in Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Actes & Colloques (dir.), Les modèles propriétaires - Actes du colloque international organisé par le CECOJI - En hommage au professeur Henri-Jacques LUCAS, LGDJ, N° 47, 2012, p. 51

Mélanie Clément-Fontaine, « L'originalité en photographie », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 2336, 2011, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine et Agnès Robin, « L’émergence du triple test », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, Dalloz, N° 1, 2009, p. 169

Mélanie Clément-Fontaine, « Faut-il consacrer un statut de l’oeuvre libre ? », Propriétés intellectuelles, N° 26, 2008, p. 69

Mélanie Clément-Fontaine, « L’oeuvre libre et les libertés fondamentales », Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2008, p. 129

Mélanie Clément-Fontaine et Michel Vivant, « Libre mais aussi respectueux des règles », Archimag.com - Guide pratique, 2007, p. 14

Mélanie Clément-Fontaine et Michel Vivant, « Chronique "Droit de l'Internet », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 32, 2006, p. 46

Mélanie Clément-Fontaine, « Les licences Creative Commons chez les Gaulois », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 20, 2005, p. 34

Mélanie Clément-Fontaine, « Singularité et pluralité des licences libres », Cahiers Lamy Droit de l'Informatique, N° 157, 2003, p. 14

Mélanie Clément-Fontaine, « Bref propos sur la valeur juridique de la licence publique générale GNU », Multitudes, N° 5, 2001, p. 178


Autres

Mélanie Clément-Fontaine, Roberto Di Cosmo, Bastien Guerry, Patrick Moreau et François Pellegrini, Encouraging a wider usage of software derived from research, p. 6

Mélanie Clément-Fontaine, Roberto Di Cosmo, Bastien Guerry, Patrick Moreau et François Pellegrini, Note d’opportunité sur la valorisation des logiciels issus de la recherche, p. 6

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