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Guillemine Taupiac-Nouvel

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Thèse

Le principe de reconnaissance mutuelle des décisions répressives dans l'Union européenne : contribution à l'étude d'un modèle de libre circulation des décisions de justice. Thèse soutenue en 2010 à Toulouse 1, sous la direction de Bertrand de Lamy.


Ouvrages

Guillemine Taupiac-Nouvel, Le principe de reconnaissance mutuelle des décisions répressives dans l'Union européenne : contribution à l'étude d'un modèle de libre circulation des décisions de justice, Fondation Varenne, 2011, Collection des thèses, 554 p.

Guillemine Taupiac-Nouvel, Le mandat d'arrêt européen : étude sur l'expérience et la pertinence de cet instrument européen de coopération judiciaire en matière pénale, [producteur inconnu], 2005, 107 p.


Articles

Guillemine Taupiac-Nouvel, « Les mesures d'éloignement face à la libre circulation des citoyens européens et des membres de leur famille dans la Directive 2004/38 », in Anastasia Iliopoulou Penot (dir.), Directive 2004/38 relative aux droits des citoyens de l'Union européenne et des membres de leur famille : commentaire article par article, Larcier, 2020, p. NC

Guillemine Taupiac-Nouvel, « Le droit européen de la coopération judiciaire pénale : genèse d'un modèle répressif transfrontière », Quelle politique pénale pour l'Union européenne ?, Pedone, 2019, pp. 63-80

Guillemine Taupiac-Nouvel, « L'Union européenne et la reconnaissance mutuelle dans l'Espace judiciaire européen : l'arc et la flèche », in Maria Fartunova-Michel, Claire Marzo (dir.), Les dimensions de la reconnaissance mutuelle en droit de l'Union européenne, Bruxelles, Bruylant, N° 42, 2018, pp. 197-216

Guillemine Taupiac-Nouvel, « Coopération renforcée pour la création du Parquet européen », La Semaine juridique - édition générale, N° 5, 2018, p. NC

Guillemine Taupiac-Nouvel, « L'Espace pénal européen : heurts et malheurs d'une identité singulière », Revue de l'Union Européenne, 2018, p. NC

Guillemine Taupiac-Nouvel, « L'espace pénal de l'Union européenne et le mandat d'arrêt européen », in Laure Clement-Wilz (dir.), Le rôle politique de la Cour de justice de l'Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2018, pp. 379-402

Voir plus

Guillemine Taupiac-Nouvel, « Mandat d'arrêt européen et protection des droits fondamentaux : une relation en quête d'équilibre », El espacio de libertad, seguridad y justicia y el derecho del Convenio Europeo de Derechos Humanos, Instituto Vasco de Administracion Publica, 2018, pp. 103-114

Guillemine Taupiac-Nouvel, « L'incrimination du port du voile au Royaume-Uni : une absence controversée », in Jean-Christophe Saint-Pau, Amané Gogorza, Marie-Pierre Robert, Marion Lacaze (dir.), Droit pénal, culture et religion, Paris, Cujas, N° 6, 2017, p. NC

Guillemine Taupiac-Nouvel, « Quelle politique anti-terroriste de l'Union européenne ? », in Sébastien Pellé (dir.), Le terrorisme : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies : aspects juridiques et criminologiques, Pau, Presses Universitaires de Pau et des pays de l'Adour, N° 6, 2017, p. NC

Guillemine Taupiac-Nouvel et Antoine Botton, « L'article 66 de la Constitution et la notion d'autorité judiciaire : une intégration européenne à géométrie variable », in Hélène Gaudin (dir.), La Constitution européenne de la France, Dalloz, 2017, p. NC

Guillemine Taupiac-Nouvel, « Le principe de reconnaissance mutuelle des décisions pénales dans l'Union européenne : principe fondateur de l'Europe pénale », in Bertrand de Lamy, Didier Guérin (dir.), La Chambre criminelle de la Cour de cassation face aux droits européens : perspectives et limites, Institut Universitaire Varenne, 2017, p. NC

Guillemine Taupiac-Nouvel, « La protection du droit au respect de la vie privée et familiale dans la procédure du mandat d'arrêt européen : la Chambre criminelle aurait-elle délié l'outre des vents contraires ? », Les Petites Affiches, 2016, p. NC

Guillemine Taupiac-Nouvel, « Bibliographie - Annika SUOMINEN, The principle of mutual recognition in cooperation in criminal matters. A study of the principle in four framework decisions and in the implementation legislation in the Nordic Member states », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2012, p. XXV

Guillemine Taupiac-Nouvel, « Bibliographie - Martijn ZWIERS, The European Public Prosecutor's Office. Analysis of a Multilevel Criminal Justice System », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2012, p. XXVIII


Autres

Guillemine Taupiac-Nouvel, Derniers développements concernant le mandat d'arrêt européen : la Cour de justice au secours de la construction répressive européenne, p. NC

Guillemine Taupiac-Nouvel, Henri Labayle et Juan Ignacio Ugartemendia Eceizabarrena, L'Union européenne à la recherche de la confiance mutuelle entre les Etats membres, p. NC

Guillemine Taupiac-Nouvel, La transposition de la décision d’enquête européenne par l’ordonnance du 1er décembre 2016 : une surprise attendue …, p. NC

Guillemine Taupiac-Nouvel, Quels seraient les contours du projet de politique étrangère européenne évoqué par Emmanuel Macron ?, p. NC

Guillemine Taupiac-Nouvel, Réflexions sur la consécration de la notion européenne d’autorité judiciaire, à propos de la jurisprudence récente de la Cour de justice de l’Union européenne, p. NC

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