Charles Gijsbers

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Université Paris Panthéon-Assas
Laboratoire de Droit Civil
Spécialités :
Droit civil ; Droit de l’immobilier ; Droit notarial ; Droit des contrats et obligations.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du CERCOL
  • Directeur du Master droit immobilier et de la construction
  • Directeur du Centre de formation permanente

Thèse

Sûretés réelles et droit des biens. Thèse soutenue en 2012 à Paris 2, sous la direction de Michel Grimaldi.


Ouvrages

Charles Gijsbers, Michel Grimaldi, Marie Goré, Bei Li et Olivier Vix (dir.), Code civil de la République populaire de Chine : traduit et commenté, LexisNexis, 2023, Codes bleus, 204 p.

Charles Gijsbers et Philippe Théry, Droit des sûretés, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2022, Précis Domat, 514 p.

Charles Gijsbers, Claude Brenner et Maud Laroche (dir.), Les coutures du droit : mélanges en l'honneur de Philippe Théry, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso et de Dalloz, 2022, 504 p.

Charles Gijsbers, Michel Grimaldi, Manuella Bourassin, Augustin Aynès, Maxime Julienne, Antoine Gouëzel, Dimitri Houtcieff, Dominique Savouré et Claire Séjean-Chazal, La réforme du droit des sûretés par l'ordonnance du 15 septembre 2021, Lextenso, 2021, 92 p.

Charles Gijsbers, Sûretés réelles et droit des biens, Economica, 2015, Recherches juridiques, 703 p.

Charles Gijsbers, Sûretés réelles et droit des biens, [s.n.], 2012, 694 p.


Articles

Charles Gijsbers, « Quelle efficacité pour la garantie financière d'achèvement ? », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 3, 2024, p. 136

Charles Gijsbers et Jean-Jacques Ansault, « Droit des sûretés », Recueil Dalloz, N° 34, 2023, p. 1765 

Charles Gijsbers, Ana Lefort, Raphaël Léonetti et Juliette Marion, « La société civile de construction-vente à l'ère du bail réel solidaire », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 12, 2023, p. 643 

Charles Gijsbers, « Sociétés d'attribution : les principales difficultés soulevées par leur liquidation et les manières d'y remédier », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 12, 2023, p. 640 

Charles Gijsbers, « Cautionnement disproportionné : la pratique de la fiche de renseignement consolidée… », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 947 

Charles Gijsbers, « Cautionnement et crédit-bail : les liaisons dangereuses… pour le crédit-bailleur ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 943 

Voir plus

Charles Gijsbers, « Erreur sur la hiérarchie des sûretés : le créancier injustement colloqué doit restituer ce qu'il a reçu ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 942 

Charles Gijsbers, « La caducité de l'accord de conciliation n'atteint pas toutes les sûretés consenties à l'occasion de cet accord », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 943 

Charles Gijsbers, « Principe de proportionnalité, devoir de mise en garde et cofidéjusseurs… », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 946 

Charles Gijsbers, « Une curiosité : l'hypothèque qui survit à l'anéantissement du titre de celui qui l'a constituée ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 945 

Charles Gijsbers, « Garantie autonome et paiement indu : le recours du donneur d'ordre contre le bénéficiaire n'est pas subordonné au remboursement préalable du garant », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2023, p. 695 

Charles Gijsbers, « Le créancier exerçant un droit de suite vient-il en concours avec les créanciers du tiers acquéreur ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2023, p. 694 

Charles Gijsbers, « Le droit de rétention conventionnel ne peut être exercé sur un bien qui n'appartient pas au débiteur », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2023, p. 691 

Charles Gijsbers, « Retour sur la durée du cautionnement de dette présente », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2023, p. 697 

Charles Gijsbers, « L'interruption du délai de prescription contre le débiteur principal joue aussi à l'égard de la caution. », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 144 

Charles Gijsbers, « Le cautionnement tient bon, même en cas de contradiction entre une clause dactylographiée de l'acte et la mention écrite de la main de la caution (pour peu que cette mention soit complète…) », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 143 

Charles Gijsbers, « Le point de départ de la prescription de l'action en responsabilité de la caution contre le créancier est la date de première présentation de la lettre recommandée, même si celle-ci n'est pas retirée… », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 146 

Charles Gijsbers, « Une caution condamnée à payer le créancier peut-elle invoquer une cause d'extinction de la créance postérieure au jugement ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 142 

Charles Gijsbers, « Violation du cahier des charges d'un lotissement : peut-on éviter la démolition ? », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 1, 2023, p. 14 

Charles Gijsbers et Jean-Jacques Ansault, « Droit des sûretés », Recueil Dalloz, N° 34, 2022, p. 1724 

Charles Gijsbers et Michel Grimaldi, « Les sûretés sur immeubles », Recueil Dalloz, N° 6, 2022, p. 294 

Charles Gijsbers, « De quelques applications singulières de la purge des hypothèques… », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2022, p. 680 

Charles Gijsbers, « L'énigmatique compensation entre l'obligation de la caution et les dommages et intérêts qui lui sont dus par le créancier », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2022, p. 674 

Charles Gijsbers, « Mention, disproportion, information… ou quand une caution perd sur tous les fronts ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2022, p. 676 

Charles Gijsbers, « Être ou ne pas être opposable par la caution ? Retour sur les exceptions tirées de la dette principale… », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2022, p. 678 

Charles Gijsbers, « Actualité des changements de destination des lots en droit de la copropriété », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 1, 2022, p. 15 

Charles Gijsbers, « Appréciation de la proportionnalité de l'engagement d'un époux séparé de biens : faut-il tenir compte des droits indivis de la caution ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 181 

Charles Gijsbers, « Arrêt du cours des inscriptions par le décès… », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 182 

Charles Gijsbers, « Substitution de garanties : comment apprécier l'équivalence entre la sûreté d'origine et celle qui la remplace ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 184 

Charles Gijsbers et Jean-Jacques Ansault, « Droit des sûretés », Recueil Dalloz, N° 36, 2021, p. 1879 

Charles Gijsbers, « L'action dirigée contre le constituant d'une hypothèque immobilière pour autrui se prescrit par trente ans », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2021, p. 691 

Charles Gijsbers, « L'adage fraus omnia corrumpit à la rescousse du bénéficiaire d'un cautionnement irrégulier en la forme », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2021, p. 687 

Charles Gijsbers, « L'hypothèque ne survit pas à la prescription de la créance garantie », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2021, p. 690 

Charles Gijsbers, « La mention manuscrite doit être correctement reproduite sur au moins l'un des exemplaires de l'acte de cautionnement », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2021, p. 689 

Charles Gijsbers, « La procédure collective de la caution réelle (suite) : le créancier n'a pas à patienter ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 183 

Charles Gijsbers, « Le juge de l'exécution peut-il apprécier le caractère disproportionné du cautionnement ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 182 

Charles Gijsbers, « Quel habit juridique pour l'affacturage : cession de créance ou subrogation conventionnelle ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 184 

Charles Gijsbers et Jean-Jacques Ansault, « Droit des sûretés », Recueil Dalloz, N° 34, 2020, p. 1917 

Charles Gijsbers, « La procédure collective de la caution réelle : rien à déclarer ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2020, p. 671 

Charles Gijsbers, « Le triomphe du nantissement de créance », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2020, p. 666 

Charles Gijsbers, « La prescription de l'obligation garantie est une exception purement personnelle au débiteur principal », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 161 

Charles Gijsbers, « Le nantissement de compte bancaire à l'épreuve de la procédure collective du constituant (ou comment le créancier se trouve exproprié de sa sûreté) », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 164 

Charles Gijsbers et Philippe Théry, « Acquisition en commun : privilège de prêteur de deniers et publicité foncière », Recueil Dalloz, N° 25, 2019, p. 1428 

Charles Gijsbers, « L'impact de la loi Elan sur les ventes immobilières », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 1, 2019, p. 38 

Charles Gijsbers, « L'influence de la réforme du droit des sûretés sur le droit de la construction », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 4, 2018, p. 200 

Charles Gijsbers, « Le nouveau régime de la preuve écrite après l'ordonnance du 10 février 2016 », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, N° 1, 2017, p. 43 

Charles Gijsbers, « L'incidence des règles relatives à la nullité, à la caducité et aux restitutions », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2016, p. 342 

Charles Gijsbers et Maxime Julienne, « La clause de blocage conservatoire du compte nanti », Revue Lamy Droit civil, N° 122, 2015, pp. 28-32 

Charles Gijsbers, « Hypothèque rechargeable : rétablissement pour les professionnels par la loi du 20 décembre 2014 », Recueil Dalloz, N° 2, 2015, p. 69 

Charles Gijsbers, « Gage des stocks : réitération de la position de la cour d'appel de Paris », Recueil Dalloz, N° 16, 2014, p. 924 

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