Sébastien Pellé

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut de Droit Privé

Thèse

La notion d'interdépendance contractuelle : contribution à l'étude des ensembles de contrats. Thèse soutenue en 2005 à Paris 2, sous la direction de Jacques Foyer.


Ouvrages

Sébastien Pellé, La garde à vue, Lefebvre Dalloz et de Dalloz, 2023, Connaissance du droit, 136 p.

Sébastien Pellé (dir.), Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle?, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires

Sébastien Pellé, Réforme de la justice pénale : procédure pénale et droit de la peine : Commentaire des dispositions pénales de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation et de réforme pour la justice, Dalloz, 2019, Les textes

Sébastien Pellé (dir.), Le terrorisme : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies aspects juridiques et criminologiques actes du colloque, Pau le 25 novembre 2016, Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, 2017, Le Droit en mouvement, 109 p.

Sébastien Pellé et Virginie Larribau-Terneyre (dir.), Quel renouveau pour le droit des contrats ? : une réforme entre tradition et modernité actes du colloque, Pau le 20 mai 2016, Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, 2016, Le Droit en mouvement, 233 p.

Sébastien Pellé (dir.), La garde à vue : vers un nouveau renforcement des droits de la défense ? les réformes de l'Union européenne actes du colloque, Pau, le 28 novembre 2014, Presses de l'Université de Pau et des pays de l'Adour, 2015, Le droit en mouvement, 180 p.

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Sébastien Pellé (dir.), Les droits fondamentaux du gardé à vue : actes du colloque du 30 novembre 2012, [à Pau], Presses de l'Université de Pau et des pays de l'Adour, 2013, Le droit en mouvement, 210 p.

Sébastien Pellé, La notion d'interdépendance contractuelle : contribution à l'étude des ensembles de contrats, Dalloz, 2007, Nouvelle bibliothèque de thèses, 572 p.


Articles

Sébastien Pellé, « Dignité et garde à vue : de la proclamation d'un droit à sa concrétisation ? », Recueil Dalloz, N° 1, 2024, p. 44 

Sébastien Pellé, « La figure des arrêts de systématisation », Recueil Dalloz, N° 42, 2023, p. 2144 

Sébastien Pellé, « Action civile et principe de concentration des moyens : quel domaine pour la motivation enrichie ? », Recueil Dalloz, N° 27, 2023, p. 1387 

Sébastien Pellé, « L'assouplissement de l'encadrement de l'enquête préliminaire : quelles pistes pour quelle réforme ? », Recueil Dalloz, N° 21, 2023, p. 1112 

Sébastien Pellé, « Contrôle de proportionnalité et droit pénal : quelle « doctrine » de la chambre criminelle ? », Recueil Dalloz, N° 23, 2022, p. 1186 

Sébastien Pellé, « Contrôle de proportionnalité et droit pénal: quelle "doctrine" de la Cour de la chambre criminelle? Note sous Cass. crim., 18 mai 2022, n° 21-86.685, n° 21-86.647 et n° 20-87.272 », Recueil Dalloz, Jurisprudence générale Dalloz, N° 23, 2022

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Sébastien Pellé, « De la responsabilité pénale, du trouble mental et de quelques autres dispositions en matière de sécurité intérieure », Recueil Dalloz, N° 10, 2022, p. 519 

Sébastien Pellé, « De la responsabilité pénale, du trouble mental et de quelques autres dispositions en matière de sécurité intérieure. Commentaire de la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 10, 2022

Sébastien Pellé, « Le travail pénal: réflexions sur le travail dans le contexte de l'exécution d'une peine privative de liberté », Quelle normalisation de la relation de travail en prison?, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022, Colloques & Essais

Sébastien Pellé, « Métamorphose de la loi et contrôle de proportionnalité », Les métamorphoses de la loi, Les Métamorphoses de la loi, Editions Panthéon-Assas, Éditions Panthéon-Assas, 2022

Sébastien Pellé, « Infractions sexuelles contre les mineurs: une sortie du droit commun, pour quelle efficacité? A propos de la loi n° 2021-478 du 21 avril 2021 », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 267915, 2021

Sébastien Pellé, « L'audition libre: réflexions sur quelques angles morts des droits de la défense », Recueil Dalloz, Éd. Dalloz, N° 77896, 2021

Sébastien Pellé, « Garde à vue: l'exclusion du droit à l'assistance par un avocat lors d'un acte d'enquête qui ne constitue pas une audition. Cass. crim., 12 janvier 2021, n° 20-84.045 », Revue Lexbase Pénal, Lexbase, N° 856, 2021

Sébastien Pellé, « Garde à vue : l’exclusion du droit à l’assistance par un avocat lors d’un acte d’enquête qui ne constitue pas une audition (Cass. crim., 12 janvier 2021, n° 20-84.045, F-P+B+I) », Revue Lexbase Pénal, Lexbase, N° 35, 2021

Sébastien Pellé, « Infractions sexuelles contre les mineurs : une sortie du droit commun, pour quelle efficacité ? », Recueil Dalloz, N° 26, 2021, p. 1391 

Sébastien Pellé, « L'audition libre : réflexion sur quelques angles morts des droits de la défense », Recueil Dalloz, N° 7, 2021, p. 356 

Sébastien Pellé, « La simplification de la procédure pénale : quelle réalité juridique au-delà de l’ambition politique ? », Blog du club des juristes, Le Club des juristes, 2021

Sébastien Pellé, « Application dans le temps du nouveau seuil d'aménagement ab initio des peines d'emprisonnement: la motivation enrichie au service d'un droit transitoire jurisprudentiel ? Note sous Cass. crim., 20 octobre 2020, n° 19-84.754 », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 42, 2020

Sébastien Pellé, « Application dans le temps du nouveau seuil d’aménagement ab initio des peines d’emprisonnement : la motivation enrichie au service d’un droit transitoire jurisprudentiel ? », Receueil Dalloz, Éd. Dalloz, N° 42, 2020 

Sébastien Pellé, « L'effacement du juge en matière pénale : inexorable évolution ou véritable mutation de notre justice pénale ? », Recueil Dalloz, N° 26, 2020, p. 1476 

Sébastien Pellé, « « L'effacement du juge en matière pénale : inexorable évolution ou véritable mutation de notre justice pénale ? » », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 26, 2020

Sébastien Pellé, « La justice pénale à l'heure du coronavirus: l'urgence ou le miroir de notre procédure pénale ? », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 14, 2020 

Sébastien Pellé, « « La justice pénale à l’heure du coronavirus : l’urgence ou le miroir de notre procédure pénale ? » », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 14, 2020

Sébastien Pellé et Catherine Ginestet, « La nouvelle procédure criminelle », Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle?, Dalloz, 2020, Thèmes & commentaires

Sébastien Pellé, « « Ernest Constans et sa loi : réflexions sur le mouvement d’expansion des droits de la défense en procédure pénale » », Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, Annales de l’Institut de criminologie Roger Merle, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2020, Annales de l'Université Toulouse I Capitole

Sébastien Pellé, « Garde à vue et audition libre: une réforme d'ajustement », Revue Lexbase pénal, Lexbase, N° 16, 2019

Sébastien Pellé, « Réforme de la garde à vue: encore des problèmes de droit transitoire », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 15, 2019

Sébastien Pellé, « Actes illicites commis à l'occasion d'une manifestation: de l'imbroglio des responsabilités à l'imbrication des fautes », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 10, 2019

Sébastien Pellé, « Quels nouveaux paradigmes pour le droit de demain? », Mélanges en l'honneur du Professeur Bernard Teyssié, Mélanges en l'honneur du Professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, LexisNexis, 2019

Sébastien Pellé, « La nécessité de la garde à vue : quel contrôle juridictionnel après la réforme ? », Recueil Dalloz, N° 23, 2017, p. 1339 

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