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Sébastien Pellé

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Sébastien Pellé

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

[Annulé] Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle ?

jeudi 12 mars 2020

Réflexions à partir de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

Colloque de restitution de l’ouvrage publié sous la direction de Sébastien Pellé, organisé par l’Institut de droit privé, l’IRDEIC, l’Institut de criminologie Roger Merle et l’IEJ, Université Toulouse Capitole.

L’effacement du juge

jeudi 31 octobre 2019

Journée d'étude annuelle de l'Institut de droit privé

Autour de la loi du du 23 mars 2019.

Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?

vendredi 8 mars 2019

Co-organisé par le CDA et l'IEJUC sous la responsabilité scientifique de Sandrine Tisseyre, Professeur de Droit privé au CDA, UT Capitole

La notion d'intérêt(s) en droit

jeudi 12 octobre 2017

Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier

L'appréciation de la faute et des manquements contractuels

vendredi 7 avril 2017

Organisé par Pierre-Yves ARDOY, Maître de conférences à l’Université de Pau, avec le concours de l’Institut de droit privé de l’Université de Toulouse 1 Capitole et l’Institut d’Etudes Judiciaires de l’Université de Bordeaux

Le terrorisme : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies

vendredi 25 novembre 2016

Aspects juridiques et criminologiques

Regards croisés sur le formalisme

jeudi 20 octobre 2016

Nouveaux enjeux et nouvelles contraintes

Organisé par Sandrine Tisseyre, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et Nicolas Laurent-Bonne, Professeur à l’Université d’Auvergne

Faut-il rethéoriser le droit pénal ?

jeudi 13 octobre 2016

Colloque organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l'Université d'Orléans

Le Fichier

jeudi 26 novembre 2015


Parutions

Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle ?

Dalloz, 2020

Un décryptage de la loi de programmation et de réforme pour la justice du 23 mars 2019 à travers son contexte et ses enjeux.

Réforme de la justice pénale - Procédure pénale et droit de la peine

Commentaires des dispositions pénales de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

Dalloz, 2019

Cet ouvrage de la collection Les Textes/Dalloz présente un commentaire approfondi, article par article, de l'ensemble des dispositions qui intéressent la matière pénale, ainsi que des premiers textes d'application. L'analyse technique, enrichie d'une mise en perspective globale et de considérations de droit transitoire, permet de s'approprier les principales nouveautés et de réfléchir à leurs implications.

Le terrorisme : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies

Aspects juridiques et criminologiques

Presses Universitaires de Pau et des Pays de l'Adour, 2017

Quel renouveau pour le droit des contrats ?

Une réforme entre tradition et modernité

Presses Universitaires de Pau et des Pays de l'Adour, 2016

Actes du colloque du 20 mai 2016

La garde à vue

Vers un nouveau renforcement des droits de la défense ? Les réformes de l'Union européenne

Presses Universitaires de Pau et des Pays de l'Adour, 2016

Actes du colloque du 28 novembre 2014



Publications

Ouvrages

Sébastien Pellé (dir.), Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle ?, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires, 295 p.

Sébastien Pellé (dir.), Le terrorisme : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies aspects juridiques et criminologiques actes du colloque, Pau le 25 novembre 2016, Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, 2017, Le Droit en mouvement, 109 p.

Sébastien Pellé et Virginie Larribau-Terneyre (dir.), Quel renouveau pour le droit des contrats ? : une réforme entre tradition et modernité actes du colloque, Pau le 20 mai 2016, Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, 2016, Le Droit en mouvement, 233 p.

Sébastien Pellé (dir.), La garde à vue : vers un nouveau renforcement des droits de la défense ? les réformes de l'Union européenne actes du colloque, Pau, le 28 novembre 2014, Presses de l'Université de Pau et des pays de l'Adour, 2015, Le droit en mouvement, 180 p.

Sébastien Pellé (dir.), Les droits fondamentaux du gardé à vue : actes du colloque du 30 novembre 2012, [à Pau], Presses de l'Université de Pau et des pays de l'Adour, 2013, Le droit en mouvement, 210 p.

Sébastien Pellé, La notion d'interdépendance contractuelle : contribution à l'étude des ensembles de contrats, Dalloz, 2007, Nouvelle bibliothèque de thèses, 572 p.

Articles

Sébastien Pellé, « L'effacement du juge en matière pénale : inexorable évolution ou véritable mutation de notre justice pénale ? », Recueil Dalloz, N° 26, 2020, p. 1476

Sébastien Pellé, « La justice pénale à l'heure du coronavirus : l'urgence ou le miroir de notre procédure pénale ? », Recueil Dalloz, N° 14, 2020, p. 777

Sébastien Pellé, « Réforme de la garde à vue : encore des problèmes de droit transitoire », Recueil Dalloz, N° 15, 2019, p. 868

Sébastien Pellé, « Actes illicites commis à l'occasion d'une manifestation : de l'imbroglio des responsabilités à l'imbrication des fautes », Recueil Dalloz, N° 10, 2019, p. 563

Sébastien Pellé, « Censure partielle de la nouvelle mesure administrative d'assignation à résidence : à la recherche de l'impossible équilibre en matière de lutte contre le terrorisme ? », Recueil Dalloz, N° 15, 2018, p. 830

Sébastien Pellé, « La nécessité de la garde à vue : quel contrôle juridictionnel après la réforme ? », Recueil Dalloz, N° 23, 2017, p. 1339

Sébastien Pellé, « Garde à vue et audition libre : acte final ? », Recueil Dalloz, N° 7, 2017, p. 359

Sébastien Pellé, « Quel droit transitoire en cas de violation des droits fondamentaux ? », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2017, p. 343

Sébastien Pellé, « Conflits de normes et interprétations créatrices de la loi », Recueil Dalloz, N° 6, 2015, p. 333

Sébastien Pellé, « Garde à vue : la réforme de la réforme (acte I) », Recueil Dalloz, N° 26, 2014, p. 1508

Sébastien Pellé, « La réception des correctifs d'équité par le droit : », Recueil Dalloz, N° 18, 2011, p. 1230

Sébastien Pellé, « La réforme de la garde à vue : problèmes de droit transitoire », Actualité juridique. Pénal, N° 5, 2011, p. 235




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