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Loïs Raschel



Loïs Raschel

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  • Vice-Procureur de la République près le Tribunal de Grande instance de Paris
  • Maître de conférences honoraire en droit privé
  • Membre associé du CEDCACE

Actualités scientifiques

Le juge des vulnérabilités

vendredi 6 mars 2020

Organisé pour l'Université de Brest en partenariat avec le Laboratoire LAB-LEX par Gilles Raoul Cormeil et Muriel Rebourg, professeurs à l'Université de Brest

Repenser l’accès au juge civil

vendredi 22 novembre 2019

Colloque organisé par l’université de Versailles Saint-Quentin- en-Yvelines, Sciences Po Saint Germain, le laboratoire DANTE et le TGI de Versailles en collaboration avec le club des métiers du droit.

Le traitement judiciaire des accidents collectifs

vendredi 4 octobre 2019

Organisé par le pôle accidents collectifs du Parquet de Paris.

Les enjeux de la déjudiciarisation

vendredi 7 juin 2019

Organisé par la Cour de Cassation, l’ENM, le CMH, le LDSPC et GIP Droit et Justice

Procédures civiles d’exécution et théorie générale du procès

vendredi 5 avril 2019

Organisé par la Cour de Cassation de Paris, l’ENM et le CEDCACE

Et si on parlait du justiciable du 21ème siècle ?

vendredi 8 février 2019

Organisé par Soraya Amrani Mekki, Professeur de droit privé à l'Université Paris Nanterre avec le soutien de l'Ecole nationale de la magistrature, et de l'Association des étudiants du master 2 Droit privé fondamental de l'Université Paris Nanterre

Le droit processuel de la famille

jeudi 15 novembre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Charles Bahurel et Rudy Laher

Le renouvellement de l’autorité de la chose jugée

jeudi 4 octobre 2018

Organisé sous la direction d'Aurélia Fautre-Robin, MCF en droit privé et en sciences criminelles, Vincent Mazeaud, Pr de droit privé et de sciences criminelles et Evan Raschel, Pr de droit privé et de sciences criminelles

Vers une procédure civile 2.0

vendredi 16 mars 2018

Rencontres caennaises de procédure civile

Repenser l'appel

vendredi 7 octobre 2016

Colloque de la Cour d'appel de Paris

Cet événement, qui se déroulera à la première chambre de la cour d'appel de Paris réunira les plus grands spécialistes en la matière


Parutions

Vers une procédure civile 2.0

Dalloz, 2018

Si depuis 2005, la communication par voie électronique est régie par le Code de procédure civile, le ministère de la justice a récemment annoncé un « plan de transformation numérique ». Plus qu'un outil, le numérique invite à repenser le déroulement du procès civil.

40 ans après... une nouvelle ère pour la procédure civile

Dalloz, 2016

Universitaires et praticiens, spécialistes de la matière, étaient réunis à Caen le 11 mars 2016 pour s'interroger sur les matières qui bouleversent la procédure et la font entrer dans une « nouvelle ère ».



Publications

Ouvrages

Loïs Raschel et Corinne Bléry (dir.), Vers une procédure civile 2.0 : [actes du colloque, le 16 mars 2018, à Caen], Dalloz, 2018, Thèmes & commentaires, 146 p.

Loïs Raschel (dir.), Quarante ans après... une nouvelle ère pour la procédure civile ? : [actes du colloque organisé le 11 mars 2016 à la Faculté de droit de l'Université de Caen Normandie par l'Institut Demolombe], Dalloz, 2016, Thèmes & commentaires, 121 p.

Loïs Raschel, Le droit processuel de la responsabilité civile, IRJS éd., 2010, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 465 p.

Loïs Raschel, Le droit processuel de la responsabilité civile, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2009, Lille thèses

Loïs Raschel, Nathalie Baillon-Wirtz et Laura Weiller, La loi de réforme pour la justice, 2008, Actualité, 349 p.

Loïs Raschel, Le droit processuel de la responsabilité civile, [s. n.], 2008, 440 p.

Articles

Loïs Raschel, « Le pôle accidents collectifs du parquet de Paris : quel traitement pénal pour les catastrophes ? », Recueil Dalloz, N° 10, 2019, p. 576

Loïs Raschel et Corinne Bléry, « Vers une procédure civile 2.0 ? », Recueil Dalloz, 2018, p. 504

Loïs Raschel et Corinne Bléry, « Appel civil : irrecevabilité faute de paiement du droit de timbre par l'appelant », Recueil Dalloz, N° 19, 2017, p. 1052

Loïs Raschel, « Justice du XXIe siècle : présentation des dispositions relatives au surendettement », Procédures, 2017, p. étude 16

Loïs Raschel, « Loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016 : quelle modernisation du service public de la justice ? », Gazette du Palais, 2017, p. 68

Loïs Raschel, « Ordonnance sur requête : quel est le juge compétent ? (note sous Cass. 2e civ., 15 oct. 2015, nos 14-17564 et 14-25654) », Gazette du Palais, N° 356, 2016

Loïs Raschel, Soraya Amrani-Mekki, Corinne Bléry, Lucie Mayer, Vincent Orif, Harold Herman, Emmanuel Piwnica, Marie Nioche et Ludovic Lauvergnat, « Chronique de jurisprudence de procédure civile (novembre 2016) », Gazette du Palais, N° 42, 2016

Loïs Raschel, « L'article 902 du Code de procédure civile ne s'applique pas au circuit court (note sous Cass. 2e civ., 2 juin 2016, no 15-18596) », Gazette du Palais, N° 42, 2016

Loïs Raschel, « Quelle sanction en l'absence de remise d'une copie de la requête ? (note sous Cass. 2e civ., 1er sept. 2016, no 15-23326) », Gazette du Palais, N° 42, 2016

Loïs Raschel, « Qui peut se prononcer sur l'irrecevabilité des conclusions prévue à l'article 961 du Code de procédure civile ? (note sous Cass. 2e civ., 13 oct. 2016, no 15-24932) », Gazette du Palais, N° 42, 2016

Loïs Raschel, Soraya Amrani-Mekki, Corinne Bléry, Lucie Mayer, Vincent Orif, Harold Herman, Emmanuel Piwnica, Marie Nioche et Ludovic Lauvergnat, « Chronique de jurisprudence de procédure civile (août 2016) », Gazette du Palais, N° 29, 2016

Loïs Raschel, « Interruption de la péremption d'instance par l'exercice d'un droit de repentir (note sous Cass. 2e civ., 7 avr. 2016, no 15-13108) », Gazette du Palais, N° 29, 2016

Loïs Raschel, « Le seul paiement des frais de greffe ne constitue pas une impulsion processuelle (note sous Cass. 2e civ., 2 juin 2016, no 15-17354) », Gazette du Palais, N° 29, 2016, p. 73

Loïs Raschel, « Arrêt de l'exécution provisoire et étendue de l'appel (note sous Cass. 2e civ., 18 févr. 2016, no 14-20199) », Gazette du Palais, N° 18, 2016

Loïs Raschel, Soraya Amrani-Mekki, Corinne Bléry, Lucie Mayer, Vincent Orif, Harold Herman, Emmanuel Piwnica, Marie Nioche, Ludovic Lauvergnat et Julien Théron, « Chronique de jurisprudence de procédure civile (mai 2015) », Gazette du Palais, N° 18, 2016

Loïs Raschel, « Exclusion de la saisine par déclaration au greffe lorsque la demande est indéterminée (note sous Cass. 2e civ., 28 janv. 2016, no 14-29117) », Gazette du Palais, N° 18, 2016

Loïs Raschel, Soraya Amrani-Mekki, Corinne Bléry, Lucie Mayer, Vincent Orif, Harold Herman, Emmanuel Piwnica, Marie Nioche et Ludovic Lauvergnat, « Chronique de jurisprudence de procédure civile (février 2016) », Gazette du Palais, N° 6, 2016

Loïs Raschel, « Intimé un jour, intimé toujours ! (note sous Cass. 2e civ., 3 déc. 2015, no 14-23834) », Gazette du Palais, N° 6, 2016

Loïs Raschel, « L'intimé est-il un défendeur comme un autre ? (note sous Cass. 2e civ., 3 déc. 2015, no 14-26676) », Gazette du Palais, N° 6, 2016, p. 74

Loïs Raschel et Marine Michineau, « Réforme du CSM : nouvel essai ! », Gazette du Palais, N° 6, 2016, p. 51

Loïs Raschel, « Pensions alimentaires, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 1, 2016

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (août 2016) », Revue Lamy Droit civil, 2016

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (avril 2016) », Revue Lamy Droit civil, 2016

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (décembre 2016) », Revue Lamy Droit civil, 2016

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (février 2016) », Revue Lamy Droit civil, 2016

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (janvier 2016) », Revue Lamy Droit civil, 2016

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (juillet 2016) », Revue Lamy Droit civil, 2016

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (juin 2016) », Revue Lamy Droit civil, 2016

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (mai 2016) », Revue Lamy Droit civil, 2016

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (mars 2016) », Revue Lamy Droit civil, 2016

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (novembre 2016) », Revue Lamy Droit civil, 2016

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (octobre 2016) », Revue Lamy Droit civil, 2016

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (septembre 2016) », Revue Lamy Droit civil, 2016

Loïs Raschel, « Quelles réformes pour l'administration du recours ? », Gazette du Palais, 2016, p. 50

Loïs Raschel, Soraya Amrani-Mekki, Corinne Bléry, Lucie Mayer, Vincent Orif, Harold Herman, Emmanuel Piwnica, Marie Nioche, Ludovic Lauvergnat, Julien Théron et Jacques Pellerin, « Chronique de jurisprudence de procédure civile (décembre 2015) », Gazette du Palais, N° 356, 2015

Loïs Raschel, Soraya Amrani-Mekki, Corinne Bléry, Lucie Mayer, Vincent Orif, Harold Herman, Emmanuel Piwnica, Marie Nioche, Ludovic Lauvergnat et Julien Théron, « Chronique de jurisprudence de procédure civile (septembre 2015) », Gazette du Palais, N° 265, 2015

Loïs Raschel, « Une instance, deux procédures, note sous Cass. 2e civ., 25 juin 2015, n°14-16292 », Gazette du Palais, N° 265, 2015, p. 24

Loïs Raschel, « Liquidation de l'astreinte, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 12, 2015

Loïs Raschel, « Local affecté à l'habitation principale, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 12, 2015

Loïs Raschel, « Mesures conservatoires : apparence de certitude de la créance, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 11, 2015

Loïs Raschel, « Sanction du tiers saisi, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 11, 2015

Loïs Raschel, « Dénonciation au débiteur saisi, rubrique Procédures civiles d'exécution », Procédures, N° 10, 2015

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (décembre 2015) », Revue Lamy Droit civil, 2015

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (novembre 2015) », Revue Lamy Droit civil, 2015

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (octobre 2015) », Revue Lamy Droit civil, 2015

Loïs Raschel, « Chronique de procédure civile (septembre 2015) », Revue Lamy Droit civil, 2015

Communication

Loïs Raschel, « La "nouvelle" procédure d'appel », in Raschel, Loïs, Bléry, Corinne (dir.), Dalloz, p. 63, Quarante ans après... Une nouvelle ère pour la procédure civile ? Université de Caen, Caen, 11 mars 2016




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