Portail  Enseignants-chercheurs  Loïs Raschel

Loïs Raschel

.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Vice-Procureur de la République près le Tribunal de Grande instance de Paris
  • Maître de conférences honoraire en droit privé
  • Membre associé du CEDCACE


Centre de Droit Civil des Affaires et du Contentieux Économique

Thèse

Le droit processuel de la responsabilité civile. Thèse soutenue en 2008 à Paris 1, sous la direction de Loïc Cadiet.


Ouvrages

Loïs Raschel, Nathalie Baillon-Wirtz, Younes Bernand, Jean-René Binet, Julien Boisson, Philippe Bonfils, Sylvain Bottineau, Alain Bouilloux, Jacques Buisson, Loïc Cadiet, Anne-Sophie Chavent Leclere, Jacques Combret, Hervé Croze, Valérie Depadt-Sebag, Alain Devers, Alioune Djigo, Vincent Égéa, Michel Farge, Hugues Fulchiron, Thibault Lahalle, Christian Laporte, Hélène Pauliat, Virginie Peltier, Nathalie Peterka, William Roumier, Yves Strickler, Alex Tani, Jean-Baptiste Thierry, Sarah Torricelli-Chrifi, Étienne Vergès et Laura Weiller, La loi de réforme pour la justice, LexisNexis, 2019, Actualité, 349 p.

Loïs Raschel et Corinne Bléry (dir.), Vers une procédure civile 2.0 : [actes du colloque organisé le 16 mars 2018 à Caen], Dalloz, 2018, Thèmes & commentaires, 146 p.

Loïs Raschel et Ludovic Lauvergnat (dir.), Code des procédures civiles d'exécution 2017, LexisNexis, 2016, 5e éd., Codes bleus, 1120 p.

Loïs Raschel et Corinne Bléry (dir.), Quarante ans après... une nouvelle ère pour la procédure civile ? : [actes du colloque organisé le 11 mars 2016 à la Faculté de droit de l'Université de Caen Normandie par l'Institut Demolombe], Dalloz, 2016, Thèmes & commentaires, 121 p.

Loïs Raschel et Ludovic Lauvergnat (dir.), Code des procédures civiles d'exécution 2016, LexisNexis, 2015, 4e éd., Codes bleus poche, 1006 p.

Loïs Raschel et Ludovic Lauvergnat (dir.), Code des procédures civiles d'exécution 2015, LexisNexis, 2014, 3e éd., Codes bleus poche, 925 p.

Voir plus

Loïs Raschel et Ludovic Lauvergnat (dir.), Code des procédures civiles d'exécution 2014, LexisNexis, 2013, 2e éd., Codes bleus poche, 696 p.

Loïs Raschel, Le droit processuel de la responsabilité civile, IRJS éd., 2010, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 465 p.


Articles

Loïs Raschel, « Réflexions sur les pôles accidents collectifs », Actualité juridique. Pénal, N° 5, 2020, p. 222

Loïs Raschel, « Le pôle accidents collectifs du parquet de Paris : quel traitement pénal pour les catastrophes ? », Recueil Dalloz, N° 10, 2019, p. 576

Loïs Raschel et Corinne Bléry, « Vers une procédure civile 2.0 ? », Recueil Dalloz, 2018, p. 504

Loïs Raschel et Corinne Bléry, « Appel civil : irrecevabilité faute de paiement du droit de timbre par l'appelant », Recueil Dalloz, N° 19, 2017, p. 1052

Loïs Raschel, « Justice du XXIe siècle : présentation des dispositions relatives au surendettement », Procédures, 2017, p. étude 16

Loïs Raschel, « Loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016 : quelle modernisation du service public de la justice ? », Gazette du Palais, 2017, p. 68

Voir plus

Loïs Raschel, « Ordonnance sur requête : quel est le juge compétent ? (note sous Cass. 2e civ., 15 oct. 2015, nos 14-17564 et 14-25654) », Gazette du Palais, N° 356, 2016, p. NC

Loïs Raschel, « L'article 902 du Code de procédure civile ne s'applique pas au circuit court (note sous Cass. 2e civ., 2 juin 2016, no 15-18596) », Gazette du Palais, N° 42, 2016, p. NC

Loïs Raschel, « Quelle sanction en l'absence de remise d'une copie de la requête ? (note sous Cass. 2e civ., 1er sept. 2016, no 15-23326) », Gazette du Palais, N° 42, 2016, p. NC

Loïs Raschel, « Qui peut se prononcer sur l'irrecevabilité des conclusions prévue à l'article 961 du Code de procédure civile ? (note sous Cass. 2e civ., 13 oct. 2016, no 15-24932) », Gazette du Palais, N° 42, 2016, p. NC

Loïs Raschel, « Interruption de la péremption d'instance par l'exercice d'un droit de repentir (note sous Cass. 2e civ., 7 avr. 2016, no 15-13108) », Gazette du Palais, N° 29, 2016, p. NC

Loïs Raschel, « Le seul paiement des frais de greffe ne constitue pas une impulsion processuelle (note sous Cass. 2e civ., 2 juin 2016, no 15-17354) », Gazette du Palais, N° 29, 2016, p. 73

Loïs Raschel, « Arrêt de l'exécution provisoire et étendue de l'appel (note sous Cass. 2e civ., 18 févr. 2016, no 14-20199) », Gazette du Palais, N° 18, 2016, p. NC

Loïs Raschel, « Exclusion de la saisine par déclaration au greffe lorsque la demande est indéterminée (note sous Cass. 2e civ., 28 janv. 2016, no 14-29117) », Gazette du Palais, N° 18, 2016, p. NC

Loïs Raschel, Soraya Amrani-Mekki, Corinne Bléry, Lucie Mayer, Vincent Orif, Harold Herman, Emmanuel Piwnica, Marie Nioche, Ludovic Lauvergnat et Julien Théron, « Chronique de jurisprudence de procédure civile (février 2016) », Gazette du Palais, N° 6, 2016, p. NC

Loïs Raschel, « Intimé un jour, intimé toujours ! (note sous Cass. 2e civ., 3 déc. 2015, no 14-23834) », Gazette du Palais, N° 6, 2016, p. NC

Loïs Raschel, « L'intimé est-il un défendeur comme un autre ? (note sous Cass. 2e civ., 3 déc. 2015, no 14-26676) », Gazette du Palais, N° 6, 2016, p. 74

Loïs Raschel et Marine Michineau, « Réforme du CSM : nouvel essai ! », Gazette du Palais, N° 6, 2016, p. 51

Loïs Raschel, « Pensions alimentaires, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 1, 2016, p. NC

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (janvier 2016) », Revue Lamy Droit civil, 2016, p. NC

Loïs Raschel, « Quelles réformes pour l'administration du recours ? », Gazette du Palais, 2016, p. 50

Loïs Raschel, « Une instance, deux procédures, note sous Cass. 2e civ., 25 juin 2015, n°14-16292 », Gazette du Palais, N° 265, 2015, p. 24

Loïs Raschel, « Contenu de l'acte de notification (note sous Cass. 2e civ., 9 avr. 2015, n° 14-18772) », Gazette du Palais, N° 167, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Affaire Mediator : pas de provision ad litem pour financer l'expertise (note sous Cass. 2e civ., 29 janv. 2015, no 13-24691) », Gazette du Palais, N° 69, 2015, p. 30

Loïs Raschel, Soraya Amrani-Mekki, Corinne Bléry, Lucie Mayer, Vincent Orif, Harold Herman, Emmanuel Piwnica, Marie Nioche, Ludovic Lauvergnat, Julien Théron et Jacques Pellerin, « Chronique de jurisprudence de procédure civile (mars 2015) », Gazette du Palais, N° 69, 2015, p. 16

Loïs Raschel, « Les plaideurs étrangers et la compétence du juge français, chr. 2, (note sous Cass. 1re civ., 5 déc. 2012, no 11-18169) », Gazette du Palais, N° 68, 2015, p. NC

Loïs Raschel et Corinne Bléry, « Motifs décisifs, appel incident et déféré incident : un refus, une condamnation et une reconnaissance », Recueil Dalloz, N° 24, 2015, p. 1423

Loïs Raschel et Corinne Bléry, « Tribunaux de commerce : le changement, c'est pas maintenant ! A propos de la décision n°2012-241 du 4 mai 2012 », La semaine juridique - édition générale, N° 20, 2015, p. 986

Loïs Raschel, « Liquidation de l'astreinte, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 12, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Local affecté à l'habitation principale, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 12, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Mesures conservatoires : apparence de certitude de la créance, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 11, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Sanction du tiers saisi, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 11, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Dénonciation au débiteur saisi, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 10, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Ordonnance de sursis à exécution, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 8, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Commandement aux fins de saisie : délivrance par un clerc assermenté, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 7, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Commandement aux fins de saisie-vente : cause interruptive de la prescription, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 7, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Saisie d'un compte bancaire, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 6, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Mesures conservatoires, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 5, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Effet attributif de l'acte de saisie, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 4, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Indemnisation d'un préjudice par ricochet subi en raison de l'exécution forcée, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 4, 2015, p. NC

Loïs Raschel, Corinne Bléry et Vincent Mazeaud, « Un an de contentieux des assurances (mars 2014 - février 2015), chronique "Un an de... », Procédures, N° 4, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Interprétation du titre par le juge, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 3, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Titre exécutoire, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 3, 2015, p. NC

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (janvier 2015) », Revue Lamy Droit civil, 2015, p. NC

Loïs Raschel et Corinne Bléry, « Note sous Cass. civ. 2ème, 13 mai 2015 », Recueil Dalloz, 2015, p. 1423

Loïs Raschel, « Communication, production forcée et mesure d'instruction, (note sous Cass. 3e civ., 15 oct. 2014, n°13-10332) », Gazette du Palais, N° 357, 2014, p. 42

Loïs Raschel, « La diligence interruptive de péremption dans les procédures orales (note sous Cass. 2e civ., 25 sept. 2014, n°13-19583) », Gazette du Palais, N° 357, 2014, p. 40

Loïs Raschel, « Attention à la motivation des ordonnances sur requête ! (note sous Cass. 2e civ., 26 juin 2014, n°13-18895) », Gazette du Palais, N° 252, 2014, p. 32

Loïs Raschel, Soraya Amrani-Mekki, Corinne Bléry, Lucie Mayer, Vincent Orif, Harold Herman, Marie Nioche, Ludovic Lauvergnat et Julien Théron, « Chronique de jurisprudence de procédure civile (mai 2014) », Gazette du Palais, N° 147, 2014, p. 33

Loïs Raschel, « Note sous Cass. civ. 3ème, 22 oct. 2014 », Lettre d'actualité des Procédures collectives civiles et commerciales, N° 20, 2014, p. 7

Loïs Raschel, Corinne Bléry et Vincent Mazeaud, « Un an de contentieux des assurances : (mars 2013 - mars 2014), chronique "Un an de... », Procédures, N° 4, 2014, p. NC

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (mars 2014) », Revue Lamy Droit civil, 2014, p. NC

Loïs Raschel, « Les métamorphoses de l'office du juge - les métamorphoses préconisées », Gazette du Palais, 2014, p. 18

Loïs Raschel et Soraya Amrani-Mekki, « Présentation générale », Gazette du Palais, 2014, p. 7

Loïs Raschel et Soraya Amrani-Mekki, « Présentation générale du cycle de conférences La justice sous tous ses rapports », Gazette du Palais, 2014, p. 5

Actualités Publications Communications
  • « Les dynamiques pénales du sentiment d’injustice »
    Toulouse, le 04 juin 2021

  • « La profession d’avocat : les risques de l’exercice »
    Amiens, le 25 septembre 2020

  • « Le juge des vulnérabilités »
    Brest, le 06 mars 2020

  • « Repenser l’accès au juge civil »
    Versailles, le 22 novembre 2019

  • « Le traitement judiciaire des accidents collectifs »
    Paris, le 04 octobre 2019

  • Voir plus

  • « Les enjeux de la déjudiciarisation »
    Paris, le 07 juin 2019

  • « Procédures civiles d’exécution et théorie générale du procès »
    Paris, le 05 avril 2019

  • « Et si on parlait du justiciable du 21ème siècle ? »
    Paris, le 08 février 2019

  • « Regards croisés sur la procédure administrative contentieuse et la procédure civile »
    Paris, le 07 décembre 2018

  • « Le droit processuel de la famille »
    Nantes, le 15 novembre 2018

  • « Le renouvellement de l’autorité de la chose jugée »
    Clermont-Ferrand, le 04 octobre 2018

  • « Vers une procédure civile 2.0 »
    Caen, le 16 mars 2018

  • « Actualité des procédures civiles d’exécution 2016-2017 »
    Nanterre, le 27 avril 2017

  • « Repenser l'appel »
    Paris, le 07 octobre 2016

  • « La "nouvelle" procédure d'appel »
    Caen, le 11 mars 2016

  • « Le juge et la crise des institutions »
    Créteil, le 11 décembre 2014





Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.