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Franck Héas

Faculté de Droit et Sciences Politiques
Chemin de la Censive du Tertre
44313 Nantes Cedex 3

Franck Héas

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :  Droit socialDroit du travailSanté au travail
  • 1er Vice-Doyen de la Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes
  • Responsable du M2 Droit social et management des RH en FC
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires

jeudi 21 novembre 2019

Colloque organisé sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Christel Cournil, Fabienne Labelle, et Damien Thierry.

Réformes du Droit & changement social

vendredi 29 mars 2019

Forum DCS

Organisé par Droit et changement social, UMR 6297, Faculté de droit et science politique, Université de Nantes

La numérisation du travail

vendredi 15 mars 2019

Enjeux juridiques en santé au travail

8ème journée de l'Observatoire régional des risques psychosociaux en Aquitaine (ORRPSA)

Droit à la déconnexion et télétravail

jeudi 8 novembre 2018

Quelle(s) contradiction(s) ?

Penser et construire le bonheur : regards croisés

jeudi 22 mars 2018

2èmes rencontres d’Angers organisées dans le cadre du projet BonDroit

La santé au travail, quelles perspectives ?

mardi 13 février 2018

Conférence du Master Droit et Entreprise

Pour un droit des PME !

vendredi 2 juin 2017

Organisé par l’IRDP sous la direction de Véronique Bourgninaud.

Doctrines et réalité(s) du bonheur

jeudi 8 décembre 2016

1ère rencontre d'Angers BonDroit

La loi travail

vendredi 18 novembre 2016

2e Rencontre du droit social L'EREDS/IST organisée par Bernard Bossu et Jean-Philippe Tricoit.


Parutions

Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail

Octarès, 2016

Cette étude conduit à porter un autre regard sur l'inaptitude pour l'inscrire dans une logique collective de prévention et à dépasser cette notion pourtant centrale en la confrontant à celle de pénibilité qui porte en germe une autre approche préventive, moins médicalisée.



Publications

Ouvrages

Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 2018, 6e éd., Paradigme, 397 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2016, 5e éd., Paradigme, 377 p.

Franck Héas, Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail, Octares Editions, 2016, Le travail en débat, 239 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2015, 4e éd., Collection Paradigme, 361 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2014, 3e éd., Collection Paradigme, 347 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2013, 2e éd., Paradigme, 351 p.

Franck Héas, Santé au travail, Éd. des Citoyens, 2013, Vous avez le droit, 96 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2012, Paradigme, 341 p.

Franck Héas, Le reclassement du salarié en droit du travail, ANRT [diffusion/distribution], 2000, Lille-thèses, 452 p.

Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 1999, 7e éd., Paradigme, 397 p.

Franck Héas, Le reclassement du salarié en droit du travail, [s.n.], 1999, 476 p.

Articles

Franck Héas, « Les réformes en droit du travail : affaiblissement ou opportunité pour le droit de la santé au travail ? », Droit Social, N° 2, 2018, p. 202

Franck Héas, « Le statut des conseillers prud'hommes », Droit Social, N° 7, 2017, p. 588

Franck Héas et Pierre-Yves Verkindt, « La santé au travail après la loi du 8 août 2016 », Droit Social, N° 11, 2016, p. 921

Franck Héas, « Pour une reconfiguration des principes en santé au travail », Droit Social, N° 6, 2016, p. 531

Franck Héas, « La pénibilité au travail, une problématique multidimensionnelle », Le Droit ouvrier, 2016, p. 339-344

Franck Héas, « Le devenir de l'obligation de sécurité de résultat au travail », Le Droit ouvrier, 2016, p. 10-19

Franck Héas, « Pour une reconfiguration des principes en santé au travail », Droit social, 2016, p. 531-533

Franck Héas, « Temps et santé au travail, pour une connexion plus explicite dans la loi », Droit Social, N° 10, 2015, p. 837

Franck Héas, « Réflexions autour du cadre d'exécution de l'obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique », Le Droit ouvrier, 2015, p. 335-339

Franck Héas, « Statut du stagiaire, obligations des organismes de formation et des entreprises d'accueil », Revue de Droit du Travail, 2015, p. 112-114

Franck Héas, « Temps et santé au travail, pour une connexion plus explicite dans la loi », Droit social, 2015, p. 837-844

Franck Héas, « La pénibilité, un enjeu de santé au croisement du travail et de la retraite », Droit Social, N° 7, 2014, p. 598

Franck Héas, « Le renforcement des conditions d'accueil des stagiaires en entreprise », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2014, p. 413

Franck Héas, « État des lieux de la représentativité patronale », Droit Social, N° 3, 2014, p. 198

Franck Héas, « La durée du travail dans les lieux de vie et d'accueil », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2014, p. 53

Franck Héas, « Exercice de la médecine et salariat », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2013, p. 575

Franck Héas, « La revitalisation des bassins d'emploi », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2012, p. 629

Franck Héas, « La modification temporaire des fonctions du salarié », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2012, p. 490

Franck Héas, « La réaffectation du salarié inapte », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2012, p. 358

Franck Héas, « Les droits sur l'invention faite par le salarié », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2011, p. 696

Franck Héas, « Le contentieux de l'inaptitude à l'emploi en cas de handicap », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2011, p. 849

Franck Héas, « La représentativité des organisations salariées et patronales en droit français », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2011, p. 91

Franck Héas, « Encadrement des stages dans l'enseignement supérieur », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2010, p. 644

Franck Héas, « La protection de l'environnement en droit du travail », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2009, p. 565

Franck Héas, « La prééminence de la durée du travail sur la durée du contrat », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2008, p. 733

Franck Héas, « Les modalités de la délégation de pouvoirs », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2008, p. 670

Franck Héas, « Licenciement économique et exigences conventionnelles de reclassement », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2008, p. 529

Franck Héas, « La motivation du licenciement en cas d'inaptitude du salarié », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2008, p. 378

Franck Héas, « Les négociations interprofessionnelles relatives à la pénibilité au travail », Droit Social, N° 9, 2006, p. 834

Franck Héas, « Les obligations de reclassement en droit du travail », Droit Social, N° 5, 1999, p. 504

Communications

Franck Héas, « Genèse, hésitations et aboutissements d'un dispositif complexe », Faculté de droit d'économie et de gestion d'Avignon, La pénibilité au travail, Avignon, 18 mars 2016

Franck Héas, « La pénibilité au travail, quels enjeux ? », Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes, Conférence-débat, Nantes, 13 janvier 2016

Franck Héas, « Le cadre juridique général de la pénibilité », Les Septentrionales - ISTNF, ARS Nord – Pas-de-Calais, Bien-être au travail, Lille, 01 juin 2016

Franck Héas, « Négociation collective, pénibilité et prévention », Les Septentrionales - ISTNF, ARS Nord – Pas-de-Calais, Bien-être au travail, Lille, 01 juin 2016

Franck Héas, « La dimension environnementale du droit du travail », Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes, Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Nantes, 24 septembre 2015

Autres

Franck Héas, Nicole Maggi-Germain, Marion Blatgé, Valérie Gosseaume, Laetitia Poulain, Katia Barragan et Aurélie Boutet, Construire l'insertion des travailleurs handicapés : le rôle de la négociation collective

Franck Héas, Patrick Chaumette, Véronique Daubas-Letourneux, Augustin Emane et Christophe Coutanceau, Enjeux de santé au travail et cancers : Les expositions à supprimer dans les métiers portuaires. Une recherche-­‐action sur le Grand Port Maritime de Nantes / Saint-­‐Nazaire

Franck Héas, Gwenaele Proutiere, Helen Mauion, Yvonne Guichard-Claudic, Jean - François Bigot, Stéphanie Couderc-Morandeau, Christine Lamberts, Laurent Le Grel, François Mandin, Pierrick Ollivier, Frédéric Salladaré et Laure Talloneau, La mer au féminin