Présentation
Ce colloque rassemble des enseignants-chercheurs de Nantes Université venant de divers horizons et de diverses disciplines juridiques : histoire du droit, droit public, droit pénal, droit civil, philosophie du droit et sciences politiques. Il entend traiter de l'influence qu'ont eu les deux régimes impériaux – le premier et le second Empire – sur l'évolution politique, sociale et constitutionnelle de la France. A travers la multiplicité des angles choisis, le colloque propose de mesurer les apports de ces deux régimes à la construction de l'organisation sociale et politique française contemporaine, notamment au regard de la question si essentielle du rapport entre l'Etat et la société. Seront ainsi abordés, durant deux journées découpées en quatre tables, non seulement les institutions publiques, qu'elles soient constitutionnelles, politiques et administratives, mais également l'encadrement de la société par l'Etat à travers son droit pénal, social et civil. L'ensemble des interventions sera sous-tendu par l'intention de montrer ce que la France contemporaine doit, de manière institutionnelle, culturelle, administrative, sociale et politique, à ces deux régimes méconnus dans leur complexité et dans leur singularité. Loin des visions fantasmées et des légendes – noires ou dorées – que véhiculent bien souvent ces deux moments de l'histoire française et les individus qui les ont façonnés, ce colloque se propose d'éclairer ce que nous leur devons, pour le meilleur et pour le pire.
Programme
Jeudi 26 Septembre 2024
Première journée - Les institutions politiques
9h00 : Accueil des participants
Mot d'accueil
M. Franck Heas, Professeur des Universités, directeur du laboratoire Droit et Changement Social - Nantes Université
Mot d'accueil
M. Frédéric Allaire, Professeur des Universités, doyen de la faculté de droit et de sciences politiques - Nantes Université
Mot d'accueil
M. Xavier Godin, Professeur des Universités, directeur du département d'Histoire du droit - Nantes Université
Mot d'accueil
M. Julien Constantin, Enseignant-chercheur contractuel - Université de Caen Normandie, président de l'Association des Historiens du droit de l'Ouest
9h30 : Propos introductifs
Frédéric F. Martin, Professeur des Universités - Université de Paris-Est Créteil
Table 1 - Le droit constitutionnel et les régimes politiques
10h00 : Présidence : Stéphanie Morandeau, Docteur en Philosophie, Ingénieur d'Etudes CNRS
Le parlementarisme de la fin du Second Empire au prisme du droit parlementaire : entre progrès et résistances
Samuel Sanchez, Maître de conférences en histoire du droit - Nantes Université
De quoi le pouvoir impérial est-il le nom ?
Julien Constantin, Enseignant-chercheur contractuel - Université de Caen Normandie
Les sénatus-consultes napoléoniens, symboles d'un pouvoir politique redoutant le doute
Ambre Jarassier, Doctorante en histoire du droit - Nantes Université
12h00 : Pause déjeuner
Table 2 - L'Etat et ses administrations
15h00 Présidence : Nicolas Huten, Maître de conférences en droit public - Nantes Université
Quand l'Etat napoléonien répudie les principes démocratiques
Grégoire Bigot, Professeur des Universités - Nantes Université
La police des cimetières : l'administration napoléonienne face à la mort
Laure Buquet, Doctorante en histoire du droit - Nantes Université
La banque de France : un empire dans l'Empire ?
Matthieu Jeaumeau, Doctorant en histoire du droit - Nantes Université
17h00 : Fin de la 1ère journée
Vendredi 27 Septembre 2024
Deuxième journée - Les cadres sociaux
9h30 : Accueil des participants
Table 3 - L'encadrement de la société civile
10h00 : Présidence : Charles Bahurel, Professeur des Universités - Nantes Université
La politique concordataire des deux Empires
Pierre Legal, Professeur émérite des Universités - Nantes Université
Le régime contradictoire des enfants adultérins dans le Code civil : une faille juridique délibérée ?
Claire Auvinet, Doctorante en histoire du droit - Nantes Université
Aux origines des professions réglementées : une autre masse de granit napoléonienne ?
Thomas Delannoy, Enseignant-chercheur contractuel - Université de Bretagne occidentale
12h00 : Pause déjeuner
Table 4 - La correction de la société civile
15h00 : Présidence : Xavier Godin, Professeur des Universités - Nantes Université
Police d'Etat, Etat policier ? Le contrôle social par la surveillance spéciale
Valentin Avenard, Doctorant en histoire du droit - Nantes Université
Réformer les indésirables : du dépôt de mendicité à la maison centrale de Rennes
Ludmila Fagot, Doctorante en histoire du droit - Nantes Université
Droit et science sous le Second Empire. Considérations sur le rôle des scientifiques dans l'élaboration d'une législation protectrice de la faune halieutique
Nicolas d'Incau, Doctorant en histoire du droit - Nantes Université
17h00 : Propos conclusifs
Lien zoom : https://univ-nantes-fr.zoom.us/j/82182309567?pwd=v8gruiseTNpuFbStsAzUEUDTgeGGoW.1
Colloque organisé par l'Association des Historiens du Droit de l'Ouest et le laboratoire Droit et Changement Social de Nantes Université
