Présentation

L'objectif est de penser la justice civile par une approche par les droits au sens des textes onusiens.

Il est impérieux d'améliorer le service public de la justice pour répondre au légitime besoin de justice des citoyens. Une plus grande performance de l'institution judiciaire est attendue. Cependant, il est tout aussi primordial d'impliquer les personnes concernées pour définir avec elles leurs besoins et les moyens les plus appropriés pour y répondre. La justice, rendue au nom du peuple français, doit être conçue en mettant le justiciable au cœur de la réflexion. C'est là l'ambition du colloque que de penser le fonctionnement de la justice civile en partant du justiciable et en pensant son rapport à la justice et au droit.

Programme

09h00 : Ouverture
Jean Michel Hayat, Président du Tribunal de Grande Instance de Paris

09h10 : Propos introductifs
Soraya Amrani-Mekki, Professeure agrégée à l'Université Paris Nanterre, Directrice de l'axe justice judiciaire, amiable et numérique du Centre de droit civil des affaires et du contentieux

09h30 : Où trouver Justice ?
Mathieu Soula, Professeur à l'Université de Nanterre, Historien du droit
Laurence Dumoulin, Chargée de recherche CNRS, Laboratoire Pacte
Cécile Vigour, Chargée de recherche CNRS, Centre Emile Durkeim
Jean-Baptiste Perrier, Professeur à l'Université Aix Marseille

10h30 : Débats

11h00 : Pause

11h15 : Saisir le juge
Loïs Raschel, Magistrat au Tribunal de Grande Instance de Paris, Membre du CEDCACE
Emilie Pecqueur, ancienne Présidente de l'association des juges d'instance
Marc Llopis, Directeur de greffe au Tribunal de Grande Instance de Bobigny
Alain Bazot, Président d'UFC Que Choisir

12h15 : Débats

12h45 : Déjeuner libre

14h00 : Se faire entendre en justice
Anne Caron Déglise, Avocate générale à la Cour de cassation
Geneviève de Coster, Membre de la CNCDH
Emmanuel Raskin, Avocat, Vice-Président de la commission texte du CNB, Membre de la commission accès au droit, Coprésident de la commission diversité et égalité de l'ACE
Fernando Gascon Inshausti, Professeur Université Complutense, Madrid, Espagne

15h00 : Débats

15h30 : Pause

15h45 : Comprendre la justice
Soazick Kerneis, Professeure à Université Paris Nanterre
Alain Lacabarats, Président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Didier Ketels, Juriste et Directeur de droitsquotiens.fr
Claire Hedon, Présidente d'ATD Quart Monde

16h45 : Débats

17h00 : Une politique au service du justiciable
Thomas Andrieu, Directeur des affaires civiles et du sceau

17h15 : Propos conclusifs
Jacques Toubon, Défenseur des droits

Pour tous les publics autres que magistrats, veuillez confirmer votre présence auprès de Zoubida Saidi : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.