Franck Héas, « Le droit de la santé au travail des gens de théâtre », in Lopez B. et Monnier F. (dir.), Travail des gens de théâtre, Classiques Garnier, 2024
Franck Héas, « Quelques enseignements du côté du droit de la santé au travail, en lien avec la crise sanitaire », in Itinéraires d’un juriste, Mélanges en l’honneur de Marc Véricel, Combet M., Knetsch J., Pignarre G., Vernac S. et Zolomian M. (dir.), Editions Mare & Martin, 2023
Franck Héas, « Diversité des risques en entreprise et droit de la santé au travail, Quelles perspectives ? », in Desbarats I., Blin-Franchomme M.-P., Jazottes G., Mendoza-Caminade A. (dir.), L'entreprise résiliente - Risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale, LexisNexis, 2023
Franck Héas, « L’organisation globale du travail doit être considérée comme le déterminant de la santé des personnes au travail (entretien) », in J.E. Grésy et P. Emont (dir.), La qualité de vie et des conditions de travail, L’affaire de tous, 2023, pp. 61-64
Franck Héas, Josépha Dirringer, « La prise en charge du risque santé via la négociation collective », in Philippe Batifoulier, Marion Del Sol (dir.), Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché, IODE, 2022
Franck Héas, Sophie Fantoni Quinton, « Pour une mobilisation renforcée des exigences générales de prévention en matière de santé au travail », in Franck Héas, Marie Baudel, Sonia Desmoulin-Canselier (dir.), in Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022, pp. 73-82
Franck Héas, « La jeunesse au prisme du droit de la santé au travail », in Liber amicorum, Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves verkindt, LGDJ - Lextenso, 2022
Franck Héas, « Libres propos sur la santé au travail, champ emblématique des évolutions du droit du travail », in Pagani K., Dargent L. (dir.), L’avocat face à l’évolution du droit social, Lefevbre Dalloz, 2022, pp. 40-43
Franck Héas, « Santé au travail », in Droit du travail et technologies de l'information et de la communication, Bernard Bossu (dir.), LexisNexis, 2022
Franck Héas, « Plaidoyer en faveur de la médecine du travail », in Alexandre Charbonneau, Olga Fotinopoulou-Basurko, François Mandin (dir.), Le travail et la mer, Liber amicorum en hommage à Patrick Chaumette, Editions A. PEDONE, 2021
Franck Héas, « "Négociation collective et numérisation du travail, L'exemple du télétravail et de la déconnexion" », in Loïc Lerouge (dir.), La numérisation du travail, Enjeux juridiques et sociaux en santé au travail, L'Harmattan, 2021
Franck Héas, « Brèves réflexions sur la santé mentale en droit français du travail », in Lourdes Mella Mendez, Rafael Encinas de Munagorri (dir.), Globalizacion y digitalizacion del mercado de trabajo ; propuestas para un empleo sostenible y decente,, Thomson Reuters ARANZADI, 2021
Franck Héas, « Préface », Droit du travail et prévention, LGDJ, 2019, pp. -
Franck Héas, « Bonheur, bien-être et qualité de vie au travail », in Lemaire, Félicien and Blondel, Serge (dir.), Doctrines et réalité(s) du bonheur, Mare & Martin, 2019
Franck Héas, « Le droit du travail déjà flexible pour les PME », in Bourgninaud, V. (dir.), Pour un droit des PME, Connaissances et Savoirs, 2018
Franck Héas, « La dimension environnementale du droit du travail », in Van Lang, Agathe (dir.), Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Mare & Martin, 2018
Franck Héas, « Prevention of Psychosocial Risks in Labour Law: Role of the Law and Collective Bargaining », in Lerouge, Loïc (dir.), Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law: A Comparative Legal Overview from Europe, North America, Australia and Japan, Springer International Publishing, 2017, pp. 67-78
Franck Héas, « La pénibilité par le prisme des dispositifs légaux de prévention », in Del Sol, Marion and Héas, Franck (dir.), Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail, Octarès Editions, 2016
Franck Héas, « Handicap, santé et discriminations », in Bernard Bossu (dir.), Discriminations et égalité de traitement en droit du travail, HEZLINIA éditions, 2013
Franck Héas, Gwenaele Proutière-Maulion, « La dignité au travail : application d'un principe du droit du travail au secteur maritime ou la difficile confrontation norme/identité culturelles », in Aspectos laborales y de seguridade social de las mujeres en el sector maritimio, Servicio de Publicaciones des Gobierno, 2010, pp. 55-83
Franck Héas, « La pénibilité, une nouvelle approche de la santé au travail », in Nathalie Dedessus-le-Moustier, Florence Douguet (dir.), La santé à l'épreuve des nouveaux risques, Lavoisier, 2010, pp. 41-51
Franck Héas, Sandrine Clavel, « Réglementation, déréglementation, re-réglementation : quelle voie pour la production normative communautaire en matière sociale ? », in C. Bourreau-Dubois, B. Jeandidier (dir.), Economie sociale et droit, XXVIe Journées de l'Association d'Economie Sociale, L'Harmattan, 2006
Franck Héas, « Le particularisme des relations professionnelles au sein de groupements d’employeurs bretons », in Bénédicte Berthe (dir.), Travailler dans un groupement d’employeurs, PUR, 2006, pp. 29-45
Franck Héas, « Bref état de lieux juridiques des systèmes de formation professionnelle continue dans l'Union européenne », in Nicole Maggi-Germain, Agnès Pélage (dir.), Les évolutions de la formation professionnelle : regards croisés, La Documentation française, 2003
Franck Héas, « Subordination et travail temporaire », in Jean-Pierre Chauchard, Anne-Chantal Hardy-Dubernet, Jean-Yves Kerbourc'h (dir.), La subordination dans le travail : analyse juridique et sociologique de l'évolution des formes d'autonomie et de contrôle dans la relation de travail, La Documentation française, 2003
Franck Héas, « Droit au reclassement et plan de sauvegarde de l'emploi », in Christophe Willmann, Jean-Yves Kerbourc'h (dir.), Le licenciement pour motif économique après la loi de modernisation sociale, Editions du Juris-Classeur, 2002
Franck Héas, « Accords QVCT : ne pas oublier le travail », Santé et Travail, UGM Santé & Travail, 2025
Franck Héas, « Santé au travail et IA : le droit existe déjà », Santé et Travail, UGM Santé & Travail, 2025
Franck Héas, « La négociation d'entreprise sur la qualité de vie et les conditions de travail, une deuxième génération d'accords », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2025, n°06
Franck Héas, « La négociation collective d'entreprise et les enjeux environnementaux », Action Juridique CFDT, , 2025, n°262, pp. 78-83
Franck Héas, « L'apport du droit de l'Union Européenne au droit interne de la santé au travail, Regard historique », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2025, n°920921922, pp. 45-53
Franck Héas, « La qualité de vie et des conditions de travail du point de vue du juriste, voie concertée de fonctionnement de l’entreprise ou renouvellement de la santé au travail ? », RIMHE : Revue Interdisciplinaire Management, Homme & Entreprise, RIMHE : Revue Interdisciplinaire Management, Homme & Entreprise, 2024, n°5413, pp. 108-117
Obligation légale de négocier et thématique ouverte, la qualité de vie et des conditions de travail renvoie à des pratiques d’entreprise très différentes. Dans ce cadre, les négociations de première génération menées au titre de la qualité de vie au travail dans les entreprises, se sont révélées grandement hétérogènes et dans l’ensemble, peu innovantes. Celles menées depuis 2021 au titre de la QVCT laissent à voir quelques variantes intégrant le péri-travail et le péri-entreprise, l’approche plutôt globale de la santé, confirmant aussi les liens entre la santé au travail et la santé publique et s’ouvrant parfois aux enjeux environnementaux.
Franck Héas, « La qualité de vie et des conditions de travail du point de vue du juriste, voie concertée de fonctionnement de l’entreprise ou renouvellement de la santé au travail ? », RIMHE : Revue Interdisciplinaire Management, Homme(s) & Entreprise, Association pour la recherche interdisciplinaire sur le management des entreprises, 2024, n°54
Franck Héas, « Le reclassement du salarié inapte au regard des mentions de l'avis du médecin du travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2023, n°11
Franck Héas, Arnaud Lucchini, Élise Marant, « Les perspectives du droit de la santé au travail », Revue de droit du travail, Dalloz , 2023, n°05, p. 311
Franck Héas, « Constat médical d'inaptitude et procédure disciplinaire », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2023, n°05, p. 431
Franck Héas, « La négociation ne fait pas la loi », Santé et Travail, UGM Santé & Travail, 2023, pp. 26-27
Franck Héas, « Des vertus du dialogue comme principe de prévention », Santé et Travail, UGM Santé & Travail, 2023
Franck Héas, « Faire de la pénibilité, un vocable étendard ! », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2023, n°901-902, pp. 508-512
Franck Héas, « La situation du conjoint du chef d’entreprise en matière de santé au travail », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2023, n°896, pp. 185-190
Franck Héas, « La situation du conjoint du chef d’entreprise en matière de santé au travail », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2023, n°896
Franck Héas, « Faire de la pénibilité, un vocable étendard ! », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2023, n°901902
Franck Héas, « Le management, un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale en jurisprudence », Revue française des affaires sociales, Revue française des affaires sociales, 2022, pp. 149-166
L’objectif de l’étude est d’analyser comment la jurisprudence contribue au contrôle du management et des organisations du travail, délétères pour la santé mentale des salariés. Cette question est appréhendée à travers les principes juridiques mobilisés par les juges du droit (jurisprudence de la Cour de cassation), mais aussi les solutions proposées par les juges du second degré (jurisprudence des cours d’appel). À partir de la jurisprudence « Snecma » de 2008, l’analyse examine certains contentieux civils dans lesquels les juges contrôlent les pratiques de management au regard de leur impact sur la santé mentale des travailleurs. Deux cas de contentieux sont retenus pour exemples : celui relatif à l’obligation de sécurité de l’employeur et celui concernant les prérogatives des représentants du personnel. Ils permettent d’illustrer comment la jurisprudence contribue à réguler la protection de la santé mentale des travailleurs. Ainsi, en droit, le management apparaît comme un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale.
Franck Héas, « Le management, un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale en jurisprudence », Revue française des affaires sociales, La documentation française, 2022, n°4
Franck Héas, « Quand le management délétère n’est pas fautif ! », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°11
Franck Héas, « Contrat de travail et exigences de la protection de la santé et de l'environnement », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2021, n°50
Franck Héas, « L'inaptitude du gérant non-salarié de succursale », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2021, n°12, p. 1038
Franck Héas, « La désinsertion professionnelle », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2021, n°11, p. 909
Franck Héas, « Quelle stratégie lors de la consultation du CSE ? », Santé et Travail, UGM Santé & Travail, 2021, pp. 32-35
Franck Héas, « La pénibilité, une histoire de mots (maux) et de droit(s) », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2021, n°04, p. 300
Franck Héas, « Un ANI sur la santé au travail, pour quoi faire ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2021, n°03, p. 253
Franck Héas, « Consultation des représentants du personnel et légitimité du licenciement du salarié inapte : une connexion évidente », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2021, n°869, pp. 31-37
Franck Héas, « Consultation des représentants du personnel et licenciement du salarié inapte : une connexion évidente », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2021, pp. 31-37
Franck Héas, « Les droits des salariés éprouvés par le coronavirus », Santé et Travail, UGM Santé & Travail, 2020, pp. 21-23
Franck Héas, « Le concept d'exposome à l'aune du droit social », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2020, n°06, p. 524
Franck Héas, « Le droit du travail se met (un peu) à l'heure écolo », Santé et Travail, UGM Santé & Travail, 2020, pp. 29-31
Franck Héas, « Le droit du travail est-il ouvert à la question environnementale ? », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l’environnement, 2020, n°spécial, pp. 109-121
Si le droit du travail et le droit de l’environnement se rejoignent sur un objectif de protection, la prise en compte des enjeux écologiques par le premier ne semble pas complètement aboutie, notamment sur le plan individuel. C’est pourquoi les dispositions du droit de l’environnement pourraient permettre d’intégrer plus efficacement l’impératif environnemental à l’exécution du contrat de travail.
Franck Héas, « Le droit du travail est-il ouvert à la question environnementale ? », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2020
Franck Héas, « Une représentation du personnel à géométrie variable », Santé et Travail, UGM Santé & Travail, 2020, pp. 28-29
Franck Héas, Josépha Dirringer, « Négociation collective, pratiques et innovations en matière de risque santé », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019, n°11
Franck Héas, « La négociation d'entreprise sur la qualité de vie au travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019, n°11, p. 907
Franck Héas, « L'action sur les conditions de travail à l'heure du CSE », Santé et Travail, UGM Santé & Travail, 2019, pp. 44-45
Franck Héas, Sophie Fantoni Quinton, « Bouleversements du droit du travail : notre système de santé au travail reste-t-il garant des droits des salariés ? », Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, Elsevier Masson, 2018, n°3, p. 216
Franck Héas, « Les réformes en droit du travail : affaiblissement ou opportunité pour le droit de la santé au travail ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2018, n°02, p. 202
Franck Héas, « Droit du travail 2016 à mi-2017 », Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, Lextenso , 2018, n°12
Franck Héas, « Le statut des conseillers prud'hommes », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2017, n°0708, p. 588
Franck Héas, « Le reclassement du salarié inapte », Les Cahiers sociaux, Gazette du Palais , 2017, n°295
Franck Héas, « Les acteurs de la prévention au travail en entreprise », Regards, Regards, 2017, n°51, pp. 127-138
Le droit du travail contient un impératif de prévention qui impose d’agir en amont contre les risques susceptibles de survenir au travail. Si à cet égard, en vertu de son pouvoir de direction, l’employeur apparaît comme l’acteur premier de la prévention au travail en entreprise, il demeure que d’autres protagonistes participent également à la prévention des risques professionnels dans ce même cadre : les salariés individuellement, en vertu d’une obligation légale de sécurité ; le médecin du travail en vertu de son rôle consacré de préventeur ; et les représentants du personnel, essentiellement le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
Franck Héas, « La réforme du régime de l’inaptitude suite à la loi du 8 août 2016 », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2017, n°823, pp. 103-107
Franck Héas, « Les acteurs de la prévention au travail en entreprise », Regards, EN3S-École nationale supérieure de Sécurité sociale, 2017, n°1, p. 127
Franck Héas, « La réforme du régime de l'inaptitude suite à la loi du 8 août 2016 », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2017, n°823
Franck Héas, Pierre-Yves Verkindt, « La santé au travail après la loi du 8 août 2016 », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2016, n°11, p. 921
Franck Héas, « Pour une reconfiguration des principes en santé au travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2016, n°06, p. 531
Franck Héas, « La pénibilité au travail, une problématique multidimensionnelle », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2016, n°815
Franck Héas, « La pénibilité au travail, une problématique multidimensionnelle », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2016, n°815, pp. 339-344
Franck Héas, « Le devenir de l’obligation de sécurité de résultat en matière de travail », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2016, n°810, pp. 10-18
Franck Héas, « Le devenir de l'obligation de sécurité de résultat au travail », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2016, pp. 10-19
Franck Héas, « Temps et santé au travail, pour une connexion plus explicite dans la loi », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2015, n°10
Franck Héas, « Réflexions autour du cadre d'exécution de l'obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2015
Franck Héas, « Statut du stagiaire, obligations des organismes de formation et des entreprises d'accueil », Revue de droit du travail, Dalloz , 2015
Franck Héas, « Réflexions autour du cadre d’exécution de l’obligation patronale de reclassement, en cas de licenciement pour motif économique », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2015, n°803, pp. 335-339
Franck Héas, « Reclassement du salarié licencié pour motif économique et franchise commerciale », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2014, n°794
Franck Héas, « La pénibilité, un enjeu de santé au croisement du travail et de la retraite », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2014, n°0708, p. 598
Franck Héas, « Le renforcement des conditions d'accueil des stagiaires en entreprise », Revue de droit du travail, Dalloz , 2014, n°06, p. 413
Franck Héas, « État des lieux de la représentativité patronale », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2014, n°03, p. 198
Franck Héas, « La durée du travail dans les lieux de vie et d'accueil », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2014, n°01, p. 53
Franck Héas, « Reclassement du salarié licencié pour motif économique et franchise commerciale », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2014, n°794, pp. 574-578
Franck Héas, « La prévention des risques au travail, Vingt-cinq ans après la directive-cadre du 12 juin 1989 », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2014, n°1655, p. 153
Franck Héas, « Exercice de la médecine et salariat », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2013, n°04, p. 575
Franck Héas, « Le recours à un expert par le CHSCT en matière de pénibilité du travail », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2013, n°779
Franck Héas, « CHSCT. Expert – Recours – Risque grave – Caractérisation – Pénibilité des conditions de travail – Exposition à des fumées et poussières irritantes – Recensement des risques. : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TARASCON 10 janvier 2013 Fibre excellence Tarascon contre CHSCT », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2013, n°779, pp. 389-395
Franck Héas, Anne-Chantal Hardy, « L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2013, n°4
Franck Héas, « La revitalisation des bassins d'emploi », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, n°11, p. 629
Franck Héas, « La modification temporaire des fonctions du salarié », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, n°09, p. 490
Franck Héas, « La réaffectation du salarié inapte », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, n°06, p. 358
Franck Héas, « Le rôle des partenaires sociaux en matière de régulation de la pénibilité », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2012, n°766
Franck Héas, « Le rôle des partenaires sociaux en matière de régulation de la pénibilité », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2012, n°766, pp. 348-355
Franck Héas, « Les droits sur l'invention faite par le salarié », Revue de droit du travail, Dalloz , 2011, n°12, p. 696
Franck Héas, « Le contentieux de l'inaptitude à l'emploi en cas de handicap », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2011, n°05, p. 849
Franck Héas, « État de santé, handicap et discrimination en droit du travail », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2011, n°24, pp. 19-24
Franck Héas, « La représentativité des organisations salariées et patronales en droit français », Revue de droit du travail, Dalloz , 2011, n°02, p. 91
Franck Héas, « Encadrement des stages dans l'enseignement supérieur », Revue de droit du travail, Dalloz , 2010, n°11, p. 644
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Franck Héas, « L'auto-entrepreneur au regard du droit du travail », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2009, n°50, pp. 11-14
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Franck Héas, « Etre ou ne pas être subordonné », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2009, n°734, pp. 405-417
Franck Héas, « La prééminence de la durée du travail sur la durée du contrat », Revue de droit du travail, Dalloz , 2008, n°12, p. 733
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Franck Héas, « Licenciement économique et exigences conventionnelles de reclassement », Revue de droit du travail, Dalloz , 2008, n°09, p. 529
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Franck Héas, « La motivation du licenciement en cas d'inaptitude du salarié », Revue de droit du travail, Dalloz , 2008, n°06, p. 378
Franck Héas, « Retour sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2008, n°22, pp. 14-19
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Franck Héas, « Organisation collective du travail et sécurité des salariés », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2008, n°721, pp. 424-430
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Franck Héas, « Les normes de convenance dans le cadre des relations de travail », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2007, n°29, pp. 9-14
Franck Héas, « Observations sur les processus normatifs en matière de relations professionnelles », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2007
Franck Héas, « Discrimination et admission de différences de traitement entre salariés », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2007, n°12, pp. 11-14
Franck Héas, « Les contraintes formelles encadrant l’exécution de l’obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2007, pp. 6-10
Franck Héas, « Les négociations interprofessionnelles relatives à la pénibilité au travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2006, n°0910, p. 834
Franck Héas, « Le caractère impératif des garanties protectrices reconnues au représentant du personnel », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2006
Franck Héas, « Les conséquences de l'inaptitude sur l'emploi du salarié », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2005, n°24, pp. 11-16
Franck Héas, « Extension d'un accord cadre et absence de représentativité de l'organisation patronale signataire », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur n °12 , 2005, n°1819, pp. 8-10
Franck Héas, « Les principaux apports de la loi de programmation pour la cohésion sociale en matière de licenciement pour motif économique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2005, n°7
Franck Héas, « Le reclassement au sein d’une association », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2005, pp. 49-53
Franck Héas, « Les conséquences de la déclaration d’inaptitude totale du salarié », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2004
Franck Héas, « La résiliation amiable du contrat de travail pour motif économique », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2004
Franck Héas, « Incidence du défaut de respect de la procédure spéciale de licenciement d'un salarié protégé », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2003
Franck Héas, « Le reclassement de l'agent public inapte à ses fonctions : un nouveau principe général du droit », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2003, pp. 23-27
Franck Héas, « L'étendue des investigation patronales permettant de satisfaire à l'obligation de reclassement du salarié licencié », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2002
Franck Héas, « Le périmètre de l'obligation de reclassement en matière de licenciement », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2002, pp. 28-31
Franck Héas, « Approche de la notion de reclassement », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2001
Franck Héas, « Les obligations de reclassement en droit du travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 1999, n°05, p. 504
Franck Héas, « Le droit de la santé au travail : fondamentaux, points de repère et perspectives », 10e Congrès national Kiné France prévention, Paris, le 21 novembre 2025
Franck Héas, « Exposome, polyexpositions : enjeux scientifiques, sociaux et juridiques (participation à table ronde) », Colloque « Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail », Paris, le 30 septembre 2025
Franck Héas, « Vers une reconfiguration du droit social face aux transformations du travail ? », 5e Congrès international CIELO Laboral 2025, Bordeaux, le 04 juin 2025
Colloque organisé par le Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale, Comptrasec UMR CNRS 5114, Université de Bordeaux
Franck Héas, Arnaud Lucchini, Derek Jones, Colleen Sheppard, « La santé au travail à l’aune de la porosité entre sphères professionnelle et personnelle », La santé au travail à l’aune de la porosité entre sphère professionnelle et sphère personnelle, Montpellier, le 16 mai 2025
Colloque organisé par la Chaire Prévention des Risques Professionnelles & QVTC de la Fondation Université de Montpellier avec l'ESEQ
Franck Héas, « Les souverainetés économique et militaire face à la mondialisation », le 01 avril 2025
Colloque international organisé par les Universités de Tours et Nantes – France ; Laval - Canada et Ho Chi Minh Ville - Vietnam
Franck Héas, « 30 Ans après la réforme du Code pénal », le 14 mars 2025
Cinquième Congrès des jeunes pénalistes de l’Association française de droit pénal, organisé avec le soutien du laboratoire DCS, Nantes Université - CNRS.
Franck Héas, « Les enjeux en matière de santé au travail face aux nouveaux modes d’organisation (participation à table ronde) », Colloque « La santé au travail à l’aune de la porosité entre sphères professionnelle et personnelle, Poitiers, le 06 février 2025
Colloque organisé par la Faculté de droit, Université de Poitiers, et l’Ecole du Centre-Ouest des Avocats
Franck Héas, « Quels sont les facteurs de la souffrance au travail ? (participation à la table ronde) », Colloque « La souffrance au travail », Poitiers, le 05 février 2025
Franck Héas, « La participation de la négociation collective d’entreprise à l’écologisation du droit du travail », Colloque Jus transition, Rennes (Campus Villejean), le 26 novembre 2024
Ce colloque se tiendra les 26 et 27 novembre 2024 à l'Université Rennes 2 (ISSTO).
Franck Héas, « Les Empires et le Droit », le 26 septembre 2024
Colloque organisé par l'Association des Historiens du Droit de l'Ouest et le laboratoire Droit et Changement Social de Nantes Université
Franck Héas, Loïc Lerouge, « L’apport du droit communautaire au droit de la santé au travail (avec Loïc Lerouge) », Colloque « Depuis Maastricht, 30 ans d’Europe sociale, La cour de justice et le droit social de l’Union européenne », Bordeaux, le 05 juillet 2024
Franck Héas, « Organisation du travail et santé mentale, le regard d'un juriste », Les rendez-vous du dialogue social, Strasbourg / en ligne, le 28 juin 2024
Franck Héas, « Regard juridique sur le sens du travail », Travail cherche sens, Strasbourg, le 30 novembre 2023
Franck Héas, « Quelles histoires du droit social ? », le 28 novembre 2023
Journée d'études organisée par DCS, Nantes Université / CNRS.
Franck Héas, « Santé mentale et organisation du travail, vecteurs des évolutions du droit de la santé au travail », Colloque « Organisation du travail et risques psychosociaux, les apports de la recherche », Paris, le 27 juin 2023
Franck Héas, « La place de la santé mentale dans l’organisation de l’entreprise à l’ère post-covid », La place de la santé mentale dans l'organisation de l'entreprise à l'ère post-Covid, Montpellier, le 17 février 2023
Organisée par l'Ecole De Droit Social, Université de Montpellier et l'AFDT
Franck Héas, « Le droit de la santé au travail des gens de théâtre », Colloque, Travail des gens de théâtre, Guyancourt (78), le 27 janvier 2023
Organisé par la Faculté de Droit et Science politique de l'UVSQ avec le soutien des deux laboratoires Dante et VIP, sous la direction scientifique de Benoît Lopez, Maître de conférences, et de Franck Monnier, Doyen de la Faculté de Droit et Science politique
Franck Héas, « La souffrance au travail », le 09 décembre 2022
Organisée par l'Equipe de Recherche en Droit Privé (ERDP), Université de Poitiers avec l'Ecole du Centre-ouest des avocats
Franck Héas, Marion del Sol, « Comment le juge social saisit l’organisation du travail et les pratiques managériales », Le droit pénal au secours de la justice sociale. Variations autour du procès France Télécom, Rennes, le 11 octobre 2022
Colloque interdisciplinaire organisé par Marion Del Sol, Josépha Dirringer et Laurent Rousvoal.
Franck Héas, « Organisation du travail et santé mentale, Approche juridique », le 22 septembre 2022
Organisé par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre du projet Orga-Sen
Franck Héas, « Le droit de la santé au travail en France, quelles tendances et quelles perspectives ? », GRASPE, Bruxelles Belgium, le 28 juin 2022
Franck Héas, « Que faut-il attendre de la réforme de la santé au travail ? », le 25 mars 2022
Organisée par Sophie Fantoni-Quinton, Professeur des universités et Céline Leborgne-Ingelaere, MCF, en partenariat avec l'Université de Lille, le Lereds et l’ISTNF
Franck Héas, Pierre-Yves Verkindt, « Les évolutions du droit de la santé au travail », Conférence, Strasbourg, le 07 décembre 2021
Franck Héas, « Souffrances au travail et pratiques managériales », le 03 décembre 2021
Organisé par le laboratoire DCS, Université de Nantes / CNRS, en collaboration avec les étudiants du M2 Droit social approfondi
Franck Héas, « 40 ans de sciences sociales du travail », Colloque « 40 ans de sciences sociales du travail », Rennes, le 25 novembre 2021
Colloque organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest, Université Rennes 2, à l'occasion de ses 40 ans, en partenariat avec la DREETS Bretagne.
Franck Héas, « Santé, sécurité et environnement », Colloque L'environnement dans le droit et la pratique des relations de travail, Paris, le 19 novembre 2021
Franck Héas, Claire Magord, « Sur les chemins de la recherche en droit social », Rencontres doctorales « Sur les chemins de la recherche en droit social », Bordeaux, le 08 juillet 2021
Rencontres doctorales de droit social, organisées par le COMPTRASEC, CNRS / Université de Bordeaux
Franck Héas, « Comment la Covid-19 réinterroge la santé au travail », Table ronde de l'Association française de droit du travail, Paris, le 06 mai 2021
Organisé par l’IRJS, Paris 1Panthéon-Sorbonne en partenariat avec l'AFDT
Franck Héas, « Santé au travail. Réflexions à la lumière du concept de RSE », le 23 avril 2021
Webinaire organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, sous la direction scientifique de Chrystelle Lecoeur, Maître de conférences, UHA.
Franck Héas, « Les obligations légales de l'employeur », COVID19 : Le nouveau monde du travail, Nantes, le 09 février 2021
Organisé par le Master 2 Droit social et management des ressources humaines de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Nantes
Franck Héas, « Réflexions exploratoires sur la mobilisation du concept d'exposome en droit du travail », 3e Congrès mondial Cielo Laboral « Le travail mondialisé », Nantes, le 22 septembre 2020
Quel rôle pour les entreprises, les travailleurs, les organisations représentatives, les citoyens et les États dans le droit du travail et de la protection sociale du 21ème siècle ?
Franck Héas, « Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires », Colloque « Atteintes à l'environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires »,, Tours, le 21 novembre 2019
Colloque organisé sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Christel Cournil, Fabienne Labelle, et Damien Thierry.
Franck Héas, « Les mutations du droit de la santé au travail et la négociation collective : l'exemple de la qualité de vie au travail », Séminaire annuel « Ages et travail » du CREAPT, Paris, le 27 mai 2019
Franck Héas, « Réformes du Droit & changement social », le 29 mars 2019
Organisé par Droit et changement social, UMR 6297, Faculté de droit et science politique, Université de Nantes
Franck Héas, « La numérisation du travail », le 15 mars 2019
8ème journée de l'Observatoire régional des risques psychosociaux en Aquitaine (ORRPSA)
Franck Héas, « Négociation collective, qualité de vie au travail et numérisation du travail », La numérisation du travail, Enjeux juridiques en santé au travail, Poitiers, le 14 mars 2019
Franck Héas, « Les mutations du droit de la santé au travail et la représentation du personnel en entreprise », Conférence-débat « Du CHSCT au CSE, La santé en question(s) », Nancy, le 14 décembre 2018
Franck Héas, « Déconnexion et télétravail : la mise en œuvre », Droit à la déconnexion et télétravail : quelles(s) contradiction(s), Angers, le 08 novembre 2018
Franck Héas, « La négociation collective en matière de santé au travail en France : l'exemple de la qualité de vie au travail », Colloque international du CRIMT sur « Quel type de travail pour le futur, Perturbations, expérimentations et re-régulation », Montréal Canada, le 25 octobre 2018
Franck Héas, « Les fonctions du droit du travail en matière d'organisation du travail », Conférence, Vannes, le 19 avril 2018
Franck Héas, « Penser et construire le bonheur : regards croisés », le 22 mars 2018
2èmes rencontres d’Angers organisées dans le cadre du projet BonDroit
Franck Héas, « La santé au travail, quelles perspectives ? », Conférence, Saint-Etienne, le 13 février 2018
Conférence du Master Droit et Entreprise
Franck Héas, « Droit du travail et taille de l'entreprise », Pour un droit des PME, Nantes, le 02 juin 2017
Organisé par l’IRDP sous la direction de Véronique Bourgninaud.
Franck Héas, « Conférence-débat sur une proposition de Code du travail », le 31 mars 2017
Franck Héas, « Bonheur, Bien-être et qualité de vie au travail », Doctrines et réalité(s) du bonheur, Angers, le 08 décembre 2016
Franck Héas, « La réforme du régime de l'inaptitude », La loi Travail, Lille, le 18 novembre 2016
2e Rencontre du droit social L'EREDS/IST organisée par Bernard Bossu et Jean-Philippe Tricoit.
Franck Héas, « La protection de l'environnement en droit français du travail », Congrès inaugural CIELO, Porto Portugal, le 30 septembre 2016
Franck Héas, « Négociation collective, pénibilité et prévention », Bien-être au travail, Lille, le 01 juin 2016
Franck Héas, « Genèse, hésitations et aboutissements d'un dispositif complexe », La pénibilité au travail, Avignon, le 18 mars 2016
Franck Héas, « La pénibilité au travail, quels enjeux ? », Conférence-débat, Nantes, le 13 janvier 2016
Franck Héas, « La dimension environnementale du droit du travail », Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Nantes, le 24 septembre 2015
Franck Héas, « Prévention et pénibilité, Des liens à construire », Colloque Santé-Travail, « Les autorités médicales en questions », Rennes, le 28 novembre 2014
Franck Héas, « Les transformations du droit français du travail », XI Congrès international de droit, Sao Paulo, le 28 mai 2014
Franck Héas, « Santé au travail en droit français du travail », Conférence, Sao Paulo Brazil, le 26 mai 2014
Franck Héas, « Les négociations relatives à la pénibilité des métiers portuaires », Les expositions professionnelles aux cancérogènes dans les métiers portuaires, Connaissance, prévention : enjeux de santé publique, Saint-Nazaire, le 20 mars 2014
Franck Héas, « Lieux de vie et d'accueil », Les établissements et services sociaux et médico-sociaux, Angers, le 28 novembre 2013
Franck Héas, « L'exercice salarié de la médecine », L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral, Nantes, le 24 janvier 2013
Franck Héas, « La prévention des risques psychosociaux en droit français du travail », Colloque Comparisk 2013 « Approche comparée des risques psychosociaux », Bordeaux, le 16 janvier 2013
Franck Héas, « Sécurité et santé au travail », Conférence, Lyon, le 09 octobre 2012
Franck Héas, « Pénibilité, loi et dialogue social », Le bien-être, c'est rentable, Nantes, le 15 mars 2012
Franck Héas, « Dialogue social et pénibilité », Premières rencontres Droit Santé travail, Lille, le 12 décembre 2011
Franck Héas, « Le contentieux de l'inaptitude à l'emploi », Handicap et aptitude à l'emploi, Paris, le 30 mai 2011
Franck Héas, « Le bien-être au travail », Les âges de la vie et le bien-être : des modèles possibles ?, Le Croisic, le 19 mai 2011
Franck Héas, « Regard croisé sur la représentativité des organisations salariées et patronales en droit français », 47e Congrès de l'ACRI / Colloque international du CRIMT, Québec Canada, le 16 juin 2010
Franck Héas, « Discrimination et santé en droit du travail », Conférence, Lille, le 22 janvier 2010
Franck Héas, « Dignité et travail », Les aspects juridiques du travail et de sécurité du travail des femmes dans le secteur maritime/pêche, Bilbao, le 20 novembre 2009
Franck Héas, « L'autoentrepreneur au regard du droit du travail », L'autoentrepreneur et le droit, Nantes, le 22 octobre 2009
Franck Héas, « Un renforcement de la prévention au travail pour limiter les reclassements et la pénibilité », Colloque franco-canadien "La santé au travail", Lille, le 04 juin 2009
Franck Héas, « La pénibilité : un renouvellement de la prise en compte de la santé au travail ? », La santé au travail à l’épreuve des nouveaux risques, Lorient, le 09 octobre 2008
Franck Héas, « Approche de la pénibilité au travail », Conférence, Rennes, le 19 mars 2007
Franck Héas, « Les conséquences juridiques du constat d’inaptitude du salarié », Conférence, Brest, le 13 avril 2006
Franck Héas, « Inaptitude et emploi », Inaptitude et maintien dans l’emploi, Paris, le 21 septembre 2005
Franck Héas, « Le rôle des représentants du personnel en matière de santé au travail », La santé au travail : avancées et turbulences, Lille, le 26 novembre 2004
Franck Héas, « Risques et entreprise, Les risques saisis par le droit social », Risques naturels et technologiques, Politiques de prévention et techniques d’indemnisation, Le Mans, le 23 janvier 2004
Franck Héas, « La prise en compte de l’inaptitude physique du travailleur : état comparé entre le statut de la Fonction publique territoriale et le droit du travail », L’état du phénomène de banalisation du droit applicable à l’emploi public local : étendue et portée, Angers, le 21 novembre 2003
Franck Héas, « Les systèmes de formation professionnelle dans l’Union Européenne : bref état des lieux juridique », Séminaire « Le droit de la formation professionnelle », Paris, le 13 juin 2002
Franck Héas, « Subordination et travail temporaire », Colloque « La subordination dans le contrat de travail », Nantes, le 08 juin 2001
Franck Héas, « Modification du contrat de travail et modification des conditions de travail », Conférence, Rennes, le 29 janvier 2001
Franck Héas, « Les pratiques de négociation en matière de travail temporaire », Colloque « Capacités, dialogue social et territoires », Berlin, le 07 janvier 2000
Franck Héas, « Vers un droit du reclassement ? », Conférence, Paris, le 12 mars 1999
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