Programme

Sous la présidence de Charlotte Parmentier-Lecocq, Députée du Nord, Rapporteure à l'Assemblée nationale de la Loi du 2 août 2021

Matinée

Modérateur : Alexandre Barège, Maître de conférences, Université Lille, Avocat au Barreau de Lille

9h00 : Introduction
Bernard Bossu, Professeur de droit, Directeur LEREDS, Université Lille

9h15 : Entre expertise, expérience et négociation. Généalogie de la loi n° 2021-1018 du 2 aout 2021
Pierre-Yves Verkindt, Professeur émérite de l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, Ecole de droit de la Sorbonne

9h45 : Synopsis de la Loi du 2 août 2021 : Ce que la loi change en matière de santé au travail pour les travailleurs et salariés
Sophie Fantoni-Quinton, Professeur de médecine du travail, Université Lille

10h15 : Temps d'échanges

10h30 : Evolution du rôle du médecin du travail et de celui de l'équipe pluridisciplinaire : Des regrets ?
Jean-Marc Soulat, Professeur de médecine du travail, Université Toulouse

11h00 : Le Maintien en emploi, entre crainte et espoirs, évolution et révolution
Jean-Baptiste Fassier, Professeur de médecine du travail, Université Lyon

11h30 : Temps d'échanges

11h45 : Table ronde - Quelles légitimes attentes pour l'employeur dans ses rapports avec les services de prévention et de santé au travail ?

Avec la participation en interaction avec les intervenants et le public de :
Christophe Géneau, Directeur de l'Astil
Romain Thiesset, Avocat du Cabinet Capstan avocats

12h15 : Synthèse
Paul Frimat, Professeur émérite de médecine du travail, Université Lille

12h30 : Pause méridienne / Déjeuner libre

Après midi

Modérateur : Sophie Fantoni-Quinton, Professeur de médecine du travail, Université Lille

14h00 : La centralité de l'organisation du travail dans la prévention des risques professionnels
Franck Héas, Professeur de droit, Université Nantes

14h30 : Evaluation et traçabilité collective des risques : un document d'évaluation des risques à charge ou à décharge pour l'employeur ?
Alizée Petitmangin, Responsable juridique de SPST

15h00 : Temps d'échanges

15h30 : Une traçabilité individuelle des risques professionnels enfin effective : visite de fin d'exposition et de fin de carrière, partage d'informations
Céline Czuba, Docteur en droit et Responsable juridique du service DST, Université Lille et ISTNF

16h00 : Le harcèlement sexuel : entre évolutions et déceptions
Céline Leborgne-Ingelaere, Maître de conférences, Université Lille

16h30 : Perspectives en santé au travail
Charlotte Parmentier-Lecocq, Députée du Nord, Rapporteure de la proposition de Loi pour renforcer la prévention en santé au travail

16h45 : Synthèse
Paul Frimat, Professeur émérite de médecine au travail, Université Lille

17h00 : Clôture