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Charles Gijsbers

Faculté de Droit,Sciences Economiques et Gestion
3 avenue Pasteur CS 46186
76186 Rouen

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Charles Gijsbers

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :  Droit civilDroit de l’immobilierDroit notarialDroit des contrats et obligations

Actualités scientifiques

Le patrimoine numérique

vendredi 13 mars 2020

Journée Expert #2 de l'INFN, organisée avec le concours de l’IRDA (Institut de recherche pour un droit attractif), en partenariat avec la chambre nationale des greffiers des tribunaux de commerce et la chambre nationale des commissaires de justice.

Numérique et @uthenticité : l'acte notarié à l'épreuve des nouvelles technologies

mardi 2 avril 2019

Organisé par l'ARNU et le CUREJ, Université de Rouen, sous la direction de M. Charles Gijsbers

La réforme à venir du droit des sûretés

mercredi 23 janvier 2019

Organisée par l’Association du Master II Droit Civil Fondamental Lyon 3, sous la direction scientifique des responsables pédagogiques du M2 DCF, William Dross et François Chénedé, Professeurs, Équipe de recherche Louis Josserand.

L'impact de la loi ELAN sur le droit de la construction et de l'immobilier

mardi 13 novembre 2018

Colloque de l’Association Française pour le Droit de la Construction et de l'Immobilier A.F.D.C.I. organisé avec le concours du Centre d’Etudes et de Recherches sur la Construction et le Logement C.E.R.C.O.L. de l’Université Panthéon-Assas (PARIS-II)

L’équilibre contractuel en droit français et latino-américain

jeudi 4 octobre 2018

Colloque organisé par l’Association Andrés Bello, des juristes franco-latino-américains

Réforme du droit des sûretés et activités bancaires

vendredi 4 mai 2018

Colloque organisé par le Master 2 Professionnel Droit Bancaire et Financier - Université Panthéon-Assas (Paris II), sous le parrainage de Monsieur le Sénateur André Gattolin

Responsabilité civile, contrats spéciaux, sûretés : l’impact des réformes à venir sur le droit immobilier et de la construction

mercredi 25 octobre 2017

Organisé par le Centre d’Etudes et de Recherches sur la Construction et le Logement

La réforme du droit des contrats, un an après !

vendredi 13 octobre 2017

1er colloque interprofessionnel du droit

Le droit de préemption au XXIe siècle

vendredi 19 mai 2017

Colloque co-organisé par le CUREJ et le CRIDON de Paris sous la direction scientifique de Charles Gijsbers

Les contrats de construction au prisme de la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations

jeudi 16 mars 2017

Sous la direction de Marianne FAURE-ABBAD et Isabelle SAVARIT-BOURGEOIS, Directrices du Master II Droit de l’urbanisme et de la construction.

Sûretés et successions : quelles interactions ?

lundi 5 décembre 2016

Colloque organisé par le CEDCACE, sous la direction scientifique de Manuella Bourassin

Nouveau droit des contrats, nouvelles pratiques notariales

lundi 21 novembre 2016

Journée Jean Derruppé

XXVIèmes Rencontres Notariat-Université

L’entrée en vigueur de la réforme du droit des contrats

vendredi 30 septembre 2016

Impact au-delà du droit commun

L’exécution des sentences arbitrales internationales

lundi 26 septembre 2016

Organisé par le Laboratoire de droit des affaires et des nouvelles technologies (D@NTE) de la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Versailles Versailles l’Ordre des avocats de Paris et le Cabinet Orrick.



Publications

Ouvrages

Charles Gijsbers, Sûretés réelles et droit des biens, Economica, 2015, Recherches juridiques, 703 p.

Charles Gijsbers, Sûretés réelles et droit des biens, 2012

Articles

Charles Gijsbers, « La prescription de l'obligation garantie est une exception purement personnelle au débiteur principal », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 161

Charles Gijsbers, « Le nantissement de compte bancaire à l'épreuve de la procédure collective du constituant (ou comment le créancier se trouve exproprié de sa sûreté…) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 164

Charles Gijsbers, « Acquisition en commun : privilège de prêteur de deniers et publicité foncière », Recueil Dalloz, N° 25, 2019, p. 1428

Charles Gijsbers, « L'impact de la loi Elan sur les ventes immobilières », Revue de Droit Immobilier, N° 1, 2019, p. 38

Charles Gijsbers, « L'influence de la réforme du droit des sûretés sur le droit de la construction », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2018, p. 200

Charles Gijsbers, « Le nouveau régime de la preuve écrite après l'ordonnance du 10 février 2016 », Justice et cassation, N° 1, 2017, p. 43

Charles Gijsbers, « L'incidence des règles relatives à la nullité, à la caducité et aux restitutions », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2016, p. 342

Charles Gijsbers, « Hypothèque rechargeable : rétablissement pour les professionnels par la loi du 20 décembre 2014 », Recueil Dalloz, N° 2, 2015, p. 69

Charles Gijsbers, « Gage des stocks : réitération de la position de la cour d'appel de Paris », Recueil Dalloz, N° 16, 2014, p. 924



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