Charles Gijsbers

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Spécialités :
Droit civil ; Droit de l’immobilier ; Droit notarial ; Droit des contrats et obligations.

CERCOL
Centre d'études et de recherche sur la construction et le logement

Actualités Publications Communications

PARUTION

Mélanges en l'honneur de Philippe Théry

Les coutures du droit

Ce qui fait, peut-être, l'une des plus grandes originalités des travaux de Philippe Théry consiste dans la manière dont il a inlassablement...

03 / 2022

COLLOQUE

Les métamorphoses du droit civil

Organisé par le Laboratoire de droit civil, Université Paris II Panthéon-Assas à l'occasion de ses 20 ans

03/12/21 | 10:30-13:00
Paris

COLLOQUE

Actualité des changements d'usage et de destination

Organisé par le Centre d'études et de recherches sur la construction et le logement (CERCOL) de l'Université Panthéon-Assas, l'Association...

01/12/21 | 15:15-18:45
Paris

COLLOQUE

Le logement de demain : Quelle propriété, quels usages ? Quelle ré...

Les 30 propositions des notaires du Grand Paris

Colloque en phygital organisé par les notaires du Grand Paris et le GRIDAUH.

19/10/21 | 08:30-12:30
Paris

COLLOQUE

Actualité du droit des sûretés

Organisé par la Cour de cassation

10/06/21 | 16:00-19:00

COLLOQUE

L’appréhension de l’environnement par le droit privé

Colloque annuel du Master 2 Droit Privé Général, Université Paris II Panthéon-Assas

05/05/21 | 09:00-18:00

JOURNÉE D'ÉTUDE

Notariat – Université : une histoire sans fin !

XXXèmes Rencontres Notariat-Université - Journée Jean Deruppé

Organisée par l’Association Rencontres Notariat-Université (ARNU).

04/05/21 | 14:00-18:00

PARUTION

Mélanges en l'honneur du professeur Michel Grimaldi

Liber amicorum

« Il n'est de doctrine que d'hommes »... Un homme et un juriste d'exception, tel est le souvenir que ceux qui ont eu la chance d'avoir...

10 / 2020

JOURNÉE D'ÉTUDE

Le notaire à distance des parties ?

Journée nationale de l’Association Henri Capitant, organisée sous la présidence de Marie Goré, Vice-Présidente de l’Association.

02/10/20 | 14:00-18:00
Paris

COLLOQUE

Le patrimoine numérique

Journée Expert #2 de l'INFN, organisée avec le concours de l’IRDA (Institut de recherche pour un droit attractif), en partenariat...

13/03/20 | 10:00-19:30
Paris

COLLOQUE

Numérique et @uthenticité : l'acte notarié à l'épreuve des nouve...

Organisé par l'ARNU et le CUREJ, Université de Rouen, sous la direction de M. Charles Gijsbers

02/04/19 | 14:00-17:30
Rouen

CONFÉRENCE ET CYCLE

La réforme à venir du droit des sûretés

Organisée par l’Association du Master II Droit Civil Fondamental Lyon 3, sous la direction scientifique des responsables pédagogiques...

23/01/19 | 18:00-20:00
Lyon

Actualités Publications Communications

Thèse

Sûretés réelles et droit des biens. Thèse soutenue en 2012 à Paris 2, sous la direction de Michel Grimaldi.

Ouvrages

Charles Gijsbers, Claude Brenner et Maud Laroche (dir.), Les coutures du droit : mélanges en l'honneur de Philippe Théry, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso et de Dalloz, 2022, 504 p.

Charles Gijsbers, Michel Grimaldi, Manuella Bourassin, Augustin Aynès, Maxime Julienne, Antoine Gouëzel, Dimitri Houtcieff, Dominique Savouré et Claire Séjean-Chazal, La réforme du droit des sûretés par l'ordonnance du 15 septembre 2021, Lextenso, 2021, 92 p.

Charles Gijsbers, Sûretés réelles et droit des biens, Economica, 2015, Recherches juridiques, 703 p.

Articles

Charles Gijsbers et Michel Grimaldi, « Les sûretés sur immeubles », Recueil Dalloz, N° 6, 2022, p. 294

Charles Gijsbers, « Appréciation de la proportionnalité de l'engagement d'un époux séparé de biens : faut-il tenir compte des droits indivis de la caution ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 181

Charles Gijsbers, « Arrêt du cours des inscriptions par le décès… », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 182

Charles Gijsbers, « Substitution de garanties : comment apprécier l'équivalence entre la sûreté d'origine et celle qui la remplace ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 184

Charles Gijsbers, « La procédure collective de la caution réelle (suite) : le créancier n'a pas à patienter ! », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 183

Charles Gijsbers, « Le juge de l'exécution peut-il apprécier le caractère disproportionné du cautionnement ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 182

Voir plus

Charles Gijsbers, « Quel habit juridique pour l'affacturage : cession de créance ou subrogation conventionnelle ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 184

Charles Gijsbers et Jean-Jacques Ansault, « Droit des sûretés », Recueil Dalloz, N° 34, 2020, p. 1917

Charles Gijsbers, « La procédure collective de la caution réelle : rien à déclarer ! », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2020, p. 671

Charles Gijsbers, « Le triomphe du nantissement de créance », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2020, p. 666

Charles Gijsbers, « La prescription de l'obligation garantie est une exception purement personnelle au débiteur principal », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 161

Charles Gijsbers, « Le nantissement de compte bancaire à l'épreuve de la procédure collective du constituant (ou comment le créancier se trouve exproprié de sa sûreté) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 164

Charles Gijsbers et Philippe Théry, « Acquisition en commun : privilège de prêteur de deniers et publicité foncière », Recueil Dalloz, N° 25, 2019, p. 1428

Charles Gijsbers, « L'impact de la loi Elan sur les ventes immobilières », Revue de Droit Immobilier, N° 1, 2019, p. 38

Charles Gijsbers, « L'influence de la réforme du droit des sûretés sur le droit de la construction », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2018, p. 200

Charles Gijsbers, « Le nouveau régime de la preuve écrite après l'ordonnance du 10 février 2016 », Justice et cassation, N° 1, 2017, p. 43

Charles Gijsbers, « L'incidence des règles relatives à la nullité, à la caducité et aux restitutions », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2016, p. 342

Charles Gijsbers, « Hypothèque rechargeable : rétablissement pour les professionnels par la loi du 20 décembre 2014 », Recueil Dalloz, N° 2, 2015, p. 69

Charles Gijsbers, « Gage des stocks : réitération de la position de la cour d'appel de Paris », Recueil Dalloz, N° 16, 2014, p. 924

Actualités Publications Communications

« Les métamorphoses du droit civil ». Paris, le 02 décembre 2021
« Actualité des changements d'usage et de destination ». Paris, le 01 décembre 2021
« Le logement de demain : Quelle propriété, quels usages ? Quelle rénovation ? ». Paris, le 19 octobre 2021
« Actualité du droit des sûretés ». en visio-conférence, le 07 mai 2021
« L’appréhension de l’environnement par le droit privé ». en visio-conférence, le 05 mai 2021

Voir plus

« Notariat – Université : une histoire sans fin ! ». en visio-conférence, le 04 mai 2021

« Le notaire à distance des parties ? ». Paris, le 02 octobre 2020

« Le patrimoine numérique ». Paris, le 13 mars 2020

« Numérique et @uthenticité : l'acte notarié à l'épreuve des nouvelles technologies ». Rouen, le 02 avril 2019

« La réforme à venir du droit des sûretés ». Lyon, le 23 janvier 2019

« L'impact de la loi ELAN sur le droit de la construction et de l'immobilier ». Paris, le 13 novembre 2018

« L’équilibre contractuel en droit français et latino-américain ». Paris, le 04 octobre 2018

« Réforme du droit des sûretés et activités bancaires ». Paris, le 04 mai 2018

« Responsabilité civile, contrats spéciaux, sûretés : l’impact des réformes à venir sur le droit immobilier et de la construction ». Paris, le 25 octobre 2017

« La réforme du droit des contrats, un an après ! ». Mulhouse, le 13 octobre 2017

« Le droit de préemption au XXIe siècle ». Rouen, le 19 mai 2017

« Les contrats de construction au prisme de la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ». Poitiers, le 16 mars 2017

« Sûretés et successions : quelles interactions ? ». Nanterre, le 05 décembre 2016

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