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Joël Moret-Bailly

Faculté de Droit
2, Rue Tréfilerie
42023 Saint-Etienne Cedex 2

Joël Moret-Bailly

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La déontologie des juristes : unité dans la diversité ?

mardi 17 décembre 2019

Journée organisée sous la responsabilité scientifique de Mustapha Mekki et Jézabel Jannot, avec le partenariat de la Chambre des notaires de Paris, l’ENM, du CNB, de l’AFJE et de la Chambre nationale des commissaires de justice.

L’intégrité scientifique à l’aune du droit

mardi 12 mars 2019

Organisé par l’IHD, Paris II Panthéon-Assas

La réforme des professions de santé : entre droit européen et ordonnances

mercredi 14 novembre 2018

Co-organisé par les 7 Ordres (Ordres national des infirmiers /des médecins / chirurgiens-dentistes / sages-femmes /pharmaciens / masseurs-kinésithérapeutes/pédicures-podologues) avec la Chaire Santé de Sciences Po et l'Institut Droit et Santé (Inserm)

Déontologie et santé

mardi 13 mars 2018

Première manifestation de l'association pour l'année 2018

Déontologies croisées des magistrats et des avocats

jeudi 30 novembre 2017

Organisé par la Cour de Cassation de Paris

Conversations autour du « Traité des rapports entre ordres juridiques »

jeudi 11 mai 2017

Organisé sous la direction scientifique de Baptiste Bonnet, Professeur à l’Université Jean Monnet, Doyen de la Faculté de droit de Saint-Etienne, CERCRID, Directeur scientifique du Traité des rapports entre ordres juridiques

Sociétés pluri-professionnelles d'exercice

jeudi 15 décembre 2016

Vers un Big Bang des professions du chiffre et du droit ?

Organisé par l’Équipe de Droit Privé, le Centre de Recherche en Droit International Privé et la Chaire Notariale Européenne.

Les pragmatismes juridiques : Histoires croisées et enjeux contemporains

jeudi 24 novembre 2016

Le colloque vise à faire le point sur l’histoire et les enjeux du pragmatisme juridique. Si la notion est généralement assimilée à une tradition américaine, les influences croisées Europe/Etats-Unis autorisent-elles à parler de "pragmatismes juridiques"?


Parutions

Droit des déontologies

Presses Universitaires de France, 2016

Cet ouvrage est le premier manuel de droit français à présenter de manière systématique et synthétique toutes les déontologies.

Pour une autre déontologie des juristes

Presses Universitaires de France, 2015



Publications

Ouvrages

Joël Moret-Bailly, Droit des déontologies, PUF, 2016, Thémis, 466 p.

Joël Moret-Bailly, Les conflits d'intérêts : définir, gérer, sanctionner, LGDJ, 2014, Forum, 228 p.

Joël Moret-Bailly, Pour une autre déontologie des juristes, Presses universitaitres de France, 2014, 100 p.

Joël Moret-Bailly, Déontologie des juristes, Presses universitaires de France, 2010, Licence, 262 p.

Joël Moret-Bailly (dir.), Vers un droit commun disciplinaire ?, Publications de l'Université de Saint-Étienne, 2007, Collection Droit, 339 p.

Joël Moret-Bailly, Les institutions disciplinaires, Mission de recherche droit et justice, 2003, Arrêt sur recherches, 233 p.

Joël Moret-Bailly, L'accès à la justice disciplinaire, Université Jean Monnet, Centre de recherches critiques sur le droit, 2002, 257 p.

Joël Moret-Bailly, Les déontologies, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, Collection de l'Institut de droit des affaires, 539 p.

Joël Moret-Bailly, Essai sur les déontologies en droit positif, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1997, Lille-thèses

Joël Moret-Bailly, Essai sur les déontologies en droit positif, 9, 1996, 498 p.

Articles

Joël Moret-Bailly, « Que signifie la déontologie aujourd’hui ? », Revue de droit sanitaire et social, 2018, p. 7-22

Joël Moret-Bailly, « La (les) déontologie(s) à l’épreuve de la loi Macron », Revue pratique de la prospective et de l’innovation, N° 1, 2017, p. 57-59

Joël Moret-Bailly, « Code de déontologie des experts en automobile. Fonctions, portée et principaux contenus. », Jurisprudence automobile, N° 833, 2016, p. 11 à 14

Joël Moret-Bailly, « Analyse pragmatiste des rapports entre systèmes : droit de l’Union européenne et Constitution française », Traité des rapports entre ordres juridiques ; Bilan, enjeux, perspectives (dir. B. Bonnet), LGDJ, 2016, p. 1081-1088

Joël Moret-Bailly, « Déontologie et prospective », Revue pratique de la prospective et de l’innovation, 2016, p. 45-46

Joël Moret-Bailly, « Liens et conflits d’intérêts : éléments de définitions et exemples de relations entre chirurgiens et industrie », Cahiers du cercle Andry, N° 9, 2015, p. 227-244

Joël Moret-Bailly, « Clarifications conceptuelles : liens, conflits et oppositions d’intérêts », Les conflits d’intérêts à l’hôpital, Presses de l’EHESP, 2015, p. 13-39

Joël Moret-Bailly et Dominique Thouvenin (dir.), « Les conflits d'intérêts à l'hôpital public : le débat », Les conflits d’intérêts à l’hôpital, Presses de l'École des hautes études en santé publique, 2015, 201 p.

Joël Moret-Bailly, « Linéaments d’un droit des professions », Mélanges en l'honneur de Didier Truchet, 2015, p. Pages 423-433

Joël Moret-Bailly, « Remarques sur le jury de la déontologie publicitaire : autorégulation et interprétation », Légipresse, 2015, p. 87-93

Joël Moret-Bailly, « Publicité et déontologie, dossier « Publicité et communication en santé » », Les Tribunes de la santé : Sève, N° 45, 2014, p. 6 ages

Joël Moret-Bailly, « Esquisse d’une théorie pragmatiste du droit », Revue Droits, N° 55, 2013, p. 177-212

Joël Moret-Bailly, « Au milieu du gué », La semaine juridique - édition générale, N° 50, 2013, p. 1294

Joël Moret-Bailly, « La gestion des conflits d'intérêts, composante des politiques contemporaines de santé publique », Cahiers de droit de la santé du sud est, N° 17, 2013, p. 247-256

Joël Moret-Bailly, « Les conflits d’intérêts », Gestions hospitalières,, N° 512, 2012, p. 12-13

Joël Moret-Bailly, « Essai d'une théorie pragmatiste du droit », Droit : revue française de théorie juridique, N° 55, 2012, p. 177-212

Joël Moret-Bailly et Didier Truchet, « Actualité et enjeux », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2012, p. 865

Joël Moret-Bailly, « Actualités et enjeux », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2012, p. 865-869

Joël Moret-Bailly, « Sanction des fraudeurs et situation des fraudeurs au regard du droit, dossier thématique : De l’erreur à la fraude dans les publ », La Presse medicale, N° 9, 2012, p. 867-871

Joël Moret-Bailly, « La déontologie médicale de la résistance à la contre-offensive », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2012, p. 1074-1083

Joël Moret-Bailly et Marc Rodwin, « La qualification de conflits d'intérêts des médecins en France et aux Etats-Unis », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2012, p. 501-512

Joël Moret-Bailly, « Código Francês de Deontologia Médica », Revista de Direito Sanitário, N° 1, 2012, p. 157-186

Joël Moret-Bailly, « Chapitre 2 : l’ostéopathie dans l’univers de la santé », Devenir ostéopathe, agir avec compétence, J. Tardif (direction), SNESO, 2012, p. 35-45

Joël Moret-Bailly, « Eléments de définition », Les conflits d’intérêts en santé, Ben Ammar M.-S., Tunis, Centre des publications universitaires, 2012, p. 29-46

Joël Moret-Bailly, « Le code français de déontologie médicale : commentaire critique », Revista de Direito Sanitário, 2012, p. 157-186

Joël Moret-Bailly, « Les sanctions des règles déontologiques », in Cécile Chainais, Dominique Fenouillet (dir.), Les sanctions en droit contemporain. Volume 1, la sanction, entre technique et politique, Paris, Dalloz, 2012, p. 473-487

Joël Moret-Bailly et J. Roland, « L’expertise médicale : exemple de la Haute autorité de santé », in Centre des publications universitaires (dir.), Les conflits d’intérêts en santé, Ben Ammar M.-S., Tunis, 2012, p. 69-83

Joël Moret-Bailly, « Plagiat et déontologie académique », in Gilles J. Guglielmi, Geneviève Koubi (dir.), Le plagiat de la recherche scientifique, Issy-les-Moulineaux, LGDJ-Lextenso éditions, 2012, p. 21-32

Joël Moret-Bailly et Marc Rodwin, « Qualification et régulation des conflits d'intérêts des professionnels de santé en France et aux Etats-Unis », in Etienne Vergès (dir.), Droit, sciences et techniques, quelles responsabilités ?, Paris, LexisNexis, N° 35, 2011, p. 51-60

Joël Moret-Bailly, « Définir les conflits d'intérêts », Recueil Dalloz, N° 16, 2011, p. 1100-1106

Joël Moret-Bailly et Jean-Marc Braichet, « Code pratique mondial de l'oMS pour le recrutement international des personnels de santé », Gazette du Palais - Droit de la santé, N° 15, 2011, p. 35-36

Joël Moret-Bailly, « L'évolution des métiers de la santé », Actualité et dossier en santé publique, N° 70, 2010, p. 24-25

Joël Moret-Bailly, « Eléments de synthèses », in Daniel Le Métayer (dir.), Les technologies de l'information au service des droits : opportunité, défis, limites, Bruxelles, Bruylant, N° 32, 2010, p. 11-23

Joël Moret-Bailly, « Confidentialité de la correspondance des avocats », Recueil Dalloz, N° 18, 2010, p. 1125-1128

Joël Moret-Bailly, « Confidentialité de la correspondance des avocats : extension heureuse et exception douteuse », Recueil Dalloz, N° 18, 2010, p. 1125

Joël Moret-Bailly, « La discrimination dans les codes de déontologie médicale », Cahiers de droit de la santé du sud est, N° 11, 2010, p. 87-94

Joël Moret-Bailly, « Chapitre 1 : Eléments de synthèse », Les technologies de l’information au service des droits, opportunités, défis, limites, (dir. D. le Metayer), Bruylant, 2010, p. 11-23

Joël Moret-Bailly, « La loi HPST et l'accès aux soins », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2009, p. 820-831

Joël Moret-Bailly, « L'ostéopathie », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2009, p. 290-300

Joël Moret-Bailly, « L’ostéopathie : profession de santé ou activité de soins ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2009, p. 290-300

Joël Moret-Bailly, « Le rôle des experts au sein des agences de sécurité sanitaire », Annales de la régulation, 2009, p. 327-343

Joël Moret-Bailly, Daniel Le Métayer et Shara Monteleone, « Les ressources du droit alliées aux moyens de la technologie : application à la protection des données personnelles. », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2009, p. 75-82

Joël Moret-Bailly, « Point de vue externe sur le rôle des experts au sein des agences de sécurité sanitaire », in Thierry Revet, Laurent Vidal (dir.), Annales de la régulation. Volume 2, Paris, IRJS éditions, 2009, p. 327-347

Joël Moret-Bailly, « Les modes de définition des professions de santé, présent et avenir », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2008, p. 508-519

Joël Moret-Bailly, « Le Code de déontologie des pédicures podologues, entre classicisme et modernité », Gazette du Palais, 2008, p. 37-38

Joël Moret-Bailly, « Chapitre 2 : Qu'est-ce que la déontologie? », Droit et déontologie de la profession d'avocat (direction B. Beignier, B. Blanchard et J. Villacèque), LGDJ, 2007, p. 49-77

Joël Moret-Bailly, « Le Conseil d’État affirme la non contrariété entre l’organisation et le contrôle de l’exercice de la profession médicale par le », Gazette du Palais, 2007, p. 42-43

Joël Moret-Bailly, « Les Ordres professionnels des professions d'auxiliaires médicaux », Revue de droit sanitaire et social, 2007, p. 472-483

Joël Moret-Bailly, « Un état des lieux des institutions disciplinaires », Vers un droit commun disciplinaire? (dir. P. Ancel et J. Moret-Bailly), PU Saint-Etienne, 2007, p. 77-101

Joël Moret-Bailly, « L'ordonnance n°2005-1040 du 26 août 2005 relative à l’organisation de certaines professions de santé et à la répression de l’usu », Gazette du Palais, 2006, p. 38-40

Joël Moret-Bailly, « Les conflits d'intérêt des experts dans les procédures d'autorisation de mise sur le marché, un exemple de publicisation du rôle », Nouvelles frontières de la santé, nouveaux rôles et responsabilités du médecin (direction F. Bellivier et Ch. Noiville), Dalloz, 2006, p. 41-54

Joël Moret-Bailly, « Précisions quant à la prise en charge d'une partie des primes d'assurance de responsabilité civile des médecins par l'assurance », Gazette du Palais, 2006, p. 43-45

Joël Moret-Bailly, « Quelle déontologie pour la recherche? », Quel droit pour la recherche? (direction I. de Lamberterie et E. Vergès), Litec LexisNexis, 2006, p. 181-194

Joël Moret-Bailly, « Les évolutions récentes des règles d'exercice des professions de santé », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2005, p. 593-602

Joël Moret-Bailly, « Médecin * Discipline * Recommandations de bonnes pratiques », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2005, p. 496

Joël Moret-Bailly, « Médecin * Indépendance * Conflits d'intérêts * Ordre professionnel », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2005, p. 495

Joël Moret-Bailly, « Note sous CE. 12 janvier 2005, M. Grand Chavin, n°252365 et CE, 12 janvier 2005, Kerkerian, n°256001 », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2005, p. 495-498

Joël Moret-Bailly, « Les avis des comités de protection des personnes dans la loi du 9 août 2004 », La Lettre du Pharmacologue, 2005, p. 95-97

Joël Moret-Bailly, « Assurance, assurance-maladie et Etat : qui doit payer pour les fautes des médecins? », Responsabilité civile et assurance, 2004

Joël Moret-Bailly, « Les rapports entre la loi et les déontologies des professions de santé après le 4 mars 2002 », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2003, p. 581

Joël Moret-Bailly, « Les nouveaux contentieux des professions de santé », Droit Social, N° 9, 1996, p. 840

Communications

Joël Moret-Bailly, « La gestion des conflits d'intérêts, composante des politiques contemporaines de santé publique », Etudes hospitalières, p. 247-256, Les catastrophes sanitaires, modèle controversé et repensé de la gestion des risques, Aix-Marseille, 01 janvier 2012

Joël Moret-Bailly, Ciaran Bryce, M.A.C Dekker, Sandro Etalle, Daniel Le Métayer, Frédéric Le Mouël, Marine Minier et Stéphane Ubéda, « Ubiquitous Privacy Protection », Proceedings of the 5th Workshop on Ubicomp Privacy in conjunction with the 9th International Conference on Ubiquitous Computing (UbiComp'2007), Innsbruck, Austria, 01 septembre 2007

Autre

Joël Moret-Bailly, Samuel Galice, Veronique Legrand, Frédéric Le Mouël, Marine Minier, Stéphane Ubéda, Michel Morvan, Sylvain Sené, Laurent Guihéry, Agnès Rabagny, Jean-Philippe Neuville et Jérome Pousin, ACI sécurité informatique KAA (Key Authentification Ambient), p. 26




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