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Franck Héas

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :
Droit social ; Droit du travail ; Santé au travail.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • 1er Vice-Doyen de la Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes
  • Responsable du M2 Droit social et management des RH en FC

Thèse

Le reclassement du salarié en droit du travail. Thèse soutenue en 1999 à Nantes, sous la direction de Alain Supiot.


Ouvrages

Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 2021, 9e éd., Collection Paradigme, 411 p.

Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 2020, 8e éd., Paradigme, 407 p.

Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 2019, 7e éd., Paradigme, 397 p.

Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 2018, 6e éd., Paradigme, 397 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2016, 5e éd., Paradigme, 377 p.

Franck Héas et Marion Del Sol, Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail, Octares Editions, 2016, Le travail en débat, 239 p.

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Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2015, 4e éd., Collection Paradigme, 361 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2014, 3e éd., Collection Paradigme, 347 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2013, 2e éd., Paradigme, 351 p.

Franck Héas, Santé au travail, Éd. des Citoyens, 2013, Vous avez le droit, 96 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2012, Paradigme, 341 p.

Franck Héas, Le reclassement du salarié en droit du travail, LGDJ, 2000, Bibliothèque de droit social, 452 p.


Articles

Franck Héas, « La pénibilité, une histoire de mots (maux) et de droit(s) », Droit Social, N° 4, 2021, p. 300

Franck Héas, « Un ANI sur la santé au travail, pour quoi faire ? », Droit Social, N° 3, 2021, p. 253

Franck Héas, « Le concept d'exposome à l'aune du droit social », Droit Social, N° 6, 2020, p. 524

Franck Héas, « La négociation d'entreprise sur la qualité de vie au travail », Droit Social, N° 11, 2019, p. 907

Franck Héas et Josépha Dirringer, « Négociation collective, pratiques et innovations en matière de risque santé », Droit Social, N° 11, 2019, p. 892

Franck Héas, « Bonheur, bien-être et qualité de vie au travail », in Lemaire, Félicien and Blondel, Serge (dir.), Doctrines et réalité(s) du bonheur, Mare & Martin, 2019, pp. 227-238

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Franck Héas, « Préface », Droit du travail et prévention, LGDJ, 2019, p. NC

Franck Héas, « Panorama du droit français du travail 2016 à mi 2017 », Revue de droit Henri Capitant, N° 12, 2018, p. NC

Franck Héas et Sophie Fantoni Quinton, « Bouleversements du droit du travail : notre système de santé au travail reste-t-il garant des droits des salariés ? », Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, N° 3, 2018, p. 216

Franck Héas, « Les réformes en droit du travail : affaiblissement ou opportunité pour le droit de la santé au travail ? », Droit Social, N° 2, 2018, p. 202

Franck Héas, « La dimension environnementale du droit du travail », in Van Lang, Agathe (dir.), Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Mare & Martin, 2018, pp. 243-254

Franck Héas, « Le droit du travail déjà flexible pour les PME », in Bourgninaud, V. (dir.), Pour un droit des PME, Connaissances et Savoirs, 2018, pp. 131-147

Franck Héas, « La réforme du régime de l'inaptitude suite à la loi du 8 août 2016 », Le Droit ouvrier, N° 823, 2017, pp. 103-107

Franck Héas, « Le reclassement du salarié inapte », Les Cahiers sociaux, N° 295, 2017, pp. 216-218

Franck Héas, « Le statut des conseillers prud'hommes », Droit Social, N° 7, 2017, p. 588

Franck Héas, « Les acteurs de la prévention au travail en entreprise », Regards, N° 1, 2017, p. 127

Franck Héas, « Prevention of Psychosocial Risks in Labour Law: Role of the Law and Collective Bargaining », in Lerouge, Loïc (dir.), Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law: A Comparative Legal Overview from Europe, North America, Australia and Japan, Springer International Publishing, 2017, pp. 67-78

Franck Héas, « La pénibilité au travail, une problématique multidimensionnelle », Le Droit ouvrier, N° 815, 2016, pp. 339-344

Franck Héas et Pierre-Yves Verkindt, « La santé au travail après la loi du 8 août 2016 », Droit Social, N° 11, 2016, p. 921

Franck Héas, « La pénibilité par le prisme des dispositifs légaux de prévention », in Del Sol, Marion and Héas, Franck (dir.), Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail, Octarès Editions, 2016, pp. 187-216

Franck Héas, « Le devenir de l'obligation de sécurité de résultat au travail », Le Droit ouvrier, 2016, pp. 10-19

Franck Héas, « Pour une reconfiguration des principes en santé au travail », Droit social, 2016, pp. 531-533

Franck Héas, « Réflexions autour du cadre d'exécution de l'obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique », Le Droit ouvrier, 2015, pp. 335-339

Franck Héas, « Statut du stagiaire, obligations des organismes de formation et des entreprises d'accueil », Revue de Droit du Travail, 2015, pp. 112-114

Franck Héas, « Temps et santé au travail, pour une connexion plus explicite dans la loi », Droit social, 2015, pp. 837-844

Franck Héas, « Reclassement du salarié licencié pour motif économique et franchise commerciale », Le Droit ouvrier, N° 794, 2014, pp. 574-579

Franck Héas, « La pénibilité, un enjeu de santé au croisement du travail et de la retraite », Droit Social, N° 7, 2014, p. 598

Franck Héas, « Le renforcement des conditions d'accueil des stagiaires en entreprise », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2014, p. 413

Franck Héas, « État des lieux de la représentativité patronale », Droit Social, N° 3, 2014, p. 198

Franck Héas, « La durée du travail dans les lieux de vie et d'accueil », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2014, p. 53

Franck Héas, « Exercice de la médecine et salariat », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2013, p. 575

Franck Héas, « Le rôle des partenaires sociaux en matière de régulation de la pénibilité », Le Droit ouvrier, N° 766, 2012, pp. 348-355

Franck Héas, « La revitalisation des bassins d'emploi », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2012, p. 629

Franck Héas, « La modification temporaire des fonctions du salarié », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2012, p. 490

Franck Héas, « La réaffectation du salarié inapte », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2012, p. 358

Franck Héas, « Les droits sur l'invention faite par le salarié », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2011, p. 696

Franck Héas, « Le contentieux de l'inaptitude à l'emploi en cas de handicap », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2011, p. 849

Franck Héas, « La représentativité des organisations salariées et patronales en droit français », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2011, p. 91

Franck Héas, « Encadrement des stages dans l'enseignement supérieur », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2010, p. 644

Franck Héas, « Observations sur le concept de dignité appliqué aux relations de travail », Le Droit ouvrier, 2010, pp. 461-468

Franck Héas, « La protection de l'environnement en droit du travail », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2009, p. 565

Franck Héas, « Etre ou ne pas être subordonné », Le Droit ouvrier, 2009, pp. 405-417

Franck Héas, « La prééminence de la durée du travail sur la durée du contrat », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2008, p. 733

Franck Héas, « Les modalités de la délégation de pouvoirs », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2008, p. 670

Franck Héas, « Licenciement économique et exigences conventionnelles de reclassement », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2008, p. 529

Franck Héas, « La motivation du licenciement en cas d'inaptitude du salarié », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2008, p. 378

Franck Héas, « Organisation collective du travail et sécurité des salariés », Le Droit ouvrier, 2008, pp. 424-430

Franck Héas, « Le droit au reclassement du salarié, en cas de restructuration de l’entreprise ou d’altération de sa santé », Le Droit ouvrier, 2007, pp. 452-458

Franck Héas, « Les contraintes formelles encadrant l’exécution de l’obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique », Le Droit ouvrier, 2007, pp. 6-10

Franck Héas, « Les négociations interprofessionnelles relatives à la pénibilité au travail », Droit Social, N° 9, 2006, p. 834

Franck Héas, « Le caractère impératif des garanties protectrices reconnues au représentant du personnel », Le Droit ouvrier, 2006, pp. 123-128

Franck Héas, « Le reclassement au sein d’une association », Le Droit ouvrier, 2005, pp. 49-53

Franck Héas, « La résiliation amiable du contrat de travail pour motif économique », Le Droit ouvrier, 2004, pp. 237-242

Franck Héas, « Les conséquences de la déclaration d’inaptitude totale du salarié », Le Droit ouvrier, 2004, pp. 541-546

Franck Héas, « Incidence du défaut de respect de la procédure spéciale de licenciement d'un salarié protégé », Le Droit ouvrier, 2003, pp. 345-349

Franck Héas, « L'étendue des investigation patronales permettant de satisfaire à l'obligation de reclassement du salarié licencié », Le Droit ouvrier, 2002, pp. 504-507

Franck Héas, « Le périmètre de l'obligation de reclassement en matière de licenciement », Le Droit ouvrier, 2002, pp. 28-31

Franck Héas, « Approche de la notion de reclassement », Le Droit ouvrier, 2001, pp. 505-510

Franck Héas, « Les obligations de reclassement en droit du travail », Droit Social, N° 5, 1999, p. 504


Autres

Franck Héas, Nicole Maggi-Germain, Marion Blatgé, Valérie Gosseaume, Laetitia Poulain, Katia Barragan et Aurélie Boutet, Construire l'insertion des travailleurs handicapés : le rôle de la négociation collective, p. NC

Franck Héas, Patrick Chaumette, Véronique Daubas-Letourneux, Augustin Emane et Christophe Coutanceau, Enjeux de santé au travail et cancers : Les expositions à supprimer dans les métiers portuaires. Une recherche-­‐action sur le Grand Port Maritime de Nantes / Saint-­‐Nazaire, p. NC

Franck Héas, Nicole Maggi-Germain, Jean-Pierre Le Crom, Pascal Caillaud, Stéphane Carré, Marion Blatge, Jean-Pierre Chauchard et Jean Saglio, LA CONSTRUCTION DE LA REPRÉSENTATIVITÉ PATRONALE, p. NC

Franck Héas, Gwenaele Proutiere, Helen Maulion, Yvonne Guichard-Claudic, Jean - François Bigot, Stéphanie Couderc-Morandeau, Christine Lamberts, Laurent Le Grel, François Mandin, Pierrick Ollivier, Frédéric Salladaré et Laure Talloneau, La mer au féminin, p. NC

Franck Héas, Ludivine Epiard, Nathalie Gautron, Sarah Ghaffari, Christine Guégnard, André Giffard, Anne-Chantal Hardy, Laurent Riot, Anne Moysan-Louazel et Gérard Podevin, Les évolutions du cadre juridique du droit de la formation professionnelle continue : un changement de paradigmes ?, p. NC

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