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Franck Héas

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :
Droit social ; Droit du travail ; Santé au travail.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • 1er Vice-Doyen de la Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes
  • Responsable du M2 Droit social et management des RH en FC
Responsable de la formation :

Thèse

Le reclassement du salarié en droit du travail. Thèse soutenue en 1999 à Nantes, sous la direction de Alain Supiot.


Ouvrages

Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 2020, 8e éd., Paradigme, 407 p.

Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 2019, 7e éd., Paradigme, 397 p.

Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 2018, 6e éd., Paradigme, 397 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2016, 5e éd., Paradigme, 377 p.

Franck Héas et Marion Del Sol, Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail, Octares Editions, 2016, Le travail en débat, 239 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2015, 4e éd., Collection Paradigme, 361 p.

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Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2014, 3e éd., Collection Paradigme, 347 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2013, 2e éd., Paradigme, 351 p.

Franck Héas, Santé au travail, Éd. des Citoyens, 2013, Vous avez le droit, 96 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2012, Paradigme, 341 p.

Franck Héas, Le reclassement du salarié en droit du travail, LGDJ, 2000, Bibliothèque de droit social, 452 p.


Articles

Franck Héas, « La pénibilité, une histoire de mots (maux) et de droit(s) », Droit Social, N° 4, 2021, p. 300

Franck Héas, « Un ANI sur la santé au travail, pour quoi faire ? », Droit Social, N° 3, 2021, p. 253

Franck Héas, « Le concept d'exposome à l'aune du droit social », Droit Social, N° 6, 2020, p. 524

Franck Héas, « La négociation d'entreprise sur la qualité de vie au travail », Droit Social, N° 11, 2019, p. 907

Franck Héas et Josépha Dirringer, « Négociation collective, pratiques et innovations en matière de risque santé », Droit Social, N° 11, 2019, p. 892

Franck Héas et Sophie Fantoni Quinton, « Bouleversements du droit du travail : notre système de santé au travail reste-t-il garant des droits des salariés ? », Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, N° 3, 2018, p. 216

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Franck Héas, « Les réformes en droit du travail : affaiblissement ou opportunité pour le droit de la santé au travail ? », Droit Social, N° 2, 2018, p. 202

Franck Héas, « Le droit du travail déjà flexible pour les PME », in Bourgninaud, V. (dir.), Pour un droit des PME, Connaissances et Savoirs, 2018, pp. 131-147

Franck Héas, « Le statut des conseillers prud'hommes », Droit Social, N° 7, 2017, p. 588

Franck Héas et Pierre-Yves Verkindt, « La santé au travail après la loi du 8 août 2016 », Droit Social, N° 11, 2016, p. 921

Franck Héas, « La pénibilité au travail, une problématique multidimensionnelle », Le Droit ouvrier, 2016, pp. 339-344

Franck Héas, « Le devenir de l'obligation de sécurité de résultat au travail », Le Droit ouvrier, 2016, pp. 10-19

Franck Héas, « Pour une reconfiguration des principes en santé au travail », Droit social, 2016, pp. 531-533

Franck Héas, « Réflexions autour du cadre d'exécution de l'obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique », Le Droit ouvrier, 2015, pp. 335-339

Franck Héas, « Statut du stagiaire, obligations des organismes de formation et des entreprises d'accueil », Revue de Droit du Travail, 2015, pp. 112-114

Franck Héas, « Temps et santé au travail, pour une connexion plus explicite dans la loi », Droit social, 2015, pp. 837-844

Franck Héas, « La pénibilité, un enjeu de santé au croisement du travail et de la retraite », Droit Social, N° 7, 2014, p. 598

Franck Héas, « Le renforcement des conditions d'accueil des stagiaires en entreprise », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2014, p. 413

Franck Héas, « État des lieux de la représentativité patronale », Droit Social, N° 3, 2014, p. 198

Franck Héas, « La durée du travail dans les lieux de vie et d'accueil », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2014, p. 53

Franck Héas, « Exercice de la médecine et salariat », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2013, p. 575

Franck Héas, « La revitalisation des bassins d'emploi », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2012, p. 629

Franck Héas, « La modification temporaire des fonctions du salarié », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2012, p. 490

Franck Héas, « La réaffectation du salarié inapte », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2012, p. 358

Franck Héas, « Les droits sur l'invention faite par le salarié », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2011, p. 696

Franck Héas, « Le contentieux de l'inaptitude à l'emploi en cas de handicap », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2011, p. 849

Franck Héas, « La représentativité des organisations salariées et patronales en droit français », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2011, p. 91

Franck Héas, « Encadrement des stages dans l'enseignement supérieur », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2010, p. 644

Franck Héas, « La protection de l'environnement en droit du travail », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2009, p. 565

Franck Héas, « La prééminence de la durée du travail sur la durée du contrat », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2008, p. 733

Franck Héas, « Les modalités de la délégation de pouvoirs », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2008, p. 670

Franck Héas, « Licenciement économique et exigences conventionnelles de reclassement », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2008, p. 529

Franck Héas, « La motivation du licenciement en cas d'inaptitude du salarié », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2008, p. 378

Franck Héas, « Les négociations interprofessionnelles relatives à la pénibilité au travail », Droit Social, N° 9, 2006, p. 834

Franck Héas, « Les obligations de reclassement en droit du travail », Droit Social, N° 5, 1999, p. 504


Autres

Franck Héas, Nicole Maggi-Germain, Marion Blatgé, Valérie Gosseaume, Laetitia Poulain, Katia Barragan et Aurélie Boutet, Construire l'insertion des travailleurs handicapés : le rôle de la négociation collective, p. NC

Franck Héas, Patrick Chaumette, Véronique Daubas-Letourneux, Augustin Emane et Christophe Coutanceau, Enjeux de santé au travail et cancers : Les expositions à supprimer dans les métiers portuaires. Une recherche-­‐action sur le Grand Port Maritime de Nantes / Saint-­‐Nazaire, p. NC

Franck Héas, Nicole Maggi-Germain, Jean-Pierre Le Crom, Pascal Caillaud, Stéphane Carré, Marion Blatge, Jean-Pierre Chauchard et Jean Saglio, LA CONSTRUCTION DE LA REPRÉSENTATIVITÉ PATRONALE, p. NC

Franck Héas, Gwenaele Proutiere, Helen Maulion, Yvonne Guichard-Claudic, Jean - François Bigot, Stéphanie Couderc-Morandeau, Christine Lamberts, Laurent Le Grel, François Mandin, Pierrick Ollivier, Frédéric Salladaré et Laure Talloneau, La mer au féminin, p. NC

Franck Héas, Ludivine Epiard, Nathalie Gautron, Sarah Ghaffari, Christine Guégnard, André Giffard, Anne-Chantal Hardy, Laurent Riot, Anne Moysan-Louazel et Gérard Podevin, Les évolutions du cadre juridique du droit de la formation professionnelle continue : un changement de paradigmes ?, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Sur les chemins de la recherche en droit social »
    Bordeaux, le 08 juillet 2021

  • « Comment la Covid-19 réinterroge la santé au travail »
    en visio-conférence, le 06 mai 2021

  • « Santé au travail. Réflexions à la lumière du concept de RSE »
    en visio-conférence, le 23 avril 2021

  • « Covid 19 : le nouveau monde du travail »
    en visio-conférence, le 09 février 2021

  • « Le travail mondialisé »
    en visio-conférence, le 22 septembre 2020

  • Voir plus

  • « Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires »
    Tours, le 21 novembre 2019

  • « Réformes du Droit & changement social »
    Nantes, le 29 mars 2019

  • « La numérisation du travail »
    Poitiers, le 15 mars 2019

  • « Droit à la déconnexion et télétravail »
    Angers, le 08 novembre 2018

  • « Penser et construire le bonheur : regards croisés »
    Angers, le 22 mars 2018

  • « La santé au travail, quelles perspectives ? »
    Saint-Etienne, le 13 février 2018

  • « Pour un droit des PME ! »
    Nantes, le 02 juin 2017

  • « Conférence-débat sur une proposition de Code du travail »
    Nanterre, le 31 mars 2017

  • « Doctrines et réalité(s) du bonheur »
    Angers, le 08 décembre 2016

  • « La loi travail »
    Lille, le 18 novembre 2016

  • « Le cadre juridique général de la pénibilité »
    Lille, le 01 juin 2016

  • « Négociation collective, pénibilité et prévention »
    Lille, le 01 juin 2016

  • « Genèse, hésitations et aboutissements d'un dispositif complexe »
    Avignon, le 18 mars 2016

  • « La pénibilité au travail, quels enjeux ? »
    Nantes, le 13 janvier 2016

  • « La dimension environnementale du droit du travail »
    Nantes, le 24 septembre 2015



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