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Sébastien Pellé

Collège Sciences Sociales et Humanités
Avenue du Doyen Poplawski - BP 1633
64016 Pau Cedex

Sébastien Pellé

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

L’effacement du juge

jeudi 31 octobre 2019

Journée d'étude annuelle de l'Institut de droit privé

Autour de la loi du du 23 mars 2019.

Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?

vendredi 8 mars 2019

Co-organisé par le CDA et l'IEJUC sous la responsabilité scientifique de Sandrine Tisseyre, Professeur de Droit privé au CDA, UT Capitole

La notion d'intérêt(s) en droit

jeudi 12 octobre 2017

Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier

L'appréciation de la faute et des manquements contractuels

vendredi 7 avril 2017

Organisé par Pierre-Yves ARDOY, Maître de conférences à l’Université de Pau, avec le concours de l’Institut de droit privé de l’Université de Toulouse 1 Capitole et l’Institut d’Etudes Judiciaires de l’Université de Bordeaux

Le terrorisme : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies

vendredi 25 novembre 2016

Aspects juridiques et criminologiques

Faut-il rethéoriser le droit pénal ?

jeudi 13 octobre 2016

Colloque organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l'Université d'Orléans

Le Fichier

jeudi 26 novembre 2015


Parutions

Réforme de la justice pénale - Procédure pénale et droit de la peine

Commentaires des dispositions pénales de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

Dalloz, 2019

Cet ouvrage de la collection Les Textes/Dalloz présente un commentaire approfondi, article par article, de l'ensemble des dispositions qui intéressent la matière pénale, ainsi que des premiers textes d'application. L'analyse technique, enrichie d'une mise en perspective globale et de considérations de droit transitoire, permet de s'approprier les principales nouveautés et de réfléchir à leurs implications.

Le terrorisme : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies

Aspects juridiques et criminologiques

Presses Universitaires de Pau et des Pays de l'Adour, 2017

Quel renouveau pour le droit des contrats ?

Une réforme entre tradition et modernité

Presses Universitaires de Pau et des Pays de l'Adour, 2016

Actes du colloque du 20 mai 2016

La garde à vue

Vers un nouveau renforcement des droits de la défense ? Les réformes de l'Union européenne

Presses Universitaires de Pau et des Pays de l'Adour, 2016

Actes du colloque du 28 novembre 2014




Publications

Ouvrages

Sébastien Pellé (dir.), Le terrorisme : actes du colloque, Pau le 25 novembre 2016, Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, 2017, Le Droit en mouvement, 109 p.

Sébastien Pellé (dir.), Quel renouveau pour le droit des contrats ? : actes du colloque, Pau le 20 mai 2016, Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, 2016, Le Droit en mouvement, 233 p.

Sébastien Pellé (dir.), La garde à vue : actes du colloque, Pau, le 28 novembre 2014, Presses de l'Université de Pau et des pays de l'Adour, 2015, Le droit en mouvement, 180 p.

Sébastien Pellé (dir.), Les droits fondamentaux du gardé à vue : actes du colloque du 30 novembre 2012, [à Pau], Presses de l'Université de Pau et des pays de l'Adour, 2013, Le droit en mouvement, 210 p.

Sébastien Pellé, La notion d'interdépendance contractuelle : contribution à l'étude des ensembles de contrats, 2007, 590 p.

Articles

Sébastien Pellé, « Réforme de la garde à vue: encore des problèmes de droit transitoire », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 15, 2019, p. 868-872

Sébastien Pellé, « Actes illicites commis à l'occasion d'une manifestation: de l'imbroglio des responsabilités à l'imbrication des fautes », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 10, 2019, p. 563-567

Sébastien Pellé, « Censure partielle de la nouvelle mesure administrative d'assignation à résidence : à la recherche de l'impossible équilibre en matière de lutte contre le terrorisme ? », Recueil Dalloz, N° 15, 2018, p. 830

Sébastien Pellé, « La nécessité de la garde à vue : quel contrôle juridictionnel après la réforme ? », Recueil Dalloz, N° 23, 2017, p. 1339

Sébastien Pellé, « Garde à vue et audition libre : acte final ? », Recueil Dalloz, N° 7, 2017, p. 359

Sébastien Pellé, « Quel droit transitoire en cas de violation des droits fondamentaux ? », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2017, p. 343

Sébastien Pellé, « Conflits de normes et interprétations créatrices de la loi », Recueil Dalloz, N° 6, 2015, p. 333

Sébastien Pellé, « Garde à vue : la réforme de la réforme (acte I) », Recueil Dalloz, N° 26, 2014, p. 1508

Sébastien Pellé, « La réception des correctifs d'équité par le droit : », Recueil Dalloz, N° 18, 2011, p. 1230

Sébastien Pellé, « La réforme de la garde à vue : problèmes de droit transitoire », Actualité juridique. Pénal, N° 5, 2011, p. 235




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