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Sébastien Pellé

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

La notion d'interdépendance contractuelle : contribution à l'étude des ensembles de contrats. Thèse soutenue en 2005 à Paris 2, sous la direction de Jacques Foyer.


Ouvrages

Sébastien Pellé (dir.), Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle?, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires

Sébastien Pellé, Réforme de la justice pénale : procédure pénale et droit de la peine : Commentaire des dispositions pénales de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation et de réforme pour la justice, Dalloz, 2019, Les textes

Sébastien Pellé (dir.), Le terrorisme : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies aspects juridiques et criminologiques actes du colloque, Pau le 25 novembre 2016, Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, 2017, Le Droit en mouvement, 109 p.

Sébastien Pellé et Virginie Larribau-Terneyre (dir.), Quel renouveau pour le droit des contrats ? : une réforme entre tradition et modernité actes du colloque, Pau le 20 mai 2016, Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, 2016, Le Droit en mouvement, 233 p.

Sébastien Pellé (dir.), La garde à vue : vers un nouveau renforcement des droits de la défense ? les réformes de l'Union européenne actes du colloque, Pau, le 28 novembre 2014, Presses de l'Université de Pau et des pays de l'Adour, 2015, Le droit en mouvement, 180 p.

Sébastien Pellé (dir.), Les droits fondamentaux du gardé à vue : actes du colloque du 30 novembre 2012, [à Pau], Presses de l'Université de Pau et des pays de l'Adour, 2013, Le droit en mouvement, 210 p.

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Sébastien Pellé, La notion d'interdépendance contractuelle : contribution à l'étude des ensembles de contrats, Dalloz, 2007, Nouvelle bibliothèque de thèses, 572 p.


Articles

Sébastien Pellé, « Garde à vue : l’exclusion du droit à l’assistance par un avocat lors d’un acte d’enquête qui ne constitue pas une audition (Cass. crim., 12 janvier 2021, n° 20-84.045, F-P+B+I) », Revue Lexbase Pénal, Lexbase, N° 35, 2021

Sébastien Pellé, « L'audition libre : réflexion sur quelques angles morts des droits de la défense », Recueil Dalloz, N° 7, 2021, p. 356

Sébastien Pellé, « L’audition libre : réflexions sur quelques angles morts des droits de la défense », Receueil Dalloz, Éd. Dalloz, N° 7, 2021

Sébastien Pellé, « Application dans le temps du nouveau seuil d’aménagement ab initio des peines d’emprisonnement : la motivation enrichie au service d’un droit transitoire jurisprudentiel ? », Receueil Dalloz, Éd. Dalloz, N° 42, 2020

Sébastien Pellé, « L'effacement du juge en matière pénale : inexorable évolution ou véritable mutation de notre justice pénale ? », Recueil Dalloz, Éd. Dalloz, N° 26, 2020, p. 1476

Sébastien Pellé, « « L'effacement du juge en matière pénale : inexorable évolution ou véritable mutation de notre justice pénale ? » », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 26, 2020

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Sébastien Pellé, « La justice pénale à l'heure du coronavirus : l'urgence ou le miroir de notre procédure pénale ? », Recueil Dalloz, N° 14, 2020, p. 777

Sébastien Pellé, « « La justice pénale à l’heure du coronavirus : l’urgence ou le miroir de notre procédure pénale ? » », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 14, 2020

Sébastien Pellé et Catherine Ginestet, « La nouvelle procédure criminelle », Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle?, Dalloz, 2020, Thèmes & commentaires

Sébastien Pellé, « « Ernest Constans et sa loi : réflexions sur le mouvement d’expansion des droits de la défense en procédure pénale » », Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, Annales de l’Institut de criminologie Roger Merle, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2020, Annales de l'Université Toulouse I Capitole

Sébastien Pellé, « Garde à vue et audition libre: une réforme d'ajustement », Revue Lexbase pénal, Lexbase, N° 16, 2019

Sébastien Pellé, « Réforme de la garde à vue: encore des problèmes de droit transitoire », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 15, 2019

Sébastien Pellé, « Actes illicites commis à l'occasion d'une manifestation: de l'imbroglio des responsabilités à l'imbrication des fautes », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 10, 2019

Sébastien Pellé, « Quels nouveaux paradigmes pour le droit de demain? », Mélanges en l'honneur du Professeur Bernard Teyssié, Mélanges en l'honneur du Professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, LexisNexis, 2019

Sébastien Pellé, « Censure partielle de la nouvelle mesure administrative d'assignation à résidence : à la recherche de l'impossible équilibre en matière de lutte contre le terrorisme ? », Recueil Dalloz, N° 15, 2018, p. 830

Sébastien Pellé, « La nécessité de la garde à vue : quel contrôle juridictionnel après la réforme ? », Recueil Dalloz, N° 23, 2017, p. 1339

Sébastien Pellé, « Garde à vue et audition libre : acte final ? », Recueil Dalloz, N° 7, 2017, p. 359

Sébastien Pellé, « Quel droit transitoire en cas de violation des droits fondamentaux ? », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2017, p. 343

Sébastien Pellé, « Conflits de normes et interprétations créatrices de la loi », Recueil Dalloz, N° 6, 2015, p. 333

Sébastien Pellé, « Garde à vue : la réforme de la réforme (acte I) », Recueil Dalloz, N° 26, 2014, p. 1508

Sébastien Pellé, « La réception des correctifs d'équité par le droit : », Recueil Dalloz, N° 18, 2011, p. 1230

Sébastien Pellé, « La réforme de la garde à vue : problèmes de droit transitoire », Actualité juridique. Pénal, N° 5, 2011, p. 235

Actualités Publications Communications
  • « Les dynamiques pénales du sentiment d’injustice »
    Toulouse, le 04 juin 2021

  • « [Annulé] Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle ? »
    en visio-conférence, le 12 mars 2020

  • « L’effacement du juge »
    Toulouse, le 31 octobre 2019

  • « Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ? »
    Toulouse, le 08 mars 2019

  • « La notion d'intérêt(s) en droit »
    Orléans, le 12 octobre 2017

  • Voir plus

  • « L'appréciation de la faute et des manquements contractuels »
    Pau, le 07 avril 2017

  • « Le terrorisme : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies »
    Pau, le 25 novembre 2016

  • « Regards croisés sur le formalisme »
    Pau, le 20 octobre 2016

  • « Faut-il rethéoriser le droit pénal ? »
    Orléans, le 13 octobre 2016

  • « Le Fichier »
    Orléans cedex 2, le 26 novembre 2015





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